Que l’Estrémadure libre fasse école !

GnuLinEx - Iberia

Le Framablog est souvent porté sur l’éducation, occupation officielle de votre serviteur oblige.

Résistances et avancées

Par la négative on peut une fois de plus se focaliser sur la société Microsoft pour stigmatiser sa politique commerciale dans nos universités et les atternoiements d’un gouvernement qui ferait mieux de s’inspirer des recommandations d’un autre gouvernement[1].

Par la positive, on peut se féliciter du déploiement toujours plus fréquent mais pas forcément très médiatisé de solutions libres dans nos écoles (voir par exemple le sympathique petit blog Ubuntu en salle des profs).

Cependant, en France, cela s’apparente à du coup par coup à l’intérieur d’une politique générale peu cohérente et surtout frileuse voire parfois carrément méfiante vis-à-vis du logiciel libre. On sait bien pourtant que le mouvement est inéluctable et risque d’ailleurs de s’accélérer avec la sortie de Windows Vista qui obligera d’étudier d’encore plus près les alternatives (vu les coûts matériels qu’exige le trop gourmand nouveau système d’exploitation de Microsoft).

Hypothèse

Soit, d’accord. Imaginons qu’on ait majoritairement du logiciel libre dans les ordinateurs de nos écoles. Ce sera long et il va encore y avoir de nombreuses résistances à convaincre ou écarter (et on y travaillera ensemble) mais, je le répète, c’est pour moi et depuis longtemps une histoire écrite d’avance.

Aura-t-on gagné pour autant ?

Pas forcément parce qu’on peut très bien passer pédagogiquement à côté de tout ou partie de ce qu’offre les nouvelles technologies d’aujourd’hui (surtout si l’on se contente d’avancer l’argument financier pour migrer vers le libre).

Si c’est juste pour laisser chaque élève dans son coin mettre en forme (certes sur OpenOffice.org) le cours magistral du prof pour faire plus joli que dans son cahier, alors c’était peut-être pas la peine de dépenser tant d’énergies. Mais si c’est pour insérer son texte dans un projet collectif de type wiki accompagné par le prof et toujours accessible sur le net, alors ça peut devenir beaucoup plus intéressant.
Ce que nous appelons à Framasoft l’état d’esprit du libre est une notion floue aux contours mal définis. Nous pensons cependant qu’il serait souhaitable de le voir d’une manière ou d’une autre pénétrer plus encore l’école car il est fort probable qu’on touche là quelque chose d’important pour les générations futures.

ExtraMad’Hourra !

C’est en tout cas pour toutes ses raisons que le cas de la petite région espagnole de l’Estrémadure est exemplaire.

Je ne sais si la réalité colle totalement à celle décrite par ces reportages mais on tient là (enfin) une politique globale à grande échelle qui non seulement met techniquement en place et utilise massivement du logiciel libre mais forme ses enseignants et s’interroge sur les potentialités pédagogiques des outils logiciels disponibles.

Ces deux reportages semblent déjà vieux mais nous invitons toute personne intéressée de près ou de loin à la question éducative à y jeter un coup d’oeil (et, le cas échéant à faire circuler l’information) car il est des pays et des régions qui malheureusement ne se sont pas spécialement améliorés dans l’intervalle, loin s’en faut.

Reportage EuroNews

Le premier est un documentaire d’EuroNews réalisé en octobre 2003.

—> La vidéo au format webm

Squeak in Extremadura

Le second, tourné en novembre 2005, traite de l’utilisation de l’excellent logiciel libre Squeak en classe dans le cadre du projet Linex de l’Estrémadure (en anglais mais avec la diction parfaite de la demoiselle et le sous-titrage, on s’en sort très bien).

—> La vidéo au format webm

Merci donc à l’Estrémadure, véritable pionnier d’une politique publique progressiste et citoyenne en nouvelles technologies[2].

Comme qui dirait… La route est longue mais la voie est libre.

Quelques liens connexes

Sur Squeak

Sur l’Estrémadure et le libre

Sources des reportages

Notes

[1] On peut également déplorer le tout récent et pas forcément ultra pertinent choix du Café Pédagogique de faire confiance aux technologies Microsoft (.asp, .wma, .wmv) pour son nouveau et très attendu site web.

[2] L’illustration est une opération de promotion de gnuLinEx que l’on pouvait trouver dans certains avions de la compagnie Iberia cet été (avec CD présent sur le siège de chaque passager et ce slogan sé legal, copia gnuLinex autrement dit Soyez légal, copiez gnuLinEx !).




Montrez-nous le code !

Puisque M. Steve Ballmer persiste à diffuser le FUD l’idée que Linux exploite la propriété intellectuelle de Microsoft, le site Show Us The Code vient de voir le jour avec ce simple objectif : demander à Microsoft de nous montrer le code en question, histoire que nous soyons fixés sur la véracité du propos.

Une traduction de GaeliX (pour Framalang).[1]

running a trace - losiek - CC-BY - flickr

Lettre ouverte à Steven Ballmer

Les propos que vous avez tenus, encore et encore, sur le fait que Linux viole la propriété intellectuelle de Windows, ont beaucoup retenu l’attention de la communauté Linux. Et ce n’est pas seulement ça, puisqu’il est rapporté que Microsoft a convaincu des entreprises de payer pour une licence Linux que vous ne pouvez fournir.

Par conséquent, ce site va servir de réponse à cette accusation, et servir de support à une requête. Une requête toute simple, puisque vous, Microsoft, assurez être sûrs de votre bon droit. Montrez-nous le Code.

Si les développeurs Linux sont mis au courant de l’existence de ce code, alors ce code peut être oublié et Linux peut re-écrire les parties impactées de son noyau ou de son système d’exploitation. C’est une requête assez simple et d’une banale courtoisie. Pourquoi faire autant de vagues avec des menaces de procès, menaces qui coûteront au tribunal autant à Microsoft qu’aux défendeurs ? Cela manque de logique, surtout quand on sait que de nombreux développeurs de par le monde se feraient un plaisir d’aider Microsoft à résoudre ce problème. Ne devez-vous pas, vis-à-vis de vos actionnaires, travailler avec d’autres pour leur garantir que leur propriété intellectuelle n’est pas violée ?

En outre, nous avons l’impression que vous souhaitez travailler avec la communauté Open-Source. C’est à cela que sert le Port 25[2], n’est-ce pas ? C’est de cela qu’il s’agit dans l’accord avec Novell, n’est-ce pas ? C’est votre chance. Si vous avez raison, vous allez faire taire des milliers et des milliers de défenseurs de l’Open-Source et inciter vos concurrents à retourner ciel et terre pour ne pas toucher à votre propriété intellectuelle.

Les membres de la communauté Linux ne veulent pas de votre code. Nous ne recherchons pas les procès. Nous ne voulons pas de code non-libre. Et plus, pour votre consternation, nous ne voulons pas de code spécifique à Microsoft.

C’est cela que nous demandons. Nous demandons l’appui de la communauté Linux. Nous en appelons à Richard Stallman, Linus Torvalds, Larry Page, Sergey Brin, Dr. Eric Schmidt, Mark Shuttleworth, Kevin Carmony, and Matthew Szulik, ainsi qu’à tous les développeurs de chaque distribution Linux et à toutes les entreprises qui se sentent menacées par vos procès inexistants :

Faire le maximum de publicité pour demander à Microsoft de montrer le code Linux qui viole sa propreté intellectuelle avant le 1er Mai 2007.

Combien de sociétés, combien d’organismes, combien de membres de la communauté, vont dénoncer votre bluff, Steven ?

Nous ne sommes pas les premiers (1, 2) à vous demander cela, mais nous voulons passer au cran supérieur. Si vous ou Microsoft ne pouvez pas répondre avant la date mentionnée, d’aucuns comprendront que vos menaces et allégations étaient sans fondement et diffamatoires. Et toute personne attentive aux marchés financiers devra en faire de même.

Bonne chasse au code. Le moteur de recherche de brevet Google peut peut-être vous dépanner.

Notes

[1] L’illustration est un détail d’une photographie de losiek intitulée running a trace issue de Flickr et sous licence Creative Commons BY.

[2] NDT : le port utilisé pour l’envoi des mails.




Vista ou Linux ? Quand la télévision belge respecte la parité

Alors un clic alternatif ou un clic très commercial de Microsoft, à vous de choisir finalement…

C’est ainsi que se termine ce double reportage de la RTBF qui évoque bien entendu la sortie de Windows Vista mais qui enchaîne illico sur une présentation de Linux.

Comme souvent c’est l’argument financier qui est mis en avant mais on ne va pas trop faire la fine bouche parce que rarissimes ont été les grands médias qui ont fait le choix de présenter des alternatives au moment de l’inauguration en grandes pompes du nouveau système d’exploitation de Microsoft.

Petite séance de rattrapage pour ceux qui n’auraient pas vu ce journal télévisé de la télévision publique belge du 30 janvier dernier.

—> La vidéo au format webm

Alors comment expliquer que nonante % des PC sont encore équipés de produits Microsoft ?

Je vous le demande…




Le logiciel libre est-il communiste ? Peut-être bien…

Petite traduction issue du projet Framalang initié justement sur ce blog (grand merci à Coeurgan et GaeliX). En ces temps de débats politiques en France, voilà qui ne devrait pas laisser indifférent 🙂
Précisons, pour la grille de lecture, que l’auteur de l’article original est américain. Précisons également qu’il fait directement référence à une citation de Bill Gates assimilant certains partisans du logiciel libre (et de la culture libre en général) à un genre de néo-communistes.
L’article, sous licence Creative Commons BY-SA, est de Terry Hancock et est issu du Free Software Magazine [1].

Copyright Mark Alan Stamaty

Le logiciel libre est-il communiste ? Peut-être bien…

Quelques personnes en vue ont qualifié le logiciel libre de "communiste" dans l’intention de raviver contre ce mouvement les fantasmes de la Guerre Froide – Une sorte d’arme secrète du FUD. Je me souviens personnellement de la paranoïa qui régnait pendant la Guerre Froide et je pensais à l’époque (je le pense toujours) que c’était "simplement stupide".

Plutôt que de réagir par un épidermique "C’est pas vrai", je propose d’accepter l’appellation et de voir où ce point de vue nous mène. Peut-être y a-t-il quelque chose de communiste dans le logiciel libre ? Je pense que nous allons voir d’ailleurs que l’idée sous-jacente du logiciel libre est bien plus radicale : Pas moins "communiste" que "capitaliste", mais pas plus pour autant.

La rhétorique éculée de la Guerre Froide

Le 6 août est connu comme étant "le jour de la paix". C’est assez ironique pour le jour qui commémore celui de 1945 où les États-Unis sont devenus le seul pays à utiliser une arme nucléaire sur des êtres humains vivants. On peut dire que cette dernière offensive de la Seconde Guerre mondiale était aussi la première offensive de la Guerre Froide. Nous avions coopéré difficilement avec les Soviétiques pour gagner la guerre, et quand ce fut terminé, notre machine politicienne débuta le "Nouveau Siècle Américain", avec le contrôle américain des armes nucléaires qui faisait office de bâton pour régir la marche du monde.

Quelques années plus tard, les soviétiques ont dépassé ce handicap; ce fut le début de la "menace rouge", la chasse aux sorcières anticommunistes du sénateur McCarthy commença, et le mot "communiste" devint plus qu’une classification académique d’une philosophie socio-économique particulière. Il devint une insulte, synonyme de "traître"; et si Bill Gates peut encore l’utiliser comme une raillerie pour décrire le mouvement du logiciel libre, c’est que nous ne sommes apparemment pas encore quittes avec cette paranoïa.

Mais finalement, c’est seulement un mot, une idée qui, bonne ou mauvaise, s’est appliquée à attirer des millions d’êtres humains pendant des décennies. Je crois que l’on peut progresser en introspection en considérant le logiciel libre d’un point de vue "communiste". Peut-être que sur certains points importants, le logiciel libre mérite le nom "communiste". Pas l’insulte, pas l’épouvantail de la menace totalitaire du parti communiste, mais le concept derrière le mot, le communisme qui a convaincu des millions de gens que cela pourrait être une bonne idée.

Soviet Propaganda - Wikipedia - Public Domain

Travailler ensemble est une bonne chose, n’est-ce pas ? L’idéal d’un objectif commun est très important dans l’expression des objectifs communistes. Mais peut-être que la seule chose que nous devrions craindre dans cette image est l’arme, le spectre de la contrainte d’État pour atteindre cette unité. Si les hommes travaillent librement ensemble, c’est tout à fait autre chose. (Affiche de propagande issue de Wikipedia Commons et tombée dans le domaine public).

Le communisme était une philosophie politique qui tentait de résoudre certains types de problèmes sociaux de l’occident capitaliste qui étaient (et sont toujours) très franchement de vrais problèmes : pauvreté, division en classes, et injustice sociale. Qu’appliqué à une échelle nationale au vingtième siècle, cela n’ait pas semblé résoudre ces problèmes représente un échec humain, mais pas vraiment l’incarnation du diable. Et vous n’avez pas encore donné à une idée une écoute équitable avant de l’avoir étudiée du point de vue de ses supporters. Les communistes eux-mêmes ne voient pas le contrôle de l’économie par l’État centralisé comme un objectif du communisme mais seulement comme un moyen. Marx soutenait même que l’idée était amenée "se faner".

Non, l’objectif du communisme, comme les communistes le voient, est de donner corps à l’idéal communiste.

Chacun donne selon ses capacités, chacun reçoit selon ses besoins.

De ce point de vue particulier, le logiciel libre correspond en effet. Car il n’y a souvent aucune rémunération matérielle directe et exclusive pour le travail réalisé. Les principales raisons pour créer des logiciels dans des communautés libres sont les capacités et les désirs des développeurs. Nous avons une "intérêt-ocratie", comme certains l’ont décrit, ceux qui s’intéressent assez au projet pour faire le travail déterminent la manière de le faire.

De la même manière, la nature immatérielle du logiciel et le coût de réplication du travail résultant proche de zéro mène naturellement à un fonctionnement dans lequel il n’y a aucune raison de ne pas prendre ce qui correspond à nos besoins.

Cette connexion essentielle et immuable entre le "don" de la production et "l’appropriation" de la consommation est cassée naturellement par la nature même du logiciel. Craignant les conséquences économiques de cette réalité dans une société qui se base sur la conservation de la masse et de la quantité (propriété naturelle de la matière, mais pas de l’information ), nos sociétés capitalistes ont construit des systèmes élaborés de contrôle du marché pour forcer le marché de l’information à imiter, contre sa nature, les propriétés du marché matériel.

Nous appelons ces contrôles, collectivement, le "régime de la propriété intellectuelle". Et ce qui a été un jour une mise en oeuvre simple, limitée à la fois en temps et en portée, est devenu énorme. Quand des enfants de douze ans et des citoyens âgés sont menacés de poursuites judiciaires et d’amendes d’un montant correspondant à ce qu’ils pourraient gagner dans les dix prochaines années pour le crime horrible d’écouter de la musique et la partager avec leurs amis; quand de grandes entreprises utilisent des armées d’avocats pour prendre le contrôle d’idées triviales à travers les brevets logiciels; quand des traités internationaux dépendent de l’application de contrôles de plus en plus stricts sur la dissémination de l’information; quand le simple acte d’écrire un logiciel capable de briser ces cadenas sur la liberté intellectuelle est considéré comme un crime, pouvons-nous réellement prétendre que les lois sur la propriété intellectuelle sont moins répressives que l’"économie contrôlée" des communistes ?

Le logiciel libre élimine ces contrôles artificiels, libérant le marché, et restituant aux produits immatériels leur comportement naturel. Un comportement qui embrasse curieusement les idéaux de la société communiste.

Libre échange communiste

En vérité, la stratégie des licences libres et tout le concept de production communautaire court-circuitent ce spectre politique, détruisant les frontières traditionnelles, car il met en œuvre les idéaux communistes sans les restrictions que les capitalistes leur opposent.

En temps que contrat social, les licences libres comme la GPL dessinent des frontières très différentes de la propriété personnelle sur le plan intellectuel, que celles dessinées par le capitalisme ou le communisme dans le monde matériel. On accorde beaucoup plus d’importance à la paternité qui est le carburant du "jeu des réputations" et qui laisse les excellents créateurs en position de créer. Mais la possibilité de contrôler l’usage et la reproduction du travail est refusée. En effet, grâce au copyleft, ce contrôle artificiel du marché est interdit à quiconque, assurant que le travail est libre pour être utilisé, réutilisé, amélioré et que ce travail amélioré soit partagé. Ce travail est possédé dans ce sens, non par un individu, mais par "la communauté".

Ainsi on peut le qualifier à la fois de communiste et de "libre échange", au moins d’un certain point de vue. Nous, occidentaux, avons été conditionnés pour croire que le libre-échange conduit toujours à la compétition, mais dans le cas du logiciel libre, le libre échange conduit à la coopération, ou pour parler plus crûment, au communisme (c’est-à-dire qu’il encourage les gens à agir en communauté et à garder la propriété en commun). On peut participer au logiciel libre avec peu ou pas de capital, donc il n’y a pas de raison de chercher de gros investissements de capital et partant il n’y a aucun besoin du "capitalisme" en tant que tel (contrairement au logiciel propriétaire, vous n’avez pas besoin d’une entreprise pour lancer un projet de logiciel libre).

C’est, bien sûr, l’élément qui ébranle les fondements de l’argumentaire capitaliste quant à l’importance des contrôles sur la propriété intellectuelle pour maintenir la production. Ils prennent pour conclusion certaine que la production est impossible sans investissement de capital et que les droits d’auteur sont le seul moyen d’avoir un retour sur cet investissement. Malgré cela, il est démontré que la production de logiciel libre est si efficace et réduit tant les coûts que l’investissement de capital devient presque sans objet pour tous les projets logiciels sauf une petite minorité. De ce fait, des moyens moins restrictifs de collecter des revenus, comme des contrats de service, des commissions reçues préalablement, et des investissements basés sur la valeur de l’usage personnel, se sont montrés utiles pour subvenir aux modestes besoins de fonds des projets de logiciel libre.

Contrairement aux a priori de notre société, "libre échange" ne veut pas forcément dire "capitalisme". Le "capitalisme" fait référence à une pratique spécifique d’accumulation de capitaux pour créer des entreprises. Dans le cas du marché matériel, le libre échange semble conduire invariablement au capitalisme, mais on ne peut pas vraiment affirmer qu’il en sera ainsi dans le monde de l’immatériel.

Dans le marché libre de la production basée sur la communauté (CBPP[2]), le travail est spontanément donné pour l’accomplissement du but pour le simple plaisir (ou égoïsme éclairé si vous préférez, ce qui est généralement mon cas ) de participer à l’effort communautaire, basé sur les compétences des contributeurs. Ceci arrive sans aucune intervention de l’État ni contrôle de marché. "Chacun donne selon ses capacités, chacun reçoit selon ses besoins." arrive sans contrainte d’État d’aucune sorte (c’est-à-dire dans un marché de libre-échange). On peut donc dire que le "CBPP" ou le développement de logiciels libres est un vrai cas de "marché de libre échange communiste" qui fonctionne.

Nous savons déjà que ce système fonctionne. Il a créé GNU. Il a créé Linux. Il a créé X. Il a créé Wikipedia. Ce système a accompli, avec très peu ou pas de capital, des choses qui coûtent à des entreprises des milliards de dollars de capital (comparé à Microsoft Windows, le système d’exploitation d’Apple (avant Darwin/OS X) et l’Encyclopedia Britannica). Et loin d’être des copies inférieures comme notre éducation capitaliste occidentale dit qu’ils doivent être, il semble qu’ils soient au moins aussi bons sinon meilleurs que leurs équivalents propriétaires. Dans certains cas (comme Internet lui-même), il n’y a pas d’équivalent propriétaire.

Une nouvelle révolution

Ce marché libre, cette économie de bazar ne ressemble pas vraiment aux vraies sociétés communistes du vingtième siècle. Mais il pourrait ressembler à la vision que Marx avait en tête d’une société communiste qui fonctionne, qui ne nécessite pas de contrôle du marché ou de répression pour fonctionner. Et ce n’est pas quelque chose que nous devrions être désireux de condamner, n’est-ce pas ?

Je pense que la seule raison pour laquelle les gens ne disent pas cela est qu’ils ont peur d’être étiquetés "communistes" à cause de la paranoïa historique. Mais je ne pense pas que nous devrions réagir de manière aussi superficielle. Nous devrions nous élever au dessus de cela, et réaliser que c’est exactement ce que nous sommes en train de faire avec le mouvement du logiciel libre et avec le bazar. Nous nous élevons au dessus de la conception dépassée qu’avait le vingtième siècle du "communisme" et du "capitalisme". Nous avons remplacé les deux de la manière dont tout vieux système devrait espérer être remplacé : en construisant quelque chose qui fonctionne encore mieux.

Longue vie à la révolution !

Terry Hancock

Notes

[1] L’illustration en tête d’article est de Mark Alan Stamaty

[2] ndt : CPBB pour "Community Based Peer Production




Stallman en tournée prochainement dans votre ville

Richard Stallman n’en finit pas d’arpenter les quatres coins de la planète pour évoquer les quatres libertés du logiciel libre et demander aux foules de le rejoindre maintenant et partager le logiciel[1]. Il a un petit côté gros nain de jardin voyageur d’Amélie Poulain mais il a toute ma sympathie et mon admiration dans sa quête quasi messianique.

Le voici donc en novembre dernier en Équateur et, rituel oblige, de conclure son propos avec la fameuse chanson du logiciel libre the Free software song (son portable en guise de grosse caisse ?!).

—> La vidéo au format webm

Jusqu’ici ceux qui connaissaient déjà le personnage n’apprendront rien (si ce n’est peut-être qu’outre le français l’espagnol aussi est bien maîtrisé).

Mais peut-être que vos mélomanes oreilles étaient passées à côté de cette autre chanson qui dénonce les conditions de détention des prisonniers de Guantanamo. Les paroles sont donc de Sir Stallman (recopiées ci-dessous) quant à la musique…[2]

Guantanamero

Me odiaba mi primo
Por celos a mi carrera.
Lo arrestaron y dijo
Que terrorista yo era.

Guantanamero, soy preso guantanamero.
Guantanamero, soy preso guantanamero.

Ha decidido el imperio
Tenerme por siempre preso
Y la cuestión es hacerlo
Con o sin falso proceso.

Guantanamero, etc.

Cuando me hieren el cuerpo,
Dicen que no me torturan.
Me dan heridas profundas
De esas que nunca se curan.

Guantanamero, etc.

No me permiten que duerma:
Mi fin no es un misterio.
Voy a salir cuando muera
O caiga el gran imperio.

Guantanamero, etc.

Traduction en anglais :

Guantanamero

My cousin hated me;
He was jealous of my career.
They arrested him and he said
I was a terrorist.

Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.
Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.

The empire has decided
To keep me in prison forever.
The question is whether to do it
With or without a fake trial.

Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.
Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.

When they injure my body
They say they are not torturing me.
They cause me grave wounds
Such as never heal.

Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.
Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.

They don’t let me sleep:
My end is no mystery.
I will get out when I die
Or the great empire falls.

Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.
Guantanaman, I’m a Guantanaman prisoner.

Edit : J’ajoute un joli fond d’écran sous Art Libre que l’on doit, merci pour lui, à harrypopof, un fidèle visiteur de Framagora (en pièce jointe ci-dessous).

Art Work - harrypopof - Free software song - Art Libre

Notes

[1] Join us now and share the software…

[2] Stallman explique que c’est quand il a réalisé que Guantanamera signifiait fille de Guantanamo qu’il a décidé d’en réécrire les paroles.




Framasoft doit-il cesser d’être « Sage » pour ne plus être accusé de contrefaçon ?

ThinkDraw - CC byVoici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes 😉
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

Notes

[1] Crédit photo : ThinkDraw (Creative Commons By)




Le logiciel libre (et Framasoft) dans le Libé du 4 novembre

Libération 4 novembre 2006 Logiciel Libre C’est pas tous les jours que l’on voit un grand quotidien national consacrer deux pleines pages au logiciel libre (avec un édito et une présence à la Une titré "Les logiciels font la paix"). C’était dans le Libération du 4 novembre dernier à l’occasion de l’accord (controversé) entre Novell et Microsoft. On pouvait y trouver, outre un article précisant les termes de cet accord, un article expliquant le modèle du logiciel libre et un article "extension du domaine du libre" (Wikipédia, la musique libre…) plus quelques encarts dont une sympathique mention de Framasoft dans la catégorie "Où trouver des logiciels libres" 😉 Libération 4 novembre 2006 Framasoft Petite séance de rattrapage en PDF ci-dessous pour ceux qui n’auraient pas lu les articles (encore disponible sur le site de Libération avant passage aux archives). PS : J’en profite pour adresser mon soutien au journal qui se trouve en pleine tourmente actuellement.




Attention, il y a un risque avec cette clé…

Le principal risque de la Framakey c’est… de l’oublier sur votre PC !

—> La vidéo au format webm

Cette vidéo est un extrait d’EduM@g (6 novembre 2006), issu du site de France 5 Education, qui propose chaque semaine une sélection de produits et outils pédagogiques utiles et pratiques.

On y présente non pas la Framakey mais une dérivée éducative Clé en main (rien d’autre que la Framakey habillée par le CRDP de Paris avec une interface et des liens personnalisés).

J’ai apprécié la qualité de la démonstration dans la limite du temps imparti. Les avantages de ce bureau nomade ainsi que les logiciels libres sont selon moi bien mis en avant (on aurait pu cependant préciser que tout ceci ne concernait que Windows pour éviter la confusion).

Pour en savoir plus sur cette Clé en main, vous pouvez lire cet interview de Framasoft. Dans les commentaires sous l’article on notera que nombreux sont ceux qui, à juste titre, regrettent l’absence de téléchargement direct de la Clé en main. Peut-être n’est-ce qu’une question de temps…