Voici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise^[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes 😉
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

C’est pas tous les jours que l’on voit un grand quotidien national consacrer deux pleines pages au logiciel libre (avec un édito et une présence à la Une titré "Les logiciels font la paix"). C’était dans le Libération du 4 novembre dernier à l’occasion de l’accord (controversé) entre Novell et Microsoft. On pouvait y trouver, outre un article précisant les termes de cet accord, un article expliquant le modèle du logiciel libre et un article "extension du domaine du libre" (Wikipédia, la musique libre…) plus quelques encarts dont une sympathique mention de Framasoft dans la catégorie "Où trouver des logiciels libres" 😉 Petite séance de rattrapage en PDF ci-dessous pour ceux qui n’auraient pas lu les articles (encore disponible sur le site de Libération avant passage aux archives). PS : J’en profite pour adresser mon soutien au journal qui se trouve en pleine tourmente actuellement.

Le principal risque de la Framakey c’est… de l’oublier sur votre PC !

—> La vidéo au format webm

Cette vidéo est un extrait d’EduM@g (6 novembre 2006), issu du site de France 5 Education, qui propose chaque semaine une sélection de produits et outils pédagogiques utiles et pratiques.

On y présente non pas la Framakey mais une dérivée éducative Clé en main (rien d’autre que la Framakey habillée par le CRDP de Paris avec une interface et des liens personnalisés).

J’ai apprécié la qualité de la démonstration dans la limite du temps imparti. Les avantages de ce bureau nomade ainsi que les logiciels libres sont selon moi bien mis en avant (on aurait pu cependant préciser que tout ceci ne concernait que Windows pour éviter la confusion).

Pour en savoir plus sur cette Clé en main, vous pouvez lire cet interview de Framasoft. Dans les commentaires sous l’article on notera que nombreux sont ceux qui, à juste titre, regrettent l’absence de téléchargement direct de la Clé en main. Peut-être n’est-ce qu’une question de temps…

Faites ce que je dis ou faites ce que je fais ?

Y aurait-il un embarras, un décalage, un paradoxe, que dis-je un paradoxe une schizophrénie, entre un discours favorable aux logiciels libres et ce qui se trouve effectivement réellement dans nos ordinateurs ?

Sommes-nous nombreux à vanter les mérites du logiciel libre sans mettre nos (belles) théories en pratique ?
Sommes-nous nombreux à faire l’éloge des alternatives libres telles qu’OpenOffice.org, the Gimp ou carrément Linux tout en continuant à utiliser au quotidien Word et Photoshop sous Windows ?

Illustration.

Monsieur Bayrou, assis tranquillement derrière son ordinateur, répond aux questions d’un (cyber)journaliste sur la loi DADVSI^[1]. Il nous affirme alors (et une fois de plus, mais je ne me lasse pas de l’entendre) tout le bien qu’il pense des logiciels libres. Son discours est rôdé, c’est une homme politique, candidat à la présidentielle de surcroit. Mais tout d’un coup, le journaliste, malicieux et faussement naïf, trouve une petite faille…

Le journaliste : Je ne fais pas le tour de l’écran pour vérifier que c’est bien des logiciels libres ? Pour vérifier qu’il y a bien une cohérence entre votre discours et vos actes…

François Bayrou : Y’aura, y’aura… Pour l’instant je fais comme tout le monde. Je suis à Microsoft, je suis à Word…

Le journaliste : Donc on est sur une revue d’intention plus que sur une réalité aujourd’hui de…

François Bayrou : Non, non. Ce que vous dites n’est pas sérieux. Et il faut apprendre à être sérieux (je vous dis ça gentiment). C’est pas parce que j’utilise des logiciels que tout le monde utilise parce que je n’ai pas eu le temps de me familiariser avec des logiciels libres (j’ai les bouquins là je peux vous montrer) que pour autant je ne perçois pas les enjeux qui sont derrière tout ça.

Fin de l’épisode et Monsieur Bayrou de conclure son propos, au demeurant fort intéressant, sur la loi DADVSI.

—> La vidéo au format webm

Oui… mais non !

Oui Monsieur Bayrou. Vous semblez effectivement percevoir les enjeux qui sont derrière tout ça et nous aimerions que la classe politique dans son ensemble s’interroge et se positionne plus souvent sur le sujet.

Mais non Monsieur Bayrou, la question de joindre les actes à la parole lorsque le logiciel libre est évoqué est on ne peut plus sérieuse. Vous manquez de temps (et la présence de livres n’y changera rien). Mais surtout vous nous dites, et ça fait mal, que vous faites comme tout le monde en utilisant les logiciels que tout le monde utilise (comprendre donc des logiciels propriétaires).

Comment voulez-vous donc alors que la donne s’en trouve modifiée ? Ne voyez-vous pas que ce que vous balayez d’un revers de la main en critiquant l’attitude du journaliste sont justement les principaux freins au développement du logiciel libre ?

Un effort salutaire et exemplaire

Aujourd’hui le logiciel libre est dans l’air du temps. Il va devenir très vite, hélas, politiquement correct. Mais défendre la planète est aussi politiquement correct. Est-ce pour cela qu’elle s’en trouve en meilleure santé ? Non, parce que les belles théories ne sont globalement pas mises en pratique. Il en va bien etendu de notre propre responsabilité mais il en va aussi de la responsabilité de ceux qui nous dirigent dont nous attendons actes concrets et valeur d’exemple.

Tentez de vous dégager un peu de disponibilité Monsieur Bayrou et osez véritablement le logiciel libre. Au delà de vos livres, vous rencontrerez alors toute une communauté prête à vous aider. Et si votre emploi du temps est vraiment serré, ce que je conçois fort bien, vous pouvez y aller en douceur et par étapes en commençant par exemple par substituer votre Word (et vos .doc) tout en restant sous Windows. Non seulement vos argument en la matière y seront plus convaincants mais vous encouragerez du même coup ceux qui ne bougent pas (et qui s’en excusent exactement comme vous) à en faire de même…

—> La vidéo au format webm

Bon ben, chose promise chose due, j’ai ouvert un compte sur Blip.tv et de prime abord le service est tout à fait intéressant.

Et… pour l’inaugurer je suis assez fier de présenter « Paola » le tout nouveau clip de… Etienne et moi (le groupe de my lovely sister). C’est le tout nouveau mais c’est aussi le tout premier remarquez.

Il a été réalisé par Martin Geisler et il est sous licence Creative Commons BY-NC-ND.

C’est la question intéressante posée par Jimbo Wales le fondateur de Wikipédia sur une liste de discussion du projet. Plus précisément voici une traduction du message original.

J’aimerais collecter auprès de la communauté des exemples de travaux qu’on voudrait voir libérés, des œuvres dont nous échouons à proposer un équivalent libre, des travaux dont en théorie on pourrait acquérir les droits et les rendre libres.

Autorisez-vous les rêves les plus fous. Imaginez qu’il existe un budget de 100 millions de dollars destiné à acheter des droits pour les rendre disponibles sous licence libre. Que souhaiteriez-vous voir libéré de la sorte ?

Des banques d’images ? des manuels scolaires ? des archives de presse ? Lâchez-vous, soyez précis, restez dans la généralité, creusez vous les méninges, prenez plaisir à cet exercice.

Il y a peu, quelqu’un qui aurait les moyens de rendre ce rêve possible m’a posé cette question, et il voulait savoir de quoi nous avons besoin, ce à quoi nous rêvons, ce que nous ne pouvons accomplir tout seuls, ou ce qui à nos yeux nous prendrait un temps fou à réaliser par nous-mêmes.

Autrement dit la question n’est pas si anodine et la somme n’est pas si pifométrique que cela puisqu’il se pourrait bien que la Fondation Wikipédia en dispose un jour justement dans ce but !

Rappelons que dans le monde du logiciel libre nous avons un spectaculaire exemple de libération avec l’exceptionnel Blender. Je cite (encore et toujours) Wikipédia.

En juillet 2002, Ton Roosendaal (ndr : son auteur) parvint à négocier le rachat des droits d’auteur de Blender contre 100 000 Euros, en vue de la création d’une Fondation Blender et de la diffusion de Blender sous une licence libre. En une semaine, la communauté des utilisateurs avait déjà rassemblé près de la moitié de la somme.

Toujours est-il que des Copyright Wishlist fleurissent un peu partout du coup, comme sur Slashdot ou bien entendu Wikipédia himself.

Et vous, que proposeriez-vous ?

Illustration : Noch Fragen by *betty* (Flickr CC-BY)

PS : Interdiction formelle de répondre "Firefox" sous peine de faire partir en quenouille les commentaires !

Il semblerait que le contrat de licence (EULA) du prochain système d’exploitation de Microsoft Windows Vista n’autorise qu’une seule réinstallation de l’OS sur un autre ordinateur. Autrement dit votre OS ne durera que le temps que dureront votre premier puis votre second ordinateur (j’imagine que pour ce faire ils ont mis un big DRM inside !).

Et puis on se retrouve avec des interdictions levées au compte-goutte en fonction des versions de l’OS. Regardez un peu ce que cela donne pour la version de base (Home Basic), c’est impressionnant !

* Can’t copy ISO to your hard drive
* Can’t install to a network server
* You may share files, printers, etc with a maximum of 5 network devices
* You MAY NOT use Remote Desktop, only Remote Assistance
* You MAY NOT use in Virtual PC | Virtual Server |VMWare

On peut faire confiance à Microsoft pour sortir l’artillerie lourde niveau marketing lors de l’inauguration officielle de Vista, mais avec Linux qui se démocratise chaque jour un peu plus (on y travaille) et les évolutions du web (cf Google Office & co), est-ce être naïf que de penser que l’édifice va finir par lentement mais sûrement se fissurer pour un jour définitivement céder ?

PS pour les courageux, les anglophones, et les juristes : voici le contrat de licence en pfd.

Google sort aujourd’hui Google Docs qui vient accompagner le préexistant Google Spreadsheets (avec plein d’Ajax et Javascript inside). Docs propose un service de traitement de texte en ligne (issu du rachat récent de Writely) et Spreadsheets est un tableur en ligne. J’ai essayé, ça marche plutôt bien, en fait c’est d’ores et déjà pas mal impressionnant !

On voit se dessiner doucement mais sûrement derrière tout cela le fameux projet Google Office, qui alimente déjà beaucoup le buzz actuelle de la blogosphère, et qui pourrait effectivement à terme concurrencer les suites bureautiques classiques de notre desktop (qu’elles soient libres ou propriétaires).

Mais avant que de parler de concurrence, j’y vois pour le moment une certaine complémentarité. Par exemple si vous souhaitez partager sur le net un document OpenOffice.org voici très simplement comment vous y prendre à ce "petit" détail près qu’il vous faut un compte Google (autrement dit un compte Gmail) pour vous mais aussi vos collaborateurs (enfin m’a-t-il semblé).

Je pars donc du postulat que vous avez un compte Gmail et que vous avez un fichier OpenOffice.org texte (format .odt) ou tableur (format .ods) à partager. Vous vous connectez sur Google Docs & Spreadsheets, vous importez votre document ("normalement" tout se passe bien et vous vous retrouvez avec votre fichier directement lisible et éditable dans votre navigateur). Puis vous choisissez qui pourra lire et/ou écrire sur votre document (en entrant leur adresses Gmail dans les cases appropriées et en les invitant). Vous pouvez également si vous le souhaitez ouvrir à la lecture le document sur tout internet (et dans ce cas Google vous donne l’url public du document). Vous pouvez aussi, et c’est potentiellement très intéressant pour du travail partagé, chatter en direct avec les collaborateurs au moment même où vous éditez collectivement le document (comme avec Gtalk). A la fin tout le monde est content et vous pouvez importer le document sur votre ordinateur toujours au format OpenOffice.org (mais aussi PDF par exemple si ça vous chante).

Bon ben voilà, c’est pas encore ça qui va réduire la taille exponentielle que prend la pieuvre Google sur internet mais c’est franchement bien pratique (c’est en fait carrément du groupware qui est ici proposé sans le dire) et c’est aussi franchement bien vu de la part de Google d’avoir dès le départ envisagé ses services avec, outre les formats fermés de la suite MS Office, ceux ouverts d’OpenOffice.org, à savoir ceux issus de l’OpenDocument.