Je pense que ce texte ne s'appuie pas sur le droit des marques des pays, mais qu'il s'adresse tout simplement aux fidèles, auxquels l'Église peut tout à fait demander de faire ou de ne pas faire des choses.

En gros, le message n'est pas « si vous utilises le mot « pontifical » sans autorisation, on vous colle un procès », mais plutôt « n'utilisez pas le mot « pontifical » sans autorisation ». C'est une instruction interne, je pense.

Dans le même style, aller utiliser les mots « Nicolas Sarkozy », « présidentiel », « gouvernemental », « national », « préfectoral » et compagnie sans autorisation, ce n'est pas une bonne idée. C'est tout à fait semblable.

@WereWindle : Des millions de morts, rien que ça… Tu ne confondrais pas avec d'autres événements plus récents ?