Framasoft doit-il cesser d’être « Sage » pour ne plus être accusé de contrefaçon ?

ThinkDraw - CC byVoici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes 😉
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

Notes

[1] Crédit photo : ThinkDraw (Creative Commons By)




Le logiciel libre (et Framasoft) dans le Libé du 4 novembre

Libération 4 novembre 2006 Logiciel Libre C’est pas tous les jours que l’on voit un grand quotidien national consacrer deux pleines pages au logiciel libre (avec un édito et une présence à la Une titré "Les logiciels font la paix"). C’était dans le Libération du 4 novembre dernier à l’occasion de l’accord (controversé) entre Novell et Microsoft. On pouvait y trouver, outre un article précisant les termes de cet accord, un article expliquant le modèle du logiciel libre et un article "extension du domaine du libre" (Wikipédia, la musique libre…) plus quelques encarts dont une sympathique mention de Framasoft dans la catégorie "Où trouver des logiciels libres" 😉 Libération 4 novembre 2006 Framasoft Petite séance de rattrapage en PDF ci-dessous pour ceux qui n’auraient pas lu les articles (encore disponible sur le site de Libération avant passage aux archives). PS : J’en profite pour adresser mon soutien au journal qui se trouve en pleine tourmente actuellement.




Attention, il y a un risque avec cette clé…

Le principal risque de la Framakey c’est… de l’oublier sur votre PC !

—> La vidéo au format webm

Cette vidéo est un extrait d’EduM@g (6 novembre 2006), issu du site de France 5 Education, qui propose chaque semaine une sélection de produits et outils pédagogiques utiles et pratiques.

On y présente non pas la Framakey mais une dérivée éducative Clé en main (rien d’autre que la Framakey habillée par le CRDP de Paris avec une interface et des liens personnalisés).

J’ai apprécié la qualité de la démonstration dans la limite du temps imparti. Les avantages de ce bureau nomade ainsi que les logiciels libres sont selon moi bien mis en avant (on aurait pu cependant préciser que tout ceci ne concernait que Windows pour éviter la confusion).

Pour en savoir plus sur cette Clé en main, vous pouvez lire cet interview de Framasoft. Dans les commentaires sous l’article on notera que nombreux sont ceux qui, à juste titre, regrettent l’absence de téléchargement direct de la Clé en main. Peut-être n’est-ce qu’une question de temps…




Fier d’être libre !

Fier d’être libre ! C’est pas moi qui l’dit mais le nouveau numéro de Micro-Hebdo (n°444 – octobre 2006) qui consacre deux pleines pages aux logiciels libres, avec l’objectif avoué de faire comprendre au néophyte ce qu’est le logiciel libre.

Micro-Hebdo - 444

Et il faut reconnaître que c’est plutôt réussi avec un choix original, celui d’interviewer le logiciel libre en personne !

Cela commence ainsi.

– Logiciel libre, bonjour. On entend souvent parler de vous, mais on ne sait pas vraiment qui vous êtes…

– Je suis en effet un peu difficile à cerner car je suis avant tout un concept. L’idée ? Un logiciel libre peut être utilisé, modifié, copié, distribué…

Bon, pour ce qui nous concerne, on est aussi fier d’étre ainsi qualifié faut bien l’avouer 😉

Micro-Hebdo - 444 - detail

Un petit jeu pour conclure. Pouvez-vous terminer la phrase tronquée de l’image ci-dessus ?

Anglophone et doté d’une interface malheureusement peu claire, Sourceforge est tout de même…




Framasoft cherche traducteurs en / fr

Logo web20 weneedyou

Dans la série Appel à bonne volonté, nous cherchons à monter une petite équipe de traducteurs.

Nous en avons souvent déniché par le passé et j’en profite pour les remercier mais cette fois-ci nous aimerions structurer un peu plus la chose pour être plus réactif et efficace (et ne pas être obligé de les rechercher à chaque fois, pour s’apercevoir qu’on ne les retrouve plus !).

Point besoin d’être très nombreux mais une petite demi-douzaine encadrés par un animateur d’équipe, ce serait perfect.

Point besoin non plus d’être toujours sur le pont et disponible. Au niveau du workflow voici comment ça pourrait se dérouler (à discuter avec l’équipe qui se mettra en place of course) :

  • L’animateur, ou toute autre personne de l’équipe, propose une ressource libre à traduire (par exemple sur une liste de diffusion dédiée).
  • Quelqu’un de la liste dit "je prends !" (et travaille par exemple sur un wiki dédié)
  • Quelques autres se proposent en bout de chaîne pour la relecture

Nous serions en contact permanent avec cet animateur pour les propositions mais aussi pour qu’ils nous previennent des finalisations. Nous pourrions ouvrir un forum dédié sur Framagora pour que les visiteurs puissent être eux aussi source de propositions.

Cette équipe sera susceptible de :

  • Traduire des textes anglophones. Je pense par exemple aux articles du Free Software Magazine (dont la majorité des articles sont sous licence libre).
  • Participer à la francisation d’un logiciel qui n’a pas encore de version française.
  • Participer au sous-titrage de vidéos.
  • Participer à l’anglicisation de nos propres projets (comme la Framakey par exemple).
  • etc.

Ce serait alors une belle valeur ajoutée qu’apporterait cette équipe au monde francophone libre. Le fruit de leur travail serait donc bien entendu aussi sous licence libre histoire que tout le monde puisse en profiter et diffuser les ressources ainsi traduites.

Je résume. Framasoft recrute des traducteurs (avant tout de l’anglais vers le français) dont un traducteur animateur plus disponible que les autres 😉

Merci pour l’attention et pour votre éventuelle participation.

Si vous souhaitez en être merci de laisser un commentaires sous ce billet (avec votre email qui ne sera pas mis en ligne) ou nous écrire directement à framalang.framasoft (AT) gmail.com.

< edit du 12 octobre >

Nous avons décidé de fermer le commentaires estimant que nous avions déjà un certain nombre de traducteurs volontaires potentiels. Un grand grand merci pour ceux qui se sont manifestés. Nous vous contacterons as soon as possible 😉




La Framakey dans l’Ordinateur Individuel de ce mois

Framakey OI187 octobre 2006

Dans la série On parle de nous dans les médias, je signale que la Framakey est évoquée dans le numéro 187 d’octobre 2006 de l’Ordinateur Individuel dans un dossier titré Les meilleurs logiciels gratuits pour clé USB.

Outre la description de notre clé USB préférée (voir image ci-dessus), on y trouvera des fiches détaillées de nombreuses applications portables gratuites ou libres.

Et quand c’est libre (Firefox, Thunderbird, aMSN, ClamWin, Scribus, Miranda, OpenOffice.org, FileZilla, Sunbird, Audacity, CDex, VLC… ouf !) c’est vers le site de la Framakey que ça pointe.

Je pense que cela fera plaisir à la très dynamique équipe qui anime et développe le projet 😉




Projet n°23 : Framatorrent bêta 0.01

Logo web20 framatorrent

Kézako ?

Dans la série Les projets que l’on a dans nos cartons mais qu’on ne peut faire démarrer faute de moyens humains sauf si on trouve un ou des volontaire(s) prêt(s) à nous rejoindre, il y a un projet de partage de ressources libres en p2p (bittorrent). Nom de code : Framatorrent.

L’idée est simple : il s’agit de créer une sorte de legaltorrents francophone (en profitant du fait qu’il passe tout de même pas mal de monde au quotidien sur Framasoft et ses sites satellites).

Plus précisément

Applications, livres, musiques, vidéos… l’objectif c’est de profiter du réseau pour faire connaître et diffuser des ressources autour du logiciel libre et son état d’esprit (ou culture libre si l’expression vous parle) en privilégiant les documents en langue française.
Contrairement à legaltorrents on pourrait agrémenter cela d’un petit blog qui expliquerait un peu la démarche et qui ferait des fiches sur les nouvelles ressources (comprendre les torrents) mises en circulation.

Pour Framasoft cela permettrait également d’avoir en son sein un outil de diffusion de masse à disposition sans coût supérieur de bande passante. Ainsi nous pourrions proposer beaucoup plus confortablement en téléchargement nos gros fichiers comme la Framakey, les Framabooks, TheOpenCD, le futur Framadvd, etc.

Bien entendu, vu que nous nous trouvons en pleine gueule de bois d’après DADVSI, il y aurait aussi le petit message que le p2p c’est pas que pour pirater et enfreindre le copyright 😉

Pratiquement on pourrait pour ce faire prendre un outil comme Blog Torrent qui a le mérite de la simplicité (un exemple in situ).

Reste la question trollesque des licences acceptées sur le futur Framatorrent. Prendrions-nous aussi des licences de libre circulation comme la Creative Commons avec clause NC et/ou ND ? Personnellement je n’ai pas d’avis tranché sur la question si il s’agit d’œuvres non logicielles comme un livre, une musique, un film… même si je n’y suis a priori pas trop trop favorable (en tout cas au début).

Chiche ?

Quoiqu’il en soit rien n’est arrêté, le projet n’en est même pas à sa toute première phase de brainstorming. Tout se décidera avec l’équipe si équipe il y a. Parce que justement tout dépend de votre participation. Pour mener à bien ce projet et son lancement il nous faudrait un minimum de 10/15 personnes qui seraient partantes pour partager de manière permanente les fichiers (des seeders on dit je crois dans le milieu) ce qui demande une bonne connexion et un ordi (presque) toujours allumé ! Et dans cette équipe si on trouve un chef de projet prêt à piloter le bouzin (plus un graphiste pour nous faire un joli site tant qu’à faire) ben ce serait perfect.

Alors ça vous tente ?

Si tel est le cas : 1. merci 2. vous pouvez vous manifester via les commentaires sous le billet ou en nous écrivant à framatorrent.framasoft AT gmail.com.

PS : Le (faux) logo à la sauce web 2.0 a été généré par Web 2.0 Logo Creator.




Photos souvenirs Framasoft des RMLL 2006

Quelques instantanés des dernières Rencontres Mondiales du Logiciel Libre cet été à Nancy. Les différents acteurs sont ici nommés par leur pseudo du forum. Les commentaires sont la plupart du temps le fruit de mon imagination et si ils s’avéraient vrais ce ne serait que purement fortuit.

Kaneda aka Tetsuoka à aKa : "Ubuntu est un ancien mot africain qui signifie j’arrive pas à installer correctement ma Debian".

RMLL 2006 Framasoft

Pyg avec la seule machine sous Windows de toutes les RMLL (qu’il préférait cacher dans sa caisse).

RMLL 2006 Framasoft

Pseudogaëtan & aKa : the men in bob

RMLL 2006 Framasoft

Le repas du Libre avec Leviathan en avant-plan (qui met de l’eau dans son vin).

RMLL 2006 Framasoft

Pyg en pleine démonstration publique de la Framakey.

RMLL 2006 Framasoft

Frenchy en train de nous dire tout le bien qu’il pense d’AntoineP.

RMLL 2006 Framasoft

Même au café ça bosse (enfin surtout Pyg).

RMLL 2006 Framasoft

Totomatisme en tenue de soirée pour la reception à la mairie de Nancy.

RMLL 2006 Framasoft

Séance de travail bien studieuse. En arrière plan les patates au tableau sont censées illustrer la roadmap 2006-2007 de Framasoft.

RMLL 2006 Framasoft

Free like a bird sera assez content d’apparaître en compagnie de la seule fille du diaporama (en l’occurrence une charmante inconnue).

RMLL 2006 Framasoft

Un peu private joke celle-là. Je donne mon bob à celui qui arrivera à lire l’inscription au tableau (importante pourtant pour notre future évolution).

RMLL 2006 Framasoft

Bon alors qui c’est qui veut s’occuper de la maintenance et du suivi de l’annuaire des logiciels libres cette année ? Euh…

RMLL 2006 Framasoft

Pyg assez convaincant dans son militantisme StopDRM !

RMLL 2006 Framasoft

Rendez-vous l’année prochaine à Amiens…




Ma librellule mascotte (en bêta)

libellule originale johann dreo

Dans la série les goodies que nous ressortons du placard grâce au Framablog (voir ce billet), il y a cette mignonne petite libellule créée par Johann Dréo il y a un (sacré) bail de cela sur linuxgraphic.org.

libellule linuxgraphic johann dreo

Je l’ai baptisée librellule lors d’une poussée imaginative aigüe dont j’ai le secret (Loli c’est pas mal non plus remarquez).

libellule croquis 1 johann dreo

On ne l’a jamais utilisée mais je dois avouer que j’ai un faible pour elle et ça ne m’étonnerait pas qu’on réussisse à la caser quelque part (d’autant qu’elle est sous licence ouverte Creative Commons BY-SA).

libellule croquis 2 johann dreo

Vous la retrouverez dans la galerie de Johann Dréo en compagnie d’autres petits dessins sympathoches (et toujours sous la même licence).




Quand gandi.net renouvelle framasoft.xxx

logo gandi

Gandi.net c’est notre registrar (en français ?) à nous et ce depuis un bon bout de temps. Ils gèrent ainsi nos noms de domaine suivants : framasoft.net, framasoft.org, framasoft.com, framasoft.info et framasoft.eu (ouf !).

Sachant que :

  • La domaines en .net/.org/.com arrivaient à expiration dans le mois
  • On ne roule pas sur l’or (c’est le moins que l’on puisse dire)
  • Gandi soutient des projets concrets, ouverts et alternatifs

Je me suis fendu d’un petit mail leur suggérant que… enfin vous m’avez compris quoi.

Réponse en moins de 24h : Les 5 noms de domaine renouvelés pour 1 an !

C’est certes peut-être un petit pas pour eux mais il n’empêche que c’est un grand pas pour nous et je tenais à les en remercier publiquement ici.

PS1 : ça me fait penser que le 9 novembre prochain, framasoft.net fêtera ses 5 ans (déjà !)

PS2 : le framasoft.fr c’est pas nous qui l’avons (mais ce n’est pas du "cybersquatting" car il a été déposé antérieurement à framasoft.net quand bien même jamais activé)