Aujourd’hui, nous vous proposons de sortir un peu des sentiers (re)battus du libre et des communs pour explorer un peu plus ceux de l’éducation et du partage. Stéphane Crozat, membre de Framasoft et prof. à l’Université de Technologie de Compiègne, souhaite partager ici une réflexion autour des conditions de publication des rapports de stage. Profitons du fait que le Framablog est aussi le blog des membres de l’association Framasoft pour lui donner la parole.

Chaque semestre, une partie significative des entreprises qui accueillent des stagiaires de l’Université Technologique de Compiègne dont je suis suiveur font une demande de procédure de confidentialité concernant le rapport et/ou la soutenance de l’étudiant. Je suis opposé à cette pratique.

Récemment encore une grande société française impliquée notamment dans des activités en lien avec la défense m’a fait une telle demande.

Ce semestre, j’ai pris le temps de poser mes arguments à plat, à la suite de quoi la demande a été retirée. Le mail que j’ai reçu en réponse faisait état du bien-fondé de ces arguments. Je les partage donc afin de contribuer peut-être à rendre les demandes de confidentialité plus marginales.

Préambule : la confidentialité est un droit de l’entreprise

Je ne suis pas opposé aux besoins de confidentialité des entreprises. De nombreux contextes l’exigent. À titre personnel il est par exemple évident que les informations dont je dispose sur les étudiants ne sauraient être divulguées publiquement.

Il est à noter que :

• le principe de confidentialité est inclus par défaut dans le droit de travail : « le contrat de travail est exécuté de bonne foi (article L1222–1 du Code du travail) » ce qui implique notamment la loyauté, la non-concurrence ou la confidentialité ;
• le stagiaire n’est pas complètement soumis au code du travail mais le principe de confidentialité reste présent dans la logique du stage et est communément explicité par une clause de non divulgation qui peut être ajoutée au contrat de travail ou à la convention de stage.

Donc, la confidentialité est une règle qui s’applique légitimement par défaut.

Argument 1 : Le rapport de l’étudiant est un élément de son CV, s’il est confidentiel, il ne pourra pas le produire.

Si un rapport est confidentiel, alors il ne pourra pas être produit pour faire valoir le travail réalisé, lors de la recherche d’un stage ultérieur ou lors de la recherche d’un emploi.

• Un mémoire de stage est un travail personnel significatif pour le stagiaire qui mérite de figurer au rang des choses dont il peut être fier et qu’il peut montrer. C’est le déposséder de quelque chose d’important que de lui interdire de produire le résultat de son travail.
• À défaut, c’est minorer l’importance de ce travail de restitution, ce qui peut conduire à des rapports sans intérêt, puisqu’en fin de compte personne ne les lira (à part peut-être à des fins d’évaluation, une fois, peut-être distraitement).

Proposition 1 : faire un rapport court et public

Je propose d’écrire un rapport synthétique et de bonne facture, non confidentiel et éventuellement de lui annexer un document confidentiel (qu’il n’est pas nécessaire de diffuser hors de l’entreprise).

On aura d’emblée l’ambition que ce rapport soit public, destiné à être diffusé sur le Web typiquement.

Le stagiaire cherchera à faire valoir les actions qu’il a pu mener sans divulguer d’information sensible. On peut pour cela procéder à de l’anonymisation, ou encore à la troncature d’information, sans nuire à la bonne compréhension du propos général. C’est en soi un bon exercice. La stagiaire pourra bien entendu mentionner en préambule qu’il a rédigé son rapport sous cette contrainte (un exemple d’approche : librecours.net/module/ing/rap).

Cette proposition a également le mérite de simplifier la gestion de la confidentialité et d’éviter les entre-deux inconfortables où personne ne sait exactement ce qu’il peut faire et laisser faire :

1. un rapport public accessible à tous tout le temps,
2. un rapport privé accessible à l’entreprise uniquement.

Argument 2 : La soutenance est un moment de mise en commun, cela ne peut pas fonctionner si tout le monde ne joue pas le jeu.

La soutenance est un moment d’échange entre étudiants, enseignants et entreprises. Les sessions sont organisées de telle façon que chacun profite des expériences des autres. Lorsque quelqu’un demande une soutenance confidentielle, il exclut de fait les autres de ce partage, c’est donc un appauvrissement de cette phase de restitution de stage. Si tout le monde procède ainsi, l’exercice perd tout intérêt, c’est en quelque sort un cas de dilemme du prisonnier⁶ : si personne ne se fait confiance, alors tout le monde perd.

Pour que la situation reste équitable, les soutenances confidentielles doivent se dérouler à part, en dehors de l’espace commun partagé par les autres. Ainsi ceux qui refusent de partager leur expérience se privent de la possibilité de profiter de l’expérience des autres.

C’est donc une dégradation de la situation d’apprentissage pour le stagiaire.

Proposition 2 : sélectionner ce qui est présenté en excluant ce qui est confidentiel

Je propose une soutenance non confidentielle sans information sensible. Il est possible qu’une soutenance ne porte pas sur l’ensemble du stage, c’est même souvent le cas, on peut donc se focaliser sur quelques-unes des tâches les moins sensibles et les exposer avec soin.

Le but d’une soutenance n’est pas de rendre compte dans le détail de tout ce qui a été fait, le temps ne le permettrait pas, mais de donner à voir une partie de ce que l’on a appris, ce que l’on sait faire, et, peut être en premier lieu : de communiquer des choses intéressantes au public.

Une bonne soutenance est pour moi une soutenance à l’issue de laquelle on a appris des choses que l’on ignorait grâce à la clarté de l’exposé du stagiaire.

Cela n’implique pas de révéler des secrets spécifiques, mais au contraire d’avoir été capable de monter en généralité pour présenter en dehors du contexte les compétences et connaissances acquises. C’est ce qui fait leur valeur pour le stagiaire et ses futurs collaborateurs.

Conclusion : un argument personnel complémentaire

Accepter un travail d’encadrement de stage correspond à la perspective d’instaurer un échange. On consacre un peu de temps, on fait éventuellement bénéficier un peu de son expérience lorsque c’est utile, et en échange on apprend des choses que l’on peut réinvestir dans sa propre pratique professionnelle.

Le métier d’un enseignant-chercheur consistant à publier de la connaissance au service de tous, les informations confidentielles lui sont mal utiles. Donc le bilan est négatif : on ne gagne rien et on perd un peu de ce temps si précieux pour tous.

Je refuse a priori tout engagement dans le suivi de stages comprenant des rapports ou soutenances confidentielles.

Suite de notre feuilleton de l’été sur les illustrateurices libres. Aujourd’hui, nous avons le plaisir de retrouver Éric Querelle, alias Odysseus.

Bonjour Éric, rassure-toi, on n’est pas encore totalement séniles, on ne va te reposer les mêmes questions que lors de notre dernière entrevue. Peux-tu nous dire ce que tu as fait ces deux dernières années ?

Eh bien, en allant un peu farfouiller sur les blogs, je me rends compte que pas mal de choses ont été faites depuis.

Ainsi, pour résumer, Abel et Bellina ont construit une cabane et sont allés à la piscine, il y a eu un « Grand Voyage », des dessins divers, des dessins d’actualité, quelques « Petits Mots », des poésies pour enfants (tiens, je m’y remettrais bien !), l’Odysseus-generator (Merci Cyrille !), des récits autres que les miens enregistrés en audio, quelques petites collaborations çà et là.

 

J’ai aussi continué à collaborer avec les copains d’AbulÉdu.

J’ajoute également que Hervé le Carré connaît désormais une version italienne (+audio) grâce à Nilocram. C’est une des joies que peut procurer le Libre tant pour celui qui donne que pour celui qui reçoit.

Ces dernières semaines, tu publies beaucoup de dessins d’actualité. C’est parce que les enfants ne comprennent rien que tu changes de public 😉 ?

Je les laisse bien en paix pendant les vacances… :-p

Le dessin de presse m’intéresse depuis longtemps et j’apprécie m’y confronter de temps à autres. C’est un exercice qui m’est assez difficile car il faut allier qualité du dessin et/ou de la mise en scène et la pertinence du message. De mon propre aveu, je réunis rarement les trois en même temps. 😉

 

Mais je persiste à le faire et je profite de l’occasion pour tester de nouvelles choses (exemple récent : un mix de dessin et photo) et alterner les outils (feutres, Gimp, Krita que je voudrais essayer ou Inkscape qui garde ma préférence).

Je me mets aussi au défi de dessiner des personnes connues issues de tous horizons (mais souvent de Belgique) tout en essayant de garder mon style graphique.

Peux-tu nous parler un peu plus en détails, du « Grand Voyage » qui nous semble être un album vraiment remarquable ?

Merci ! Je suis vraiment satisfait et fier de cette histoire car, de mon point de vue je pense justement être parvenu à allier pertinence et qualité du récit avec un soin tout particulier que j’ai essayé d’apporter à la colorisation. Ça a été long… très long et moi qui ai parfois tendance à vouloir terminer au plus vite pour m’en « débarrasser » et « faire de la place » pour autre chose, j’ai dû m’organiser, m’armer de patience et faire parfois de gros efforts pour ne pas me précipiter.

L’idée de départ n’était pas de parler de la pluie et du cycle de l’eau, mais de parler des nuages et du voyage ce n’est qu’après que le cycle de l’eau a… coulé de source.

En tout cas c’est un album pour lequel je me suis réellement amusé à jouer avec les ombres, les reflets.

Pas trop de dur de trouver de la motivation après un tel aboutissement ?

Je ne cache pas qu’il m’a fallu un certain temps pour redémarrer après le « Grand Voyage » car j’avais le sentiment que j’avais atteint mes limites.

Ma motivation est restée bien intacte (ouf ! ;-)) même si elle fluctue parfois, comme tout le monde, sans aucun doute.

En revanche, il m’est quasiment impossible d’attaquer une histoire si elle n’est pas 100 % claire dans mon esprit ou si elle ne me satisfait pas complètement. C’est sans doute la raison pour laquelle il y a parfois un laps de temps très (très) long entre deux histoires et je redoute parfois le manque d’idées. Une seule solution: (se) laisser aller.

Quelles sont tes relations (en tout bien tout honneur) avec les autres auteurs libres ?

Très bonnes et très cordiales. J’ai de relativement fréquents contacts avec Péhä et Cyrille Largillier que j’ai rencontrés plusieurs fois et avec qui j’ai de très bons contacts et avec qui je collabore bien volontiers.

Et alors, quand est-ce que vous nous refaites une partie de Tac au Tux avec Gee et Péhä ?

Hem ! On a un peu perdu cela de vue, il faut bien avouer que l’on s’est probablement laissés rattraper par nos quotidiens respectifs. Tout à fait entre nous, il y en a un en cours entre Péhä et moi – par voie postale – depuis..… fin 2016 et je plaide coupable. Je m’engage publiquement à lui renvoyer ma réponse au plus vite.

Je relance, au passage, Gee et Nylnook. ;-p

Tu as ouvert une boutique de produits dérivés de tes illustrations. Ça y est, tu es riche ? Toi aussi, tu as vendu 10 000 T-shirts le premier jour ?

Absolument. Je me suis acheté deux tasses, on m’a acheté un T-shirt et un sticker. Je suis effectivement sur la bonne voie. Mais la route est encore bien longue… 😉

Tu as participé à un festival dernièrement, c’est quelque chose de nouveau pour toi. Raconte-nous cette première.

J’ai eu l’honneur d’être convié dans le cadre du Festival d’Art Contemporain Numérique Transmédia MONBYAI à l’initiative d’Antoine Moreau. C’était la première fois que j’étais invité, en tant qu’auteur, à sortir de chez moi. 🙂 J’y ai passé un week-end vraiment agréable et très enrichissant à la rencontre d’autres auteurs du libre, mais aussi d’enfants et d‘adultes à qui j’ai pu faire découvrir mon petit monde à la bibliothèque (atelier contes) et en ville (expo).

J’en garde un excellent souvenir.

Dévions un peu du dessin, pour évoquer une autre de tes facettes artistiques, la chanson. Les plus libristes apprécieront l’ « Ode à la LAL ». Ton dernier titre « Les hommes qui errent » aborde un sujet sensible avec sensibilité.

J’aime bien écrire des chansons. Et, tout comme pour le dessin, le musicien averti y trouvera sans aucun doute des approximations très approximatives 😉 mais peu importe…

Depuis pas mal de temps, je ressentais l’envie, voire le besoin d’évoquer le sujet des migrants. J’avais commencé avec deux ou trois planches en crayonnés pour en faire un récit qui devait s’appeler « L’Exil d’Amal » avec l’intention de les proposer au fur et à mesure, comme un feuilleton. Cette manière de fonctionner m’avait emballé. Je comptais évoquer l’arrachement à ses racines, le choix de partir, la marche, les obstacles, l’arrivée dans l’Eldorado européen à travers le regard de la petite Amal.

Mais j’ai très vite senti que j’allais m’engluer vers un récit larmoyant et qui ne me convaincrait pas. Alors j’ai abandonné.

Puis, suite à une de ces trop nombreuses nouvelles de rafiots récupérés en Mer Méditerranée couplée à celle des migrants dégagés dans un parc de Bruxelles, cette phrase m’est venue : « Il y a des hommes qui se perdent au fond de la mer pour une chimère » Et c’est comme ça que la chanson est née.

 

 

 

 

 

 

 

 

Alors que ta production dessinée s’adresse principalement aux plus jeunes, les chansons sont plutôt destinées aux plus vieux.

J’ai besoin d’alterner les créations pour enfants et celles destinées pour un public adulte, comme les chansons en l’occurrence, afin de ne pas avoir le sentiment de tourner en rond dans le même domaine. Raison pour laquelle le site est partagé en deux : le Petit Monde est destiné aux enfants et le blog aux adultes.

Bref, j’aime varier les plaisirs. 🙂

Pour mélanger ces deux univers, la chanson et le dessin, on ne pourrait pas imaginer un jour un concert dessiné comme le fait actuellement Steve Waring ? Bon d’accord, ils sont deux sur scène, cela sera plus dur pour toi. 😉

Je ne connaissais pas Steve Waring et, après visionnage, ça me parle. Qui sait ? 🙂

Mais, effectivement, pour ce qui est du choix…

 

NDLR : Odysseus ayant fait une mise à jour de son site les liens de l’article ont été actualisés. (28/10/2018)

 

Personnage atypique dans notre galerie de portraits des dessinateur-ice-s qui publient sous licence libre, Antoine Moreau partage en copyleft des dessins réalisés par des personnes de rencontre. Entre autres activités.

Une démarche artistique hors normes, qui dure depuis super longtemps !

Nous avons déjà longuement parlé d’Antoine en 2011.

Salut Antoine ! Est-ce que tu peux te présenter ?

Je suis un artiste peut être. J’ai été à l’initiative et co-rédacteur de la Licence Art Libre en 2000. J’ai mis en place l’association Copyleft Attitude.

Je suis maître de conférences au département Multimédia de l’Université Franche-Comté. En mai de cette année j’ai organisé, avec le soutien de l’université, un festival d’art contemporain numérique transmédia et libre copyleft à Montbéliard.

Raconte-nous comment est né ton projet, et depuis combien de temps tu fais ça ? (j’ai vu des dessins de 1982 !)

De 1982 à 1997 j’ai demandé à des personnes de rencontre de me dessiner quelque chose sur une feuille vierge A4. Elles signaient, je contresignais et conservais la feuille.

En février 2008 je reprends cette activité avec quelques changements :

•  La feuille comporte une mention légale copyleft selon les termes de la Licence Art Libre.
• Je ne contresigne pas.
• Le dessin est scanné ou photographié.
• Il est restitué à son auteur.
• J’en conserve une copie numérique et mets en ligne.

Je pense que si j’ai été amené à faire ces dessins c’est pour répondre à un problème simple : que dessiner et comment le faire ?
En confiant la réalisation du dessin à qui veut bien le faire à ma demande, je découvre ma part d’auteur excédant visiblement l’auteur que je suis censé être et reconnu comme tel par ce qu’il a en propre.

Aux RMLL en 2009 je présentais ainsi (avec une touche de Lao Tseu) ce que j’allais faire :
Antoine Moreau se promène avec des feuilles vierges copyleft selon les termes de la Licence Art Libre pour les offrir à qui veut dessiner dessus.
Il adopte la tactique du non-agir, et pratique l’enseignement sans parole.
Toutes choses du monde surgissent sans qu’il en soit l’auteur.
Il produit sans s’approprier, il agit sans rien attendre, son œuvre accomplie, il ne s’y attache pas.

Tu es vraiment à l’origine du copyleft ?

Non, c’est Don Hopkins, artiste et programmeur, ami de Richard Stallman qui, un jour de 1984, lui a envoyé une lettre avec noté sur l’enveloppe cette phrase : « Copyleft — all rights reversed ». « Copyleft » est alors devenu le mot qui allait désigner l’idée du logiciel libre tel qu’il a été formalisé par la General Public License.

Est-ce que tu es toi-même dessinateur ? J’ai vu des sculptures, aussi.

Je confie des sculptures à des personnes de rencontre en leur demandant de la confier également à quelqu’un d’autre et ainsi de suite, sans qu’il n’y ait de propriétaire définitif ni de point de chute final. Je demande simplement à ce qu’on m’informe de l’histoire de la sculpture :
à qui elle a été confiée, où elle se trouve et quand s’est passée la transmission, de façon à avoir un historique de l’œuvre itinérante.

Peinture : une peinture de peintres. Je propose à des peintres de se peindre les uns par dessus les autres sur une toile. Cette peinture n’aura pas de fin, pas d’image arrêtée. C’est la peinture sans fin par la fin de la peinture. Chaque couche de peinture d’un peintre différent fait disparaître, entièrement ou en partie la couche précédente.Des traces photo demeurent.

Tu as fait des expositions physiques, aussi. Beaucoup ?

Fatalement, un artiste est amené à montrer son travail. Je me suis appliqué à cette convenance.

Tu as besoin de contributeurices ? D’aide financière ? D’admiration ? De câlins ?

Après avoir soutenu ma thèse en 2011  « Le copyleft appliqué à la création hors logiciel. Une reformulation des données culturelles ? » il y a eu le projet d’en faire un framabook. Il y a eu enthousiasme et débat et tentative de passage à l’acte. Plutôt que de réviser moi-même le texte pour l’adapter au format livre j’avais proposé l’idée de laisser la communauté Framasoft le faire : couper dans le texte, choisir les passages à conserver, etc. en ayant, bien sûr, un droit de regard. Un wiki a été mis en place mais sans suite.

Eh bien je n’étais pas là à ce moment-là…

Ce Framabook serait semblable, dans son process, aux dessins dont je propose la réalisation. J’offre la matière, vous réalisez la forme que ça va prendre.

Comme d’habitude dans le Framablog, nous te laissons le mot de la fin.

Il n’y a pas de mot de la fin. L’infini est en cours. Tout se poursuit. D’une façon ou d’une autre.

 

Tous les dessins sont extraits de la collection d’Antoine.

Gwenn est une artiste franco-américaine qui vit à aux États-Unis.

Elle milite activement dans différents domaines en plus de dessiner super bien et d’avoir toujours un grand sourire lumineux.

Portrait d’une belle personne.

 

Bonjour Gwenn. Est-ce que tu peux te présenter ?

J’ai 36 ans, mais j’ai toujours l’impression d’avoir 12 ans, surtout quand je parle en français. J’ai vécu en Bretagne avec mes grands-parents de temps en temps quand j’étais plus jeune, mais sinon j’étais plutôt aux États-Unis. Le français reste un peu la langue de mon enfance.

Tu veux bien nous en parler de tes militantismes ?

On se connaît à cause du travail que je fais autour du droit d’auteur, mais ce travail existe dans un contexte plus large. Je veux vivre dans un monde où l’artiste — et, en particulier, l’artiste indépendant — est pris au sérieux. Dénoncer le droit d’auteur comme le mensonge qu’il est fait partie de ce travail. L’idée de la propriété intellectuelle déboussole beaucoup d’artistes, en leur faisant croire qu’ils ne font que produire des objets et les vendre. En fait, les artistes créent des liens avec les autres à travers leur art et c’est à cause de ces liens que les artistes se font payer. Si tout le monde comprenait mieux le fait que l’art est beaucoup plus qu’un objet ou une œuvre, l’artiste sera vu autrement.

Bien sûr, l’art n’est pas tout. 🙂 Le féminisme, l’anti-racisme, les droits LGBTQ, et l’environnement me passionnent aussi et j’en parle beaucoup dans mon art et sur mon blog.

 

Tu donnes l’impression de vivre dans une grande sérénité joyeuse. Tes portraits sont pleins de lumière et de couleurs. Est-ce qu’il y a des choses qui te blessent ? Qui te rendent triste ?

C’est un effort de me présenter comme quelqu’un qui vit dans une grande sérénité, donc d’abord je te remercie de l’avoir remarqué ! 🙂 Après, la vérité c’est qu’il y a trop de choses qui me blessent. C’est pour ça que je travaille autant pour être une source de joie.

Les choses qui me rendent triste commencent avec tous les domaines dans lesquels je suis militante, mais n’en finissent pas là. En ce moment, l’aversion que je ressens envers le gouvernement aux États-Unis submerge le reste. C’est au point où je n’ai même plus honte du Président et de son régime parce que le problème est beaucoup trop grave pour un sentiment comme l’embarras.

Ceci dit, les difficultés quotidiennes de la vie de l’artiste pèsent aussi. Cela fait deux ans que j’ai quitté la côte ouest des USA pour la côte est, et j’ai toujours du mal à situer mon art et mon business dans ce nouvel endroit. Petit à petit je reconstruis une communauté autour de mon art, et tous les jours je suis reconnaissante envers la communauté en ligne qui n’a pas cessé de me soutenir. You’re the best!

Qu’est-ce qui t’a amenée au dessin ? Comment as-tu appris ?

J’ai un frère aîné, et comme tous frères aînés il me taquinait beaucoup quand on était plus jeune. Un jour — il avait 9 ans, moi 6 — on jouait ensemble. On s’était construit un vaisseau spatial avec les coussins du canapé. Il pilotait, et je faisais semblant de participer à l’aventure mais en réalité je dessinais quelque chose. Quand mon frère a vu ce que je faisais, il s’est arrêté pour me faire un compliment. Depuis, je fais de mon mieux pour que les autres soient obligés d’arrêter de piloter leur vaisseau spatial pendant deux minutes pour voir le monde différemment.

J’ai appris à dessiner en copiant. Oui, j’ai fait des études à la fac et j’ai eu plein de profs extraordinaires, mais ce n’est qu’en imitant les autres que je suis arrivée là où je suis.

 

Des sources d’inspiration ? Des artistes qui t’ont donné envie de les égaler ?

En ce moment, je regarde beaucoup l’œuvre de Joi Murugavell, Ashley Ja’nae, et Jan Heaton sur Instagram. L’artiste franco-américaine Louise Bourgeois m’inspire énormément, tout comme les écrivains Octavia Butler et Cory Doctorow.

 

Pourquoi publier sous licence libre ?

Pourquoi publier avec copyright ?

Je rigole. 🙂 Mais c’est comme ça que je préfère répondre à cette question quand je parle avec quelqu’un qui affirme le copyright. C’est une manière de leur montrer tout de suite qu’on peut aussi questionner leur position. Même si leur choix représente la norme, ça reste un choix.

Ma vraie réponse remonte toujours à la source —c’est à dire, à toutes les sources pour mon art. Puisque je ne peux pas créer sans toute la culture qui m’entoure, il me semble malhonnête d’essayer d’enlever mon art de cette même culture qui inspire les autres.

 

Quelles sont les licences que tu utilises ?

Je mets mon art dans le domaine public et j’essaie d’être aussi claire que possible sur ce sujet. Je n’utilise pas la licence CC0 parce que, même si je crois que Creative Commons est une super idée qui mérite d’être répandue dans le monde entier, il ne va pas assez loin pour moi. Ceci dit, cela ne me dérange pas qu’on parle de mon art comme étant sous licence CC0. 🙂

 

Est-ce que tu arrives à vivre de ton art ou est-ce que tu as un vrai travail sérieux à côté ? 🙂

Cela fait 14 ans que je vis de mon art exclusivement. Mon mari est freelance aussi et parfois c’est lui tout seul qui paie le loyer, mais souvent c’est moi toute seule qui le paie. Travailler pour soi-même n’est jamais facile, mais c’est un défi fascinant et une aventure qui est sûrement plus agréable à deux.

 

Comment dessines-tu ? Est-ce que tu travailles avec un ordinateur ou à la main ?

À la main. Cela m’arrive d’utiliser l’ordinateur pour manipuler les images, puis travailler à la main à partir de ses images. Et parfois je dessine quelque chose sur papier puis je la scanne pour pouvoir la manipuler sur l’ordinateur. Je n’ai fait qu’un dessin numérique directement sur une tablette et le processus me paraît toujours assez mystérieux.

C’est un peu comme la différence entre écrire à la main et taper à la machine. Quand on fait quelque chose à la main, on a un peu l’idée de l’ensemble avant même de commencer. Il faut imaginer la place que le dessin ou le texte va prendre, et il faut être conscient qu’on ne va jamais pouvoir effacer les traits complètement. Dans le numérique il y a une liberté que j’apprécie, mais qui ne me convient pas toujours…

 

On peut te suivre quelque part ? Un blog, les réseaux sociaux ?

Je publie des articles et des vidéos au moins une fois par semaine sur mon blog :
http://www.gwennseemel.com/index.php/blog/

J’ai un profil sur Patreon (le Tipeee des États-Unis) :
https://www.patreon.com/gwenn

Je suis « Gwenn Seemel » sur Facebook et « gwennpaints » sur Twitter, Instagram, et YouTube.

 

Qu’est-ce qui te motive à publier autant sur ta démarche, ton travail ?

La plupart des gens travaillent pour une entreprise ou une institution. Autrement dit, ils remplissent un siège qui existe déjà et qui pourrait être rempli par n’importe qui du moment où la personne a les qualifications. L’artiste doit inventer lui-même son siège. Il doit persuader tout le monde que non seulement l’art en général compte pour quelque chose, mais son art en particulier a un sens. Autrement dit, l’artiste doit devenir une sorte d’institution en lui-même.

Souvent les artistes arrivent à cela en travaillant avec des institutions—en exposant dans des galeries, en faisant des conférences à des universités, et en vendant de l’art à des entreprises. Et parfois j’ai suivi ce chemin, mais je préfère devenir une institution en m’engageant directement avec le public. D’une part, c’est ça le but en publiant autant sur le Web.

 

Tu as écrit un livre sur le droit d’auteur que notre Pouhiou a sur sa table de chevet. Quelles ont été les réactions à la suite de sa parution ?

Idiote ou prophète. Voilà comment on me décrit après ce livre. Je crois que la réalité se trouve entre les deux extrêmes. 🙂

 

Quand aurons-nous la chance de te croiser en France ? La dernière fois, c’était aux RMLL 2015, je crois.

Quand je serai invitée à nouveau pour parler du copyright et de la créativité ! 🙂 La France, la Suisse, la Belgique, le Québec —tous ces voyages magnifiques ne se sont faits qu’avec le soutien d’une super communauté qui croit en moi et en ce que je crée.

Et comme d’habitude sur le Framablog, on te laisse le mot de la fin.

On ne peut pas convaincre un autre de son point de vue. Plutôt le but —de la discussion, de l’art, de la vie !— est de donner à l’autre envie de questionner ses idées et à voir le monde à nouveau.

 

Pour en savoir plus

Les livres de Gwenn Seemel

Ses explications sur sa démarche, en vidéo et en français

Cet été, nous vous proposons une série d’articles sur les dessinateur-ice-s libristes.

Nous vous avons déjà parlé de David Revoy. D’autres artistes talentueux partagent leur travail graphique sur Internet. Et certains en vivent !

C’est Camille Bissuel qui inaugure cette respiration estivale, à l’occasion de la sortie du premier épisode de sa BD Mokatori.

Nous avons craqué pour son style graphique, mais aussi pour son bagout.

Bonjour Camille. Est-ce que tu peux te présenter ?

Alors, je suis un Camille (♂), 33 ans, illustrateur et graphiste, je travaille de chez moi, dans les Hautes-Alpes, près de Gap. Mon pseudo est Nylnook, le nom d’un petit lutin du pôle nord que j’ai imaginé.

Dans mes activités libristes, j’ai participé à l’écriture de quelques livres avec Flossmanuals Francophone. J’utilise des logiciels libres exclusivement pour mon travail depuis que je suis devenu indépendant en 2008 : par exemple Krita, Inkscape, Scribus, Blender, et beaucoup d’autres… Il m’arrive de former des gens à ces logiciels, et je publie mes travaux personnels sous licence libre également (souvent la Creative Commons by-sa).

 

Tu sors le premier épisode d’une belle BD sur le réchauffement climatique.  Tu es militant écolo ?

Je n’ai pas l’impression d’être très pénible sur ce sujet avec mes proches ou avec les gens que je rencontre, mais oui je suis convaincu qu’il y a vraiment du boulot sur l’écologie, comme sur celui du libre ! Et c’est devenu le sujet de beaucoup de mes travaux artistiques. Donc je dois être une sorte de militant pervers qui ne va pas vous baratiner ou vous reprocher de ne pas avoir éteint la lumière, mais qui avance un peu caché pour vous montrer des images choquantes de notre futur ! Ça m’est venu en auto-construisant ma maison, j’ai été forcé de comprendre l’ampleur des dégâts.

La différence avec le militantisme pour (grand sac) le logiciel libre, la culture libre et la vie privée numérique, c’est l’urgence. Si dans 100 ans, tout le monde n’est pas passé sur Linux, ce sera dommage, mais on devrait survivre. Si on est plus capable de s’auto-héberger ou de rester anonyme sur Internet, ça sera déjà plus embêtant. Mais pour le changement climatique, si on ne fait rien de radicalement différent avant 2020, dans moins de 3 ans, on est sûr que le réchauffement dépassera 2°C. Et la plupart des gens n’ont aucune idée de ce que cela signifie. Désolé chers libristes, oui c’est plus grave que d’utiliser Gmail. D’où la BD, que j’ai titrée « Mokatori », le mot pour changement climatique chez les indiens d’Amazonie. Mais je ne suis pas sûr d’avoir fini tous les épisodes prévus d’ici là, alors il ne faut pas compter que sur moi !

Ah oui, au fait, la BD en question est là :

Et l’épisode précédent, l’introduction, si vous l’avez raté, c’est ici : http://nylnook.art/fr/bd/mokatori-ep0-la-fin/

En tout cas c’est à la fois très élégant et hyper documenté. À mon avis Gee est devenu accro instantanément. Tu as une formation scientifique ?

Merci pour les compliments, j’espère bien que Gee succombera à la tentation, comme pleins d’autres geeks. 😉

Non, je n’ai pas de formation scientifique, sauf si on compte les sciences humaines, car j’ai fait des études de philosophie avant de devenir graphiste. Mais par contre je me suis bien tapé l’intégralité du 5^e rapport du GIEC, et j’ai lu beaucoup de livres sur le sujet depuis fin 2014, quand le projet est né dans ma tête.
Si je ne dois citer que trois livres à lire sur le changement climatique je dirais « Voyage à travers les climats de la terre » de Gilles Ramstein, « L’âge des low tech » de Philippe Bihouix, et « Vandana Shiva pour une désobéissance créatrice » de Lionel Astruc. Bon ok, ils ne sont pas libres, mais ça vaut vraiment le coup. 😉

Qu’est-ce qui t’a amené au dessin ? Comment as-tu appris ?

Je dessine depuis tout petit, ça m’a toujours plu. Et puis j’étais timide, je ne faisais pas beaucoup de bruit, ça me convenait bien. J’ai appris en extra-scolaire dans les MJC, en prenant des cours de modèle vivant le soir aux Beaux-Arts, et je continue à le faire près de chez moi, c’est le meilleur exercice que je connaisse. Et devenir illustrateur (en 2013), ça permet de beaucoup pratiquer, et c’est surtout ça qui compte !

Après je ne me lève pas le matin avec un crayon à la main comme certains dessinateurs, je n’ai pas ce rapport fusionnel au dessin mais c’est quelque chose que j’aime et que je veux continuer à faire.

Des sources d’inspiration ? Des artistes qui t’ont donné envie de les égaler ? (on a noté les hommages à Franquin et au Douanier Rousseau)

Et bien David Revoy bien sûr, parce qu’il partage tellement ses astuces que c’est difficile de ne pas s’en inspirer au moins un peu ! D’ailleurs j’ai trouvé mon style BD quand j’ai arrêté d’utiliser ses brosses et que j’ai fait les miennes. 😉
Mais je crois que c’est surtout tous les auteurs de BD que j’ai lus et les films que j’ai vus. Dans l’Olympe il y a Franquin, Moebius, Miyazaki, Keith Haring, Loisel, Terry Pratchett, Tolkien, Franck Herbert, Terry Gilliam et George R. R. Martin. Dans les auteurs actuels Massimiliano Frezzato, Jean-David Morvan pour ses scénarios et les auteurs de l’OuBaPo. Les techniques de Jason Brubaker m’ont aidé aussi. Mais la liste est trop longue, presque tout est inspirant !

Pourquoi publier sous licence libre ? Est-ce que cela est lié selon toi à ta démarche de sensibilisation à l’écologie ?

C’est sûr que choisir une licence Creative Commons by-sa et publier gratuitement ou à prix libre, c’est aussi pour ne pas mettre de frein à la diffusion et encourager à faire passer le message.
Je crois qu’il y a deux raisons principales :
La première c’est que personne n’est vraiment original quand il fait de l’art : consciemment ou inconsciemment on copie toujours les autres pour refaire à notre main. Ou on détourne le travail d’un autre, ou fait le contraire du travail d’un autre. Donc si je copie, je ne me permets pas d’essayer d’empêcher les autres de me copier. D’ailleurs quand on sait qu’Internet est une machine à copier mondiale, on abandonne tout de suite le combat. 😉
La deuxième c’est que je veux être lu et que je respecte la liberté et le porte-monnaie de mes lecteurs, donc je ne vais surtout pas leur interdire de donner une copie à leur voisin ! Dans ma petite expérience le droit d’auteur ne rapporte quasiment rien, des solutions comme le financement participatif et surtout le mécénat participatif (Patreon, Tipeee, Liberapay) me semblent beaucoup plus adaptées à l’ère numérique. Alors autant mettre les choses au clair avec une bonne licence libre.

 

Est-ce que tu arrives à vivre de ton art ou est-ce que tu as un vrai travail sérieux à côté ? 🙂

Et bien, puisque vous en parlez, j’ai une page Tipeee et une page Liberapay, à vot’ bon cœur. 😉
Non je n’arrive pas à vivre de la BD, loin de là, mais par contre je vis de mon travail d’illustrateur indépendant, en faisant aussi des travaux de graphisme, de la formation professionnelle, et que je suis parfois modèle vivant. Bref, si je ne roule pas sur l’or je fais ce que j’aime !
La BD, je l’avance sur les temps libres, quand je n’ai pas de contrat sur mon temps de travail, car je suis jeune papa aussi et donc le soir et les week-ends sont pris.
Ça explique aussi pourquoi je voulais publier cet épisode 1 en janvier et que je le publie en août… Merci infiniment à mes patients tipeurs !

 

Parlons technique. Comment dessines-tu ?

J’ai une technique très spéciale qui consiste à utiliser un crayon. 😉
Non, souvent c’est le stylet de la tablette graphique, je fais presque tout en numérique, sauf quand je fais des exercices en technique traditionnels ou que je veux faire des croquis et que je n’ai pas de tablette sous la main.
J’ai donc un ordinateur sous Linux (distribution Antergos, Archlinux pour les humains), Gnome, une tablette graphique Wacom, et le stylet que je préfère c’est le Art Pen, car il supporte la rotation, donc on peut dessiner facilement des pleins et des déliés, que j’utilise abondamment dans mes encrages (les traits noirs). Le logiciel pour dessiner c’est Krita. J’utilise Inkscape pour les bulles, le texte et les quelques graphiques, et un script bash maison pour assembler les pages et en faire des ebooks. J’ai fait un petit tutoriel à ce sujet.
Occasionnellement je fais quelques décors en 3D avec Blender. J’ai un trait large, semi-réaliste, qui est la plupart du temps noir mais que je peux inverser en blanc ou exceptionnellement mettre en couleur. De plus je rajoute des textures à ma couleur pour des effets de matière qui cassent l’aspect trop lisse du dessin numérique.

On peut te suivre quelque part ? Un blog, les réseaux sociaux ?

Mon site web, qui contient un blog (et des flux RSS), mes BD, un portfolio de mes illustrations.
Pour les réseaux sociaux, et la newsletter, tout est résumé ici : http://nylnook.art/fr/suivre/
J’essaye de poster un peu partout, surtout sur le web libre (Framasphere et Framapiaf depuis peu) mais le plus sûr si vous voulez ne rien rater c’est quand même le site web, les flux RSS et la newsletter. 😉

 

Et comme d’habitude sur le Framablog, on te laisse le mot de la fin.

Alors merci pour cette interview, c’est un honneur d’être sur le Framablog, j’espère que vous aimerez la BD, que vous la diffuserez pour sauver notre monde (rien de moins), et que vous m’inonderez de commentaires. 😉
Si je peux faire mon militant chimère libriste/écolo je dirais « La route est longue, mais la voie est libre, et n’oubliez pas de planter des arbres sur le chemin… »

 

À l’occasion du RaysDay 2015, l’équipe de traduction Framalang a choisi de traduire la nouvelle Stop the Music, de Charles Duan, publiée originellement sur Boing Boing. Cette histoire futuriste explore les dérives possibles des lois sur le copyright.

La première partie de cette nouvelle est disponible ici sur le framablog.

Voici donc la seconde et dernière partie de cette traduction. Exceptionnellement, nous avons choisi de ne pas traduire le titre (libre à vous de le faire !)

Comme son œuvre originelle, cette traduction est sous licence CC-BY-SA-NC.

Traduit par : Piup, egilli, Sphinx, Singularity, audionuma (et les anonymes)

Stop the music

V.

À la Cour suprême des États-Unis

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Audience de l’avocat Maître Richard A. Tilghman

représentant du plaignant Eugene L. Whitman

Le 12 février 2046

 

La présidente de la Cour suprême, Mme Diehr : Nous écoutons ce matin le débat dans l’affaire 45-405, Whitman contre Alfred Vail Enterprises.

Me Tilghman ?
Me Tilghman : Madame la Présidente de la Cour suprême, et Mesdames Messieurs les juges de la Cour.

Aujourd’hui, nous demandons à cette Cour de protéger l’un des droits à la propriété les plus anciens et les plus importants en place dans cette nation : le droit d’auteur qui protège l’œuvre créative des auteurs, des artistes, et, plus précisément dans le cas de cette affaire, des musiciens.

La section 106 de la loi sur le droit d’auteur réserve aux propriétaires de droits d’auteur le droit exclusif de faire des copies de leurs œuvres, de faire des œuvres dérivées basées sur les œuvres originales, et de distribuer et de produire en public ces œuvres, entre autres choses. Ces droits sont…

Juge Diamond : Avant d’entrer dans les détails fastidieux du droit d’auteur, Me Tilghman, pouvez-vous m’expliquer pourquoi nous devrions ne serait-ce qu’envisager d’examiner cette affaire ? C’est une affaire concernant l’effacement des souvenirs des gens, aussi je souhaite commencer par comprendre pourquoi vous pensez que le système EffaceMem National est pertinent en dehors du cadre très restreint de l’activité terroriste, que nous avons autorisé durant l’affaire Neilson. Comprenez : nous parlons de suspendre temporairement les droits civiques de la liberté de pensée. Pourquoi devrions-nous envisager d’effacer les souvenirs des gens dans n’importe quel autre contexte que le terrorisme ?

Me Tilghman : Monsieur le juge, bien que Neilson ait été une affaire concernant un acte terroriste, le raisonnement n’était pas limité à ce type de situation. La décision de cette Cour s’appuyait sur les principes généraux de la Constitution, et elle a décidé que l’effacement des souvenirs à l’échelle nationale était admissible lors « d’un risque imminent envers un intérêt incontestable du peuple américain ». L’intérêt incontestable, dans l’affaire Neilson, était le droit à la sécurité contre le terrorisme, mais d’autres intérêts importants peuvent également correspondre à cette description.

Présidente Diehr : Et, bien entendu, il y a le fait qu’une idée illégale est de la contrebande. Vous savez, personne ne se demande pourquoi il est illégal de posséder des drogues illicites, ou des armes de destruction massive. Une idée peut être tout aussi destructrice que toutes ces choses. Ne paraît-il pas que le gouvernement devrait posséder le pouvoir de confisquer des idées dangereuses afin de protéger le peuple ?

Me Tilghman : C’est en effet la vérité, votre Honneur. La possession d’une pensée illégale devrait être traitée de la même façon que la possession d’un objet illégal. Et une copie illégale d’un travail sous droits d’auteur est une contrebande,

Juge Flook : Bien… bien… mmh. Je peux comprendre l’argument concernant la contrebande d’une manière générale, mais c’est la pente glissante qui m’inquiète. J’étais d’accord avec Neilson mais j’étais préoccupée concernant ce qu’un autre usage de l’EffaceMem National pourrait causer. Poussé trop loin, il pourrait mener à la censure, à un contrôle de l’esprit par le gouvernement, un totalitarisme orwellien. Comment puis-je être sûre, Me Tilghman, que ce que vous demandez ne nous mènera pas vers ces sentiers ?

Me Tilghman : C’est une excellente question du juge Flook. Question qui possède heureusement une réponse simple. Comme je le disais précédemment, Neilson estimait qu’un « intérêt incontestable du peuple américain » pourrait justifier l’utilisation du système EffaceMem National sans nous amener sur ces pentes glissantes. Or, la protection du droit d’auteur correspond à ce type d’intérêt incontestable car le droit d’auteur est un droit fort, absolu.

Présidente Diehr : Bien, cet argument correspond à celui que vous exposez dans votre briefing à propos de la Gestion des droits numériques (NdT : qui correspond aux DRM).

Me Tilghman : C’est exact.

Bien entendu, les DRM sont la technologie qui permet aux œuvres soumises au droit d’auteur de ne pas être utilisées contrairement aux vœux des ayants droit. Il fut un temps, aux débuts de l’informatique, où cette technologie était assez grossière et peu répandue. À cette époque, j’aurais pu rejoindre votre avis, M. Flook : le droit d’auteur était rarement appliqué et le piratage allait bon train.

Mais à la fin du siècle dernier, le monde s’est orienté vers les appareils mobiles, appareils qui pouvaient être tracés, contrôlés voire désactivés à distance. Cela permit de mettre en œuvre des DRM fortes, efficaces, à terme développées par un consortium industriel. Ces DRM sont maintenant incluses dans chaque appareil électronique vendu. Ce standard industriel que sont les DRM permet aux ayants droit d’avoir un contrôle total sur leurs œuvres : ils ont le pouvoir d’empêcher la copie, le pouvoir de contrôler qui utilise l’œuvre, le pouvoir de supprimer les données d’un appareil pour protéger l’œuvre d’un usage abusif. C’est un contrôle absolu.

Sous cet angle, la demande de mon client dans cette affaire ne constitue pas particulièrement une étape majeure. Il contrôle déjà chacun des exemplaires de son œuvre présent dans chaque appareil électronique. Tout ce qu’il souhaite désormais, c’est d’avoir ce contrôle sur les exemplaires stockés dans les esprits des personnes.

Juge Diamond : Attendez… attendez une seconde. Vous oubliez complètement les droits qui existent en contrepartie. Les consommateurs n’ont-ils pas le droit d’effectuer des copies à usage personnel ou de jouer de la musique entre amis ? Tous ces usages font partie des « usages raisonnables », autorisés par les lois sur le droit d’auteur si je me souviens bien. Réaliser des parodies, utiliser des citations dans des articles, enregistrer les émissions diffusées pour les regarder plus tard : tous ces actes sont considérés comme « usages raisonnables » et les personnes ont le droit de le faire malgré le droit d’auteur.

Me Tilghman : Bien que ces exceptions au droit d’auteur restent valables pour les livres, elles ont toutes été remplacées par la loi concernant la Gestion des droits numériques.

Juge Flook : Pour être parfaitement honnête, Me Tilghman, je n’ai pas tout à fait compris cet argument de votre briefing. D’après moi, vous évoquez la section 1201 du Digital Millennium Copyright Act. Or, cette section ne mentionne rien qui concerne le remplacement de l’usage raisonnable et les autres exceptions mentionnées par le juge Diamond. Comment arrivez-vous à la conclusion que la section 1201 remplace de tels éléments ?

Me Tilghman : Il est vrai que c’est un concept délicat, votre Honneur, et je m’excuse si je ne l’ai pas bien expliqué lors des briefings.

Il est vrai que ces exceptions au droit d’auteur, telles que l’usage raisonnable, s’appliquent aux livres. Toutefois, l’applicabilité de ces exceptions est fortement limitée par les DRM et la section 1201. Les DRM modernes s’assurent que les œuvres protégées ne peuvent être utilisées contre la volonté de l’auteur, même si celle-ci va à l’encontre de ces exceptions. La section 1201, quant à elle, a rendu illégal le contournement des DRM. Par l’opération de la loi et de la technologie, il est donc illégal d’utiliser une œuvre protégée par DRM en dehors de ce qui est permis par l’ayant droit, quelle que soit « l’exception statutaire » au droit d’auteur prétendue.

Présidente Diehr : Donc, autrement dit, le Congrès a rendu illégal tout ce qui n’est pas autorisé par les DRM, y compris si les DRM bloquent l’une de ces exceptions au droit d’auteur. Et cela signifie alors que le respect des DRM est en fait plus important que ces exceptions telles que l’usage raisonnable. Est-ce correct ?

Me Tilghman : Oui, c’est tout à fait correct. Avec la section 1201, le Congrès a décidé que les intérêts des ayants droit prévalaient quand cela concernait les données enregistrées sur les appareils. Aucune raison que les données enregistrées dans les esprits soient considérées différemment.

Juge Diamond : Cela me paraît absurde. Cette loi rend-elle illégal l’exercice des droits par les personnes ? Par exemple, qu’en est-il de l’exercice du droit à un usage raisonnable ?

Me Tilghman : Cela vous paraît peut-être absurde que les DRM outrepassent légalement l’usage raisonnable mais cela a été établi par la loi depuis longtemps. Une affaire datant de 2001, Universal City Studios contre Corley, a spécifiquement énoncé que le contournement des DRM était illégal en raison de la section 1201 et ce, même si cela était fait dans un but d’usage raisonnable. L’affaire MDY Industries contre Blizzard Entertainment, datée de 2010, a abouti à la même conclusion.

Si les décisions liées à ces affaires étaient injustifiées, le Congrès a disposé de 40 ans pour changer la loi. Il n’y a eu aucun changement sur ces points. La section 1201 reste écrite telle qu’elle a été adoptée. Cela permet de montrer que le droit d’auteur est aujourd’hui un pouvoir de contrôle total. C’est un droit très fort.

Juge Flook : Ceci est fascinant. Je pense que je comprends maintenant votre argument comme quoi le droit d’auteur est un droit fort. Mais reprenons un peu de recul.

Cette affaire concerne l’effacement de souvenirs dans les esprits des citoyens. Dans les esprits de tous les citoyens. Je comprends maintenant votre argument expliquant que le droit d’auteur est un droit fort, soutenu par les DRM et des lois telles que la section 1201. Toutefois, je ne suis pas sûr des raisons qui nous pousseraient à passer de ce droit fort à ce remède que serait l’effacement de la mémoire.

Il est évident que cette loi EffaceMem est très récente et nous sommes toujours en train de réfléchir à ses implications avec les autres domaines législatifs. Mais j’aimerais être sûr qu’il ne s’agit pas des prises de pouvoir observées dans les années 20 et 30, époque à laquelle de grandes entreprises du nucléaire ont prétendu à toutes sortes de droits suite à des interprétations excentriques des lois environnementales. Quel est le besoin légitime des ayants droit d’effacer les souvenirs des personnes ?

Me Tilghman : Le besoin légitime, c’est l’intérêt d’un contrôle total sur une œuvre protégée par le droit d’auteur. Cet intérêt d’un contrôle total est légitimé par les DRM et les protections offertes par la section 1201 qui permettent un tel contrôle. Les lois actuelles sur le droit d’auteur donnent aux ayants droit un pouvoir total, intégral, sur leurs œuvres protégées.

Le pouvoir de contrôler, c’est le pouvoir d’effacer. Les systèmes de DRM modernes permettent déjà aux ayants droit de supprimer les exemplaires qui sont en infraction grâce à un simple bouton. Les copies physiques qui violent le droit d’auteur peuvent être détruites conformément à la section 503(b) du Copyright Act. Et depuis que la commission américaine sur le commerce international a commencé, en 2014, à considérer les transmissions de données comme des importations de biens, elle a régulièrement saisi et bloqué des informations sur Internet. Il ne fait aucun doute que la suppression des informations de la pensée publique sera un remède tout à fait accepté pour le non-respect du droit d’auteur.

Pourquoi est-ce que cela devrait avoir une importance que les informations soient retirées d’un disque de silicium ou d’un neurone humain ? Comme la présidente Diehr l’expliquait précédemment, les informations qui portent atteinte au droit d’auteur, comme la chanson Straight Focus de M. Vails, constituent de la contrebande, quel que soit l’endroit où ces informations sont stockées. En fin de compte, tout ce que nous demandons dans cette affaire, c’est de modestement pouvoir transposer aux esprits humains le pouvoir que les ayants droit ont sur les ordinateurs, grâce aux DRM. S’il est possible d’empêcher les tablettes de penser quoi que ce soit d’illégal, pourquoi ne devrions-nous pas empêcher les personnes d’utiliser leurs têtes pour violer les droits applicables aux –si bien nommées– propriétés intellectuelles ?

La seule raison qui permettait aux exemplaires en infraction d’être conservés dans les esprits des personnes était que nous ne disposions pas des technologies pour effacer ces exemplaires des souvenirs. Aujourd’hui, nous disposons d’une telle technologie. Pour cette raison, j’exhorte la Cour de prendre une décision logique et dans l’ordre des choses pour la protection des ayants droit et pour leur permettre de protéger pleinement ce qui leur appartient.

Présidente Diehr : Merci, Me Tilghman.

Me Proctor ?

 

 

VI.

À la Cour suprême des États-Unis

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Audience de l’avocate Maître Willa M. Proctor

représentant la défense, Alfred Vail Enterprises, Inc.

Le 12 février 2048
Me Proctor : Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les juges,

Depuis les quelques trois siècles que les États-Unis d’Amérique sont une nation, l’inviolabilité de l’esprit est un principe central. La poursuite du bonheur – la poursuite de la pensée individuelle – s’y inscrit, avec la vie et la liberté, comme un droit inaliénable.

Or, c’est cette poursuite du bonheur qui est fondamentalement remise en cause dans ce tribunal aujourd’hui. Le plaignant vise à violer le droit fondamental à la liberté de penser, à la fidélité des idées, à la poursuite du bonheur. Il vise à violer ces principes pour justifier de la protection de la propriété intellectuelle.

La liberté de pensée n’est certainement pas absolue comme l’a reconnu ce tribunal dans l’affaire Neilson. Mais au même titre que la liberté d’expression, le droit à un procès équitable et le droit à une défense égale, c’est un droit fondamental, qui ne peut être brisé que lorsqu’existe un intérêt primordial pour la partie adverse : un intérêt tel que le terrorisme ou la sécurité nationale.

Le droit d’auteur ne représente pas un tel intérêt. Il ne met pas la sécurité ou la protection de la nation en jeu, il s’agit purement de l’intérêt financier d’une seule personne.

Présidente Diehr : Bien, l’intérêt d’une seule personne ne peut-il pas être primordial s’il est suffisamment fort ? L’intérêt à protéger une personne d’un crime violent ou les droits fondamentaux d’une personne, protégés par la loi, représentent certainement de tels intérêts primordiaux. Et si, comme Me Tilghman le suggérait, le droit d’auteur est un droit fort, absolu, pourquoi ne devrait-il pas s’inscrire dans cette catégorie d’intérêts primordiaux méritant la plus haute protection ?

Me Proctor : Eh bien nous y voilà, votre Honneur, le droit d’auteur n’est pas aussi absolu que ce que Me Tilghman aimerait nous le faire croire. L’exception la plus connue à l’encontre de ce caractère absolu du droit d’auteur est la doctrine de l’usage raisonnable par laquelle quelqu’un peut commettre un acte semblable à une infraction au droit d’auteur sans en porter la responsabilité, car l’utilisation qui est faite de l’œuvre est jugée raisonnable et acceptable.

Présidente Diehr : Me Tilghman a expliqué que les DRM et la section 1201 l’avaient emporté sur l’usage raisonnable. Quelle réponse apportez-vous à cette explication ?

Me Proctor : Il a peut être raison d’un point de vue pratique mais l’anéantissement de l’usage raisonnable ne doit pas être propagé ou appuyé par ce tribunal. Les doctrines comme celle de l’usage raisonnable sont majeures afin de permettre aux artistes et créateurs de continuer leurs travaux. Tout art est construit sur les succès et les inspirations du passé. De la même façon qu’aujourd’hui ce tribunal cite des affaires passées au sein des avis qu’il rend, un roman fera référence à des travaux précédents, un peintre utilisera les techniques des grands maîtres, un musicien empruntera différentes idées à des genres et musiques diverses.

Ainsi, même si les DRM et la section 1201 ont diminué cette doctrine de l’usage raisonnable pour les appareils électroniques, ce tribunal ne devrait pas la diminuer encore en déclarant le droit d’auteur comme un droit complètement absolu. Et c’est pour cette simple raison que le système EffaceMem National ne peut être approprié ici. Ce système est réservé pour des situations portant sur des droits absolus, où il n’y a aucune valeur compensatrice pour la partie opposée.

Juge Diamond : Les nombreuses lois appliquées dans les états qui régulent l’usage de la technologie EffaceMem devraient confirmer votre point de vue selon lequel le système EffaceMem National est réservé pour des cas d’importance absolue, n’est-ce pas ?

Me Proctor : Certainement, votre Honneur. Lorsque EffaceMem est devenu populaire il y a quelques années, les états ont immédiatement agi afin de réguler l’industrie qui aurait pu abuser de cette technologie. Aujourd’hui, chacun des cinquante-deux états possède des lois précisant les autorisations pour les opérateurs EffaceMem, limitant les opérations d’effacement de mémoire à un ensemble restreint de situations appropriées, imposant des périodes d’attente pour ceux qui souhaitent l’utiliser, requérant des vérifications conséquentes pour vérifier le consentement et l’information des personnes.

Juge Diehr : Et toutes ces lois sont inapplicables ici. Comme vous le savez sûrement, le National Security Act de 2040 est prioritaire sur ces lois et permet au système EffaceMem National d’être utilisé pour « protéger n’importe quel intérêt ou droit national » selon les termes de la loi. Ainsi, l’application d’un droit créé par le gouvernement américain, disons le droit d’auteur, est explicitement permis même si les lois que vous mentionnez existent, n’est-ce pas ?

Me Proctor : Votre Honneur, le National Security Act a été promulgué cinq mois seulement après les attaques terroristes d’août 2039 et il paraît évident que cette loi a été conçue pour traiter du terrorisme et de la sécurité nationale. Peut-être que le texte de la loi suggère que cette loi outrepasse les lois des états lorsqu’il s’agit de protéger les droits d’auteur. Mais replacée dans le contexte dans lequel le National Security Act a été passé, c’est une interprétation vraiment très large de la loi.

Juge Flook : Il me semble, Maître, que vous faites référence au problème plus large dont nous avons discuté avec Me Tilghman : celui des pentes glissantes. Si le droit d’auteur n’est pas un intérêt aussi fort que la sécurité nationale, permettre d’utiliser le système EffaceMem National pour faire respecter le droit d’auteur ouvrirait alors la porte à toutes sortes d’utilisations inconsidérées du système.

Me Proctor : C’est exactement là qu’est mon souci, votre Honneur. Les abus autour de l’effacement de mémoire, les abus autour d’un effacement national, généralisé, de la mémoire, sont faciles à imaginer. Un parti politique au pouvoir pourrait l’utiliser pour affaiblir les opinions envers le parti opposé. Les grosses entreprises pourraient l’utiliser pour saboter d’autres entreprises. L’effacement des souvenirs pourrait devenir un outil d’oppression, d’ostracisme, de…

Présidente Diehr : Eh bien, il me semble qu’il existe de nombreuses autres situations pour lesquelles il serait approprié d’utiliser ce système. Notamment pour les fuites d’informations classées secrètes. Le gouvernement ne devrait-il pas être en mesure d’utiliser le système EffaceMem National pour empêcher de telles fuites ?

Me Proctor : Les fuites d’informations classées secrètes relèvent de la sécurité nationale et il faut donc s’en protéger comme du terrorisme. Aussi, quand bien même utiliser EffaceMem pour empêcher ces fuites serait approprié, cela ne signifie rien pour l’utilisation du système EffaceMem National dans le cas d’un non-respect du droit d’auteur.

Présidente Diehr : D’accord, prenons dans ce cas un exemple portant sur le droit d’auteur. Disons que nous avons une situation comme l’ancienne affaire sur le droit d’auteur Harper & Row contre Nation Enterprises, dans laquelle un magazine met la main sur un livre avant sa publication, dévoile le livre et publie ses meilleurs extraits en avance. Cela détruit le marché pour le livre et est entièrement contraire au droit exclusif de distribution d’une œuvre protégée par le droit d’auteur. Le seul remède pour l’ayant droit est d’effacer tout souvenir de ces révélations afin que le livre puisse être vendu et lu de nouveau. Ce cas n’est-il pas approprié pour un tel système ?

Me Proctor : Non, votre Honneur.

Juge Flook : Hein ?

Me Proctor : Pardon ?

Juge Flook : Bien… mmh. L’argument avancé par la présidente Diehr est intéressant. Je connaissais l’affaire Harper & Row mais je ne l’avais pas considérée de cette façon.

Ça me rappelle quelque chose qui m’est arrivé il y a quelques années, lorsque j’étais encore étudiant en droit. J’avais travaillé sur un projet de recherche sur les lois locales de 2012 à propos des sacs plastiques. J’ai passé des mois à fouiller parmi les registres législatifs municipaux, j’ai même dû me rendre dans un hôtel de ville qui conserve encore les lois dans des registres papier.

À la fin, j’avais collecté toutes les données dont j’avais besoin et j’avais commencé à écrire mon article sur le sujet. Je savais que ça allait être quelque chose, au moins pour un étudiant en troisième année dont le nom n’apparaissait que dans une note d’une revue législative. Mais j’ai parlé de ces résultats à un des professeurs de l’époque. Celui-ci a répété la conclusion principale lors d’une conférence de presse. Bien sûr, cette conclusion s’est répandue sur tous les sites d’informations en quelques jours.

Je suppose que j’aurais dû être content que les faits soient diffusés de cette façon. Mais, quand mon article a été prêt à être publié deux mois après, bien sûr, plus personne n’était intéressé. L’article fut finalement rejeté et le semestre que j’y avais consacré fut perdu.

Manifestement, j’ai réussi sur d’autres travaux…

Juge Diamond : Je pense que vous avez plutôt réussi, juge Flook.

(Rires)

Juge Flook : Eh bien, étant assis sur le banc avec vous, je ne dois pas être si mauvais.

(Rires)

Je suppose que ce que je retiens de cet incident c’est que d’avoir un contrôle sur son propre travail est très important. J’ai perdu le contrôle sur mes recherches. Aujourd’hui, la technologie peut remédier à ça. Les DRM permettent aux ayants droit de contrôler leurs œuvres sur les appareils. Peut-être que cette technologie a été controversée au début mais aujourd’hui, tout le monde l’accepte vu que la section 1201 n’a pas été modifiée. Pourquoi ne devrions-nous pas avoir le contrôle de nos œuvres qui sont dans les esprits des autres ? C’est tout ce que M. Whitman demande, n’est-ce pas ? Une sorte de deuxième chance pour retirer les informations transgressives qui n’auraient jamais dues être diffusées en premier lieu.

Présidente Diehr : Quelque chose qui ressemble peut-être au nettoyage d’un polluant ? Cela pourrait être une analogie environnementale.

Juge Flook : Mmh… Oui, peut-être. C’est peut-être le parallèle que je cherchais quand je demandais si l’effacement de mémoire était la bonne solution ici. Un peu comme on nettoie les produits chimiques de l’air, nous nettoyons les esprits des informations qui n’auraient pas dû y être.

Me Proctor : Je… je vois que mon temps de parole est écoulé, pourrais-je…

Présidente Dieh : Le tribunal vous accorde une à deux minutes pour répondre.

Me Proctor : Merci, votre Honneur. Pour répondre à votre question M. Flook, nous ne faisons pas que nettoyer les esprits d’une information. Nous nettoyons beaucoup plus.

Lorsque j’ai parlé avec mon client, M. Vail, de l’importance de sa chanson, il m’a expliqué que cette musique était intimement liée au souvenir de sa fille, Sarah Vail. Straight Focus est composée des morceaux favoris de Sarah et les souvenirs qu’il a de cette chanson sont des souvenirs d’elle. La chanson utilise également les techniques neurologiques qu’il a inventées afin de mélanger ces morceaux et de déclencher les souvenirs de Sarah dans son esprit. C’est, à proprement parler, cette chanson qui garde la fille de M. Vail en vie pour lui. Lui confisquer les souvenirs c’est lui retirer ce fragment d’elle.

Ce résultat déplorable ne l’est que plus pour les fans de cette chanson. Ces derniers ont apprécié ce morceau et ont construit leurs propres souvenirs autour. Les artistes ont créé des remixes et reprises à partir de ce morceau grâce à des éléments personnels et créatifs.

Devrions-nous abandonner toute cette création, tout ce progrès, toutes ces pensées et tout ce bonheur pour la seule requête, unilatérale, d’un compositeur ? La Constitution des États-Unis affirme que la loi sur le droit d’auteur doit « promouvoir le progrès de la science et les arts utiles ». Or, l’effacement de mémoire demandé par M. Whitman n’effacerait pas uniquement la chanson contrevenante, qui était déjà un travail d’adaptation, mais aussi toutes les œuvres progressives créées à partir de celle-ci. L’effacement est une régression, pas un progrès, et ce tribunal ne saurait l’autoriser.

Présidente Diehr : Merci, Me Proctor, l’affaire est soumise au vote.

 

 

VII.

The Washington Post

La Cour suprême autorise l’effacement d’une chanson de la mémoire nationale

Le 25 juin 2046

Dans une décision très controversée, la Cour suprême a approuvé par cinq voix contre quatre la décision à l’encontre du géant de la musique et de la technologie Vail Enterprises, exigeant l’utilisation du système EffaceMem National pour effacer tous les souvenirs du tube Straight Focus des esprits de tous les citoyens des États-Unis.

Représentant la majorité, le juge Flook a rappelé ses préoccupations quant à la restriction nécessaire des usages du système EffaceMem National pour que celui-ci ne soit utilisé que pour les « infractions graves ». Il reste toutefois persuadé que « les mesures pour un droit d’auteur fort, développées ces dernières décennies indiquent que la nation considère désormais l’atteinte au droit d’auteur comme une de ces infractions graves ». Dans la suite de son discours, il a déclaré que « la suppression des souvenirs est un remède approprié étant donné les mesures existantes permettant aux ayants droit de supprimer les idées exprimées sur presque tous les autres supports, notamment en raison de la section 1201 et des autres parties de la loi sur le droit d’auteur ».

En désaccord, le juge Diamond a trouvé la décision « diamétralement opposée aux conditions constitutionnelles nécessaires pour que les droits d’auteur puissent promouvoir le progrès des arts et de la science » et a prédit que cette décision mènerait à « une ère dépourvue de toute musique, toute œuvre littéraire, toute création qui se baserait sur une œuvre passée ».

Les dirigeants de l’industrie musicale ont applaudi cette décision de la Cour suprême approuvant la suppression de la mémoire. Clifford King, président de la Recording Industry Association of America a déclaré : « Le droit d’auteur devrait fournir aux créateurs un contrôle total sur leurs œuvres et sur la manière dont le public les perçoit. Éliminer ces contenus illicites des esprits des gens s’inscrit dans ce contrôle. »

Les avocats en faveur des libertés individuelles ont désapprouvé ce message. « Le droit d’une personne à être libre de penser outrepasse l’intérêt commercial du droit d’auteur » peut-on lire dans une lettre signée ce matin par vingt organisations à but non lucratif qui demandent au Congrès de casser ce jugement et cette décision.

La décision affectera vraisemblablement et en premier lieu le créateur de Straight Focus, Alfred Vail, contraint à mettre en œuvre l’effacement des souvenirs de son propre morceau. M. Vail n’a pu être contacté pour répondre sur le sujet. Son voisinage a indiqué ne pas l’avoir vu quitter son domicile depuis l’annonce de la décision.

Cet acte exceptionnel d’effacement de mémoire, dans le cadre du non respect du droit d’auteur, restera unique pendant quelque temps. En effet, celui-ci intervient uniquement par un concours de circonstances qui font que le coupable est aussi le propriétaire du système EffaceMem National. Toutefois, cela pourrait ne pas durer longtemps : les brevets portant sur EffaceMem expireront dans deux ans.

M. King a déclaré : « Nous sommes aux débuts de la préparation de notre nouveau système, provisoirement appelé Gestion des droits mentaux. Cela permettra à chaque auteur, artiste, compositeur de récolter les bénéfices de cet effacement de mémoire, autorisé par la décision de la Cour suprême. »

Dans le cadre de cette affaire, l’activation du système EffaceMem National n’aura pas lieu avant plusieurs semaines, vraisemblablement pas avant fin juillet. Les ingénieurs travaillant sur le système coderont les paramètres correspondant à l’information à supprimer afin qu’aucun souvenir (pas même le souvenir que le souvenir ait été effacé) ne subsiste.

Comme pour les autres activations du système, celle-ci aura probablement lieu en fin de matinée ou en début d’après-midi afin de minimiser le dérangement. La procédure consistera à diffuser, pendant environ quinze secondes, des sons graves et rythmés – dont certains les ont décrits comme lyriques ou apaisants – suffisamment forts pour pénétrer dans les bâtiments. Ces sons sont calibrés pour retirer tout souvenir de la chanson. Après ces quelques secondes, la musique se taira.

 

VII.

Message de Rand. A. Warsaw pour Alice Stevens Vail

Le 4 avril 2084

Coucou Maman,

(J’essaie ce nouveau truc pour transcrire directement mes pensées – désolé si c’est un peu brouillon, j’ai encore du mal à me concentrer mentalement.)

Je m’occupais des affaires de Papy Al afin qu’elles soient prêtes pour la licitation de la semaine prochaine (ça va tellement vite, je n’arrive pas à croire que l’enterrement a eu lieu la semaine dernière). Parmi toutes ces affaires, il y avait une boîte coincée derrière un bureau dans le grenier. À première vue, on aurait dit qu’elle était tombée ici par accident – ça doit faire des années qu’elle est ici, elle était tellement poussiéreuse – mais je pense que Papy a peut-être voulu la cacher.

À l’intérieur, il y avait quelques documents législatifs et quelques coupures de journaux sur un procès concernant une chanson qu’il avait écrite. Je ne savais pas du tout qu’il avait été musicien. Cela dit, ça ne me surprend pas vu que les documents mentionnent l’effacement généralisé des souvenirs de sa chanson.

Sur le haut de la pile de papiers, il y avait cette note :

26 juin 2046. Lundi dernier, la Cour suprême a approuvé l’éradication de ma chanson Straight Focus de la mémoire collective. Ma chanson ! Chanson pour laquelle j’ai passé des mois à réfléchir et à organiser. Tout ça pour quelques notes idiotes empruntées à quelqu’un d’autre.

J’ai pensé à quitter le pays pour au moins échapper à la sentence d’EffaceMem. Malheureusement, le juge a déclaré que je devais être présent pour appliquer la sentence et activer le système dans un mois. En plus, le gars de la RIAA (NdT : Association de l’industrie du disque étatsunienne) a dit que ce n’était qu’une question de temps avant que leur système de Gestion des droits mentaux soit mondial.

J’espérais vraiment laisser Straight Focus en héritage. Je me rappelle avoir expliqué EffaceMem à Sarah quand elle avait sept ou huit ans. Elle m’avait dit : « Papa, peut-être que tu devrais faire quelque chose pour que les gens se souviennent plutôt que pour qu’ils oublient. » Après qu’elle a perdu sa bataille contre le cancer, j’ai pris conscience que je voulais faire quelque chose dont les gens se souviendraient – quelque chose qui me permettrait de me souvenir d’elle.

Straight Focus a permis ça. Tout le monde aimait cette chanson, il y avait plein de superbes versions faites par les fans, des vidéos et tout. Je partageais mes nouvelles idées musicales avec le monde entier, créant quelque chose qui puisse rester dans les mémoires.

Le droit d’auteur est supposé protéger les artistes comme moi, n’est-ce pas ? Mais ici, c’est la loi sur le droit d’auteur qui détruit ma création. Comment ont-ils pu rester aveugles face à ce qui allait arriver ? Comment ont-ils pu laisser cette stupide loi 1201 telle quelle pendant presque cinquante ans ?

La vie est pleine d’ironie. La dernière chose à laquelle je m’attendais était que ma propre technologie d’effacement de mémoire soit utilisée contre mes idées.

Depuis que Sarah est morte, ça a été une chute continuelle. Elle aimait la musique et il n’y avait rien de plus important que sa playlist favorite. Après l’avoir perdue, cette playlist a failli m’échapper avant qu’ils ne la suppriment en raison de la loi sur la succession des biens numériques (plutôt étrange que votre parent ne puisse hériter de votre bibliothèque musicale). J’ai créé Straight Focus pour garder son souvenir en vie mais ils ont supprimé cette chanson, y compris sur mes propres ordinateurs.

Et maintenant, ils suppriment même les souvenirs de cette chanson sur elle. C’est comme s’ils la supprimaient de mon esprit.

Avant donc que mes souvenirs me soient pris le mois prochain, je vais emballer ce qui me reste de cette chanson – presque tous mes souvenirs de Sarah, je pense. Je pensais à laisser la boîte sous mon bureau pour que je puisse la voir après qu’ils auront lancé EffaceMem. Toutefois, mes pensées actuelles sont trop tristes et trop douloureuses et je ne sais pas si je veux rouvrir ces blessures après avoir perdu mes souvenirs. Je vais donc placer cette boîte ici, dans le grenier. Peut-être que je la retrouverai un jour, espérons dans de meilleures circonstances.

Il y a aussi cette cartouche en plastique qui fait environ la taille de ma main avec une sorte de bande marron brillante à l’intérieur. Il y a écrit Straight Focus dessus. Il y a également cette machine noire avec des boutons et on dirait que la cartouche peut y être insérée mais je n’arrive pas à l’allumer. Je pense qu’il faut une source d’énergie. J’ai essayé tous les chargeurs sans fil à induction que j’ai à la maison, aucun n’a fonctionné. Je suppose que la machine doit être trop ancienne pour ça.

J’apporterai tout ce que j’ai trouvé quand je viendrai demain. On demandera à Oncle James s’il peut trouver une solution vu qu’il aime toutes ces machines du XXIe siècle. Qui sait, peut-être que nous découvrirons toute une facette d’Alfred Vail dont nous n’avions jamais entendu parler.

 

Merci à l’équipe Framalang de ce gros travail de traduction !

À l’occasion du RaysDay 2015, l’équipe de traduction Framalang a choisi de traduire la nouvelle Stop the Music, de Charles Duan, publiée originellement sur Boing Boing. Cette histoire futuriste explore les dérives possibles des lois sur le copyright.

Voici donc la première partie de cette traduction (la seconde et dernière partie sera publiée sur le Framablog la semaine prochaine). Exceptionnellement, nous avons choisi de ne pas traduire le titre (libre à vous de le faire !)

Comme son œuvre originelle, cette traduction est sous licence CC-BY-SA-NC.

Traduit par : Piup, egilli, Sphinx, Omegax, ac, audionuma (et les anonymes)

Stop the music

I.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Plainte pour violation du droit d’auteur

Le 18 février 2044

 

Le plaignant, Eugene L. Whitman, représenté par ses avocats, porte plainte contre Alfred Vail Enterprises, Inc. suite aux faits suivants :

1. Le plaignant, M. Whitman, compositeur de son état, a écrit la chanson populaire Taking It Back

2. Le 14 janvier 2044, le défendeur Vail Enterprises a distribué la chanson Straight Focus qui remporte aujourd’hui un grand succès.

3. Straight Focus inclut un fragment de huit notes, extraites de Taking It Back. Par conséquent et au vu de cette œuvre dérivée non autorisée, Vail Enterprises a manqué au droit d’auteur de M. Whitman.

En tout état de cause, M. Whitman requiert que Vail Enterprises :

A. Reçoive une injonction lui interdisant la poursuite de cette infraction au droit d’auteur de M. Whitman ;

B. Détruise l’intégralité des exemplaires de Straight Focus en possession de Vail Enterprises ;

C. Soit ordonnée de supprimer la chanson Straight Focus de la mémoire de l’ensemble des personnes résidant aux États-Unis.

 

II.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Réponse de Alfred Vail Enterprises, Inc.

Le 25 février 2044

 

Le défendeur, Alfred Vail Enterprises, Inc., répond à la plainte du plaignant, Eugene L. Whitman, en les termes suivants :

1. Vail Enterprises est une société basée dans l’État du Delaware dont le siège se situe à Los Angeles en Californie et qui est intégralement détenue par M. Alfred Vail.

2. À la suite d’une carrière longue et réussie au sein de l’industrie de la neurobio-ingénierie, M. Vail fit le choix d’entrer dans le monde de la musique. Sa première composition Straight Focus est une œuvre musicale unique et innovante, jugée par les critiques comme « digne d’un nouveau siècle technologique » ou comme « une clef de voûte entre l’art et les neurosciences ».

3. En plus d’être un succès massif, la portée de Straight Focus fut internationale. Cette chanson fut vue plus de 350 millions de fois sur les sites de partage de vidéos. Outre cela, le meilleur révélateur de la popularité de cette œuvre reste : les vidéos d’appréciation, les remixes et adaptations diverses réalisées par les amateurs de ce morceau.

4. M. Vail a écrit Straight Focus à la mémoire de sa fille Sarah Vail, décédée l’année dernière en pleine adolescence suite aux complications de sa leucémie. Le morceau est composé de fragments des cinquante œuvres musicales préférées de Mlle. Vail, arrangés par lui-même grâce à sa créativité et à son expérience en neurosciences afin de produire un tour de force émotionnel musical inattendu. L’une de ces œuvres correspond au morceau du plaignant Taking It Back.

5. Le fragment de Taking It Back utilisé dans Straight Focus est minime et n’a pas altéré la valeur de ce morceau. En effet, la popularité de la composition de M. Vail a entraîné un intérêt significatif et une augmentation des ventes pour l’ensemble des œuvres sur lesquelles il s’est basé. Par conséquent, l’utilisation de ce fragment de Taking It Back par M. Vail ne constitue pas une infraction au droit d’auteur ou, a minima, constitue un usage raisonnable au titre de l’article 17 U.S.C. § 107.

6. En outre, la requête du plaignant, M. Whitman, exigeant la suppression de tout souvenir de Straight Focus des pensées des auditeurs, constitue un précédent absurde. Jamais un tribunal n’a ordonné ou autorisé de suppression de mémoire totale, visant l’ensemble du public pour une affaire liée au droit d’auteur. Cet ordre ou cette autorisation ne devrait pas être soumis à la compétence de cette cour.

 

III.

À la Cour fédérale du district central de Californie

Eugene L. Whitman contre Alfred Vail Enterprises, Inc.

Avis et ordre quant à l’effacement de la mémoire

20 juin 2044
Avis de M. Benson, juge fédéral.

Le jury du tribunal a considéré que l’accusé Vail Enterprises n’a pas respecté le droit d’auteur du plaignant M. Whitman. Le plaignant demande donc à cette cour d’émettre un arrêt obligeant Vail Enterprises à effacer tout souvenir du morceau délictueux Straight Focus des pensées de toutes les personnes résidant aux États-Unis, grâce au système EffaceMem National.

La requête de M. Whitman est une forme de réparation extrêmement inhabituelle et sans précédent. Il est donc nécessaire de procéder à quelques explications concernant le système.

Le système EffaceMem National a été développé à partir de la technologie EffaceMem, inventée par Alfred Vail en 2028. Des avancées antérieures en neurosciences ont révélé que les souvenirs humains pouvaient être modifiés ou effacés en agitant les cellules cérébrales, mais cette procédure était intrusive et risquée, et, de fait, utilisée uniquement dans des cas particulièrement inhabituels de troubles psychiques, comme les troubles de stress post-traumatiques.

M. Vail a découvert que certaines ondes sonores basses fréquences à fluctuation rapide pouvaient être utilisées pour agiter les cellules cérébrales de la même manière, permettant ainsi un effacement de la mémoire sans risque et sans intrusion, avec une excellente précision concernant la date et l’objet des souvenirs. Cette technologie, qu’il appela EffaceMem, fut offerte comme service au consommateur, le plus souvent pour effacer le souvenir d’événements embarrassants, d’ex-amants, et de situations traumatisantes.

De manière inattendue, le service au consommateur devint un élément de sécurité nationale au moment des attaques terroristes contre les États-Unis d’août 2039. L’Agence centrale de renseignement (CIA) avait intercepté une communication chiffrée contenant les détails de la planification de plusieurs bombardements simultanés sur plusieurs grandes villes. La CIA savait que l’attaque aurait lieu durant la semaine suivante, mais ne pouvait pas déchiffrer le reste du message pour identifier les détails du complot. Le temps venant à manquer, la CIA, dans une ultime tentative, se procura des milliers d’énormes haut-parleurs haute-fidélité, les répartit dans les villes, et diffusa à plein volume des enregistrements d’EffaceMem conçus pour effacer les souvenirs de toutes les conversations ayant eu lieu au moment de la diffusion des messages interceptés.

Les résultats furent saisissants : San Francisco et la ville Washington., où EffaceMem était déployé, ne subirent aucun bombardement, alors que la ville de New York, où EffaceMem n’avait pas pu être déployé à temps, fut dévastée.

À la suite de ces attaques, le pays entreprit rapidement de déployer EffaceMem sur l’ensemble du territoire. Le réseau ainsi formé, connu sous le nom de « système EffaceMem National », couvre chaque centimètre carré et chaque habitant des États-Unis, et permet d’assurer la suppression totale d’une idée dans l’esprit de la population. Le système n’a pas été utilisé de manière fréquente, mais plutôt occasionnellement, et sous supervision judiciaire stricte, pour déjouer les complots terroristes et prévenir des crimes, avec d’excellents résultats. La CIA et l’armée ont également étudié d’autres applications.

Mais le système EffaceMem National n’a jamais été utilisé pour servir des intérêts privés. Jusqu’à présent, il a été utilisé uniquement pour effacer des idées de crimes ou des dangers pour le public. Ainsi, la requête de M. Whitman d’utiliser le système pour effacer le souvenir d’un morceau de musique est parfaitement inattendue. Cette cour n’a absolument aucune décision similaire ni aucun précédent sur lequel se baser.

Au premier abord, l’injonction faite à une partie d’utiliser le système EffaceMem National semble inappropriée dans presque tous les cas, car cette cour ne peut obliger une partie à faire quelque chose que si cette partie peut faire cette chose, et utiliser EffaceMem National n’est pas possible pour la plupart des gens. Mais ici, l’accusé est une exception inhabituelle, car Vail Enterprises est propriétaire du système. M. Alfred Vail, inventeur d’EffaceMem, a plus tard fondé Vail Enterprises, qui a financé et construit le système EffaceMem National, et en est toujours propriétaire. Par conséquent, une injonction d’utiliser le système pourrait être émise à son encontre.

M. Whitman soutient que l’article 17 U.S.C. § 503(b) autorise cette cour à ordonner à Vail Enterprises de réaliser une suppression des souvenirs du morceau. Cette loi indique que cette cour « peut ordonner la destruction […] de toutes les copies ou les enregistrements audio faits ou utilisés en violation des droits exclusifs du propriétaire des droits d’auteur ». Comme les neurones qui ont enregistré les souvenirs du morceau sont des « copies ou des enregistrements audio », M. Whitman prétend que cette cour a le pouvoir d’ordonner à Vail Enterprises de procéder à la « destruction » de ces copies en effaçant les souvenirs.
Je comprends la position de M. Whitman. M. Whitman est manifestement très soucieux de protéger ses œuvres musicales, et refuse à quiconque d’en créer des œuvres dérivées ou de les altérer, en accord avec son désir de garantir que sa musique reste « pure ». Cela lui est permis, en tant que propriétaire des droits d’auteur. J’ai déjà ordonné à Vail Enterprises de supprimer toutes les copies physiques du morceau contrefait.
Mais en ce qui me concerne, je ne suis pas certain que l’injonction d’effacer des souvenirs soit raisonnable. Peut-être l’est-elle, peut-être pas ; aucune autre autorité judiciaire ne fournit de conseil sur cette question. Si la Cour d’appel ou la Cour suprême décident que ce type d’injonction est autorisé, alors je l’émettrai. Mais sans le support d’une de ces cours, il me semble nécessaire de rester prudent et de ne pas ordonner à Vail Enterprises d’effacer les souvenirs du morceau contrefait.

Demande rejetée.

 

IV.

The Washington Post

Audition à la Cour suprême à propos de l’affaire sur l’effacement de mémoire.

Le 12 février 2046

Ce matin, la Cour suprême entendra les plaidoiries dans une affaire très suivie concernant la possibilité pour un auteur de chansons d’utiliser son droit d’auteur pour effacer de la mémoire de tous les Américains une chanson supposée contrevenir au droit d’auteur.

Cette affaire, Whitman contre Vail Enterprises, voit s’affronter le chanteur Gene Whitman et le neurobiologiste (devenu artiste du remix) Alfred Vail, à propos de la chanson à succès Straight Focus. En 2044, un jury a décidé que la chanson de M. Vail violait le droit d’auteur de M. Whitman. Immédiatement, l’Association Américaine de l’Industrie du Disque a diligenté une requête auprès du système fédéral de gestion des droits numériques, déclenchant ainsi un effacement automatique de la chanson de tous les sites internet et des équipements personnels. Straight Focus n’a plus été entendue aux États-Unis depuis plus d’un an maintenant.

Mais M. Whitman considère que la suppression de Straight Focus de tous les équipements personnels n’est pas suffisante. Extrêmement protecteur de ses œuvres, M. Whitman a cherché à obtenir un arrêt de la Cour imposant l’effacement de la chanson Straight Focus de la conscience de tout le monde en utilisant le système EffaceMem National, système qui est la propriété de M. Vail.

La Cour a récusé la requête de M. Whitman, indiquant qu’elle n’ordonnerait pas l’utilisation du système EffaceMem National sans l’avis de la Cour suprême.

M. Whitmann n’a pas souhaité s’exprimer sur cette affaire. M. Vail, lors d’une interview, a exprimé son « exaspération » que cette affaire aille jusqu’à la Cour suprême.

« Ma chanson Straight Focus signifie beaucoup pour de nombreuses personnes », dit-il. « Pour moi, c’est un souvenir de ma fille que j’ai perdue il y a trois ans. Et les amateurs de cette chanson ont créé leurs propres sens et souvenirs à partir d’elle. Cela dépasse l’imagination que Gene Whitman puisse effacer toutes ces pensées en clamant une sorte de possession du droit d’auteur. »

C’est la deuxième affaire au sujet du système EffaceMem National qui est portée devant la Cour suprême. L’affaire précédente, United States contre Neilson, portait sur la constitutionnalité du système, utilisé pour supprimer l’activité criminelle à la suite des attaques du 7 août 2039. Le système a été jugé constitutionnel par une majorité divisée de 5 voix pour et 4 voix contre.

Au nom de cette majorité, la présidente de la Cour suprême, Mme Diehr, a rejeté les recours basés sur les premier, cinquième et quatorzième amendements, déclarant que le système EffaceMem National est « un outil nécessaire à la société technologique pour la prévention des méfaits et des délits à l’encontre du du public ». Vétéran de l’armée de l’air et également ancienne procureure générale, la présidente s’est vraisemblablement basée sur son expérience au sein de l’armée des États-Unis lorsqu’elle a conclu : « le nombre grandissant de menaces envers notre nation ne peut être contrecarré qu’avec un arsenal défensif renforcé. »Elle écrit par ailleurs « qu’il s’agit d’un devoir de citoyen que d’abandonner ses pensées personnelles si cela protège le plus grand bien, de la même façon qu’il était un devoir, en temps de guerre, que d’abandonner sa liberté ou ses propriétés, pour le bien de la nation ».

Dans un argumentaire vivement opposé, le juge Diamond rejeta l’idée que « la pensée humaine est le jouet du gouvernement fédéral ». Rappelant son passé d’avocat des droits civils et se basant sur la Constitution et la Déclaration des droits, le juge a déduit que celles-ci contenaient, dans une certaine mesure, des garanties sur la vie privée et la liberté de pensée. Selon son point de vue, ces textes entrent en conflit avec un effacement de mémoire sans consentement. Il a fait référence à l’affaire Americans for Digitals Rights contre Gottschalk qui décida que la collecte de données représentait une fouille illégale d’après le quatrième amendement. Il y a 25 ans, le juge Diamond était l’avocat qui représentait ADR lors de cette affaire qui brisa la jurisprudence pré-Internet, jurisprudence qui avait été sérieusement remise en question par le juge Sotomayor en 2012.

Le juge Flook, dans un avis séparé, indiqua qu’il était « indécis » en raison des « conséquences inquiétantes » d’un effacement de mémoire généralisé. Malgré cela, pour lui, les bénéfices de ce système compensent ces inconvénients. C’est probablement son vote qui décidera du sort de cette affaire, tous les yeux seront rivés sur lui lors des débats.

Le juge est un ancien professeur de droit, dont les intérêts et les publications portent sur les lois concernant l’environnement et les ressources naturelles. Au regard de ses prouesses universitaires et de sa passion environnementale, l’opinion du juge dans l’affaire Neilson est, comme pour beaucoup de ses confrères, brillante sur le plan analytique et partagée sur le plan émotionnel. Il a déclaré : « Je crains sincèrement un monde où mes souvenirs et les souvenirs d’innombrables personnes peuvent être effacés en appuyant sur un bouton. Mais je crains autant les attaques terroristes. Dès lors que je peux être sûr que cet effacement de mémoire est limité aux seules situations nécessaires, ma première crainte sera suffisamment restreinte. ».

L’audience débutera à 10 h et portera sur l’affaire n°45-405 : Whitman contre Alfred Vail Enterprises.

 

Rendez-vous la semaine prochaine pour la suite et conclusion de cette nouvelle !