Ce que pense Eric Raymond de la clause NC des Creative Commons (pas du bien)

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CC NCEric S Raymond est une figure historique du logiciel libre, auteur notamment du désormais culte La Cathédrale et le Bazar.

Il vient de s’exprimer sur la clause NC (non commerciale) des licences Creative Commons et cela a le mérite d’une certaine clarté !

Pour rappel cette clause stipule que « vous n’avez pas le droit d’utiliser cette oeuvre à des fins commerciales » (sans l’autorisation de ou des auteur(s)), ce qui ne la rend pas libre au sens du logiciel libre et qui pose de nombreux problèmes dans la définition et le périmètre de ces fins commerciales.

CC-NC considered harmful

Eric S Raymond – 7 septembre 2012 – Blog personnel
(Traduction : tibs, Dalza, Kiwileaks, zikas, 1erefois)

CC-NC considéré comme dangereux

Je viens de poster le commentaire suivant sur un article du blog de Creative Commons traitant des attributs « Pas d’utilisation commerciale » (NC) et « Pas de modifications » (ND) :

Je parle en tant que fondateur et president honoraire de l’Open Source Initiative. L’option NC dans les licences Creative Commons a toujours été une mauvaise idée et devrait être supprimée.

Ce pourquoi elle devrait être enlevée n’a rien a voir avec aucune profonde philosophie ou politique couramment apportées dans le debat, et tout à voir avec le fait qu’il n’y a pas de critère légal de démarcation pour « activité commerciale ». Cette mauvaise définition se reflète dans les débats pour le terme commercial, qui signifie transaction financière ou lucratif, et c’est l’exacte raison pour laquelle l’Open Source Definition interdit aux licences logicielles open source de disposer de restrictions similaires.

Le groupe fondateur de l’OSI, après avoir étudié la possibilité, a conclu que l’attribut « NC » au sein d’une licence open source créerait une trop grande confusion au regard des droits et obligations, de trop nombreux effets secondaires sur des comportements que nous ne souhaitons pas encourager, et trop d’ouvertures possibles pour les plaideurs compulsifs. Ce qui est uniquement une source de contentieux au sein de notre communauté pourrait se révéler destructeur pour elle si des tribunaux antipathiques venaient à prendre des décisions défavorables, même de faible portée.

Je n’ai vu aucune raison de changer ce jugement et je pense qu’il s’applique à forces égales au Creative Commons. L’option NC est un piège dangereux et devrait être retirée.

21 Réponses

  1. Si je te suis tu m’interdis de refuser l’exploitation commerciale de mon travail.
    Ton patron doit être content il n’a plus besoin de te payer!

    Si tu veux utiliser mon travail tu peux!
    Si tu fais du fric avec mon travail c’est NON. Que cela soit un peu ou beaucoup c’est pareil la réponse est NON.
    Maintenant seul moi peut autoriser un usage ou non.

    Amitiés

  2. Il oublie une chose : Il y a un moyen très simple de définir au cas par cas ce qui relève de l’usage commerciale ou non : les tribunaux.

  3. @LordPhoenix

    Pour paraphraser votre message :

    Il pense à une chose : Il y a un moyen très simple de décourager un auteur/programmeur de demander réparation pour un préjudice mineur (tel que l’utilisation commerciale de son oeuvre sans son consentement) : les tribunaux.

  4. pere.despeuples

    Soit. Je comprends l’argument. Mais pour ND, quel est le problème?

  5. C’est pourtant simple : soit on fait du Libre, soit on n’en fait pas. Cessons de tourner autour du pot : ces notions sont définies _trrrrès_ clairement depuis une trentaine d’années, nom de zut !

    En ce qui concerne la clause -NC (et à l’intention de ceux qui pensent de bonne foi, comme Yannig ci-dessus, qu’elle les protège d’une exploitation indue), j’avais lu une phrase extrêmement pertinente sur la liste Creative Commons (la vraie, pas la sombre imposture qui se fait passer pour telle en France) : « It doesn’t grant what you think it grants, it doesn’t prevent what you think it prevents. »

    Soit : « [Cette clause] n’accorde PAS les libertés que vous pensez accorder, et elle ne vous protège PAS de ce contre quoi vous pensez vous prémunir. »

  6. Je ne suis pas d’accord avec Eric Raymond. Tout d’abord, il existe une règlementation sur ce qui est activité commerciale ou non dans le Code des Impôts. Cf. http://www.associations.gouv.fr/701
    Très concrètement, j’utilise ce type de licence sur plusieurs sites associatifs publiant beaucoup de contenus d’interêt général. Je suis d’accord pour que ce contenu soit repris dans le même esprit mais j’attaque systématiquement les publications qui veulent se faire du fric avec mon travail sans en demander l’autorisation (les sociétés d’auteurs peuvent assister dans les démarches si vous allez jusqu’aux tribunaux… et le non respect de mentions légales d’un site internet est une violation du droit du contrat et si vous indiquez explicitement les conditions d’utilisation de vos publications, vous avez de fortes chances d’obtenir gain de cause auprès des tribunaux).
    Ca me semble tout de même normal de pouvoir interdire à d’autres de se faire du fric sans rétribuer les auteurs. La gratuité est une illusion, ça coute de faire du contenu original (même le bénévolat a une valeur économique).

    A mon sens, ce n’est pas comparable au logiciel libre car le libre a besoin que les logiciels soient utilisés (et non redistribués) commercialement car ce sont les sociétés qui utilisent les logiciels qui en soutiennent le développement (en payant des développeurs qui contribueront ou en soutenant les fondations/assos qui oeuvrent pour le développement des logiciels sur lesquels se fondent leur activités économiques). Pour autant, il est normal que le travail des développeurs soit également protégé et qu’il ne soit pas possible de redistribuer commercialement un logiciel libre.

  7. J’aimerais d’abord préciser une chose importante : lorsque je parle contre les licences NC ou ND, je n’ai fondamentalement rien contre les licences elles-mêmes. Le créateur est libre de diffuser son travail de la façon qu’il juge la meilleure, de la WTFPL jusqu’aux EULA les plus restrictives (en autant qu’on ne viole pas les lois et les principes fondamentaux, bien entendu). Ce n’est certainement pas moi qui va s’opposer, de façon générale, à cette liberté qu’a le créateur.

    Ceci étant dit, le problème que j’ai, c’est que l’on y fait référence comme des licences « libres », ce qu’elles ne sont pas. Pouvoir librement diffuser la création (interdite par NC) et pouvoir librement la modifier puis la rediffuser (interdite par ND) sont deux des libertés fondamentales qui n’existent plus dans ces licences.
    C’est un peu comme l’amalgame (de moins en moins courant) entre freeware et logiciel libre. Ce n’est tout simplement _pas_ la même chose, et oui, mes oreilles s’échauffent lorsque j’entends des affirmations du genre « tel artiste diffuse de la musique libre en CC-BY-SA-NC-ND ».

    Sinon, pour répondre à @yasarts, le problème est que toutes ces définitions ne sont pas généralisables. Entre autres, la licence ND officielle (http://creativecommons.org/licenses… , voir section 4b et 4c pour ce qui nous concerne) n’est pas du tout aussi claire. Par exemple, l’article 4b indique que :
    « You may not exercise any of the rights granted to You in Section 3 above in any manner that is primarily intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation. « 

    Ce qui peut être interprété comme visant également les associations et autres sociétés à but non lucratif (même si elles ne se qualifient pas de « commerciales » dans le Code des Impôts). Le cas inverse pourrait aussi être pris en compte, avec les mêmes incertitudes.

    Alors bon, c’est dommage parce que la fin de votre message bien argumenté jusque là retombe malheureusement dans l’argumentation habituelle (i.e. rien n’est gratuit, etc.), qui n’apporte pas grand chose, d’autant plus que le dernier paragraphe est faux : il est tout à fait possible de redistribuer commercialement un L.L., que ce soit de par la définition de la FSF ou de l’OSI.

    Pour le reste, je réitère ce que j’ai dit au début de ce message. Le problème n’est pas que des auteurs choisissent cette licence « parce qu’ils ne veulent pas se faire piquer leur travail », ce dont ils ont tout à fait le droit (vous n’avez d’ailleurs en aucun cas à vous justifier, c’est entièrement votre choix), mais qu’ils prétendent que ces licences sont libres.

  8. Le commentaire de vvillenave me fait penser à une anecdote qu’on peut interpréter comme allant dans le sens de son propos et de l’argument de Eric S. Raymond : la reprise d’une photo d’un artiste par des milliers de personnes alors que l’œuvre était sous copyright classique ; lorsque l’artiste s’en est aperçu, il a décidé, plutôt que d’attaquer des milliers de personnes, de créer un site exposant toutes les reprises, ce qui a contribué à donner encore plus de visibilité à cette œuvre et à son créateur.

    http://scinfolex.wordpress.com/2011

  9. La musique de notre groupe est placé sous CC BY-NC-ND. On ne gagne pas un seul rond avec cette activité. Nous sommes très heureux lorsque nous voyons une de nos œuvres utilisée dans une vidéo, par exemple.

    Par contre, quand il s’agit d’un projet avec un vrai caractère commercial c’est différent, on perçoit cette clause NC simplement comme une obligation de demande d’autorisation et donc négociation oui c’est vrai on aimerait bien toucher quelques ronds si c’est mérité). Pour la clause ND c’est encore plus simple : on aimerait bien être mis au courant si quelqu’un souhaite retravailler ce que l’on a fait. Il suffit de nous demander c’est tout, on ne demandera rien en contrepartie.

    L’utilisation libre c’est bien, mais c’est mieux quand on prend le soin de garder le contact avec les artistes.

    En réponse à Kalenx, malgré ces limitations BY-NC-ND on a quand même la prétention de dire que notre musique est libre, pas au sens juridique du terme peut-être, mais merde c’est déjà sacrément libre; quiconque peut télécharger/partager/copier/écouter notre musique sans débourser un rond et presque sans contrainte… je trouve ça bien. :-)

  10. @Dok : Non, c’est pas libre, mais c’est partageable. Joie, un mot qui veut dire ce qu’il veut dire ! D’autre dise « libre diffusion », mais libre tout court, non. NC ou ND c’est pas assez libre pour l’être. Et de nombreux artistes se prétendent libre (ça doit faire classe) sans l’être.

  11. @dok

    Non, ce n’est pas libre. Vous allez certainement me répondre que je n’ai pas le monopole du mot “libre”, et vous avez raison. Si de deux œuvres, l’une des deux est plus libre que l’autre, quel légitimité aurait-on à utiliser cet adjectif avec celle qui l’est le moins, si ce n’est à vouloir cacher la différence, à réduire la différence de liberté comme portion négligeable, et donc la la liberté elle-même comme ne comptant pas ?

    Cependant, la liberté absolue est inaccessible, il nous faut nous contenter d’un optimum de liberté. Une utilisation légitime de l’adjectif libre implique donc que la liberté soit maximale.

    Un logiciel non-copylefté (licence BSD) donne tous les droits à ceux qui le récupèrent, y compris en faire un logiciel propriétaire, donnant tout pouvoir aux acquéreurs de première main ; un logiciel copylefté (licence GPL) donne tous les droits si ce n’est l’obligation à fournir les sources et à distribuer sous la même licence, donnant à tous les mêmes droits, y compris aux acquéreurs de seconde main. Dans les deux cas, il s’agit d’un optimum, car on ne peut que tirer sur le drap, en aucun l’étendre encore plus. C’est pourquoi dans les deux cas, on parle de logiciels libres, bien que les droits ne sont pas les mêmes. Ce n’est pas le cas d’une œuvre avec une clause NC et/ou ND, qui est loin de tout optimum de liberté.

  12. aucuneimportance

    @dok (entrea autres) Assez comique cet empilement de pseudo de pseudo règles qui se veulent philosophico-logique, suffisamment tordues juste pour vous amener là où l’on veut…

    Ça tient pas tellement debout, on peut facilement en proposer d’autres qui peuvent avoir autant l’illusion de la cohérence :
    « la liberté absolue est inaccessible ». Ok. ben ensuite : Il nous faut donc nous _contenter_ d’un minimum et _viser à_ un maximum (« optimum » ç’est flou). Moralité l’utilisation du mot libre peut parfaitement se concevoir aux deux bout de l’échelle… Et hop, le tour est joué.

    NB : Sans oublier les contre-vérités : « Dans les deux cas, […] en aucun l’étendre encore plus. » !?
    Bah si, quand on passe d’une GPL à une BSD on augmente les libertés allouées à l’utilisateur. (Ok… même si ça ne plait pas à ceux qui s’autoproclament « puristes »).
    Faut-il rappeler qu’à chaque nouvelle version, le ou les auteurs sont parfaitement libres de changer de licence comme bon leur semble … ? 😉

  13. @aucuneimportance
    Il y a erreur sur la personne, moi c’est idoric, pas dok, à qui je répondais. Pour tout le début de votre réponse, je ne peux pas dire, je n’ai pas compris votre propos. Pour la fin, par contre, c’est vous qui êtes dans le contre-sens : quand on passe de la BSD à la GPL, on augmente les libertés des acquéreurs de seconde main (ceux qui obtiendrait le soft via les acquéreurs directs) au détriment des acquéreurs de premières main (qui perdent le droit de le privatiser), on a donc bien « tiré sur le drap ». Bien sûr, la GPL n’est pas qu’un autre optimum de liberté, elle apporte en plus l’égalité, mais là on change de débat il me semble.

  14. harrypopof

    C’est curieux de refuser autant le ‘copyright’ ‘libre’ et gratuit…

  15. Yannig,
    « Si je te suis tu m’interdis de refuser l’exploitation commerciale de mon travail. Ton patron doit être content il n’a plus besoin de te payer! »
    Euh, ben si. Si le patron le paye pas, il se casse et arrête de faire ce qu’il lui demandait de faire…

  16. La clause NC me pose un sacré problème. Voici l’exemple pratique : je distribue un logiciel de galerie photo sous licence GPL. Donc mes utilisateurs ont le droit d’utiliser mon logiciel pour y vendre leurs photos par exemple. On peut considérer cela comme une activité commerciale. Souvent j’ai besoin d’icône pour mon application. Je suis obligé de faire très attention à ce NC, parce que si jamais j’ajoute des icônes en NC, cela veut dire que l’utilisateur n’a plus le droit d’utiliser l’application s’il a une quelconque activité commerciale liée à sa galerie photo.

    Et si la notion d’activité commerciale était claire, ça pourrait encore aller, mais c’est totalement floue. Par exemple :

    1) je ne vends pas de photo sur ma galerie, mais c’est ma vitrine qui me sert à vendre des prestations de photographe. Activité commerciale ou pas ?

    2) je ne vends pas de photo sur ma galerie, je ne cherche pas à vendre des prestations photo, mais j’affiche de la publicité qui me permet de gagner un peu d’argent pour payer mon hébergement. Activité commerciale ou pas ?

    3) pareil que 2, mais c’est mon hébergeur qui ajoute automatiquement de la publicité sur mes pages. Activité commerciale ou pas ?

    Bref, en pratique et concernant les icônes en CC-NC, c’est absolument ingérable donc lorsque je vois cette clause et plus généralement tous les CC, je m’enfuis car ce n’est tout simplement pas compatible avec la GPL.

    J’aimerais qu’on m’explique la différence entre moi qui distribue un logiciel (qui me prend du temps et de la compétence pour le fabriquer) et un créateur d’icônes (qui lui demande du temps et de la compétence pour les fabriquer). Les CC-NC, concernant les icônes, c’est vraiment difficile à comprendre pour moi.

    (la galerie photo, c’est Piwigo)

  17. Schmorgluck

    Belle formulation de cas d’utilisation, Pierrick, surtout en ce qui concerne le point 2. Il y a eu un cas comme ça dans le milieu des webcomics il y a quelques années.

    Christopher Wright (dont le site web est https://www.eviscerati.org) est le créateur notamment de « Help Desk », un webcomic qui parodie Microsoft sous la forme d’Übersoft, une compagnie dirigée par un démon dont le but est de provoquer un maximum de souffrance. On peut dire que c’est un webcomic de niche, fait par quelqu’un qui, de son propre aveu, ne sait pas dessiner.

    Randall Munroe est l’auteur de XKCD, un des webcomics les plus populaires de tout le web. À la différence de Christopher Wright, il sait dessiner, et il l’a montré notamment dans ses premiers strips. Mais par principe, il dessine l’essentiel de ses personnages en « stick figures ».

    Un jour, Randall Munroe a publié le strip « Cat Proximity ». Voici le lien : http://www.xkcd.com/231/

    Christopher Wright a trouvé qu’il pouvait faire un gag basé sur le fait que le département marketing d’Übersoft trouverait « l’équation de Munroe » très intéressante.

    Problème : sur son site, Christopher Wright a des publicités. Les strips d’XKCD sont distribués avec la clause NC. Ils ont du trouver un accord entre gentlemen pour que Wright puisse publier ceci : https://www.eviscerati.org/comics/c

    Un truc qu’on a tendance à oublier c’est que les droits d’auteur tels qu’ils existent en France sont fondamentalement différents de la notion de Copyright.

    J’ai un coup de flemme, là, je poste ça et j’en dirai peut-être plus plus tard.

  18. @Schmorgluck : j’ai déjà eu le même genre de problème avec des pilleurs de tutoriels par le passé. Et le fait qu’au final un accord est trouvé, c’est ce que défend aussi @dok plus haut. C’est ce que veulent la plupart des gens qui utilisent ces licences: qu’on ne fasse pas n’importe quoi avec leurs créations, qu’on leur demande l’autorisation ou qu’on les prévienne.

    Je pense qu’il y a une différence fondamentale entre des choses faites pour être utilisés (logiciels, etc…), et une oeuvre d’art qui est faite pour être consultée. Et c’est clair qu’il faut différencier les licences de libre diffusion et les licences libres.

    D’autres débats complexes peuvent être soulevés hors informatique, et j’ai un exemple. Quand on achète un t-shirt sérigraphié, il faut différencier le t-shirt, dont le modèle (la coupe) peut être libre ou déposé, de la sérigraphie, qui peut être également libre ou déposée. Si bien souvent, la licence de la sérigraphie est claire sur le site web, quand on achète le t-shirt, sait-on à l’avance si on a le droit d’en modifier la coupe, d’acheter du tissu et de la reproduire pour se faire son propre t-shirt, ou d’en commercialiser des copies, etc… ? On pourra dans certains cas avoir une idée de ça en consultant l’étiquette une fois le t-shirt réceptionné, quand étiquette il y a. On peut même aller encore plus loin : si le t-shirt est de marque américaine, designé par un anglais, fabriqué en Chine avec du fil en coton égyptien, et sérigraphié en France avec un dessin africain, quelle mélange de licences s’applique ? Dans la réalité, les fabricants et le client s’en foutent presque vu qu’à toutes les étapes quelqu’un gagne de l’argent (designer, fabrication, graphiste, sérigraphe, etc…) et le client est content de payer pour l’acheter: tout le monde n’a pas un métier à tisser, une machine à coudre et des cadres de sérigraphie chez lui, sans compter le savoir faire.

    Ce t-shirt fait partie des produits industriels de grande consommation que le grand public ne peut pas produire ou modifier seul dans son coin, tout comme d’ailleurs des navigateurs internet ou des systèmes d’exploitation, un film en dvd sous blister, un lecteur Bluray ou un livre de poche. Et je ne fais pas cette comparaison par hasard ! D’une part, car bien souvent, les sociétés qui fabriquent et distribuent ces produits ont des services juridiques compétents, ce qui n’est pas le cas d’un artiste indépendant. D’autre part, car la licence ne sert à rien si on achète l’objet pour ce qu’il est, mais elle a une importance si son contenu (la sérigraphie sur le t-shirt, le texte du livre ou le film sur le dvd) est facilement ou doit être copiable/modifiable/etc.

    Le problème des licences, copyright, eula, etc… n’est pas un problème neuf : il est vieux comme l’industrie des biens de consommation (les supports des biens culturels en font partie). Et revanche, le problème des créations facilement copiables, modifiables et distribuables est lui très récent. Plus récent même que certaines licences libres qui d’ailleurs n’ont pas été historiquement pensées pour les artistes. La Gnu GPL était pensée pour l’industrie informatique, par exemple. Creative Common a apporté avec ces licences pour la première fois une possibilité simple et compréhensible pour des artistes, indépendants, souvent non spécialistes du problème, de créer rapidement et facilement une licence valable pour leurs oeuvres. Y compris avec les fameuses -nc et -nd, dont les critiques viennent essentiellement du monde des logiciels libres, et pas du monde artistique pour lesquels elles sont une bénédiction. Et ces licences, en plus d’être pratiques, sont réellement valables juridiquement contrairement à certaines idées reçues.

    Quand je dis valable, je pense notamment à cet exemple:
    http://www.dogmazic.net/article.php
    C’est bien la preuve qu’un petit compositeur indépendant peut faire valoir une licence Creative Common -nc ou -nd, même vis à vis de grosses structures comme une chaine de télévision. En ce sens, le travail de Jamendo est très interessant pour la musique. Et c’est bien la preuve que ces licences ont une vraie valeur. L’exemple de @Schmorgluck en est un autre.

    Un autre débat sur le Framablog est en cours sur le même genre de sujet:
    http://www.framablog.org/index.php/

    Alors bon, messieurs les développeurs de logiciels, arrêtez de nous faire suer sur la notion de liberté de -nc-nd. Quand un artiste utilise cette licence, il permet sa libre consultation et sa libre diffusion. Réfléchissez déjà à ce que ça change pour les mondes des livres (plus de taxe sur la copie des livres dans l’enseignement), de la musique (pas obligé de payer la sacem pour jouer sa propre musique en concert ou de la diffuser sur son blog), etc… Si ça ne vous parait pas encore suffisant, considérez ça comme un premier grand pas. Énorme, même, à mon humble avis.

    Finalement, en cas de doute, il suffit avant d’utiliser l’oeuvre de demander son accord à l’auteur, et d’afficher quelque part cet accord. Ça évite de perdre du temps, et il n’y a plus de doute sur les conditions d’utilisation. Dans certains cas, ça peut même être le départ de belles collaborations.

  19. A mon avis, la diversité est un des piliers de la liberté.

    Cela comprend, en l’occurrence, la liberté des licences sous lesquelles un être vivant met ses oeuvres. Donc, enlever les NC et ND, non. Au contraire, s’il y a des nuances à ajouter, des types de libertés à mettre au jour, cela irait dans le sens d’ajouter de nouvelles licences Creative Commons, plus nuancées (pour autant que ces nuances soient pertinentes).

    La CC0 va aussi dans le sens de la diversité, puisque l’usage qu’on peut faire d’une oeuvre est le plus diversifié sous CC0 (ou encore WTFPL).

    De plus, cette diversité des licences permet de diversifier nos manières de nous adapter. Il est tout à fait possible, pour une personne physique (ou morale), de mettre certaines de ses oeuvres sous une licence, d’autres sous une autre licence, etc. La réduction du nombre de licences réduit notre adaptabilité aux influences des outils (technologiques) sur notre quotidien.

    Bon, des personnes qui, comme moi, ne créent pas des oeuvres pour en vivre (car ayant une job à côté suffisante ET le temps de créer des oeuvres), seront plus portées à laisser la plus grande liberté aux utilisateurs de leurs oeuvres. Bref, je parle là de personnes dont la survie monétaire ne dépend pas des oeuvres qu’ils créent.

    Bref, continuons de créer des oeuvres de toutes sortes sous diverses licences Creative Commons. Si nous arrivons à créer un large répertoire d’oeuvres de toutes sortes (musique, ogg, pdf, e-books, peintures, jpg, odt, ods, vêtements, marionettes, romans, recettes culinaires, logiciels, processus de fabrication (de légumes), etc.) sous des licences Creative Commons, le libre partage aura gagné une manche.

  20. On peut aussi dire, du SA (share alike), qu’il restreint – en partie – la liberté : utilisant une oeuvre CC-BY-SA et créant de celle-ci une modification. Je ne peux pas mettre cette dernière sous la licence que je veux.

    Je suis curieux de voir alors ce que ça donnerait si je crée deux oeuvres (images ou musique, par exemple) très ressemblantes. Je les mets en même temps sur le web (en libre téléchargement) mais pas sous la même licence : l’une sous CC-BY, et l’autre sous CC-BY-SA. Par exemple : deux chansons (en fichiers ogg) dont la seule différence serait une note.

  21. Pour info, le site de Richard Stallman (http://stallman.org/) est sous licence cc-by-nd. Compréhensible, il s’agit d’opinion, si c’était pas nd, on pourrait lui faire dire n’importe quoi!