Citons dans le domaine de la musique chorale le cas de CPDL :
http://www1.cpdl.org/wiki/index.php...
CPDL a élaboré une licence basée sur GNU GPL. La plupart des partitions disponibles sur le site sont du "domaine public", mais il y a quand même une part grandissante d'oeuvres contemporaines mises à disposition par le compositeur.
Toutes ne sont pas, loin s'en faut sous licence libre. En fait il y a une grande variété de cas, le plus souvent assez flou : "free for non-commercial use" s'applique-t-il si l'entrée au concert était payante ?...
En fait, je me suis aperçu que bien des compositeurs qui mettent leurs partitions à disposition ne se sont simplement pas posé la question de la licence. Pour notre choeur, nous avons à plusieurs reprises contacté des compositeurs pour leur demander s'ils pouvaient nous envoyer la partition d'un morceau dont nous avions entendu une interprétation, et que nous voulions mettre à notre répertoire. Tous ceux que nous avons contacté ont accepté, ravis qu'on s'intéresse à leur musique, sans nous demander la moindre contre-partie, mais aucun ne s'était posé la question de la licence.