En général dans les universités, les droits qui sont sur les travaux des élèves appartiennent d'office à l'université et sont sous Copyright. En tout cas c'est ainsi en Belgique. Tout ce qui est issu d'un travail universitaire n'est pas propriété de l'auteur, mais de l'université, donc ce n'est pas l'auteur qui peut choisir la licence qu'il met dessus (à moins de le faire en accord avec le professeur).

De cette manière, l'université peut se protéger contre les copies d'élèves aussi (comme souvent des travaux reviennent d'une année à l'autre).