« C’est bien joli de vouloir de la culture libre, mais au fond on peut rien y faire, hein ? Déjà le droit d’auteur c’est compliqué, personne n’y comprend rien à part les juridico-geeks. En plus c’est une tradition bien trop ancrée, née pour protéger les auteurs. Et puis nous on n’a pas le pouvoir de changer la loi, et on sait même pas comment la modifier… »

J’ai pensé toutes ces phrases, et je suis persuadé de ne pas être seul. Ce n’est pas glorieux, c’est un peu déprimant, mais ces généralités sont bien présentes dans nos esprits, engluant nos désirs d’évolution, d’ouverture et de liberté. Imaginez donc ma joie quand j’ai eu vent d’un projet qui démonte un par un tous ces lieux communs, explique les choses de façon simple et complète et propose des réformes concrètes favorisant et le public et les créateurs.

Le principe est simple : un petit livre de 50 pages, libre et éditable , qui se lit en une heure maxi.

Deux parties, l’une proposant 18 mesures concrètes et argumentées, l’autre contant combien chacun-e s’y retrouverait.

Et un crowdfunding (au succès aussi rapide que motivant) pour imprimer et envoyer la première partie à nos député-e-s. En 15 jours seulement, ce projet a trouvé son financement. Il reste encore 2 mois au compteur pour participer, franchir les paliers de financement suivants et diffuser largement cet ouvrage.

Derrière ce magnifique travail de synthèse se trouve l’impulsion de @Sploinga, qui a accepté de répondre à mes questions.

Interview de Xavier par Pouhiou

Bonjour Xavier Peux-tu te présenter aux lecteurices du Framablog ?

Xavier. 24 ans. Étudiant en sciences politiques, après un master de philosophie. Ubuntero de longue date et amateur de confitures au cassis ou à la rhubarbe.

Tu annonces clairement, dès l’avant-propos, que ce livre est un remix, qu’il s’inspire et reprend un ensemble de travaux sur la question du droit d’auteur. Tu peux brièvement en citer quelques-uns ?

J’avais déjà traduit et publié l’année dernière grâce à deux acolytes le programme du Parti Pirate Européen au Parlement Européen. Je trouvais que certains points pouvaient être améliorés comme la réflexion sur le droit moral, le remix, la promotion des licences libres par l’État ou le financement de l’immatériel. J’ai parcouru le Web francophone à la recherche de travaux sur une réforme du droit d’auteur dans un contexte français. Je suis principalement tombé sur des travaux de la Quadrature du Net avec les travaux de Philippe Aigrain et des associations de défense du logiciel libre comme l’April ou l’Aful. Le rapport Lescure contient aussi quelques idées pertinentes sur le droit au remix. J’ai donc voulu résumer et compiler tout ça. Lionel Maurel alias @calimaq a aussi bien contribué à la précision de certaines propositions comme les échanges non-marchands ou la contribution créative.

Dans les initiatives réussies, il y eut l’opération DataLove de la Quadrature. Pourquoi lancer une nouvelle campagne vers une réforme du droit d’auteur ? Quels besoins as-tu ressentis pour te mettre à apporter ta pierre à l’édifice ?

Tout simplement, le projet de sensibiliser en masse les élus du Palais Bourbon par l’envoi d’un livre n’a jamais été fait. J’ai donc décidé qu’il fallait le tenter.

L’opération DataLove touchait les parlementaires européens, en anglais, avec des clés USB remplies de contenu libre outre le programme de la Quadrature, sans suivi particulier des citoyens. Ici il s’agit d’envoyer seulement un programme avec des lettres personnalisées pour assurer un suivi des positions des députés français.

Faire du lobbying citoyen à l’échelle européenne est très complexe. Les institutions y sont peu ou pas lisibles. Il faut s’adapter à la multiplicité des langues et des contextes nationaux. Je fais confiance à la Quadrature du Net là-dessus. Son aura est pan-européenne. Les activistes allemands les connaissent . Ils ont raison car certains problèmes du droit d’auteur ne peuvent être complètement traités qu’à cette échelle.

Malgré ces difficultés liées à la manière dont l’Europe est construite, il est déjà possible d’obtenir des avancées à l’échelle française. Le droit moral est très rigide chez nous à cause d’une jurisprudence franco-française. Le droit au remix est très limité alors qu’une extension du droit de citation est possible. La dépénalisation du partage non-commercial peut ne s’opérer qu’à l’intérieur de nos frontières. L’institution d’un registre pour résoudre le problème des œuvres orphelines n’a pas besoin d’un accord européen. Sur ce point, l’État français ne s’est de fait pas gêné pour abuser de ses pouvoirs dans le cadre de ReLIRE.

Enfin et surtout, je suis d’avis que l’assouplissement du droit d’auteur n’est pas un échec. Ce n’est pas seulement parce que le droit d’auteur est un bon prétexte pour censurer nos échanges sur Internet qu’il faut le réformer. C’est avant tout parce qu’Internet est devenu une magnifique bibliothèque d’Alexandrie où tout un chacun puise pour partager et réutiliser ce qu’il y trouve. L’État doit fournir les livres d’une bibliothèque, pas les mettre à l’enfer.

Il est normal que ceux qui tirent un bénéfice financier des œuvres trouvées à la bibliothèque rémunèrent les auteurs de ces œuvres. Mais il est tout à fait scandaleux que tous les amateurs soient criminalisés. Car encourager la culture amateure, c’est encourager la culture tout court. Tous les Mozart étaient de très bons amateurs avant d’en faire leur profession. C’est ce que défend SavoirsCom1 et c’est pourquoi le collectif m’a soutenu.

Les sources citées dans ton ouvrage sont des textes importants, pas forcément faciles d’accès… Or quand je lis « Il faut réformer le droit d’auteur ! » l’argumentaire est simple et limpide. C’était important de pouvoir être compris par le profane ? Comment t’y es-tu pris ?

Le député moyen ne connaît pas toujours grand-chose à ce domaine. Tout comme le citoyen moyen. Or ce sont ces publics que je vise. Il a donc fallu faire le grand écart entre la complexité de la loi et l’argumentation pour des non-initiés. Au lecteur de voir si ce grand écart est réussi ou pas. S’il le veut, qu’il n’hésite pas à corriger les formulations (ou les propositions !) sur le wiki. Le but est d’arriver à une version finale à la fois simple et complète. Pour ça, il faut essentiellement se forcer à résumer et à ne pas multiplier les arguments. Bien sûr, connaitre les enjeux, discuter avec d’autres des textes et les avoir déjà travaillé aide. Pour cela je remercie tous ceux avec qui j’ai échangé sur le sujet via Twitter, par mail ou ailleurs et tout particulièrement Lionel Maurel 🙂

Tu te crédites en tant que co-auteur… quelles sont les participations que ce livre a reçues ? On peut encore aider à travailler dessus ?

C’était sans doute une mauvaise idée car savoir qui a écrit la version actuelle n’est pas essentiel. J’ai déjà changé ça dans les sources en « éditeur » même si bien sûr j’ai traduit ou rédigé une partie du livre. Les auteurs sont les auteurs des textes originaux, à savoir les associations et individus cités dans les sources, puis les traducteurs, compilateurs et correcteurs qui ont rédigé la version actuelle du livre. Comme dans beaucoup de travaux collaboratifs, une minorité fait la majorité du boulot, mais toute aide même marginale est appréciée. On m’a signalé quelques idées que je compte inclure dans la version finale comme le mécénat volontaire. Les contributeurs intéressés peuvent toujours apporter leur pierre à l’édifice sur le wiki. Je créditerai avant tout dans le livre final tous les soutiens et les contributeurs 🙂

Portée par un super bouche-à-oreille sur Twitter, et avec le soutien (entre autres) du collectif SavoirsCom1, la campagne de crowdfunding n’a mis que 2 semaines pour atteindre les 100 % de financement. Tu t’attendais à un tel plébiscite ? C’est important d’aller plus loin ?

Non, je ne m’y attendais pas. Le bouche à oreille sur Twitter a été/est formidable. Ça marche par vague. On peut gagner +30% en deux jours simplement en allant de RT en RT. J’ai aussi eu plusieurs articles juste avant ou après le palier des 100%, dans PCInpact, Actualitté, Numerama, Linuxfr. Je suis heureux que les gens m’aient fait confiance sur les estimations de coût et pour le contenu. La transparence est payante. J’ai aussi tenu à garder des coûts réduits.

J’avais prévu que le financement durerait jusque début septembre à cause des vacances qui allaient former un gros creux en plein milieu. À la fin juillet, celles-ci ont déjà commencé et ont considérablement ralenti les dons. C’est dommage car, après consultation des soutiens, je viens de fixer comme objectif d’arriver à 2200€ pour passer à un palier de 1000 exemplaires 🙂

Outre les 577 députés français, le projet vise maintenant les 57 sénateurs de la commission des affaires culturelles, les 74 eurodéputés français et les hauts-fonctionaires du ministère de la culture par exemple. Une cinquantaine de journalistes sera aussi touchée. Les exemplaires surnuméraires seront distribués aux soutiens du projet et aux membres de mon collectif, SavoirsCom1, pour distribuer/vendre dans des festivals ou associations.

Que dirais-tu pour donner aux lecteurices envie de lire / partager / participer à / soutenir ce livre ? Quels sont ses arguments massue ?

Lisez pour vous faire votre opinion sur le sujet ! Ça vous prendra une heure grand maximum et vous aurez toutes les clés en main. Si vous n’êtes pas convaincu que le sujet est important, lisez seulement l’allégorie du vélo mise au début du livre. À peine 2 minutes de lecture pour vous sensibiliser à la question.

Une fois convaincu par la nécessité d’une réforme et du bien-fondé de ce qui est proposé, le risque est vous soyez défaitistes, sur le mode « Tous des pourris ! ». C’est une erreur, parce qu’en n’essayant rien vous êtes sûr de ne rien obtenir. Vos député(e)s sont des humains comme les autres et le droit d’auteur n’est qu’une question parmi d’autres pour eux. Les lobbies de l’industrie culturelle le savent et en abusent.

Pour contrebalancer ces influences, il est important que les citoyens contactent sérieusement leurs député(e)s et les élus plus généralement. C’est ce à quoi vise l’envoi d’un livre et de lettres personnalisées. Je pense que la forme papier est la plus adaptée car, malheureusement, les mails des citoyens ont tendance à finir aux oubliettes. Nos députés sont pour beaucoup nés dans les années 50 ou 60. Ils vivent dans une culture du papier. Il est important de les avoir informés et relancés du mieux que nous pouvons. Soyons diplomates !

Un dernier mot pour le plaisir ?

Je suis honoré d’être interviewé sur le Framablog dont je suis un lecteur régulier. Merci à Pouhiou et Aka pour leur soutien !

Ensuite sharing is caring 🙂 Partagez, remixez, diffusez le projet et les textes 🙂

L’actualité du cinéma remet périodiquement en lumière des œuvres littéraires qui peuvent ainsi trouver un nouveau lectorat. À condition toutefois de pouvoir y accéder librement sans attendre que plusieurs générations d’éditeurs et d’ayants droits aient tiré un substantiel profit des droits qu’ils confisquent pour un temps toujours plus indéterminé.

Tel est le cas dans cet article pour le roman Gatsby le magnifique, qui aurait dû être élevé depuis quelques années dans le domaine public aux États-Unis, mais qui demeure pour longtemps encore sous copyright. Ce qui n’apportera ni profit intellectuel ni profit économique.

Rappelons que le terme de copyright est conservé dans cette traduction en raison du contexte américain, mais que cette notion n’a pas de fondement juridique en droit français, qui ne connaît que les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Pourquoi Gatsby le magnifique n’est-il pas encore dans le domaine public ?

Article original de Parker Higgins sur le site de l’Electronic Frontier Foundation : Why Isn’t Gatsby in the Public Domain?

Traduction Framalang : , Michael, Garburst, Shanx, Slystone, Asta, goofy

Quand le film Gatsby le magnifique débarque dans les cinémas de tout le pays, il porte à l’écran l’histoire connue par des millions de lecteurs de ce classique de la littérature, souvent appelé proverbialement « le grand roman américain ». Voici un fait que peu de gens connaissent : même si le livre a été publié il y a maintenant presque 90 ans et fait partie de longue date de notre patrimoine culturel, il n’est pas encore entré dans le domaine public.

Oui, alors même que F. Scott Fitzgerald est mort il y a 73 ans (et donc est peu susceptible d’être sollicité pour créer davantage de chefs-d’œuvres), Gatsby le magnifique est toujours limité par le copyright.

En fait, il ne sera pas totalement libre pour le public américain avant le 1er janvier 2021 ; et encore, seulement si les durées de copyright ne sont pas encore une fois prolongées. Grâce à la loi Sonny Bono de 1998 sur l’extension du copyright, aucune œuvre publiée aux États-Unis n’entrera dans le domaine public avant 2019. Certains pays ont des lois légèrement plus saines sur le copyright, mais le représentant américain au commerce travaille ardemment à tirer profit des accords internationaux comme le TPP pour élargir le champ du copyright partout dans le monde.

Pire encore, une décision dramatique de la Cour suprême en 2012 a décidé que même une fois dans le domaine public, des œuvres peuvent en être retirées sur décision du Congrès. Entre les extensions excessives des durées de copyright et l’incertitude sur le statut du domaine public, créer de nouvelles œuvres fondées sur le domaine public est devenu difficile et risqué.

Nous ressentons concrètement les effets pernicieux des extensions du copyright tous les jours. Par exemple, une étude datant de l’année dernière sur les livres d’Amazon a révélé que les livres publiés après la date limite critique de 1923 sont bien moins disponibles que d’autres livres même plus âgés d’un siècle. Le résultat c’est que la littérature du XX^e siècle a disparu de l’histoire des livres.

Et le problème ne s’arrête pas aux livres. Une autre étude par un professeur d’économie au MIT s’est penchée sur une archive de magazines sur le baseball, qui incluait des numéros dans le domaine public, et d’autres qui sont encore assujettis au régime du copyright. Par opposition, les images des numéros dans le domaine public peuvent être numérisées et redistribuées, si bien que leur disponibilité a énormément amélioré la qualité (et donc accru la lecture et l’investissement dans l’édition) des articles de Wikipédia sur les joueurs de baseball de cette époque.

Vous pouvez vous soucier ou non de certains joueurs de baseball des années 60, mais cette situation se répète encore et encore dans différents secteurs. Au nom de la préservation des profits pour une poignée d’ayants droit, notre histoire culturelle part en miettes dans un flou artistique légal qui nous est imposé.

Un domaine public réduit à la portion congrue ne nous vole pas seulement les œuvres passées, mais aussi nos œuvres futures qui pourraient se baser sur un domaine public élargi. Les ayants droit ont le pouvoir de bloquer des œuvres dérivées simplement en refusant d’accorder la licence pour ces œuvres. Et si on ne peut pas retrouver la trace ou confirmer l’identité des ayants droit, ce qui est tout à fait possible quand on discute d’œuvres qui ont presque un siècle, la difficulté d’obtenir une licence peut stopper tout simplement la production.

Ironiquement, cela cause du tort aussi à ces mêmes studios qui ont initialement fait du lobbying en faveur de la loi pour l’extension du copyright. Adapter des œuvres célèbres est un moyen puissant d’atteindre un public déjà familiarisé avec les personnages et l’histoire ; un vaste public est le terreau fertile pour de nouvelles œuvres. Par exemple, les premiers films de Disney exploitaient librement le domaine public pour proposer des versions des contes de fées classiques, mais son lobbying pour toujours plus de restrictions sur le droit d’auteur a privé les autres (et le public) des mêmes possibilités.

Le réalisateur de Gatsby, Baz Luhrmann, a lui-même tiré avantage du domaine public avec son film « Roméo+Juliette » en 1996. Le film était, bien sûr, une version très modernisée et adaptée de la pièce classique de Shakespeare, exactement le genre de chose qu’un ayant droit pourrait interdire en raison d’une « intégrité artistique », s’il existait une entreprise commerciale « Shakespeare » aussi douée pour le lobbying que Disney ou la MPAA.

Mais le film a aussi été un succès populaire et critique, rapportant presque 150 millions de dollars de recettes au box office, et le monde du cinéma se serait appauvri sans lui. Il devrait être évident pour Hollywood que le domaine public joue un rôle important en faveur d’une culture prospère, aussi bien sur le plan artistique que sur le plan économique. Augmenter la portée du copyright peut avoir paru un bon moyen de garantir les profits annuels, mais finalement le prix à payer est fort élevé aussi bien pour Hollywood que pour l’intérêt général.

Crédit photo : Bill Mc Intyre – licence CC BY-NC-SA 2.0

Il y a quelques semaines encore, évoquer la disparition de l’euro était totalement impensable. Ce serait, nous disait-on, le chaos absolu. Cela n’a rien certes rien à voir mais plutôt que d’essayer lentement, péniblement, de modifier le droit d’auteur pourquoi ne pas envisager purement et simplement sa suppression ?

C’est la thèse radicale du framabook que nous avons publié en mai dernier et dont nous vous proposons ci-dessous quelques extraits de l’introduction.

Le titre exact est Un monde sans copyright… et sans monopoles et les auteurs sont les néerlandais Joost Smiers (professeur de science politique à l’École Supérieure des Arts d’Utrecht) et Marieke van Schijndel (directrice du Musée Catharijne Couvent à Utrecht).

Il est disponible en ligne ou dans notre boutique EnVenteLibre pour 10 €^[1].

À l’heure où Cory Doctorow nous parle d’une « guerre du Copyright » prémisse à une éventuelle guerre totale, il n’est peut-être pas si délirant que cela d’étudier aussi cette option.

Extrait de l’introduction

Joost Smiers et Marieke van Schijndel – Amsterdam / Utrecht, janvier 2011
Licence Creative Commons Zero

Le droit d’auteur confère aux auteurs le contrôle exclusif sur l’exploitation d’un grand nombre de créations artistiques. Souvent, ce ne sont pas les auteurs qui détiennent ces droits, mais de gigantesques entreprises à but culturel. Elles ne gèrent pas seulement la production, mais aussi la distribution et le marketing d’une vaste proportion de films, musiques, pièces de théâtre, feuilletons, créations issues des arts visuels et du design. Cela leur donne une grande marge de manœuvre pour décider de ce que l’on voit, entend ou lit, dans quel cadre, et, par-dessus tout, de ce que l’on ne peut pas voir, lire ou entendre.

Naturellement, les choses pourraient atteindre un stade où la numérisation permettra de réorganiser ce paysage hautement contrôlé et sur-financé. Cependant, on ne peut en être sûr. Partout dans le monde, la quantité d’argent investi dans les industries du divertissement est phénoménale. La culture est le nec plus ultra pour faire du profit. Il n’y a pas de raison d’espérer, pour le moment, un quelconque renoncement à la domination du marché de la part des géants culturels, que ce soit dans le vieux monde matériel ou dans le monde numérique.

Nous devons trouver le bon bouton pour sonner l’alerte. Lorsqu’un nombre limité de conglomérats contrôle la majorité de notre espace de communication culturelle, cela a de quoi ébranler la démocratie.

La liberté de communiquer pour tous et les droits de chacun à participer à la vie culturelle de sa société, comme le promeut la Déclaration universelle des droits de l’homme, peuvent se trouver dilués au seul profit de quelques dirigeants d’entreprises ou d’investisseurs et des programmes idéologiques et économiques qu’ils mettent en œuvre.

Nous sommes convaincus que ce choix n’est pas une fatalité. Néanmoins, s’il est possible de créer un terrain commun, le droit d’auteur présente selon nous un obstacle.

Corrélativement, nous avons remarqué que les bestsellers, blockbusters et stars des grosses entreprises culturelles ont un effet défavorable. Ils dominent le marché à un tel point qu’il y a peu de place pour les œuvres de nombreux autres artistes poussés à la marge, là où il est difficile pour le public de découvrir leur existence.

Dans le premier chapitre, nous analyserons les inconvénients du droit d’auteur qui rendent illusoire l’idée d’y placer davantage d’espérances.

Comme nous ne sommes pas les seuls à être conscients que cet instrument est devenu problématique, nous consacrerons le second chapitre aux mouvements qui tentent de remettre le droit d’auteur sur la bonne voie. Or, bien que nous soyons impressionnés par les arguments et les efforts de ceux qui essayent de trouver une alternative, nous sentons qu’une approche plus fondamentale, plus radicale, nous aidera plus tard, au XXIe siècle.

C’est ce que nous exposerons dans le chapitre 3. Nous nous efforcerons alors de créer un terrain commun pour les très nombreux entrepreneurs du monde culturel, y compris les artistes. En effet, d’après notre analyse, il n’y a plus aucune place sur ce terrain de jeu ni pour le droit d’auteur ni pour les entreprises qui dominent d’une manière ou d’une autre les marchés culturels.

Voici nos prévisions :

• Sans la protection de l’investissement du droit d’auteur, il ne sera plus rentable de faire de gigantesques dépenses dans les blockbusters, les bestsellers et les vedettes. Ils ne seront alors plus en mesure de dominer les marchés.
• Les conditions du marché qui permettent l’apport financier à destination de la production, de la distribution ou du marketing, n’existeront plus.
• Dès lors, notre héritage passé et présent d’expression culturelle, les biens communs de la créativité artistique et de la connaissance, ne seront plus privatisés.

Le marché sera alors tellement ouvert que de très nombreux artistes, sans être dérangés par les « géants » du monde culturel, seront capables de communiquer avec le public et de vendre plus facilement leurs œuvres. Dans le même temps, ce public ne sera plus saturé de marketing et sera capable de suivre ses propres goûts, de faire des choix culturels dans une plus grande liberté.

Ainsi, par de courtes études de cas, le chapitre 4 montrera comment nos propositions peuvent atteindre leurs buts.

Nous sommes conscients de proposer là d’importants bouleversements. Parfois, cette pensée a de quoi rendre nerveux. Nous voulons diviser les flux financiers des segments majeurs de nos économies nationales et de l’économie globale — ce que sont les secteurs culturels — en portions bien plus petites.

Cela impliquera une restructuration du capital d’une portée incommensurable et quasiment sans précédent. En conséquence, les industries culturelles, dans lesquelles les chiffres d’affaires atteignent des milliards de dollars, seront totalement bouleversées.

Nous n’avons guère de prédécesseurs ayant visé aussi systématiquement à construire des conditions de marché totalement novatrices pour le champ culturel, ou du moins à poser les fondations théoriques de cette construction.

Aussi, nous fûmes agréablement surpris de lire dans le New York Times, le 6 juin 2008, les propos de Paul Krugman, Prix Nobel d’économie :

« Octet par octet, tout ce qui peut être numérisé sera numérisé, rendant la propriété intellectuelle toujours plus facile à copier et toujours plus diffcile à vendre au-delà d’un prix symbolique. Et nous devrons trouver les modèles d’entreprises et les modèles économiques qui prennent cette réalité en compte. »

Élaborer et proposer ces nouveaux modèles d’entreprise et d’économie est précisément ce que nous faisons dans ce livre.