Quand le Café Pédagogique nous révèle que les profs ne respectent pas le droit

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Jason Clapp -  CC byPas vu, pas pris  !

Au détour d’un article consacré au cahier de texte électronique qui implique le partage de ressources numérisées sur Internet, le Café Pédagogique nous fait cet étonnant aveu  : « Les enseignants sont souvent amenés à utiliser en cours des documents dont ils ne possèdent pas les droits. Leur demander de mettre sur des cahiers de textes accessibles en ligne tous les documents de cours risque de les mettre en danger. »

Vous avez bien lu.

On ne s’alarme nullement d’une situation qui voit les enseignants « souvent amenés à utiliser en cours des documents dont ils ne possèdent pas les droits ». On s’inquiète uniquement du fait que la mise en ligne de ces documents « risque de les mettre en danger »   !

Chers parents, vous l’ignoriez sûrement mais vous confiez donc vos enfants à des adultes dont la fonction demande une attitude exemplaire et qui pourtant ici ne respectent pas la législation en vigueur.

Les enseignants ont cependant, si ce n’est une excuse, tout du moins quelques circonstances atténuantes.

En effet si ils choisissent de se mettre ainsi délibérément hors-la-loi c’est parce qu’ils souhaitent donner à leurs élèves le maximum d’informations pertinentes. Et tant pis si il faut « souvent » outrepasser un droit d’auteur pour mieux y arriver. Ils ont de bonne foi beaucoup de mal à concevoir qu’il y puisse y avoir des barrières à la diffusion désintéressée de la connaissance, d’autant que la technique actuelle n’a jamais autant favorisé sa potentielle transmission. Et l’on revisite une fois plus la tension entre un monde marchand et le monde non marchand par excellence qui est censé être celui de l’école[1].

Autre élément à décharge et non des moindres  : le détail de cette législation en vigueur. On nous parle hypocritement de « licence globale pour l’éducation » ou « d’exception pédagogique », mais la réalité est tout autre. Les accords entre le ministère et les industries culturelles sont d’une telle complexité que les enseignants sur le terrain n’ont pas d’autre option que la radicale dualité d’un partage impossible ou d’un partage illégal.

Nous avions consacré un article entier au diktat des ayants droits vis-à-vis de leurs « œuvres protégées » à l’école. La situation n’a guère évolué depuis car voici ce que l’on peut lire aujourd’hui sur le très officiel site Educnet, à la page Exceptions au droit d’auteur à des fins pédagogiques ou de recherche.

Ne riez pas. Pour que ces exceptions soit autorisées, il faut, je cite  :

  • « une déclaration faite par le chef d’établissement (en ligne ou via un formulaire) des œuvres utilisées  ;
  • l’envoi aux ayants-droits d’identifiants pour pénétrer sur l’intranet ou l’extranet à des fins de vérification  ; d’éventuelles visites de contrôle d’agents assermentés représentant les ayants-droits  ;
  • en respectant les limites de volume, différents suivant les secteurs concernés  :
    • pour la musique  : un extrait doit être inférieur à 30’’ et en tout état de cause inférieur à 10 % de la totalité de l’œuvre (15 % si il y plusieurs extraits)
    • pour les livres  : un extrait est inférieur à 5 pages consécutives d’un livre, en tout état de cause inférieur à 20 % à la pagination totale par travail pédagogique
    • pour les manuels scolaires  : un extrait doit être inférieur à 5 pages consécutives, dans la limite de 5 % de la pagination totale par travail pédagogique et par an  ;
    • pour l’audio-visuel  : un extrait doit être inférieur ou égal à 6’, en tout état de cause ne pas excéder 10 % du total (15 % dans el cas de plusieurs extraits)
    • pour la presse  : deux articles d’une même parution sans excéder 10 % de la parution
    • pour les arts visuels  : pas d’extraits, pas plus de 20 œuvres par travail pédagogique, avec une limite dans la définition de la reproduction ou représentation numérique (72 dpi et 400X400 pixels)
  • en précisant le titre de l’œuvre, le nom de l’auteur  ;
  • dans le seul cas où les œuvres ont été acquises légalement. »

La prochaine fois que vous rencontrerez un enseignants, demandez-lui, d’abord si il connaît, puis si il respecte, les conditions d’utilisation des « exceptions au droit d’auteur à des fins pédagogiques ou de recherche ». Vous ne manquerez pas de le mettre mal à l’aise. Rien de tel alors pour casser la gêne que de lui parler de l’alternative que constituent les Ressources Éducatives Libres.

Il faut tout faire pour encourager les professeur à les utiliser. Parce qu’elles permettent de retourner dans la légalité tout en construisant ensemble de nouvelles ressources. Parce qu’elles mettent aussi indirectement la pression sur les industries culturelles pour que ce soit elles qui s’adaptent à l’école et non l’inverse  !

Tel est aussi ce que nous avons voulu dire récemment en publiant coup sur coup un billet sur une enseignante d’exception et un billet sur une association d’exception.

D’autant que de tout cela le Café Pédagogique ne vous parlera pas, fâché qu’il est depuis longtemps avec le logiciel libre et sa culture.

Notes

[1] Crédit photo  : Jason Clapp (Creative Commons By)

24 Réponses

  1. makidoko

    Et lors d’une représentation artistique, à l’occasion d’une kermesse ou autre, veille-t-on à déclarer à la SACEM les œuvres utilisées dans les performances de nos chérubins?

    Ils semblerait que notre système éducatif ne serve alors qu’à former en masse des délinquants auxquels l’Hadopi se fera fort d’apprendre les rudiments de la citoyenneté exemplaire.

  2. « Les enseignants sont souvent amenés à utiliser en cours des documents dont ils ne possèdent pas les droits. »

    Sans blague. Hallucinant… de connerie.

  3. Ce billet mériterai de se trouver sur le nouveau planet : http://www.planet-educalibre.org/ .
    Plus d’info : http://www.cyrille-borne.com/index….

    A+

  4. bebertii

    Je suis enseignant en Sc. Physiques et je dois dire que cet article n’est que trop vrai…

    Pour ne pas se fatiguer, les rectorats ne font aucun effort pour développer des initiatives telles que le développement de manuels scolaires libres ou de ressources en ligne.
    Non pas que les compétences n’y sont pas. Je connais plusieurs profs dans mon académie qui seraient prêts à se jeter à l’eau. Mais pour cela, il faudrait que nos inspecteurs daignent s’impliquer et ça c’est trop fatiguant.
    Il n’y a qu’à chercher un peu sur internet pour constater la quantité de ressource générée par les professeurs !

    On préfère imposer des solutions propriétaires qui coûtent un maximum tous les ans et le faire supporter aux établissements plutôt que d’investir une année dans la mise en route d’un projet qui serait rentable dès l’année suivante !

    Par exemple : le conseil général décide (oui, ce n’est pas au prof de choisir) d’équiper une classe en consoles d’acquisition pilotées à travers un logiciel sous Windows. Aucun driver n’est naturellement disponible pour Linux, d’ailleurs le vendeur m’a répondu qu’ils se contentaient de suivre les directives académiques. Je n’ai donc pas le choix et suis obligé d’utiliser Windows lors des expériences, sur mon poste perso car le choix s’est porté sur le logiciel iProf, sous Windows et ainsi de suite.

  5. Ne serait-ce pas que la loi sur la propriété intellectuelle est inadaptée 😉 ? (et ne parlons pas d’HADOPI …)

  6. modagoose

    >>>Et lors d’une représentation artistique, à l’occasion d’une kermesse ou autre, veille-t-on à déclarer à la SACEM les œuvres utilisées dans les performances de nos chérubins?<<<

    Il vaut mieux, il y a des cas de contrôles et d’amendes.

    L’école ne devrait pas être soumise à la loi concernant le droit d’auteur et le copyright, ça n’a aucun sens. Je connais un prof d’art plastique qui se sert d’extraits des thémas d’Arte dans le cadre de ses cours. Il connaît la loi en matière de propriété intellectuelle, mais il passe outre, parce qu’il n’a pas les moyens de faire autrement, parce qu’il n’a pas le temps ou les compétences de faire autrement, parce qu’il est en guerre avec un système qui considère les profs comme la dernière roue du carosse et qu’il ne voit pas pourquoi lui ferait des efforts pour respecter le système. Et je le comprends.

    Que tout ce qui a été créé par l’Homme ne soit pas librement accessible en milieu scolaire est une aberration et contredit la mission de l’école.

    Nous devrions nous poser sérieusement la question de l’école, des raisons qui font que les gouvernements lui nuisent autant depuis si longtemps. La question du respect du droit concernant le droit d’auteur et le copyright est vraiment très, très secondaire.

  7. eriquesse

    -Pour les kermesses/fête des écoles, la déclaration est TRÈS facile à remplir … puisque c’est un forfait environ 60€…automatiquement reconduit chaque année!

    – Pour les documents pédagogiques, il faut noter une inertie certaine, une mauvaise foi voire une fainéantise de la part des profs d’ignorer les procédures "rapides" qui sont souvent mises en place et qui consistent à donner les *seules* références des documents afin que les ayants droits soient rémunérés (ce qui est leur droit après tout si c’est leur choix).

    – Un "bon" prof se doit donner ses sources (au sens bibliographie) ce qui consiste à donner la liste des documents de préparation ou reproduits dans les documents distribués.
    – Un "mauvais" prof se contente peut-être de photocopier des livres … mais alors à quoi sert t’il ?

    Pour info, je suis un prof qui n’est pas toujours en conformité avec la loi … pour les raisons évoquées ci-dessus même si je milite pour "le libre" en parole ET en action auprès de mes étudiants (mes polycopiés sont sous CC-Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification) même si des extraits de documents commerciaux y sont reproduits…

  8. "l’envoi aux ayants-droits d’identifiants pour pénétrer sur l’intranet ou l’extranet à des fins de vérification"

    Y’a beaucoup de lycées qui font ça ???

  9. Sugata Mitra: "The child-driven education" : suite à une étude de 10 ans : les enfants sont capable d’Apprendre par eux même avec un ordinateur. L’éducation est un système qui s’auto organise, et ou l’apprentissage est le phénomène émergeant. ( site hole-in-the-wall.com )

    http://www.ted.com/talks/sugata_mit

    Ken Robinson says schools kill creativity ( video sur ted.com également)

    Voir aussi connectivisme sur wikipedia

  10. Xavier N

    Je lis le Café tous les jours mais je m’intéresse aussi au libre comme vous pouvez le constater puisque je poste ici un commentaire.

    Le fait que la Café boycotte le libre est extrêmement préjudiciable au libre. Rien, absolument rien de ce qui sort ici n’est repris sur l’actualité du Café ! En conséquence de quoi, le lecteur prof lambda du Café ne connaît rien au libre et il n’imagine pas tous ce qui se fait un peu partout en France et dans le monde.

    C’est le principal défaut du Café, mais c’est un bien gros défaut. Et c’est comme ça que les 200.000 abonnés passent totalement à côté du libre. Le Framablog dit que c’est à cause de Microsoft qui est le principal bailleur de fonds du Café. Je crois malheureusement que c’est vrai.

    Et ils ont un système de commentaires tellement pourri et filtré qu’on peut même pas le leur dire. Dsl pour la charge mais c’est vraiment irresponsable de se terrer dans une culture propriétaire. Cela contribue à freiner tout le mouvement.

  11. Au risque de «faire tâche», je me permets d’émettre l’avis que, en ce qui concerne les livres en tout cas, les limitations imposées pour avoir droit à cette exception ne me paraissent pas exagérées. 5 pages consécutives d’un livre, ça me paraît largement suffisant pour une approche littéraire. Mes secondaires remontent aux années 70, la photocopie n’était pas encore répandue, et les élèves louaient à un prix modique auprès de l’école des anthologies qui comprenaient au maximum 1 à 2 pages des romans ou écrits des auteurs étudiés.

    Quand on approfondissait l’étude d’une oeuvre, on était prié de l’acheter, ça représentait 2 ou 3 livres de poche par an. Chacun a dans le fond de sa bibliothèque un Molière ou un Racine tout écorné…

    Ça n’était pas la mort. Comme remarquait quelqu’un, il faut bien que les auteurs vivent. et j’ajouterai que les maisons d’édition vivent, pour le cas des oeuvres tombées dans le domaine public, car le travail effectué pour l’enrichissement documentaire de celles-ci, lui aussi, «mérite salaire».

    Ce qui me semble par contre inacceptable, c’est le fait de devoir fournir des modalités d’accès à des intranets. Élément que je modère immédiatement parce que j’émet des réserves quant à l’intérêt que ces oeuvres soient diffusées dans un intranet. Si c’est pour que chaque élève les downloade pour les imprimer, ça me paraît assez irrationnel… une école ferait mieux de les faire imprimer de manière centralisée.

    À moins qu’on m’ apprenne qu’aujourd’hui, pour économiser du papier, tous ces textes sont lus en classe sur des écrans de portable ou des Ipads ?

    Faut pas déconner…

    Par contre également, l’interdiction de reproduire des extraits d’une oeuvre visuelle, c’est très dommageable. Si je ne me trompe, c’est ce qui permet au détestable personnage qui gère l’héritage d’Hergé d’empêcher tout usage – même académique ou éducatif – d’une image de tintin.

    Si on s’y tient, il est quasi-exclu d’aborder l’art moderne. Mais s’il est interdit de diffuser des reproductions numériques, quelles sont les restrictions à la projection d’images en classe ? Un professeur qui scanne un «Beaux-arts magazines» pour projeter une image est-il hors-la-loi ?

  12. Cyrille L.

    Et pour favoriser l’utilisation des ressources libres à l’école, je vous encourage à tester le FramaDVD Ecole.
    http://framadvd.org/framadvd_ecole….

  13. Le Café devrait comprendre qu’il fait partie des responsables de la situation en n’informant pas sur les licences libres.

  14. Bobophone

    Dans l’actualité d’aujourd’hui, le Café propose un article sur les smartphones "Sortez vos Black Berry !"
    http://www.cafepedagogique.net/lexp

    "Vos élèves n’ont plus d’excuse pour ne pas avoir lu le dernier article de la revue américaine ou espagnole de votre choix. A défaut ils s’exécutent en classe directement."

    On invite les élèves à utiliser leur BlackBerry en classe, comme si il était évident que TOUS les élèves en possédaient un ! C’est quand même des joujoux à 500 euros ! Quand on vit dans les beaux quartiers on perd le sens des réalités.

  15. Il y a à l’éducation nationale des chercheurs en didactique payés pour inventer des exercices et toutes sortes de ressources pédagogiques. Malheureusement, ces ressources sont protégés par le droit d’auteur. Voila les conditions d’utilisations :

    "Ce document peut être utilisé librement dans le cadre des enseignements et de la formation des enseignants.
    Toute reproduction, même partielle, à d’autres fins ou dans une nouvelle publication, est soumise à l’autorisation du directeur général de l’enseignement scolaire."

    Une association comme Sésamath ne peut donc pas utiliser ces ressources (en tout cas pas directement) pour créer des manuels libres… Les inspecteurs recommandent l’usage de ces exercices, mais ne permettent donc pas leur réutilisation facile.

  16. Firmin David

    Que ce soit des logiciels ou des ressources, il faut bien comprendre que l’illégalité loin de poser un problème conforte au contraire les ayants droit. Cela les place même en position de force pour négocier. C’est pour cela qu’un site autant visité et reconnu que la Café a une énorme responsabilité en ne parlant jamais des alternatives à ce système étouffant et en laissant croire que ne pas respecter le droit serait comme une sortie de fatalité. Plus nous respecterons le droit et plus nous serons susceptibles de rencontrer les licences libres.

  17. VinceDeg

    Je me demande comment l’arrivée du livre électronique va changer tout ce bordel. On en viendra forcément au livre électronique dans l’éducation nationale d’ici quelques années. En début d’année, on chargera tous les manuels sur le même appareil, l’acquisition des oeuvres au programme de français se fera en trois clics, il n’y aura plus de "madaaame j’ai oublié mon livre, je fais commeeent ?" ni de colonne vertébrale des gamins défoncée par les 10kg de Belin et Hachette. Du point de vue économique, une liseuse électronique pour chaque élève, amortie sur disons trois ans, sera bien moins chère que la réimpression constante de dizaines de manuels et la production de photocopies. Autant, pour l’intérêt du tableau électronique et l’utilisation de pc (excusez moi, "cartables électroniques" ;)) pour prendre des notes, j’ai des doutes – ça fait gadget, l’écriture manuelle permet la mémorisation, etc – autant l’avènement du livre électronique est clair et net. Je ne dis pas que c’est une bonne chose – les versions écornées du Cid et du Bourgeois Gentilhomme vont disparaître de nos maisons – mais ça semble inéluctable.

    La question, c’est quel va être le modèle économique et le régime de droits qui va derrière.Nous souhaitons bien sûr ici que ce soit un modèle participatif et libre, où les professeurs collaborent pour élaborer les manuels et ressources pédagogiques. Sauf qu’élaborer un manuel est un vrai travail, et nécessite, pour donner un travail de qualité, outre des professeurs, des professionnels de l’édition. Est-ce que l’Éducation Nationale est prête à payer des éditeurs qui maintiendront les futures plateformes collaboratives ? Est-ce que les professeurs sont prêts à faire un surplus de travail pour générer ces ressources pédagogiques sans être payés, alors que les auteurs actuels des manuels le sont grassement ? Et que deviendra-t-il des maisons d’édition actuelles et de leur savoir faire, sachant que les bénéfices qu’elles font sur les manuels et dictionnaire permettent d’irriguer le reste de l’édition, constituant ainsi une subvention indirecte à la création littéraire ?

    D’un autre côté, alors que les maisons d’édition freinent actuellement le livre électronique en le voyant comme une menace, il y aura un moment où elles devront l’accompagner, et elles le feront à coup de DRM, de boutiques électroniques et de droits d’auteurs. Je vois très bien Hachette, qui facture actuellement disons 50€ un manuel qui sert pendant trois ans, en demander sans aucune honte 30€ en droits électroniques mais par élève et par an, tout en s’épargnant tous les coûts d’impression et de distribution… C’est un modèle qu’on ne veut absolument pas voir, qui bloque l’accès à la diversité de ressources permise par le numérique.

    Vous en pensez quoi ?

  18. @VinceDeg : Je pense que tu tiens là un excellent sujet d’article à part entière pour le Framablog 😉

    Me contacter via le formulaire si tel était le cas.

  19. @VinceDeg : Avec la politique actuelle de changement des programmes chaque année, qui limite curieusement la durée de vie des manuels scolaires à un an, rendant leur revente d’occasion impossible — qui a dit « corruption » ? — j’ai l’impression que c’est mal barré, pour faire des économies, des livres informatiques.

  20. Aujourd’hui le Café pédagogique invite les profs à répondre à un questionnaire.
    http://www.cafepedagogique.net/lexp

    "Une nouvelle enquête, ITL Research, vise à mieux connaître les usages tice et les attentes des enseignants. Initiée par SRI Research et la consultante Maria Langworthy avec le soutien d’entreprises, comme Microsoft, elle engage 4 gouvernements (la Finlande, l’Indonésie, la Russie et le Sénégal. Une enquête française y est associée. Ce travail indépendant pourrait apporter de nouveaux éclairages sur ce qui se passe dans les classes et particulièrement sur le "retard français" à l’intégration des tice. Le questionnaire vous prendra une dizaine de minutes. Le Café en publiera les résultats."

    Ce travail n’a rien d’indépendant. ITL Research est un satellite de Microsoft et Microsoft est le sponsor du Café. Plus rien ne m’étonne.
    http://www.itlresearch.com/index.ph

    Regardez la première page de l’enquête et vous comprendrez tout.
    http://survey.euro.confirmit.com/wi

    Et évidemment on vous demande votre adresse mail !

  21. VinceDeg

    @aKa : boah, euh, quoi, c’était des idées comme ça, en l’air, hein, mais je n’ai aucune légitimité pour faire un vrai billet, je n’ai rien à voir avec l’éducation nationale ni l’informatique alors… Au pire, écoute, d’ici un mois je suis au chomage, euh, diplômé, j’aurais plus de temps.

    @Elessar : ben justement, la courte durée de vie des livres serait un argument en faveur du livre électronique. Le livre papier est du coup renchéri par le fait que les coûts (réels et environnementaux) de distribution et d’impression ne s’ammortissent plus que sur un an. Alors qu’une même liseuse électronique peut servir plusieurs année de suite, et pour tous les manuels. Impossible de mettre la main rapidemment sur combien l’état dépense en bouquins par élève au collège, et la part d’impression et de distribution dans le coût de ces livres. Mais disons que cette part équivaut à 50€/an, qu’une liseuse va coûter 100€ et durer 3 ans, donc 33€/an, les comptes sont bons…

    Après, c’est clair qu’avec le livre électronique, les éditeurs s’en donneront à coeur joie pour chaque année faire des modifications à leurs manuels et ainsi revendre les droits à l’éducation nationale tous les ans (enfin, c’est ce que je ferai à leur place) 😉

  22. théoucafé

    Dans le Café (Rubrique "Participer au Café ?")

    "…Il y a aussi écrire dans le Café. Si vous vous retrouvez dans les orientations du Café…"

    Tout est dit je crois. Soit vous bénissez le Café, soit vous êtes condamné au bucher pour hérésie … J’adore !!!

    J’espère que de nombreux enseignants résistent face à ce genre d’endoctrinement.

  23. "pour l’audio-visuel : un extrait doit être inférieur ou égal à 6’, en tout état de cause ne pas excéder 10% du total (15% dans el cas de plusieurs extraits)"

    Quand je pense que mon prof de français (Qui se veut "anti-conformiste") télécharge en torrent pendant les cours, les films qu’il souhaite nous faire analyser,…

  24. Pourquoi les ressources libres seraient -elles encouragées par des inspecteurs ? Combien d’entre eux sont rémunérés pour avoir « coordonné » l’ouvrage d’un éditeur, sans même avoir écrit une ligne d’un manuel privé ?