Complexité de la clause Non Commerciale des Creative Commons : preuve par l’exemple

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Ce n’est pas ubuesque mais presque  !

On nous le reproche souvent, nous sommes de ceux qui ne considèrent pas comme « libres » les licences Creative Commons possédant la clause Pas d’Utilisation Commerciale NC. Nous préférons alors parler de licences « ouvertes ».

Apposer cette clause Pas d’Utilisation Commerciale à votre œuvre stipule que l’utilisateur n’aura « pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales » (sans vous en demander au préalable votre autorisation).

Le problème c’est qu’il est fort difficile de définir réellement et pratiquement les contours de ce qui est ou n’est pas commercial, ce qui entrave du même coup le partage et la libre circulation de l’œuvre. La preuve avec les nombreux exemples proposés ci-dessous par Evan Prodromou (Wikitravel, Identi.ca…) sur une liste de discussion des Creative Commons.

Réfléchissez-y à deux fois en choisissant cette clause pour votre propre œuvre parce que vous ne voulez pas que « d’autres se fassent de l’argent sur votre dos »…

Remarque  : Cette traduction a été donnée sur grand écran en direct livre de l’Open Word Forum samedi 13 octobre dernier. C’était fascinant de voir virevolter les couleurs des participants sur notre Framapad  !

Tax Credits - CC by-sa

Cas d’utilisation de la clause Pas d’Utilisation Commerciale de la licence Creative Commons

Use cases for NonCommercial license clause

Evan Prodromou – 19 avril 2012 – Liste de discussion Creative Commons
(Traduction  : JonathanMM, KoS, Pascal, Barbidule, L’gugus, Evpok, aKa, mandourin, TheophrasteL, Cyrille, audece, Franck, Ypll, feedoo)

Je pense qu’il pourrait être utile d’obtenir des réponses de ceux qui s’occupent des licences Creative Commons au sujet d’un certain nombre d’usages plus ou moins « commerciaux ». Voici donc une liste d’exemples dont j’ai cherché à déterminer si oui ou non ils respectaient la clause non commerciale NC. J’ai exprimé mon opinion entre parenthèses en fin de phrase.

(Je suppose ici que l’on respecte les autres dispositions, dont l’attribution BY et la notification de la licence.)

  • Un éditeur télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur internet, en fait un tirage de 100 000 exemplaires et le vend en librairies dans le pays. (Non)
  • Un particulier télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur et le lit. (Oui)
  • Un particulier télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur, l’imprime sur son imprimante, et lit le document imprimé. (Oui)
  • Un particulier télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur et l’envoie par courriel à un ami. (Oui)

  • … et le partage avec le monde sur son site web. (Oui)
  • … et le partage avec le monde via un réseau P2P. (Oui)
  • Un particulier télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur, l’imprime sur son imprimante et le donne à un ami. (Oui)
  • …et laisse son ami utiliser son imprimante et son ordinateur pour l’imprimer lui-même. ( ?)
  • … et envoie la copie imprimée à un ami en facturant au prix coûtant correspondant au prix des frais (papier, encre, électricité…). ( ?)
  • … et vend la version imprimée à un ami pour le prix des frais et du temps correspondant à la recherche et à l’impression du livre. ( ?)
  • … et vend la copie imprimée à un ami au prix des frais, plus son temps passé à trouver et à imprimer le livre, plus 10 % de bénéfice. ( ?)
  • … et échange la copie avec un ami contre un autre livre imprimé. ( ?)
  • … et échange la copie avec un ami contre un grille-pain. ( ?)

  • Une personne télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur et l’imprime sur son imprimante. Elle en réalise elle-même des photocopies près de chez elle, qu’elle donne à une amie. (Oui)
  • … et paie le personnel de la boutique pour en avoir une copie, qu’elle donne à son amie. (Oui)
  • … et paie le personnel du commerce pour en faire 100 copies pour elle, qu’elle donnera à ses amis et sa famille. (Oui)
  • Une boutique de reprographie possède un ordinateur à l’accueil. On peut naviguer parmi les livres sous licence CC qu’on aime sur cet ordinateur puis payer le personnel pour réaliser une impression d’un ou plusieurs d’entre eux pour soi. (Non)
  • Une boutique de reprographie possède un site web. Vous pouvez feuilleter les livres que vous voulez sur ledit site et ensuite, remplir un formulaire en ligne pour commander le livre que vous souhaitez acquérir. Le site vous enverra une copie. (Non)
  • Une boutique de reprographie télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 et le reproduit en 100 exemplaires qu’elle place en évidence dans sa vitrine. Vous pouvez en acheter un à la caisse. (Non)

  • … qu’elle place en évidence dans sa vitrine. Vous pouvez en prendre autant que vous le souhaitez. (Non  ?)
  • … qu’elle place en évidence dans sa vitrine. Sur la couverture, il est écrit  : « Avec la permission de la boutique Trucmuche » (Non)

  • … qu’elle place en évidence dans sa vitrine. Vous pouvez en prendre un gratuitement, pour tout achat de 10$ ou plus. (Non  ?)
  • … dont elle fait don à un programme d’alphabétisation pour enfants. (Non  ?)
  • … qu’elle distribue anonymement à un programme local d’alphabétisation pour enfants. (Non  ?)
  • Un particulier qui télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 sur son ordinateur et le partage avec le monde sur son site internet. Chaque téléchargement coûte 0,99$. (Non  ?)
  • … et le partage dans le monde entier via son site Web. Il faut payer 5,95$ par mois pour devenir membre et pouvoir télécharger. (Non)
  • … et le partage avec le monde sur son site web. Des versements ne sont pas requis, mais il y a des bandeaux publicitaires sur chaque page. ( ?)
  • … et le partage avec le monde sur son site web. Les versements ne sont pas obligatoires, mais il y a un lien Paypal « Soutenez ce site  ! » sur chaque page. ( ?)
  • Un professeur télécharge une pièce sous licence CC by-nc 2.0 sur internet. Sa classe d’art dramatique joue la pièce devant le reste de son école lors d’une réunion. (Oui)
  • Sa classe d’art dramatique joue la pièce pour les parents, faisant payer 7$ la place. (Non)
  • Une troupe de théâtre locale joue une pièce licence CC by-nc 2.0, à 35$ la place. (Non)
  • Une troupe de théâtre locale joue une pièce sous licence CC by-nc 2.0 gratuitement dans une école primaire lors d’une assemblée. (Non  ?)
  • Une troupe de théâtre locale joue une pièce sous licence CC by-nc 2.0 gratuitement devant les élèves d’une école primaire dans leur propre théâtre. (Non  ?)
  • Un costumier télécharge et imprime de nombreux textes de pièces sous licence CC by-nc 2.0. Ils louent les textes imprimés à des enseignants. (Non  ?)
  • Un costumier télécharge et imprime de nombreux textes de pièces sous CC by-nc 2.0. Si des instituteurs louent des costumes pour la pièce, ils peuvent utiliser les textes gratuitement. (Non  ?)
  • Une boutique de reprographie télécharge une image d’abeille sous licence CC by-nc 2.0 depuis internet. Elle la place dans un encart publicitaire du journal local, en disant, « Soyez malin  ! Utilisez la boutique de reprographie Trucmuche  ! ». (Non)

  • Un groupe de scouts féminin télécharge une image d’abeille sous licence libre CC by-nc 2.0 à partir d’internet. Il l’imprime sur des prospectus distribués dans le voisinage : « Soyez sympa  ! Ne me jetez pas  ! » (Oui)
  • … « Soyez cool  ! Achetez les cookies des filles scout  ! » (Non)
  • … « Soyez cool  ! Ne me jetez pas  ! (Fabriqué pour vous par la troupe 45 des filles scout qui font de délicieux cookies) (Non)
  • … « Soyez cool  ! Donnez de l’argent aux filles scout  ! » (Non)

  • … « Soyez cool  ! Donnez de votre temps aux filles scout  ! » (Oui  ?)
  • Un particulier télécharge Eastern Standard Tribe (un livre sous licence CC by-nd-nc 2.0 de Cory Doctorow) sur son ordinateur. Il paie à compte d’auteur 100 copies reliées, à ses frais, qu’il offre ensuite à des amis et la famille. (Oui)
  • Un particulier télécharge Eastern Standard Tribe sur son ordinateur. Il a un compte personnel à régler avec Cory Doctorow remontant à un cocktail en 1997. Alors, il paie pour que soit produits, à grand peine, 100.000 exemplaires reliés à la main, à ses frais, qu’il distribue ensuite gratuitement, en engorgeant le marché. Doctorow fait faillite. (Oui)
  • Les Éditions Trucmuche téléchargent Eastern standard tribe, publié par leur plus grand rival. Ils font 100 000 copies qu’ils distribuent ensuite gratuitement, engorgeant le marché. Doctorow et son éditeur font faillite. (Non)
  • Une association à but non lucratif qui s’occupe d’apprendre à lire aux enfants télécharge une copie d’un livre sous licence CC by-nd-nc 2.0. L’équipe reproduit 100 exemplaires avec la photocopieuse de l’association et les distribue aux orphelinats locaux. (Oui)
  • … et les vend aux orphelinats locaux au prix du papier. (Non)
  • … et les vend aux orphelinats locaux au prix du papier et de la main d’œuvre. (Non)
  • … et les vend aux orphelinats locaux au prix du papier et de la main d’œuvre, avec une marge de 10 %. (Non)
  • … et les distribue publiquement pour attirer l’attention sur la lecture. (Oui)
  • … et les distribue publiquement comme cadeau pour toute donation d’au moins 50 $. (Non  ?)
  • … et les vend publiquement avec une marge. (Non)
  • … et les distribue publiquement en « suggérant un montant de donation ». (Non  ?)
  • Un groupe d’alphabétisation pour enfant télécharge une copie d’un livre sous licence CC by-nc 2.0. Une boutique de reprographie (Trucmuche) fait don de temps et de matériel pour effectuer 100 copies du livre, qui est ensuite rendu public pour éveiller à la lecture. La couverture arrière dit, « travail et matériel sont le don de la boutique Trucmuche ». (Oui)
  • Une bibliothèque dispose d’ordinateurs et d’une imprimante. L’utilisation des ordinateurs et imprimante est gratuit. Une personne utilise l’ordinateur et imprime pour elle-même un roman sous licence libre CC by-sa 2.0. (Oui)
  • Un cybercafé dispose d’ordinateurs et d’une imprimante. Chaque impression coûte 5 centimes la page. Un particulier réserve un ordinateur et imprime un roman sous licence libre CC by-sa 2.0 pour lui-même, et paye pour le temps et les coûts d’impression. (Oui)
  • Une bibliothèque publique qui vend des copies de livres sous licence CC by-nc 2.0. (Non)

Bon, tout ceci me fatigue (et vous aussi j’imagine). Désolé pour cette si longue liste, mais c’est un sujet réellement compliqué. Il y a probablement pas mal d’autres cas marginaux qui mériteraient d’être explorés.

Evan

Crédit photo  : Tax Credits (Creative Commons By-Sa)

23 Réponses

  1. Habituellement, on accorde le mot « scout » lorsqu’il est utilisé comme adjectif, par exemple : les locaux scouts de la paroisse, des foulards scouts. En revanche, on l’utilise rarement comme adjectif mais plutôt comme nom pour désigner des scouts eux-mêmes : des scouts, des scoutes, voire éventuellement : des scouts féminins. Et enfin, l’équivalent des scouts pour les filles, ça s’appelle les guides, pour des histoires de pédagogie. Ce terme n’est pas compréhensible par le commun des mortes sans explication, donc je suggère d’utiliser la formule suivante pour la première occurrence : un groupe de /guides/ (scouts féminins)…, puis pour les occurrences suivantes : … les cookies des /guides/, en italiques.

  2. Le genre de questions que je me suis aussi déjà posé :

    « Une association à but non-lucratif organise un repas spaghetti à 12€ et diffuse de la musique sous licence CC by-nc 2.0 durant le repas » (?)

    … c’est l’entrée qui est à 12€ (je dirais, Non)
    … l’entrée est libre, c’est l’achat du spaghetti qui est à 12€ (?)

  3. Dworkin

    Moi je me pose même des questions sur la CC BY SA :
    par exemple, si une personne utilise une licence CC BY SA dans un spectacle de magie, peut-on considérer :
    – Qu’on a automatiquement le droit de filmer le magicien?
    – Que le film sera automatiquement considéré comme CC BY SA?
    – Qu’on a le droit de reproduire ses tours (en supposant qu’il fait des tours originaux) ?
    – Que si on les reproduit, il faut le faire dans un cadre CC BY SA?
    – Qu’il n’a plus le droit de vendre un support expliquant ses tours si celui ci n’est pas en CC BY SA?

  4. K1n,

    Je dirais qu’on a le droit de le faire. Le prix de 12 euros est pour le repas (et les boissons…), le matériel non durable qui sera utilité pour les spaghettis à la tomate.

    De même, il est possible de donner des cours en utilisant des fichiers didactiques sous CC-BY-NC.

    Bon, je ne suis pas fan du NC, encore moins du ND. Le ND me semble irréaliste car un texte sur une page web ne peut pas être copié exactement sur un forum. Les balises ne seront pas les mêmes, la mise en page non plus. A fortiori s’il y a des images.

    D’où le fait que je n’envisage pas d’utiliser NC et ND, mais me tourne vers la CC0.

  5. Interlude

    Un fichier by-nc se retrouve en téléchargement, en streaming ou en intégralité sur une page web affichant de la publicité qui sert à financer le site. Non ?

  6. Voilà les artistes, écoutez les libristes, ces moralisateurs, vous expliquer comment gérer VOS créations comme ils l’entendent. A mon humble avis, c’est encore une bonne raison de laisser tomber ces fausses bonnes idées de licences « ouvertes » ou « libres », et de passer les œuvres d’art sous Copyright, qui est la seule véritable licence claire et, à défaut d’être philosophique, permet de défendre concrètement les artistes contre les pillards qui se gavent sous couvert d’un droit à la culture qu’ils appliquent à tout et n’importe quoi pour simplement éviter de payer. Le Copyright n’interdit pas le partage, par ailleurs, à condition que les créateurs le mentionnent explicitement.

    Pour à peu près tout le monde disposant de plus de quatre neurones, le « NC » signifie très simplement qu’aucun tiers ne peut générer d’argent grâce à l’œuvre, de quelque manière que ce soit. Se faire rembourser le papier sur lequel a été imprimée l’œuvre, ok, puisque c’est le support qui est vendu sans bénéfice et pas l’œuvre. Se faire payer pour imprimer l’œuvre plus que ce qu’engendrent les couts matériels de l’impression, non. Sans rire, c’est si dur que ça à piger ?! Non, évidemment, un enfant comprend ça. Mais les libristes cherchent encore une fois à tenter de faire passer le non 100%-Libre-certifié-par-dieu-aka-rms pour un danger monstrueux pour l’art et la culture. Ne vous laissez pas avoir par leur discours bien rodé mais toujours à côté de la plaque.

    J’ai envie de dire à ces attardés : lisez vos bouquins de merde écris avec les pieds par des types sans talent, dans votre coin, en vous masturbant intellectuellement sur le joli logo « Copyleft » imprimé en bas de la couv. Extasiez-vous devant vos photos pourries prises avec vos smartphones et paluchez-vous bien sur les supers effets kikoo d’instagram & co., mais de grâce, laissez les vrais artistes qui croient en leurs œuvres et en leur talent préserver la paternité de leur travail ET leur source de revenu comme bon leur semble. Parce que, bande de communistes extrémistes et dangereux, on peut être un véritable artiste, avec du talent et du cœur à ne pas savoir quoi en foutre, et avoir en même temps besoin d’argent pour vivre.

    Attention aux artistes ; les libristes vous ont poliment caressé l’oignon d’un doigt lubrifié en vous donnant le CC-by-nc-sa, aujourd’hui ils veulent vous enfoncer la main avec le CC sans NC ni SA, et demain ça va finir avec une rame de métro dans vos culs quand la seule alternative qu’ils vous laisseront sera la WTFPL.

  7. dormomuso

    @Remi

    Hi hi hi :-) C’est bien envoyé.

    Attention cependant, je crois qu’il s’agit d’une minorité de libristes (dont je fais partie, je l’avoue), et que cette minorité défend majoritairement le principe du copyright sous sa forme CC-by-sa ou LAL (licence Art Libre), c’est à dire que l’on reconnait la paternité de l’auteur sur son oeuvre (et éventuellement de ses auteurs successifs), et sa protection par le copyleft qui empêche une personne d’améliorer et redistribuer l’oeuvre sans que ces modifications fassent elles-aussi automatiquement partie du pot commun.

    C’est très utopiste, mais j’assume (du moins en théorie, en pratique je suis amené à faire comme tout le monde, des concessions, voire des compromission et trop souvent des soumissions… contrat de travail, toussa). C’est pour moi une évidence que à la fois souhaitable pour l’art, pour les artistes, pour dépasser le capitalisme actuel, pour inventer une société d’intelligence collective, qui reconnait d’avantage les artistes, mais pas sur la base de l’ancien modèle économique, c’est à dire pas sur la base d’une la protection par la loi d’un monopole d’exploitation sur l’oeuvre durant jusqu’à la 70ème année après la mort de l’auteur.

    Mais je le répète, même si elle est bruyante, seule une minorité des partisans du logiciel libre défende la musique libre. Richard Stallman lui-même explique clairement que la musique et le logiciel, ce n’est pas pareil. Pour lui, le logiciel libre est une nécessité, la musique libre est seulement une possibilité. Sur ce sujet, il s’oppose à la répression du partage non-marchand sur internet, et propose une rémunération par mécénat global… En rien, il ne s’oppose aux Licence Creative-Common BY-NC-ND D’ailleurs, tout ses articles d’opinion sont en copyright Verbatim, une sorte de licence ND.

  8. @Remi

    Bien essayé, mais… non. Juste ça indique que vous n’avez aucune idée de ce dont vous parlez :

    «  » »
    A mon humble avis, c’est encore une bonne raison de laisser tomber ces fausses bonnes idées de licences « ouvertes » ou « libres », et de passer les œuvres d’art sous Copyright, qui est la seule véritable licence claire
    «  » »

    Joyeuse nouvelle pour vous : les licences CC _sont_ des licences à copyright (comme la GPL de ces méchants développeurs d’ailleurs). Vous n’avez donc plus à vous plaindre. Problem solved.

    Après, dans votre explication pour les gens à 4 neurones, vous confondez aussi les mots « commercial » et « lucratif », mais bon, n’enfonçons pas le clou…

  9. @Remi, dommage d’exprimer son point de vue aussi vulgairement. On peut aussi rester poli et exprimer un avis aussi critique et dur. Pour te répondre clairement, un Copyright, c’est un texte que l’on rédige pour expliquer ce que l’on accepte ou pas. Par exemple, un site web qui met juste « Copyright » en bas, sans expliquer dans les « Mentions légales » les conditions du dit copyright, ça ne sert à rien. Les licences Creative Commons sont en fait des Copyright pré-rédigés, qui sont généralement ouvertes et poussent à une utilisation et une diffusion sans contrainte. Mais pas toutes, donc. A mon sens, elles n’ont pas été spécialement créées pour le « libre », mais plutôt pour simplifier la vie des artistes et éviter les frais onéreux d’un avocat, notamment aux Etats-Unis où ça coûte la peau du bas du dos et où le droit ne protège pas par défaut les producteurs de contenu. Là-bas, très souvent, la première dépense d’un artiste qui voulait diffuser son oeuvre, c’était un juriste pour rédiger son Copyright. Plus maintenant, merci CC.

    Sinon, voici ma réponse à l’article en lui-même :

    En fait, ça me donne l’impression que le point de vue défendu de manière indirecte dans cet article et par ses partisans, c’est que l’art c’est un loisir, pas un moyen de gagner sa vie, alors pourquoi vouloir contrôler sa diffusion ? Vous devriez alors bêtement vous demander combien de temps ça prend de peindre une toile, combien coûte le matériel (peinture, pinceaux, supports, …), l’atelier, combien de temps il a fallut à l’artiste pour maîtriser les techniques utilisées ? Peut-être même a-t-il fait plus d’études que vous; quelle valeur ont-elles, ces études, même si ce n’était pas dans une école privée? L’artiste à légitimement le droit de couvrir ses frais et de payer son temps, comme n’importe quel travailleur indépendant.

    D’autre part, des artistes peuvent être salariés : auteurs, dessinateurs, photographes, etc…

    Dans un autre registre, c’est un peu comme si vous refusiez de payer les honoraires du plombier hors coût du matériel parce que la technique de coudage des tubes et de soudure par brasage qu’il utilise est libre de droit car plus que centenaire… Il a un savoir faire qu’il doit rémunérer ! Et vous ne le discuterez jamais.

    Alors, pourquoi parce que c’est artistique, cela devrait-il être gratuit et diffusé librement?

    Pourtant, je suis sûr que ça ne vous gêne pas de payer pour aller voir un concert, un film, etc… En fait, en payant votre place, vous vous payer un loisir, une distraction. Et ce loisir a été conçu par un ou des artistes. Et eux aussi, ils ont le droit d’avoir les moyens de se payer des trucs: en payant, vous rémunérez l’artiste qui a conçu l’oeuvre ou le spectacle, mais aussi tous les techniciens à sa réalisation, le lieu de diffusion, etc…

    Alors, certes, chez WordPress, « Code is poetry » (nb: si seulement c’était vrai…). Mais non. Arrêtez ça tout de suite : un logiciel n’est pas et ne sera jamais une oeuvre d’art. Ou alors, à la limite, il peut servir à la réalisation d’une oeuvre d’art (CAO, production audiovisuelle, etc…). Point barre. Un logiciel sert à quelque chose de productif. Une oeuvre sert surtout à se distraire.

    Et même si l’artiste ne souhaite pas avoir de rémunération, en tant que créateur, il a le droit de choisir s’il souhaite que quelqu’un puisse tirer une rémunération de son travail (même si ce travail est sur son temps de loisir).

    Pour revenir à l’informatique, puisque le point de vue défendu par l’article est souvent celui des gens proches du milieu du logiciel libre, c’est un peu comme si je disais : ah ben les logiciels libres, c’est fait par des bénévoles, pendant leur temps libre ou leurs études, c’est normal que ce soit gratuit et librement diffusable. Et là, vous hurleriez : évidemment, car des milliers de personnes sont salariés d’entreprises et de fondations qui contribuent au logiciel libre, c’est une véritable industrie, et les contributeurs bénévoles ne sont pas les plus importants. Et bien c’est pareil pour l’art, c’est aussi une industrie… et bien plus ancienne que celle du logiciel!!!

    Pour revenir à l’exemple de WordPress, quelqu’un qui n’est pas salarié d’Automatic et qui y contribue régulièrement y trouve son compte: soit il est à son compte et il fait des blogs et des sites pour des clients, soit il est salarié d’une entreprise qui en fait aussi. Il s’y retrouve : en ajoutant des fonctionnalités dont il a besoin il améliore sa productivité et sa valeur ajoutée pour ses clients.

    Quid d’une oeuvre d’art ?

    RMS lui même, avec tout le respect que je lui dois (et j’en ai beaucoup), ne paie pas ses factures et ses déplacements pour les conférences contre le logiciel privatif avec de l’air… Il publie plein de trucs avec un copyright pas vraiment copyleft, et fait très bien la nuance entre un logiciel, par nature immatériel et évolutif, et l’art, palpable et figé.

    D’autres exemples :
    – certes, le « code source » des livres est souvent informatique, mais l’histoire, elle, est bien figée
    – il y a plein de façon de programmer une fonctionnalité, mais une histoire, il n’y a qu’une façon de l’écrire : celle de son auteur
    – la musique, on croit souvent que les partitions en sont le code source et c’est bien faux… donnez une partition à 100 musiciens, elle ne sera pas interprétée de la même manière car ils n’auront pas les même doigts, pas les même instruments, etc…
    – la peinture, la sculpture, j’aimerai bien qu’on m’explique où est le code source ? Et comment on la diffuse librement ? Même une copie ?
    – l’informaticien est payé pour développer le logiciel, mais aussi souvent pour le maintenir, le corriger, etc… Ça a une utilité fonctionnelle, on s’en sert pour être productif; expliquez moi en quoi une oeuvre d’art c’est productif, ou comment un peintre obtient du récurrent: il fait un contrat pour venir dépoussiérer la toile toutes les semaines, et c’est lui qui vient replanter un clou si ça tombe ?
    – le débat pour les licences libre pour l’art n’existe que pour les oeuvres que l’on sait dématérialiser (films, musique, livres, photos, etc…) et avec les imprimantes 3D on commence à voir le débat pour les objets.

    Un dernier point pour les gens dans le monde de l’éducation, ils sont nombreux sur Framasoft. Il reste en effet le cas de tout ce qui se rapproche d’une oeuvre d’art, qui nécessite du talent pour les réaliser, mais qui n’en sont pas car ils ont une fonction. Exemples: des livres pour l’enseignement, des modes d’emploi, etc… Ils sont conçus pour un besoin précis, sont améliorés et modifiés régulièrement en fonction des besoins (évolution des programmes, didactique, …), etc… A mon sens, ce ne sont pas des oeuvres d’art, mais un outil de travail. Là, on est bien dans le même genre de truc qu’un logiciel. Et du coup, parler de licence libre a du sens. En exemple d’application, je dirais que si e design d’un meuble Ikea peut être déposé , son mode d’emploi de montage, lui, pourrait tout à fait être libre et ouvert à contributions et améliorations.

  10. @ttoine

    Je suis en accord avec la majorité de ce que vous dites. Cependant, je diverge quant au but du texte (et, plus généralement, de ceux parlant de cet épineux problème des clauses NC et ND).

    Vous dites par exemple :
    «  » »
    L’artiste à légitimement le droit de couvrir ses frais et de payer son temps, comme n’importe quel travailleur indépendant.
    «  » »

    Je suis bien d’accord. Cependant, il reste que les licences Creative Commons ne sont pas obligatoires. Je ne tiens pas à forcer quiconque, artiste ou non, à publier son travail sous une licence libre. Si un artiste (ou un programmeur) veut publier son code sous la licence la plus restreinte possible sans enfreindre les lois, alors c’est son choix et je n’ai pas à en discuter, en autant qu’il ne brime pas _mes_ droits avec des DRM ou autres machins idiots.

    Mais si cet artiste (ou ce programmeur) dit : je veux que mon oeuvre soit accessible au plus grand nombre, je veux qu’elle se diffuse, qu’elle serve à d’autres personnes, qu’elle vive en somme… alors je crois tout à fait légitime d’indiquer à cette personne que la clause NC (ou ND, mais parlons de NC dans ce cas-ci) n’est pas adaptée pour cet objectif. Que ce soit par ignorance (pour la plupart, et je ne dis pas ça d’un ton hautain et supérieur, il est tout à fait normal de ne pas saisir toutes les arcanes des licences de type copyright) ou par hypocrisie (pour certains, beaucoup plus rares), ces gens pensent faire du libre, participer à la diffusion du savoir ou de l’art, alors que ce n’est pas le cas.

    Sinon, à propos des exemples donnés dans votre message, il faut tout de même reconnaitre que les peintres ou sculpteurs vivant uniquement de leur art sont extrêmement rares. À moins d’avoir un très généreux mécène, la plupart de ces gens gagnent leur vie en faisant d’autres boulots annexes (restauration de peintures, copie de tableaux, petits travaux ponctuels tel que la peinture d’un couple nouvellement marié, etc.). En ce sens, diffuser ses créations « originales » ne change pas grand chose.

  11. y’a toute une partie des interrogations de ce monsieur que je ne comprends pas, j’ai l’impression que pour lui, quelqu’un qui est professionnel d’un secteur ne peut pas faire une utilisation « gratuite » ou « non lucrative » d’une oeuvre by-nc dans ce secteur.
    Exemple :
    « Une troupe de théâtre locale joue une pièce sous licence CC by-nc 2.0 gratuitement dans une école primaire lors d’une assemblée. (Non ?) »
    ou bien
    « Une boutique de reprographie télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 et le reproduit en 100 exemplaires … dont elle fait don à un programme d’alphabétisation pour enfants. (Non ?) »

    Je ne vois pas dans le texte de la cc-by-nc ce qui fait naître ces interrogations ? si quelqu’un peut m’éclairer, ça m’intéresse …

    Et sinon je décerne la palme de la mauvaise foi (ou de la démagogie peut-être plutôt) à ce use-case :
    « Un particulier télécharge Eastern Standard Tribe sur son ordinateur. Il a un compte personnel à régler avec Cory Doctorow remontant à un cocktail en 1997. Alors, il paie pour que soit produits, à grand peine, 100.000 exemplaires reliés à la main, à ses frais, qu’il distribue ensuite gratuitement, en engorgeant le marché. Doctorow fait faillite.(oui) »

  12. @Remi,

    merci de tout mon coeur, voila bien la meilleure défense (preuve par l’absurde, certes) des licences libres qu’on puisse écrire.

    @zeco,

    Oui, il y a certains exemples un peu bizarres. Le monsieur, amha, il a juste jeté ses idées en vrac pour nourrir la discussion (sur une mailling list). Mais ça ne remet pas en cause l’idée de fond : il y a des cas où la clause NC n’est pas clairement qualifiable. Elle ne doit **donc** pas être utilisée. (Comme l’écrit notre cher ami Remi, chacun est libre d’écrire sa propre licence, les CC ne sont là que pour faciliter le travail en fournissant une licence solide et claire en laquelle on peut avoir confiance. Si une clause n’est pas « solide et claire » — et comme nous le voyons, la NC ne l’est pas –, elle ne devrait pas être utilisée !).

  13. … et le partage avec le monde sur son site web, si il y’a de la pub sur le site en question (Non ! )

  14. @Kalenx, la plupart des auteurs de blog BD, ont un copyright rédigé par leur soin ou celui d’un éditeur, qui s’apparente à un -nc-nd. C’est juste pragmatique : ça permet au lecteur du blog de télécharger une image en fond d’écran, de mettre une capture d’écran sur son blog puis un lien vers l’original, etc…

    En exemple, allez consulter la FAQ du blog de Boulet, http://www.bouletcorp.com/ où il explique les conditions d’utilisation de son travail, même succinctement, en utilisant quelques exemples.

    Le problème, c’est que si on met juste « Contenu sous licence CC-by-nc » et que l’on ne met ni lien vers l’explication de cette licence, ni explication quelque part dans le document, l’utilisateur est perdu.

    L’idée, c’est que tant que ça sert à un organisme à but non lucratif, ou que c’est utilisé sans profit, c’est possible. Et pour toute autre utilisation ou en cas de doute, comme avec un copyright « manuel » plus classique, il suffit de contacter l’auteur, qui lui, bien souvent, donnera (ou non) son accord.

    Un avantage décisif d’une licence -nc-nd par rapport à une société de gestion collective, c’est que vous restez plutôt maître de l’usage fait de vos créations. Plusieurs cas dans la musique de fond de reportages en sont de bons exemples. A l’inverse, si on confie une musique à la Sacem, on n’a même plus le droit de décider à quel marque ou entreprise une licence d’utilisation commerciale est cédée (dans une pub, etc…).

    Quoi qu’on en dise, pour le milieu artistique, les licences -nc-nd sont donc tout à fait légitimes et utiles.

  15. @ttoine

    La plupart des blogues BD « pro » sont sous une licence bien plus restrictive que les CC (même que le CC-BY-ND-NC, c’est dire…).
    Pour reprendre l’exemple du blog de Boulet (un des meilleurs blogs BD du web en passant), on peut lire dans la FAQ :

    «  » »
    Q : Je peux passer une de tes pages dans mon magazine / utiliser ton dessin pour un T-shirt / utiliser un dessin ? / reprendre une note pour mon blog ?

    Hééé non. C’est à moi. Rien qu’à moi.
    «  » »
    Qu’on ne se méprenne pas sur ma pensée : l’auteur a _tout à fait_ le droit de diffuser ses créations sous la licence qu’il choisit.
    Mais ce genre de licence n’a rien à voir avec quelque licence libre que ce soit, de la WTFPL à la CC-BY-NC-ND (hormis le fait qu’elles soient toutes basées sur le copyright).

    Le NC-ND n’est en ce sens pas utile pour ce genre de travail. Le but des licences de type « bouletcorp » est d’empêcher des gens de tirer des exemplaires de planches éditées par un éditeur commercial. La NC ou ND n’empêche aucunement cela, juste de faire du profit en le faisant, et n’a donc pas une grande utilité.

    @zeco
    «  » »
    « Une boutique de reprographie télécharge un livre sous licence CC by-nc 2.0 et le reproduit en 100 exemplaires … dont elle fait don à un programme d’alphabétisation pour enfants. (Non ?) »

    Je ne vois pas dans le texte de la cc-by-nc ce qui fait naître ces interrogations ? si quelqu’un peut m’éclairer, ça m’intéresse …
    «  » »

    C’est que la notion de « profit commercial » telle que définie dans le texte complet de la licence a le bras long. Dans ce dernier cas, l’entreprise peut viser à se faire de la publicité en posant ce geste, Même si le geste en lui-même ne rapporte pas de profit, le gain pour l’entreprise peut être conséquent.

    Et même si l’entreprise ne fait pas officiellement de campagne de pub là-dessus, il suffit qu’un employé en glisse un mot à un client pour que cela puisse être considéré comme de la pub. Et même si il n’y a réellement aucune communication de la part de l’entreprise, qu’en est-il de la part des organisateurs du programme d’alphabétisation? Il suffit que l’un d’eux (non relié à l’entreprise, rappelons-le) mentionne le don de l’entreprise pour que cela puisse être assimilé à une publicité.
    Voyez-vous l’imbroglio dans lequel on s’embarque?

  16. Le problème est le suivant : Il y a t-il aussi un autre choix que de choisir cette licence ? Il y a t-il une autre licence de ce type qui permet de naviguer entre libre et copyright ?

    Si une personne veut que son travail soit libre et reste gratuit, comment fait-il ?

    C’est un des problémes entre une licence libre ou un copyright, l’un donne trop de liberté et l’autre n’en donne pas du tout. Pour ma part, j’utilise la licence CC BY NC : pour permettre le partage et modifications. Et que personne s’approprie le code que je partage ou rend celui-ci payant.

    Il y a t-il une clause ou une licence autre que la NC qui permettent d’avoir du libre et du gratuit ? Car il y a ma connaisance, il n’y a pas d’autre choix que cette licence là …

  17. François

    @Julien et Nel :
    « Si une personne veut que son travail soit libre et reste gratuit, comment fait-il ? »
    N’importe quelle licence CC permet ça. Même la moins restrictive. Je crois qu’il y a encore quelques incompréhensions dans la communauté…

    « C’est un des problémes entre une licence libre ou un copyright (…) »
    Encore une fois, il ne faut pas opposer licences libres et copyright. Les licences libres est une utilisation particuliaire du copyright. Les licences libres, c’est du copyright.

    « (…) Et que personne s’approprie le code que je partage (…) »
    Ça c’est garanti par le « BY ». Pas besoin de NC pour ça.

    « (…) ou rend celui-ci payant. »
    Même sans le NC, il ne pourrait pas rendre ton code payant. Ton code sera toujours disponible sur ton site, gratuitement. Il pourrait juste éventuellement rendre payant SES modifications. Encore une vois, même ine licence aussi laxiste que la WTFPL ne peut pas te forcer à rendre payant ton propre code ! C’es toujours le tien, il est sur ton site !

  18. Je trouve un petit côté « stérile » à ce billet, parce qu’il est effectivement clair que la clause NC est porteuse de complexité, mais on a un peu l’impression que l’argumentaire inciterait plutôt dire qu’il faut à éviter la clause NC plutôt qu’à proposer des clarifications qu’on pourrait lui apporter pour la rendre plus viable dans le monde d’aujourd’hui.

    Personnellement, j’aurai plutôt tendance à être favorable à la NC, mais j’aimerais la voir clarifiée et moins floue pour qu’elle soit clairement plus ouverte.

    – Il faudrait déjà distinguer le but lucratif ou non. Les associations loi de 1901 sont bien censées avoir un but non lucratif et c’est une chose qui est plus ou moins encadrée, donc pourquoi pas pour la licence CC BY NC SA ? Je ne vois donc pas de problème pour le cas où on tire un ouvrage et que l’on demande de l’argent pour la fabrication, voire un très léger plus pour le temps passé à le faire.

    – Il faudrait aussi y ajouter une notion de valeur ajoutée, car il me semble bien différent de prendre une œuvre en CC et de la revendre presque telle quelle (en vendant des tirages par exemple à un prix conséquent) et d’en faire quelque chose de plus grand où l’œuvre en CC n’est qu’une brique de l’ensemble.

    – Il faudrait aussi distinguer usage professionnel et non professionnel, voir une de ses créations en CC dans un fanzine fait par un type chez lui et la voir dans Paris Match, c’est tout de même pas comparable.. Paris Match se fait suffisamment d’argent pour partager un minimum.

    Je ne suis pas personnellement un fervent capitaliste, donc pour moi la clause NC signifie plus « Non capitaliste » que « Non commerciale ».

    Le problème de laisser une œuvre CC sans NC, c’est aussi le risque de la voir exploitée par quelqu’un plus doué pour les affaires, parce que quand bien même il site le nom de l’auteur, je ne suis pas sur que le consommateur final soit suffisamment avisé pour comprendre qu’il achète quelque chose de potentiellement libre.

    On pourrait à la limite prévoir une durée d’expiration de la clause NC, par exemple une oeuvre en CC BY NC SA pourrait passer en CC BY SA au bout de 5, 10, 15 ans. On resterait tout de même loin des 70 ans après la mort de l’auteur.

    Je crois qu’il faut aussi avoir en tête qu’une expression artistique est bien différente d’une expression utilitaire comme peut l’être du code source. C’est aussi je pense pourquoi RMS ne fait pas l’amalgame entre le logiciel et la musique par exemple. Après les Creatives Commons ne sont pas uniquement destinées au créations artistiques, mais dans ce cas, la clause NC n’est pas si incohérente.

    La complexité est toujours un peu là, mais je ne trouve pas cette clause NC si néfaste dans son essence… c’est juste dans son expression que des problèmes se pausent de mon point de vue.

    Après transformez le monde pour que l’on ait plus besoin d’argent pour vivre, et je publie toute mes photos en CC BY SA. 😉

    Juste une petit remarque : pour moi, par contre, c’est plutôt le CC0 que je trouve néfaste, car à moins que je me trompe, il donne la possibilité de refermer une œuvre dérivée d’une autre en CC0.

  19. @Photonoxx,

    Il *faut* avoir en tête l’objectif des CC : proposer aux auteurs des licences de libre diffusion adaptées aux œuvres. Pourquoi ?

    Parce que la tambouille juridique n’est clair ni pour les auteurs ni pour le public.

    – Il faut que l’auteur puisse clairement et *facilement* savoir ce qui va pouvoir être fait de son œuvre.
    – Il faut que le public sache clairement et *facilement* ce qu’il peut faire de l’œuvre.

    Les CC sont là uniquement pour *fluidifier* le partage. Pour instaurer la confiance entre l’auteur et son public.

    C’est pour cette raison précise qu’une clause floue et complexe n’a pas sa place dans les CC.

    PS : il a de tout temps été possible pour les auteurs de spécifier leur propre licence sur leurs œuvres.

    Mais cela signifie que :
    – l’auteur, a priori non expert juridique, ne peut pas prévoir tous les imbroglios que peut générer sa licence,
    – le public, a priori non expert juridique, doit lire et comprendre la licence (ça prend du temps et si la licence n’est pas forcément claire, le public ne va pas prendre le risque d’agir : dans le doute, s’abstenir),
    – si la licence n’est pas suffisamment claire, le public peut toujours s’adresser directement à l’auteur pour obtenir une permission sur l’œuvre. Ce qui signifie une perte de temps des deux côtés. Une démarche qui sera effectuée très peu souvent. C’est un contrat de confiance qui prend du temps.

    => La CC c’est donc de la confiance en boîte, du lubrifiant pour le partage. La clause NC brise cette dynamique. Elle doit être retirée.

  20. @Photonoxx,

    >Juste une petit remarque : pour moi, par contre, c’est plutôt le CC0 que je trouve néfaste, car à moins que je me trompe, il donne la possibilité de refermer une œuvre dérivée d’une autre en CC0.

    Et bien, l’œuvre d’origine est toujours disponible et en CC0, non ? Ce n’est pas donc néfaste pour l’auteur.

    J’aime les licences virales (clause SA), mais je comprends que certains puissent préférer la non-viralité. C’est le choix de tout un chacun, il faut le respecter !

  21. « Le Copyright n’interdit pas le partage, par ailleurs, à condition que les créateurs le mentionnent explicitement. »

    Ça me rappelle cette histoire où Hugues Aufray s’était retrouvé à payé la Sacem pour un bout de « Adieu Monsieur le professeur » chanté (gratuitement) par des enfants dans une école.
    http://www.pcinpact.com/news/30203-

  22. Merci Kalenx pour ton retour,

    au passage, un article très intéressant sur le sujet de l’excellent blog SILex : http://scinfolex.wordpress.com/2012… (qui fait un lien vers cet article au passage)

  23. @Ginko : « La CC c’est donc de la confiance en boîte, du lubrifiant pour le partage. La clause NC brise cette dynamique. Elle doit être retirée. »

    Excellent ! J’aime beaucoup.