Ils sont devenus fous ou la simple mais affligeante histoire d’un étudiant allemand

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Nate Bolt - CC by-saUn étudiant allemand cherche à consulter un article référencé sur Internet. Et le cauchemar commence…

On lui indique qu’il ne peut le faire que dans une bibliothèque (publique) ayant acquis les droits sur l’article en question[1].

Il se rend à cette bibliothèque mais il doit attendre car un autre lecteur est dessus et les droits stipulent qu’on ne peut lire l’article simultanément !

Un peu de patience, la place se libère et il peut enfin parcourir son article. Et là, nouvelle stupeur, impossible de sauvegarder, rechercher, ni même copier/coller tout ou partie de l’article !

C’est une histoire démente. C’est une histoire fictive qui se rapproche chaque jour un peu plus de la réalité. Je me demande même si elle n’existe pas déjà quelque part.

Bienvenue au XXIe siècle…

Ce (faux) témoignage est issu de l’excellent livre « Biens Communs – La Prospérité par le Partage » que nous avons évoqué dans un billet précédent. Il fait tristement écho à l’article Pour libérer les sciences de Christophe Masutti. On pourra également lire avec effroi la nouvelle prémonitoire de Richard Stallman rédigée en 1997 : « Le droit de lire ».

Comment ce qui n’est pas rare le devient – Dissertation d’un étudiant sur le droit d’auteur moderne

URL d’origine du document

Extrait du rapport de Silke Helfrich, Rainer Kuhlen, Wolfgang Sachs, Christian Siefkes
Publié en décembre 2009 par la Fondation Heinrich Böll
Traduit par Jeremy Marham et Olivier Petitjean (Ritimo.org)
Sous licence Creative Commons By-Sa

Devant rédiger un devoir sur les biens communs, j’ai effectué une recherche sur Internet, laquelle fut fructueuse. J’ai pu télécharger facilement plusieurs textes et en inclure certains passages appropriés dans mon brouillon. Jusqu’à ce que mon attention soit attirée par un texte intéressant, qui était payant, c’est-à-dire qu’il ne pouvait être lu que dans une bibliothèque qui en aurait acquis les droits.

« Aucun problème, me suis-je dit, la bibliothèque universitaire est reliée au net, et son catalogue est accessible en ligne. » Et, de fait, l’article dont j’avais trouvé la référence était indiqué comme « disponible sous format électronique ». Pourtant, lorsque je tentai de le télécharger, un message d’erreur s’afficha: « Cet article n’est consultable que dans l’espace de la bibliothèque. » Je restai sans voix. Pourquoi donc ?

Je pris donc le bus jusqu’à la bibliothèque nationale – un trajet d’une petite heure – et m’orientai jusqu’aux places réservées à la consultation d’Internet. Là encore, je trouvai dans le catalogue en ligne la référence de l’article recherché.

Mais un nouveau message s’afficha à l’écran: « Le recueil recherché est actuellement consulté par un autre utilisateur. La bibliothèque n’a fait l’acquisition que d’un seul recueil et ne peut, selon le principe d’accessoriété au fonds, permettre un accès simultané qu’à autant d’articles qu’elle détient de droits sur l’édition achetée. Nous ne voyons pas dans votre cas une exception à cette règle. » À nouveau, je restai sans voix.

Je n’ai pas compris le terme «accessoriété au fonds», mais j’ai compris ce qu’il signifiait : je devais attendre !

Mais pourquoi donc ? N’avais-je pourtant pas appris récemment dans un séminaire que les ressources électroniques peuvent faire l’objet d’une utilisation non rivale ? Mon utilisation ne porte pas atteinte à celle des autres. J’ai brusquement pris conscience de ce que signifiait le fait de rendre rares et exclusives des choses comme la lecture d’un texte, qui ne devraient pas l’être selon cette théorie.

Bon, un café ne me ferait pas de mal…et, après le café, la voie était enfin libre ! Comme de toute façon l’article était plutôt long, je décidai de le sauvegarder sur ma clé USB afin de pouvoir le relire plus attentivement. «Save as». Une troisième fois, je restai sans voix. Cette fois, le message m’apprit que le texte ne pouvait pas être sauvegardé.

Contraint par la force des choses, je commençai à lire le texte. Puis je décidai de rechercher les passages comprenant les termes « commons » et « bien commun », qui m’intéressaient plus particulièrement. Résultat : « Aucun passage trouvé ». Étrange, c’est pourtant le sujet de l’article ! Je testai avec un mot courant de tous les jours : « Aucun passage trouvé ». La fonction de recherche en plein texte ne fonctionnait pas.

À bout de nerfs, je décidai de ne copier qu’une seule phrase importante, que je souhaitais citer, dans le presse-papiers et de la coller ensuite sur ma clé. Encore une fois, un message d’erreur apparut, où je trouvai finalement l’indication décisive: « Il s’agit d’un PDF protégé par un système de gestion des droits numériques ou digital rights management (DRM). Tous les droits appartiennent à la maison d’édition. Vous ne pouvez lire l’article qu’à l’écran. Vous avez le droit de prendre des notes. »

Je ne m’attendais pas à une telle mesure technique de protection dans une bibliothèque publique. Pour moi, cela signifiait soit que je devais passer les deux heures suivantes devant l’écran pour prendre des notes, comme c’était l’usage à l’époque de Gutenberg, soit que je quittais la salle de lecture en décidant que l’article en question n’avait pas assez importance. Je rejetai d’emblée la troisième possibilité consistant à acheter l’article en ligne à l’éditeur pour 30 euros, d’autant que je n’aurais reçu, même dans ce cas, qu’une licence pour mon usage personnel sur mon propre ordinateur.

Ah oui, et le message d’erreur ajoutait que le système de DRM était « dans mon propre intérêt »…

J’ai renoncé à l’article, mais je voulais tout de même au moins savoir la raison de tout ceci. J’avais toujours associé les questions de droits d’auteur et de copyright aux débats sur l’utilisation de la musique, des vidéos, des jeux ou de la littérature de divertissement. Mais la recherche, l’enseignement, les études ? Je me rappelai alors l’article 5 de la Loi fondamentale allemande :

(1) Chacun a le droit d’exprimer et de diffuser librement son opinion par la parole, par l’écrit et par l’image, et de s’informer sans entraves aux sources qui sont accessibles à tous…

(3) L’art et la science, la recherche et l’enseignement sont libres…

Une bibliothèque publique, ayant fait l’acquisition contre paiement des ouvrages qui y sont disponibles, est accessible à tous, mais je n’y ai pas bénéficié d’un accès libre. Et aurais-je mal compris également le passage concernant la liberté de la science ?

J’appris par la suite, en évoquant cette expérience avec mon professeur, que les droits énumérés dans la Loi fondamentale et ceux qui sont explicitement formulés dans une loi avec des restrictions éventuelles sont deux choses totalement différentes. Mon cas tombait sous la juridiction du droit des auteurs, lequel protège avant tout l’auteur, ou celui qui aurait acquis les droits de celui-ci dans le but de publier et exploiter ses ouvrages.

Certes, il existe bien sûr, afin de garantir l’intérêt public, certaines limites aux droits des auteurs ou des exploitants, qui pourraient permettre l’utilisation pleine et entière de documents électroniques dans les bibliothèques sans avoir à en demander la permission aux ayant droits. Mais seulement lorsque le législateur en dispose ainsi !

Et pourquoi n’est-ce pas le cas en l’occurrence ? Mon professeur me renvoya au paragraphe 52b de la loi sur les droits d’auteur, qui réglemente la « consultation d’ouvrages au moyen de postes de lecture électroniques dans les bibliothèques … » J’y trouvai toutes les dispositions législatives qui m’avaient empêché de travailler à la bibliothèque comme je suis habitué à le faire avec Internet. À vrai dire, je ne comprends pas. Pourquoi nos parlementaires adoptent-ils une loi qui rend l’accès à l’information et au savoir pour les étudiants et les professeurs plus difficile qu’au temps de Gutenberg ? D’autant plus que ce savoir est généralement produit grâce à des financements publics. Il me semble que cela mériterait un recours pour inconstitutionnalité.

En tout cas, j’ai trouvé le sujet de mon devoir :

Ce qui est dans le domaine public ou ce qui est financé par les deniers publics doit rester accessible à tous.

Notes

[1] Crédit photo : Nate Bolt (Creative Commons By-Sa)

21 Réponses

  1. Quel est le but de cet article? Dire qu’il existe des retards de plusieurs centaines d’années dans des maisons d’édition? On le savait déjà, et depuis longtemps, et c’est profondément inséré dans nos esprits de libristes. Et c’est pas la peine de nous dire que ça continue, on le sait aussi très bien.

    Cet article ne sert ABSOLUEMENT à rien. Donnez-nous le nom du fichier/article/auteur, donnez-nous le nom des éditeurs de ce truc, donnez-nous au moins le nom de la ville ou se situe la bibliothèque en question, et là, cet article aura peut-être un semblant d’impact, on pourra boycotter, faire tourner l’information et ça pourra avoir une portée autre qu’une pseudo-branlette intellectuelle

    Là, j’ai l’impression… non, c’est évident, que j’ai perdu 10 minutes à lire un article sans le moindre intérêt. Sans même une source sérieuse.

  2. @treoks : dix minutes pour lire cet article ! Saperlipopette ! Il ne fallait le lire qu’une fois vous savez, pas dix ! Je comprends que vous ayez fini par vous lasser.

  3. @treoks : Tu as même perdu 11 minutes en ajoutant ton commentaire.

    J’ai la faiblesse de penser que non, tous les lecteurs qui passent par ici « ne savent pas tout déjà » parce que ce blog est référencé également en dehors de la « sphère libriste ». C’est l’une de nos motivations justement de tenter d’informer le plus grand nombre d’internautes possible sur des sujets et situations qui ne font pas forcément les unes de l’actualité.

    Quant à l’histoire. Elle est fictive mais elle doit exister tous les jours en de nombreux endroits. Toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne serait pas du tout fortuite ;-)

  4. Moi j’aime bien !

    Plus il y aura d’histoire comme celle-ci qui circulerons, plus les gens pourrons prendre conscience que quelques choses ne tourne pas rond au pays du droit d’auteur.

    Merci de l’avoir publié !

  5. aka écrit : « Quant à l’histoire. Elle est fictive mais elle doit exister tous les jours en de nombreux endroits. Toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne serait pas du tout fortuite ;-) « 

    Une sorte de publicité mensongère donc ;)

    Ceci dit, l’article d’après un des titres porte sur « le droit d’auteur moderne ». Or il ne faut pas tout mélanger, en particulier droit d’auteur et droits numériques ou gestion des droits numériques par certains diffuseurs d’oeuvres, comme abordé dans cet article de Wikipédia :
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Gestio

    Alors, écrire que les droits numériques gênent dans certaines circonstances la consultation d’une oeuvre, même si cela n’est pas faux, équivant tout de même à enfoncer des portes ouvertes. Et surtout ne justifie pas du tout de faire l’amalgame avec le droit d’auteur. Le copyright est présent même dans les pages man.

  6. Bejazzy

    J’aime ce genre d’article ! Un témoignage, une tranche de vie, qui nous montre encore une fois la régression intellectuelle et culturelle face aux activités technologiques encore plus florissantes et de plus en plus fermées.
    C’est juste frustrant de se dire que l’information et le partage des connaissances peut se faire beaucoup plus vite qu’il y a à peine 30 ans, et que les contraintes qui leur sont associées n’amènent qu’une régression. J’ai envie de prêter/donner/vendre pas cher mon bouquin de poche corné aux pages jaunies, je peux. J’ai envie de prêter/donner/vendre pas cher mon bouquin électronique, nomade et pratique, je ne peux pas.
    Ce qui me fait encore le plus sourire dans ce témoignage, c’est l’auteur/éditeur face à ses contradictions. J’écris sur le bien commun, mais mon article est à accès hyper restreint. Cherchez l’erreur.

  7. Tairusu

    Précise qu’elle est fictive. Parce que c’est pas clair et la j’ai l’impression de m’être fait blouzé.

  8. martine

    Je remercie le créateur de ce blog, qui me permet de découvrir l’article Biens Communs- la Prospérité par le Partage: cliquez sur » Url d’origine du document », et Vous « comprendrez » l’intérêt de la petite histoire du malheureux étudiant, qui DOIT payer pour lire un article utile à sa recherche…J’ai eu ce problème depuis mon poste informatique, ne pas pouvoir accéder aux écrits d’un chercheur contemporain en linguistique, car ses articles sont publiés dans des revues spécialisées! Par contre, depuis le site même de mon université, Lille3 Lettres et Sciences Humaines, la lecture est Gratuite, car l’Université est abonnée.

  9. Bon, je reconnais bien volontiers que mon intro pouvait prêter à confusion.

    J’ai modifié « C’est une histoire vraie. » en « C’est une histoire fictive qui se rapproche chaque jour un peu plus de la réalité. Je me demande même si elle n’existe pas déjà quelque part. »

  10. C’est bien d’avoir modifié l’introduction car la précédente portait visiblement trop à confusion. Celle-ci lève toute ambiguïté.

    Je trouve que ce genre d’histoire courte est une bonne chose, elle permet de donner plus de relief et de « réalité » à de simples concepts et leurs terribles conséquences.

    C’est d’autant plus intéressant qu’une fois mis en parallèle avec le témoignage de Martine, on constate à quel point ce n’est pas complètement de la fiction. Et ça fait peur …

    Cette histoire me rappelle une nouvelle d’anticipation que j’avais lue il y a longtemps (peut-être ici d’ailleurs ?) dans laquelle un étudiant se retrouve avec le dilemme d’aider ou non sa petite amie en lui donnant accès à des livres numériques dont il a seulement acheté les droits pour son usage exclusif et personnel, prenant le risque de gâcher ses propres études.

  11. @Jarno : Oui, j’en ai parlé en intro.

    On pourra également lire avec effroi la nouvelle prémonitoire de Richard Stallman rédigée en 1997 : « Le droit de lire ».
    http://www.framablog.org/index.php/

  12. Pour donner un exemple : la Documentation Française doit respecter l’impératif d’accessibilité web, au moins sur son site (mais pas nécessairement sur les autres plateformes de distribution de ses titres !), mais toutes ses futures publications électroniques (provenant de 150 administrations et organismes publiques parmi lesquels l’OCDE et l’Unesco…) seront sous DRM, « outil de protection contre le lecteur ».
    Merci l’édition publique !
    Nous ne sommes pas au bout de nos peines mais cela avance grâce à quelques prescripteurs et éditeurs éclairés (qui ont quand même tardé à y venir…) : http://lafeuille.blog.lemonde.fr/20

  13. Philippe

    Ça existe déjà, ou presque.

    J’ai voulu récemment acheter une norme auprès d’un organisme nord américain. Le PDF qui est vendu est verrouillé par des DRM. Pour le lire il faut un plugin dans Acrobat Reader et un accès internet (donc impossible de le lire dans le TGV par exemple). Une fois ouvert sur un ordinateur il ne peut plus être lu que sur cet ordinateur et on ne peut pas faire de copier-coller. Seule 2 impressions sont autorisées (l’impression d’une seule page du document compte pour une impression complète).

    Comme j’avais déjà la dernière version de travail de cette norme qui était identique à la version « officielle » j’ai considéré que l’achat d’un document aussi peu pratique à utiliser n’avais aucun intérêt. J’ai failli l’acheter quand même juste pour voir ce que ça donnait en l’imprimant avec PDFCreator …

  14. Christine

    En fin d’études dans le domaine des bibliothèques, je confirme qu’on n’est pas loin de la réalité dans cette histoire fictive (mais l’est-elle vraiment?). Le problème des bibliothèques est que, si elles ne respectaient pas les conditions des éditeurs, elles pourraient se voir couper leur abonnement. Le partage de certains savoirs passent donc, bien malgré les bibliothécaires, par la limitation de l’accès…

  15. Le monsieur de l’histoire (fictive, donc) aurait pu essayer un dernier truc :

    Faire un « imprime écran » de chaque page du document, sauvegarder les images, les emmener chez lui, et les passer dans un logiciel de reconnaissance d’écriture. C’est moins rapide qu’un copier-coller, mais c’est toujours mieux que de jouer les moines copistes.

    Et si la fonction d’imprime écran est désactivée, il peut prendre des photos avec son appareil numérique.

    Le trou analogique, c’est cool.

    (Enfin, jusqu’au jour où on aura une puce électronique dans les yeux qui empêchera de voir les choses qu’on aurait pas le droit de voir).

  16. Dans le même secteur « édition » une nouvelle à ne pas rater : le SNE (Syndicat National des Éditeurs) veut rejoindre Hadopi.

    http://www.numerama.com/magazine/17

  17. tuxmouraille

    Bonjour,
    Ce n’est pas de la science fiction. Les revues scientifiques fonctionnent comme ça. Le tout au prix de plusieurs dizaines voire quelques centaines de millier d’euros par an et par revues.
    Les restrictions d’accès ne protègent même pas les auteurs des articles; les scientifiques. Il ne gagne pas d’argent pour leur publications. Ils ont même plus à y gagner si elles circulent le plus possible: pour la reconnaissance de leur paire. Ils ne protègent que les éditeurs.

    C’est d’ailleurs parce que certains chercheurs en ont mare que des initiatives comme: http://www.plos.org/ sont nées.

    « Pourquoi nos parlementaires adoptent-ils une loi qui rend l’accès à l’information et au savoir pour les étudiants et les professeurs plus difficile qu’au temps de Gutenberg ? »…
    Parce qu’ils peuvent le faire.

  18. Les scientifiques désirent la reconnaissance de leur paire…
    Faut-il comprendre de leur père ?
    ;-)

  19. @Chloé : si le SN souhaite rejoindre l’Hadopi, au risque de passer pour une te brûlée, je dirais : « super! ». En effet, vu le nombre de documents sous licence libre qui sont repris et diffusé dans le non respect de ces licences, nous aurions peut-être une autorité vers laquelle nous tourner en cas de conflit. Après tout, c’est une autorité administrative vers laquelle tous les ayants-droits devraient pouvoir se tourner… non? trop idéaliste? :)

  20. HADOPI: c’est pas faute d’avoir prévenu…

    Ce matin, Le Figaro et Les Échos reprennent en ch?ur une des conclusions d’un sondage commandé par la Haute Autorité sur le piratage en France : près de la moitié des sondés piratent……

  21. Je me permet de donner mon commentaire. Je suis un gros lecteur de ebooks, j’ai acheté un reader et j’ai navigué au sein des offres … résultat: les maisons d’éditions qui tiennent ces ereaders vendent les octets au prix de l’or. En moyenne, une édition numérique n’est que 25% moins chère qu’une édition papier!!? Quand au pense à la main d’oeuvre nécessaire et au prix du kilo de papier pour ces versions numériques? Je ne parle même pas du closing qui « empêché » (empêche l’utilisateur moyen) à utiliser ses propres ebooks. Sans compter que la possibilité qui nous est donnée IRL de revendre d’occasion « ces trésors » ne nous est pas donnée. Alors que:
    1) L’éditeur s’est gavé (je parle en particulier des gros) , le ratio prix/coût est exceptionnel
    2) Il (l’éditeur) nous laisse aucune alternative (par exemple s’acquitter du droit de plume ) pour revendre un produit que l’on a payé.
    3) Il restreint la possibilité aux personnes de moindres conditions de pouvoir (éventuellement) s’instruire

    Bref. Je n’en dirai pas plus, je pourrais devenir grossier.