Menaces sur les œuvres du domaine public

La numérisation des collections patrimoniales des musées devrait constituer une chance pour la diffusion de la culture. Trop souvent hélas, ce n’est pas le cas, à cause du copyfraud auquel se livrent les institutions. Comme l’a dit très justement Pier-Carl Langlais, le copyfraud est l’inverse du piratage : une revendication abusive de droits sur le domaine public pour en restreindre la réutilisation.

Les exemples de copyfraud ne manquaient déjà pas, mais le Reiss Engelhorn Museum de Mannheim en Allemagne a franchi cette semaine une ligne rouge en la matière. L’établissement a en effet décidé d’attaquer en justice la Wikimedia Foundation et Wikimedia Deuschland, pour la diffusion de 17 images d’œuvres du domaine public sur Wikimedia Commons. Depuis 2008, la Wikimedia Foundation a défini une position très claire à propos du copyfraud, en indiquant qu’elle ne reconnaissait pas la légitimité des restrictions rajoutées sur la réutilisation d’images en deux dimensions d’œuvres du domaine public. L’année suivante, une alerte sérieuse s’était produite lorsque le wikimédien Derrick Coetzee avait téléversé sur Wikimedia Commons plusieurs milliers d’images extraites du site de la National Portrait Gallery de Londres. Son geste dénonçait le fait qu’elle portait un copyright alors qu’elles correspondaient à des œuvres du domaine public . La National Portait Gallery avait alors agité la menace d’un procès, sans la mettre à exécution à la différence cette fois du musée Reiss Engelhorn.

Si l’on peut déplorer un tel comportement de la part d’une institution patrimoniale, ce sera peut-être aussi l’occasion pour un tribunal de se prononcer sur la légalité des pratiques de copyfraud. Comme le dit la fondation Wikimedia dans sa réponse au musée, la reproduction fidèle de tableaux ne crée pas une « nouvelle œuvre » et il est improbable que ces photographies satisfassent au critère de l’originalité, impliquant que le créateur imprime « l’empreinte de sa personnalité » dans son œuvre pour bénéficier d’une protection.

En France également, nombreux sont les établissements culturels se livrant à des pratiques de copyfraud. Le site Images d’art, lancé récemment par la Réunion des Musées Nationaux, comporte plus de 500 000 œuvres numérisées provenant de nombreux musées français. Mais toutes ces images portent le copyright du photographe les ayant réalisées, ce qui en interdit la réutilisation. Quelques institutions choisissent pourtant au contraire de diffuser librement leurs images et certaines comme le Musée des Augustins à Toulouse ou le Musée des Beaux Arts de Lyon ont engagé des partenariats avec Wikimedia France pour diffuser leurs images sur Wikipédia . Mais elles restent encore minoritaires.

Le plus inquiétant, c’est que la loi française risque bientôt d’évoluer pour légaliser les pratiques de copyfraud. Le recours au droit d’auteur par le musée Reiss Engelhorn reste juridiquement très fragile et la fondation Wikimédia peut encore affronter un procès avec des chances sérieuses de l’emporter. Mais la loi Valter, actuellement en cours d’adoption, s’apprête à consacrer la possibilité pour les établissements culturels de fixer des redevances de réutilisation sur les reproductions d’œuvres qu’elles produisent — y compris à partir des œuvres du domaine public —  en les assimilant à des données publiques.

Là où devant la justice allemande, on peut encore revendiquer le droit de réutiliser le domaine public librement, ce ne sera peut-être bientôt plus possible en France.

Lionel Maurel (Calimaq)

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Wikimedia Foundation et Wikimedia Deutschland invitent instamment le musée Reiss Engelhorn à abandonner ses poursuites concernant des œuvres d’art du domaine public.

source : cet article du blog de Wikimedia
Traduction Framalang : KoS, goofy, Bromind, sebastien, r0u

Le 28 octobre, le musée Reiss Engelhorn de Mannheim, en Allemagne, a intenté un procès à la Wikimedia Foundation et ensuite à Wikimedia Deutschland, la branche allemande du mouvement international Wikimedia. L’objet en est une plainte pour copyright concernant 17 images d’œuvres d’art du musée qui relèvent du domaine public et qui ont été mises en ligne sur Wikimedia Commons. Wikimedia Foundation et Wikimedia Deutschland examinent la plainte et feront une réponse commune avant l’échéance fixée en décembre.

La Wikimedia Foundation et Wikimedia Deutschland maintiennent fermement leur engagement à rendre les œuvres publiques gratuites et libres d’accès. Les institutions publiques telles que les galeries et musées ont la même mission, et ont été des alliées historiques pour rendre accessibles à tous les connaissances du monde entier. Avec ce procès, le musée Reiss Engelhorn limite l’accès public à d’importantes œuvres culturelles qui seraient inaccessibles autrement pour le reste du monde.

Les peintures, portraits et autres œuvres d’art concernés par ce procès sont exposés au sein du musée Reiss Engelhorn, mais sont déjà présents dans le domaine public. Quoi qu’il en soit, la loi allemande sur le droit d’auteur peut s’appliquer aux photographies des œuvres qui appartiennent au domaine public, selon différents critères incluant l’artiste créateur de l’œuvre lui-même, la compétence et les efforts qui ont été mis dans la photographie, la créativité et l’originalité, et enfin l’art en tant que tel. Le musée Reiss Engelhorn prétend que ces images sont soumises au droit d’auteur car le musée a rémunéré le photographe qui a pris certaines d’entre elles, ce qui lui a demandé du temps, de la compétence et des efforts pour les prendre. Le Musée Reiss Engelhorn affirme encore que, à  cause de ce droit d’auteur, les images des œuvres d’art ne peuvent pas être partagées au travers des Wikimedia Commons.

635px-Hendrick_Goltzius_Cadmus_Statens_Museum_for_Kunst_1183Les œuvres du domaine public affrontant l’hydre du droit d’auteur (allégorie)

(Hendrick Goltzius, Cadmus (Statens Museum for Kunst). Licence Domaine public via Commons)

La Wikimedia Foundation et Wikimedia Deutschland estiment que le point de vue du musée Reiss Engelhorn est erroné. Les lois sur le droit d’auteur ne doivent pas être utilisées à mauvais escient dans le but de contrôler la dissémination d’œuvres d’art appartenant au domaine public depuis longtemps, telles que les peintures exposées au musée Reiss Engelhorn. Le but du droit d’auteur est de récompenser la créativité et l’originalité, et non de créer de nouveaux droits limitant le partage en ligne d’images d’œuvres du domaine public. De plus, même si la loi allemande accorde quelques droits sur ces images, nous pensons qu’utiliser ces droits dans le but d’empêcher le partage des travaux du domaine public va à l’encontre de la mission du musée Reiss Engelhorn et de la ville de Mannheim et appauvrit l’héritage culturel mondial.

De nombreuses institutions se sont donné pour mission de rendre leurs collections le plus accessible possible pour le monde entier. En octobre, le musée des Arts et Métiers d’Hambourg, en Allemagne, a rendu sa collection accessible librement en ligne. Le Rijksmuseum d’Amsterdam a fourni un accès en ligne à toutes ses peintures, y compris la possibilité de les télécharger et d’utiliser les reproductions sous licence domaine public CC0. Au Danemark, SMK (Statens Museum for Kunst, la Galerie Nationale du Danemark) a rendu publiques ses images et vidéos numériques sous la licence CC-BY. La British Library [N.d.T : Bibliothèque de Grande-Bretagne, équivalent de la BNF] et le Japan Center for Asian Historical Records [N.d.T : le Centre japonais d’archives historiques asiatiques] ont conjointement libéré plus de 200 gravures japonaises et chinoises dans le domaine public.
Ces institutions culturelles conservent les valeurs du domaine public et protègent le droit de prendre part à notre héritage culturel. La tentative du musée Reiss Engelhorn de créer un nouveau copyright dans le domaine public va à l’encontre des principes européens sur le domaine public.

soldatsFrançaisL’armée française part en campagne contre le copyfraud

(image issue du catalogue en ligne de The British Library, aucune restriction de droit d’auteur connue – Voir tous les détails)

Dans un communiqué du 11 août 2008, la Commission européenne a écrit : « il faut souligner qu’il est essentiel que les œuvres qui sont dans le domaine public restent accessibles après un changement de format. En d’autres termes, les œuvres qui sont dans le domaine public devraient y rester une fois numérisées et être rendues accessibles par Internet ». Cela a été renforcé par la charte d’Europeana de 2010 qui stipule : « Aucun autre droit sur la propriété intellectuelle ne doit être utilisé pour rétablir une exclusivité sur des matériaux du domaine public. Le domaine public fait partie intégrante de l’équilibre interne du système de droit d’auteur. Cet équilibre interne ne doit pas être rompu par des tentatives pour obtenir ou rétablir un contrôle exclusif via des règles extérieures au droit d’auteur. »

Ces dernières années, le mouvement Wikimédia a bénéficié de partenariats fructueux avec des musées et des galeries à travers le monde grâce à l’initiative GLAM-Wiki, qui aide des institutions culturelles à partager leurs ressources avec le monde entier par le biais de projets de collaboration avec des éditeurs expérimentés de Wikipédia. Ces partenariats ont permis à des millions de personnes de découvrir et d’apprécier des collections situées dans des endroits qu’ils ne pourront jamais visiter. Wikimédia Deutschland, seule, a travaillé avec plus de 30 musées en Allemagne pour rendre leurs collections accessibles gratuitement à n’importe qui n’importe où, au travers des projets Wikimédia. Ces partenariats font partie d’un effort indispensable qui permet aux institutions culturelles et à Wikimédia d’accomplir leur mission de libération de la connaissance et de partage de la culture.

Partout dans le monde des gens utilisent Wikipédia pour découvrir et comprendre le monde qui les entoure. Grâce à Internet, de nombreux obstacles traditionnels à la connaissance et à l’apprentissage ont disparu. Refuser l’accès en ligne à des images du domaine public empêche les gens d’explorer et de partager notre patrimoine culturel mondial. Nous exhortons le musée Reiss Engelhorn à reconsidérer sa position et à travailler avec la communauté Wikimédia pour rendre encore plus accessibles leurs œuvres élevées dans le domaine public.

Michelle Paulson, Legal Director
Geoff Brigham, General Counsel
Wikimedia Foundation




Firefox vide ses poches

Si vous avez un peu suivi la polémique, Firefox propose depuis quelques temps une intégration de Pocket, un choix discutable lorsque des alternatives libres et décentralisées existent.

Nicolas Lœuillet, principal développeur de l’alternative Wallabag (dont vous pouvez trouver une instance en libre service sur Framabag dans le cadre du projet Dégooglisons Internet) a remarqué un nouveau ticket ouvert sur Bugzilla qui montre la volonté de Mozilla de transformer cette intégration en un simple module complémentaire qui sera ainsi plus facilement désactivable. Comme quoi rien n’est irréversible quand on écoute sa communauté 🙂

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Crédit : Simon Gee Giraudot (Creative Commons By-Sa)




Salut à toi, couteau suisse des réseaux sociaux libres

Salut à toi ! (arf, pouvais pas ne pas la faire !)

sat_logoVoici un projet qui utilise le protocole XMPP pour communiquer tous azimuts, et librement. Les deux sympathiques gaillards qui le portent sont convaincus qu’on n’utilise pas impunément les réseaux sociaux, voire que ce sont eux qui se servent de nous.

Ça tombe bien, c’est ce que nous expliquons aussi avec notre campagne Dégooglisons Internet !


Bon, présentez-vous, les gars. Vous êtes qui ?

Goffi : Salut ! Officiellement nous sommes une association loi 1901 créée en 2014. En pratique 2 amis qui se sont connus sur « le Caillou » (le petit nom qu’on donne à la Nouvelle Calédonie).

Adrien : On s’est connus à la fac de Nouméa, ensuite chacun est allé poursuivre ses études en informatique en France métropolitaine, mais pas dans la même ville. Ce qui ne nous a pas empêchés de rester en contact et puis depuis environ 2 ans, comme j’ai rejoint Goffi sur le projet, on se voit beaucoup plus souvent.

Le nom est issu de la chanson des Bérus ?

Goffi: Oui. Le nom a sa petite histoire : il s’agissait d’éviter un énième nom bateau anglophone, et « salut à toi » semblait bien adapté pour un outil de communication. Et puis la graphie en montagne russe (avec un T majuscule et l’accent) avait un côté amusant: SàT. Quand on a créé l’association en 2014, après avoir utilisé de manière informelle le nom pendant des années, on a demandé aux Bérus si ça ne leur posait pas de problème: non seulement ils ont répondu, mais en plus ils connaissaient déjà le projet (avec le nom ils étaient tombé dessus) ! Ça nous a fait bien plaisir.

Il sert à quoi, votre projet ?

Goffi : À communiquer. Tu peux appeler ça un « réseau social » si tu veux, même si on n’aime pas trop ce terme. Plus concrètement ça permet de faire tout un tas de choses comme bloguer (publiquement ou avec uniquement famille ou amis), partager des fichiers (via un serveur ou en pair à pair), chatter avec une seule personne ou en groupe, jouer, faire du travail collaboratif, etc. Avec plein de trucs sympathiques comme du chiffrement ou des « passerelles » pour lire et écrire sur d’autres réseaux (nous envisageons par exemple d’en faire une pour Diaspora et donc la Framasphère).

Nous avons en projet une version utilisant « Tor » (pour un meilleur anonymat), voire de la visioconférence sur le plus long terme.

C’est aussi une brique pour créer d’autres choses, d’autres réseaux ou outils (finalement on revient toujours aux mêmes choses : publier des messages, commenter, partager des fichiers, etc).

D’où vous est venue l’idée ?

Goffi : Au début (vers 2008/2009) l’idée était de faire un logiciel utilisant « XMPP » (un terme barbare pour désigner un « protocole » libre de communication, soit une sorte de langage que les logiciels peuvent utiliser pour communiquer entre eux) car aucun ne me plaisait tout à fait. Puis rapidement le projet a grossi et s’est politisé. Politisé dans le sens où les outils de communication sont aujourd’hui au centre de nos vies : c’est à travers eux qu’on contacte famille et amis éloignés, qu’on se tient au courant de l’évolution du monde, et même en partie qu’on se forge nos opinions et façons de penser. Un des buts du projet et de l’association est de prendre conscience de ça et d’y réfléchir.

Adrien : Dire que l’outil influence à ce point les personnes, ce n’est pas évident a saisir et je pense que beaucoup trouvent ça un peu farfelu. Mais il y a un bon exemple qui a été donné, justement par quelqu’un de Framasoft, lors de la table ronde sur les nouveaux médias aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre cette année. C’est Pouhiou qui disait qu’en tant que rédacteur de blog, il se devait de suivre les règles de Google s’il voulait que ses articles soient lus. On pense ce qu’on veut de la pertinence de ces règles, toujours est-il qu’il s’agit de critères qui ne sont pas forcément sensibles pour un rédacteur, qui va se retrouver freiné dans sa créativité.

C’est tout du libre ?

Goffi : Oui bien sûr ! On fait très attention à ça, c’est une partie importante de notre philosophie. Nous cherchons à être le plus éthique possible, et nous avons même écrit un « contrat social » qui explique clairement nos intentions. Cela se sent aussi dans notre choix d’une association 1901 pour nous organiser (en autogestion, pas de président/secrétaire/trésorier chez nous), notre refus ferme de la publicité ou encore notre présence régulière sur des événements où on peut rencontrer et discuter « en vrai » avec les gens. D’autre part, nous faisons certains choix comme celui de ne pas être sur les grands réseaux privés (tel que le gros truc bleu ou celui qui a inspiré Stromae).

Ben oui, mais du coup est-ce que vous arrivez à vous faire connaître ? Vous savez ce qu’on dit : il faut aller là où sont les gens. Nous, par exemple, on touitte beaucoup.

Adrien : C’est évidemment très difficile de se faire connaître, et parfois c’est un peu décourageant car on a l’impression de bosser dans le vide. Heureusement qu’il y a tout de même quelques personnes qui nous soutiennent, et on espère que la pâte va finir par prendre. Après moi je ne suis pas forcément pour aller toujours chercher les gens là où ils sont. Il y a une partie du chemin que chacun doit faire tout seul. On ne veut pas que les gens viennent utiliser notre outil seulement par effet de mode, on aimerait qu’ils comprennent vraiment pourquoi c’est important et quels sont les enjeux. Ça c’est notre coté politisé, et puis on veut aussi un maximum de transparence et de cohérence. On s’est mis d’accord dès le début qu’on n’utiliserait pas pour le projet les réseaux sociaux populaires que l’on critique.

Goffi : C’est beaucoup plus difficile en effet mais c’est un choix, il y a une question de cohérence avec notre discours : utiliser ces réseaux c’est les justifier, leur donner une raison d’être. On ne jette pas non plus la pierre sur ceux qui y sont (je comprends tout à fait qu’on veuille chercher les gens partout où c’est possible), mais si tout le monde est là bas, l’intérêt des outils libres et standards est amoindri.
Ce qui est triste par contre, c’est qu’on a l’impression de ne pas exister en dehors de ces réseaux (y compris chez les libristes), on manque de canaux alternatifs visibles. J’apprécie d’ailleurs beaucoup votre travail actuel pour fournir des alternatives justement (et celui des autres projets comme Diaspora, Movim, Gnu Social, etc.).

Vous avez lancé une campagne de financement participatif. Quand on a discuté je n’avais pas eu l’impression que c’était votre truc, les histoires de sous. Quel est l’objectif de celle-ci ? Pourquoi il vous en faut ?

Adrien : Ça fait un moment qu’on travaille sur ce projet comme quelqu’un travaillerait dans une boite. Avec beaucoup plus de liberté bien sûr, car on décide de ce que l’on fait, quand et comment. Mais c’est quand même beaucoup de boulot pour lequel on n’est pas payé. Notre but quand on a monté l’association l’année dernière, c’était de récolter suffisamment de fonds au travers des cotisations et dons à l’association pour pouvoir financer des salaires. C’est du financement participatif à l’état pur, ça existe depuis très longtemps et ce qu’on appelle aujourd’hui crowdfunding, c’est la même chose mais avec quelques codes en plus. Cet été, on a lancé une première campagne par nos propres moyens et sans a priori, directement sur notre site web, pour voir ce que ça donne. On a reçu suffisamment de contributions pour pouvoir payer les frais courants de l’association et même un petit plus (merci à tous les soutiens !), mais pas assez pour parler de salaire. On essaie donc maintenant la même chose mais remise au goût du jour.

L’objectif de cette campagne, c’est de financer le développement d’une interface pour les téléphones et tablettes Android. On a besoin pour ça de 3000 euros, même si en réalité il nous faudrait un peu plus, mais tant qu’on n’est pas mieux connus on peut difficilement demander davantage. En pratique, cet argent va servir pour payer un CDD, tout simplement.

Goffi : Pas grand chose à ajouter, on a longtemps hésité avant de faire ce type de campagne, on a finalement décidé de le faire à travers une plate-forme spécialisée dans l’ESS (Économie Sociale et Solidaire). C’est aussi un moyen de nous faire connaître et de gagner en crédibilité (si on réussit !)

Et on peut vous aider autrement ?

Adrien : Nos compagnes et certains amis nous ont beaucoup aidés, notamment pour préparer la vidéo de la campagne. On aime bien la regarder cette vidéo car elle nous donne vraiment l’impression d’appartenir a une communauté. Outre l’argent, c’est de ça qu’on a vraiment besoin, une communauté autour du logiciel. Il y a déjà quelques personnes qui nous filent des coups de main, mais vu l’envergure du projet, il en faut plus. Après chacun peut participer comme il le veut et comme il le peut : utilisateur, développeur, graphiste, testeur, rédacteur de documentation, traducteur, porteur du message… Et on aimerait bien voir plus de personnes qui essaient d’installer Libervia pour le faire tourner sur leur propre serveur. On n’a pas l’intention ni la capacité d’accueillir tout le monde sur https://libervia.org, qui n’est qu’un service de démonstration. Et puis, plus spécifiquement pendant la campagne, on a besoin d’articles qui parlent de nous pour nous faire connaître. Merci Framasoft 🙂

Goffi : En ce moment : soutenir la campagne ! C’est essentiel pour notre crédibilité. Sinon, venir nous voir, en ligne ou en vrai, discuter. Parler de nous nous aide bien sûr, adhérer à l’association (ce qui peut se faire sans cotisation) montre un intérêt certain qui nous motive et nous donne plus de poids. On a beaucoup de mal à se faire connaître à l’étranger, un coup de pouce là dessus serait très utile. Et sinon on aime beaucoup les débats ! En organiser permet non seulement de rencontrer des gens, mais aussi de réfléchir ensemble.
Merci beaucoup à Framasoft, et encore bravo pour votre travail ! Nous apprécions beaucoup ce que vous faites, et c’est un plaisir de discuter avec vous quand on vous croise.