@ Elessar,

J'ai quand même un doute car je ne sais pas sous quel régime est la numérisation : si une oeuvre de Diderot ou de Mozart sont dans le domaine public, leurs rééditions ne sont pas pour autant libres et dans le domaine public, du fait ,me semble-t-il, qu'il y a eu un travail d'édition. La numérisation rentre-t-elle dans ce cas de figure ?