Peut-on encore sortir du labyrinthe des brevets ?

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Opensourceway - CC by-saEn février dernier nous mettions en ligne un extrait du film Patent AbsurdityRichard Stallman prenait appui sur la musique pour illustrer les dangers d’une dérive des brevets.

Au départ, il s’agissait de protéger et développer l’innovation, mais aujourd’hui, à force d’avoir laissé breveter un peu tout et n’importe quoi, on ne peut que constater la stricte inversion des rôles. Et ceci est particulièrement vrai dans le domaine des brevets logiciels[1].

Il va falloir continuer à faire pression sur le politique pour qu’il cesse de démissionner face à l’économique, sinon c’est bien un monde bloqué et sous contrôle que l’avenir nous réserve…

Les start-ups dans le labyrinthe des brevets

Chris – 28 mars 2011 – StormDriver.com
(Traduction Framalang : Brandelune)

Start-ups in the maze of software patents

Vous est-il déjà venu à l’idée de breveter une fenêtre popup, un système de sondages en ligne, un tableau de score pour jeu en réseau ou un système d’ouverture d’application en cliquant une icône ? J’ai de mauvaises nouvelles pour vous, c’est impossible. Non parce que les revendications sont stupides, mais parce que ces systèmes sont déjà brevetés (voir ici, ici, ici et ici).

Et tout ça est très rigolo jusqu’au jour où vous vous trouvez dans le rôle d’une start-up informatique à galérer dans le long tunnel des brevets logiciels qui va vousun mener de la station Tout Est Super à la station Prend Toi Le Mur.

Galère de start-up

Les débats sur le système des brevets logiciels vont et viennent, prennent parfois de l’ampleur lors de brèves controverses quand deux géants se mettent à se jeter leurs brevets au visage lors de batailles rangées en public. On en fait des films (et vous devriez vraiment voir celui-ci), on en écrit des articles et le public a petit à petit appris à considérer ces brevets comme quelque chose qui fait partie du paysage, comme la guerre des navigateurs ou le lancement de nouvelles machines. En apparence, rien ne change.

Malheureusement, les brevets ont une propriété qui semble avoir échappé à tout le monde : ils se multiplient. Et ils le font avec une rapidité qui surprendrait nos plus chauds lapins comme ce tableau vous le démontre.

Si vous développez une application et que vous souhaitez le faire en toute légalité, je vais vous décevoir. Il est strictement impossible que vous puissiez créer quoi que ce soit qui ne soit pas en violation d’au moins un brevet existant puisqu’ils vous interdisent désormais d’utiliser la plupart des techniques de base. Il est même probable que vous avez déjà violé une douzaine de brevets tout simplement en pensant à votre application. Chaque jour, le Bureau américain des brevets publie près de 3000 nouveaux brevets, une grande partie d’entre eux étant à portée excessive, génériques ou tout simplement ridicules. Une grande partie de ces brevets ont créé des labyrinthes légaux où il est impossible de trouver son chemin même pour les entreprises qui emploient des armées de clones génétiquements modifiés de super-avocats. Il vous suffit de regarder la tempête de papiers qui souffle devant le nez de l’Android de Google.

La vie d’un dévelopeur de start-up n’est même plus une course à l’aveuglette à travers un champ de mines, parce que même les yeux fermés, vous avez au moins une chance de traverser un champ de mines sain et sauf.

Breveter l’évident

Le problème vient du fait que la plupart des brevets logiciels attribués sont sans intérêt. Par exemple, Amazon a réussi à obtenir un brevet pour une caisse d’achat en-ligne qui est violé par pratiquement tous les magasins en-ligne du monde. Une petite entreprise possède un brevet pour créer un fichier unique à partir de plusieurs fichiers source. Aussi bien WinZip que WinRAR violent ce brevet sans doute possible. Il existe même un brevet pour des réponses courriel automatiques, son propriétaire a fait un procès à AOL, Amazon, Yahoo et de nombreux autres.

Les acteurs importants sur le marché du logiciel contournent ce problème en s’autorisant réciproquement l’utilisation de leurs brevets. C’est leur seul moyen de fonctionner. Par exemple, Microsoft a dû « emprunter » des brevets pour de nombreuses parties de l’interface homme-machine de Windows ou de son code. Mais ces autorisations réciproques créent d’autres problèmes car quand il s’agit des conditions d’utilisation de leurs paquets de brevets, les entreprise sont particulierement ingénieuses. Les accords brevets de Microsoft interdisent aux autres entreprises d’utiliser une forme quelconque du noyau Linux à moins qu’elles payent Microsoft pour quelque chose que Microsoft n’a pas créé et qui est de fait un logiciel libre.

Laissez-moi vous donner un example clair de ce qui ne va pas avec le système actuel de brevets. Microsoft est un géant du brevet : il en possède 17258 valables alors qu’il n’a développé aucune inovation logicielle significative dans toute son histoire, n’hésitez pas à consulter cette liste très intéressante.

Mais ce n’a pas toujours été comme ça. Il y a longtemps, au début de l’âge des technologies de l’information, il n’était pas possible de breveter un algorithme. Depuis, les entreprises ont découvert qu’elles pouvaient faire passer leur brevet en substituant au terme « algorithme » les termes « système et méthode » ou en brevetant un ordinateur qui exécute l’algorithme, une manière sournoise de donner la forme d’une invention à un morceau de code trivial. Elles ont aussi appris à déposer leurs brevets là où les juges fédéraux sont connus pour laisser passer n’importe quelle revendication. Petit à petit, les digues qui nous protégeaient des mauvais brevets ont été rompues.

Il ne peut y en avoir qu’un

La meilleure analogie pour ces brevets sauvages est la création musicale. Un programme informatique et une composition musicale partagent de nombreuses similarités. Ils reflètent tous deux des lois fondamentales et mathématiques. Ils sont tous deux créés à partir de blocs de base qui peuvent être combinés de certaines manières. S’il est possible de breveter une fenêtre pop-up ou un algorithme de vérification de boîte à lettres alors pourquoi ne serait-il pas possible de breveter des crescendos, tremolos et autres combinaisons de notes ? S’il est possible de breveter des « systèmes et méthodes » pour créer un tableau de score, pourquoi pas un brevet de « systèmes et méthodes » pour créer un morceau de rock ?

Imaginez un monde où Elvis ne pourrait pas jouer à cause d’un brevet Rock and Roll possédé par Jackie Brenston, un monde où Eric Clapton aurait été condamné à la non-existence par la Fondation pour l’héritage de Lonnie Mack, un monde où Iron Maiden n’existerait pas parce que Black Sabbath n’aurait pas autorisé l’utilisation du brevet pour le Heavy Metal.

Dans le monde des brevets, il ne peut y avoir qu’une idée. Bien souvent, la meilleure implémentation d’une idée n’est pas celle qui est apparue la première. J’en ai déjà parlé plus haut. Avant Facebook il y a eu quantité de réseaux sociaux qui n’ont pas pris. Le problème c’est que dans quelques années, un début à la Zuckerberg ne sera plus possible à cause de la multiplication infinie des brevets.

Une course à travers un champ de mines

Retournons à notre start-up. Il est clair que quoi que vous fassiez, vous allez violer la propriété intellectuelle de quelqu’un. Dans l’idéal, avant même de commencer à travailler, vous devriez déposer quelques brevets à portée excessive pour avoir des munitions pendant les batailles de paperasses que vous allez avoir à mener. Et même avec ça, soyez prêt à affronter vague sur vague de trolls à brevets. Il sera impossible de négocier une utilisation réciproque avec eux ou de les menacer de vos propres brevets, car ils ne produisent rien. Il vous sera impossible de négocier des accords raisonnables avec eux car ils vous demanderont des millions de dollars en compensation. Certains d’entre eux sont particulièrement vicieux, comme une certaine entreprise texane qui a finalement révélé un ancien brevet pour le géo-marquage et qui a porté plainte contre 397 entreprises différentes, y compris Google et Microsoft.

Même si vous avez une taille suffisante pour ne pas craindre ces trolls, des poissons plus gros vous attendent dans la mare. Un peu comme Unisys l’a fait à des entreprises qui utilisaient les formats TIFF ou GIF parce qu’ils utilisaient une méthode de compression brevetée par Unisys. Ou comme Yahoo l’a fait à Xfire pour permettre d’envoyer des messages à ses amis lorsqu’ils se connectent à un jeu en réseau, même si la plupart des jeux en ligne massivement multijoueurs font exactement la même chose sans payer un centime à Yahoo.

Alors, comme les start-ups peuvent-elles gérer cette situation ? Elle ne le font pas. Car le seul moyen d’avancer c’est d’ignorer l’existence du droit des brevets. Et il semble que ceci soit même recommandé par les experts de l’industrie. J’ai beau essayer de trouver une autre activité économique où le non respect de la loi fait partie du « business model » et à part une longue liste d’activités louches qui peuvent vous amener droit en prison, je ne trouve rien. À part écrire des logiciels.

Bien sûr, votre situation sera considérablement plus sûre si vous développez à l’étranger, dans des environnements plus libéraux mais cela ne fera que différer vos problèmes jusqu’au jour où vous passerez à l’international, parce qu’il ne faut pas se leurrer, la base utilisateur américaine est d’une importance clé pour la plupart des start-ups.

La morale de cette histoire est qu’après des années d’autorisation de brevets à portée excessive ou évidents, tout ce que qui peut vous passer par la tête est déjà breveté et tout ce que vous faites est très certainement illégal. La seule chose que vous puissiez espérer est que personne ne fera attention ou ne s’intéressera à votre application de start-up, ou que les trolls à brevet meurent sous les coups de ses propres armes – Haliburton a fait le premier pas vers un brevetage du trollage par brevet.

Vous pourriez probablement contribuer à la lutte en brevetant l’idée de breveter l’évident. Mais soyez rapide, parce que mon dépot est déjà parti en direction du Texas.

Notes

[1] Crédit photo : Opensourceway (Creative Commons By-Sa)

17 Réponses

  1. Il y a un imbécile qui à fait breveté la roue !

  2. qwerty: Ce n’est pas « un imbécile », c’est un Australien qui a décidé de tenter de faire passer ce brevet inacceptable pour tester l’efficacité de l’office des brevets Australien. Et ça a été accepté…

    Je suis d’accord avec l’article, et il est triste de devoir braver la loi pour pouvoir travailler. Néanmoins la solution que cite l’auteur n’est pas la bonne. Breveter pour combattre les brevets c’est pratique à court terme, mais n’oublions pas que c’est la raison pour laquelle nous en sommes là. La seule vraie solution est de rendre les brevets logiciels, sous toutes formes, illégaux.

    Oh, au fait, puisque je sais que certains malins vont dire qu’ils s’en moquent puisque les brevets logiciels n’ont pas cours dans l’UE, jetez un oeil ici: http://en.swpat.org/wiki/European_P

    Quant à la France, allez savoir si elle résistera longtemps aux lobbies pour les brevets logiciels. Après tout des lois inconstitutionnelles ont bien été acceptées…

  3. Kalenx

    « Nous ne faisons que défendre notre propriété intellectuelle! »

    Il faut vraiment être un communiste anarchiste pour s’opposer à ces brevets qui ne font que protéger notre belle industrie des attaques sournoises.
    Non mais regardez cet homme : http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichie
    C’est le diable en personne (ce qui serait encore acceptable si son kernel ne violait pas 300 de nos brevets).

  4. Si les brevets logiciels sont évidents à interdire, ça ne signifie pas que les autres brevets soient plus légitimes.

    Tous les brevets sont néfastes dès lors que l’on se place d’un point de vue autre que celui du détenteur. Et même du point de vue du détenteur, il peut être néfaste :
    il suffit d’imaginer une entreprise qui dépose un brevet. Un brevet ne se fait pas tout seul, il faut investir dans quelqu’un qui sache rédiger un brevet (dans sa forme, pour éviter les vices de forme). Ensuite, un brevet seul ne sert à rien : il faut avoir une activité de veille constante puis avoir des ressources juridiques pour le défendre. Tout cela est très coûteux. Au final, une partie absolument non négligeable du gain financier du brevet est utilisé à la seule fin de l’entretenir.
    Mais ce n’est pas la seule conséquence ! En effet, sur une petite structure, ces investissement signifient une bureaucratisation de l’entreprise. Cela peut fortement infléchir la dynamique et la culture interne. L’entreprise s’appuie plus volontairement sur sa rente que sur l’innovation.

    Sur le sujet, lire Against Intelleactual Monopoly ( http://levine.sscnet.ucla.edu/gener… ), un livre de deux économistes américains. (Je ne l’ai pas lu, mais c’est sur ma ToDo).

  5. slan

    Je n’ai pas lu l’article en entier mais pour moi la plupart des brevets non logiciels (roue poubelle etc) ont quand même un sens au niveau qui c’est qui a inventer, et il y a très peu d’histoire de procès, par contre au niveau logiciel cela pose plusieurs grands problèmes dont le plus grand qui est l’empêchement des autres entreprises à évoluer et des fois les brevets sont ridicules (procès Apple contre Samsung pour l’interface graphique). Mais peut-être aussi que ces brevets cachent autre chose, par exemple la peur de la concurrence, des problème entre partenaire, des retards, pour du matériel hardware (les capteurs photo de Sony).

  6. Oui il y a une absurdité concernant les brevets qui est notamment celle de pouvoir « breveter » le vivant qui existe depuis des millénaires !

    Maintenant oui il faut une protection sur le travail de recherche sinon plus personne ne dépensera en recherche sachant que n’importe qui peux piller ! Déjà même qu’avec les brevets c’est le cas et qu’il faut souvent en passer par des millions et années devant les tribunaux !

    Alors oui il faut refondre !

    Y compris en matière de protection « logiciel » ou on va dire d’œuvres intellectuelles !

    Mais ce n’est pas une raison pour qu’il n’y ai que du « libre » … sinon ceux qui pensent « proprio » ne voudront déjà jamais s’assoir pour négocier !

    La liberté s’arrête à celle des autres !

    Si je ne veux ne pas divulguer et vendre cher c’est mon droit le plus strict ! Maintenant dans ce cas je dois aussi payer ! Et bien sur le cas échéant doit prouver que je n’ai pas pillé du libre ! Par ailleurs je ne dois pas pouvoir empêcher une interconnexion ! ou simplement je ne dois pas empêcher qu’on m’achète et que l’acheteur soit libre d’en faire ce qu’il veut, quitte a m’acheter pour ensuite modifier et revendre avec sa part de développement, etc …

    Si je veux faire dans le « libre, ouvert, etc je dois aussi avoir une protection ! moins cher, voir gratuite … et avoir les mêmes droits et devoirs !

    C’est dans une optique de protection a tiroir, de libre à proprio en passant par EQUITABLE et de cette façon tout le monde pourrait s’entendre sans se marcher sur les pieds !

    Tant que nous y sommes le système et organisations de gestion pourraient aussi être chargée d’un système de conciliation avant de devoir saisir les tribunaux ! Bien sur les frais afférents seraient selon la protection déposée !

    En attendant le libre et l’opensource sont aussi con que le proprio ! et vice versa ;) Vicieusement dans les deux arqueboutécamp ;)

  7. Kalenx

    @bonob0h

    Bien essayé, mais non.

    « Maintenant oui il faut une protection sur le travail de recherche sinon plus personne ne dépensera en recherche sachant que n’importe qui peux piller ! »

    C’est pourtant ce qui se passe en sciences depuis 400 ans. Quand je soumets un paper, c’est justement pour que d’autres personnes s’en inspirent pour leurs propres travaux. Tout comme le logiciel libre, je reste « l’inventeur », mais le pillage ne fait qu’accélérer la progression scientifique (bien plus que de rester chacun dans notre coin en gardant jalousement nos secrets).
    Toutes les histoires de « propriété intellectuelle » et de « droit à l’innovation » qui ont été inventées ces dernières années ne l’ont été que pour justifier le droit à bloquer l’évolution technologique de la société (un comble quand on sait que les brevets ont été inventés, à la base, justement pour éviter que de bonnes inventions tombent dans l’oubli).

    « Déjà même qu’avec les brevets c’est le cas et qu’il faut souvent en passer par des millions et années devant les tribunaux ! »

    Dit plutôt, _à cause_ des brevets c’est le cas. Parce que l’on va aller farfouiller dans les 3000 brevets publiés annuellement par Microsoft (http://www.ificlaims.com/news/top-p…) pour savoir si l’alinéa 42 du paragraphe 4 stipulant que Microsoft brevete la conjugaison des verbes (http://yro.slashdot.org/story/06/09…) s’applique dans le cas d’un pop-up de iWork qui contient une phrase avec des verbes conjugués.
    S’il y a quelque chose qui _ralentit_ l’innovation aujourd’hui, c’est bien les brevets. Les grandes compagnies s’en sortent en se poursuivant/neutralisant mutuellement à coup de millions de frais d’avocats, mais les petites, les start-ups… bonne chance.

    « Si je ne veux ne pas divulguer et vendre cher c’est mon droit le plus strict ! Maintenant dans ce cas je dois aussi payer ! Et bien sur le cas échéant doit prouver que je n’ai pas pillé du libre ! »

    Le problème, c’est que prouver que tu n’as pas « pillé du libre », simplement en regardant le blob binaire généré par un compilateur moderne, est quasiment impossible dans le cas général.
    Par contre, les gentilles compagnies telles que Microsoft/Apple ont beau jeu de dire que tel logiciel libre enfreint n de leurs brevets. Non seulement, ils peuvent regarder le code source à leur convenance, mais maintenant ils ne prennent même plus la peine de préciser lesquels de leurs 120 000 brevets sont concernés par la plainte, même à ceux qu’ils poursuivent! (http://linuxfr.org/users/albert_/jo…)
    Ça c’est sans compter que des brevets du genre « trier une liste », « afficher une icône permettant de lancer un programme », « émuler le double clic par un simple clic », c’est assez bof…

    Bref, aujourd’hui, les brevets (logiciels ou non à mon sens) sont inutiles, incohérents, limitent l’innovation et ne profitent qu’aux entités auxquelles ils n’étaient pas destinés (les multinationales).

    En informatique, « pomper une idée » ne suffit pas. Le premier a toujours une longueur d’avance, non seulement en terme de placement de produit (il est le premier sur le marché) mais aussi en terme de prestige. Donc non, je ne vois absolument l’utilité de réformer le droit des brevets, si ce n’est pour abolir définitivement tout recours aux brevets pour le logiciel ou la science.

  8. @ Kalenx
    Viens chez moi prendre ce qui ne t’appartient pas, mes dessins, textes etc et tu verra comment tu sera reçu :p

    Un brevet, licence, etc n’est qu’une protection, déposée ou pas devant un organisme, comme une porte d’entrée pour se protéger du vent du froid, etc ! et que tu utilise ou pas un service de gardiennage !

    Et je ne vois pas pourquoi si tu mets des protections pour quelque chose de physique ça ne le serait pas pour d’autres choses intellectuelle !

    Laisse donc le droit a ceux qui veulent s’enfermer de le faire ! ce n’est pas a toi de décider si leur porte doit être fermée ou pas ! tu n’es pas dieu qui décide pour les autres !

    Quand aux problèmes actuels ils sont justement le fait qu’au lieu de proposer qq chose d’équitable l’opensource, libre etc veux qu’il n’y ai plus rien ! Dans ce cas tu incite le proprio a te claquer la porte la gueule !

    Alors si tu viens chez moi et que tu a ce comportement ne t’étonne pas que je te claque la porte à la gueule ! Ne t’étonne pas non plus si tu ose franchir une ligne que je te tombe dessus abraracourcix :D nan mais des fois !

    Soit dit en passant coté brevets si tu connaissais si bien que ça … tu saurais qu’un brevet ne protège que sur ce qu’a breveter qq un ! Rien ne t’empêche d’enrichir en déposant un autre brevet ! et tu aura protection sur ce que tu a enrichi !

    Exemple une voiture !

    Tu achète une voiture ! Elle est bardée de brevet et autre modèles déposés ! Rien ne t’empêche de faire des améliorations et d’en déposer brevet !
    Maintenant pour exploité ta partie il faut que tu achète autant de voiture qu’il te faut tu enrichis et revend ! ou ne propose que le kit pour enrichir !
    Le constructeur notamment en France ne peux même pas refuser de te vendre sinon il est condamnable pour refus de vente … ailleurs je ne sais pas … mais de grande chance qu’il en soit plus ou moins de même !

    Ceci a contrario des Licences proprio ! ou windows t’empêche de soulever le capot, de modifier et de revendre modifié même si tu achète des licences ! au mieux microsoft te laisse vendre ta modif et tes clients la mette au risque d’avoir des soucis avec crosoft !

    Bref … en informatique comme partout c’est pas le premier qui a forcément une longueur d’avance ! C’est celui qui réfléchis le mieux ;) et encore lui faut ils aussi des compétences, voir moyens en commerce pour gagner le gros lot !
    De la merde d’avance y en a des tonnes :D

    En attendant les pros du proprio rigolent bien du libre et de l’opensource bordéliquogauloisquisentretueanesecouterqueuxmemeetavoirraison … pendant se temps ils continuent a exploiter les failles du système tandis que rien n’est fait pour faire évoluer :D

  9. @ bonob0h:

    Je suis sceptique concernant votre affirmation:
    « sinon plus personne ne dépensera en recherche sachant que n’importe qui peux piller ».

    Premièrement, la recherche est en général issue de la confrontation à un problème concret. Donc, dans la plupart des cas, une entreprise est « obligée » d’investir dans la recherche, pour résoudre son problème.
    Le brevet permettait ensuite de rembourser le financement investi dans la recherche, mais c’est une vision réductrice dans la mesure où ce sont les entreprises capables de recherche qui remboursent la recherche de l’entreprise ayant acquis le brevet. Pour peu que chaque entreprise contribue, l’argent acquis grâce à un brevet est en fait l’argent dépensé pour exploiter un concept breveté par ailleurs.
    À l’heure actuelle, le réputation positive engendrée par le « pillage » du code (dont l’auteur doit être cité, sinon, c’est de la contrefaçon) permet sans doute de mieux rentabiliser la recherche qu’avec un brevet.

    Finalement, je ne suis pas d’accord non plus avec votre vision symétrique du « logiciel proprio » et du « logiciel libre ».
    Le logiciel proprio tire en général ses revenus de la vente de licence. Ce qui implique que plus une entreprise proprio a de clients, plus elle gagne de l’argent (tandis que sa quantité de travail n’augmente pas). Le but d’une entreprise proprio est donc d’avoir le plus de clients possible. En théorie, ce but est atteint en proposant de produits meilleurs que la concurrence. En pratique, on constate que pour atteindre ce but, les méthodes les plus efficaces sont la capture de client ou les méthodes pour freiner le développement de la concurrence (et les attaques pour violation de brevet en font partie).
    Le logiciel libre tire en général ses revenus de la vente de service. Dans ce cas, plus l’entreprise a de clients, plus elle gagne de l’argent, mais plus elle doit faire de travail. Le but d’une entreprise libre n’est donc pas forcément d’obtenir la plus grande part de marché.
    Dans ce raisonnement, l’entreprise proprio est « malsaine » pour la société: elle empêche les bonnes solutions d’émerger et elle est agressive envers les logiciels libres, tandis que l’entreprise libre est neutre pour la société et neutre envers les logiciels proprios. Dans ce contexte, bien que ce ne soit pas ce que je préconise, je trouve qu’il n’est pas incohérent de vouloir interdire l’existence des logiciels proprios (tout comme, dans un tout autre registre, on interdit les dictatures mais pas les démocraties).
    Mon raisonnement est en effet assez simpliste, mais il permet de mettre en évidence qu’on ne peut pas dire: « si on veut avoir le droit de faire du logiciel libre, alors, il faut respecter le droit des autres à vouloir faire du logiciel proprio »

  10. @ bonob0h, concernant certain point de la réponse à Kalenx:

    « Viens chez moi prendre ce qui ne t’appartient pas, mes dessins, textes etc et tu verra comment tu sera reçu :p »
    Là, tu parles de la dépossession d’un bien, c-à-d que ce qu’on t’a pris, tu ne peux plus l’utiliser. Dans ce que tu appelles « le pillage du code », tu peux toujours utilisé le code que tu as produit. Si tu veux faire une comparaison plus correcte, tu devrais dire:
    « Viens lire mes livres et copier mes cds sans les abimer ou les user de telle sorte que lorsque je rentre chez moi, il me soit impossible de voir la différence »
    Mais dans ce cas, je ne vois pas quel est le problème: tu n’as subit aucun préjudice.

    « Un brevet, licence, etc n’est qu’une protection, … »
    Il y a une différence entre un brevet et une licence, et c’est cette différence qui est critiquée ici. D’ailleurs, les libristes n’ont rien contre une protection issue d’une licence, puisqu’ils utilisent des licences libres (qui sont parfois plus contraignantes pour l’utilisateur et plus protectrice pour le créateur que certaines licences proprios).

    « Et je ne vois pas pourquoi si tu mets des protections pour quelque chose de physique ça ne le serait pas pour d’autres choses intellectuelle ! »
    Parce que les choses physiques sont des biens rivaux: c-à-d que si qlq’un d’autre l’utilise, tu ne peux pas l’utiliser en même temps. Comment définir la propriété d’un bien non rival, vu que celui-ci est duplicable à l’infini ?

    « Laisse donc le droit a ceux qui veulent s’enfermer de le faire ! »
    cf. mon message précédent: je n’ai rien contre ceux qui choisissent d’être enfermé. Mais leur comportement favorise des acteurs dont le but est de m’empêcher d’être libre. De même, ça ne me dérange pas que quelqu’un fume chez lui, mais pas quand moi ou un de mes proches qui avons choisi de ne pas fumé subissons le tabagisme passif de sa faute.

  11. Kalenx

    @bonob0h

    « Un brevet, licence, etc n’est qu’une protection, déposée ou pas devant un organisme, comme une porte d’entrée pour se protéger du vent du froid, etc ! et que tu utilise ou pas un service de gardiennage !
    Et je ne vois pas pourquoi si tu mets des protections pour quelque chose de physique ça ne le serait pas pour d’autres choses intellectuelle ! »

    À la limite, on peut considérer que le but originel des brevets était celui-là.
    Ce qui est clair c’est qu’aujourd’hui, ce n’est plus du tout ça.
    De nos jours, un brevet c’est une barrière de 12 mètres de haut en béton armé que tu mets dans l’entrée de ton voisin pour être certain d’être le seul à pouvoir utiliser ton automobile. Et si le voisin en question tente de la contourner, tu le poursuis pour avoir violé ta propriété (intellectuelle dans le cas de l’informatique).

    « Et je ne vois pas pourquoi si tu mets des protections pour quelque chose de physique ça ne le serait pas pour d’autres choses intellectuelle ! »

    Parce que certaines choses ne sont pas brevetables. Tu peux les protéger (et la GPL offre un certain niveau de protection), mais pas de la même façon qu’une machine.

    « Quand aux problèmes actuels ils sont justement le fait qu’au lieu de proposer qq chose d’équitable l’opensource, libre etc veux qu’il n’y ai plus rien ! Dans ce cas tu incite le proprio a te claquer la porte la gueule ! »

    Non, on veut juste pouvoir coder dans notre coin sans que je me lève demain et que je m’aperçoive que mon système GNU/Linux est devenu « illégal » parce que chosetruc a breveté la gestion mémoire ou parce que le codec OGG dont je me sers « enfreint la propriété intellectuelle de machinchouette » parce qu’il compresse la vidéo en bloc, méthode brevetée par le brevet 1.43851e32, ou que les développeurs de mon DE sont poursuivis parce qu’ils enfreignent le brevet sur les clics de souris, ou encore que les programmeurs de TroForOffice, qui ont travaillés pendant 3 ans pour faire une rétro-ingénierie des formats propriétaires concurrents, sont maintenant traînés en cour pour atteinte à la propriété intellectuelle.

    « Soit dit en passant coté brevets si tu connaissais si bien que ça … tu saurais qu’un brevet ne protège que sur ce qu’a breveter qq un ! Rien ne t’empêche d’enrichir en déposant un autre brevet ! et tu aura protection sur ce que tu a enrichi ! »

    Oui, mais tu devras payer des royalties au détenteur du brevet original. Je ne veux pas reprendre Windows, le modifier pour qu’il soit encore plus crade et le revendre, je veux juste pouvoir travailler avec mon OS sans me faire accuser de terroriste de la propriété intellectuelle. C’est vraiment trop « borné » comme attitude?

    Et ça, c’est sans compter que ce scénario, c’est dans un monde parfait. Il n’y a pas grand chose de réellement brevetable dans le logiciel, et ce pour deux raisons :
    1) Les restrictions et designs imposés par le matériel (forcément que tous les OS sur x86 ont grosso modo le même algorithme de gestion mémoire…)
    2) L’impossibilité de restreindre suffisamment une idée en logiciel, souvent à cause de l’intangibilité de la chose : généralement, les brevets logiciels brevettent en fait des « idées générales ». Un peu comme si je brevetais « l’idée » de moteur (dispositif permettant de produire un mouvement mécanique à partir d’une autre source d’énergie, et blablabla…). Après ça, peu-importe qu’un nouveau moteur fonctionne au gaz, à l’électricité, au plutonium ou aux champignons, je pourrais demander des redevances?

    Les exemples de brevets logiciels ridicules foisonnent sur le web, à commencer par les brevets fantasques de Mr Allen, qui a soudainement décidé que c’est lui qui avait eu l’idée :
    « Attention Manager for Occupying the Attention of a Person in the Vicinity of a Display Device.”
    « Browser for Use in Navigating a Body of Information »
    « Alerting Users to Items of Current Interest »

    Bref, certains disent qu’il « suffirait » d’une réforme du droit des brevets. Pour ma part, je considère simplement que les brevets ont fait leur temps — au moins dans le logiciel.

  12. @ j-c
    Décidément … si j’ai pas envie que qq un se serve de mes affaires même s’il les replace il aurait le droit de le faire ! Et quoi encore ! Les gens pourraient entrer chez les autres comme ça … s’installer … etc et parce qu’ils remettent tout en place c’est normal ! tout le monde devrait accepter ça ! ceci bien sur sans demander la moindre autorisation !

    Ben oui tiens ! je vais laisser la porte ouverte chez moi !
    Exemple vécu … je déménage … le camion est ouvert … et des choses de dedans … personne ne surveille … 30 secondes on suffit pour qu’une mamie commence a fouiller !
    Mais ma brave dame que faites vous donc ici !? réponse … je regardais pour vois s’il n’y avait pas des choses a prendre !

    Non mais franchement ! On est pas chez les bisounours !
    Que ce soit copiable sans conséquence sur le bien matériel n’est pas une raison ! C’est a moi de décider et pas a celui qui décide pour moi !

    Je fais une disserte,, un camarade copie car il n’a rien voulu apprendre ! que se passe t il ?
    a mais oui c’est normal le glandeur doit parasiter mon travail au risque de me faire passer pour un plagieur et d’avoir 0 !

    Bande de vauriens !

    Pensez a ceux qui se cassent le cul ! avant de penser a prendre aux autres sans demander quoique ce soit ! apprenez a respecter ! et avant de troller « a l’enfoiré qui veux défendre les brevets, la propriété, etc … prenez la peine de bien lire mon premier propos !

    Sur ce je vous laisse vous acharnez comme des voleursglandeursaquitoutdoitetredonnetoutcuitdanslebec !

  13. Kalenx

    @bonob0h

    Et on dérive encore vers le troll… Décidément je me demande ce qui se passe avec le Framablog ces temps-ci.

    Relis le message de j-c et tu verras que ton premier paragraphe, ton « exemple vécu », ta comparaison avec le plagiat et l’injonction aux tenants du L.L qui « ne comprennent pas la situation de ceux qui se cassent le cul » n’ont aucun rapport.

    Ton premier propos ne s’applique pas aux logiciels, c’est aussi simple que ça.

  14. Épios Bettems

    bonob0h : Avis sincère ( mais trop rapidement formulé ? ( Contient des inexactitudes ) ) ou troll ?
    Les brevets logiciels ne sont pas une manière de protéger son travail, pour pouvoir lire un codec privateur, on doit QUAND-MÊME faire de la retro-ingénierie etc… ce n’est pas comme si sans brevet, le constructeur était obligé de documenter son codec etc…
    Le brevet a le pouvoir de te foutre en taule si TU te casse le c*l pour reprendre ton propos à implémenter dans ton logiciel une IDÉE (un brevet peut ne pas être concret, citons des commentaires au-dessus du tien :
    2) L’impossibilité de restreindre suffisamment une idée en logiciel, souvent à cause de l’intangibilité de la chose : généralement, les brevets logiciels brevettent en fait des « idées générales ». Un peu comme si je brevetais « l’idée » de moteur (dispositif permettant de produire un mouvement mécanique à partir d’une autre source d’énergie, et blablabla…). Après ça, peu-importe qu’un nouveau moteur fonctionne au gaz, à l’électricité, au plutonium ou aux champignons, je pourrais demander des redevances?

    Les exemples de brevets logiciels ridicules foisonnent sur le web, à commencer par les brevets fantasques de Mr Allen, qui a soudainement décidé que c’est lui qui avait eu l’idée :
    « Attention Manager for Occupying the Attention of a Person in the Vicinity of a Display Device.”
    « Browser for Use in Navigating a Body of Information »
    « Alerting Users to Items of Current Interest -Kalenx
    Ça c’est sans compter que des brevets du genre « trier une liste », « afficher une icône permettant de lancer un programme », « émuler le double clic par un simple clic », c’est assez bof… -Kalenx ( pas le même-commentaire)
    Je t’accuse de pratiquer la lecture séléctive en omettant les remarques que j’ai citées.
    Je te prierais également de consulter le fichier /usr/share/common-licenses/GPL-1 sur ton ordinateur et de t’assurer que tu l’as bien compris avant de revenir nous dire ce que le libre implique comme désavantages pour l’auteur d’un logiciel.
    Vu ton dernier commentaire, t’as pas vraiment tout compris à ce qui a été dit avant.

  15. @ bonob0h:

    Recentrons le débat et permettez moi de vous posez une question qui réduira tout vos arguments à néant.
    Imaginons que je place du code sous licence libre, quels sont les dommages que je subis et que j’aurais évités en brevetant mon code ?

    1) Est-ce que qlq’un peut « profiter de mon travail tel un plagiaire qui copie une disserte » ? Non, car la licence libre implique qu’on dise que mon travail a été fait _par moi_.
    2) Est-ce que qlq’un peut m’interdire d’utiliser les résultats de mon travail comme bon me semble ? Non, car le code étant un bien non rival, lorsque qlq’un l’utilise, cela ne m’empêche pas de l’utiliser.
    3) Est-ce que je vais ne plus être payé pour mon travail ? Non, car si je suis payé x euros de l’heure pour écrire mon code, peu importe ce qui se passe ensuite pour mon code, vu que j’ai déjà été payé. Et plus mon code est utilisé, plus d’employeur verront mon nom dans la liste des auteurs du logiciel ayant employé mon code (j’aurais donc une meilleure réputation et donc un meilleur salaire).
    4) Est-ce que je ne vais plus pouvoir financer ma recherche ? Non, car si tout le monde utilisait des brevets, l’argent que j’aurais gagné grâce au brevet m’aurait servi à payer les brevets des autres pour les utilitaires dont j’ai besoin.
    5) Est-ce que cela m’empêche d’interdire à mon voisin d’utiliser mon code alors que cela ne m’apporte aucun préjudice ? OUI, tout comme il m’est impossible d’interdire à mon voisin d’entendre MA musique lorsque je l’écoute dans MON jardin.
    6) Est-ce que cela m’empêche d’attaquer en justice, de menacer* et/ou de dissuader un concurrent qui aurait travaillé plus dur que moi pour produire un meilleur produit que moi ? OUI

    Conclusion:
    Les seules différences sont que les brevets permettent de se comporter en parasite (cas 6) et donnent un avantage qui ne sert strictement à rien (cas 5: « j’ai le droit d’interdire à qlq’un de faire qlq chose qui ne change rien pour moi. Youhou »). C’est peu cher payé pour arrêter le fléau des patent-trolls.

    *: les petites entreprises préfèrent parfois payer l’accord à l’amiable plutôt que de s’engager dans un coûteux procès alors qu’elles n’ont rien à se reprocher.

    (PS: cela fait des années que la question du bien fondé des brevets logiciels est étudiée sérieusement par des intellectuels et des universitaires. Ne trouvez-vous pas un peu naïf de votre part de rejeter en bloc leurs réflexions à partir d’un argument simpliste à la portée d’un enfant de 7 ans ? Ne pensez-vous pas qu’en fait, vous êtes juste à côté de la plaque ? (je ne dis pas ça pour clore le débat, mais pour vous inviter à réellement réfléchir au lieu de vous braquer en croyant qu’on n’a pas compris votre argument))

  16. >Et on dérive encore vers le troll… Décidément je me demande ce qui se passe avec le Framablog ces temps-ci.<

    Personnellement je suis assez d’accord avec Syl sur l’autre article qui dit :
    >C’est la saison des trolls un peu partout en fait. Les gens sont partis dans les réseaux sociaux où ça titille plus leur ego. Pour poster un comment dans les blogs faut être rudement motivé désormais et le lançage de troll est une sacrée motivation :-)<

    Il ne reste plus que des libristes et des trolls dans le coin et les premiers n’ont pas forcément besoin de s’exprimer sur des sujets sur lesquels ils sont d’accord (ou pas envie de radoter aussi). Donc si on exclu les articles du type Firefox vs Chrome ou Unity vs Gnome 3 qui sont déjà sujets aux trolls par nature ben il n’y a plus vraiment de débat (mais bon, il y a quand même de la matière ici finalement :) ).

  17. > Exemple une voiture !

    Aah, une métaphore automobile, ça faisait longtemps ! Asseyez-vous les enfants, et écoutons tous tonton bonobo :

    « Tu achète une voiture ! Elle est bardée de brevet et autre modèles déposés ! Rien ne t’empêche de faire des améliorations et d’en déposer brevet !
    Maintenant pour exploité ta partie il faut que tu achète autant de voiture qu’il te faut tu enrichis et revend ! ou ne propose que le kit pour enrichir !
    Le constructeur notamment en France ne peux même pas refuser de te vendre sinon il est condamnable pour refus de vente … ailleurs je ne sais pas … mais de grande chance qu’il en soit plus ou moins de même ! »

    Oo :D ça vous a plu autant qu’à moi ? Ça dépote hein ? Ça c’est de l’argumentation, tonton. J’aime particulièrement la forme, très créative. Franchement, moi, des plaidoiries de ce tonneau en faveur des brevets et de l’informatique privative, j’en redemande !

    Avec des amis comme ça… :)