Deux excellents articles pour le prix d’un : du Cory Doctorow introduit par Calimaq.

Parmi les droits de « propriété » intellectuelle, le droit des marques n’est pas celui qui soulève habituellement le plus de contestations. Pourtant avec son article « Trademarks : the Good, The Bad and The Ugly », Cory Doctorow tire la sonnette d’alarme à propos d’une dérive inquiétante : le glissement progressif vers une forme d’appropriation des mots du langage. Au rythme où vont les choses, prévient-il, le droit des marques pourrait bien finir par nous “enlever les mots de la bouche”.

On pourrait croire qu’il s’agit d’un fantasme, mais les dérapages en série des Trademark Bullies, ces firmes qui utilisent le droit des marques comme moyen d’intimidation, montrent qu’il n’en est rien : Facebook cherche ainsi à s’approprier les mots Face, Book, Wall et Mur ; Apple attaque une épicerie en ligne polonaise qui avait le malheur de s’appeler “a.pl” ; Lucasfilm fait la chasse aux applications Androïd dont le nom comporte le terme “Droïd”, déposé comme marque après Star Wars…

On pourrait citer encore de nombreux exemples, parfois terriblement cyniques, comme lorsqu’il y a quelques jours “Boston Strong”, le cri de ralliement des habitants de la ville de Boston, a fait l’objet de plusieurs dépôts de marques par des fabricants de bière ou de T-shirts juste après les attentats ayant frappé la ville ! On ne recule devant rien pour “l’or des mots”…

Ces dérives prêteraient presque à rire si elles ne nous faisaient glisser peu à peu dans un monde passablement dystopique. Ainsi lors des Jeux Olympiques à Londres en 2012, les médias qui n’avaient pas acheté les droits pour couvrir les épreuves ont préféré dire “The O-word” plutôt que de risquer des poursuites en justice de la part du CIO, lequel n’a pas hésité  à invoquer le droit des marques pour museler des opposants. Nous voilà presque dans Harry Potter, avec des marques-dont-on-ne-doit-pas-prononcer-le-nom !

Ces dérives ne sont hélas pas confinées aux pays anglo-saxons et on peut déjà déceler en France les signes d’une montée en puissance de la police du langage par les marques. La semaine dernière, Findus se plaignait devant le CSA que les médias avaient fait un usage abusif de sa marque durant l’affaire des lasagnes à la viande de cheval. L’an passé, une institutrice avait été contrainte par le journal Le Figaro de changer le titre de son blog, “la classe de Mme Figaro”, alors qu’il s’agissait de son propre nom ! Et le village de Laguiole en Aveyron s’est  “débaptisé” symboliquement en 2012, pour protester contre un troll local ayant déposé “Laguiole” dans toutes les classes au point de privatiser ce terme en empêchant les autres commerçants de l’utiliser…

Face à ces dérapages inquiétants, l’article de Cory Doctorow a l’immense mérite de rappeler que le droit des marques est avant tout un droit instauré au bénéfice du public, pour le protéger de la fraude. Il ne devrait pas être interprété comme conférant aux firmes une “propriété” sur les termes du langage et on rejoint là une critique que Richard Stallman et bien d’autres après lui adressent à la notion même de “propriété intellectuelle”. Le droit des marques devrait être considéré non comme un droit de propriété mais comme un droit du public et les mots du langage devraient rester des biens communs, insusceptibles d’appropriation privative. Pourtant après les expressions et les mots, on trouve des cas où des firmes essaient de contrôler l’emploi de simples lettres de l’alphabet ! Audi veut s’approprier la lettre “Q”, Apple le “I” et Topps, un fabricant de cartes à collectionner, s’attaque à présent à la lettre V !

Le glissement vers une conception “propriétaire” du langage risque bien de s’accentuer encore, car le numérique s’articule de plus en plus autour d’un “capitalisme linguistique”, dont les moteurs de recherche et leurs adwords nous ont déjà donné un avant-goût. Cory Doctorow est un auteur de science-fiction, dont certains romans, comme Pirate Cinema, critiquent les excès de la “propriété” intellectuelle. Mais c’est un auteur français qui est sans doute allé le plus loin dans l’anticipation des conséquences de l’appropriation du langage.

Dans sa nouvelle “Les Hauts® Parleurs®”, Alain Damasio imagine que dans un futur proche, les États finissent par vendre leurs dictionnaires à des firmes qui s’arrogent ainsi un monopole sur l’usage public des mots. Il faut désormais payer une licence à ces propriétaires du langage pour publier un livre ou prononcer un discours, mais une fraction de la population entre en résistance pour récupérer les droits sur certains mots et en inventer d’autres, qu’ils s’efforcent de mettre à nouveau en partage en les plaçant sous copyleft. Mais le système n’hésite pas à réprimer férocement ces idéalistes…

En arriverons-nous un jour à de telles extrémités ? L’avenir nous le dira, mais Lewis Carroll, autre grand visionnaire, nous avait déjà averti en 1871 qu’il existe un rapport profond entre la propriété sur les mots et le pouvoir. Extrait d’un dialogue figurant dans “De l’Autre côté du miroir” entre Alice et un personnage en forme d’oeuf appelé Humtpy Dumpty :

-Humpty Dumpty : “C’est de la gloire pour toi !”

-“Je ne comprends pas ce que tu veux dire par gloire”, répondit Alice.

Humpty Dumpty sourit d’un air dédaigneux, -“Naturellement que tu ne le sais pas tant que je ne te le dis pas. Je voulais dire : c’est un argument décisif pour toi !”

-“Mais gloire ne signifie pas argument décisif”, objecta Alice.

-“Lorsque j’utilise un mot”, déclara Humpty Dumpty avec gravité, ” il signifie exactement ce que j’ai décidé qu’il signifierait – ni plus ni moins “.

-“Mais le problème” dit Alice, “c’est de savoir si tu peux faire en sorte que les mots signifient des choses différentes”.

-“Le problème”, dit Humpty Dumpty, “est de savoir qui commande, c’est tout ” !

Marques déposées : les bons, les brutes et les truands

Article original par Cory Doctorow

traduction Framalang : Elektro121, Sphinx, Jtanguy, Patrick, goofy, peupleLà, Ilphrin, Asta, Calou + 2 anonymes

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Il est temps que nous arrêtions de donner aux tyrans des marques un blanc-seing sur le sens de nos propres mots. Il est temps que nous les libérions.

Les marques déposées sont plutôt étranges. Dans le meilleur des cas, elles sont très bien et incitent intelligemment les entreprises à consacrer une partie de leurs bénéfices financiers à autre chose que la lutte contre la fraude et les manœuvres malhonnêtes. Dans le pire des cas toutefois, elles sont horribles et permettent aux entreprises d’exercer une intimidation légale pour nous voler les mots de la bouche.

Pour commencer, regardons l’effet positif des marques. Les marques déposées telles que nous les connaissons aujourd’hui proviennent d’affaires de protection des consommateurs dans lesquelles une entreprise a engagé des poursuites judiciaires contre une autre entreprise pour des pratiques commerciales mensongères. Dans ces affaires, le problème provenait de l’idée qu’une entreprise A avait associé un design, un mot ou une marque et les produits ou services que cette entreprise fournissait. Ensuite, une entreprise B arrivait et habillait ses produits et services concurrents des traits distinctifs que le public associait à l’entreprise A.

Ici le public en payait le prix : des consommateurs peu méfiants achetaient des produits de l’entreprise B en pensant à tort que ceux-ci étaient des produits de l’entreprise A. C’est injuste. Quand vous allongez la monnaie vous devriez avoir ce que vous pensez avoir acheté et non pas quelque chose d’autre, sous un emballage clairement conçu pour vous tromper.

La plupart du temps, seule la victime d’une fraude est qualifiée pour poursuivre en justice en réparation du préjudice. Si quelqu’un est victime d’une fraude et que vous n’en êtes que le témoin, vous ne pouvez pas poursuivre le fraudeur : vous n’avez pas été lésé. Autrement dit, vous devez vous-même avoir été victime pour demander réparation.

Pourtant là où règne l’utilisation trompeuse des marques, tout le monde en subit les effets négatifs. Si vous avez dépensé quelques pièces pour un stylo, une bouteille de jus de fruit ou un paquet de mouchoirs, il est peu probable que vous engagiez, à vos frais, un avocat pour traîner le fraudeur en justice. Si nous limitons l’application du respect des marques à l’unique protection des victimes de fraudes, bien des fraudeurs opéreront en bénéficiant d’une impunité perpétuelle.

Les marques déposées contournent ce problème en donnant à l’entreprise A – entreprise avec laquelle vous pensiez avoir affaire – le droit d’intenter un procès en votre nom, et au nom de tous les clients passés et futurs qui auraient été amenés à acheter les produits de l’entreprise B, abusés par une présentation et un marketing trompeurs. Bien souvent, les entreprises veulent pouvoir exercer ce droit car la fraude détourne les clients et les bénéfices de leurs produits au profit de leurs concurrents.

Donc, quand vous donnez autorité à une entreprise pour poursuivre ce genre de malversations en justice au nom de ses clients, vous créez un système dans lequel les sociétés couvrent volontairement les dépenses de ce qui correspond à un besoin de l’entreprise (la protection contre la fraude) et vous vous évitez la peine de devoir convaincre quelqu’un à qui on a vendu une boîte douteuse de pastilles à la menthe d’aller au tribunal pour que le contrevenant soit puni. Vous évitez aussi les frais qui rendraient les inspecteurs gouvernementaux responsables de la régulation de ce mal de société.

À première vue, c’est une bonne affaire pour tout le monde. Au cours du siècle dernier, la codification des marques est allée croissant dans la règlementation. On a établi des organismes de dépôt officiel des marques qui aident les entreprises à identifier les marques en vigueur afin d’éviter de reprendre par inadvertance la marque de quelqu’un d’autre.

Tant la règlementation que la jurisprudence considèrent les marques déposées comme un droit de protection du public et non comme une propriété. Quand vous avez pu déposer une marque, le gouvernement ne vous dit pas : « Félicitations, ce mot vous appartient désormais ! ». Il dit : « Félicitations, vous avez maintenant autorité pour poursuivre en justice les fraudeurs qui utiliseraient ce mot de sorte à tromper le public. ». C’est ce qui distingue Bruce Wayne, propriétaire d’un bien comme le Manoir Wayne, et Batman, justicier dont le devoir est de protéger les citoyens de Gotham. (C’est pourquoi mentionner ici Bruce Wayne et Batman ne viole pas les droits de Warner sur ses marques, qui les autorise à des réclamations ridicules sur le terme « super-héros », droits que partagent conjointement Marvel/Disney.)

Les marques déposées sont faites pour protéger le public afin qu’il ne soit pas trompé. Elles sont des « appellations d’origine ». Si vous achetez une canette de soda avec le mot Pepsi sur le côté, vous êtes en droit de vous attendre à une canette de Pepsi et non à une canette d’acide de batterie. Nous connaissons tous la signification du mot Pepsi, l’entreprise Pepsi a dépensé des milliards pour inciter les gens à associer ce mot et ses produits. Dans toutes les situations ou presque, quelqu’un d’autre que Pepsi qui vendrait quelque chose avec le mot Pepsi dessus serait accusé de fraude parce que dans presque tous les cas, cette vente serait faite à des personnes croyant acheter un produit Pepsi.

L’association à une marque

Le respect des marques déposées repose sur le commerce immatériel de l’« association ».

Le droit des marques à poursuivre en justice repose fondamentalement sur la pénétration du subconscient du public, sur la façon dont le public pense à quelque chose. Si le public percevait votre marque sans l’associer avec vos produits ou services, vendre quelque chose d’autre sous la même marque ne constituerait pas une tromperie du public. S’il n’y a pas confusion, la législation sur les marques n’offre que peu de protection même si cela coûte de l’argent à une entreprise.

Et c’est là l’origine du problème. Inévitablement, les détenteurs d’une marque déposée se considèrent comme les propriétaires de cette marque. Ils ne font pas respecter leur droit pour protéger le public, ils le font pour protéger leurs profits, qui sont leur projet. Les marques partent du principe que le public associe un produit et un service, sous prétexte que c’est la base du commerce. Par exemple, si je vois Gillette sur un rasoir jetable, c’est parce que Gillette est l’entreprise qui a pensé à mettre le mot « Gillette » sur une gamme de produits : leur créativité et une stratégie de marque rusée ont ancré cette association dans l’esprit du public.

Si Gillette devient un synonyme générique pour « rasoir », un concurrent qui utiliserait le mot « gillette » pour décrire ses produits pourrait s’en tirer. Après tout, rien ne me dit que votre frigo est un Frigidaire, que le kleenex avec lequel vous vous mouchez est un Kleenex, ou que vous googlez quelqu’un sur Google. C’est la rançon de la gloire est : votre marque est alors associée à l’ensemble d’une catégorie de biens. Les juristes spécialisés en droit des marques ont un terme pour cela : « généricide » – quand une marque devient trop générique et que de fait elle n’est plus associée à une entreprise en particulier. À ce stade, la marque que vous avez protégée pendant des années est en libre-service et chacun peut l’utiliser.

Cependant, le généricide est rare. Microsoft ne fait pas de publicité du style « Googlez avec Bing ! » et Miele ne vend pas une gamme de « frigidaires » 

Le généricide est surtout un épouvantail, et comme tous les épouvantails il sert à quelque chose.

À quoi ? À créer le plein emploi pour les avocats spécialisés en droit des marques.

Les avocats spécialisés en droit des marques ont convaincu leurs clients qu’ils doivent payer afin d’envoyer une mise en garde menaçante à toute personne qui utiliserait une marque sans autorisation, même dans le cas où il n’y aurait pas de confusion possible. Ils envoient des cargaisons de lettres aux journalistes, responsables de sites web, fabricants de panneaux, éditeurs de dictionnaires (quiconque pourrait utiliser leur marque de façon à affaiblir l’association mentale que fait le public). Pourtant, l’affaiblissement d’une association automatique n’est pas illégal, quoi qu’en disent les doctrines, de plus en plus nombreuses, telles que la « dilution » ou la « licence nue ».

Lorsqu’on les interpelle sur le fait qu’ils régulent notre langue, les détenteurs de marques et leurs avocats haussent généralement les épaules en disant : « Rien à voir avec nous.

La loi nous enjoint de vous menacer de poursuites, sinon nous perdons cette association, et donc notre marque. » Comprendre les marques déposées de cette manière est très pervers.

L’intérêt public

La loi existe pour protéger l’intérêt public, et l’intérêt public n’est pas compromis par la faiblesse ou la force de l’association de telle ou telle entreprise et de tel ou tel nom ou marque déposée. L’interêt public s’étend à la prévention de la fraude, et les marques déposées s’appuient sur la motivation des entreprises à protéger leurs profits pour les inciter à respecter l’intérêt public.

Les intérêts des entreprises ne sont pas les intérêts publics, c’est tout juste s’ils coïncident… parfois.

Les marques déposées n’ont pas été inventées pour créer des associations. Les marques déposées sont un outil pour protéger ces associations. Mais au cours des dernières décennies, elles ont été perverties en un moyen de voler des mots du langage courant pour les utiliser comme une propriété.

Prenons Games Workshop, une entreprise qui a la réputation méritée d’utiliser agressivement les lois sur les marques déposées. Cette entreprise affirme détenir une marque déposée sur l’expression « space marine » qui décrit les figurines de jeux de plateau stratégiques sur lesquels l’entreprise a fondé ses produits. Pourtant, « space marine » est un très vieux terme, qui a largement été employé dans la science-fiction au cours du siècle dernier. Il est également très descriptif, ce qui est absolument interdit pour un dépôt de marque. Il est bien plus simple de démontrer que votre marque est exclusivement associée avec votre produit quand il n’y a pas de raison flagrante pour qu’elle soit employée dans un sens générique par quelqu’un d’autre. (« Pierrafeu » est ainsi une marque plus forte que « La Librairie »). À mon avis, les organismes de protection des marques n’auraient jamais dû autoriser le dépôt de la marque « space marine » car il y a très peu de risques qu’un client quelconque associe ces mots exclusivement avec les produits de Games Workshop plutôt qu’avec les romans de Robert A. Heinlein.

Pourant, c’est là que les choses deviennent vraiment moches. Il y a deux manières de rendre une marque tellement célèbre qu’elle sera exclusivement associée à une seule entreprise. La première est la manière respectable : vous créez un produit qui devient tellement populaire que chacun pense à vous quand il pense à celle-ci.

L’autre manière est la voie du mal: vous menacez publiquement de poursuites juridiques et lancez des intimidations sans fondement contre quiconque userait de votre marque, peu importe le contexte, même si il n’y a aucune possibilité de tromperie ou de confusion. Si vous faites suffisamment la Une en jouant les gros-bras, alors vous pouvez créer une autre sorte de notoriété, le genre de notoriété qui parvient à créer l’association suivante : « Hmmm, cet écrivain a utilisé le terme ‘space marines’ dans son livre, et je sais que Games Workshop sont d’immenses connards qui transforment votre vie en véritable enfer si vous avez le malheur de respirer les mots ‘space marines’, donc ça doit être quelqu’un associé à Games Workshop. »

Si le détenteur d’une marque déposée s’inquiète en toute légitimité de ce que l’usage fortuit des marques peut contribuer au généricide, il lui suffit d’accorder un droit rétroactif à quiconque utiliserait la marque d’une manière qui les inquiète. « Chers Monsieur ou Madame X, nous avons le plaisir de vous autoriser à utiliser notre marque sur votre site web. Nous vous prions d’ajouter une mention à cet effet. » protège légalement d’une dilution ou d’une généralisation d’un terme avec autant d’efficacité qu’une menace de poursuite judiciaire.

La différence entre une menace et une autorisation est que la première vous permet de rassembler le vocabulaire du public dans votre propre chasse gardée. Il est temps d’arrêter de donner aux tyrans des marques déposées un blanc-seing sur le sens de nos propres mots. Il est temps de reprendre possession des marques déposées.

Une manière simple et faisable de procéder est de repérer les endroits où l’on peut utiliser les mots « space marine » dans des supports imprimés qui ne mentionnent pas les produits de Games Workshop. Il faut ausi résister à toute tentative illégitime de surveiller notre langage en utilisant des termes génériques quand bien même une entreprise désapprouve.

Entin, s’il vous plaît, signalez toutes les menaces de poursuites liées aux marques déposées que vous recevez sur ChillingEffects.org, un bureau d’information qui accumule les preuves sur les tendances aux mesures coercitives en ligne et qui apporte un fondement factuel aux efforts de réforme.

L’auteur souhaite exprimer toute sa reconnaissance à Wendy Seltzer du projet ChillingEffects pour l’aide apportée à l’écriture de cet article.

Crédit illustration : Christopher Dombres (Creative Commons By)

Tristan Nitot a eu la gentillesse de bien vouloir m’accueillir vendredi dernier dans les nouveaux locaux de Mozilla à Paris.

J’en ai profité pour lui poser quelques questions non seulement sur le lieu et son actualité mais également sur le Conseil de national du numérique dont il fait partie, sans oublier une dernière petite question Framasoft pour la route…

Télécharger la vidéo au format WebM (si problème avec le player, son trop bas par exemple) 34 Mo.

Transcript

Tristan Nitot, bonjour !

Bonjour.

Merci de m’accueillir au tout nouveau « Mozilla Space Paris ».

Oui, qui n’est pas officiellement inauguré, c’est une première.

Alors peux-tu m’en dire plus ? Là je viens de visiter, je reconnais que c’est assez spectaculaire. Vous êtes dans de bonnes conditions, donc on espère que les bonnes conditions vont amener du bon code 😉

C’est ce qu’on espère aussi, et de la bonne collaboration avec la communauté.

Donc en fait en gros, l’espace est divisé, il est dans Paris centre, dans le IXème arrondissement, limite IIème, sur les grands boulevards, et l’objectif c’est d’une part d’accueillir la communauté. Il y a un grand espace communautaire comme tu as pu le voir où on va pouvoir recevoir la communauté Mozilla mais aussi recevoir des projet autour du logiciel libre et du Web, pour des conférences, des hackathons, ce genre de choses.

Donc vraiment est un lieu communautaire pour les deux grand piliers de Mozilla à savoir le logiciel libre et le Web. Et en plus de ça, évidemment, accueillir des employés dans des conditions qui sont vachement sympas avec des supers bureaux, des grands écrans, des fauteuils hyper ergonomiques… d’excellentes conditions de travail parce qu’on veut embaucher les meilleurs développeurs. Si vous êtes un très bon développeur et que vous aimez le logiciel libre, vous connaissez Python ou JavaScript c’est pour vous careers.mozilla.org c’est ouvert et il y en a un paquet.

C’est noté. Malheureusement, moi j’ai un petit peu raté ma vocation J’ai fait prof de maths.

Moi je ne suis pas développeur non plus…

Ma fille est à Montréal en informatique pour information… Évidemment pour Framasoft c’est important, vous mettez en avant l’aspect communautaire et vous souhaitez des ponts, des liens, beaucoup plus forts que par le passé parce que vous pouvez enfin les accueillir. J’imagine que c’est aussi bien pour soutenir les associations et la communauté que pour faire avancer les projets Mozilla.

Oui, bien sûr, il y a une partie du Web qui est commerciale et ça c’est bon ça marche bien, merci, mais il y a également toute une partie qui est plus dans la gratuité, le partage… C’est ça aussi qu’on cherche à promouvoir. Nous on a la chance de pouvoir le faire et donc on veut attirer plus de gens vers Mozilla mais aussi donner un coup de main à des associations, je ne veux pas citer de nom parce que c’est pas encore fait, mais des gens qu’on pourrait accueillir et à qui on pourrait prêter nos locaux pour peu qu’ils soient vraiment bien alignés avec Mozilla : partage, gratuité, Web.

C’est aussi une manière de marque votre différence par rapport à d’autres. Et puis j’imagine que si vous repérez des très très bons développeurs dans la communauté, vous pouvez aussi les recruter à l’occasion 😉

Ah bah, ça ne peut pas faire de mal oui…

Au niveau de l’actualité globale de Mozilla, Firefox OS, son Marketplace, les choses avancent j’ai l’impression…

Oui, ça bouge super bien. Cette semaine les premiers téléphones viennent de sortir, chez geeksphone notre partenaire qui fait des téléphones pour développeur (déjà dépassé par le succès soit dit en passant). C’est une une préversion du logiciel, mais enfin ça va permettre aux développeurs d’avoir un téléphone entre les mains et de tester leurs applications, donc ça bouge.

Puis à côté de ça il y a la Marketplace qui avance, Firefox OS qui approche de la version finale puisque dans un certain nombre de pays, en particulier on parle d’Espagne, de Pologne… il va y avoir des lancements de Firefox OS sur des téléphones dans ces pays-là entre juillet et septembre. Donc si on voit des développeurs dans les couloirs, ils ont un petit peu les cernes là, parce qu’une bonne partie de Firefox OS est développée ici à Paris en particulier tout ce qui est interface utilisateur.

J’en appelle à une autre de tes casquettes. Tu fais partie du Conseil National du Numérique, ça ne fait pas longtemps. J’ai vu qu’il y avait un rapport qui était sorti. Quelle première expérience tires-tu de ces quelques semaines et puis est-ce que vous avez l’impression de peser dans le débat public ?

On espère bien. On a travaillé dans un premier temps à marche forcée sur la neutralité du net parce que c’est vraiment un sujet chaud. La ministre, avant même que la reconstitution du Conseil National du Numérique (CNN) soit effective, a dit : « dès que c’est fait je veux qu’ils travaillent sur la neutralité du net avec un agenda très court ». Et puis moi, en tant que citoyen du numérique et activiste, je me suis retrouvé là, heureusement surpris de faire parti du CNN, et on m’a dit « on cherche des volontaires qui vont dormir un peu moins le soir pour travailler sur la neutralité du net ». J’ai alors levé les deux mains parce que c’est formidable pour moi qui suis très préoccupé par le sujet de pouvoir contribuer à conserver l’Internet tel qu’il est, c’est-à-dire ouvert. Et la neutralité du net c’est ça, c’est permettre à tout le monde de participer au net sans avoir à signer des deals avec des gros fournisseurs d’accès qui vont vous favoriser au dépend d’autres.

Donc la neutralité du net c’était super important, j’étais ravi de participer à ça. On a remis un avis assorti d’un rapport. On a récemment fait à la Cantine une soirée débat autour de la neutralité du net. On continue à pousser ça. On espère que ça va devenir une loi aussi rapidement que possible. On ne sait pas encore quelle forme ça pourrait prendre. On a fait des propositions de changer une certaine loi, on veut que la France soit un des premiers pays à transcrire la neutralité du net dans sa loi et ce le plus haut possible, éventuellement quasiment constitutionnel quoi. Vraiment dire que la neutralité du net ça ne se négocie pas, ça fait partie des grands principes de la France. Et ça ce serait génial.

D’accord, on compte sur vous 🙂 Et un dernier mot par rapport à notre propre actualité à Framasoft. On a spectaculairement mis à jour notre page d’accueil. L’idée était de dégager 3 axes, on avait tellement de projets, on s’est dit : « mais est-ce qu’on ne peut pas un petit peu les regrouper ? » Donc l’axe historique « logiciel libre » , l’axe « culture libre » et l’axe « services libres », le cloud libre. Qu’est-ce que tu penses, graphiquement, et de cette évolution de Framasoft ?

Ah moi je trouve ça génial. J’ai beaucoup souri en voyant les pingouins sortir de l’eau en gif animé 🙂 C’est beaucoup plus aéré, c’est vraiment sympa. C’est peupleLà qui a fait ça, c’est ça ?

Sandra…

Ah je ne connais pas son nom… Ben écoute, bravo Sandra en tout cas, super boulot, c’est très clair, c’est vachement sympa et je suis très content de voir vos services du cloud être mis plus avant. Nous on est fan et grands utilisateurs de Framadate chez Mozilla. Au lieu d’un service bien connu plein de publicités…

Avec deux « o » dans le nom.

On taira le nom… C’est bien, continuez, c’est génial.

Merci Tristan.

Y a pas de quoi.

Avant d’être un outil, le logiciel est une création de l’esprit. Et pour les programmeurs les plus inspirés, le code peut s’apparenter à une création artistique. Il est donc logique que la défense et la promotion du logiciel libre soient assez vite allées de pair avec la volonté de rendre libres d’autres créations de l’esprit, d’autres domaines artistiques.

La culture, bien vite, a exploré cette nouvelle façon d’aborder l’échange des créations de l’esprit… La musique a été un des premiers domaines où des expériences libres ont eu lieu à grande échelle. Martin, un tout jeune étudiant qui a conçu le site Framazic, nous parle du tournant culturel pris par l’association Framasoft.

— Pouhiou

Framablog : Tu as proposé le site Framazic lors d’un projet de stage… À quel besoin voulais-tu répondre avec ce projet ?

Le but principal de Framazic est de faire découvrir la musique libre, aussi bien d’un point de vue théorique que pratique.

• Théorique, parce qu’il est important d’expliquer ce qu’est et ce que n’est pas la musique libre. Il y a encore trop de confusion entre musique libre (c’est à dire sous licence libre), musique libre de droits (dans le domaine public) et musique sous licence de libre diffusion. Faire la différence entre de la musique libre et libre de droits est essentiel pour comprendre comment fonctionne la culture libre : la licence libre ne signifie pas que le musicien perd le contrôle de ses œuvres, mais bien qu’il décide d’encadrer leur diffusion ;

• Pratique, puisque l’on propose une liste de plateformes, labels, etc. où l’on vous souhaite de dénicher la perle rare !

En tout cas, l’objectif de Framazic n’était pas de créer une plateforme d’hébergement de musique, mais bien de mettre à disposition une porte d’entrée vers la musique libre.

Malgré tout, tu as proposé ce site culturel à une association qui a « Soft », donc « logiciel », dans son nom… Tu ne craignais pas le refus ? Ce fut bien reçu ?

En réalité, ce n’est pas moi qui ai eu l’idée de Framazic. C’est un projet qui traînait dans les cartons de Framasoft depuis bien longtemps, et que j’ai repris et adapté à ce que je voulais qu’il devienne. Certes Framasoft est né du logiciel libre, mais la perspective « Culture libre » n’est pas nouvelle et a mûri progressivement. Le projet Framabook est un bon exemple à ce titre : partie des manuels de logiciels libres, la collection s’est vite étendue à la BD, à l’essai, et même récemment au roman. Cependant là où Framazic fait figure d’exception dans le réseau de projets, c’est que c’est le premier consacré uniquement à la culture libre.

Donc pour répondre à la question, bien sûr que ce fut bien reçu !

J’imagine que tu as suivi la sortie de Framazic avec intérêt… Quel accueil a-t-il reçu ? Es-tu content des résultats obtenus, de ce qu’ils apportent… ?

J’ai été très agréablement surpris en voyant que des sites d’information comme PcInpact, Écran.fr et d’autres avaient repris l’information. On a aussi eu droit à 5 pages dans le Linux Essentiel d’octobre-novembre. De manière générale, le projet a été très bien reçu. Les commentaires et témoignages que l’on a pu recevoir étaient très encourageants. Ça fait réellement plaisir de voir que Framazic a pu être utile pour d’autres personnes, surtout quand on s’est beaucoup investi pour le créer.

Le libre est né en même temps que le logiciel. Pour la musique (et les autres créations artistiques), c’est différent : un marché, un écosystème et des règles de fonctionnement existaient déjà… Est-ce que le libre a une chance dans le monde culturel ?

Je l’espère ! Précisons que la musique libre ne s’est pas créée à partir de rien : les pratiques d’échange et de mise à disposition existent depuis bien longtemps. L’avantage de la musique libre c’est d’offrir un cadre légal, pratique et clair à la diffusion. On en voit toute son utilité avec la diffusion numérique.

Je pense que tout le monde peut se retrouver dans la musique libre, les artistes, « petits » comme « grands », les mélomanes et les diffuseurs. Même si la musique libre implique un changement radical de modèle de diffusion, je pense qu’elle pourra trouver sa place. Mais là où tu as raison, c’est que le système médiatique est très fermé. Ça peut être un frein, mais il y a d’autres moyens de se faire connaître. La musique libre n’est pas l’œuvre de quelques illuminés marginaux. Il y a, je pense, un début de mouvement de masse. Par exemple, Jamendo a réussi à percer dans le grand public. Je vous invite à faire un tour sur framazic.org pour plus de détails sur tous ces points.

Entre nous, ton premier coup de cœur culturellement libre, c’est quoi ?

En musique, j’avais découvert Tryad il y a quelques années. Un grand classique en matière de musique libre, qui m’a fait entrer dans ce monde. Je l’écoute encore régulièrement. Je suis resté très attaché à ce collectif d’artistes. C’est d’ailleurs pour ça que les trois premières chansons de la compilation de Framazic sont de Tryad. Je pense que c’est un bon exemple pour montrer ce que de bons musiciens peuvent faire arriver à faire en musique libre.

Crédit photo : Julien Reitzel CC-by-sa

Zacqary Adam Green est un réalisateur étasunien pour le moins libre. Non content d’être au parti pirate new-yorkais, il dirige le projet Plankhead, une organisation/collectif/vaisseau pirate produisant de l’art libre. Sa vision du copyright est radicale : c’est, pour lui, un système inadapté.

En posant la question d’ordre pratique, le fameux “et qu’est-ce que tu vas faire ?”, il démontre à quel point les licences libres sont des outils légaux qui peuvent se rapprocher des vœux pieux.

Il est amusant de voir que ceux que l’on traite d’utopistes, de doux rêveurs, sont ceux qui font le plus preuve de pragmatisme. Cet article, ancré dans le concret, permet de bousculer les idées préconçues sur les licences Creative Commons. Il permet de pousser la réflexion jusqu’au bout : et si la loi était en fait inadaptée à protéger/soutenir les créateurices ? Et si la dématérialisation des productions de l’esprit reléguait la législation de la propriété intellectuelle à des pratiques d’un autre âge, d’une autre économie…?

Tant de pragmatisme, ça laisse rêveur… non ?

(Pouhiou)

Réformons le Copyright. À coups de masse. Pour le réduire en miettes.

Let’s Reform Copyright. With A Sledgehammer. Into Smithereens.

Zacqary Adam Green – 16 avril 2013 – Licence CC-0
(Traduction Framalang : Penguin, ZeHiro, Garburst, goofy, peupleLà, Pouhiou, Asta, Garburst, Neros)

Il y aurait bien des manières de réformer le monopole du copyright afin de résoudre certains des problèmes qu’il pose. C’est politiquement faisable. Mais à long terme, il va vraiment falloir l’abolir complètement.

Les Creative Commons ont été l’une des meilleures tentatives pour résoudre les problèmes posés par le monopole du copyright. Les Creative Commons font un excellent travail en incitant les personnes qui créent à envisager différemment le monopole du copyright et plus particulièrement ce que d’autres peuvent faire de leur travail. Malheureusement, il y a comme un gros problème. Le voici, résumé en une image :

C’est le problème que pose toute loi basée sur le monopole du copyright : elle ne protège que les personnes qui ont les moyens d’engager une poursuite judiciaire. Si vous avez l’argent, si vous avez le temps, et si vous êtes prêts à passer des années à supporter le stress et les absurdités de la procédure, alors vous pouvez profiter des avantages du monopole. Sinon, c’est une fumisterie.

Malgré tous les beaux débats que les Creative Commons ont lancés, je reste persuadé qu’une seule de leurs licences est vraiment utile : la CC0, celle qui place tout votre travail dans le domaine public. J’adore la CC0 en fait. C’est pour moi une technique anti-piratage très efficace : il est littéralement et matériellement impossible aux gens de faire quoi que ce soit d’illégal avec mon travail.

À moins d’être une grosse multinationale (ou un individu extrêmement riche), l’expérience que vous aurez avec une licence basée sur le copyright ne sera guère différente de celle que vous aurez en plaçant votre œuvre dans le domaine public. Vous serez livré complètement à la merci des autres, à leur envie d’être – ou non – des blaireaux avec vous. Si votre œuvre est dans le domaine public, alors ceux qui téléchargent votre travail, s’en régalent à fond, et ne vous reversent pas un centime bien qu’ils en aient les moyens… ces gens-là sont de sombres connards. Utiliser sciemment votre chanson du domaine public dans un show télévisé de grande écoute, et ne pas même vous proposer une part des énormes profits générés ? Des crevards. Revendre votre œuvre sans même vous en créditer ? Connards de crevards de putains de connards.

Inutile de rendre la connerie illégale. En fait, la plupart des tentatives pour rendre la connerie illégale causent tellement de dommages collatéraux aux libertés civiles que ça n’en vaut même pas la peine.

Mais ne pourrions-nous pas étendre les bénéfices du monopole du copyright jusqu’au plus crève-la-faim des artistes en réformant le système juridique ? Que se passerait-il si déposer une plainte n’était pas aussi cher, aussi chronophage, et aussi inaccessible ?

Bien, tout d’abord, je voudrais vous demander comment diable vous avez prévu de faire ça. Peut-être que nous ne devrions pas démocratiser la possibilité de lancer des poursuites judiciaires les uns contre les autres. Peut-être est-ce une bonne chose que déposer une plainte et se lancer dans un procès soit une procédure d’une telle stupidité, d’une telle lourdeur bureaucratique, que ça vous ronge l’âme : parce que déposer une plainte est une manière plutôt stupide de régler des différends. Face à cette lenteur du système judiciaire, son côté ardu, il est tellement plus intéressant d’essayer de parler entre nous, plutôt que de chouiner pour que l’État abatte son marteau sur les gens que nous n’aimons pas. S’entendre à l’amiable, hors des tribunaux, est censé être plus plaisant.

Voilà pourquoi on devrait pouvoir faire disparaître totalement le monopole du copyright. Il nous incite à ne pas discuter. Pourquoi ne pas laisser les humains interagir et faire ainsi naître des règles de savoir-vivre pour l’accès et la réutilisation d’œuvres d’art ? Pourquoi créer des armes légales et s’en menacer mutuellement, au lieu de simplement agir en adultes et se parler ?

On ne se parle plus, toi et moi, humanité. Tu ne me rappelles jamais.

MISE à JOUR 26/04 – Suite à la traduction de cet article dont le ton provocateur et l’argumentation radicale suscitent le débat, nous vous invitons à parcourir le point de vue contradictoire de Calimaq sur son blog : Jeter les Creative Commons avec l’eau du Copyrright ?

Bien que d’origine française, Framasoft est avant tout un réseau francophone. Si bien que quand l’Europe s’endort, son activité ne s’éteint pas pour autant et les utilisateurs-contributeurs du Québec n’y sont pas pour rien ! Depuis le temps que nous échangions et travaillions avec certains d’entre eux à distance, il nous tardait d’aller enfin à leur rencontre in the real life et de constater par nous-mêmes que là-bas aussi il y a plein de signaux positifs.

Récit de voyage par notre envoyé spécial Alexis Kauffmann…

C’est au départ pour des raisons d’ordre privé que je me suis rendu quelques jours en Belle Province. Ma fille, à peine bachelière, se retrouve en effet là-bas pour y entamer des études… d’informatique (aussi bizarre que cela puisse paraître je n’y suis pour rien, ou presque).

Mais il eût été plus que dommage de ne pas en profiter pour rencontrer quelques-uns des acteurs majeurs du logiciel libre local, autanft de personnes et de structures devenues familières avec le temps et ses nombreuses communications virtuelles.

Commençons par évacuer la question du climat. Oui, c’est pas une légende, il peut faire froid ! Mais cela est compensé, comme il se doit, par la chaleur des gens 😉

PS : Désolé, va y avoir par la suite beaucoup de photos de moi, moi et moi.

Colloque de l’AQUOPS à Québec

Première étape, le 31ème colloque de l’association AQUOPS à l’hôtel Hilton de Québec, excusez du peu, sur invitation de son très sympathique président Mario Morin (qui produit par ailleurs un excellent saumon fumé, mais là n’est pas la question). L’AQUOPS c’est l’Association Québécoise des Utilisateurs de l’Ordinateur au Primaire-Secondaire, autrement dit tout ce qui touche au développement des nouvelles technologies en éducation.

Il y avait une volonté manifeste de la part de l’association de faire une place aux logiciels libres lors de l’événement (ce qui explique aussi ma modeste présence). Ainsi parmi la pléthore d’ateliers et conférences proposés, où la mobilité et la robotique figuraient en bonne place, j’ai pu noter à un atelier sur les ressources libres (cf son descriptif mis en exergue ci-dessous), le retour d’expérience d’une profitable introduction d’ordinateurs recyclés sous Ubuntu en classe ou encore des initiations à GeoGebra et Ren’Py.

Concilier la rigidité récente de la loi sur les droits d’auteur avec la volonté de mettre les élèves en projet, voilà le défi de l’enseignant d’aujourd’hui. Les textes, les images, les photos, les vidéos, la musique et les sons doivent être libérés de droits pour l’usage scolaire. Donc, les enseignants doivent apprendre à distinguer ce qui est permis de ce qui ne l’est pas et surtout inculquer cette nouvelle compétence à leurs élèves. L’atelier vous aidera à cerner les éléments de cette compétence et vous donnera des outils pour la mettre en pratique.

Patrick Beaupré (que je remercie pour son accueil), la « mémoire du libre québécois » André Cotte, Pierre Couillard et Pierre Lachance (ci-après sur la photo), alias « les deux Pierre », du mythique (pour moi) site RÉCIT MST… leurs animateurs ne m’étaient pas inconnus et je fus ravi de faire enfin leur connaissance en chair et en os.

Pour ce qui me concerne, j’ai fait une présentation de ce que propose Framasoft en insistant sur nos services libres en ligne qui rencontrent un certain succès dans le milieu éducatif, nom de code Framacloud.

Pour rendre l’exercice plus parlant et pragmatique, je me suis risqué à créer et éditer simultanément un Framapad (où le public était invité à poser des questions écrites au fur et à mesure de mon intervention), un Framacalc (pour prendre les coordonnées des participants) et un Framindmap (pour mieux visualiser le réseau Framasoft et ses différents et nombreux projets sur une carte heuristique). Et comme si cela ne suffisait pas, j’ai lancé au même moment une traduction Framalang (cf l’arrière-plan de la photo ci-dessous) illustrant en direct live notre travail collaboratif (le résultat est là). C’était un peu le bordel, car il fallait jongler avec différents onglets, mais au final je crois que cette manière originale de faire a été appréciée.

La ministre de l’éducation du Québec en personne, Marie Malavoy, est venue clôturer le colloque. Non seulement elle a accordé, dans son discours, une large place à la nécessité d’utiliser et favoriser le logiciel libre dans l’éducation mais elle a également insisté sur ses valeurs de coopération et de partage.

Du coup, je suis allé la remercier en lui glissant au passage que je rêvais d’entendre de tels propos dans la bouche de son homologue Vincent Peillon 😉

Rencontre avec le président de FACIL

À Québec habite aussi Daniel Pascot, pro-actif président de l’association FACIL qui partageait le stand logiciel libre avec moi lors du colloque.

L’acronyme FACIL signifie « FACIL, pour l’Appropriation Collective de l’Informatique Libre » (comme GNU, c’est récursif, les geeks comprendront). De par leurs objectifs, leurs modes d’action et le poids réel qu’ils ont désormais dans le débat public, on peut considérer FACIL comme l’April du Québec.

Quant à Daniel Pascot, vous en apprendrez plus avec cette vidéo. Il est un des premiers à avoir proposé un cours universitaire explicitement basé sur le logiciel libre.

Il était ravi de m’annoncer la création par le gouvernement d’un futur « centre d’expertise en logiciel libre ». Sauf que comme le souligne cet article au titre explicite Un centre d’expertise en logiciel libre, mais un contrat à Microsoft, il convient de rester vigilant.

À propos de Microsoft, ils avaient également un stand au colloque AQUOPS (puisque, business is business, ils étaient sponsor de l’événement). Je suis allé les voir en leur disant que j’étais un grand utilisateur de leurs technologies et que j’aimerais beaucoup me faire photographier devant leurs jolis panneaux. C’est l’image que nous avons utilisée pour notre poisson d’avril 😉

Visite chez Savoir-faire Linux

Après l’associatif, le monde de l’entreprise… Difficile de s’intéresser au libre québécois sans aller rendre une petite visite à Savoir-faire Linux (SFL) sur invitation de Christophe Villemer.

Vous êtes accueilli ainsi en ouverture du site :

Savoir-faire Linux, c’est une équipe exceptionnelle de plus de 60 consultants en logiciels libres basés à Montréal, Québec et Ottawa qui, depuis 1999, fournit des services de consultation, d’intégration, de développement, de soutien technique et de formation sur les technologies ouvertes.

14 ans déjà mine de rien. Et puis c’est devenu plutôt rare dans ce milieu, et ça fait plaisir, de lire « logiciels libres » et non « open source ».

Cadre agréable et ambiance conviviale, la structure est à l’image de son charismatique président fondateur Cyrille Béraud (cf photo ci-après) qui non seulement attache une attention toute particulière à ce que SFL reverse du code aux projets libres auxquels ils participent (noyau Linux compris) mais agit également sur le front politique pour faire bouger les lignes (et ça marche !).

Je ne veux ni idéaliser ni donner l’impression de verser dans la publi-information, mais si j’avais été développeur c’est dans ce genre de boîte que j’aurais aimé travailler (qui sait, ma fille, dans quelque années peut-être…).

Petit déjeuner des Communs (Communautique)

Invité par Monique Chartrand et Alain Ambrosi, je me suis également rendu de bon matin à un « Déjeuner des communs » organisé par Communautique en plein coeur de Montréal (pour info leur déjeuner c’est notre petit déjeuner français et leur dîner notre déjeuner, ce qui génère plein d’amusants quiproquos !).

Il s’agit, en gros, de réunir des personnes de bonne volonté pour discuter, voire même agir, autour de la notion de bien communs (ou Commons en anglais). Nous subissons de manière croissante des phénomènes dits d’enclosure menés par le secteur privé avec la passivité voire la complicité du secteur public. C’est donc à nous, petits citoyens plus ou moins éveillés et engagés, de nous prendre en main pour résister d’abord et proposer ensuite des nouveaux modèles de société.

Pour ce faire, on a un formidable truc à notre disposition qui s’appelle Internet. Sauf que ce dernier est menacé et c’était justement le thème central de la matinée.

Ça m’a fait repenser au drôle de contrat téléphonique de ma fille, BlackBerry Social chez Videotron, avec Facebook, Twitter et quelques messageries instantanées pour seul et unique accès au Net. Pas très neutre tout ça…

J’en ai profité un peu plus tard pour visiter les locaux de Communautique et leur dynamique Fab Lab en accès… libre. Ils n’étaient pas peu fiers de me montrer leur imprimante 3D faite maison à partir d’une RepRap 😉

Vive le Québec libre !

La conclusion sera facile et paresseuse avec ce détournement de la célèbre apostrophe du Général de Gaulle. Mais il est vrai que ça bouge bien de ce côté-ci de l’Atlantique et que je reviens plein d’énergies positives 😉

Le temps de prendre un café avec Anne Goldenberg qui réalise, ça ne s’invente pas, des très libres performances théâtrales sur l’Esthétique Relationnelle des Systèmes d’Exploitation, et l’avion m’attendait.

Rendez-vous l’année prochaine si tout va bien, et que… ma fille ne plante pas lamentablement son année de fac 😉

Il y a un peu plus d’un an, nous avions fait écho à l’expérience politique peu banale qui se jouait en Islande en proposant cet article. Les effets de la crise bancaire de 2008 avaient entraîné l’effondrement économique de cette petite « Suisse » qu’était l’Islande. Et voilà que cette île que nous connaissions surtout en France pour ses paysages somptueux et ses geysers menait une forme de révolution pacifique et silencieuse en refusant le système bancaire, en faisant chuter deux gouvernements, et en réunissant une Assemblée constituante, formée de 25 citoyens « ordinaires » chargés de réécrire la Constitution islandaise.

Mieux encore, chacun était invité à participer à cette réécriture collaborative sur le site web dédié. Cela ressemble fort à un conte de fées démocratique et les plus sceptiques d’entre nous rappelleront que l’histoire — avec ou sans majuscule — n’est jamais univoque. Le fait est que nous disposons de peu d’articles et de sources pour nous faire une idée objective de cette expérience. Le fait est, également, que si le cas islandais fut peu évoqué dans les médias depuis 2008, il en était totalement absent depuis des mois. Où en est l’Islande de cette constitution des citoyens ?

Hélas, nous savons bien que la fin heureuse des contes de fées ne sert le plus souvent qu’à faire oublier les épreuves et maléfices qui en forment l’essentiel. Les Nornes veillent en Islande et ne semblent pas favorables : la constitution est en passe d’être rejetée. Nous proposons ici la traduction d’un texte de Thorvaldur Gylfason, l’un des 25 délégués à la Constituante, qui donne son point de vue sur l’expérience, de sa naissance à sa possible chute.

— peupleLà                         

Traduction Framalang : Asta, Lycoris, Garburst, lamessen, Goofy, peupleLà, mathilde, Pouhiou, zak, KoS

Grandeur et décadence de la Constitution islandaise et de sa réécriture collaborative

Article original par Thorvaldur Gylfason

Professeur d’économie à l’Université d’Islande, il fut l’un des 25 délégués de l’Assemblée constituante islandaise réunie en session d’avril à juillet 2011, élu par la nation et nommé par le Parlement pour réviser la Constitution islandaise.

En 2008, lorsque son système bancaire s’est effondré, infligeant de lourds dommages collatéraux à ses créanciers étrangers comme à ses propres citoyens, l’économie islandaise est sortie de l’état de grâce. À la suite de ce spectaculaire plongeon, les efforts de l’Islande pour venir à bout de la situation étaient au centre des attentions : elle a assigné en justice les banquiers et autres responsables présumés du désastre, et invité le peuple islandais et ses représentants élus au suffrage direct à jeter les bases d’une nouvelle constitution post-crise destinée entre autres à réduire la probabilité d’un nouvel effondrement.

Des foules de manifestants se sont rassemblées sur la place du Parlement de Reykjavik en frappant bruyamment sur des poêles et des casseroles (NdT : on parle de la révolution des casseroles). Au pied du mur, le gouvernement d’après-crise formé en 2009 lança le processus. Une Assemblée nationale, constituée de 950 individus choisis au hasard dans le registre d’état civil, fut réunie. Tout Islandais âgé de 18 ans ou plus avait une chance égale d’obtenir un siège à l’Assemblée.

Ensuite, sur un panel de 522 candidats issus de tous les milieux sociaux, 25 représentants furent élus par la nation pour former une Assemblée constituante. Celle-ci fut chargée de rédiger une nouvelle constitution reflétant la volonté populaire telle qu’exprimée par l’Assemblée nationale. Croyez-le ou non mais l’élection de l’Assemblée constituante fut annulée sur des motifs douteux et probablement illégaux, par la Cour suprême, dont 8 des 9 juges à l’époque avaient été nommés par le parti de l’Indépendance qui est maintenant dans l’opposition après s’être déshonoré pour sa responsabilité dans la crise. C’est un évènement inédit dans l’histoire islandaise !

Le Parlement décida alors de nommer au Conseil constitutionnel les 25 candidats qui avaient obtenu le plus de votes. Comme avant eux les fondateurs de la constitution américaine de Philadelphie en 1787, les membres du Conseil ont pris quatre mois en 2011 pour ébaucher et adopter à l’unanimité une nouvelle constitution. Le projet de loi constitutionnelle stipule, entre autres :

• que la réforme électorale doit garantir « une personne, un vote » ;
• que les ressources naturelles soient détenues par le peuple ;
• l’exercice de la démocratie directe par des référendums nationaux ;
• la liberté d’information ;
• la protection environnementale et un certain nombre de nouvelles dispositions destinées à assurer la répartition des pouvoirs dans le système existant de régime parlementaire semi-présidentiel grâce à un système de garde-fous et contre-pouvoirs.

Le préambule donne le ton : « Nous, peuple d’Islande, souhaitons créer une société juste où chacun a une place à la même table. [1]»  Le peuple a été invité à participer à la rédaction sur le site web interactif du Conseil constitutionnel. Des experts étrangers en droit constitutionnel, tels que le professeur Jon Elster de l’université de Columbia et le professeur Tom Ginsburg de l’université de Chicago, ont publiquement fait l’éloge du projet de loi et de la façon démocratique dont il a été rédigé.

Malgré tout, il était clair dès le début que de puissantes forces politiques chercheraient à saboter le projet de loi. Tout d’abord, bon nombre de politiciens estiment qu’il est de leurs prérogatives, et uniquement des leurs, de réviser la constitution, et considèrent l’Assemblée nationale et le Conseil constitutionnel élu par le peuple et nommé par le parlement comme des intrus sur leur territoire. De plus, de nombreux responsables politiques s’inquiètent à juste titre de leurs perspectives de réélection sous la clause « une personne, une voix ». Enfin, de nombreux politiciens ont peur de perdre leur influence suite à des référendums nationaux plus fréquents, et craignent d’être exposés en vertu d’une nouvelle loi sur la liberté de l’information.

Par exemple, une conversation téléphonique cruciale entre le premier ministre et le gouverneur de la Banque centrale quelques jours avant le crash de 2008 est toujours gardée secrète, bien qu’une commission parlementaire ait demandé à entendre son enregistrement. Un dernier point, mais pas des moindres : de nombreux armateurs n’aiment pas la perspective d’être privés de leur accès privilégié aux zones de pêche communes. Les dossiers rendus publics après la crise ont montré que les hommes et les partis politiques avaient été largement récompensés par les banques avant la crise.

Pas besoin d’être un génie pour comprendre que les armateurs doivent avoir traité les politiciens et les partis politiques avec beaucoup de générosité par le passé, et que de nombreux politiciens souhaitent évidemment préserver ce cordon ombilical. Pour résumer, il était clair qu’à bulletin secret, le projet de loi constitutionnelle n’aurait eu aucune chance d’être adopté par le parlement, même après le référendum national du 20 octobre 2012 sur cette loi, au cours duquel 67% de l’électorat a exprimé son soutien à ce projet de loi ainsi qu’à ses principales dispositions spécifiques, y compris la nationalisation des ressources naturelles (83% de Oui), la démocratie directe (73% de Oui), et « Une personne, un vote » (67% de Oui).

Mais le Parlement ne vote pas à bulletin secret. En fait, 32 de ses 63 membres ont été influencés par une campagne de courriels organisée par des citoyens ordinaires qui déclaraient soutenir le projet de loi et voulaient l’adopter dès maintenant. Pourtant, malgré ces déclarations publiques, la loi n’a pas été soumise à un vote du parlement, une trahison abominable — et probablement un acte illégal commis en toute impunité par le président du parlement.

Au contraire, le Parlement a décidé de bafouer ses propres déclarations publiques ainsi que la volonté du peuple exprimée par le référendum national, en gelant le projet de loi. De plus, pour couronner le tout, le Parlement a imposé à la hâte la nécessité pour tout changement constitutionnel sous la prochaine législature d’être approuvé par les deux tiers du parlement et 40% du vote populaire. Un taux de participation minimal de 80% sera nécessaire pour qu’une réforme constitutionnelle soit acceptée à la prochaine session du parlement.

Les politiciens n’ont apparemment prêté aucune attention au fait qu’en suivant ces règles, l’indépendance de l’Islande par rapport au Danemark n’aurait pas pu être acceptée lors du référendum de 1918. Concrètement, cela signifie que nous sommes de retour à la case départ, comme le voulaient les ennemis de la nouvelle Constitution. Il y a un faible espoir que le nouveau parlement respecte la volonté du peuple si l’assemblée sortante manquait à le faire en dépit de ses promesses. Dans son discours d’adieu, le Premier ministre sortant, Jóhanna Sigurðardóttir, déclarait que c’était le jour le plus triste des 35 années qu’elle avait passées au Parlement.

[1] Le préambule dit précisément : « We, the people who inhabit Iceland, wish to create a just society where every person has equal opportunity. », « Nous, peuple habitant de l’Islande, souhaitons créer une société juste où chaque personne bénéficie des mêmes possibilités. »)

* * * * *

Quelques liens pour en savoir plus…

Islande, une nouvelle constitution collaborative, sur un blog militant, Juin 2011.

Islande, une constitution citoyenne, sur un blog de Mediapart, mars 2012.

Une constitution pour changer d’Islande ? le Monde diplomatique, octobre 201.

…n’hésitez pas à proposer d’autres sources d’information/réflexion dans vos commentaires.

Ne craignant pas le ridicule ni l’effet Streisand dont elle a inévitablement été l’objet, la DCRI (Direction Centrale du Renseignement Intérieur) a récemment illustré sa méconnaissance de ce qu’est l’encyclopédie libre et collaborative mondiale en tentant de censurer une page dont tout porte à croire qu’elle est loin de divulguer des informations classées secret défense.

L’association Framasoft se déclare profondément choquée par des mesures d’intimidation dignes d’un autre temps dont a été victime Rémi Mathis, contributeur bénévole de Wikipédia. Nous resterons très attentifs à la tournure des événements et déclarons notre soutien à Wikimédia France, l’association dédiée à la promotion de Wikipédia.

Parmi les innombrables réactions et le buzz de la twittosphère mondiale, lire particulièrement :

• Le communiqué de Wikimédia France : La DCRI menace un administrateur de Wikipédia pour supprimer un article
• L’analyse de Samuel Authueil Secret Défense sur Internet
• L’article du journal le Monde : la DCRI accusée d’avoir forcé illégalement la suppression d’un article de wikipédia
• L’article de Slashdot (en) : French Intelligence Agency Forces Removal of Wikipedia Entry

Source :

• Disney ferme les portes de LucasArts (Numerama)
• Le code source de Jedi Knight 2 et 3 publié en hommage à LucasArts (Numerama)
• SCUMM VM – Émulation – Logiciels Libres (Framasoft)

Crédit : Simon Gee Giraudot (Creative Commons By-Sa)