Dis papa, c’est quoi une « œuvre culturelle libre » ?

CC - Approved for Free Cultural WorksQuelle est la différence graphique entre la page officielle de la licence Creative Commons By ou By-Sa et celles des autres licences de la famille Creative Commons, comme par exemple la By-Nc-Nd ?

Réponse : la présence pour les premières et l’absence pour les secondes du tampon virtuel « Approved for Free Cutural Works », créant ainsi une sorte de scission parmi les licences (on remarquera également que l’on passe du vert au jaune sur le bandeau des pages web).

Or, lorsque l’on clique sur ce tampon, on se retrouve sur le site FreedomDefined.org qui prend le risque de proposer une définition précise de ces « œuvres culturelles libres ».

C’est cette définition que nous avons reproduit ci-dessous et que nous vous proposons de commenter ensemble si vous le voulez bien (en admettant, provocation gratuite, que Facebook, Twitter et votre propre blog perso vous laissent encore le temps d’intervenir ailleurs que dans votre « egosphère »).

On remarquera qu’on est évidemment très proche du logiciel libre, et qu’une licence libre est nécessaire mais non suffisante.

Sur le même sujet, on pourra lire les deux billets suivants du Framablog : Privilégier la licence Creative Commons Paternité (CC BY) dans l’éducation et le plus ancien mais encore plus proche Qu’est-ce qu’une oeuvre culturelle libre ? (avec de vrais morceaux de délires Star Wars dedans).

Définition des œuvres culturelles libres (version 1.1)

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Sommaire

Ce document définit les « œuvres culturelles libres » comme des œuvres, travaux ou expressions qui peuvent librement être étudiés, appliqués, copiés et ou modifiés, par n’importe qui, pour n’importe quel usage. Ce document décrit également quelques restrictions possibles qui respectent ou protègent ces libertés fondamentales. La définition fait la distinction entre œuvres libres et licences libres, lesquelles peuvent être utilisées pour protéger juridiquement le statut d’une œuvre libre. La définition elle-même n’est pas une licence ; elle constitue un outil pour déterminer si une œuvre ou une licence peuvent être vues comme « libres ».

Préambule

Les avancées sociales et technologiques rendent possible, pour une part croissante de l’humanité, l’accès, la création, la modification, la publication et la distribution de différents types de travaux – artistiques, scientifiques et à visée pédagogique, logiciels, articles – bref : tout ce qui peut être représenté sous forme numérique. De nombreuses communautés se sont constituées pour jouir de ces nouvelles possibilités et créer quantité de travaux collectivement réutilisables.

La plupart des auteurs, quel que soit leur champ d’activité et indépendamment de leur statut d’amateur ou de professionnel, ont tout intérêt à favoriser un écosystème dans lequel les œuvres peuvent être diffusées, réutilisées et dérivées de manière créative. Plus il est facile de réutiliser et de dériver des œuvres, plus notre culture s’enrichit.

Pour garantir un fonctionnement harmonieux de cet écosystème, les travaux pour lesquels il existe un ou des auteurs reconnus devraient être libres, et par liberté nous entendons :

  • la liberté d’utiliser l’œuvre et de jouir des avantages à en user
  • la liberté d’étudier l’œuvre et de mettre en œuvre le savoir que l’on en tire
  • la liberté de faire et de redistribuer des copies, de l’ensemble ou d’une partie de l’information ou de l’expression
  • la liberté de modifier ou d’améliorer, et de distribuer les œuvres dérivées

Si les auteurs ne font aucune démarche particulière, leurs œuvres sont automatiquement protégées par les lois existantes sur le droit d’auteur, ce qui a pour conséquence de limiter sévèrement ce que le public peut et ne peut pas en faire. Les auteurs peuvent rendre leurs œuvres libres en choisissant l’un des différents documents légaux que sont les licences. Pour un auteur, choisir de placer son travail sous une licence libre ne signifie pas qu’il perd tous ses droits sur l’œuvre, mais qu’il laisse à tout le monde les libertés listées ci-dessus.

Il est important que toute œuvre se prétendant libre fournisse, en pratique et sans aucun risque, les libertés ci-dessus mentionnées. C’est pourquoi nous donnons ci-dessous une définition de la liberté précise, pour les licences et les travaux attribuables à un ou plusieurs auteurs.

Caractérisation des œuvres culturelles libres

Ceci constitue la définition des œuvres culturelles libres ; lorsque vous décrivez votre œuvre, nous vous encourageons à faire référence à cette définition, par exemple de la manière suivante : « ceci est une œuvre sous licence libre, telle que définie par la définition des œuvres culturelles libres ». Si vous n’aimez pas le terme « d’œuvre culturelle libre », vous pouvez utiliser le terme générique de « contenu libre », ou sinon faire référence à l’un des mouvements existants (en anglais) dont l’objet est de spécifier des droits similaires dans des contextes spécifiques. Nous vous encourageons également à utiliser les logos et boutons pour les œuvres culturelles libres (en anglais), qui sont placés dans le domaine public.

Soyez bien conscient qu’une telle caractérisation ne confère pas en pratique les droits décrits dans la définition ; pour que votre travail soit réellement libre, il doit être placé sous l’une des licences (en anglais) culturelles libres ou être placé dans le domaine public.

Nous vous recommandons de ne pas utiliser d’autres termes pour caractériser des œuvres culturelles libres où la définition des libertés ne serait pas clairement exprimée, comme « contenu ouvert (Open Content) » ou « accès ouvert (Open Access) ». Ces désignations sont souvent employés pour désigner des contenus qui sont disponibles sous des termes "moins restrictifs" que ceux des lois existantes sur le droit d’auteur, voire même pour désigner des travaux qui sont juste « disponibles sur le Web ».

Définition des licences culturelles libres

Les licences sont des instruments légaux par lesquels le détenteur de certains droits légaux peut transférer ces droits à des tiers. Les licences culturelles libres n’enlèvent aucun droit — leur utilisation est toujours optionnelle, et lorsqu’elle est choisie, elle accorde des libertés que le droit de la propriété intellectuelle seul n’octroie pas. Quand elle est choisie, elle ne limite ni ne réduit jamais les exceptions existantes au droit d’auteur.

Libertés fondamentales

Pour être reconnu comme « libre » par cette définition, une licence doit accorder les libertés suivantes sans limitation :

  • La liberté d’utiliser et de représenter l’oeuvre : Le tiers doit être autorisé à faire n’importe quel utilisation, privée ou publique, de l’oeuvre. Pour le type d’oeuvre concerné, cette liberté doit comprendre toutes les utilisations dérivées (« droits voisins ») telles que la représentation ou l’interprétation de l’oeuvre. Il ne doit y avoir aucune exception liée, par exemple, à des considérations politiques ou religieuses.
  • La liberté d’étudier l’oeuvre et d’en utiliser les informations : Le tiers doit être autorisé à examiner l’oeuvre et à utiliser le savoir acquis grâce à l’oeuvre de quelque façon que ce soit. La licence ne peut pas, par exemple, limiter la « rétro-ingénierie ».
  • La liberté de distribuer des copies : Des copies de l’oeuvre peuvent être vendues, échangées ou offertes gratuitement, comme partie d’une oeuvre plus grande, d’un recueil, ou seules. Il ne doit y avoir aucune limite dans la quantité d’informations qui peut être copié. Il ne doit y avoir aucune limite non plus au regard de qui peut copier les informations ou du support sur lequel l’information peut être copiée.
  • La liberté de distribuer des travaux dérivés : De façon à donner à chacun la possibilité d’améliorer l’oeuvre, la licence ne doit pas limiter la liberté de distribuer une version modifiée (ou, pour les oeuvres physiques, une oeuvre dérivée d’une façon ou d’une autre de l’original), quelque soit le but et le dessein de telles modifications. Néammoins, certaines restrictions peuvent être prévues pour protéger ces libertés fondamentales ou le droit de paternité des auteurs (voir ci-dessous).
Restrictions possibles

Toutes les restrictions à l’utilisation ou la distribution d’oeuvres n’entravent pas ces libertés fondamentales. En particulier, les exigences de reconnaissance de la filiation entre l’auteur et son oeuvre, de collaboration symétrique (par exemple le « copyleft »), et de protection des libertés fondamentales sont considérées comme des restrictions autorisées.

Définition des oeuvres culturelles libres

Pour être considérée libre, une oeuvre doit être placée sous une licence culturelle libre, ou son status légal doit garantir les mêmes libertés fondamentales énoncées plus haut. Néammoins, ceci n’est pas une condition suffisante. En effet, une oeuvre peut être non libre d’une autre manière qui limite les libertés fondamentales. Voici les conditions supplémentaires pour qu’une oeuvre soit considérée comme libre :

  • Disponibilité des données sources : Quand une oeuvre finale a été obtenue par la compilation ou le traitement d’un fichier source ou de plusieurs fichiers source, toutes les données sources concernés doivent être disponibles avec l’oeuvre sous les mêmes conditions. Ces données sources peuvent être la partition d’un morceau de musique, les modèles utilisés dans une scène en 3D, les données d’une publication scientifique, le code source d’un programme informatique, ou tout autre information du même type.
  • Utilisation d’un format libre : Pour les fichiers numériques, le format dans lequel l’oeuvre est diffusée ne doit pas être protégée par un brevet, sauf si une autorisation pour tous pays, illimitée, irrévocable et gratuite est donnée pour utiliser la technologie brevetée. Bien que des formats non-libres puissent parfois être utilisés pour des raisons pratiques, un format libre doit être disponible pour que l’oeuvre soit considérée libre.
  • Pas de limites techniques : L’oeuvre doit être disponible sous une forme dans laquelle aucune mesure technique n’est utilisée pour limiter les susdites libertés.
  • Aucune autre restriction ou limitation : L’oeuvre en elle-même ne doit pas être couverte par des restrictions légales (brevets, contrats, etc.) ou d’autres limitations (telle que celles protégeant la vie privée) qui limiteraient les susdites libertés. Une oeuvre peut utiliser les exceptions légales existantes au droit d’auteur (de façon à citer des oeuvres sous copyright) ; néammoins, seules les parties de celle-ci qui sont clairement libres constituent une oeuvre libre.

En d’autres termes, dès lors que l’utilisateur d’une oeuvre ne peut pas exercer légalement ou en pratique ses libertés fondamentales, l’oeuvre ne peut être considérée et ne doit pas être appelée « libre ».




Agenda 2010 Wikimédia ou comment rendre original un cadeau banal

Agenda 2010 WikimédiaC’est bientôt la Noël et ses rituels spirituels et consuméristes. Et comme chaque année, la question existentielle suivante : Mais que vais-je donc bien pouvoir offrir à Tata Jeanine ?

Et que se passe-t-il si vous êtes à court d’idées, de temps et d’imagination ? Vous allez immanquablement penser à… un agenda (il ne reste plus que cette option puisque Tata Jeanine n’aime pas le chocolat).

Or cela tombe bien puisque c’est exactement le cadeau que nous allons nous aussi vous suggérer ! Sauf que cet agenda-là possède selon nous un petit supplément d’âme puisqu’il est proposé par Wikimédia France en partenariat avec l’éditeur InLibroVeritas (sous double licence libre Creative Commons By-Sa et Art Libre).

Donc, chère Tata, tu auras l’impression qu’une fois de plus je ne me suis pas foulé, mais détrompe-toi car tu tiendras entre les mains bien plus qu’un simple calendrier illustré et légendé, aussi beau soit-il (ce qui est d’ailleurs le cas). Tu tiendras entre les mains une infime mais lumineuse parcelle de ce libre accès à la connaissance souhaité et rendu possible par les projets Wikimedia (l’occasion du reste de nous rendre compte ensemble que Wikimedia ne se résume pas à l’encyclopédie Wikipédia).

L’agenda 2010 Wikimédia se présente au format A4 sous un format hebdomadaire (une page par semaine avec notation de rendez-vous sur la page de droite, une photo dûment sélectionnée sur la page de gauche). Vous pouvez le consulter en ligne et bien entendu l’acheter chez InLibroVeritas au prix de 25€.

Vous trouverez ci-dessous copie de la préface rédigée par Adrienne Alix, la présidente de l’association Wikimédia France qui, dernier argument, touchera l’intégralité des bénéfices de la vente.

PS : On peut voir l’intégralité des photos de l’agenda (et même un peu plus) sur cette page de l’espace personnel d’Adrienne sur Wikimedia Commons[1].

Agenda 2010 Wikimédia

Préface

« Wikipédia » : pour vous ce mot évoque internet, culture, diffusion du savoir. Saviez-vous qu’à côté de Wikipédia se développent des projets liés, complémentaires et dynamiques ?

Ce que Wikipédia est à la connaissance encyclopédique, Wikimedia Commons l’est aux contenus multimédias, Wikisource aux textes anciens, Wikiquote aux citations : des projets de diffusion libre et massive de connaissances.

Tous ces projets, et d’autres encore, font partie du mouvement Wikimédia. Ils sont hébergés par la Wikimedia Foundation, une association à but non lucratif. Ils fonctionnent, comme Wikipédia, sur un mode collaboratif : chaque internaute est invité à apporter selon ses capacités sa pierre à la diffusion du savoir.

Aujourd’hui, l’association Wikimédia France, association pour le libre partage de la connaissance, a voulu mettre en valeur le fabuleux contenu de ces projets. Et comment mieux valoriser ces projets qu’en montrant leurs contenus ? C’est la raison d’être de cet agenda.

Nous voulons vous montrer, grâce à un bel objet qui vous accompagnera toute l’année, la richesse culturelle des projets Wikimédia.

En illustrant cet agenda avec des photos tirées de Wikimedia Commons, vous découvrirez que cette médiathèque libre, contenant plus de 5 millions de fichiers rassemble des photos de monuments, d’animaux, de splendeurs de la nature ; mais aussi des cartes, des gravures, des tableaux. Sans compter les documents diffusés sous licences libres par de grandes institutions : NASA, Archives fédérales allemandes, qui ont choisi de libérer leurs contenus.

Les photos que nous avons choisies pour cet agenda ont pour objectif de montrer la richesse de Wikimedia Commons et de vous inciter à la fois à vous servir de cette base incroyablement riche pour vos besoins personnels ou professionnels (exposés, présentations, livres, journalisme etc.) ; mais aussi à contribuer à son enrichissement : vous aussi, vous pouvez choisir de placer vos photos sous licence libre et de les offrir à la diffusion sur Wikimedia Commons.

Pour accompagner ces belles photos, nous avons choisi quelques mots. Parfois un extrait d’article de Wikipédia, qui vous incitera à aller en savoir plus sur l’encyclopédie ; ou un extrait de texte tiré d’un livre de Wikisource, la bibliothèque numérique de textes libres de droits ; voire une citation extraite de Wikiquote, projet dédié à la collecte de citations.

Par l’achat de cet agenda, vous soutiendrez concrêtement et financièrement ces projets pour qu’ils continuent à vivre et à nourrir notre vie culturelle. Les projets Wikimédia ne vivent que par les dons de ceux qui les soutiennent. Merci de tout cœur.

Nous vous souhaitons de passer une belle année 2010 avec les projets Wikimédia. Notre ambition est de vous faire découvrir leurs richesses, et pourquoi pas de vous inciter à y participer.

Adrienne Charmet-Alix
Présidente de Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance

Vous trouverez à la fin de l’agenda une présentation plus complète des projets ainsi que les adresses internet des sites et des contenus utilisés pour la réalisation de cet agenda.

Commander l’agenda 2010 Wikimédia

Agenda 2010 Wikimédia

Notes

[1] Crédit photos : Paulrudd (Creative Commons By-Sa) et Irving Underhill agenda ariège (Domaine public)




Soutenir les Creative Commons – Lettre de Mohamed Nanabhay (Al Jazeera)

Oso - CC by-ncL’actuelle campagne de soutien des Creative Commons (CC) bat son plein. Elle vise à récolter un demi-million de dollars avant le 31 décembre. Inutile de vous dire que nous vous encourageons vivement à participer, si vous pensez, comme nous, que ces licences font partie de ce qui est arrivé de mieux à l’Internet au cours de la présente décennie.

À cette occasion, il a été demandé à des personnalités utilisant les CC de témoigner en rédigeant une Commoner Letter. C’est la première de ces lettres que nous avons traduit ici, faisant directement écho à un billet de janvier dernier où nous évoquions l’inauguration par Al Jazeera d’un dépôt d’archives vidéos sous licence Creative Commons[1].

Rendez-vous l’an prochain pour la lettre de TF1 ?

Commoner Letter #1 : Mohamed Nanabhay de la chaîne Al Jazeera

Commoner Letter #1: Mohamed Nanabhay of Al Jazeera

7 octobre 2009 – Blog Creative Commons
(Traduction Framalang : Olivier Rosseler et Yostral)

Introduction de Allison Domicone (Creative Commons)

J’ai le plaisir de vous annoncer le lancement de notre série Commoner Letter annuelle, une série de lettres rédigées par des membres importants de la communauté des CC pour appuyer notre campagne de soutien pour les CC. Mais cette campagne ne vise pas qu’à lever des fonds, nous voulons que cela soit bien clair. Nous cherchons avant tout à faire connaître plus largement les CC et à militer pour le partage en ligne et la culture collaborative.

Je suis donc fier de vous annoncer la parution de la première Commoner Letter, de Mohamed Nanabhay, directeur du développement en ligne pour Al Jazeera English. Mohamed et Al Jazeera ont offert une visibilité à l’international aux CC grâce au travail incroyable qu’ils ont founi cette année. Comme vous le savez peut-être déjà, Al Jazeera a lancé plus tôt dans l’année un dépôt Creative Commons qui héberge des rushes vidéo que tout le monde peut partager, réutiliser et remixer. Avoir un tel allié chez Al Jazeera est un honneur et j’espère que vous apprécierez le témoignage personnel que nous livre Mohamed sur son attachement aux Creative Commons.

Lettre de Mohamed Nanabhay (Al Jazeera)

Cher Creative Commoner,

L’année a été riche pour Al Jazeera et sa relation avec les Creative Commons. En janvier nous avons inauguré le premier dépôt mondial de vidéos professionnelles placées sous licence Creative Commons 3.0 Attribution (CC BY). Nous avions alors libéré une sélection de séquences filmées par Al Jazeera, des rushes sur la guerre à Gaza, permettant ainsi à tout le monde de les télécharger, de les partager, de le re-mixer, de les sous-titrer et finalement de les rediffuser, que l’on soit un particulier ou une chaîne de télévision, à la seule condition que nous soyons crédités pour la vidéo.

Embrasser la culture libre, c’est avant tout accepter que l’on renonce au contrôle en échange de quelque chose de plus grand : son appropriation par la communauté créative. Vous ne savez donc jamais vraiment où tout cela va vous mener. À l’origine, quand nous avons inauguré notre dépôt, nous pensions mettre là à disposition des ressources pertinentes pour quelqu’un désirant produire du contenu sur la guerre et qu’elles seraient principalement utilisées par d’autres chaînes d’informations et des réalisateurs de documentaires.

Le résultat fut à la fois surprenant et enthousiasmant. À peine nos vidéos furent-elles en ligne que déjà des contributeurs de Wikipédia en extrayaient des images pour compléter les articles sur le guerre de Gaza. Et rapidement, enseignants, créateurs de films, développeurs de jeux vidéos, organisations humanitaires et producteurs de clips musicaux s’inspirèrent de nos images. Cet accueil chaleureux de la communauté de la culture libre nous conforta dans notre choix.

Joichi Ito, président de Creative Commons dit au lancement : « Les séquences d’informations filmées sont l’un des pilliers du journalisme moderne. Rendre ainsi disponibles sous licence Creative Commons ces images, pour des usages amateurs et commerciaux, est une contribution fantastique au dialogue mondial autour d’évènements importants. Al Jazeera montre l’exemple et sera, nous l’espérons, imitée par beaucoup d’autres. »

Lancer un projet ne suffit pourtant pas à générer une communauté, un engagement à long terme et des valeurs communes sont nécessaires. Notre association avec Creative Commons remonte à 2007, lorsque Lawrence Lessig, fondateur des Creative Commons, a donné son discours d’introduction lors du 3ème Al Jazeera Forum à Doha, au Qatar. Dans ce discours il nous mettait au défi de libérer nos contenus afin de renforcer la liberté d’expression. Ce défi, nous l’avons relevé, en plus de notre dépôt Creative Commons, nous rendons également disponible nombre de nos reportages sur notre chaîne dédiée sur Youtube.

Après le lancement de notre dépôt, nous avons co-animé un atelier avec Creative Commons ayant pour titre « Créer des projets médias dans des réseaux ouverts », dont l’animation était assurée par le directeur de Creative Commons, Joichi Ito. Cet atelier fut diffusé en direct dans tout le Moyen-Orient dans le cadre de notre 4ème Al Jazeera Forum, qui s’est tenu en mars 2009. Cet évènement mondial a rassemblé près de deux cents journalistes, analystes, universitaires et intellectuels.

Grâce aux licences Creative Commons nous touchons un public plus large, mais la portée de notre projet est mieux résumé par ce commentaire de Lawrence Lessig : « Al Jazeera nous donne une leçon importante de promotion et de défense de la liberté d’expression. En offrant une ressource libre et gratuite au monde, le réseau encourage l’extension du débat et sa plus grande compréhension. »

La collaboration avec Creative Commons a été très enrichissante. Nous sommes reconnaissants envers Lawrence Lessig, Joi Ito et toute l’équipe qui œuvrent à la diffusion de la liberté d’expression pour leur aide, leurs conseils et leur soutien.

La collaboration involontaire qui s’est développée après que nous ayons ouvert notre dépôt de vidéos, ainsi que le bon accueil que ce dernier a reçu dans le monde entier, n’auraient pas été possible sans l’aide des licences Creative Commons. Nous apportons notre soutien à leur campagne car nous avons été témoin, et nous le sommes toujours, des bienfaits de l’enrichissement et du renforcement des communs numériques. J’espère que vous aussi, selon vos possibilités, vous apporterez votre soutien aux CC en renforçant ainsi les biens communs. Je vous conseille vivement de vous lancer et d’utiliser vous aussi les licences Creative Commons.

Sincèrement,

Mohamed Nanabhay
Directeur du développement en ligne, Al Jazeera English

Notes

[1] Crédit photo : Oso (Creative Commons By-Nc)




Privilégier la licence Creative Commons Paternité (CC BY) dans l’éducation

Logo - Creative Commons AttributionQuelle est la licence la plus indiquée pour ce qui concerne les ressources produites dans un contexte éducatif ?

Assurément les licences Creative Commons. Or ce pluriel témoigne du fait qu’il existe justement plusieurs licences Creative Commons.

C’est la plus simple et peut-être aussi la plus « libre » d’entre toutes, la Creative Commons Paternité (ou CC BY), que est ici clairement, voire chaudement, recommandée, par les créateurs mêmes de ces licences, lorsqu’il est question de ces ressources en plein essor que constituent les « Ressources Éducatives Libres ».

Et c’est une prise de position d’autant plus remarquable que c’est une licence encore aujourd’hui très minoritaire dans la grande famille des Creative Commons.

Pourquoi licencier sous CC BY ?

Why CC BY?

CC Learn Productions – Juillet 2009 – Licence Creative Commons By (Traduction Framalang : Olivier Rosseler, Poupoul2 et Goofy)

Quelques règles d’utilisation des licences Creative Commons (CC), et plus particulièrement de la licence Creative Commons Paternité (CC BY), comme choix privilégié pour vos Ressources Éducatives Libres (NdT : OER pour Open Educational Resources en anglais).

1. Utilisez les licences Creative Commons

La famille de licences Creative Commons est un standard reconnu pour les contenus ouverts. Nous vous recommandons de consulter la FAQ ccLearn pour en apprendre davantage sur ces choix essentiels de licences dans l’éducation. Pour résumé, Creative Commons propose des licences publiques et gratuites, composées de combinaisons des conditions suivantes :

Logo CC BYPaternité : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création, et les œuvres dérivées, mais uniquement s’ils vous en attribuent expressément la paternité. Cette condition est commune à toutes les licences Creative Commons.

Logo CC NCPas d’utilisation commerciale : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création et les œuvres dérivées, mais uniquement dans un but non commercial. S’ils souhaitent utiliser votre travail à des fins commerciales, ils doivent prendre contact avec vous afin d’obtenir votre autorisation.

Logo CC SAPartage des conditions initiales à l’identique : Vous permettez aux autres de distribuer des œuvres dérivées, mais uniquement sous une licence identique à celle que vous avez initialement choisie.

Logo CC NDPas de modification : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création sous sa forme initiale, sans modification. Votre accord est nécessaire à toute traduction, altération, transformation ou ré-utilisation dans une autre œuvre.

Selon la combinaison de conditions choisies, Creative Commons fournit une licence indiquant clairement les conditions de réutilisation de votre travail. Qui plus est, les licences Creative Commons sont tout particulièrement conçues pour en faciliter l’utilisation, ainsi que la compréhension par les auteurs et les utilisateurs. Leur terminologie standardisée et leur implantation technique les rendent universelles. Les Ressources Éducatives Libres publiées sous licences Creative Commons sont déjà nombreuses et s’inscrivent dans une dynamique collective qu’il aurait été impossible d’atteindre si des licences spécifiques et différentes avaient été appliquées à chaque œuvre.

Cette standardisation permet aux gens de se familiariser avec les différentes options de nos licences. Ces permissions ont été concentrées utilement dans des contrats simplifiés et accessibles, utilisant des icônes universellement identifiables, qui fournissent une référence rapide aux droits et conditions associées à chaque ressource. En complément, les licences Creative Commons sont lisibles par des machines, permettant ainsi de rechercher des ressources sous licence Creative Commons grâce à des outils de recherche Web (tels que Google, Yahoo!, ou les propres outils de recherche de Creative Commons), favorisant ainsi avec simplicité et efficacité la découverte et la diffusion de Ressources Éducatives Libres.

2. Utilisez la licence Creative Commons Paternité (CC BY) chaque fois que c’est possible.

Parmi l’ensemble des licences Creative Commons, la licence CC BY est le moyen le plus simple de garantir que vos Ressources Éducatives Libres auront un impact maximum, en termes de diffusion et de réutilisation. Les travaux sous licence CC BY peuvent en effet être redistribués et adaptés sans autre restriction que d’en respecter la paternité. Ces travaux peuvent être traduits, localisés, intégrés dans des produits commerciaux et combinés à d’autres ressources éducatives. La licence CC BY permet ces réutilisations par n’importe qui, pour n’importe quel objectif, toutes vous présentant explicitement comme l’auteur initial. Dans certaines situations, il peut vous paraître important de restreindre les possibilités de réutilisation de vos Ressources Éducatives Libres. Dans de tels cas, vous devriez porter une attention particulière aux conséquences de ces restrictions. Prenons par exemple une ressource dont la licence interdit la création de travaux dérivés, telles que les licences Creative Commons avec clause ND (pas de modification). Alors l’intégrité de vos travaux est protégée par une licence ND, mais dans le monde des Ressources Éducatives Libres cette restriction empêche toute traduction, adaptation ou localisation, alors que ces possibilités sont d’une importance critique dans le domaine éducatif.

La clause NC, qui interdit toute utilisation commerciale, en est un autre exemple. Votre organisation pourrait ne pas souhaiter que des concurrents commerciaux intègrent gratuitement vos créations dans leurs propres travaux et puissent ainsi en tirer un bénéfice financier. Cependant, il peut être parfois difficile de déterminer si une activité est ou n’est pas commerciale, ce qui pourrait pousser certains à éviter des ressources intégrant une clause NC, même s’ils envisageaient de s’engager dans des activités légitimes et séduisantes utilisant vos travaux. En fait, il existe de nombreux cas pour lesquels les efforts commerciaux élargiront l’accès et l’impact des Ressources Éducatives Libres. Par exemple des éditeurs commerciaux pourraient diffuser ces Ressources Éducatives Libres dans des régions où la connectivité au réseau est défaillante, des opérateurs de téléphonie mobile pourraient intégrer ces Ressources Éducatives Libres dans des offres de communication qui les aideraient à vendre des téléphones, tout en élargissant le nombre de bénéficiaires de ces ressources. Lorsque se pose la question de l’utilisation de la clause NC, Creative Commons pense qu’il est primordial que vous déterminiez si vous prévoyez de tirer un profit direct de votre travail (en clair, de le vendre). Si ce n’est pas le cas, essayez d’éviter d’utiliser la clause NC.

Un troisième exemple est la clause SA (Partage des conditions initiales à l’identique), qui contraint tous les travaux dérivés à être distribués dans les mêmes conditions que l’œuvre initiale. Cette clause est séduisante pour les organisations qui souhaitent utiliser leurs travaux afin d’étendre le corpus des ressources libres et ouvertes, en assurant que toute œuvre basée sur ces ressources conserve les mêmes libertés, même au prix de l’exclusion de réutilisations potentielles. Cependant, les œuvres porteuses d’une clause SA sont difficiles, voire impossibles, à combiner avec des ressources éducatives publiées sous une autre licence, ce qui dans de nombreux cas peut représenter un obstacle pour les étudiants et leurs professeurs.

Bien que certains attendent avec impatience l’avènement d’un jour où toutes les Ressources Éducatives Libres seront versées au domaine public, ouvertment accessibles et réutilisables sans conditions, Creative Commons comprend le besoin ressenti par les auteurs de fournir à leurs œuvres éducatives ouvertes une protection légale. Nous recommandons cependant d’imposer d’autres restrictions que la simple paternité uniquement lorsque c’est nécessaire et lorsque le choix de ces restrictions peut être clairement explicité.

3. Assurez-vous que vous utilisez correctement les licences Creative Commons

Convenablement appliquées aux ressources numériques, les licences Creative Commons peuvent être lues par les machines, en facilitant ainsi leur découverte et leur diffusion. Improprement appliquées, la visibilité et l’impact de vos ressources seront très certainement diminués.

4. Vérifiez que vous diffusez vos produits dans des formats qui permettent effectivement de jouir des droits (par exemple l’accès, la traduction, la re-composition) que vous avez légalement permis.

Si vous octroyez aux utilisateurs la permission de traduire vos Ressources Éducatives Libres, vous devriez alors garantir l’accès de ces ressources dans un format qui leur permettra de le faire facilement. Si vous êtes inquiet de l’avenir et de la qualité d’un format donné, vous pouvez envisager de publier la même ressource dans de multiples formats, afin que chaque destinataire soit capable d’en trouver une version qui lui convienne.

Des questions ?

Ce document est hautement abrégé. Pour plus d’informations à propos de ces sujets, ou d’autres sujets liés, rendez vous sur le site de Creative Commons (NdT : ou sur le site de Creative Commons France).




Économie Sociale et Logiciels Libres : Le temps de l’alliance ?

Rolands Lakis - CC byVoici un article de Bastien Sibille susceptible de ne pas laisser notre lectorat indifférent.

Voir en effet le logiciel libre comme « un rempart contre la tentation hégémonique du capitalisme », et qui devrait donc par là-même s’allier à l’économie sociale afin de ne pas perdre « son potentiel émancipateur » et participer de concert à « la reconquête des biens communs », est un point de vue dont l’adhésion est certaine mais pas forcément totale.

L’occasion d’en débattre donc ensemble après lecture[1].

Bastien Sibille est coordonateur de l’Association Internationale du Logiciel Libre (Ai2L) pour l’Économie Sociale. Un article qui fait écho à Sébastien Broca : Du logiciel libre aux théories de l’intelligence collective et qui revisite une nouvelle fois la différence d’approche entre « logiciel libre » et « open source ».

Économie Sociale – Logiciels Libres, le temps de l’alliance

URL d’origine du document

Bastien Sibille – novembre 2009 – version 2.0
Licence Creative Commons By-Nd

Deux mondes co-existent qui dressent des remparts contre la tentation hégémonique du capitalisme : l’un est ancien et puise ses racines dans le XIXe siècle industriel – le monde de l’économie sociale (coopératives, mutuelles, associations…) ; l’autre est plus jeune et tisse ses réseaux dans le XXIe siècle informatique – le monde du logiciel libre. Si les communautés du libre et les entreprises d’économie sociale se connaissent et se côtoient depuis plus d’une décennie, elles ne voient pas souvent combien leurs luttes sont proches. Le temps est venu de dire la proximité de ces luttes et l’urgence de leur alliance.

Raisons de l’alliance

Depuis une vingtaine d’années des communautés d’informaticiens, puis des entreprises informatiques, ont développé ce qu’on appelle des « logiciels libres ». Les logiciels libres sont des logiciels que l’on peut librement exécuter, étudier, modifier et diffuser autour de soi. Ils s’opposent aux logiciels propriétaires dans la mesure où leur code est « ouvert » alors que celui des logiciels propriétaire est « fermé ». L’ouverture est à la fois technique et juridique. Sur le plan technique, le code source des logiciels libres est « lisible » par des êtres humains alors que celui des logiciels propriétaires est distribué en langage machine, ce qui le rend illisible même par les informaticiens. Sur le plan juridique, les logiciels libres sont protégés par des « licences libres » qui assurent qu’ils ne pourront jamais être privatisés et resteront un bien commun.

Les principes qui encadrent la production, la distribution et l’usage des logiciels libres présentent d’importantes synergies avec les principes de l’économie sociale. Il faut tout d’abord relever une synergie dans le rapport à l’accumulation du capital entre les entreprises d’économie sociale et les communautés du libre. Un logiciel, parce qu’il est l’accumulation du travail des femmes et des hommes qui l’ont modelé, est un capital – un capital immatériel. Les licences propriétaires organisent la rémunération de ce capital immatériel: chaque fois qu’il est dupliqué et vendu, il génère un gain sans qu’un travail supplémentaire n’ait été fourni. Dans le cas des logiciels libres, point de rémunération du capital : seul le travail paie. Voilà un premier trait qui place les logiciels libres tout proche des luttes historiques de l’économie sociale.

Ensuite, les modes de production du libre respectent au moins trois autres piliers fondamentaux des entreprises d’économie sociale.

  • La liberté d’entrée et de sortie : un homme entre librement dans une association, et en sort tout aussi librement. Cette liberté est très présente dans la philosophie et la pratique des logiciels libres : tout utilisateur qui le souhaite peut entrer dans le code, l’utiliser, et en sortir librement.
  • Le principe démocratique : un homme = une voix. Cette liberté fondamentale du fonctionnement des associations est à l’œuvre dans les logiciels libres : tout utilisateur du code peut prendre part à la création ou à la modification du code. Les communautés d’usagers des logiciels libres prennent ainsi part à leur amélioration en indiquant aux développeurs les bugs qu’ils ont repérés. Nous sommes ici à l’opposé des modes de production des logiciels propriétaires, dans lesquels quelques informaticiens décident pour tous du fonctionnement du logiciel.
  • L’impartageabilité des réserves pour finir. Lorsqu’un ensemble de femmes et d’hommes créent une richesse logicielle, lorsqu’ils écrivent ensemble le code informatique puis décident de le protéger par une licence libre, ils s’assurent que la richesse produite ne pourra être privatisée : le code restera ouvert à tous. Personne ne pourra se l’approprier. La richesse immatérielle placée sous licence libre ne peut que rester commune.

Urgence de l’alliance

L’alliance des entreprises d’économie sociale et des communautés du libre est une nécessité stratégique. L’intensification de l’usage, depuis les années 1980, de la micro-informatique – traitements de textes, tableurs, agendas – et, depuis le milieu des années 1990, des réseaux informatiques – courriels, sites internet, intranet, prestation de services et paiements en ligne – ont conduit les entreprises d’économie sociale à dépendre de plus en plus fortement des logiciels informatiques. Aujourd’hui, ces logiciels sont majoritairement produits par des entreprises capitalistes. Ces entreprises organisent la rémunération de leurs investissements en « fermant » le code des logiciels, de manière à ce que (1) ceux qui veulent s’en servir soient obligés de les acheter, et (2) ceux qui veulent lire les fichiers créés par ces logiciels soient obligés d’acquérir les logiciels.

Les logiciels propriétaires sont des chevaux de Troie de l’économie capitaliste placés au cœur des entreprises d’économie sociale. Leur utilisation par les entreprises d’économie sociale est extrêmement préoccupante. D’abord parce qu’elle signifie que les structures d’économie sociale reposent, pour une très large partie de leurs activités, sur des outils informatiques qui, de par leur mode de production et leur architecture, ne correspondent pas à leur valeurs. Ensuite parce qu’il rend les structures d’économie sociale dépendantes d’entreprises capitalistes. Au-delà de l’incohérence de valeurs, cette dépendance est inquiétante. Elle signifie, par exemple, que toute la mémoire informatique (l’ensemble des fichiers textes, des images, des tableurs) des entreprises d’économie sociale dépend, pour son utilisation future, de la survie ou du bon vouloir des entreprises capitalistes qui produisent les logiciels.

Aujourd’hui, l’indépendance des structures d’économie sociale vis-à-vis des éditeurs capitalistes du code informatique est possible. Les logiciels libres offrent aux structures d’économie sociale une alternative puissante.

  • Elle est puissante d’abord parce que le code libre est un code pérenne: il pourra toujours être repris, retravaillé, remodelé pour coller au mieux aux besoins des structures qui le déploient.
  • Elle est puissante aussi parce que le code libre est un code solide: dans la mesure où il est ouvert, tous les acteurs compétents de la communauté du libre participent à son amélioration. C’est l’assurance que ses faiblesses sont vite repérées et corrigées.
  • Elle est puissante ensuite parce que le code libre est un code solidaire : les logiciels développés par certaines structures d’économie sociale pourront bénéficier à d’autres. En ayant la possibilité de librement distribuer les logiciels qu’elle utilise, une structure d’économie sociale facilite ses communications électroniques avec des structures partenaires et notamment avec des partenaires qui n’auraient pas eu les moyens d’acheter les logiciels.
  • Elle est puissante enfin parce qu’elle permet aux structures d’économie sociale d’utiliser, dans leurs actions quotidiennes, des outils informatiques qui sont cohérents avec les valeurs pour lesquelles elles se battent. De la même façon que les entreprises d’économie sociale se sont dotées d’instruments financiers et juridiques spécifiques, il est urgent qu’elles se dotent d’instruments informatiques qui respectent leurs principes.

Une alliance est nécessairement un mouvement à au moins deux sens. Les raisons qui encouragent les communautés du libre à s’allier à l’économie sociale ne sont pas moins fortes que celles qui poussent les structures d’économie sociale à adopter les logiciels libres.

Équiper les entreprises d’économie sociale en logiciels libres, c’est équiper des entreprises dont les modes de fonctionnement et de travail sont proches des modes de production des logiciels libres : la coopération, le travail en réseau, le bénévolat sont des éléments particulièrement présents dans le quotidiens des structures d’économie sociale. Les logiciels libres y sont donc soumis à un usage intensif par des utilisateurs plus promptes que d’autres à signaler les bugs aux communautés et à leur faire bénéficier des amélioration des logiciels. Il y a fort à parier que la qualité des logiciels libres augmentera substantiellement s’ils sont largement utilisés par les structures d’économie sociale. D’autre part, la force de frappe informatique des entreprises d’économie sociale est considérable. De nombreuses entreprises d’économie sociale mobilisent des services informatiques importants tant par le nombre d’informaticiens qui y travaillent que par les développements qu’ils ont produits. En s’alliant à l’économie sociale, les communautés du libre pourront compter sur la puissance de feu informatique de celle-ci.

Les logiciels libres et l’économie sociale sont des mouvements d’émancipation. En s’alliant à l’économie sociale, le mouvement du libre rejoint une force de progrès et de justice susceptible de le porter vers de nouveaux horizons ; il rejoint une lutte historique ancienne, profondément enracinée dans nos sociétés, capable de mobiliser des réseaux étendus et variés. Autrement dit, en s’alliant à l’économie sociale, le mouvement du libre intègre un mouvement plus vaste que lui sur lequel il pourra s’appuyer pour continuer à construire sa légitimité.

Ce n’est pas tout. Les communautés du libre sont aujourd’hui à un tournant : la qualité de leur production logicielle les conduit à être de plus en plus au cœur des stratégies de très grandes entreprises informatiques. Le libre d’hier n’est plus le libre d’aujourd’hui, et l’esprit de ses pionniers pourrait bientôt n’y plus rayonner que marginalement. Les enjeux capitalistes commencent à imprimer sensiblement leur marque sur les projets de logiciels libres : le risque est que la réussite du libre ne dissolve son potentiel émancipateur. Ici, l’alliance des communautés du libre avec les structures d’économie sociale prend toute sa dimension – elle assure que le succès du libre ne se fera pas au détriment de son sens politique profond.

Enjeux de l’alliance

Il faut enfin dire qu’une prise de position forte en faveur des licences libres marque, pour les alliés, un engagement dans un débat beaucoup plus large. Dans un monde où les modes de productions sont de plus en plus tournés vers les biens immatériels, les enjeux socio-politiques liés à la propriété intellectuelle deviennent cruciaux et ne s’arrêtent pas aux seuls logiciels. Le brevetage des génomes des plantes et des animaux, des molécules actives des médicaments ou l’augmentation de la durée du droit d’auteur applicable aux œuvres d’art sont des exemples de la violence des mécanismes actuels de privatisation de l’immatériel. La propriété intellectuelle est ainsi au cœur des luttes présentes et futures dans des champs aussi variés que l’agriculture, la santé ou l’art.

En prenant une position claire en faveur des logiciels libres, des licences libres et des modes de production et de diffusion des produits de l’esprit qu’elles organisent, les communautés du libre et les entreprises d’économie sociale s’engagent dans un combat plus vaste que le seul domaine informatique : celui de la reconquête des biens communs. Ce combat est crucial pour l’avenir nos sociétés.

Notes

[1] Crédit photo : Rolands Lakis (Creative Commons By)