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Si on arrêtait d’utiliser les licences libres  ? (au profit du domaine public)

L’un des auteurs que l’on traduit le plus sur le Framablog, Glyn Moody, choisit ici de mettre les pieds dans le libre plat.

Et si on n’utilisait plus les licences libres, qui ne sont pas sans poser problèmes, en plaçant directement le code dans le domaine public ?

Les avantages pourraient finalement dépasser les inconvénients !

Remarque : Sur le même thème on pourra également lire (ou acheter) notre framabook Un monde sans copyright… et sans monopole. Sans oublier notre auteur Pouhiou qui place directement ses romans dans le domaine public et s’en explique ici dans un fort intéressant dialogue avec Lionel Maurel aka Calimaq.

Copyright - OpenSource.com

Pourquoi il est temps d’arrêter d’utiliser les licences libres

Why it’s time to stop using open source licences by Glyn Moody

Glyn Moody – 13 février 2013 – The H Open
(Traduction : Tr4sK, aKa, Sphinx, Isdf, Penguin, ProgVal, lamessen, Shanx, Amargein, ronane, MFolschette, Isser)

Les logiciels libres reposent sur un paradoxe. Afin que les utilisateurs puissent être libres, les licences libres utilisent quelque chose remettant en cause la liberté : le copyright. Ce dernier est un monopole intellectuel se basant sur la restriction de la liberté des gens à partager, la liberté est donc restreinte et non pas étendue. Quand Richard Stallman, en 1985, a créé la GNU Emacs General Public License, cela représentait un bidouillage brillant, maintenant il est peut-être temps de passer à autre chose.

Nous y sommes déjà et des éléments le montrent. Il y a 18 mois, les gens ont commencé à remarquer le déclin des licences copyleft vers des licences plus permissives comme la licence Apache ou BSD. Plus récemment, la croissance de GitHub a attiré l’attention, montrant également que de plus en plus de gens n’utilisent plus de licences sur GitHub (ce qui peut s’avérer problématique d’une certaine manière).

Je ne pense pas que le déclin des licences copyleft soit la preuve d’un échec, bien au contraire ! Je l’écrivais dans mon édito précédent, le logiciel libre a au fond gagné, prenant le pouvoir dans la plupart des secteurs clés de l’informatique. De la même manière, le passage à des licences permissives n’a été rendu possible que grâce au succès du copyleft : les idées participant à la création collaborative et à la contribution à un projet que l’on utilise sont maintenant généralisées. Il n’y a donc plus besoin de licences copyleft « fortes » pour faire respecter ces valeurs, elles font désormais partie de l’ADN des codeurs. Ian Skerrett le déclarait ainsi en 2011 :

« On n’a plus besoin de s’assurer que les développeurs ou les entreprises soient honnêtes. Ils contribuent aux projets open source parce que cela les aide dans leur travail. S’il fallait s’assurer que les développeurs sont honnêtes, pourquoi y aurait-il autant de projets Apache réussis ? Prenons l’exemple du projet Eclipse qui utilise un copyleft faible. Je ne connais que très peu de contributions ayant été intégrées à Eclipse parce que le développeur avait été forcé de contribuer à cause des obligations de licence. Les gens contribuent aux projets qu’ils utilisent parce qu’ils ont saisi le bénéfice qu’ils pouvaient recevoir grâce à leur contribution. »

C’est aussi pourquoi nous ne devons pas nous n’inquiéter du cloud computing — parfois présentée comme la tueuses des licences libres — puisqu’il n’y a pas de distribution obligeant à publier les éventuelles modifications du code. Mais une fois de plus, nous n’avons pas besoin de cette obligation : si une entreprise d’informatique de cloud computing veut pleinement tirer les bénéfices du logiciel libre, elle y contribuera de toute façon. Si elle ne le fait pas, elle n’a rien compris.

Quelle licence devons-nous donc adopter si on n’utilise pas une licence copyleft ? Apache ? BSD ? Pourquoi pas aucune licence du tout , c’est à dire mettre le logiciel dans le domaine public ? Après tout, c’est la conclusion logique du mouvement vers des licences de plus en plus permissives — une qui permet tout.

Compte tenu des discussions passionnées qui ont tendance à se produire lorsqu’on émet l’idée qu’il y a un mouvement des licences copyleft traditionnelles vers des licences légèrement plus permissives, je soupçonne que l’idée d’évoluer vers une licence complètement permissive sera choquante pour certains. À l’évidence, cela semblerait impossible, car conduisant « certainement » à l’effondrement du logiciel libre lui-même si celle-ci était largement adopté.

Un article intéressant de Clark Asay, maître de conférences à la Penn State Univerity Dickinson School of Law (et aussi frère de Matt Asay, personnalité connue de tous dans le logiciel libre) étudie cette idée en profondeur et présente quelques arguments convaincants sur le fait que placer les logiciels libres dans le domaine public fonctionne et s’avère bénéfique.

Asay (Clark et non Matt) remarque qu’il y a un coût à utiliser des licences libres en termes de conformité. Les entreprises dépensent énormément d’argent en se préoccupant de faire les choses bien, mais les programmeurs, eux aussi, perdent du temps à s’occuper de détails légaux alors qu’ils pourraient être en train d’écrire davantage de lignes de code. En particulier, l’incompatibilité entre les nombreuses licences et leurs variantes est une barrière importante à de plus larges réutilisations et collaborations. Ces problèmes signifient que les logiciels libres ne sont pas utilisés aussi largement et efficacement qu’ils le pourraient, commercialement ou non. Ces difficultés peuvent expliquer en partie le glissement vers des licences plus « permissives », guidé par le désir d’éviter justement ces problèmes.

Asay se met alors à examiner les deux objections majeures à rendre le code disponible librement, sans aucune licence. La première tient au fait que les entreprises risquent de récupérer du code puis de l’enfermer, ce qui selon lui a peu de chance de se passer puisque, en faisant ainsi, elles écarteraient beaucoup des bénéfices que seuls les logiciels libres offrent :

« Si une société devait prendre la responsabilité d’un projet et le rendre fermé, elle n’obtiendrait certainement pas le travail bénévole que les contributeurs du monde entier ont envie d’offrir aux projets disposant de licences ouvertes. Sans ce travail bénévole, les sociétés perdraient un des avantages les plus significatifs des modèles ouverts d’innovation, et ce travail bénévole resterait probablement fidèle à la version ouverte du projet. C’est pourquoi les sociétés encouragent d’ores et déjà à ouvrir le plus de projets possibles et à y contribuer. Car en faisant ainsi, cela va attirer une force de travail bénévole et déclenchera une innovation correspondant mieux à à leurs besoins et stratégies.

Est-ce que la réciprocité (c’est-à-dire l’obligation de contribuer au projet en contre-partie) permet d’éviter la désertion des contributeurs individuels ? Il semble peu probable que, dans la plupart de cas, les contributeurs individuels aient le temps, l’intérêt et les ressources pour s’emparer d’un projet non-réciproque et d’en créer un équivalent fermé. La littérature suggère que les buts espérés par les individus qui contribuent à des projets aux licences ouvertes, ont peu à voir avoir avec un avantage financier direct. Leurs intérêts pour la contribution résident plutôt dans la créativité, l’amélioration de sa réputation, et les bénéfices financiers indirects. Bien qu’il soit toujours possible pour des contributeurs de s’emparer d’un projet ouvert et de le rendre fermé pour l’intégrer dans leurs propres produits (et ainsi contrevenir à ce modèle ouvert d’innovation), les mêmes raisons qui suggèrent que les sociétés ne le feront pas s’appliquent également aux contributeurs individuels. Les contributeurs individuels sont encore moins à même d’abandonner les buts qu’ils espèrent atteindre dans la contribution à des projets ouverts, en plus de n’avoir que des ressources limitées pour réussir à fermer et maintenir un projet. »

L’autre objection majeure qu’il met en avant est que si le logiciel est placé dans le domaine public, il n’existe aucune exigence pour que tous les programmeurs reçoivent la reconnaissance qu’ils méritent pour leur contribution à un projet. Cette reconnaissance peut être importante en raison de l’estime des pairs dont ils jouissent en retour et peut même aboutir à des compensations économiques sous la forme d’offres d’emploi et d’augmentations de salaire.

Attribution et réputation

Je suis d’accord pour dire qu’attribuer le mérite d’un projet est important, et cela de manière cruciale. En fait, je pense que cela représente la clé du problème concernant les produits numériques partagés sur Internet, étant donné que les bénéfices économiques dépendent de cela. Toutefois, forcer cette attribution grâce à des licences ne représente peut-être pas le meilleur moyen. Asay l’explique ainsi :

« Dans une large mesure, l’approche de la gestion de la propriété intellectuelle choisie par les modèles d’innovation ouverts (c’est-à-dire les licences classiques des projets open source) échoue à remplir ses missions. Par exemple, le respect des licences attribution-only (mention de l’auteur original du projet) provoque l’enfouissement d’une telle reconnaissance dans les documents légaux ; cela fait que la reconnaissance d’une telle paternité devient minime. Cette réalité montre que ceux qui contribuent en utilisant des licences attribution-only, bien qu’étant motivés par une certaine forme de reconnaissance, obtiendront un tout autre type de reconnaissance que celui engendré par la propriété intellectuelle. Dans le monde du logiciel libre et open source, des outils comme GitHub, utilisé largement comme outil social de développement, peuvent fournir plus efficacement la reconnaissance que cherchent les programmeurs. Le fait que de plus en plus de contributions à des logiciels effectuées via GitHub se font sans avertissement de non-respect de la propriété intellectuelle ou des clauses de licences montre que le « prix » d’un tel avertissement à cause d’une documentation légale obscure n’en est pas un, du moins pour ceux qui contribuent. »

En effet, les personnes et les entreprises ont déjà commencé à utiliser les profils GitHub comme un moyen d’afficher et de mesurer la capacité à coder. Je soupçonne que cela deviendra bientôt la norme, avec des moyens plus formels d’établir sa réputation dans le monde du développment, apparaissant aux côtés de ceux informellement dictés par les normes sociales au sein de la communauté du logiciel libre.

Après avoir abordé les deux principales objections de se passer de licences open source traditionnelles, Asay examine ensuite ce que le domaine public signifierait en pratique :

« Une approche du style domaine public devrait remplacer efficacement les droits d’auteurs automatiques, supprimer tous les droits liés aux brevets (les deux respectant les droits des brevets déjà obtenus ainsi que de façon prospective), et renoncer à tous les recours possibles venant avec eux. Les droits liés au secret commercial, le cas échéant, devraient êtres supprimés dès que le titulaire des droits a publié le logiciel ou le contenu au public. On peut dire que renoncer à tout droit de marques est non seulement inutile mais déconseillé, car les autres pourraient utiliser les marques pour embrouiller les consommateurs quant à la source du logiciel ou du contenu. En effet, c’est exactement pourquoi la licence CC (Creative Commons), qui inclut une licence dédiée au domaine public dans son répertoire légal, exclut expressément les droits de marque dans son outil. »

Ce dernier point sur les marques est important, bien qu’il puisse sembler étrange de prétendre que tous les monopoles intellectuels et marques doivent être conservés, parce qu’ils servent un but très différent de celui du droit d’auteur ou des brevets. Les marques sont conçues pour protéger les consommateurs contre la fraude, plutôt que de chercher à exclure les concurrents, même si c’est la façon dont elles sont souvent utilisées aujourd’hui.

Mais pour les projets open source, les marques sont purement une question de réputation — c’est à dire qu’elles deviennent des garanties de qualité lorsqu’elles sont appliquées à un programme. N’importe qui peut prendre le code et l’utiliser et l’adapter de différentes façons. Mais il ne pourra pas utiliser la marque du projet, car cela impliquerait qu’il s’agit d’une version officielle « approuvée ». Ce qui serait évidemment problématique pour une variété de raisons, à commencer par celle de la sécurité.

Asay aborde également une objection importante dans sa thèse selon laquelle placer un logiciel dans le domaine public serait la meilleure façon de le distribuer : si c’était le cas, pourquoi tout le monde s’en tiendrait à la licence GPL ou Apache ? Comme il le souligne :

« Dans le monde du logiciel libre et open source, par exemple, il n’existe aucun outil reconnu ou largement utilisé dévoué au domaine public. A la place, l’Open Source Initiative et la Free Software Foundation — les deux principales organisations de défense des logiciels libres dans le monde — refusent ou approuvent les licences ouvertes utilisées dans la communauté. S’il est vrai que divers projets pourraient tout simplement ignorer ces licences recommandées et d’adopter une approche par domaine public — certaines ayant essayé de faire exactement cela — cette approche suppose que les organisateurs de ces projets comprennent comment le faire. »

Le fait est qu’il est actuellement assez difficile de placer un logiciel dans le domaine public, premièrement parce qu’il y a un biais culturel contre une telle attitude, même au sein de la la communauté du logiciel libre, et deuxièmement parce que légalement c’est un processus délicat. En effet, Asay suggère que nous avons besoin d’une nouvelle législation — ce qu’il appelle Public Domain Act (NdT, en français : « Loi du Domaine Public ») — pour rendre ce processus plus facile. Il faudra évidemment prendre en compte les différents systèmes de copyright ayant cours dans le monde — par exemple, ceux qui mettent plus l’accent sur les « droits moraux ».

Il y a quelques années, j’ai demandé à Richard Stallman ses points de vue sur la manière dont le copyright devrait être réformé, particulièrement concernant l’aspect logiciel. Voici ce qu’il a répondu :

« Pour la plupart des types de travaux, je pense que le droit d’auteur serait acceptable si nous l’avions (1) fait plus court (je suggère 10 ans), (2) permis la redistribution de copies dans un but non commercial et sans modification, (3) défini comme fair use les réutilisations sous forme de remix. Cependant, je pense que les logiciels et autres œuvres d’usage pratique doivent être libres. »

Notez qu’il pense, lui aussi, que le logiciel devrait être exempt de tout copyright — en d’autres mots, dans le domaine public — mais il a ajouté quelques mises en garde :

« Je serais heureux de voir l’abolition du copyright dans le logiciel si c’était fait de façon à s’assurer que le logiciel est libre. Après tout, l’objectif du copyleft est d’atteindre ce but pour les dérivés de certains programmes. Si tous les logiciels étaient libres, le copyleft ne serait plus nécessaire.

Cependant, l’abolition du copyright peut aussi être faite de manière erronée et pourrait n’avoir aucun effet sur les logiciels propriétaires typiques (qui sont restreints par des CLUF, Contrats de Licence Utilisateur Final, et le secret du code source plus que par le copyright), et ne ferait que porter atteinte à l’utilisation du copyleft. J’y serais naturellement opposé. »

Placer les logiciels libres dans le domaine public serait équivalent à abolir le droit d’auteur pour ces programmes tout en laissant le code propriétaire intact. Est-ce vraiment un problème ? Personnellement, je ne le pense pas, pour les raisons que j’ai mentionnées : toute entreprise prenant du code dans le domaine public et se l’appropriant perd tous les avantages de son ouverture. Il est vrai qu’il reste des programmes hérités des maisons de logiciels à l’ancienne qui ont toujours été propriétaires, mais leurs existence n’affecte pas vraiment le monde plus large du logiciel libre, qui est maintenant arrivé à l’indépendance et à l’autosuffisance. Ce que Microsoft et ses semblables font en ce moment est quelque peu hors de propos.

Bien sûr, le passage au domaine public ne signifiera pas la disparition des licences libres actuelles — elles seront toujours là pour ceux qui souhaitent les utiliser. Comme toujours, le choix et la liberté personnelle sont capitaux. Mais j’espère que les gens y réfléchiront à deux fois avant d’introduire de nouvelles licences, ou même avant d’en mettre à jour d’anciennes. En particulier, j’espère qu’il n’y aura jamais de GNU GPL version 4. Au contraire, nous devons parachever la révolution que Richard Stallman a commencée il y a près de trois décennies en rendant le logiciel libre véritablement libre, en le plaçant dans le domaine public et en brisant les chaînes qui le lient encore à ce monopole vieux de trois cents ans nommé copyright.




Lire librement Fitzgerald ? — pas avant 2021

L’actualité du cinéma remet périodiquement en lumière des œuvres littéraires qui peuvent ainsi trouver un nouveau lectorat. À condition toutefois de pouvoir y accéder librement sans attendre que plusieurs générations d’éditeurs et d’ayants droits aient tiré un substantiel profit des droits qu’ils confisquent pour un temps toujours plus indéterminé.

Tel est le cas dans cet article pour le roman Gatsby le magnifique, qui aurait dû être élevé depuis quelques années dans le domaine public aux États-Unis, mais qui demeure pour longtemps encore sous copyright. Ce qui n’apportera ni profit intellectuel ni profit économique.

Rappelons que le terme de copyright est conservé dans cette traduction en raison du contexte américain, mais que cette notion n’a pas de fondement juridique en droit français, qui ne connaît que les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Pourquoi Gatsby le magnifique n’est-il pas encore dans le domaine public ?

Article original de Parker Higgins sur le site de l’Electronic Frontier Foundation : Why Isn’t Gatsby in the Public Domain?

Traduction Framalang : , Michael, Garburst, Shanx, Slystone, Asta, goofy

Quand le film Gatsby le magnifique débarque dans les cinémas de tout le pays, il porte à l’écran l’histoire connue par des millions de lecteurs de ce classique de la littérature, souvent appelé proverbialement « le grand roman américain ». Voici un fait que peu de gens connaissent : même si le livre a été publié il y a maintenant presque 90 ans et fait partie de longue date de notre patrimoine culturel, il n’est pas encore entré dans le domaine public.

Oui, alors même que F. Scott Fitzgerald est mort il y a 73 ans (et donc est peu susceptible d’être sollicité pour créer davantage de chefs-d’œuvres), Gatsby le magnifique est toujours limité par le copyright.

En fait, il ne sera pas totalement libre pour le public américain avant le 1er janvier 2021 ; et encore, seulement si les durées de copyright ne sont pas encore une fois prolongées. Grâce à la loi Sonny Bono de 1998 sur l’extension du copyright, aucune œuvre publiée aux États-Unis n’entrera dans le domaine public avant 2019. Certains pays ont des lois légèrement plus saines sur le copyright, mais le représentant américain au commerce travaille ardemment à tirer profit des accords internationaux comme le TPP pour élargir le champ du copyright partout dans le monde.

Pire encore, une décision dramatique de la Cour suprême en 2012 a décidé que même une fois dans le domaine public, des œuvres peuvent en être retirées sur décision du Congrès. Entre les extensions excessives des durées de copyright et l’incertitude sur le statut du domaine public, créer de nouvelles œuvres fondées sur le domaine public est devenu difficile et risqué.

Nous ressentons concrètement les effets pernicieux des extensions du copyright tous les jours. Par exemple, une étude datant de l’année dernière sur les livres d’Amazon a révélé que les livres publiés après la date limite critique de 1923 sont bien moins disponibles que d’autres livres même plus âgés d’un siècle. Le résultat c’est que la littérature du XXe siècle a disparu de l’histoire des livres.

Couverture du roman The Great Gatsby

Et le problème ne s’arrête pas aux livres. Une autre étude par un professeur d’économie au MIT s’est penchée sur une archive de magazines sur le baseball, qui incluait des numéros dans le domaine public, et d’autres qui sont encore assujettis au régime du copyright. Par opposition, les images des numéros dans le domaine public peuvent être numérisées et redistribuées, si bien que leur disponibilité a énormément amélioré la qualité (et donc accru la lecture et l’investissement dans l’édition) des articles de Wikipédia sur les joueurs de baseball de cette époque.

Vous pouvez vous soucier ou non de certains joueurs de baseball des années 60, mais cette situation se répète encore et encore dans différents secteurs. Au nom de la préservation des profits pour une poignée d’ayants droit, notre histoire culturelle part en miettes dans un flou artistique légal qui nous est imposé.

Un domaine public réduit à la portion congrue ne nous vole pas seulement les œuvres passées, mais aussi nos œuvres futures qui pourraient se baser sur un domaine public élargi. Les ayants droit ont le pouvoir de bloquer des œuvres dérivées simplement en refusant d’accorder la licence pour ces œuvres. Et si on ne peut pas retrouver la trace ou confirmer l’identité des ayants droit, ce qui est tout à fait possible quand on discute d’œuvres qui ont presque un siècle, la difficulté d’obtenir une licence peut stopper tout simplement la production.

Ironiquement, cela cause du tort aussi à ces mêmes studios qui ont initialement fait du lobbying en faveur de la loi pour l’extension du copyright. Adapter des œuvres célèbres est un moyen puissant d’atteindre un public déjà familiarisé avec les personnages et l’histoire ; un vaste public est le terreau fertile pour de nouvelles œuvres. Par exemple, les premiers films de Disney exploitaient librement le domaine public pour proposer des versions des contes de fées classiques, mais son lobbying pour toujours plus de restrictions sur le droit d’auteur a privé les autres (et le public) des mêmes possibilités.

Le réalisateur de Gatsby, Baz Luhrmann, a lui-même tiré avantage du domaine public avec son film « Roméo+Juliette » en 1996. Le film était, bien sûr, une version très modernisée et adaptée de la pièce classique de Shakespeare, exactement le genre de chose qu’un ayant droit pourrait interdire en raison d’une « intégrité artistique », s’il existait une entreprise commerciale « Shakespeare » aussi douée pour le lobbying que Disney ou la MPAA.

Mais le film a aussi été un succès populaire et critique, rapportant presque 150 millions de dollars de recettes au box office, et le monde du cinéma se serait appauvri sans lui. Il devrait être évident pour Hollywood que le domaine public joue un rôle important en faveur d’une culture prospère, aussi bien sur le plan artistique que sur le plan économique. Augmenter la portée du copyright peut avoir paru un bon moyen de garantir les profits annuels, mais finalement le prix à payer est fort élevé aussi bien pour Hollywood que pour l’intérêt général.

Crédit photo : Bill Mc Intyre – licence CC BY-NC-SA 2.0





Même la Bible n’échappe pas à la guerre du copyright !

Le saviez-vous ? Aussi étrange que cela puisse sembler on est loin de pouvoir affirmer que la Bible est dans le domaine public !

Pourquoi ? Parce que sa traduction dans le langage courant n’est elle généralement pas dans le domaine public et est donc soumise aux droits d’auteur classiques.

C’est pourquoi on trouve bien des version intégrales françaises sur Internet mais dont la traduction remonte à plus de cent ans, comme celle de L. Segond (1910) ou J.N. Darby (1872). Si on veut faire usage d’une traduction plus moderne, on se retrouve avec le tous droits réservés de l’éditeur de la traduction.

Du coup, certains, comme ici en Suède, souhaitent proposer leur propre traduction pour la placer directement dans le domaine public. Mais c’est alors sans compter sur les ayants droit qui font tout pour bloquer l’initiative. Choquant non, qu’on soit ou non chrétien !

NYC Wanderer - CC by-sa

Les créateurs d’une Bible dans le domaine public menacés par un procès par les tenants du monopole du copyright sur la Bible

Creators Of Public-Domain Bible Threatened With Lawsuit By Other Bible’s Copyright Monopoly Holders

Nick Falkvinge – 15 avril 2013 – Blog personnel
(Traduction : wikimoine, Axl, fcharton, Moosh, MFolschette + anonymes)

La religion est un gros marché. La Bible chrétienne, comme n’importe quel livre, est sous un monopole de copyright — ou, pour être précis, toute traduction de moins de 100 ans environ est sous un monopole de copyright, et les personnes citant la Bible chrétienne rapportent beaucoup d’argent en termes de licences aux propriétaires de ces copyrights. Quelques militants, considérant que ce n’était pas cohérent avec la religion, ont décidé de créer une alternative libre, pour finalement être menacés de poursuites juridiques.

Un groupe de militants suédois de la culture/connaissance libre a décidé de retraduire la Bible chrétienne en langage courant, en utilisant des sources qui ne sont plus couvertes par le copyright. Ils ont ensuite mis le résultat de leurs travaux dans le domaine public. Le nom de ce projet était Free Bible (pour : « Bible libre »).

C’est un objectif louable, évidemment, indépendamment de vos convictions religieuses. Le projet a été attaqué à plusieurs reprises par les défenseurs des monopoles et des traductions dominantes, prétextant que le projet « n’était pas nécessaire », étant donné que tout le monde pouvait citer leur Bible.

C’est effectivement le cas, mais uniquement parce que la loi précise spécifiquement que les détenteurs du copyright ne peuvent s’opposer au droit de citation. De plus, une personne annonçant « nous donnons l’autorisation à X aujourd’hui, donc vous n’avez pas besoin d’une alternative libre » me laisse un arrière-goût très amer. Le but d’un tel projet est en premier lieu de retirer la possibilité même d’une personne à autoriser ou refuser une telle permission, et non de d’obtenir un droit ponctuel.

Les conditions de licence pour citer la Bible sous copyright ont beaucoup changé dans la nuit où le le projet Free Bible a été annoncé : ils sont passés de frais considérables pour chaque reproduction au delà d’une très petite quantité, quel que soit le contexte, à des frais de licence pour un usage commercial seulement. Une version dans le domaine public est toujours justifiée, mais cela souligne la possibilité de briser un monopole.

Cependant, la situation s’est considérablement aggravée. La semaine dernière, les détenteurs du monopole ont envoyé une lettre menaçant de procès les traducteurs de la Free Bible s’ils ne mettaient pas à jour une page de blog (!) pour correspondre aux nouveaux termes de la licence (!!). La page de blog en question expliquait les raisons d’être du projet Free Bible, et décrivait pourquoi une version dans le domaine public était nécessaire, en mettant en avant les contraintes de licence pour l’utilisation du livre de nos jours.

Pour ajouter l’insulte à la blessure, cette lettre de menace n’a à peu près aucun poids légal. La page était exacte au moment de son écriture, et, de plus, on ne peut pas en Suède accuser une organisation de calomnie ou de diffamation — seulement un individu. Aussi, cette lettre de menace est doublement inconvenante, et elle confirme le besoin d’une version libre de l’œuvre en question.

Certains Chrétiens ne font pas vraiment aux autres ce qu’ils souhaiteraient que les autres fassent pour eux. De ce point de vue, le perpétuel droit des détenteurs du copyright semble prévaloir, où qu’il soit.

Crédit photo : NYC Wanderer (Creative Commons By-Sa)




Dialogue Pouhiou Calimaq sur le domaine public et plus parce qu’affinités

Pouhiou est notre joyeux et émérite premier romancier chez Framabook. À l’occasion de la sortie prochaine du livre II du cycle des NoéNautes, il a lancé une originale campagne de crowdfunding sur Ulule qui a fait réagir le blogueur influent (parce que brillant) Calimaq.

Ce dernier s’est en effet aventuré à parier que si cette campagne aboutissait alors il élèverait lui aussi son blog dans le domaine public via la licence Creative Commons CC-0. Bien mal lui en a pris puisque la campagne vient déjà de dépasser la barre escomptée (Pouhiou vous en remercie en vidéo ici) et se poursuit d’ailleurs…

Chose promise, chose due donc, et prétexte surtout à un passionnant entretien dialogue entre deux personnalités fortes du « Libre » francophone.

Je cède la parole à Pouhiou, et ça tombe bien car il adore la prendre 😉

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En lançant le blog de mon roman feuilleton, j’ai eu d’instinct l’envie que cette histoire appartienne à ses lecteurs. Qu’ils s’en emparent. C’était une certitude que je ne savais pas comment appliquer dans les faits. M’intéressant au livre et au droit d’auteur, je suivais déjà le blog S.I.Lex écrit par un certain Calimaq. Ce mec, passionné et passionnant, arrive à transformer un sujet à priori lourd et chiant (la propriété intellectuelle) en une épopée rocambolesque. A force d’exemples, de décryptages, de coups de sang et de coup de cœur, il nous plonge dans les eaux du copy-right-left-up&down, on baigne en Absurdie et l’on ressort de son blog plus juriste qu’on y est rentré… sans même s’en apercevoir.

Un de ses billets m’a fait prendre conscience que la place de mes œuvres était dans le domaine public. J’ai donc passé tous mes écrits sous la licence CC0 et l’ai chaudement remercié dans cet article.

Il est né de cet échange une amitié intellectuelle. Calimaq s’est mis à défendre et mon œuvre, et la démarche qui l’accompagnait. Je me suis engagé dans SavoirsCom1, un collectif qu’il a co-fondé pour la défense des biens communs informationnels. Je ne compte plus les fois où l’on s’est dit « merci », tant chacun semble admirer et être complice de ce que fait l’autre. C’est ce genre d’émulation où la réflexion de l’autre nourrit la tienne, et te mène un poil plus vite, un poil plus loin que là où tu te serais rendu tout seul.

Quand, avec Framasoft, on a initié ce crowdfunding fou (toujours en cours sur Ulule) pour que le lancement de #MonOrchide (livre II des NoéNautes) puisse financer la distribution gratuite d’exemplaires de #Smartarded (le livre I), Calimaq a répondu présent. Il a fait un bel article pour promouvoir cette expérience . Mais, chose inattendue, il a ajouté ce post-scriptum explosif :

PS : allez, moi aussi, je mets quelque chose dans la balance. Si Pouhiou réussit son pari, je passe S.I.lex en CC0. Ceci n’est pas une parole en l’air !

Le pari est réussi. En 22 jours, on a atteint les 2200 € qui nous permettront de distribuer au moins 32 exemplaires de #Smartarded. Grâce à une mobilisation peu commune il ne nous a fallu que la moitié des 45 jours prévus (ce qui veut dire qu’il reste trois semaines pour battre tous les records et accroître le nombre de livres à distribuer !)

Le pari est réussi, et S.I.Lex devient un dommage collatéral : Calimaq tient sa part du contrat, élevant son blog dans le Domaine Public Vivant. Je sais que, le connaissant, ce n’est pas un geste anodin. Une belle occasion de discuter avec lui de licences, d’écriture, et de qu’est-ce que ça veut bien dire, toutes ces choses-là…

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Pouhiou : Tu m’as fait un super article sur ton blog S.I.Lex, qui a été repris par ActuaLitté. Cela m’a beaucoup aidé à faire connaitre le projet. C’était déjà énorme (merci ^^). Pourquoi avoir en plus ajouté la licence de ton blog dans la balance ?

Calimaq : Cela fait un moment que je m’intéresse à ce que tu fais autour du cycle des Noenautes et d’après ce que tu as écrit sur ton blog, un des billets que j’avais écrit sur S.I.Lex t’avait influencé dans ta décision d’adopter la licence CC0 pour ton premier roman #Smartarded.

Quand j’ai vu que tu lançais cette opération de crowdfunding, j’ai voulu la soutenir et la faire connaître, parce que je trouve qu’elle bouscule la manière dont nous avons l’habitude d’appréhender des notions fondamentales, comme celles du gratuit et du payant. Avec la licence CC0, tu as renoncé à tes droits d’auteur pour que tes œuvres soient complètement libres, tout en réussissant à faire paraître ton roman chez Framabook. C’est déjà en soi assez perturbant pour les schémas habituels. Mais tu ne t’es pas arrêté là et par le financement collaboratif, tu as cherché à faire en sorte qu’un maximum de livres en papier deviennent gratuits afin de pouvoir les offrir.

Le plus intéressant dans ta démarche, je trouve, c’est que derrière ces décisions, il y a un modèle économique bien pensé, qui utilise le crowdfunding pour raccourcir la chaîne de l’auteur au lecteur, dans le but de diminuer les coûts. Tu démontres de manière paradoxale que la gratuité a toujours un coût. C’est typiquement le genre d’approches alternatives qui retiennent mon attention, parce que je trouve qu’elles font avancer la réflexion. Dans le contexte actuel de crispations autour des questions de droit d’auteur, qui sont particulièrement vives dans le secteur du livre, je pense que des initiatives comme les tiennes sont importantes. J’ai aussi beaucoup apprécié la lecture de ton premier roman #Smartarded et j’ai commencé à lire la suite #MonOrchide par petites touches sur ton blog. Tout cela a fait que j’ai voulu te soutenir en écrivant un billet sur S.I.lex et je me réjouis de ta réussite.


Merci ! Mais là tu parles plus de moi que de toi, hein… J’ai bien saisi que ce billet a été un élément déclencheur, mais est-ce qu’il s’agit d’un coup de tête ou est-ce que ça fait partie d’une réflexion personnelle plus… ancienne ?


Au-delà du billet, pourquoi avoir promis de changer la licence de mon blog si ton pari réussissait ? Peut-être d’abord un peu par superstition, pour porter chance à ton projet, en engageant quelque chose qui me tenait vraiment à cœur. Par ailleurs, je me posais des questions à propos de la licence de S.I.Lex depuis un certain temps. À vrai dire depuis le moment où j’ai écrit le billet Rien n’est à nous : grandeur et misère du domaine public volontaire. J’y montrais comment un certain nombre de créateurs dans le passé avaient choisi pour diverses raisons de renoncer aux droits sur leurs œuvres pour se placer en dehors de la logique de la propriété intellectuelle : Léon Tolstoï, Romain Rolland, Jean Giono, les affichistes de mai 68, les situationnistes, le musicien folk Woodie Guthrie.

Le domaine public est une notion qui a un grande importance pour moi et pour laquelle j’essaie de me battre. Il m’a semblé que le moment était venu de franchir le pas et de placer ma propre création, S.I.Lex, dans le domaine public volontaire.

Ton blog était en licence CC-BY (la seule condition de partage est de citer l’auteur). Là tu le passes en CC0. C’est quoi, au fond, la différence ?

Juridiquement dans le cadre du droit français, il n’y a pas tellement de différences. En effet, le Code de Propriété Intellectuelle ne permet pas dans notre pays de renoncer valablement à son droit moral, ce qui signifie qu’on doit théoriquement interpréter la CC0 comme une CC-BY. Je n’ai pas la possibilité légale de renoncer à mon droit à la paternité. Ce caractère inaliénable du droit moral a été voulu pour protéger l’auteur dans le cadre des contrats d’édition. Même dans le cas des « nègres » (ou, plus joliment dit, Ghostwriters en anglais), il reste possible pour eux de réclamer devant un juge la paternité d’un texte écrit pour quelqu’un d’autre, quand bien même ils se seraient engagés par contrat à ne pas révéler leur identité (on a des jurisprudences intéressantes à ce sujet dès le 19ème siècle, notamment dans l’affaire qui opposa Alexandre Dumas à l’un de ses collaborateurs, Auguste Maquet.

Le problème, c’est que l’application trop rigide de ce principe aujourd’hui peut conduire à « protéger » l’auteur contre lui-même, alors qu’il manifeste clairement la volonté de renoncer à ses droits. La licence CC0 a d’ailleurs été obligée de prendre en compte cet état de fait, en précisant que l’auteur renonce à ces droits « dans la mesure permise par la loi ». Cela veut dire que l’effet de la CC0 varie selon les pays : aux États-Unis, où le droit moral n’existe pas vraiment, il est total ; en France, il reste juridiquement incomplet, puisque le droit moral persiste. Le seul pays à l’heure actuelle qui reconnaisse explicitement la possibilité de verser ses œuvres dans le domaine public volontaire, c’est le Chili.

Donc passer de CC-BY (licence déjà très ouverte) à CC0 n’a pas beaucoup d’effets pratiques… tant que la propriété intellectuelle n’est pas réformée en France. Malgré tout, je ne t’imagine pas homme à manier ces licences à la légère. Si passer de la CC-BY au Domaine Public Vivant n’est pas un choix pratique, il est de quel ordre ?

Cette décision revêt à mes yeux une valeur symbolique et psychologique importante, en tant qu’auteur. Je ne suis pas comme toi auteur de littérature ou de théâtre, mais j’ai un rapport profond avec l’écriture. J’écris sur S.I.Lex par besoin viscéral d’écrire et quand je décroche de l’écriture, je périclite littéralement. Pour moi, l’écriture a aussi une importance comme trace que l’on laisse de soi au-delà de son existence. Du coup, le BY – la paternité – gardait une vraie importance à mes yeux, comme une sorte de « cordon ombilical » ou de minimum minimorum du droit d’auteur, dont il était difficile de se détourner. Couper ce cordon en adoptant la CC0 n’était pas anodin et il m’a fallu un certain temps – et un coup de pouce de ta part – pour lâcher prise !


Quel est l’intérêt, pour toi, de mettre de son vivant des textes dans le domaine public ?

Pour moi, l’intérêt principal, c’est de sortir en dehors du cadre du droit d’auteur. Avec les licences libres, on passe de la logique du copyright à celle du copyleft, mais on reste encore dans le système du droit d’auteur. Les licences libres ne sont pas une négation du droit d’auteur, mais une autre manière de le faire fonctionner. Avec la licence CC0, on n’est plus dans le copyright, ni même dans le copyleft, mais littéralement dans le copy-out. On décide sciemment que son œuvre n’est plus saisie par le droit d’auteur et ne doit plus être comprise à travers ce filtre. Je ne prétends pas que cette voie doive être suivie par tous les auteurs. Mais au stade où j’en suis, c’est cohérent avec ma démarche.

Tu dis de ton côté que tu n’as pas l’impression que tes textes ne t’appartiennent pas, mais que tu “digères” des éléments extérieurs que tu restitues par tes écrits. De mon côté, j’ai très tôt été sensible aux effets d’intelligence collective sur la Toile, avec le sentiment que je me devais de rendre à l’intelligence collective ce qu’elle me donne. Il n’y a pas un seul de mes billets qui n’ait été déclenché par les conversations et les échanges dans les flux. Dès lors, le meilleur moyen d’être cohérent avec moi-même, c’est d’opter pour le domaine public volontaire.

Par ailleurs, je pense important de montrer que le domaine public n’est pas seulement une chose du passé, mais qu’il peut être vivant aujourd’hui. En tant qu’auteur de son vivant, contribuer à alimenter le domaine public, c’est la meilleure manière de s’en faire l’ambassadeur et d’agrandir le cercle des biens communs de la connaissance.

OK : on a tous les deux ce souci de cohérence. C’est bien beau d’utiliser une licence parce qu’elle te met en adéquation avec ce que tu ressens de ta production intellectuelle… Mais il y a forcément des pragmatiques qui vont nous traiter d’utopistes ! Ils vont nous rappeler qu’on vit dans un monde où les enjeux commerciaux prévalent et où — selon eux — les circonstances font qu’il vaudrait mieux armer et protéger ses œuvres… D’un point de vue pratique, la clause non commerciale (NC) est un outil redoutable quand la CC0 est une passoire ! Du coup, une licence, c’est la conséquence d’un ressenti théorique ou la résultante d’un besoin pratique d’outil légal ?

C’est sans doute assez souvent le résultat d’un compromis entre les deux. Il faut considérer la situation des auteurs dans leur diversité et de multiples stratégies sont envisageables avec les licences. Les choses peuvent varier également selon les domaines de la création. Quand on voit un Cory Doctorow ou un Lawrence Lessig publier leurs ouvrages chez des éditeurs traditionnels et placer les versions numériques sous CC-BY-NC, je trouve que c’est une stratégie compréhensible et qu’ils ont par ce biais contribué à faire avancer la cause, en diffusant leurs idées dans un large cercle.

Beaucoup de créateurs en revanche ne cherchent pas un retour financier pour les œuvres qu’ils produisent. C’est le cas pour la plupart des amateurs qui créent des contenus sur Internet. Dans ce genre de situation, la réservation de l’usage commercial n’est généralement pas justifiée et choisir cette clause impose des contraintes sans réelle nécessité. Mais dans certaines situations, la clause NC peut constituer un élément intéressant pour permettre la circulation des œuvres tout en mettant en place un modèle économique. Il y a un débat assez vif en ce moment sur la légitimité de la clause NC, notamment telle qu’elle figure dans les licences Creative Commons. Je ne fais pas partie de ceux qui condamnent cette clause de manière systématique et j’ai déjà essayé de montrer que ce serait une erreur selon moi de la supprimer.

Malgré cela, tu n’as jamais mis de clause NC sur ton blog S.I.Lex...

Dans mon propre cas, je n’en vois absolument pas l’intérêt… Mon objectif en écrivant de cette manière est d’être lu par un maximum de personnes. Si certains de mes billets sont repris sur d’autres sites, y compris des sites se livrant à des activités commerciales, cela ne peut qu’augmenter l’exposition de mes écrits. J’ai d’ailleurs toujours fonctionné depuis le lancement de S.I.Lex dans un « écosystème » de sites. Très vite, j’ai eu la chance de voir certains de mes billets repris par le regretté OWNI. Cela a grandement contribué à faire connaître S.I.Lex et à développer mon lectorat. D’autres sites me reprennent régulièrement, comme Actualitté ou plus récemment Slate.fr. J’ai toujours considéré que S.I.lex était une sorte de plateforme de tir, où je posais des écrits qui pouvaient ensuite aller faire leur vie ailleurs. Avec une licence NC, les choses auraient été beaucoup plus compliquées.

La licence CC0 est peut-être une passoire, mais dans les conditions particulières qui sont les miennes comme auteur, elle conviendra parfaitement à ce que je veux faire de mes créations. Même si un éditeur vient publier certains de mes billets sous forme de livre dans un recueil, cela ne fera que contribuer encore à leur diffusion.

Du coup, tu n’exiges plus que l’on te cite comme source de tes écrits… de manière légale, c’est ça ? C’est un peu comme moi en fait : tu ne brandis pas d’arme juridique. Plutôt que de les craindre, tu donnes ta confiance aux personnes qui s’inspireront de (ou diffuseront) tes écrits. Confiance en le fait qu’elles soient assez respectueuses pour citer leur source.

La question qui peut se poser est celle du plagiat, quelqu’un qui viendrait s’approprier certains de mes textes en les publiant sous son nom. C’est une chose qui m’est déjà arrivée une fois et j’avoue que cela m’avait laissé une sensation assez désagréable.

Mais une personne comme l’artiste Nina Paley dit des choses très intéressantes sur les rapports entre le copyright et le plagiat. Elle considère en effet que le droit d’auteur paradoxalement favorise davantage le plagiat qu’il ne l’empêche. Elle explique également que le fait de créditer l’auteur relève en fait d’un système de régulation sociale qui n’a pas nécessairement besoin du droit pour fonctionner. Il s’agit en fait davantage de règles éthiques que des communautés se donnent. Nina Paley place d’ailleurs ses créations dans le domaine public volontaire en utilisant la non-licence Copyheart ou la CC0. Elle dit vouloir en cela faire œuvre de « non-violence légale » et je trouve que c’est un discours inspirant.

Un des pivots du libre, c’est sa viralité. On m’affirme que des processus du type la clause SA ont permis au libre de se développer tel qu’il est aujourd’hui. Pour mon compte, la SA est trop paradoxale. Je dis toujours que la première des libertés c’est de ne pas me lire. Dans la même veine, obliger les gens qui adapteront/traduiront/réécriront/diffuseront mes romans à mettre leur production sous licence libre, ça me semble créer de l’enclosure. Ce serait un peu comme forcer les gens à se vacciner au lieu de leur montrer comme on est mieux une fois bien portant… Et du coup j’aperçois que ton blog S.I.Lex n’était même pas sous clause SA ? Pourquoi ?

C’est une question intéressante et là aussi, je m’étais longuement posé la question lorsque j’avais choisi ma licence.

La clause de partage à l’identique est très importante dans beaucoup de domaines, comme celui du logiciel libre qui est fondé sur cette idée qu’il ne doit pas y avoir de possibilité de supprimer les libertés conférées à tous par la licence. Contrairement à ce que tu dis, je soutiendrais que le SA garantit au contraire qu’il ne puisse jamais y avoir d’enclosure sur une œuvre. Personne ne peut plus s’approprier de manière définitive un contenu placé sous Share-Alike. C’est pourquoi il me semble que c’est un type de licence adapté pour les biens communs que des communautés veulent protéger des risques d’enclosure. Si l’on prend le cas de Wikipédia, la licence CC-BY-SA est parfaitement adaptée, à la fois au travail collaboratif et aux réutilisations des contenus. Elle garantit que cela puisse se faire, même à titre commercial, mais sans réappropriation.

Cependant, je peux comprendre que tu ne veuilles pas placer tes écrits sous le régime du partage à l’identique, et c’est aussi la conclusion à laquelle j’étais arrivé pour S.I.Lex. Si je prends le cas des billets que reprenait OWNI par exemple, les choses auraient été trop compliquées avec une CC-BY-SA. En effet, OWNI reprenait mes billets, mais en les modifiant légèrement. Les journalistes de la plate-forme changeaient généralement le titre, ajoutaient des intertitres, inséraient des illustrations, des vidéos et parfois même des infographies. Il arrivait également que certains de mes billets soient traduits en anglais pour alimenter OWNI.eu. Tout cet apport éditorial était à mes yeux excellents, mais d’un point de vue juridique, il s’agissait d’adaptations de mes créations, ce qui aurait déclenché la clause de partage à l’identique, si j’avais choisi une CC-BY-SA. Or OWNI était sous CC-BY-NC-SA et il n’aurait pas été simple pour eux d’intégrer mes billets si je n’avais pas laissé une grande ouverture avec la CC-BY.

De plus, la CC-BY-SA n’est pas toujours simple à appliquer, comme l’avait prouvé l’affaire qui avait opposé Michel Houellebecq à Wikimedia, lorsque qu’il avait intégré dans son roman La Carte et le Territoire des extraits d’articles de Wikipédia sans mention de la source, ni crédits des auteurs.

Le domaine public et le libre ne sont pas exactement superposables. Le propre du domaine public, c’est de constituer un réservoir complètement ouvert dans lequel on peut venir puiser pour alimenter sa création sans contraintes. Les deux approches sont importantes et complémentaires.

Mais attends, de nous jours, entre les CopyrightMadness, les guerres de brevets, ceux qui s’approprient mon grain de maïs ou ton rectangle à bords arrondis… Avec tous ces abus du côté de la propriété intellectuelle et des biens communs… Y’a pas plus important ou plus urgent que de s’occuper du domaine public ?

Oui, c’est certain qu’il existe des sujets alarmants sur lesquels il devient urgent d’agir. Je ne suis pas seulement engagé pour la défense du domaine public, mais plus globalement pour la promotion des biens communs de la connaissance, ce que je fais au sein du collectif SavoirsCom1. Je milite également aux côtés de la Quadrature du Net pour la légalisation des échanges non-marchands et la mise en place de solutions de financement mutualisées pour la création, comme la contribution créative ou le revenu de base.

Néanmoins, je pense que le domaine public peut constituer un bon angle d’attaque pour s’engager dans une réforme positive de la propriété intellectuelle. On a un peu l’impression d’être aujourd’hui face à une forteresse imprenable et on n’arrive pas à sortir des débats autour de la répression du partage des œuvres, qui continuent à monopoliser l’attention du législateur comme on le voit bien avec les travaux de la mission Lescure. C’est pourquoi il me paraît intéressant d’ouvrir de nouveaux fronts qui permettront de défendre l’idée que nous possédons des droits positifs sur la culture. Le domaine public peut être une piste en ce sens et j’ai fait des propositions de réforme législative pour consacrer et renforcer cette notion dans le Code de Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, tu évoques le Copyright Madness, mais le domaine public pourrait aussi être un moyen de lutter contre les pires dérapages de la propriété intellectuelle. On a vu par exemple récemment des laboratoires pharmaceutiques déposer valablement des brevets en Australie sur les gènes responsables du cancer du sein, ce qui est absolument terrifiant puisque cela signifie que tout chercheur qui voudra mettre au point un remède devra leur verser des royalties. Aux États-Unis, Monsanto a relancé une offensive en justice pour empêcher des agriculteurs de replanter des semences de variétés brevetées et l’entreprise semble en passe de l’emporter. Cela peut avoir des conséquences dramatiques au niveau mondial.

Ces dérives ont un lien avec le domaine public, parce que celui-ci ne contient pas seulement les œuvres anciennes, mais aussi tout ce qui ne devrait pas pouvoir faire l’objet d’une appropriation exclusive. Cela vaut pour certains éléments de la Culture, mais aussi pour des choses aussi essentielles que le génome humain ou les semences.

Le domaine public devrait être le bouclier qui protège tous ces éléments fondamentaux de la folie de l’appropriation, mais c’est à nous de le promouvoir et de le faire vivre pour qu’il puisse remplir ce rôle.

Je crois qu’on ne peut pas trouver de meilleure conclusion ! Merci à toi, Calimaq.

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Le défi du livre libre et gratuit est relevé

Breaking news…nouvelles cassantes…molto straordinario…Donner und Blitzen…urbi et orbi

Nous vous avions pourtant mis en garde, mais rien n’y a fait : bien avant la date limite qu’il avait ululée, Pouhiou a récolté les 2200 € qui vont servir à rendre son premier tome du cycle des Noénautes non seulement libre (il est déjà en CC0) mais en plus gratuit !

Et ça continue… Plus on contribue et plus nombreux seront les livres libérés !

On attend dans les prochaines heures le témoignage d’une victime collatérale – restez tunés !




Non à la privatisation du domaine public par la Bibliothèque nationale de France !

L’association COMMUNIA, l’Open Knowledge Foundation France, La Quadrature du Net, Framasoft, Regards Citoyens, Veni Vidi Libri, le Parti Pirate, Libre Accès et SavoirsCom1 publient ce jour un communiqué dénonçant la signature par la BNF, le Commissariat aux investissements d’avenir et le ministère de la Culture et de la communication d’accords qui privatisent l’accès numérique à une part importante de notre patrimoine culturel.

Massimo Barbieri

Paris, le 18 janvier 2013 — Le ministère de la Culture a annoncé hier la conclusion de deux accords, signés entre la Bibliothèque nationale de France et des firmes privées, pour la numérisation de corpus de documents appartenant pour tout (livres anciens) ou partie (78 et 33 tours) au domaine public. Les fonds concernés sont considérables : 70 000 livres anciens français datant de 1470 à 1700, ainsi que plus de 200 000 enregistrements sonores patrimoniaux. Ces accords, qui interviennent dans le cadre des Investissements d’avenir et mobilisent donc de l’argent public, vont avoir pour effet que ces documents ne seront pas diffusés en ligne, mais uniquement sur place à la BnF, sauf pour une proportion symbolique.

Ces partenariats prévoient une exclusivité de 10 ans accordée à ces firmes privées, pour commercialiser ces corpus sous forme de base de données, à l’issue de laquelle ils seront mis en ligne dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF. Les principaux acheteurs des licences d’accès à ces contenus seront des organismes publics de recherche ou des bibliothèques universitaires, situation absurde dans laquelle les acteurs du service public se retrouveront contraints et forcés, faute d’alternative à acheter des contenus numérisés qui font partie du patrimoine culturel commun.

Les conditions d’accès à ces éléments de patrimoine du domaine public seront restreintes d’une façon inadmissible par rapport aux possibilités ouvertes par la numérisation. Seule la minorité de ceux qui pourront faire le déplacement à Paris et accéder à la BnF seront en mesure de consulter ces documents, ce qui annule le principal avantage de la révolution numérique, à savoir la transmission à distance. Partout enFrance et dans le monde, ce sont les chercheurs, les étudiants, les enseignants, les élèves, les amateurs de culture, les citoyens qui se trouveront privés de l’accès libre et gratuit à ce patrimoine.

La valeur du domaine public réside dans la diffusion de la connaissance qu’il permet et dans la capacité à créer de nouvelles œuvres à partir de notre héritage culturel. Sa privatisation constitue une atteinte même à la notion de domaine public qui porte atteinte aux droits de chacun. Ces pratiques ont été condamnées sans ambiguïté par le Manifeste du domaine public, rédigé et publié par le réseau européen COMMUNIA financé par la Commission européenne :

Toute tentative infondée ou trompeuse de s’approprier des œuvres du domaine public doit être punie légalement. De façon à préserver l’intégrité du domaine public et protéger ses usagers de prétentions infondées ou trompeuses, les tentatives d’appropriation exclusive des œuvres du domaine public doivent être déclarées illégales.

Les institutions patrimoniales doivent assumer un rôle spécifique dans l’identification efficace et la préservation des œuvres du domaine public. (…) Dans le cadre de ce rôle, elles doivent garantir que les œuvres du domaine public sont accessibles à toute la société en les étiquetant, en les préservant et en les rendant librement accessibles.

À titre de comparaison, les partenariats validés par le ministère de la Culture aboutissent à un résultat encore plus restrictif pour l’accès à la connaissance que celui mis en œuvre par Google dans son programme Google Livres, dans lequel les ouvrages restent accessibles gratuitement en ligne sur le site des institutions partenaires. La mobilisation de l’emprunt national n’aura donc en aucun cas permis de trouver une alternative acceptable aux propositions du moteur de recherche.

Le ministère de la Culture affirme dans son communiqué que ces partenariats sont compatibles avec les recommandations du Comité des sages européens « A New Renaissance ». C’est à l’évidence faux, le rapport du Comité des sages admettant que des exclusivités commerciales puissent être concédées à des firmes privées pour 7 ans au maximum, mais insistant sur la nécessité que les documents du domaine public restent accessibles gratuitement en ligne, y compris dans un cadre transfrontalier. Plus encore, les accords sont en flagrante contradiction avec la Charte Europeana du Domaine Public (pdf) alors même que l’un de ses signataires occupe aujourd’hui la présidence de la fondation Europeana.

Par ailleurs, le rapport du Comité des sages énonce comme première recommandation que les partenariats public-privé de numérisation soient rendus publics afin de garantir la transparence, ce qui n’est pas été fait ici. L’opacité a régné de bout en bout sur la conclusion de ces partenariats, au point qu’une question parlementaire posée au ministère de la Culture par le député Marcel Rogemont est restée sans réponse depuis le 23 octobre 2012, alors même qu’elle soulevait le problème de l’atteinte à l’intégrité du domaine public. Enfin, les partenariats publics-privés ont été récemment dénoncés par l’Inspection générale des finances dans un rapport commandé par le ministre de l’Économie, Pierre Moscovici, et par celui du Budget, Jérôme Cahuzac. Ces partenariats sont jugés trop onéreux, trop risqués, trop complexes et trop profitables aux seuls intérêts privés.

Nous, associations et collectifs signataires de cette déclaration, attachés à la valeur du domaine public et à sa préservation comme bien commun, exprimons notre plus profond désaccord à propos de la conclusion de ces partenariats et en demandons le retrait sans délai. Nous appelons toutes les structures et personnes partageant ces valeurs à nous rejoindre dans cette opposition et à manifester leur désapprobation auprès des autorités responsables : BnF, Commissariat général à l’investissement et ministère de la Culture. Nous demandons également la publication immédiate du texte intégral des accords.

Contacts presse

  • L’Open Knowledge Foundation France L’Open Knowlegde Foundation (OKFN) est une organisation à but non lucratif fondée en 2004 à Cambridge qui promeut la culture libre sous toutes ses formes. Ses membres considèrent qu’un accès ouvert aux informations associé aux outils et aux communautés pour les utiliser sont des éléments essentiels pour améliorer notre gouvernance, notre recherche, notre économie et notre culture.
  • La Quadrature du Net La Quadrature du Net est une organisation de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet. À ce titre, la Quadrature du Net intervient notamment dans les débats concernant la liberté d’expression, le droit d’auteur, la régulation du secteur des télécommunications ou encore le respect de la vie privée. Contact : Philippe Aigrain, co-fondateur et conseiller stratégique pa@laquadrature.net +33 6 85 80 19 31
  • Framasoft Réseau d’education populaire au Libre en général et au logiciel libre en particulier. Contact : Alexis Kauffmann, fondateur de Framasoft
  • Regards Citoyens est un collectif transpartisan qui vise à utiliser un maximum de données publiques pour alimenter le débat politique tout en appliquant les principes de la gouvernance ouverte. En plus de faire la promotion de l’OpenData et l’OpenGov en France, il réalise des projets web n’utilisant que des logiciels libres et des données publiques pour faire découvrir et valoriser les institutions démocratiques françaises auprès du plus grand nombre.
  • Le Parti Pirate est un mouvement politique ralliant celles et ceux qui aspirent à une société capable de : partager fraternellement les savoirs culturels et scientifiques de l’humanité, protéger l’égalité des droits des citoyens grâce des institutions humaines et transparentes, défendre les libertés fondamentales sur Internet comme dans la vie quotidienne.
  • Veni, Vidi, Libri a pour objectif de promouvoir les licences libres ainsi que de faciliter le passage de créations sous licence libre.
  • Libre Accès a pour objet de sensibiliser le plus grand nombre aux enjeux de l’art libre et de défendre les droits de ses amateurs et auteurs.

Crédit photo : Massimo Barbieri (Creative Commons By-Sa)




Grande première chez Framabook : la sortie d’un roman  ! (qui plus est #déjanté)

#Smartarded - Pouhiou - Framabook - CouvertureDes années que je présente ici la sortie d’un nouveau livre de notre libre collection Framabook. Je suis pour ainsi dire rôdé à l’exercice, pas une routine mais presque.

Sauf que là je cale un peu. Je ne sais pas trop par quel bout le prendre celui-là. Il faut dire que sa première phrase ne m’aide pas forcément : « Quand t’as eu des hémorroïdes, tu peux plus croire à la réincarnation ».

Grand moment de solitude…

J’apprends ensuite que ce roman-feuilleton a été écrit et blogué en direct. Chaque matin, il fallait écrire au moins 800 mots. Chaque soir, à 17h28, il fallait les publier. Un épisode par jour, quatre jours par semaine. Ce premier tome recueille les épisodes publiés entre le 6 février et le 7 juin 2012 sur le blog NoeNaute.

Soit.

Les journalistes ne me jetteront pas la pierre, mais, quand on manque d’inspiration, on a la tentation d’aller pomper de gros morceaux du Dossier de presse.

#Smartarded – Le cycle des NoéNautes, I est une fantaisie urbaine où on trouve pêle-mêle du Hello Kitty, du café à ouverture facile qui s’ouvre pas, des lézards qui shootent des chats, des coussins berlinois, une concierge hackeuse, des féministes malignes, du Babybel, des chatons, des hémorroïdes (on le saura !), une maladie mentale pénienne et mortelle et des SDF rebelles.

Nous voici donc bien plus avancés ! Enfin, si ça vous a déjà convaincu, c’est par ici.

Moi je préfère poursuivre en reproduisant ce qui ressemble (vaguement) à un résumé :

Smartarded est la contraction de Smart Ass (petit malin tête à claques) et Retarded (débile mental).

L’histoire, c’est celle d’Enguerrand Kunismos. Ce jeune homme de 25 ans avait une carrière prometteuse en tant qu’ingêneur. Une sorte de consultant en connardise qui gagne très bien sa vie en imaginant comment pourrir efficacement la nôtre. Mais un accident lui fait développer des capacités assez étranges… Celles de voir et d’intervenir dans les histoires qui se jouent dans nos têtes. Dans la noétie, la sphère des idées.

Enguerrand est un NoéNaute. Or, les NoéNautes sont peu nombreux. Et ils détestent savoir que d’autres sont, encore, en vie.

Enguerrand découvre le petit monde des NoéNautes et ses règles subtiles en essayant de sauver sa peau. Il nous blogue donc sa cavale avec Fulbert (énigmatique monsieur je-sais-tout au magnifique fessier) dans un road-movie livresque bourré de #hashtags cyniques, de références geek, d’amours LGBT. Et d’un héros qui se prend pour un méchant.

Soit, vous connaissez désormais le chemin vers la sortie (du livre), parce que, de mon côté, je continue encore un peu, d’autant que, prévoyant tout (et même le pire), on nous donne dix bonnes raisons de parler de #Smartarded :

1. Pour que l’auteur écrive la suite
2. Car c’est un livre gratuit qui peut s’acheter
3. Parce que c’est le 647e livre de la rentrée.
4. Pour y découvrir une Toulouse insoupçonnée
5. Car c’est le premier roman libre édité en France
6. Parce qu’un auteur libre est mieux payé qu’un auteur sous copyright
7. Pour frimer sur twitter avec des #hashtags
8. Car c’est le premier roman écrit sur tablette
9. Parce qu’il y a des chatons dedans.
10. Non mais sérieusement, quoi : des chatons !

PouhiouNotre auteur marque ostensiblement quelques points là (un peu moins de dix quand même). Plus précisément la licence choisie est la CC0 (Creative Commons Zéro) qui est une sorte d’offrande immédiate et volontaire au Domaine Public. Finalement, peut-être qu’il mérite qu’on clique (enfin) sur ce lien.

Tiens, justement, m’aperçois que je n’ai pas encore parlé de l’auteur !

Que dire sinon qu’il s’appelle Pouhiou et que ce n’est pas avec un pseudo pareil qu’on risque un jour d’avoir son article dédié sur Wikipédia.

On va cependant quand même signaler cet entretien sur le site Framabook, ne serait-ce que parce qu’il comporte des questions aussi subtiles que « Pourquoi ton roman est-il Gay & Geek friendly ? » ou encore « La licence libre, c’est parce que t’as pompé ? ».

Et si vous le croisez un jour, ne vous sentez surtout pas obligé(e) de lui dire : « Il faut que je lise ton livre » !




Geektionnerd : OpenGLAM

Geektionnerd - Simon Gee Giraudot - CC by-sa

Geektionnerd - Simon Gee Giraudot - CC by-sa

Source : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels (Framablog)

Crédit : Simon Gee Giraudot (Creative Commons By-Sa)