Framasoft doit-il cesser d’être « Sage » pour ne plus être accusé de contrefaçon ?

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ThinkDraw - CC byVoici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes ;-)
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

Notes

[1] Crédit photo : ThinkDraw (Creative Commons By)

86 Réponses

  1. Oo C’est dingue ça ! Ils vont à traquer les marques jusque dans les annuaires de logiciels libres ! A mon avis, ils ont fait une recherche su google avec "sage" et regardé les liens. Framasoft arrive tout de même en 6 eme position (avec la pub ;) ) avec la fiche pour sage. Du coup je pari qu’ils ont a peine pris le temps de lire la fiche, ils ont tout de suite fait le courrier… Tsssssss. Par contre j’aime bien la réponse, c’est exactement ce qu j’aurais dit (dans le fond, évidemment, dans la forme ça aurait pris 5 lignes avec des mots pas diplomates ^^ ) Je suis curieux de voir la suite !! Le feuilleton de l’hiver ?

  2. Votre réponse est à conservée, elle pourra servir à d’autres je pense (en l’adaptant bien sur). Il y a juste un point qui m’inquiète c’est l’extrait du dépot communautaire qui dit : "… Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications" . Sage (lecteur RSS) ne peut-il être considéré comme un logiciel de gestion des communications ?? On va suivre le feuilleton, c’est sur .

  3. Encore un bien compétent qui mérite son poste…

  4. Et un neuneu de plus, un ! Cette "naïveté" fait sourire quand il s’agit de remerciements directement adressés au(x) développeur(s) d’un logiciel, mais postés sur Framasoft. Dans le cas présent… c’est pathétique !

  5. Clubic arrivant en 9eme position pour une recherche su Sage dans google, je me demande s’ils ont eu droit à la même lettre….

  6. En effet, pathétique. Mais néanmoins si ca devait aller au procés, et si il vous faut une pétition, je serais heureux d’y apposer ma signnature.

  7. Whouah! o_O C’est révoltant! En voilà un qui réfléchira à deux fois avant de dire n’importe quoi…!

    Le pouvoir de l’argent reste omniprésent! C’est véritablement un problème! Il est grand temps que tout le monde prenne conscience que l’argent ne permet pas de tout acheter! — Parce qu’il est là le réel problème : sous couvert de quelques billets versés, on se permet tout et n’importe quoi…! –

    La notion de morale s’est perdue… Seule la loi du plus fort subsiste. Comme disait Garry Winston (Antitrust) : "Il n’y a pas de place de second! Vous êtes le 1 ou le 0, vous êtes vivant ou mort!"

    Il est grand temps d’ouvrir nos yeux, notre esprit… notre coeur! D’un pas décidé, franchissons les barrières de l’indifférence et agissons dans l’intérêt de tous…!

    "Un pour tous et tous pour un!" Que voilà une belle devise! … à l’image de la communauté Open Source.

    L’Open Source, c’est l’avenir… Microsoft le montre en s’associant avec Novell (SUSE Linux)…

    "La connaissance appartient à tout le monde!", j’en reste convaincu!

    PS: Une fois que je suis parti… je ne m’arrête plus! :-)

  8. C’est assez terrible de voir déposé un nom commun (Wikipedia : Le sage est un individu qui possède pleinement, accomplit, voire dépasse les facultés ou dispositions de la nature humaine, tant en ce qui concerne la connaissance que l’action. Il représente l’idéal de vie humaine la plus haute, l’excellence dans le savoir ou dans la disposition au savoir, et le jugement sur toutes choses, en particulier sur les valeurs morales et les actions qui leurs sont liées.). C’est un peu comme si une marque de camembert attaquait la république à chaque mention du chef de l’Etat…

  9. Bien joué!

  10. KoRniFeX

    Jolie réponse.

    J’avoue être indigné par cette lettre, je ne comprend pas comment une personne s’est dit "ils nous ont volé notre belle marque "sage" (qui fait partie du dictionnaire d’ailleurs ? A quand le dictionnaire contrefaçon ?)" Bref j’y connais rien en droit (mon frère fait du droit mais moi, c’est pas mon dada !) mais j’avoue que c’est quand même des comiques.

    Bonne chance pour la suite et merci à Framasoft d’exister !

  11. En effet, on peut se demander les motivations profondes d’une telle démarche… ou la profondeur de la bêtise qui l’accompagne :)

    Leur restait-il de l’argent à dépenser sous l’étiquette "juridiction" avant la fin de l’année ?

    Au passage merci pour la bonne photo.

    Virtuo

  12. Incroyable cette histoire! Je mets un lien sur mon blog!

  13. Leur menaces sont au ridicule ce que votre réponse est à la sagesse ;) sagesse hein !!! je n’ai pas dis sage …. (ah bah si tiens !)

  14. Wikimédia France a reçu plusieurs courriers du même type, concernant des marques, et nous avons fourni des réponses du même tonneau : * absence de concurrence, car nous ne vendons pas de produit de ce nom dans le champ d’activité de la marque * Wikimédia France n’héberge ni n’édite le site Wikipédia, donc mauvaise cible, s’adresser à l’éditeur.

    Il faut bien comprendre les motivations des gens qui font ça. Une idée de base pour défendre une marque est d’éviter que celle-ci ne devienne un nom commun, car alors des concurrents peuvent se mettre à l’utiliser en arguant de ce fait.

    Pour éviter cela, la meilleure tactique est de faire cesser * toute suggestion que le nom est un nom commun * toute utilisation pour des produits voisins de la marque.

    Les personnes qui procèdent à ce type de menaces, à mon avis, font une recherche Google, cherchent le nom de l’hébergeur du site et ne se renseignent guère. Framasoft est une petite association probablement totalement inconnue du juriste qui a écrit cette bafouille, il est donc raisonnable de penser qu’elle s’écrasera à la première menace.

    On se défait en général très rapidement de ce genre de courriers avec une réponse glacée et précise, qui démontre qu’on n’a rien à faire avec leurs problèmes. Les réactions indignées mais imprécises ne servent à rien.

  15. Très bon ! Effectivement, la réponse est de qualité et reprécise les choses. Ca peut-être très utile à quiconque a ce genre de problème :-)

    Une licence particulière est appliquée à la lettre ? ;-) (GNU FDL, CC ?)

  16. demonlight

    Superbe réponse !!! Et très instructive… Je viens d’avoir quelques inquiétudes au sujet du nom de ma future société et l’INPI m’a bien expliqué le coup des spécialités avec MONTBLANC (les crèmes et les stylos) qui utilisent le même nom mais pour des produits différents. J’avoue que je n’aurais pas osé espérer que cela s’applique au différence de logiciels… Bravo encore… ;-)

  17. Léon Bloy

    s’il y a des journalistes qui souhaitent documenter cette affaire, et des internautes qui veulent remercier Sage de leur avoir fait connaître à la fois l’extension Firefox "Sage" et la sagesse des avocats de Framasoft, l’attachée de presse de Sage est Cora Béghin. Un simple google "Cora Beghin" donnera toutes les coordonnées nécessaires, email et autre, pour la contacter.

    Sinon, le slogan de Sage CRM c’est "Freedom of choice" (cf http://www.sagecrm.com) "Liberté de choix", ça serait drôle si ce n’était pas triste…

    CRM dans Sage CRM c’est pour "Customer Relationship Management". Effectivement ils ont l’air de s’y connaître en relations humaines ! De vrais sages. Une phrase en gras sur leur site (rubrique CRM) est succulente dans le contexte :

    " Vos clients ne partent pas pour une raison spéciale, mais parce que souvent rien ne les motive à rester !"

    C’est un peu ça oui… La sagesse même…

    Je ne connaissais pas Sage, mais maintenant je suis content de connaître. C’est un groupe humoristique c’est ça ? Je crois qu’ils cherchent un juriste "opérationnel" (cf leurs offres d’emploi). Ceci explique peut-être cela…

    Plus profondément, Pascal Houillon, le directeur général de Sage France, pourrait méditer cet apophthegme grec (courtesy of Wikipedia) :

    "Quel est le fait du sage ? de ne vouloir point nuire quand il le peut."

  18. Purin juridique

    Edifiant terrorisme juridique, non ?…

  19. au lieu de s’en prendre à "Sage", ils auraient mieux fait de l’être! Mais, bon, peut-être qu’à l’impossible, nul ne peut être tenu! Car malheureusement, seul le sage est assez sage pour savoir qu’il ne l’est pas….Argent quand tu nous tiens!

  20. Jojo le Juriste

    A mon avis, il ne faut pas ici voir d’atteinte dirigée contre le ‘libre’. Simplement, cette juriste a dû remarquer l"existence du plugin par une simple recherche, comme le faisait remarquer un précédent commentaire.

    En revanche, elle devrait revoir son droit, car effectivement son courier est un tissu d’âneries : car mal posé et mal fondé. . .

    Je suis pour ma part assez content que ce soit une asso qui porte haut les valeurs du libre, qui donne une jolie leçon de droit.

    Jojo vous salue!

  21. Framasoft : pas sage.

    Un joli TC via le Framablog Je suis sur que la plupart d’entre vous connaissent Sage (site officiel de Sage) l’extension de Firefox permettant de lire ses flux RSS via le navigateur ; J’ose espérer que tous connaissez le site Framasoft, un des……

  22. Dites moi si je me trompe mais, à ma connaissance, une société américaine avait eu le même type de réaction en voulant protéger un mot du vocabulaire anglais (le mot windows). Que je sache, le mot sage figure dans tout bon dictionnaire français non ? Le même principe s’applique-t-il en France ?

  23. Je pense qu’ils se sont inspirés d’Oracle en choisissant le nom commun sage. Un oracle, un sage…

  24. Pour moi un SAGE c’était un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de bassin. :-P

  25. Je vais être peu être un peu hors sujet mais voila je sais pas trop ou demander ça.

    J’aurais besoin de quelques contacts avec des juriste car je souhaite me faire rembourser mes logiciels acheté avec mon portable. Mes cours de droits n’ont jamais été jusque la et un peu d’aide me serait la bienvenue.

    Pour me contacter : c’est simple il y a un petit formulaire sur mon site pour pas me faire pourrir mon mail perso. En vous remerkiant.

  26. ou comment se faire une mauvaise publicité gratuitement

  27. bonsoir,

    et merci pour ces retours encourageants ! Alors :

    - cette lettre est bien entendu librement réutilisable (comme d’habitude, il suffit de citer l’auteur et la source)

    - sur la liberté de choix des mots qu’il est possible de déposer comme marque.

    Un nom commun peut parfaitement être déposé comme marque. Ce qu’exige le droit des marques, c’est que ce mot ait un caractère distinctif. Une marque a un caractère distinctif dès lors que le mot choisi n’est ni générique, ni nécessaire, ni usuel, ni descriptif, ni fonctionnel ou banal au regard des produits et/ou des services désignés. Exemple : "le chat" pour des lessives, "société" ou "président" comme il en était question plus haut pour du fromage. ;-)

  28. Félicitations à l’auteur de la lettre de réponse. C’est excellent : argumenté et bien fondé, avec un humour dévastateur sous-jacent dont je me suis régalé. Bonnes chances à l’extension SAGE dont les juristes ne peuvent plus se passer pour suivre les fils juridiques.

  29. Trés belle réponse à ce concentré de bétise.

  30. Framasoft: pas assez Sage pour Noël

    Une histoire totalement aberrante qui arrive dans la boite au lettre du responsable de Framasoft (annuaire francophone de logiciels libres). Ou quand le droit de la propriété intellectuelle est utilisé à très mauvais escient. Framasoft vs…

  31. Je travaille chez Sage, et je ne suis hélàs pas très étonné et sincèrement écoeuré par cette attaque de juriste qui manque tellement de bon sens. Même travaillant chez un éditeur de logiciels, je suis très partisant de cette nouvelle forme de liberté que sont les logiciels libres, et lecteur récurent de Framasoft. (Par contre Cora beghin n’est pas l’attachée de Presse de Sage.)

  32. Cela a déjà été dit :

    SAGE c’est aussi Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux, créé par la loi du 3/01/1992.

    Pourquoi cette société n’attaque-t-elle pas l’État pour contrefaçon, hein ?

  33. Réponse bien formée, bien argumentée, très solide à mon gout ! Je salue votre initiative et j’espère que vous posterez la suite des événements que je ne manquerais pas de suivre

  34. Sage c’est le microsoft de la gestion. Même tendance monopolistique, même morale et même qualité logiciel. Et visiblement ils ont des difficultés de se concentrer sur un site plus que quelques secondes sinon ils auraient remarqué qu’il ne s’agissait pas d’un logiciel de framasoft.

  35. Etant moi même développeur de logiciels ce qui me met le plus en rogne c’est qu’il utilisent des menaces infondés avec un air tout à fait officiel afin de faire peur au destinataire.

    Autant Framasoft à la chance d’être épaulé par des juristes (je tiens d’ailleurs à les remercier) autant un particulier ne le sera surement pas et dans ce cas les menaces prennent très facilement.

  36. Moucheur

    Et que dire de tous les détaillants de pêche qui vendent des cannes de marque Sage (marque US monidalement reconnue dans ce milieu) ;-)

  37. Le fait de poster le tout sur ce blogue est intéressant et pourra, peut-être, servir d’exemple à d’autres compagnies qui ne réfléchissent pas trop avant de porter de telles accusations. Par exemple, en faisant une recherche sur 1360796 , sur GOOGLE, ce billet tombe en 4e position! C’est pourquoi j’aurais sans doute ajouté SAGE PAIE dans le texte du billet, pour que les potentiels acheteurs de leur logiciel aient l’occasion d’exercer leur jugement critique! En tout cas, bravo pour votre réplique.

  38. RoscoPColtrane

    Le jour où un consommateur américain s’étranglera en avalant un stylo MONTBLANC alors oui, il y aura danger. D’ici là…

  39. La sagesse et l’argent

    À lire cette ridicule mise en demeure envoyée par l’éditeur du logiciel Sage Paie à Framasoft…….

  40. Hipparchia

    … ou comment se ridiculiser -.-

  41. Le neuneu de cette fin d’année est….

    ….le juriste de la société Sage©®TM (société éditrice des logiciels de comptabilité) qui a envoyé une lettre de mise en demeure l’association Framasoft pour les logiciels libres pour l’utilisation du nom Sage (extension Firefox pour lire les…

  42. Bravo pour la réponse framasoft :)

    @freak0 : http://detaxe.org/

    à quand un organisme pour défendre les noms des logiciels libres ?

  43. Un peu plus pour faire mouliner a vide le service juridique de SAGE… Il existe aussi un logiciel de mathématiques nommé SAGE : http://modular.math.washington.edu/

  44. darth_tux

    Deja superbe réponse tout en dentelle.

    Pour rebondir sur un exemple du droits des marques.

    Pourquoi les stylo Mont Blanc n’attaque pas les crème Mont Blanc.

    Tout simplement parce qu’ils ne vendent pas la même chose…

    Mais au Etat-Unis sous la pression de Microsoft wxwindows est devenu wxWidgets. (Une GUI librement distribuable c’est pas vendu… et microsoft vend sa GUI?)

    de meme pour lindows devnu linespire … (la ils vendaient effectivement la meme chose des systemes d’exploitation)

    Mais windowMaker existe encore…

    Je veux bien que le droit des marques protege les entreprises entre elles mais lorsque l’on sort du cadre des entreprises (un particulier, une association, etc…) et qui ne vend rien les entreprises devraient se calmer car sa ne leur rapporte rien sauf de gens mécontents qui vont les critiquers eux et leurs produits.

  45. c’est hallucinant … ceci dit "sage" est un mot en Français aussi … quitte à attaquer une personne autant être sûr de soi et celà implique à s’interesser "au produit concerné" donc à lire un minimum pour s’assurer de ne pas faire fausse route par exemple … enfin la lettre de réponse est superbe chapeau même et bonne continuation à l’extention pour firefox du même nom ainsi qu’à Framasoft qui à été attaqué à tord ; des excuses de son attaquant seraient les bienvenues même qd on voit les ampleurs qu’auraient pu prendre une mauvaise lecture …

  46. Je suis tout à fait d’accord avec tous les messages précédents : l’atitude de Sage semble totalement absurde et je crois bien que c’est effectivement une histoire de classement dans Google qui les a motivé à une telle démarche. Cependant, comme l’a justement fait remarquer milo il semblerait que le plugin Firefox puisse être assimilé à un logiciel de communication contrairement au logiciel de mathématiques du même nom. L’éventuel procès n’est peut-être pas gagné d’avance.

  47. Si t’es sage… T’auras un procès pour Noël

    Les dérives du droit de propriété, qu’elle soit intellectuelle ou industrielle, ne cessent d’empirer. Exemple du jour : Sage (r) (c) ™ contre Framasoft….

  48. C’est effectivement complétement révoltant. Si la violence résolvait les problèmes on serait allé joyeusement casser la tete de l’idiot qui a osé écrire une ineptie pareille.

    Courage a Framasoft et à son indispensable président.

  49. @Marotte Certes, mais ce n’est pas Framasoft qui a développé cette extension. Donc Sage™ (ou Sage® ?) s’est trompée de cible…

  50. Le droit des marques manquerait-il de SAGEsse?

    Tag(s):Au début, un simple et banal article[fr] sur Framasoft[fr] comme il en existe des dizaines. Un article sur une extension Firefox, une de plus. La routine pour Framasoft… Sauf que là, c’est le drame! Un jour un courrier recommandé ……

  51. bravo pour la réponse et votre association

  52. Sage ? Ils se disent Sage ? Mais le sont ils vraiment ? Je dis bravo à Leto_2 pour sa réponse claire et surtout précise. Bon courage à vous.

  53. Avec une réponse comme ça; c’est ce qu’on appelle se faire claquer le beignet :D

    Bien joué, en espérant que l’histoire s’etouffe d’elle même.

  54. bravo et merci à framasoft et au talentueux juriste qui s’est pris la dispo nécessaire

    quand je pense que j’utilise SAGE compta en professionnel j’ai honte ! et sage en extension firefox d’ailleurs !

  55. douzebla

    encore un incompétent qui a vu la question en surface et qui s’est précipité sur son éditeur de texte préféré pour essayer de justifier son salaire !

    J’ai une suggestion : faire remonter le courrier au pdg de SAGE pour lui faire entrevoir toute la créativité de ses employés…

  56. C’est surréaliste ! Il faut absolument peaufiner le texte de la news pour qu’elle apparaisse désormais en premiere position de recherche, lol (de la news ou des commentaires^^).

    La société des logiciels de comptabilité pas sages.. hum hum .. engage de sacrés crétins dans le domaine juridique en tout cas. Il faut faire remonter ça au PDG comme dit plus haut.

    Tant qu’on parle de sage, mot de la langue française, ça me rappelle les "pressions" (menaces) de free.fr sur les noms de domaines qui comportaient ANNUAIRE et ses dérivés (Annu-passion, etc) quand ils ont lancé leur site annuaire il y a quelques temps.

  57. Bravo Framasoft… ne vous laissez pas faire!

    Tiens, je vais installer Sage, le Plugin bien sûr. :-))

  58. Sage group barking up the wrong tree

    Sage the english software juggernaut threatened the french free software website Framasoft because they used the word Sage in a software they developed. In fact the so-called software is the famous Firefox extension/add-on Sage. Evidently it’s not…

  59. Teutates

    Persévérez Framasoft !

    La société anglaise aurait du réfléchir avant de fourbir l’artillerie ! Bon, c’est vrai que les anglais aiment bien prendre exemple sur les USA et commencent donc à aimer les procès stupides !

  60. TigerClaw

    Je n’en attendais pas moins de Sage. J’ai aussi travaillé pour eux et j’ai été ravi de donné ma démission à la fin de ma période d’essai. C’est aussi typique des sociétés Anglaises qui adorent menacé ce qu’ils pensent être des petites gens. Mais Framasoft n’est pas n’importe qui ! Encore bravo et que le combat continue.

  61. Excelente réponse à cette mise en demeure ridicule…

  62. Enfin lorsque l’on voit le nombre de marques communautaires déposées par SAGE (notamment la 000487280) avec: Classification de Nice: 9 Liste des produits et des services Logiciels. Ils n’ont pas tout à fait tort, ils défendent leur marque. Une petite visite sur http://oami.europa.eu/CTMOnline/Req

    Après Framasoft n’est pas la bonne personne visée. Par contre l’éditeur du plugin risque de recevoir le même courrier et cela sera justifié (même nom, dans le même domaine qui est : Services logiciel, Sage ayant l’antériorité).

  63. La marque communautaire a un caractère unitaire, c’est-à-dire qu’elle est valable dans l’ensemble de l’Union européenne et qu’elle confère à son titulaire un droit exclusif l’habilitant à interdire à tout tiers de faire usage du signe dans ses activités commerciales ou industrielles.

  64. à mon avis c’est un canular, la lettre est bourrée de fautes d’orthographe. Être incompétente est une chose mais ça m’étonnerait qu’une juriste le soit suffisamment pour envoyer une lettre sans vérifier les fautes…

  65. Bravo pour cette réponse et pour l’avoir fait savoir. C’est un bel exemple de réaction citoyenne et adulte face à une tentative d’intimidation. J’espère que cela convaincra d’autres qu’il n’y a pas de fatalité face au marché, ou aux abus.

    Framasoft continue de montrer un bel exemple de démarche citoyenne.

  66. Pourtant les affaires Mandrake (editeur Linux) vs Mandrake (nom d’un héro) ou Mobilix (editeur logiciel libre) vs Asterix (la BD) ont amené les premiers cités à changer leur nom, je crois… Et pourtant les spécialités des seconds n’avaient pas grand chose à voir avec le logiciel !

  67. Rickylabellevie

    Heu, elles sont ou les fautes ?

  68. LinuxFab

    Dans tous les cas, canulars ou pas, Framasoft et leto_2, je vous aime :) Ma façon de réagir par rapport à ce genre de problèmes est la suivante : le boycott (quand cela s’avère être possible, bien évidemment). Je fais pareil pour les pubs débiles à la télé…. :p

  69. ghost59fr

    Bonne réponse de la part de Leto_2

    Le juriste devait être stagiaire… ou alors avoir abusé de substances liquides licites ou illicites !

    Longue vie aux gens de bonne volonté…

  70. L’explication de Framasoft est incomplète. Sage comme le dit la personne plus haut, dispose de nombreuses marques déposées et ce dans le domaine des logiciels. Pour les affaires que cite amike voici un petit résumé :

    Mandrakesoft a été condamné le 13 février, par le tribunal de grande instance (TGI) de Paris, à ne plus utiliser l’appellation "Mandrake" pour ses produits, et à ne plus exploiter les noms de domaines associés.

    Mobilix vs Obélix Au sens de la jurisprudence communautaire, le risque de confusion entre deux marques implique “le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou le cas échéant d’entreprises liées économiquement”[2]. En l’espèce, le Tribunal considère donc que ce risque n’existe pas, Obélix n’étant pas lié aux produits informatiques ou téléphoniques dans l’esprit du consommateur moyen.

    Dans notre cas nous avons donc d’un coté La Sage (plugin informatique) et Sage (logiciels comptas etc…), les deux sont des logiciels, donc le 1er risque fortement de perdre. Il y a clairement "contrefaçon" contre l’éditeur du plugin, que cela ne vous plaise ou non. Le juriste de Framasoft qui est si fort pourra vous le confirmer. Après pour Framasoft, je ne sais pas si le fait de citer un logiciel qui porte le nom d’une marque déja déposée est répréhensible. D’ailleurs j’imagine mal Tucows, Framasoft ou autres vérifier que tous les éditeurs ou logiciels proposés ne violent pas une marque.

  71. Je crois que le commentaire qui vient juste avant le mien n’est pas faux.

    En matière de marque, certes il y a un principe de spécialité mais la similarité est également admise lorsque cela peut entrainer une confusion dans l’esprit du public.

    Ici il y a deux logiciels certes avec des fonctions différentes mais je pense que le risque est présent.

    Pour ce qui est de la contrefaçon attention au risque juridique pour la société ou le particulier qui a créé le plugin. L’éditeur anglais devra néanmoins démontrer son préjudice commercial qui me semble assez peu élevé.

    La contrefaçon est également une infraction pénale mais je vois mal un tribunal correctionnel condamner pour un si faible préjudice.

    Il a encore d’autres moyens pour attaquer en justice l’éditeur du plugin : concurrence déloyale (il devra encore démontrer un préjudice)

  72. Quel site web un particulier peut-il consulter (gratuitement?) pour vérifier le détail du dépot d’une marque, au cas où il recevrait le meme genre de courrier que Framasoft ? Histoire de pouvoir répondre correctement…

    Les sites donnés sur INPI.fr semblent payants

  73. Pour les marques communautaires http://oami.europa.eu

  74. Bjr, Encore des requins menacant sous un prétexte fallacieux et ce croyant que la Justice les autoriserait à racketter tout dédommagement. @llez le roquet, à la niche :p Une solution: si les entreprises boycottaient leurs logiciels pour des programmes Libres dignes de confiance, eux! @+ proxy

  75. Laurentg001

    Mais à quoi ils passent leurs journées les avocats!

    Ils doivent passer leur temps à taper des mots-clés aux hasard dans Google ou Yahoo. Et quand ils tombent sur un lien vers un article comme celui de Framasoft, ils ne prennent même pas le temps de le lire (et encore moins de le comprendre), ils envoient directement la lettre de mise en demeure avec AR.

    Tout ça bien sûr sans se soucier même de la légalité de leurs méthodes et en se subsistituant à la justice du pays.

  76. Sacré Leto. Toujours bon pied bon oeil. Ce serait sans doute pas mal de faire une traduction en Anglais de la demande et de sa réponse, et d’envoyer le tout chez Sage (The Sage Group plc, North Park Newcastle Upon Tyne NE13 9AA). Je ne suis pas convaincu qu’ils adorent être ridiculisés en public, et quelques bronches pourraient souffrir en retour dans la filiale française.

  77. Le_sage_montre_la_lune

    Ah la société SAGE, j’ai toujours adoré.

    Je suis actuellement directeur informatique d’une entreprise ayant une trentaine de magasins. Nous n’utilisons pas SAGE, nous ne l’utiliserons jamais. Car les "qualités" de leurs logiciels sont… disons… je cherche un terme non péjoratif mais je ne trouve pas.

    Ce que j’aime avec le genre de problème qu’on voit ici, c’est que ça indique clairement comment l’entreprise considère ses clients, ses concurrents, etc. Ca permet de comprendre qu’il faut fuir leurs produits et services car si j’en devient client, je serais traité de la même manière. Tout ceux qui ont des produits SAGE confirmeront je pense. En somme, ça évite de faire des tests, de passer des mois à mettre en production les produits dans un seul site pour vérifier que tout marche de travers. Je m’appuie beaucoup sur ce type de "communication" pour juger/jauger les produits. Nous voyons ici que SAGE ne s’appuie pas sur ses développeurs pour (con)vaincre, mais sur ses juristes (et ses commerciaux). Si la direction générale avait à coeur de produire des logiciels de qualité, leurs produits seraient bons. Et là, pas besoin de payer des juristes à deux balles pour faire de requêtes chez mon ami google. Leurs juristes serviraient à des choses nettement plus utiles comme protéger leurs innovations. Ils n’en ont probablement aucune, donc pas besoin de juriste pour ça.

    Par exemple les lignes 500 et lignes 1000 de SAGE nécessitent de reparamétrer les états (tous les états!) lorsqu’on passe d’une imprimante HP à une Lexmark. Donc certaines entreprises sont liées à un fabricant d’imprimante. C’est du grand n’importe quoi. Même WordPad n’a pas ce problème (ah l’aut’ il prend un exemple biaisé exprès).

    Le problème, le terrible problème est : les concurrents ne sont pas meilleurs. Les bons ont été rachetés, principalement par SAGE, et ceux qui restent sont du même niveau. Par exemple nous utilisons des produits CEGID, entreprise qui prétend emploier 5000 personnes en France, et ce sont des produits mal conçus, mal imaginés, mal programmés. Les SAV est catastrophique, les tarifs exorbitants, la hot-line injoignable. Un clone de SAGE. Le même sous un autre nom. Et les autres ? Je ne les connais pas, je ne connais que leurs agissements "vu de l’extérieur". Et ma conclusion est la même.

    Voilà le vrai problème. Il n’existe pas en France de logiciel de compta-paie-etc qui tienne la route pour des PME. Ca coûte TRES cher pour un service rendu médiocre. Comptez 150.000 euros pour 20 comptables (7500 par comptable donc) pour avoir un système qui fonctionne, sans plus. Ensuite comptez chaque année environ le tiers de ce prix pour la maintenance, les mises à jour et la hot-line. Et puis… tous les 3 à 4 ans il faut redépenser 150.000 euros pour tout remettre à plat. Mon calcul actuel est très simple : 5000 euros par an et par comptable pour faire de la compta "ordinaire".

    A ce tarif, je pense depuis de nombreuses années qu’il vaut mieux se mettre à 5 ou 10 entreprises et développer un "vrai" logiciel. Libre bien entendu, pas question de jouer les héros ni de devenir éditeur.

    Il y a quelques années, le projet LIPE a été lancé avec pour objectif de faire un logiciel de compta libre, et d’autres également. J’ai été la seule et unique personne à produire du code :-) Je me suis arrêté au bout d’une semaine car ce n’était que guerre intestines et volonté de devenir le calife à la place du calife. Beurk. Le projet est mort tout seule, sans aucune spécification, sans même un début de commencement d’architecture.

    Si des personnes "esprit libre" sont tentées, je connais depuis des années les besoins réels des PME dans ce domaine, je suis à la tête du service informatique d’entreprises de plus de 500 salariés depuis 7 ans. Je connais le terrain, je connais les softs du marché… et je connais les quotidien des comptables et des directions générales. Je sais également pourquoi une DG accepte de payer 150.000 euros pour un truc qui ne fonctionne pas (et ils savent que ça ne fonctionne pas).

    Si je vois que ça bouge sur Framasoft ou à un autre endroit que je fréquente, on en discutera :-)

  78. PanLaPin

    http://www.emule-zenzone.com/module… Etre [SAGE] ou ne pas être ? Comme Framasoft a été [SAGE] cette année, le Père noel devrait lui apporter plein de zolis Logiciels libres (°:3

  79. Danicolette

    Effectivemment l’avis de "Le sage montre la lune" est clair. Il vaut mieux défendre et investir dans le développement et la protection du code ou de la fabrication que de vouloir s’en prendre à des noms apparentés sous couvert de concurrence déloyale alors que ce n’est généralement pas le cas. Certains déposent en même temps toute une série de noms dont on demande bien ce qu’ils font là. Par contre "Le sage montre la lune" lance un appel aux passionnés du Libre pour le développement d’un logiciel de comptabilité pour PME auquel il contribuera. Qu’il en soit remercié mais surtout espérons qu’il recevra de très nombreuses réponses efficaces et un soutien assidu. PS: Merci à Framasoft pour son site qui m’a aussi aidé à passer définitivement sous Linux!

  80. restouble

    Au début de l’année j’ai été contacté par sage pour recevoir une version gratuite de leur produit, je me suis dit :" bah pourquoi pas, j’utilise Api expert depuis longtemps j’en suis assez satisfait mais pour tester gratos c’est Ok" après 3 semaines je reçois enfin le CD je l’installe dans la foulé et là Oups c’est vraiment pas clair, très mal conçus je cherche même pas à créer des articles pour tester la facturation. Ca sent trop le produit sous DOS juste réactualiser pour tourner sous win. Le commercial me rappelle 2 jours plus tard : "alors vous avez testé quand pensez vous pal mal mal non ?" moi : "attendez msieur avez vous tester un produit concurrent comme EBP ou API ?", lui : " Non ?! c’est pas mon boulot !" la je suis resté sur le cul … Et voir aujourd’hui de quoi il sont capable, me fait vraiment rire au éclats. c’est le meilleur moyen de ce ridiculiser bravo msieur sage.

  81. Désolé de faire un commentaire légèrement hors propos mais je voudrais contacter Monsieur Le_sage_montre_la_lune, afin de discuter sur le sujet Libre et logiciels de Gestion

  82. Le_sage_montre_la_lune

    Je suis l’auteur du (long) commentaire un peu plus haut. Je présente mes excuses pour les fautes, certaines sont très visibles. Oublions ça :-)

    Pour répondre à la demande pour me contacter, je vais décevoir mais je ne souhaite pas être "contacté". Des conctacts avec des personnes de bonne volonté, j’en ai eu, j’en ai, j’en aurai. Mais il en ressort généralement bien peu de choses efficaces, même si les intervenants sont compétents, disponibles, etc. Passé le moment d’euphorie, le souflet retombe. Je préfère de loin constater qu’une personne agit dans une direction qui me convient, que la personne constate la même chose à mon égard, PUIS se rapprocher l’un de l’autre.

    Pour caricaturer, la méthode "contact" est ce que font nos chers politiciens (avec leurs heureux résultats constatables quotidiennement) alors que la méthode "rapprochement" est, à mon sens, plus proche de ce qui se passe dans la communauté du libre (avec les heureux résultats constatables quotidiennement, mais au premier degré cette fois).

    Cela est tout particulièrement valable pour la conception logicielle. Il est important de bien s’entendre, soit, mais il est IMPERATIF d’être efficace. Et cette efficacité ne peut qu’être constatée. Pas possible de parler, discuter, argumenter. L’efficacité ne se discute pas, elle se constate. C’est là un des problèmes de tous ceux qui encadrent des développements logiciels (et dans d’autres domaines également) ; le choix des collaborateurs se fait sur cv+entretien alors que la seule et unique méthode de recrutement devrait être sur "preuve" d’efficacité. Ca prend quelques heures pour estimer les bases de l’efficacité d’une personne, ça prend des mois pour en vérifier la bonne tenue.

  83. Quand incompétences et abus de droits des marques se

    ça donne la naissance d’un très joli TC1 à lire sur framasoft source linuxFR Le prix du TotalementCrétin d’or est décerné à …… ”Totalement Crétin” pour ceux qui ne connaissent pas (?)……

  84. Je ne connaissais pas le principe de spécialité, je me précipite déposer ma nouvelle marque de chiottes sèches: Microsoft :)

  85. Bonjour, développeur sur le logiciel libre PMB et associé créateur de PMB Services, j’ai eu droit à une lettre identique de la part d’un concurrent que je citais comme migration possible et maitrisée. J’ai rectifié le tir sans broncher. Ce qui me fait sourire a posteriori, c’est que finalement ces gens là sont bien emmerdés simplement parce qu’on sort mieux placés qu’eux dans Google…. Bravo pour la réponse, ça fait plaisir.

  86. En tout cas, je pense qu’ils ne sortent pas grandis de cette démarche. Perso, je suis pas prêt d’acheter leurs matos!!!!!!!!!