Ziklibrenbib est un projet collaboratif qui vise à promouvoir la musique en libre diffusion dans les médiathèques. Créé à l’initiative des médiathèques d’Argentan Intercom (61) et de Pacé (35), il est aujourd’hui animé par une vingtaine de professionnels répartis sur toute la France. Au-delà des chroniques publiées presque chaque jour sur le blog et relayées sur les principaux réseaux sociaux, l’équipe de Ziklibrenbib propose chaque trimestre une compilation des meilleures découvertes du moment et chaque année l’élection du titre de l’année Ziklibrenbib. C’est à l’occasion de cette élection que nous rencontrons aujourd’hui Vincent et Antoine pour qu’ils nous en disent plus sur la question.

Ziklibrenbib, 7 ans déjà… une belle aventure ! Pouvez-vous regarder dans le rétroviseur et nous faire un petit résumé ?
7 ans de rencontres et de découvertes musicales, voilà comment on pourrait résumer ces 7 ans ! Rencontres entre bibliothécaires mais aussi avec les musiciens ! Pas mal de personnes sont passées par là pour proposer leurs chroniques, leur sensibilité musicale et participer au projet sous une forme ou une autre. Cette diversité fait la richesse de Ziklibrenbib !

Aujourd’hui, comment fonctionne concrètement Ziklibrenbib ?
Grâce essentiellement au forum interne auquel sont inscrits les participants et qui est organisé en trois grandes catégories : le projet Ziklibrenbib dans sa globalité, l’Élection du titre de l’année Ziklibrenbib et les tournées du lauréat de l’élection Ziklibrenbib. A chaque fois qu’un nouveau sujet émerge, c’est l’occasion d’échanger et d’émettre son avis. Les décisions sont prises collectivement selon la participation de chacun. L’inscription à la newsletter permet également de suivre l’actualité du projet sans obligatoirement passer par la case forum, et de participer par exemple aux compilations trimestrielles ou à la sélection des titres de l’élection annuelle.
Quant aux chroniques, nous profitons de cette interview pour remercier les collègues qui donnent de leur temps pour fouiller le web à la découverte de nouvelles perles de la musique libre et rédiger ces chroniques. Il n’est d’ailleurs jamais trop tard pour rejoindre la team de chroniqueuses et chroniqueurs 😉 Il n’y a aucune fréquence de publication imposée… et plus on est nombreux, plus c’est sympa !

Depuis le 26 mars, les internautes / citoyen⋅nes peuvent participer à l’élection du titre de l’année. Pouvez-vous nous indiquer de quoi il s’agit ?
Depuis le 26 mars et jusqu’au 26 mai, les internautes et usager⋅es des médiathèques participantes peuvent voter pour leurs 3 morceaux préférés parmi 14 titres choisis avec passion par 29 discothécaires de toute la France. C’est l’occasion de permettre à des bibliothèques de mettre en valeur la musique libre sur une courte période et avec des supports de médiation (affiches, flyers, compilation CD/mp3, bande-annonce vidéo, livret de présentation…) dédiés et faciles à mettre en place. Un coup de projecteur salvateur ! Ca se passe sur http://www.acim.asso.fr/ziklibrenbib/election/

Selon vous, est-ce que la communauté libriste est aussi enthousiaste autour de la culture, de la musique libre qu’autour des logiciels libres ?
Oui, pour les quelques retours que nous avons eu de la communauté du libre. Ziklibrenbib est connu et apprécié de ce réseau.

Il y a eu, ces dernières années, une explosion des contenus produits pour des plateformes comme YouTube ou Twitch. Ces plateformes qui ont des « robocopyrights » (comme ContentID de Google-YouTube) qui analysent le son des vidéos pour repérer l’utilisation de musiques copyrightées… Est-ce que vous avez vu les vidéastes et leurs publics s’intéresser de plus près à la musique libre ?
Nous avons pu en effet constater ce phénomène, et ce de deux façons différentes. Tout d’abord par quelques messages que nous avons reçus de la part de personnes cherchant à savoir comment utiliser telle ou telle musique dans leurs vidéos, ce qui n’était pas sans engendrer une petite discussion au sujet des possibilités offertes par telle ou telle licence Creative Commons. Ensuite par l’intermédiaire de Free Music Archive, une archive en ligne où nous déposons régulièrement en tant que curateur les albums que nous chroniquons et qui ne sont pas en téléchargement payant ni sortis sur des netlabels. C’est une plate-forme très fréquentée par les vidéastes amateurs et cela n’est pas rare de retrouver sur Youtube des vidéos utilisant des pistes que nous avons déposées… Anecdote sympa : c’est via cette plate-forme qu’une marque de prêt-à-porter a pu repérer une groupe de musique finlandais et négocier avec lui pour l’utilisation d’un de ses morceaux dans une publicité !

Question « troll des licences » : pour Ziklibrenbib, vous acceptez strictement des contenus libres (de type CC-By, CC-By-SA, LAL, etc.) ou aussi des créations sous licences dites de libre diffusion (avec des -NC et des -ND dedans)… et pourquoi ?
Intimement nous sommes convaincus que le « vrai » libre est celui qui est lié aux licences des logiciels libres et qui s’affranchit de la nébuleuse clause NC et de la non moins surprenante clause ND. C’est d’ailleurs pour cela que tous nos contenus sont publiés sous licence CC-BY-SA et que lors des journées de création musicale nous mettons en ligne la « source », c’est à dire les enregistrements piste par piste. Cependant, le libre dans son ensemble (toutes licences confondues) constitue un pan de création important et mal connu. La volonté est de faire connaître ce pan de création notamment par la libre diffusion et la libre copie. Les licences NC et ND permettent au minimum cela ! Et il faut bien avouer qu’écarter les œuvres musicales placées sous ces licences réduirait considérablement notre champ d’action. En discutant avec les artistes, on se rend compte en effet que beaucoup ont du mal à lâcher le côté « NC », et cette crainte que d’autres vendent leur musique à leur place peut se comprendre. Quant au ND, certains restent attachés à « l’intégrité de leur œuvre », mais cette considération peut évoluer au fil du temps…

On ouvre l’open-bar Utopique ! Dans votre Contributopia à vous, il y a quoi, ça se passe comment ?
Tous les musiciens abandonnent le copyright et adoptent les licences libres en masse et avec enthousiasme 😉 Au-delà de ça, la place de l’artiste dans notre société actuelle est un véritable problème. L’artiste devrait pouvoir vivre de son art sans avoir à prendre en considération des finalités marchandes. C’est quand même dommage d’en être réduit à rémunérer le travail d’un artiste à travers la vente de son œuvre, comme s’il n’était qu’un outil de production parmi d’autres. Si le « métier » d’artiste était justement rémunéré, les œuvres pourraient quant à elles vivre plus librement 😉

Et comme souvent sur le Framablog, on vous laisse le mot de la fin !
Merci beaucoup de nous avoirs lus… et n’oubliez pas de faire vivre la musique libre, que ce soit en allant voir les artistes en concert (Anga est actuellement en tournée dans 17 médiathèques), en participant à notre élection du titre de l’année bien sûr, et en parlant de tout ça autour de vous !

Election titre de l’année Ziklibrenbib 2019 by Artistes divers

ToS;DR ou « Terms of Service ; Didn’t Read » pour « Conditions Générales d’Utilisation ; pas lues » est un projet cherchant à rendre plus compréhensibles toutes ces dizaines, voire centaines, de conditions générales d’utilisation que nous acceptons toute l’année sans les lire tout en cochant la petite case promettant le contraire.

Après une période de ralenti, ToS;DR s’enflamme à nouveau grâce à phœnix, une nouvelle version de leur outil de travail pour faciliter l’ajout de nouvelles entrées et permettre la participation de tout un chacun.

Le nom vient de l’expression anglaise « tl;dr » (too long, did not read) qui signifie qu’on va faire référence à un texte qu’on n’a fait que survoler.

Retrouvez Piks3l, contributeur du projet, qui a accepté de répondre à nos questions.

Il y a plusieurs moyens, mais il y a surtout une campagne de financement participatif, en anglais, actuellement sur Crowdrise.

On ne va pas tout traduire, mais pour résumer ils expliquent que les fonds leur serviront à sortir du « tout bénévolat », et donc à proposer un meilleur outil, qui servira à chacun et à chacune.

Si comme nous, vous savez combien il est important d’expliquer pourquoi il faut se dégoogliser (et si vous le pouvez), pensez à contribuer par vos dons ! Plus ceux-ci seront nombreux et plus ils auront de chances d’être dans la liste des bénéficiaires du Duck Duck Go Privacy Challenge, ce qui constituerait un apport financier supplémentaire non négligeable.

 

L’équipe Framasoft.

La tradition musicale du requiem est dès l’origine inhérente à la liturgie chrétienne au point qu’il faut attendre le XVIII^e siècle pour assister à la création de requiems « de concert », donc exécutés en dehors d’une célébration funèbre à caractère religieux.

Aujourd’hui, Denis Raffin propose d’aller plus loin encore et vient de passer plusieurs années à l’élaboration d’un requiem athée, qui comme il nous l’explique, vise à rendre hommage au souvenir des disparus en exaltant plutôt… la vie, hors de toute transcendance.

Qui plus est, sa création musicale est non seulement libre de références à la divinité mais aussi libre de droits et élaborée avec des logiciels libres. De bonnes raisons pour lui donner la parole et prêter une oreille curieuse à son requiem.

Peux-tu te présenter brièvement et nous dire par quel parcours tu en arrivé à ce projet un peu surprenant ?

Je suis un compositeur amateur, épris de musique classique depuis mon enfance. Jusqu’à présent, j’ai surtout composé de courtes pièces pour mon entourage. C’est la première fois que je me lance dans une œuvre d’une telle ampleur. J’ai composé les premières notes en 2013 (il y a 3 ans, oui oui…) et je viens enfin de terminer d’ébaucher les 5 mouvements qui constituent l’œuvre.

Justement, en prenant connaissance de ton projet, maintenant en phase finale, on ne peut s’empêcher de se dire que tu es soit très courageux soit inconscient : s’attaquer à un tel format musical demande de l’estomac, non ? et je ne parle même pas des monuments du genre (Mozart, Brahms, Berlioz, Verdi et tant d’autres… ) qui peuvent impressionner. Tu veux t’inscrire dans l’histoire de la musique à leur suite ?

J’ai toujours adoré les grandes œuvres religieuses, notamment funèbres. On y trouve une noirceur plus ou moins désespérée, mêlée à un fort besoin de consolation et de lumière (de résilience). Il y a peut-être un peu de mégalomanie dans mon projet, je ne le nie pas. Mais en réalité, il s’agit surtout de répondre à un double besoin : celui de m’obliger à dépasser le stade de compositeur du dimanche et celui d’aborder frontalement un thème qui me hante depuis mon adolescence : celui de la finitude de nos existences. J’ai voulu célébrer par une œuvre monumentale un événement très important dans ma propre existence : j’ai fini par admettre que j’allais mourir.

Brrr ce n’est pas très gai tout ça… On peut concevoir le désir de rendre hommage aux disparus, mais pourquoi célébrer la mort ?

Attention, pas de contre-sens ! Je ne célèbre pas la mort ! Mais assumer ma finitude m’a permis de comprendre des choses simples. D’abord que la vie est un bien précieux car éphémère et fragile. En ce sens, il faut savoir la respecter, la protéger, refuser de se contenter d’une vie où on se « laisse vivre ». Et surtout résister aux vols de nos existences que constituent le sur-travail, les guerres, la consommation, etc. Ensuite, nos existences si courtes prennent beaucoup plus de sens quand on les replace au sein de cycles naturels et historiques qui les dépassent. J’appelle, dans Un requiem athée, à « cultiver le grand jardin du monde ». À agir, humblement, chacun à son échelle, à construire un monde meilleur, tout en profitant au mieux de celui qui nous est offert. Il n’y a rien de morbide dans tout ça, non ?

 

Comme tu l’exposes en détails sur cette page tu n’es pas le premier à vouloir créer un Requiem athée. Pourquoi ajouter ta version, est-ce qu’il te semble qu’il y a ces dernières années une urgence (la question toujours vive de la laïcité ?) ou bien la naissance de ton projet correspond-elle à un cheminement plus personnel ?

La question de la laïcité, et en particulier de la cohabitation entre religieux et non-religieux, ne fait pas partie de ma démarche. Simplement, il y avait un manque dans l’histoire de la musique : il existe très peu d’œuvres athées traitant du thème de la mort.

Parler aux athées en général n’est d’ailleurs pas une mince affaire, car les athées ne constituent pas une école de pensée homogène. Le cheminement que je propose dans le texte est nécessairement très personnel. Par exemple dans sa dénonciation de l’immanence ou dans son appel non voilé à la rébellion (« La colère de l’Homme »). Cela dit, je n’ai pas hésité à réécrire le 2^e mouvement de mon requiem (« Non credo ») lorsque ceux qui ont suivi sa composition l’ont accusé d’un trop grand dogmatisme. J’espère sincèrement que mon texte ne constitue pas un obstacle à l’appréciation de la musique, quels que soient les points de désaccord que puissent avoir mes auditeurs avec mes idées.

Comment définirais-tu ta musique ? On dit souvent que la musique contemporaine est difficile d’accès pour les oreilles non-initiées, est-ce le cas pour ton requiem ?

Pour les connaisseurs, il s’agit d’une écriture qui s’autorise tous les langages : tonal, modal, chromatique et atonal. Pour ceux qui ne sont pas habitués à écouter de la musique classique, disons que c’est une œuvre globalement facile à suivre, mais avec des passages assez ouvertement dissonants. La durée totale est raisonnable pour le néophyte (environ 45 minutes), tout en laissant le temps de s’imprégner d’un univers musical que je souhaite assez riche.

Pourquoi faire le choix de logiciels libres et placer ton œuvre en gestation dans le domaine public ?

La principale raison du choix de la licence CC-0 est philanthropique : c’est un cadeau que je souhaite faire à l’humanité. Par ailleurs, je suis intimement convaincu que le modèle actuel des droits d’auteur freine la création au lieu de la protéger. Il y a une excellente conférence de Pouhiou sur ce thème.

D’ailleurs, c’est un peu grâce à Pouhiou que je me suis décidé à créer un blog pour présenter ma composition en cours de réalisation. Dans son premier tome du cycle des Noénautes, il expose les interactions qu’il a pu avoir avec ses lecteurs sur son blog tout au long de l’écriture du roman et je me suis dit : et pourquoi pas utiliser ce dispositif pour mon requiem aussi ? Pour ceux que ça intéresse, j’ai exposé ma position dans cet article : vive la musique libre, à bas les droits d’auteur !

Pour ce qui est du choix des logiciels libres pour composer, il s’est imposé de lui-même : j’ai toujours milité pour la diffusion des logiciels libres (y compris dans l’Éducation Nationale à l’époque où j’y ai travaillé) et ça n’aurait pas été cohérent d’utiliser des logiciels privateurs pour réaliser une telle œuvre, non ? J’utilise essentiellement Musescore. même si les fonctionnalités sont un peu limitées par rapport aux gros logiciels payants du commerce. J’envisage d’utiliser Lilypond pour les dernières étapes de la composition (orchestration, cadences non mesurées, mise en page, etc.).

Tu as une formation musicale (on s’en doutait) et tu as donc été un temps professeur dans l’Éducation Nationale, mais en ce moment de quoi vis-tu, car on imagine bien que créer un requiem n’est pas une activité très lucrative ?

J’ai été successivement ingénieur du son, professeur de physique-chimie en collège et grand voyageur. Je suis actuellement ouvrier agricole (dans le maraîchage bio). Je compose sur mes temps libres, soir et week-end. Au début du projet, je m’étais mis à temps partiel pour trouver le temps de composer. Clairement, j’aimerais consacrer plus de temps à la composition dans les années qui viennent. Pour une raison simple : si je ne prends pas le temps de composer mes œuvres, qui le fera à ma place ?

De quoi as-tu besoin maintenant pour mener ton projet vers sa phase finale : de contributions techniques, musicales, d’interprètes, d’argent… ? C’est le moment de lancer un appel…

L’étape la plus importante est terminée : toute l’œuvre est ébauchée. On peut d’ailleurs écouter des exports (avec des sons synthétiques) sur le site du projet. Il reste deux étapes avant de pouvoir entendre l’œuvre pour de bon.

D’abord, il faut que j’écrive l’orchestration de l’œuvre. Je n’ai encore jamais eu à faire ça et c’est assez technique. J’apprécierai une aide pour cette étape : j’ai besoin de quelqu’un d’un peu expérimenté pour me relire, me corriger, me faire des suggestions, etc. Je pense m’adresser aux classes d’orchestration des conservatoires pour trouver ce genre de profils.
Ensuite, il faudra réunir des interprètes. Et là, les choses se compliquent… Car il faudra trouver de l’argent pour rémunérer tout ce monde (un orchestre, un chœur et 4 solistes). J’ai plus de questions que de réponses : mon œuvre pourrait-elle intéresser une institution ? Aurais-je un public suffisamment motivé pour réussir un crowdfunding ? J’avoue que ça me soulagerait grandement si quelqu’un de plus compétent que moi pouvait prendre en charge cette partie-là du travail !

Allez on s’écoute le « Non credo » ? Les autres mouvements sont disponibles sur le site de Denis.

Que nos lecteurs mélomanes et musiciens se manifestent et fassent passer le mot : ce projet original et libre mérite d’aboutir à des interprétations publiques et pourquoi pas des enregistrements. À vous de jouer ♫ !

Il y a un an le Framablog avait interviewé Alain, membre de Dogmazic qui avait participé au grand retour de la plateforme d’écoute de musique sous licence libre.

Pour fêter le premier anniversaire du site renouvelé, on a eu envie de détailler avec lui le bilan bien fourni de cette année… En profitant de deux belles conférences aux JDLL, Roka et Pouhiou ont mitonné la petite interview que voici pour qui ne pouvait être à Lyon lors de ces rencontres.

Salut Alain, même si on t’as déjà déjà interviewé sur le Framablog, peux-tu nous rappeler ce qu’est Dogmazic ?

Dogmazic est une archive de musiques publiées avec des licences libres et ouvertes existant depuis 2004. Le site est sans publicité. C’est un projet de l’association Musique Libre qui est financé par les dons. Il regroupe aujourd’hui près de 60 000 morceaux de musique, pour environ 5000 artistes/groupes et plus de 250 netlabels.

Donc je peux dire que vous êtes le Itunes ou le Spotify du libre ou alors je suis insultant ?

Nous ne vendons pas d’abonnements, ni de fichiers avec des DRM. Notre but est l’accessibilité, la diffusion, la mise en valeur de tout un pan de la culture qui n’est pas représentée dans des médias mainstream. Nous sommes une alternative à Aytoune et Spoutifay.

 

Concrètement, qu’est-ce qui est libre chez vous ? Je peux télécharger votre logiciel ? La musique ?

Le logiciel Ampache qui propulse le site est publié sous licence AGPLv3 depuis 2001. Le contenu du site est publié soit en licences libres (type Licence Art Libre, GNU-GPL-Art, Creative Commons By SA…), soit en licences ouvertes (Licences Creative Commons BY NC ND pour la plus restrictive). La musique est téléchargeable, partageable et, selon les licences, réutilisable selon différents contextes.

Voilà un an que le projet a été relancé et du coup on a plein de questions à te poser. D’abord, est-ce que tu es content de cette première année d’existence ?

Nous sommes absolument ravis de cette réouverture, après tant de péripéties derrière nous maintenant ! Avant la réouverture du site, parler de musique libre c’était un peu caduque : peu d’autres exemples francophones comme Dogmazic pouvaient être cités. Cette première année nous a permis de mieux cerner les possibilités d’Ampache, de faire évoluer le site, son interface et de faire remonter pas mal de retours d’expérience des utilisateurs (bugs, features…).

Est-ce que le public a été au rendez-vous ? C’est quoi la fréquentation du site aujourd’hui ?

Nous avons eu un pic à la réouverture du site, puis ça s’est un peu calmé. Aujourd’hui, le rythme des visites est le même qu’à la réouverture, donc c’est plutôt encourageant ! Nous avons en moyenne 2 à 3 albums publiés par semaine par des artistes.

J’imagine que pour beaucoup de musiciens ce n’est pas une évidence de diffuser ses créations sous licence libre. Tu dirais quoi pour convaincre un artiste de le faire ?

Si on veut être indépendant, on doit aussi se poser la question de l’indépendance vis-à-vis de la Sacem qui n’est pas qu’une simple société — privée — de gestion de redevances pour droits d’auteurs. Elle porte aussi un projet politique (Hadopi, DADVSI…etc.). De plus, participer à une alternative est souvent plus intéressant pour un artiste, cela lui permet de rentrer en contact direct avec ses auditeurs, de discuter de projets partagés, de participer à des créations collectives. Il est possible d’avoir une existence artistique sans la Sacem.

Dans mes rencontres, je laisse le libre choix aux personnes. Souvent, un artiste rentre à la Sacem « par défaut », et ne se rend pas compte de sa démarche. Parfois c’est déjà trop tard, l’artiste est lié avec son nom civil (donc quel que soit le pseudo de son projet artistique) pour 10 ans, parfois la réflexion nécessite de nouvelles rencontres.

Dernier point du bilan mais non des moindres, les sous ? Comment un projet libre tel que le vôtre s’est financé et surtout comment vous voyez l’avenir à ce sujet ?

Nous sommes financés par les dons de nos utilisateurs. Le site en lui-même ne nous coûte pas grand chose à financer, mais cela risque de changer avec sa montée en puissance et la publicité faite autour de lui. En 2008-2009, lorsque l’ancienne interface fonctionnait bien, l’association arrivait à recevoir près de 4000 € de dons par an. Nous pouvons nous donner cet objectif pour le moment, ça nous permettra de proposer par exemple des fichiers en .flac.

Quelles sont les innovations lancées cette année sur Dogmazic ? Je pense notamment à l’écoute sur mobile qui est forcément demandée par les utilisateurs.

L’écoute sur mobile est possible grâce à l’application Subsonic qui reprend l’interface d’Ampache. Il n’y a qu’à renseigner l’adresse du site ainsi que son login et mot de passe utilisateur pour utiliser le site en version mobile. Des applications sur f-droid comme sur le Playstore existent. Avoir une application dédiée serait le mieux, il nous manque quelques compétences à ce sujet.

Ampache, le moteur du site, a évolué et fait évoluer le site. En mars, une nouvelle interface avec un contenu plus directement accessible a été mise en ligne.

Derrière Dogmazic, il y a donc ce logiciel  : Ampache… Lui aussi il a grandi en un an ? Quelles sont ses nouveautés et les petites fonctionnalités qui changent tout ?

Le lien entre le développement d’Ampache et Dogmazic est fort. Il n’y a pas de fork du logiciel pour faire tourner Dogmazic. Ampache est passé de la version 3.7 à 3.8.2 avec de nombreuses corrections de bugs, des traductions de fonctions, une interface remaniée.

Les possibilités d’Ampache sont assez énormes et tout n’est pas encore bien mis en place. Notamment le lien avec des services d’identification de contenus basés sur Musicbrainz, LastFM, LibreFM, les modules de dons Flattr pour les comptes artistes… À terme, nous aimerions que les artistes et les labels puissent disposer d’un espace plus grand pour la personnalisation de leur espace (à base d’html).

Et si je veux utiliser Ampache pour autre chose que la musique… je peux ? T’as des exemples (ou des rêves) d’utilisations « autres » ?

Ampache est utilisé depuis le début comme un logiciel pour monter son propre serveur privé de médias. Images, vidéos, musiques, tout peut se partager avec Ampache. Mais Dogmazic est le premier exemple de serveur public avec une gestion multi-utilisateurs avancée (près de 28 000 comptes).

Cette vidéo présente le développement du projet (vidéo YouTube) :

Mon rêve pour Dogmazic ? Qu’Ampache permette de tout connaître d’un artiste : musique, vidéos, textes… avec des liens vers l’extérieur pour enrichir le contenu, des relations entre artistes… Et pourquoi pas intégrer des modules comme SourceML qui permet de partager des musiques avec leurs sources.

Ça peut être une idée pour un de vos prochains articles d’ailleurs…

C’est noté, merci ^^ ! C’est quoi vos projets pour la suite ? On peut s’attendre à quelles innovations pour la plateforme ?

Ampache va passer en version 4.0 à la fin de l’année, avec notamment une refonte de son interface. L’objectif : rendre plus visibles des fonctionnalités qui sont bien présentes aujourd’hui mais qui sont cachées, l’abandon de quelques vieilles technologies datant de 2001, l’intégration d’autres plus récentes.

Travailler sur la communauté du site, remettre en forme le forum (qui, petit à petit revient à la vie), les relations entre artistes avec les fonctions communautaires d’Ampache (messages persos, partages)…

Ça c’est pour le moyen terme.

Pour le plus long terme, on a quelques réflexions sur les modules de dons du site, le développement de la C3S, société coopérative européenne de gestion collective… De gros projets sur ce point sont en réflexion.

Pour que ces innovations adviennent, vous avez besoin de quoi ? De sous, de bras…  ?

Ampache a toujours besoin de bras, de développement. Le développement de la version 4.0 va demander pas mal de travail. La traduction de l’interface aussi (espagnol, allemand, portugais, arabe, japonais, russe…).

L’association Musique Libre a toujours besoin de dons pour développer ses actions, imprimer des flyers, des tracts à distribuer lors de concerts, des gens pour les distribuer, des programmateurs de concerts sur des événements libres, sur des web-radios… Nous aimerions aussi proposer une application native pour Dogmazic (Android).

L’association a aussi besoin de personnes pour s’y investir, être à l’écoute de ce qui se passe dans la musique libre, car nous avons des oreilles un peu partout, mais nous ne sommes pas omniscients… !

Dons / Adhésions : http://musique-libre.org/a-propos/adherer-soutenir/

Nous rencontrer : http://www.dogmazic.net/irc/

Quelle est l’actualité de l’association ?

Nous organisons un concert, le 17 juin, 20h à St Étienne au Pax (27 rue Élisée Reclus), PAF 8€. Avec Bololipsum et Mig Inc. Au menu, art libre avec circuit blending, et électro-noise.

Le 14 juillet, le NetLabel Day. Pour sa 2e édition le Netlabel Day prend de l’ampleur. Initié par les joyeux drilles du netlabel chilien MIST,lLe Netlabel Day représente déjà près de 1800 contributions (contre 150 l’an dernier).

Merci pour tes réponses Alain. En attendant de te retrouver dans un an pour un nouveau bilan je te laisse le dernier mot, tradition oblige.

La musique libre est une alternative, défendre cette possibilité, c’est aussi défendre l’idée que d’autres alternatives puissent exister et se développer.

 

Pour aller plus loin :

• le site de Dogmazic
• l’association Musique Libre
• le logiciel Ampache
• dépôt github de Ampache
• Billet de blog sur les évolutions en un an

Depuis mi-mai, l’équipe de Musique libre a réussi le pari de ressusciter Dogmazic après trois ans de sommeil.
Alain, un des bénévoles qui a permis ce retour à la vie et président de l’association a accepté de répondre à nos questions.

Bonjour Alain, pour ceux qui auraient découvert l’univers du libre ces dernières années, peux-tu nous présenter Dogmazic ?

Dogmazic est une plate-forme de diffusion et de téléchargement de musiques libres. Le site, propulsé par l’association Musique Libre héberge quelque 55 000 morceaux de musique de 4500 artistes sous près de 36 licences différentes. Il existe depuis 2004.

Quelle est la différence entre le site « musique libre » et « Dogmazic » ?

Le site « musique libre » est le site de l’association. C’est un blog d’actualités, un forum et une partie documentation très fournie. Il permet de mettre en valeur ce que nous estimons intéressant à connaître, à voir, à réfléchir. Le mouvement autour des cultures libres est vaste et est en constante évolution.

Parlons licence (pour les petites bêtes velues qui traînent sur le forum, on parle ici de musique sous licence de libre diffusion et non de licence libre). Je n’ai pas trouvé comment rechercher des artistes ou des morceaux selon la licence d’utilisation. Je ne suis pas doué ou bien ce n’est pas possible ?

Peut-être aussi que notre interface n’est pas claire, mais c’est possible. En premier, il faut avoir un compte et être enregistré, puis, en allant dans « recherche avancée » et en faisant une recherche par critères en incluant les licences recherchées (NDM : je ne suis en effet pas doué). Il est notamment possible d’enregistrer la recherche dans une playlist qui se repeuplera dès qu’une nouvelle œuvre est publiée sous la licence choisie. Pour la petite histoire, nous préférons parler de licences libres et ouvertes, la « licence de libre diffusion » entraîne une confusion autour de la diffusion commerciale qui, elle, n’est pas libre dans le cas de licences avec la mention « non commerciale » (pour plus de détails lire le texte en suivant le lien)

En quoi Dogmazic est différent d’autres plateformes (Jamendo) ?

Dogmazic est propulsé par une association, tout ce que nous faisons, nous le faisons à but non lucratif, c’est pour cela que vous ne trouverez pas de publicités sur le site, financé exclusivement par les cotisations et les dons. Nous avons aussi un espace de documentation régulièrement mis à jour avec les dernières informations pratiques autour des musiques libres. Jamendo est une entreprise avec des logiques de développement et de financement tout à fait différentes des nôtres.

Quels sont le/les critère(s) pour avoir son/ses morceaux présents sur Dogmazic ? Vu la taille impressionnante des musiques archivées sur votre site, on peut se demander si vous ne privilégiez pas une logique de quantité 🙂 Est-ce qu’il y a une sorte de « sélection » ou filtrage à la soumission de musiques ou bien est-ce totalement libre ?

Depuis les débuts du site, il n’y a pas de sélection. Car sur quels critères pourrions-nous juger d’une œuvre (à part avoir une politique éditoriale comme celle d’un label) ? Nous acceptons tous les titres quelle que soit leur qualité. Par contre, nous choisissons de mettre en avant les titres les mieux produits. La seule sélection qui est faite c’est celle concernant les samples copyrightés ou les reprises de musiques du domaine du copyright que nous n’acceptons pas.

Il faut un temps d’accoutumance pour apprécier un morceau, on voit bien que les radios ressassent les mêmes airs à la mode.

Comment se faire connaître quand on fait de la musique libre et qu’on ne passe pas en radio ?

Concerts, concerts, concerts ! Ou des participations à des projets suffisamment médiatisés sur internet pour amener plus de gens à écouter, à diffuser, à donner… Nous avons aussi de notre côté à mettre en valeur certaines initiatives comme les web-radios libres.

Qu’est-ce qu’un musicien/groupe peut avoir à gagner à donner ses créations en téléchargement sur la plateforme Dogmazic ?

Il y a quelques avantages non négligeables. Le premier est que vous êtes directement identifiés comme faisant de la musique libre (ce qui est plus discret sur des plate-formes comme Soundcloud voire Youtube), vous pouvez choisir la licence que vous souhaitez (hors des Creative Commons, comme la licence Art Libre ou encore la licence WTFPL). Nous mettons en place une solution de dons (paypal) et micro-dons (flattr) pour les artistes, et les œuvres publiées sur Dogmazic alimentent une base de donnée libre, musicbrainz, qui permet de retrouver et d’identifier plus facilement les musiques libres dans les principaux logiciels de musiques.

J’ai envie de partager un album que j’aime particulièrement et hébergé sur Dogmazic. Je peux avoir un petit lecteur pour mettre sur mon site internet ?

Tout à fait possible, mais il faut avoir un compte pour ce faire. Une icône à côté du morceau le permet, avec quelques options intéressantes en plus.

Quelle a été la potion magique pour réussir à remettre en ligne Dogmazic (parce qu’on aurait bien besoin de la recette pour finaliser le reboot de notre annuaire) ?

Une équipe de plusieurs admin, une vision financière apaisée, un moteur de site simple et au code connu de tous (php), qui permet un recrutement plus large de personnes, et un lien privilégié avec un des développeurs de la solution logicielle. En ce qui nous concerne, Ampache, logiciel sur lequel est basé Dogmazic, profite de nos tests en grandeur nature et fait grandir le projet de Dogmazic à chaque version. Nous avons d’ailleurs commencé avec une version 3.6 (celle qui est disponible dans les dépôts Debian), en ce moment, et après une période de tests, nous sommes passés à la version 3.8.

Pourquoi avoir relancé le site ?

Parce qu’on nous le demande ! Le site a occupé une large place en France et ailleurs pour la musique libre à une époque où les débats sur le téléchargement étaient très médiatisés, de nombreux artistes se sont reconnus dans la démarche des musiques libres. Aujourd’hui, les choses changent un peu et les opportunités aussi. Un artiste de musique libre peut aujourd’hui monétiser beaucoup plus facilement ses œuvres qu’auparavant, et, ce, sans passer par la Sacem ou d’autres sociétés d’auteur (Youtube par exemple, Juno, Bandcamp et bien d’autres permettent de rémunérer des artistes…). Donc, l’enjeu, de taille, est qu’il faut que tout cela soit connu des artistes, qu’ils ne se disent pas que « la Sacem c’est automatique ». Tout ce que nous disons c’est que ce n’est pas avec des antibiotiques que la plupart des petits artistes résolvent leurs problèmes financiers, au contraire, trouvons des alternatives et Dogmazic en est une.

Cela fait maintenant trois mois que Dogmazic a été remis sur pied. Avez-vous déjà fait un premier bilan ? De nouveaux artistes se sont-ils inscrits ? Les visiteurs sont-ils au rendez-vous ?

Oui, de nouveaux artistes se sont inscrits, de nouveaux sons ont été déposés (près de 1000 nouveaux morceaux). En ce moment, le site plafonne à 350 visites par jour, ce qui est peu, mais nous sommes aussi conscients qu’il y a toujours du travail à faire pour refaire connaitre le site, valoriser les œuvres présentes…

À l’occasion du RaysDay 2015, l’équipe de traduction Framalang a choisi de traduire la nouvelle Stop the Music, de Charles Duan, publiée originellement sur Boing Boing. Cette histoire futuriste explore les dérives possibles des lois sur le copyright.

La première partie de cette nouvelle est disponible ici sur le framablog.

Voici donc la seconde et dernière partie de cette traduction. Exceptionnellement, nous avons choisi de ne pas traduire le titre (libre à vous de le faire !)

Comme son œuvre originelle, cette traduction est sous licence CC-BY-SA-NC.

Traduit par : Piup, egilli, Sphinx, Singularity, audionuma (et les anonymes)

Stop the music

V.

À la Cour suprême des États-Unis

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Audience de l’avocat Maître Richard A. Tilghman

représentant du plaignant Eugene L. Whitman

Le 12 février 2046

 

La présidente de la Cour suprême, Mme Diehr : Nous écoutons ce matin le débat dans l’affaire 45-405, Whitman contre Alfred Vail Enterprises.

Me Tilghman ?
Me Tilghman : Madame la Présidente de la Cour suprême, et Mesdames Messieurs les juges de la Cour.

Aujourd’hui, nous demandons à cette Cour de protéger l’un des droits à la propriété les plus anciens et les plus importants en place dans cette nation : le droit d’auteur qui protège l’œuvre créative des auteurs, des artistes, et, plus précisément dans le cas de cette affaire, des musiciens.

La section 106 de la loi sur le droit d’auteur réserve aux propriétaires de droits d’auteur le droit exclusif de faire des copies de leurs œuvres, de faire des œuvres dérivées basées sur les œuvres originales, et de distribuer et de produire en public ces œuvres, entre autres choses. Ces droits sont…

Juge Diamond : Avant d’entrer dans les détails fastidieux du droit d’auteur, Me Tilghman, pouvez-vous m’expliquer pourquoi nous devrions ne serait-ce qu’envisager d’examiner cette affaire ? C’est une affaire concernant l’effacement des souvenirs des gens, aussi je souhaite commencer par comprendre pourquoi vous pensez que le système EffaceMem National est pertinent en dehors du cadre très restreint de l’activité terroriste, que nous avons autorisé durant l’affaire Neilson. Comprenez : nous parlons de suspendre temporairement les droits civiques de la liberté de pensée. Pourquoi devrions-nous envisager d’effacer les souvenirs des gens dans n’importe quel autre contexte que le terrorisme ?

Me Tilghman : Monsieur le juge, bien que Neilson ait été une affaire concernant un acte terroriste, le raisonnement n’était pas limité à ce type de situation. La décision de cette Cour s’appuyait sur les principes généraux de la Constitution, et elle a décidé que l’effacement des souvenirs à l’échelle nationale était admissible lors « d’un risque imminent envers un intérêt incontestable du peuple américain ». L’intérêt incontestable, dans l’affaire Neilson, était le droit à la sécurité contre le terrorisme, mais d’autres intérêts importants peuvent également correspondre à cette description.

Présidente Diehr : Et, bien entendu, il y a le fait qu’une idée illégale est de la contrebande. Vous savez, personne ne se demande pourquoi il est illégal de posséder des drogues illicites, ou des armes de destruction massive. Une idée peut être tout aussi destructrice que toutes ces choses. Ne paraît-il pas que le gouvernement devrait posséder le pouvoir de confisquer des idées dangereuses afin de protéger le peuple ?

Me Tilghman : C’est en effet la vérité, votre Honneur. La possession d’une pensée illégale devrait être traitée de la même façon que la possession d’un objet illégal. Et une copie illégale d’un travail sous droits d’auteur est une contrebande,

Juge Flook : Bien… bien… mmh. Je peux comprendre l’argument concernant la contrebande d’une manière générale, mais c’est la pente glissante qui m’inquiète. J’étais d’accord avec Neilson mais j’étais préoccupée concernant ce qu’un autre usage de l’EffaceMem National pourrait causer. Poussé trop loin, il pourrait mener à la censure, à un contrôle de l’esprit par le gouvernement, un totalitarisme orwellien. Comment puis-je être sûre, Me Tilghman, que ce que vous demandez ne nous mènera pas vers ces sentiers ?

Me Tilghman : C’est une excellente question du juge Flook. Question qui possède heureusement une réponse simple. Comme je le disais précédemment, Neilson estimait qu’un « intérêt incontestable du peuple américain » pourrait justifier l’utilisation du système EffaceMem National sans nous amener sur ces pentes glissantes. Or, la protection du droit d’auteur correspond à ce type d’intérêt incontestable car le droit d’auteur est un droit fort, absolu.

Présidente Diehr : Bien, cet argument correspond à celui que vous exposez dans votre briefing à propos de la Gestion des droits numériques (NdT : qui correspond aux DRM).

Me Tilghman : C’est exact.

Bien entendu, les DRM sont la technologie qui permet aux œuvres soumises au droit d’auteur de ne pas être utilisées contrairement aux vœux des ayants droit. Il fut un temps, aux débuts de l’informatique, où cette technologie était assez grossière et peu répandue. À cette époque, j’aurais pu rejoindre votre avis, M. Flook : le droit d’auteur était rarement appliqué et le piratage allait bon train.

Mais à la fin du siècle dernier, le monde s’est orienté vers les appareils mobiles, appareils qui pouvaient être tracés, contrôlés voire désactivés à distance. Cela permit de mettre en œuvre des DRM fortes, efficaces, à terme développées par un consortium industriel. Ces DRM sont maintenant incluses dans chaque appareil électronique vendu. Ce standard industriel que sont les DRM permet aux ayants droit d’avoir un contrôle total sur leurs œuvres : ils ont le pouvoir d’empêcher la copie, le pouvoir de contrôler qui utilise l’œuvre, le pouvoir de supprimer les données d’un appareil pour protéger l’œuvre d’un usage abusif. C’est un contrôle absolu.

Sous cet angle, la demande de mon client dans cette affaire ne constitue pas particulièrement une étape majeure. Il contrôle déjà chacun des exemplaires de son œuvre présent dans chaque appareil électronique. Tout ce qu’il souhaite désormais, c’est d’avoir ce contrôle sur les exemplaires stockés dans les esprits des personnes.

Juge Diamond : Attendez… attendez une seconde. Vous oubliez complètement les droits qui existent en contrepartie. Les consommateurs n’ont-ils pas le droit d’effectuer des copies à usage personnel ou de jouer de la musique entre amis ? Tous ces usages font partie des « usages raisonnables », autorisés par les lois sur le droit d’auteur si je me souviens bien. Réaliser des parodies, utiliser des citations dans des articles, enregistrer les émissions diffusées pour les regarder plus tard : tous ces actes sont considérés comme « usages raisonnables » et les personnes ont le droit de le faire malgré le droit d’auteur.

Me Tilghman : Bien que ces exceptions au droit d’auteur restent valables pour les livres, elles ont toutes été remplacées par la loi concernant la Gestion des droits numériques.

Juge Flook : Pour être parfaitement honnête, Me Tilghman, je n’ai pas tout à fait compris cet argument de votre briefing. D’après moi, vous évoquez la section 1201 du Digital Millennium Copyright Act. Or, cette section ne mentionne rien qui concerne le remplacement de l’usage raisonnable et les autres exceptions mentionnées par le juge Diamond. Comment arrivez-vous à la conclusion que la section 1201 remplace de tels éléments ?

Me Tilghman : Il est vrai que c’est un concept délicat, votre Honneur, et je m’excuse si je ne l’ai pas bien expliqué lors des briefings.

Il est vrai que ces exceptions au droit d’auteur, telles que l’usage raisonnable, s’appliquent aux livres. Toutefois, l’applicabilité de ces exceptions est fortement limitée par les DRM et la section 1201. Les DRM modernes s’assurent que les œuvres protégées ne peuvent être utilisées contre la volonté de l’auteur, même si celle-ci va à l’encontre de ces exceptions. La section 1201, quant à elle, a rendu illégal le contournement des DRM. Par l’opération de la loi et de la technologie, il est donc illégal d’utiliser une œuvre protégée par DRM en dehors de ce qui est permis par l’ayant droit, quelle que soit « l’exception statutaire » au droit d’auteur prétendue.

Présidente Diehr : Donc, autrement dit, le Congrès a rendu illégal tout ce qui n’est pas autorisé par les DRM, y compris si les DRM bloquent l’une de ces exceptions au droit d’auteur. Et cela signifie alors que le respect des DRM est en fait plus important que ces exceptions telles que l’usage raisonnable. Est-ce correct ?

Me Tilghman : Oui, c’est tout à fait correct. Avec la section 1201, le Congrès a décidé que les intérêts des ayants droit prévalaient quand cela concernait les données enregistrées sur les appareils. Aucune raison que les données enregistrées dans les esprits soient considérées différemment.

Juge Diamond : Cela me paraît absurde. Cette loi rend-elle illégal l’exercice des droits par les personnes ? Par exemple, qu’en est-il de l’exercice du droit à un usage raisonnable ?

Me Tilghman : Cela vous paraît peut-être absurde que les DRM outrepassent légalement l’usage raisonnable mais cela a été établi par la loi depuis longtemps. Une affaire datant de 2001, Universal City Studios contre Corley, a spécifiquement énoncé que le contournement des DRM était illégal en raison de la section 1201 et ce, même si cela était fait dans un but d’usage raisonnable. L’affaire MDY Industries contre Blizzard Entertainment, datée de 2010, a abouti à la même conclusion.

Si les décisions liées à ces affaires étaient injustifiées, le Congrès a disposé de 40 ans pour changer la loi. Il n’y a eu aucun changement sur ces points. La section 1201 reste écrite telle qu’elle a été adoptée. Cela permet de montrer que le droit d’auteur est aujourd’hui un pouvoir de contrôle total. C’est un droit très fort.

Juge Flook : Ceci est fascinant. Je pense que je comprends maintenant votre argument comme quoi le droit d’auteur est un droit fort. Mais reprenons un peu de recul.

Cette affaire concerne l’effacement de souvenirs dans les esprits des citoyens. Dans les esprits de tous les citoyens. Je comprends maintenant votre argument expliquant que le droit d’auteur est un droit fort, soutenu par les DRM et des lois telles que la section 1201. Toutefois, je ne suis pas sûr des raisons qui nous pousseraient à passer de ce droit fort à ce remède que serait l’effacement de la mémoire.

Il est évident que cette loi EffaceMem est très récente et nous sommes toujours en train de réfléchir à ses implications avec les autres domaines législatifs. Mais j’aimerais être sûr qu’il ne s’agit pas des prises de pouvoir observées dans les années 20 et 30, époque à laquelle de grandes entreprises du nucléaire ont prétendu à toutes sortes de droits suite à des interprétations excentriques des lois environnementales. Quel est le besoin légitime des ayants droit d’effacer les souvenirs des personnes ?

Me Tilghman : Le besoin légitime, c’est l’intérêt d’un contrôle total sur une œuvre protégée par le droit d’auteur. Cet intérêt d’un contrôle total est légitimé par les DRM et les protections offertes par la section 1201 qui permettent un tel contrôle. Les lois actuelles sur le droit d’auteur donnent aux ayants droit un pouvoir total, intégral, sur leurs œuvres protégées.

Le pouvoir de contrôler, c’est le pouvoir d’effacer. Les systèmes de DRM modernes permettent déjà aux ayants droit de supprimer les exemplaires qui sont en infraction grâce à un simple bouton. Les copies physiques qui violent le droit d’auteur peuvent être détruites conformément à la section 503(b) du Copyright Act. Et depuis que la commission américaine sur le commerce international a commencé, en 2014, à considérer les transmissions de données comme des importations de biens, elle a régulièrement saisi et bloqué des informations sur Internet. Il ne fait aucun doute que la suppression des informations de la pensée publique sera un remède tout à fait accepté pour le non-respect du droit d’auteur.

Pourquoi est-ce que cela devrait avoir une importance que les informations soient retirées d’un disque de silicium ou d’un neurone humain ? Comme la présidente Diehr l’expliquait précédemment, les informations qui portent atteinte au droit d’auteur, comme la chanson Straight Focus de M. Vails, constituent de la contrebande, quel que soit l’endroit où ces informations sont stockées. En fin de compte, tout ce que nous demandons dans cette affaire, c’est de modestement pouvoir transposer aux esprits humains le pouvoir que les ayants droit ont sur les ordinateurs, grâce aux DRM. S’il est possible d’empêcher les tablettes de penser quoi que ce soit d’illégal, pourquoi ne devrions-nous pas empêcher les personnes d’utiliser leurs têtes pour violer les droits applicables aux –si bien nommées– propriétés intellectuelles ?

La seule raison qui permettait aux exemplaires en infraction d’être conservés dans les esprits des personnes était que nous ne disposions pas des technologies pour effacer ces exemplaires des souvenirs. Aujourd’hui, nous disposons d’une telle technologie. Pour cette raison, j’exhorte la Cour de prendre une décision logique et dans l’ordre des choses pour la protection des ayants droit et pour leur permettre de protéger pleinement ce qui leur appartient.

Présidente Diehr : Merci, Me Tilghman.

Me Proctor ?

 

 

VI.

À la Cour suprême des États-Unis

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Audience de l’avocate Maître Willa M. Proctor

représentant la défense, Alfred Vail Enterprises, Inc.

Le 12 février 2048
Me Proctor : Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les juges,

Depuis les quelques trois siècles que les États-Unis d’Amérique sont une nation, l’inviolabilité de l’esprit est un principe central. La poursuite du bonheur – la poursuite de la pensée individuelle – s’y inscrit, avec la vie et la liberté, comme un droit inaliénable.

Or, c’est cette poursuite du bonheur qui est fondamentalement remise en cause dans ce tribunal aujourd’hui. Le plaignant vise à violer le droit fondamental à la liberté de penser, à la fidélité des idées, à la poursuite du bonheur. Il vise à violer ces principes pour justifier de la protection de la propriété intellectuelle.

La liberté de pensée n’est certainement pas absolue comme l’a reconnu ce tribunal dans l’affaire Neilson. Mais au même titre que la liberté d’expression, le droit à un procès équitable et le droit à une défense égale, c’est un droit fondamental, qui ne peut être brisé que lorsqu’existe un intérêt primordial pour la partie adverse : un intérêt tel que le terrorisme ou la sécurité nationale.

Le droit d’auteur ne représente pas un tel intérêt. Il ne met pas la sécurité ou la protection de la nation en jeu, il s’agit purement de l’intérêt financier d’une seule personne.

Présidente Diehr : Bien, l’intérêt d’une seule personne ne peut-il pas être primordial s’il est suffisamment fort ? L’intérêt à protéger une personne d’un crime violent ou les droits fondamentaux d’une personne, protégés par la loi, représentent certainement de tels intérêts primordiaux. Et si, comme Me Tilghman le suggérait, le droit d’auteur est un droit fort, absolu, pourquoi ne devrait-il pas s’inscrire dans cette catégorie d’intérêts primordiaux méritant la plus haute protection ?

Me Proctor : Eh bien nous y voilà, votre Honneur, le droit d’auteur n’est pas aussi absolu que ce que Me Tilghman aimerait nous le faire croire. L’exception la plus connue à l’encontre de ce caractère absolu du droit d’auteur est la doctrine de l’usage raisonnable par laquelle quelqu’un peut commettre un acte semblable à une infraction au droit d’auteur sans en porter la responsabilité, car l’utilisation qui est faite de l’œuvre est jugée raisonnable et acceptable.

Présidente Diehr : Me Tilghman a expliqué que les DRM et la section 1201 l’avaient emporté sur l’usage raisonnable. Quelle réponse apportez-vous à cette explication ?

Me Proctor : Il a peut être raison d’un point de vue pratique mais l’anéantissement de l’usage raisonnable ne doit pas être propagé ou appuyé par ce tribunal. Les doctrines comme celle de l’usage raisonnable sont majeures afin de permettre aux artistes et créateurs de continuer leurs travaux. Tout art est construit sur les succès et les inspirations du passé. De la même façon qu’aujourd’hui ce tribunal cite des affaires passées au sein des avis qu’il rend, un roman fera référence à des travaux précédents, un peintre utilisera les techniques des grands maîtres, un musicien empruntera différentes idées à des genres et musiques diverses.

Ainsi, même si les DRM et la section 1201 ont diminué cette doctrine de l’usage raisonnable pour les appareils électroniques, ce tribunal ne devrait pas la diminuer encore en déclarant le droit d’auteur comme un droit complètement absolu. Et c’est pour cette simple raison que le système EffaceMem National ne peut être approprié ici. Ce système est réservé pour des situations portant sur des droits absolus, où il n’y a aucune valeur compensatrice pour la partie opposée.

Juge Diamond : Les nombreuses lois appliquées dans les états qui régulent l’usage de la technologie EffaceMem devraient confirmer votre point de vue selon lequel le système EffaceMem National est réservé pour des cas d’importance absolue, n’est-ce pas ?

Me Proctor : Certainement, votre Honneur. Lorsque EffaceMem est devenu populaire il y a quelques années, les états ont immédiatement agi afin de réguler l’industrie qui aurait pu abuser de cette technologie. Aujourd’hui, chacun des cinquante-deux états possède des lois précisant les autorisations pour les opérateurs EffaceMem, limitant les opérations d’effacement de mémoire à un ensemble restreint de situations appropriées, imposant des périodes d’attente pour ceux qui souhaitent l’utiliser, requérant des vérifications conséquentes pour vérifier le consentement et l’information des personnes.

Juge Diehr : Et toutes ces lois sont inapplicables ici. Comme vous le savez sûrement, le National Security Act de 2040 est prioritaire sur ces lois et permet au système EffaceMem National d’être utilisé pour « protéger n’importe quel intérêt ou droit national » selon les termes de la loi. Ainsi, l’application d’un droit créé par le gouvernement américain, disons le droit d’auteur, est explicitement permis même si les lois que vous mentionnez existent, n’est-ce pas ?

Me Proctor : Votre Honneur, le National Security Act a été promulgué cinq mois seulement après les attaques terroristes d’août 2039 et il paraît évident que cette loi a été conçue pour traiter du terrorisme et de la sécurité nationale. Peut-être que le texte de la loi suggère que cette loi outrepasse les lois des états lorsqu’il s’agit de protéger les droits d’auteur. Mais replacée dans le contexte dans lequel le National Security Act a été passé, c’est une interprétation vraiment très large de la loi.

Juge Flook : Il me semble, Maître, que vous faites référence au problème plus large dont nous avons discuté avec Me Tilghman : celui des pentes glissantes. Si le droit d’auteur n’est pas un intérêt aussi fort que la sécurité nationale, permettre d’utiliser le système EffaceMem National pour faire respecter le droit d’auteur ouvrirait alors la porte à toutes sortes d’utilisations inconsidérées du système.

Me Proctor : C’est exactement là qu’est mon souci, votre Honneur. Les abus autour de l’effacement de mémoire, les abus autour d’un effacement national, généralisé, de la mémoire, sont faciles à imaginer. Un parti politique au pouvoir pourrait l’utiliser pour affaiblir les opinions envers le parti opposé. Les grosses entreprises pourraient l’utiliser pour saboter d’autres entreprises. L’effacement des souvenirs pourrait devenir un outil d’oppression, d’ostracisme, de…

Présidente Diehr : Eh bien, il me semble qu’il existe de nombreuses autres situations pour lesquelles il serait approprié d’utiliser ce système. Notamment pour les fuites d’informations classées secrètes. Le gouvernement ne devrait-il pas être en mesure d’utiliser le système EffaceMem National pour empêcher de telles fuites ?

Me Proctor : Les fuites d’informations classées secrètes relèvent de la sécurité nationale et il faut donc s’en protéger comme du terrorisme. Aussi, quand bien même utiliser EffaceMem pour empêcher ces fuites serait approprié, cela ne signifie rien pour l’utilisation du système EffaceMem National dans le cas d’un non-respect du droit d’auteur.

Présidente Diehr : D’accord, prenons dans ce cas un exemple portant sur le droit d’auteur. Disons que nous avons une situation comme l’ancienne affaire sur le droit d’auteur Harper & Row contre Nation Enterprises, dans laquelle un magazine met la main sur un livre avant sa publication, dévoile le livre et publie ses meilleurs extraits en avance. Cela détruit le marché pour le livre et est entièrement contraire au droit exclusif de distribution d’une œuvre protégée par le droit d’auteur. Le seul remède pour l’ayant droit est d’effacer tout souvenir de ces révélations afin que le livre puisse être vendu et lu de nouveau. Ce cas n’est-il pas approprié pour un tel système ?

Me Proctor : Non, votre Honneur.

Juge Flook : Hein ?

Me Proctor : Pardon ?

Juge Flook : Bien… mmh. L’argument avancé par la présidente Diehr est intéressant. Je connaissais l’affaire Harper & Row mais je ne l’avais pas considérée de cette façon.

Ça me rappelle quelque chose qui m’est arrivé il y a quelques années, lorsque j’étais encore étudiant en droit. J’avais travaillé sur un projet de recherche sur les lois locales de 2012 à propos des sacs plastiques. J’ai passé des mois à fouiller parmi les registres législatifs municipaux, j’ai même dû me rendre dans un hôtel de ville qui conserve encore les lois dans des registres papier.

À la fin, j’avais collecté toutes les données dont j’avais besoin et j’avais commencé à écrire mon article sur le sujet. Je savais que ça allait être quelque chose, au moins pour un étudiant en troisième année dont le nom n’apparaissait que dans une note d’une revue législative. Mais j’ai parlé de ces résultats à un des professeurs de l’époque. Celui-ci a répété la conclusion principale lors d’une conférence de presse. Bien sûr, cette conclusion s’est répandue sur tous les sites d’informations en quelques jours.

Je suppose que j’aurais dû être content que les faits soient diffusés de cette façon. Mais, quand mon article a été prêt à être publié deux mois après, bien sûr, plus personne n’était intéressé. L’article fut finalement rejeté et le semestre que j’y avais consacré fut perdu.

Manifestement, j’ai réussi sur d’autres travaux…

Juge Diamond : Je pense que vous avez plutôt réussi, juge Flook.

(Rires)

Juge Flook : Eh bien, étant assis sur le banc avec vous, je ne dois pas être si mauvais.

(Rires)

Je suppose que ce que je retiens de cet incident c’est que d’avoir un contrôle sur son propre travail est très important. J’ai perdu le contrôle sur mes recherches. Aujourd’hui, la technologie peut remédier à ça. Les DRM permettent aux ayants droit de contrôler leurs œuvres sur les appareils. Peut-être que cette technologie a été controversée au début mais aujourd’hui, tout le monde l’accepte vu que la section 1201 n’a pas été modifiée. Pourquoi ne devrions-nous pas avoir le contrôle de nos œuvres qui sont dans les esprits des autres ? C’est tout ce que M. Whitman demande, n’est-ce pas ? Une sorte de deuxième chance pour retirer les informations transgressives qui n’auraient jamais dues être diffusées en premier lieu.

Présidente Diehr : Quelque chose qui ressemble peut-être au nettoyage d’un polluant ? Cela pourrait être une analogie environnementale.

Juge Flook : Mmh… Oui, peut-être. C’est peut-être le parallèle que je cherchais quand je demandais si l’effacement de mémoire était la bonne solution ici. Un peu comme on nettoie les produits chimiques de l’air, nous nettoyons les esprits des informations qui n’auraient pas dû y être.

Me Proctor : Je… je vois que mon temps de parole est écoulé, pourrais-je…

Présidente Dieh : Le tribunal vous accorde une à deux minutes pour répondre.

Me Proctor : Merci, votre Honneur. Pour répondre à votre question M. Flook, nous ne faisons pas que nettoyer les esprits d’une information. Nous nettoyons beaucoup plus.

Lorsque j’ai parlé avec mon client, M. Vail, de l’importance de sa chanson, il m’a expliqué que cette musique était intimement liée au souvenir de sa fille, Sarah Vail. Straight Focus est composée des morceaux favoris de Sarah et les souvenirs qu’il a de cette chanson sont des souvenirs d’elle. La chanson utilise également les techniques neurologiques qu’il a inventées afin de mélanger ces morceaux et de déclencher les souvenirs de Sarah dans son esprit. C’est, à proprement parler, cette chanson qui garde la fille de M. Vail en vie pour lui. Lui confisquer les souvenirs c’est lui retirer ce fragment d’elle.

Ce résultat déplorable ne l’est que plus pour les fans de cette chanson. Ces derniers ont apprécié ce morceau et ont construit leurs propres souvenirs autour. Les artistes ont créé des remixes et reprises à partir de ce morceau grâce à des éléments personnels et créatifs.

Devrions-nous abandonner toute cette création, tout ce progrès, toutes ces pensées et tout ce bonheur pour la seule requête, unilatérale, d’un compositeur ? La Constitution des États-Unis affirme que la loi sur le droit d’auteur doit « promouvoir le progrès de la science et les arts utiles ». Or, l’effacement de mémoire demandé par M. Whitman n’effacerait pas uniquement la chanson contrevenante, qui était déjà un travail d’adaptation, mais aussi toutes les œuvres progressives créées à partir de celle-ci. L’effacement est une régression, pas un progrès, et ce tribunal ne saurait l’autoriser.

Présidente Diehr : Merci, Me Proctor, l’affaire est soumise au vote.

 

 

VII.

The Washington Post

La Cour suprême autorise l’effacement d’une chanson de la mémoire nationale

Le 25 juin 2046

Dans une décision très controversée, la Cour suprême a approuvé par cinq voix contre quatre la décision à l’encontre du géant de la musique et de la technologie Vail Enterprises, exigeant l’utilisation du système EffaceMem National pour effacer tous les souvenirs du tube Straight Focus des esprits de tous les citoyens des États-Unis.

Représentant la majorité, le juge Flook a rappelé ses préoccupations quant à la restriction nécessaire des usages du système EffaceMem National pour que celui-ci ne soit utilisé que pour les « infractions graves ». Il reste toutefois persuadé que « les mesures pour un droit d’auteur fort, développées ces dernières décennies indiquent que la nation considère désormais l’atteinte au droit d’auteur comme une de ces infractions graves ». Dans la suite de son discours, il a déclaré que « la suppression des souvenirs est un remède approprié étant donné les mesures existantes permettant aux ayants droit de supprimer les idées exprimées sur presque tous les autres supports, notamment en raison de la section 1201 et des autres parties de la loi sur le droit d’auteur ».

En désaccord, le juge Diamond a trouvé la décision « diamétralement opposée aux conditions constitutionnelles nécessaires pour que les droits d’auteur puissent promouvoir le progrès des arts et de la science » et a prédit que cette décision mènerait à « une ère dépourvue de toute musique, toute œuvre littéraire, toute création qui se baserait sur une œuvre passée ».

Les dirigeants de l’industrie musicale ont applaudi cette décision de la Cour suprême approuvant la suppression de la mémoire. Clifford King, président de la Recording Industry Association of America a déclaré : « Le droit d’auteur devrait fournir aux créateurs un contrôle total sur leurs œuvres et sur la manière dont le public les perçoit. Éliminer ces contenus illicites des esprits des gens s’inscrit dans ce contrôle. »

Les avocats en faveur des libertés individuelles ont désapprouvé ce message. « Le droit d’une personne à être libre de penser outrepasse l’intérêt commercial du droit d’auteur » peut-on lire dans une lettre signée ce matin par vingt organisations à but non lucratif qui demandent au Congrès de casser ce jugement et cette décision.

La décision affectera vraisemblablement et en premier lieu le créateur de Straight Focus, Alfred Vail, contraint à mettre en œuvre l’effacement des souvenirs de son propre morceau. M. Vail n’a pu être contacté pour répondre sur le sujet. Son voisinage a indiqué ne pas l’avoir vu quitter son domicile depuis l’annonce de la décision.

Cet acte exceptionnel d’effacement de mémoire, dans le cadre du non respect du droit d’auteur, restera unique pendant quelque temps. En effet, celui-ci intervient uniquement par un concours de circonstances qui font que le coupable est aussi le propriétaire du système EffaceMem National. Toutefois, cela pourrait ne pas durer longtemps : les brevets portant sur EffaceMem expireront dans deux ans.

M. King a déclaré : « Nous sommes aux débuts de la préparation de notre nouveau système, provisoirement appelé Gestion des droits mentaux. Cela permettra à chaque auteur, artiste, compositeur de récolter les bénéfices de cet effacement de mémoire, autorisé par la décision de la Cour suprême. »

Dans le cadre de cette affaire, l’activation du système EffaceMem National n’aura pas lieu avant plusieurs semaines, vraisemblablement pas avant fin juillet. Les ingénieurs travaillant sur le système coderont les paramètres correspondant à l’information à supprimer afin qu’aucun souvenir (pas même le souvenir que le souvenir ait été effacé) ne subsiste.

Comme pour les autres activations du système, celle-ci aura probablement lieu en fin de matinée ou en début d’après-midi afin de minimiser le dérangement. La procédure consistera à diffuser, pendant environ quinze secondes, des sons graves et rythmés – dont certains les ont décrits comme lyriques ou apaisants – suffisamment forts pour pénétrer dans les bâtiments. Ces sons sont calibrés pour retirer tout souvenir de la chanson. Après ces quelques secondes, la musique se taira.

 

VII.

Message de Rand. A. Warsaw pour Alice Stevens Vail

Le 4 avril 2084

Coucou Maman,

(J’essaie ce nouveau truc pour transcrire directement mes pensées – désolé si c’est un peu brouillon, j’ai encore du mal à me concentrer mentalement.)

Je m’occupais des affaires de Papy Al afin qu’elles soient prêtes pour la licitation de la semaine prochaine (ça va tellement vite, je n’arrive pas à croire que l’enterrement a eu lieu la semaine dernière). Parmi toutes ces affaires, il y avait une boîte coincée derrière un bureau dans le grenier. À première vue, on aurait dit qu’elle était tombée ici par accident – ça doit faire des années qu’elle est ici, elle était tellement poussiéreuse – mais je pense que Papy a peut-être voulu la cacher.

À l’intérieur, il y avait quelques documents législatifs et quelques coupures de journaux sur un procès concernant une chanson qu’il avait écrite. Je ne savais pas du tout qu’il avait été musicien. Cela dit, ça ne me surprend pas vu que les documents mentionnent l’effacement généralisé des souvenirs de sa chanson.

Sur le haut de la pile de papiers, il y avait cette note :

26 juin 2046. Lundi dernier, la Cour suprême a approuvé l’éradication de ma chanson Straight Focus de la mémoire collective. Ma chanson ! Chanson pour laquelle j’ai passé des mois à réfléchir et à organiser. Tout ça pour quelques notes idiotes empruntées à quelqu’un d’autre.

J’ai pensé à quitter le pays pour au moins échapper à la sentence d’EffaceMem. Malheureusement, le juge a déclaré que je devais être présent pour appliquer la sentence et activer le système dans un mois. En plus, le gars de la RIAA (NdT : Association de l’industrie du disque étatsunienne) a dit que ce n’était qu’une question de temps avant que leur système de Gestion des droits mentaux soit mondial.

J’espérais vraiment laisser Straight Focus en héritage. Je me rappelle avoir expliqué EffaceMem à Sarah quand elle avait sept ou huit ans. Elle m’avait dit : « Papa, peut-être que tu devrais faire quelque chose pour que les gens se souviennent plutôt que pour qu’ils oublient. » Après qu’elle a perdu sa bataille contre le cancer, j’ai pris conscience que je voulais faire quelque chose dont les gens se souviendraient – quelque chose qui me permettrait de me souvenir d’elle.

Straight Focus a permis ça. Tout le monde aimait cette chanson, il y avait plein de superbes versions faites par les fans, des vidéos et tout. Je partageais mes nouvelles idées musicales avec le monde entier, créant quelque chose qui puisse rester dans les mémoires.

Le droit d’auteur est supposé protéger les artistes comme moi, n’est-ce pas ? Mais ici, c’est la loi sur le droit d’auteur qui détruit ma création. Comment ont-ils pu rester aveugles face à ce qui allait arriver ? Comment ont-ils pu laisser cette stupide loi 1201 telle quelle pendant presque cinquante ans ?

La vie est pleine d’ironie. La dernière chose à laquelle je m’attendais était que ma propre technologie d’effacement de mémoire soit utilisée contre mes idées.

Depuis que Sarah est morte, ça a été une chute continuelle. Elle aimait la musique et il n’y avait rien de plus important que sa playlist favorite. Après l’avoir perdue, cette playlist a failli m’échapper avant qu’ils ne la suppriment en raison de la loi sur la succession des biens numériques (plutôt étrange que votre parent ne puisse hériter de votre bibliothèque musicale). J’ai créé Straight Focus pour garder son souvenir en vie mais ils ont supprimé cette chanson, y compris sur mes propres ordinateurs.

Et maintenant, ils suppriment même les souvenirs de cette chanson sur elle. C’est comme s’ils la supprimaient de mon esprit.

Avant donc que mes souvenirs me soient pris le mois prochain, je vais emballer ce qui me reste de cette chanson – presque tous mes souvenirs de Sarah, je pense. Je pensais à laisser la boîte sous mon bureau pour que je puisse la voir après qu’ils auront lancé EffaceMem. Toutefois, mes pensées actuelles sont trop tristes et trop douloureuses et je ne sais pas si je veux rouvrir ces blessures après avoir perdu mes souvenirs. Je vais donc placer cette boîte ici, dans le grenier. Peut-être que je la retrouverai un jour, espérons dans de meilleures circonstances.

Il y a aussi cette cartouche en plastique qui fait environ la taille de ma main avec une sorte de bande marron brillante à l’intérieur. Il y a écrit Straight Focus dessus. Il y a également cette machine noire avec des boutons et on dirait que la cartouche peut y être insérée mais je n’arrive pas à l’allumer. Je pense qu’il faut une source d’énergie. J’ai essayé tous les chargeurs sans fil à induction que j’ai à la maison, aucun n’a fonctionné. Je suppose que la machine doit être trop ancienne pour ça.

J’apporterai tout ce que j’ai trouvé quand je viendrai demain. On demandera à Oncle James s’il peut trouver une solution vu qu’il aime toutes ces machines du XXIe siècle. Qui sait, peut-être que nous découvrirons toute une facette d’Alfred Vail dont nous n’avions jamais entendu parler.

 

Merci à l’équipe Framalang de ce gros travail de traduction !

À l’occasion du RaysDay 2015, l’équipe de traduction Framalang a choisi de traduire la nouvelle Stop the Music, de Charles Duan, publiée originellement sur Boing Boing. Cette histoire futuriste explore les dérives possibles des lois sur le copyright.

Voici donc la première partie de cette traduction (la seconde et dernière partie sera publiée sur le Framablog la semaine prochaine). Exceptionnellement, nous avons choisi de ne pas traduire le titre (libre à vous de le faire !)

Comme son œuvre originelle, cette traduction est sous licence CC-BY-SA-NC.

Traduit par : Piup, egilli, Sphinx, Omegax, ac, audionuma (et les anonymes)

Stop the music

I.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Plainte pour violation du droit d’auteur

Le 18 février 2044

 

Le plaignant, Eugene L. Whitman, représenté par ses avocats, porte plainte contre Alfred Vail Enterprises, Inc. suite aux faits suivants :

1. Le plaignant, M. Whitman, compositeur de son état, a écrit la chanson populaire Taking It Back

2. Le 14 janvier 2044, le défendeur Vail Enterprises a distribué la chanson Straight Focus qui remporte aujourd’hui un grand succès.

3. Straight Focus inclut un fragment de huit notes, extraites de Taking It Back. Par conséquent et au vu de cette œuvre dérivée non autorisée, Vail Enterprises a manqué au droit d’auteur de M. Whitman.

En tout état de cause, M. Whitman requiert que Vail Enterprises :

A. Reçoive une injonction lui interdisant la poursuite de cette infraction au droit d’auteur de M. Whitman ;

B. Détruise l’intégralité des exemplaires de Straight Focus en possession de Vail Enterprises ;

C. Soit ordonnée de supprimer la chanson Straight Focus de la mémoire de l’ensemble des personnes résidant aux États-Unis.

 

II.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Réponse de Alfred Vail Enterprises, Inc.

Le 25 février 2044

 

Le défendeur, Alfred Vail Enterprises, Inc., répond à la plainte du plaignant, Eugene L. Whitman, en les termes suivants :

1. Vail Enterprises est une société basée dans l’État du Delaware dont le siège se situe à Los Angeles en Californie et qui est intégralement détenue par M. Alfred Vail.

2. À la suite d’une carrière longue et réussie au sein de l’industrie de la neurobio-ingénierie, M. Vail fit le choix d’entrer dans le monde de la musique. Sa première composition Straight Focus est une œuvre musicale unique et innovante, jugée par les critiques comme « digne d’un nouveau siècle technologique » ou comme « une clef de voûte entre l’art et les neurosciences ».

3. En plus d’être un succès massif, la portée de Straight Focus fut internationale. Cette chanson fut vue plus de 350 millions de fois sur les sites de partage de vidéos. Outre cela, le meilleur révélateur de la popularité de cette œuvre reste : les vidéos d’appréciation, les remixes et adaptations diverses réalisées par les amateurs de ce morceau.

4. M. Vail a écrit Straight Focus à la mémoire de sa fille Sarah Vail, décédée l’année dernière en pleine adolescence suite aux complications de sa leucémie. Le morceau est composé de fragments des cinquante œuvres musicales préférées de Mlle. Vail, arrangés par lui-même grâce à sa créativité et à son expérience en neurosciences afin de produire un tour de force émotionnel musical inattendu. L’une de ces œuvres correspond au morceau du plaignant Taking It Back.

5. Le fragment de Taking It Back utilisé dans Straight Focus est minime et n’a pas altéré la valeur de ce morceau. En effet, la popularité de la composition de M. Vail a entraîné un intérêt significatif et une augmentation des ventes pour l’ensemble des œuvres sur lesquelles il s’est basé. Par conséquent, l’utilisation de ce fragment de Taking It Back par M. Vail ne constitue pas une infraction au droit d’auteur ou, a minima, constitue un usage raisonnable au titre de l’article 17 U.S.C. § 107.

6. En outre, la requête du plaignant, M. Whitman, exigeant la suppression de tout souvenir de Straight Focus des pensées des auditeurs, constitue un précédent absurde. Jamais un tribunal n’a ordonné ou autorisé de suppression de mémoire totale, visant l’ensemble du public pour une affaire liée au droit d’auteur. Cet ordre ou cette autorisation ne devrait pas être soumis à la compétence de cette cour.

 

III.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Avis et ordre quant à l’effacement de la mémoire

20 juin 2044
Avis de M. Benson, juge fédéral.

Le jury du tribunal a considéré que l’accusé Vail Enterprises n’a pas respecté le droit d’auteur du plaignant M. Whitman. Le plaignant demande donc à cette cour d’émettre un arrêt obligeant Vail Enterprises à effacer tout souvenir du morceau délictueux Straight Focus des pensées de toutes les personnes résidant aux États-Unis, grâce au système EffaceMem National.

La requête de M. Whitman est une forme de réparation extrêmement inhabituelle et sans précédent. Il est donc nécessaire de procéder à quelques explications concernant le système.

Le système EffaceMem National a été développé à partir de la technologie EffaceMem, inventée par Alfred Vail en 2028. Des avancées antérieures en neurosciences ont révélé que les souvenirs humains pouvaient être modifiés ou effacés en agitant les cellules cérébrales, mais cette procédure était intrusive et risquée, et, de fait, utilisée uniquement dans des cas particulièrement inhabituels de troubles psychiques, comme les troubles de stress post-traumatiques.

M. Vail a découvert que certaines ondes sonores basses fréquences à fluctuation rapide pouvaient être utilisées pour agiter les cellules cérébrales de la même manière, permettant ainsi un effacement de la mémoire sans risque et sans intrusion, avec une excellente précision concernant la date et l’objet des souvenirs. Cette technologie, qu’il appela EffaceMem, fut offerte comme service au consommateur, le plus souvent pour effacer le souvenir d’événements embarrassants, d’ex-amants, et de situations traumatisantes.

De manière inattendue, le service au consommateur devint un élément de sécurité nationale au moment des attaques terroristes contre les États-Unis d’août 2039. L’Agence centrale de renseignement (CIA) avait intercepté une communication chiffrée contenant les détails de la planification de plusieurs bombardements simultanés sur plusieurs grandes villes. La CIA savait que l’attaque aurait lieu durant la semaine suivante, mais ne pouvait pas déchiffrer le reste du message pour identifier les détails du complot. Le temps venant à manquer, la CIA, dans une ultime tentative, se procura des milliers d’énormes haut-parleurs haute-fidélité, les répartit dans les villes, et diffusa à plein volume des enregistrements d’EffaceMem conçus pour effacer les souvenirs de toutes les conversations ayant eu lieu au moment de la diffusion des messages interceptés.

Les résultats furent saisissants : San Francisco et la ville Washington., où EffaceMem était déployé, ne subirent aucun bombardement, alors que la ville de New York, où EffaceMem n’avait pas pu être déployé à temps, fut dévastée.

À la suite de ces attaques, le pays entreprit rapidement de déployer EffaceMem sur l’ensemble du territoire. Le réseau ainsi formé, connu sous le nom de « système EffaceMem National », couvre chaque centimètre carré et chaque habitant des États-Unis, et permet d’assurer la suppression totale d’une idée dans l’esprit de la population. Le système n’a pas été utilisé de manière fréquente, mais plutôt occasionnellement, et sous supervision judiciaire stricte, pour déjouer les complots terroristes et prévenir des crimes, avec d’excellents résultats. La CIA et l’armée ont également étudié d’autres applications.

Mais le système EffaceMem National n’a jamais été utilisé pour servir des intérêts privés. Jusqu’à présent, il a été utilisé uniquement pour effacer des idées de crimes ou des dangers pour le public. Ainsi, la requête de M. Whitman d’utiliser le système pour effacer le souvenir d’un morceau de musique est parfaitement inattendue. Cette cour n’a absolument aucune décision similaire ni aucun précédent sur lequel se baser.

Au premier abord, l’injonction faite à une partie d’utiliser le système EffaceMem National semble inappropriée dans presque tous les cas, car cette cour ne peut obliger une partie à faire quelque chose que si cette partie peut faire cette chose, et utiliser EffaceMem National n’est pas possible pour la plupart des gens. Mais ici, l’accusé est une exception inhabituelle, car Vail Enterprises est propriétaire du système. M. Alfred Vail, inventeur d’EffaceMem, a plus tard fondé Vail Enterprises, qui a financé et construit le système EffaceMem National, et en est toujours propriétaire. Par conséquent, une injonction d’utiliser le système pourrait être émise à son encontre.

M. Whitman soutient que l’article 17 U.S.C. § 503(b) autorise cette cour à ordonner à Vail Enterprises de réaliser une suppression des souvenirs du morceau. Cette loi indique que cette cour « peut ordonner la destruction […] de toutes les copies ou les enregistrements audio faits ou utilisés en violation des droits exclusifs du propriétaire des droits d’auteur ». Comme les neurones qui ont enregistré les souvenirs du morceau sont des « copies ou des enregistrements audio », M. Whitman prétend que cette cour a le pouvoir d’ordonner à Vail Enterprises de procéder à la « destruction » de ces copies en effaçant les souvenirs.
Je comprends la position de M. Whitman. M. Whitman est manifestement très soucieux de protéger ses œuvres musicales, et refuse à quiconque d’en créer des œuvres dérivées ou de les altérer, en accord avec son désir de garantir que sa musique reste « pure ». Cela lui est permis, en tant que propriétaire des droits d’auteur. J’ai déjà ordonné à Vail Enterprises de supprimer toutes les copies physiques du morceau contrefait.
Mais en ce qui me concerne, je ne suis pas certain que l’injonction d’effacer des souvenirs soit raisonnable. Peut-être l’est-elle, peut-être pas ; aucune autre autorité judiciaire ne fournit de conseil sur cette question. Si la Cour d’appel ou la Cour suprême décident que ce type d’injonction est autorisé, alors je l’émettrai. Mais sans le support d’une de ces cours, il me semble nécessaire de rester prudent et de ne pas ordonner à Vail Enterprises d’effacer les souvenirs du morceau contrefait.

Demande rejetée.

 

IV.

The Washington Post

Audition à la Cour suprême à propos de l’affaire sur l’effacement de mémoire.

Le 12 février 2046

Ce matin, la Cour suprême entendra les plaidoiries dans une affaire très suivie concernant la possibilité pour un auteur de chansons d’utiliser son droit d’auteur pour effacer de la mémoire de tous les Américains une chanson supposée contrevenir au droit d’auteur.

Cette affaire, Whitman contre Vail Enterprises, voit s’affronter le chanteur Gene Whitman et le neurobiologiste (devenu artiste du remix) Alfred Vail, à propos de la chanson à succès Straight Focus. En 2044, un jury a décidé que la chanson de M. Vail violait le droit d’auteur de M. Whitman. Immédiatement, l’Association Américaine de l’Industrie du Disque a diligenté une requête auprès du système fédéral de gestion des droits numériques, déclenchant ainsi un effacement automatique de la chanson de tous les sites internet et des équipements personnels. Straight Focus n’a plus été entendue aux États-Unis depuis plus d’un an maintenant.

Mais M. Whitman considère que la suppression de Straight Focus de tous les équipements personnels n’est pas suffisante. Extrêmement protecteur de ses œuvres, M. Whitman a cherché à obtenir un arrêt de la Cour imposant l’effacement de la chanson Straight Focus de la conscience de tout le monde en utilisant le système EffaceMem National, système qui est la propriété de M. Vail.

La Cour a récusé la requête de M. Whitman, indiquant qu’elle n’ordonnerait pas l’utilisation du système EffaceMem National sans l’avis de la Cour suprême.

M. Whitmann n’a pas souhaité s’exprimer sur cette affaire. M. Vail, lors d’une interview, a exprimé son « exaspération » que cette affaire aille jusqu’à la Cour suprême.

« Ma chanson Straight Focus signifie beaucoup pour de nombreuses personnes », dit-il. « Pour moi, c’est un souvenir de ma fille que j’ai perdue il y a trois ans. Et les amateurs de cette chanson ont créé leurs propres sens et souvenirs à partir d’elle. Cela dépasse l’imagination que Gene Whitman puisse effacer toutes ces pensées en clamant une sorte de possession du droit d’auteur. »

C’est la deuxième affaire au sujet du système EffaceMem National qui est portée devant la Cour suprême. L’affaire précédente, United States contre Neilson, portait sur la constitutionnalité du système, utilisé pour supprimer l’activité criminelle à la suite des attaques du 7 août 2039. Le système a été jugé constitutionnel par une majorité divisée de 5 voix pour et 4 voix contre.

Au nom de cette majorité, la présidente de la Cour suprême, Mme Diehr, a rejeté les recours basés sur les premier, cinquième et quatorzième amendements, déclarant que le système EffaceMem National est « un outil nécessaire à la société technologique pour la prévention des méfaits et des délits à l’encontre du du public ». Vétéran de l’armée de l’air et également ancienne procureure générale, la présidente s’est vraisemblablement basée sur son expérience au sein de l’armée des États-Unis lorsqu’elle a conclu : « le nombre grandissant de menaces envers notre nation ne peut être contrecarré qu’avec un arsenal défensif renforcé. »Elle écrit par ailleurs « qu’il s’agit d’un devoir de citoyen que d’abandonner ses pensées personnelles si cela protège le plus grand bien, de la même façon qu’il était un devoir, en temps de guerre, que d’abandonner sa liberté ou ses propriétés, pour le bien de la nation ».

Dans un argumentaire vivement opposé, le juge Diamond rejeta l’idée que « la pensée humaine est le jouet du gouvernement fédéral ». Rappelant son passé d’avocat des droits civils et se basant sur la Constitution et la Déclaration des droits, le juge a déduit que celles-ci contenaient, dans une certaine mesure, des garanties sur la vie privée et la liberté de pensée. Selon son point de vue, ces textes entrent en conflit avec un effacement de mémoire sans consentement. Il a fait référence à l’affaire Americans for Digitals Rights contre Gottschalk qui décida que la collecte de données représentait une fouille illégale d’après le quatrième amendement. Il y a 25 ans, le juge Diamond était l’avocat qui représentait ADR lors de cette affaire qui brisa la jurisprudence pré-Internet, jurisprudence qui avait été sérieusement remise en question par le juge Sotomayor en 2012.

Le juge Flook, dans un avis séparé, indiqua qu’il était « indécis » en raison des « conséquences inquiétantes » d’un effacement de mémoire généralisé. Malgré cela, pour lui, les bénéfices de ce système compensent ces inconvénients. C’est probablement son vote qui décidera du sort de cette affaire, tous les yeux seront rivés sur lui lors des débats.

Le juge est un ancien professeur de droit, dont les intérêts et les publications portent sur les lois concernant l’environnement et les ressources naturelles. Au regard de ses prouesses universitaires et de sa passion environnementale, l’opinion du juge dans l’affaire Neilson est, comme pour beaucoup de ses confrères, brillante sur le plan analytique et partagée sur le plan émotionnel. Il a déclaré : « Je crains sincèrement un monde où mes souvenirs et les souvenirs d’innombrables personnes peuvent être effacés en appuyant sur un bouton. Mais je crains autant les attaques terroristes. Dès lors que je peux être sûr que cet effacement de mémoire est limité aux seules situations nécessaires, ma première crainte sera suffisamment restreinte. ».

L’audience débutera à 10 h et portera sur l’affaire n°45-405 : Whitman contre Alfred Vail Enterprises.

 

Rendez-vous la semaine prochaine pour la suite et conclusion de cette nouvelle !

Le mois dernier, les médias ont abondamment montré et commenté la victoire électorale des militants de la mouvance « Indignés ». Ils ont en revanche plus parcimonieusement évoqué le programme, l’esprit et les convictions des responsables qui vont bientôt être aux commandes de Barcelone.
Le témoignage de l’universitaire Mayo Fuster Morell suggère que les valeurs et les pratiques du Libre ne sont pas étrangères à cette victoire, ce qui pourrait — rêvons un peu — servir d’exemple à d’autres pays européens confrontés à l’austérité. Ce relatif investissement du Libre dans le champ de la politique a de quoi nous réjouir : voilà longtemps que le Libre n’est pas seulement du code ou de l’art. Culture et objets libres gagnent aussi du terrain désormais. À Barcelone, on en est peut-être au libre citoyen.

Les communs à la conquête de Barcelone !

Une victoire de David sur Goliath

Par Mayo Fuster Morell
Article original : http://www.onlinecreation.info/archives/1135
Traduction Framalang : Piup, Obny, sebastienc, line, goofy, r0u

Le 24 mai, les candidats de la liste « Barcelone en commun » (Barcelona en Comú) ont remporté les élections municipales en réunissant sur leur nom un quart des suffrages exprimés. « Maintenant Madrid », une candidature aussi liée à l’éthique des communs, est devenue une force clé pour la gouvernance de la ville de Madrid. Ce ne sont que deux des nombreuses surprises survenues hier lors des élections municipales et régionales en Espagne. Ces villes pourraient donner le signal d’un changement politique plus vaste. Les résultats électoraux ont ouvert la voie à un scénario optimiste pour une chance de victoire aux élections nationales à la fin de cette année, ou même à un mandat plus ambitieux encore, une coalition européenne des pays du Sud contre l’austérité.

Irruption de candidatures citoyennes

Le Parti populaire et le Parti socialiste restent les principaux partis politiques, comme c’est le cas depuis la transition démocratique de la fin des années 70, mais le pouvoir politique habituel a encaissé une grosse claque. La part de ces deux formations a chuté de 65 % lors des précédentes élections il y a 4 ans à 52 % au niveau national. Le renouvellement ou plutôt le changement des forces politiques en présence a été provoqué […] par la création de nouveaux partis : tel est le cas pour les « Citoyens », qui se sont imposés avec force comme un nouveau protagoniste de poids dans la vie politique. Cette irruption des candidatures citoyennes a été aussi impressionnante que rapide. Elle a contribué à l’augmentation d’au moins 5 points de la participation au scrutin.

Seulement quatre ans après que les Indignés du mouvement du 15 mai se sont mobilisés pour « une vraie démocratie maintenant » en opposition aux hommes politiques « qui ne nous représentent pas » et à la « dictature des marchés », l’impact de leur mouvement est désormais si visible qu’il ne peut plus être démenti. Les listes de candidature sont pleines de personnes venant du réseau des mouvements sociaux. Pour en donner une idée, Ada Colau, militante connue pour ses actions contre l’expulsion des activistes et des squatters va être le prochain maire de Barcelone. C’est l’ironie de l’Histoire : une militante anti-expulsion « expulse » les politiciens traditionnels de la mairie. Si l’on regarde la trajectoire des leaders du mouvement, on peut également dire que le cycle a démarré avec le mouvement anti-mondialisation (l’origine de Colau ou de Pablo Iglesias, le leader de Podemos/Yes we can), mais qu’il a réussi à mobiliser une fois encore la génération qui s’est battue contre le régime de Franco pour ramener la démocratie en Espagne (c’est de là que vient Manuela Carmena de « Madrid maintenant », une juge en retraite et très probable future maire de Madrid).

En ce qui concerne leurs programmes, la première chose à souligner est la place centrale réservée aux plans d’urgence pour secourir les citoyens qui étouffent sous les politiques d’austérité, tels que la mise en œuvre de différentes variantes d’un revenu de base, et la révision de la privatisation des services publics. Un code d’éthique existe pour contrôler les personnels politique en ce qui concerne la transparence, la fin de leurs privilèges (par ex. une limitation des indemnités à 29 000 € par an) et leur engagement à soutenir les initiatives citoyennes.

Au-delà du poids politique, c’est fascinant d’un point de vue organisationnel. En moins d’un an et sans aucun lien avec les mondes politique, économique, judiciaire ni avec le pouvoir médiatique existant, des citoyens ordinaires joignant leurs forces ont été capables de conquérir des positions importantes dans le système politique. Une victoire de David contre Goliath. Pour cela, ils ont associé le financement participatif, les programmes collaboratifs, les assemblées de voisinage, et le vote en ligne. Ils ont aussi, comme le leader de Podemos, bâti leur succès sur la popularité obtenue par leur propre programme télé.

Que disait la chanson ? « Prenons d’abord Barcelone, puis nous prendrons Manhattan ? » En effet, certains travaillent là-dessus. Une délégation d’activistes de New-York a parcouru l’Espagne pendant la campagne afin d’apprendre de cette expérience et « d’exporter » un tel soulèvement du peuple dans leurs propres villes. Il y a de nombreuses leçons et idées à en tirer. Voici quelques sources d’inspiration que je vous suggère d’envisager, pour démarrer un processus similaire dans d’autres pays.

L’effet CC

Un des combats citoyens (surtout chez les jeunes) qui a précédé et ensuite nourri le mouvement du 15 mai a vu le jour en réaction contre une loi imposée par le gouvernement, réprimant le partage en ligne et la culture libre (Loi Sinde de décembre 2010). Dans une large mesure, ce mouvement de culture collaborative sur le Web a réagi comme le fit Lessig en 2008, qui est passé des « Creative Commons » à « Change Congress » (« Changeons le Congrès ») . Au départ concentré sur les politiques sectorielles en lien avec la propriété intellectuelle et la régulation d’Internet, il a évolué pour appréhender le fait que défendre ces libertés est nécessaire pour transformer le système politique dans son ensemble. Au cours de cette évolution, les modèles de la culture libre et du travail collaboratif sont devenus une voie à suivre pour organiser la protestation politique.

[…]

En somme, les secteurs ayant de l’expertise dans les méthodes de co-création et coopérant grâce aux ressources en ligne ont un grand potentiel politique.

 

Le modèle « d’innovation cachée » de Wikipédia

Même s’il existe de grandes innovations dans les structures, il faut que le discours soit « simple » voire « strict ». Mako Hill a étudié comment Wikipédia a pu réussir en 2001 alors que d’autres tentatives de création d’encyclopédie en ligne avaient échoué. Une de ses conclusions est que Wikipédia a adopté un concept très simple à comprendre, tout en étant très innovant dans son fonctionnement. Il s’est fermement accroché à la notion traditionnelle d’encyclopédie : une idée vieille de plusieurs siècles qui est simple à comprendre. De la même façon, on peut dire la même chose ici. Le discours qui a pu faire grossir les votes en faveur d’un profond changement politique en Espagne n’est ni avant-gardiste ni particulièrement innovant, mais il est populaire, compréhensible par chacun et relié aux besoins fondamentaux. Quelques points se rapprochent de la démocratie radicale proche de Laclau et Mouffe. C’est un « combat » de bon sens, pour obtenir une hégémonie. Pendant ce temps, des modèles plus avant-gardistes, comme les nouveaux partis ayant un discours « innovant » et une identité sur Internet tels le Parti pirate ou le Parti X, sont pertinents en terme de conception d’organisation mais ne parviennent pas à mobiliser les votes du grand public (aux dernières élections européennes, le parti X a recueilli 0,64 % des voix). En somme, il faut des méthodes innovantes associées à un discours pour le peuple, en lien avec un programme portant sur les besoins fondamentaux.

La base et le sommet

Ces principes d’organisation ne sont ni du sommet vers la base, ni de la base vers le sommet, ils sont « de la base et du sommet ». Pour être plus précis : « un sommet facilement identifiable travaillant pour une base disséminée ». Ces forces s’appuient sur des leaders forts, mais aussi sur le développement d’une base collaborative et libre d’agir. Un concept-clé est le « débordement ». Il se réfère à la capacité de perdre le contrôle du processus, et à la liberté d’agir laissée à ceux qui s’engagent dans le processus. L’augmentation de la créativité des actions et des soutiens hors du contrôle du « parti » semble être un des points pertinents dans le succès de ces méthodes (c’est le cas pour le mouvement de création graphique autour des candidatures). De plus, il n’existe pas de frontière précise entre qui est membre du « parti » et qui ne l’est pas, il n’y a pas de rituels pour dire qui est dedans et qui n’y est pas, c’est l’implication personnelle au travers de l’action qui permet d’être membre. Les leaders ont tout de même une présence forte, leurs visages sont devenus des symboles-clé du processus (c’est-à-dire que sur le bulletin de vote ne figure pas le logo du parti mais la photo du leader). Des symboles visuels sur un Internet visuel mais, même avec Internet, la télévision reste toujours un moyen-clé de communication. En particulier, l’association des leaders et de la télévision est un moyen-clé de communication vers les milieux populaires, ceux qui ne sont pas touchés par les mouvements sociaux de la classe moyenne relayés par Internet. La crédibilité des leaders se construit sur leur capacité à communiquer et sur un engagement social de longue date. Les candidatures féminines – peu importe leur âge – (les femmes sont en tête de liste dans des villes comme Barcelone, Madrid et Valence) ont une plus grande capacité à augmenter les votes car elles transmettent l’idée de changement et dirigent de façon plus démocratique. Comme le dit le prochain maire de Barcelone, Ada Colau (une Zapatiste d’origine) : « conduite par l’obéissance aux ordres du peuple ». La position du leader est construite « pour » la base et non « au-dessus » d’elle. En somme, un leader social et très reconnaissable, mais une participation disséminée et non contrôlée.

Une fois encore, ce ne sont que trois visions « impressionnistes » du processus d’émancipation du peuple en Espagne. Il reste encore beaucoup à venir. 2015 est l’année du changement, cela continuera donc. En attendant, il est temps de fêter cela. Je vous laisse avec la rumba « run run » chantée par le prochain maire de Barcelone :

Ci-dessus, Ada Colau, dans un clip de campagne très joyeux. Le refrain de la rumba dit : « défendre le bien commun ». Pour voir et entendre la vidéo sur YouTube : https://www.youtube.com/watch?v=wB6NDWKDyKg

 

Ce texte est diffusé avec la licence d’origine : CC BY-NC-SA 2.5 IT