@ttoine,

Ok, tu m'a fais réfléchir ^^

Je suppose qu'en fait, dans le processus de création, la particularité du logiciel repose dans le fait qu'il doit être exécuter pour fonctionner.

L’œuvre du développeur n'est pas le programme qui tourne, mais le code source. (Le binaire est seulement une traduction du code source dans un langage machine).

Donc on va écarter l'état "programme qui tourne". On peut alors ignorer la liberté 0 de la GPL (exécution du programme pour quelque raison que ce soit).

Et là, miracle, on se retrouve avec une œuvre (le code source) en tout point comparable avec une œuvre littéraire, une peinture ou un morceau de musique. Demander la source du code source est tout aussi stupide que de demander la source d'une aquarelle. On peut faire des copies du code source (très facilement, car dématérialisé), de la même façon qu'on peut copier une peinture ou de la musique (avec l'aide de plus ou moins d'outils).

Mais bizarrement, peu de licence en informatique mettent en avant des clauses de type NC ou ND. Pourquoi ?

Je pense que cela vient du statut surnaturel de l'Art™. On a déjà parlé ici (sur le Framablog) de cette distinction artificielle entre l'Artiste et l'homme commun. La musique, la peinture et la littérature appartiennent à ces arts supérieurs, contrairement au développement. Un code source est considéré par le quidam comme purement fonctionnel. Une œuvre d'art™ digne de ce nom n'a pas d'utilité directe. Aussi, l'Artiste, ce sur-homme, peut donc faire valoir son droit d'Auteur, contrairement à ce manant de développeur qui abandonne volontiers ses droits à sa boite ou à sa communauté. D'où l'absence de clause NC/ND dans les licences logicelles.

C'est donc cette distinction de l'artiste, de l'auteur que je nie lorsque je nie le besoin de clauses NC/ND dans les licences libres sur les œuvres dites culturelles (encore une distinction purement artificielle).

Bien sur, tu me diras que les statuts d'artiste et d'auteur existent effectivement en droit français. Mais en creusant, tu découvriras que c'est un artefact introduit récemment et dont les racines ne remontent guère à plus de 400 ans.

Je pense que ces statuts artificiels sont destinés à disparaitre dans les prochaines décennies sous les coups de boutoir de l'interWebz et du partage généralisé. La ségrégation artificielle auteur/consommateur va disparaitre comme elle est apparue. Les deux aspects se refondant l'un dans l'autre.

A ce sujet, je conseille la lecture de http://scinfolex.wordpress.com/ et la recherche dans les archives du Framablog.