Les droits d’auteur pour les nuls (dont certains nous gouvernent)

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Marfis75 - CC by-saMaître Eolas vient de nous pondre un excellent billet intitulé Les droits d’auteurs pour les nuls.

Les nuls en question, ce sont d’abord vous et moi, qui trouveront là l’occasion de découvrir, parfaire ou mettre à jour leurs connaissances sur le sujet. Mais ce sont aussi et surtout ceux qui nous gouvernent et qui s’apprêtent à faire voter une loi scélérate (n’ayons pas peur des mots), à savoir la loi Création et Internet (ou Hadopi)[1].

Arguant de mon « droit de courte citation sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source » (ce qui est déjà fait ci-dessus), je n’ai pu résister à vous en recopier les derniers paragraphes.

Deux mots pour conclure, comme disent les avocats qui en ont encore deux cent à dire : d’une part, la protection des œuvres de l’esprit, et le droit de leurs auteurs de les exploiter commercialement est pour moi tout à fait légitime. Permettre à un artiste de vivre de son art est normal et sain pour la vie artistique. Je ne suis pas en guerre contre les droits d’auteur. J’émets simplement des doutes sur la réalité de l’étendue du préjudice que les ayants-droits prétendent subir à cause du téléchargement par des particuliers (télécharger une œuvre ne fait pas obstacle à l’acheter par la suite pour l’avoir en meilleure qualité ou bénéficier des bonus, et rien ne permet d’affirmer que ceux qui ont téléchargé une œuvre l’aurait acheté s’ils avaient été mis dans l’impossibilité de se la procurer de cette façon), et constate que le conservatisme de cette industrie qui espère arrêter le court du temps et de la technologie plutôt que faire face aux défis que représentent l’évolution de la technique est proprement suicidaire. Nous sommes en 2009, et l’industrie musicale commence tout juste à proposer légalement des titres au format largement compatible, ayant semble-t-il compris la bêtise que constituaient les mesures techniques de protection qui protégeaient surtout contre l’écoute du morceau.

Car, et c’est là ma deuxième observation, rappelez vous ce que je vous ai dit. Le droit d’auteur est apparu pour protéger les auteurs contre les éditeurs qui s’enrichissaient sur leur dos, puis contre les producteurs de spectacle et les interprètes qui faisaient de même. Le combat des ayant-droits aujourd’hui présente une grande nouveauté : il oppose les ayant-droits à leur public, qui ne s’enrichit pas sur leur dos. Les musiciens insultent ceux qui apprécient leur musique en les traitant de voleurs, les réalisateurs font de même avec ceux qui apprécient leur film en les traitant de dealers.

Je ne suis pas expert en marketing, mais qu’il me soit permis d’émettre des doutes sur la viabilité de cette attitude, et même de sa simple rationalité.

Quelle est la différence entre la loi DADVSI et cette loi Hadopi qui s’invite trois ans plus tard à l’Assemblée ? Aucune, ou presque, du côté du législateur, qui n’a semble-t-il pas retenu la leçon. Par contre on sent bien que la « société civile » est plus impliquée, comme l’illustre justement cette intervention qui sort du champ des défenseurs du logiciel libre et sa culture.

Quitte à faire momentanément le dos rond, il y a de quoi être optimisme pour l’avenir…

Notes

[1] Crédit photo : Marfis75 (Creative Commons (By-Sa)

11 Réponses

  1. De toute manière pour DADVSI /Hadopi, si cette nouvelle mouture ne passe toujours pas, ils en feront une troisième. C’est comme le traité européen, si je peux me permettre l’image : On refait voter jusqu’à ce que ça passe et si on voit que ça passe pas, on vote à l’assemblée. Dans notre cas, le gouvernement ne fera t il pas en sorte de voter un 49.3 pour faire passer la loi sans vote ( ce qui m’étonnerait mais sait on jamais ) ?.

  2. Christian

    C’est à se demander si l’objectif de l’oligarchie est vraiment de protéger l’industrie culturelle ou bien de nous flicquer. Parce que leur Loi sera de toutes les façons inefficace

    Quand à la conclusion de maître Éolas concernant l’aspect marketing, je confirme c’est une aberration.

  3. Thierry de Vulpillieres

    Bizarre, on n’a pas dû lire le même article. Vous ne retenez de l’article d’Eolas, qui explique et argumente sur la légitimité de la Propriété intellectuelle (« la protection des œuvres de l’esprit, et le droit de leurs auteurs de les exploiter commercialement est pour moi tout à fait légitime » ), qu’une conclusion sur le conflit entre ayant-droits et le public qui télécharge. Mais c’est le seul passage où Eolas quitte sa compétence juridique cœur de l’article pour un conseil marketing (« Je ne suis pas expert en marketing, mais qu’il me soit permis d’émettre des doutes sur la viabilité de cette attitude » ). La nécessité de la rémunération reste entière pour Eolas.
    La question, c’est de ne pas confondre (comme l’article cité dans votre autre billet « La loi Création et Internet, le chant du cygne et le maquis » le fait à nouveau) trois points :
    1/ La circulation des œuvres de l’esprit doit être la plus large possible (Démocratisation culturelle)
    2/ Que chacun soit créateur et que l’Internet facilite accès et participation de chacun ne signifie pas que tout blog ait la même valeur intellectuelle que Proust par exemple… (Toutes les créations ne se valent pas)
    3/ Les créateurs (comme les diffuseurs que sont les enseignants par exemple…) doivent pouvoir être rémunérés. (Tout travail y compris de création intellectuelle mérite rémunération)
    On ne blâme pas l’enseignant d’attendre un salaire en échange de son travail de diffusion des « œuvres de l’esprit ». Nos impôts paient ce salaire. La question de la démocratisation culturelle, comme celle de l’éducation, est une question qui relève de choix politiques. Il est curieux de vouloir imposer au créateur (comme au diffuseur) d’en faire don, au risque de voir s’appauvrir précisément la création et la diffusion de ces œuvres. C’est bien tout le sens du rappel d’Eolas et c’est bien toute la faiblesse du grandiloquent article du « collectif Libre Accès ». « Certains auteurs souhaitent privilégier la diffusion et la pérennisation de leurs œuvres, plutôt que leur rétribution financière. » A n’en pas douter, comme tous les auteurs à compte d’auteur et tous les bloggeurs… (C’est aussi ce que disent les religions… « que valent des rémunérations en regard de la postérité… » le passé de cet argument a servi à pas mal de mauvaises causes.) Pas d’argent pour les artistes, ok ? est-on sûr d’où l’on va avec ça ? sait-on qui est très content que ça ne coûte rien tant qu’on paie sa connexion ou qu’on mange la pub de son moteur de recherche favori… ?
    Comme le rappelle Eolas, « en mars 1847, des compositeurs de musique eurent la surprise de voir que leurs œuvres étaient interprétées publiquement dans un café sans qu’on les rémunère pour cela (alors que le café était comble du fait du succès du spectacle). Après avoir refusé de payer leurs consommations du fait qu’on ne leur payait pas leurs œuvres (ils obtinrent gain de cause, ils fondèrent la première société de perception des droits, la SACEM ». Qui croit que le concert tiendra lieu de rémunération ? (c’était le plus souvent un outil de promotion pour les rares créations pour lesquelles l’idée de représentation est possible.)
    Les majors et les stars ne sont pas le sujet, bouc-émissaire facile qui cache la réalité de la rémunération dérisoire de la création intellectuelle. Connaissez-vous des romanciers ? des photographes ? des peintres ? des cinéastes ? des comédiens ? Savez-vous de quoi et comment ils vivent aujourd’hui ? Ce sont bien les conditions de financement de la création qui sont premières et qui conditionnent qu’il y ait une culture à diffuser.

  4. Vous parlez rémunération, je suis entièrement d’accord : tout travail mérite salaire et les auteurs d’œuvres de quelque nature que ce soit y ont également droit. DADVSI/HADOPI, ne cherchent pas a régler le problème du photocopillage, ni de l’utilisation de photos téléchargées sur le net, mais ce sont des lois qui visent à "protéger" les auteurs, interprètes, comédiens, cinéastes du vol numérique de leurs œuvres. N’oublions pas qu’on a taxé TOUS les supports numériques (disque dur, CD-Rom, DVD-ROM, cartes d’appareils photos…) pour rémunérer les (Majors ?) auteurs et les indemniser contre la copie privée…. Est-ce que l’adoption de DADVSI/HADOPI va retirer cette taxe ? Personnellement je pense que non, parce que à l’heure actuelle, on n’est pas sûr que cet argent va bien aux destinataires. La SACEM, est-elle capable de surveiller toutes les ondes, fêtes de village… combien reverse-t-elle aux auteurs ? Quelle part de cette rémunération passe dans les caisses des majors ? L’adopion de DADVSI/HADOPI ne règlera pas le problème, il y aura toujours de la copie, elle ne se fera plus directement via peer to peer mais se fera sous le manteau ou par des moyens détournés. Installer un logiciel sur nos ordinateurs pour "contrôler" nos téléchargements, ou les fichiers dont nous disposons, c’est installer un cheval de Troie sur nos machines qui permettra à l’état ou tout autre organisme de surveiller nos faits et gestes. Théorie du complot, paranoïa ? Non, qui me prouve que ce logiciel ne va pas surveiller mes courriers électroniques, ne va pas renvoyer des données personnelles (mot de passe de connexion à ma banque…) et quel sera son niveau de sécurité à l’heure où on parle d’usurpation d’identité sur le net. Des pirates pourraient exploiter les failles de ce logiciel pour en prendre le contrôle et faire ce qu’ils veulent sur nos machines. Enfin j’ajouterai que, la société Microsoft utilise un logiciel s’assurant de l’authenticité des produits (de leur marque) installés… lancez une petite recherche sur le net pour voir combien il existe de patch contre ce logiciel !!! La solution au problème de rémunération est ailleurs, il serait peut-être temps que les intermédiaires entre les auteurs et les utilisateurs finaux réduisent un peu leurs marges, les prix des CD-Rom et DVD vierges a sensiblement baissé (même avec les taxes qui y sont appliquées) pourtant les CD audio ou les DVD de films sont toujours au même prix. Peut-être faut-il vendre des titres d’albums musicaux sur le net en évitant de mettre des DRMs partout, peut-être est-il temps de réduire la période entre le passage en salle d’un film et sa sortie en DVD/BlueRay. A l’ère du numérique les gens veulent les choses rapidement et comme ils l’entendent… Malheureusement, à l’heure actuelle (la crise ne change rien à l’affaire), on préfère faire payer les gens que de leur donner accès libre à un plaisir vital qu’est la culture sous toutes ses formes….

  5. Michel (ex-prof)

    @Thierry de Vulpillieres

    C’est sympa de passer par ici quand on voit ce que le Framablog vous fait subir !

    Je suis d’accord avec Domi. Votre intervention est intéressante mais, sauf votre respect, je le trouve un peu manipulatrice, tout du moins autant que ceux que vous critiquez.

    Vous vous fixez sur la dialectique création rémunération en laissant sous-entendre que ceux qui constestent la future loi Hadopi seraient pour une sorte de culture du don, voire même carrément le culte du gratuit (ou du faux gratuit avec la pub, là je suis ok avec vous).

    Ce n’est pas le cas (lire par exemple le dernier livre de Philippe Aigrain sur la question) mais c’est pratique de caricaturer ainsi les choses puisqu’alors les créateurs qui souhaitent vivre le leur art n’ont pas d’autre choix que de suivre l’industrie culturelle dans ses archaïques structures actuelles sans leur laisser le temps de penser qu’il est possible de leur proposer des alternatives.

    C’est du pur conservatisme souhaitant garder le plus longtemps possible sa situation de monopole. C’est exactement ce que fait et propage Microsoft dans le monde logiciel.

    Et pour qui travaillez-vous déjà ?

    CQFD

  6. Thierry de Vulpillieres

    @ Michel
    En fait je ne suis pas du tout expert sur Hadopi, je réagissais juste sur ce billet et celui citant le "collectif libre accès". Je suis a priori prêt à vous suivre contre les "archaïsmes" d’une industrie culturelle et sur l’intérêt de trouver des alternatives. Simplement, je trouve que, tout en s’activant à la bousculer en permanence, (comme le Framablog le fait pour certains sujets dont Microsoft ;-) ) ce qui est sain et indispensable, cette industrie et son écosystème sont un bien excessivement précieux, et je ne vois malheureusement rien de sérieux et de crédible dans les prétendues "alternatives". J’ai déjà entendu Philippe Aigrain, ok, je vais regarder son livre… mais je n’y avais pas vu de solution crédible à la rémunération de la propriété intellectuelle. Depuis la bulle internet, les positions radicales sur le bouleversement des modèles me rendent souvent sceptique. Je crois que la massification de la possibilité de créer et d’interagir par Internet est une révolution considérable, mais je ne vois pas qu’elle change les modèles de propriété et de rémunération intellectuelle. Et je vois trop ceux qui ont intérêt à dévaloriser tout "contenu"…

  7. @Thierry de Vulpillieres et Domi
    A propos de la culture du don….
    Il faudrait aussi arrêter de considérer que tout ce qui ne s’achète pas n’a pas de valeur ou est finalement amoral. On pourrait aussi considérer que le bénévolat devrait être interdit puisque les bénévoles prennent finalement la place des personnes qui font la même activité mais en se faisant rémunérer.
    je crois que l’industrie du logiciel propriétaire ne comprend pas qu’il existe une autre jouissance que celle d’accumuler de l’argent. Que, pour beaucoup de gens, le plaisir du don, de la reconnaissance, et surtout pour les logiciels libres, le sentiment de contribuer à la création d’un bien commun est finalement mille fois plus gratifiants.
    Bien sûr que tout ne peut pas être gratuit, d’ailleurs le logiciel libre n’est pas forcement gratuit.
    La société actuelle ne voit l’activité humaine que sous le regard du marchand et ne supporte pas qu’il y ait autre chose que des flux économiques. Sur les frontons des mairies il faudrait remplacer la devise issue de la Révolution francaise par " vivre consommer mourir."
    Or le logiciels libre est à mon avis porteur d’un autre modèle de société ou les termes de liberté, égalité, fraternité, retrouvent leur place.

  8. @Thierry de Vulpillieres

    Merci à de continuer à nous lire malgré la "permanente bousculade" ;-)

    Il est certain que le débat s’est radicalisé et que le climat est devenu peu propice à l’argumentation calme et posée et la recherche commune et consensuelle de solutions.

    Mais la faute à qui ? Aux "pirates" qui continuent de "spolier la création" ou à l’industrie culturelle qui n’a pas tiré les leçons de Dadvsi (souvenons-nous de la fée DRM qui allait résoudre tous les problèmes !) et qui continue d’influencer le politique en criant à la catastrophe annoncée et en liant systématiquement la création avec LEUR manière de l’envisager, de l’organiser et de la gérer.

    PS1 : Je reconnais bien volontiers que les extraits choisis du billet de Maître Eolas orientent la lecture et la discussion.

    PS2 : Pour faire écho à Jérôme, les tâches que nous effectuons sur ce blog (traduction, éditorial, veille, etc.) sont bénévoles et non rémunérées. Il est alors intéressant de remarquer que malgré cette absence de rémunération, il y a motivation, plaisir à travailler ensemble, et, lâchons le mot, le sentiment commun d’être utile à la collectivité.

    PS3 : Je n’ai pas compris le sens de la dernière, et un peu énigmatique, phrase (Et je vois trop ceux qui ont intérêt à dévaloriser tout "contenu"…). J’imagine qu’elle rejoint le fait que toute création n’a pas forcément la qualité de l’oeuvre de Proust, mais j’aurais besoin d’un petit décryptage.

  9. Christophe

    Lorsque je lis DADVSI, j’ai forcément des nausés … Cette belle habitude qu’on les états de devoir contrôler leurs citoyens, car rappelons que le but d’un état n’est véritablement que le bien commun, ou comment faire disparaître la personne derrière la société … L’écrasement de l’évènement "discret" souvent générateur d’art …

    Revenons aux moutons de l’art "audio-visuel" … Car l’art littéraire me semble définitivement absent du débat, l’art pictural ayant déjà fait l’objet de spoliations amicalement doucereuses de notre équipe au pouvoir, ces derniers épisodes m’ayant presque fait sourire …

    Les artistes, habituellement moteur de l’esprit d’une société, qui se retrouvent à freiner des quatres fers pour préserver des revenus (souvent?) élevés et leurs prérogatives ! Les musiciens en général ? non … Les écrivains ? non … Les peintres ? non … Les illustrateurs ? non … Mais qui alors ?

    Moi, je vois une industrie et quelques chefs de file avec entre autre Mr Besson (amha, son salaire que je ne connais pas et qui est certainement mérité, ferait envie à quelques capitaines d’industrie) et quelques artistes bien ingrats qui ont profité d’une mouvance (internet et un doigt à oeil nommé buzz) qui les a propulsé sans trop d’effort à des niveaux rarement atteints par leurs glorieux ainés … Que ferais aujourd’hui un Jacques BREL, un GAINSBOURG ou un Georges BRASSENS ???

    Aujourd’hui, j’entends des trompettes (de la destiné) qui ne paraissent pas véritablement "précieuses" et qui sont toujours bien mal embouchées … Où sont les Hugo et les Proust ? Parlerons nous encore de nos pauvres artistes "people" de ce début de millénaire dans 2 siècles ? çà m’étonnerais bien !

    Il ne faut de toute façon pas se tromper, les artistes qui devraient être aidés parce qu’ils souffrent ou qu’ils sont mal rémunérés ne tireront rien de cette loi : Mr Besson aura toujours besoin de figurants payés au smig ! Et espérons que Mr figurant un jour deviendra grand …

    Conclusion : il y’a peu j’ai lû un reportage très intéressant sur un peintre belge reconnu qui disait entre autre : qu’en Belgique, artiste n’était pas un métier mais un passe temps (en gros le Mr avait un job aussi) … Nos voisins Belges quels farceurs !

  10. @ A personne en particulier, enfin presque

    Le problème reste dans la capacité à poser un raisonnement dans un contexte, un référentiel spécifique. Parler de culture libre et de logiciels libres dans une économie de mondialisation centrée sur la production matérielle … ça reste un vrai sac de noeuds, parce qu’on se demande ce qu’on va pouvoir vendre si on peut pas vendre du "dur". Les logiciels libres sont pour une grande partie gratuits parce qu’ils s’inscrivent dans et portent en eux un tout autre modèle économique que celui que l’on tente de renforcer en protégeant toujours plus la proriété et la vente matérielle : une économie qui donne une valeur marchande (aïe) à l’homme et non pas à sa quantité de production de produits finis, de matériel cumulable, entassable … capitalisable. Enfin, c’est mon interprétation de ce que j’ai pu lire et observer, et ce peut être faux… Il est vrai que le Libre se nourrit de valeurs humaines de partage, mais nous vivons tous dans le même monde, c’est l’argent qui guide nos pas (si si … mais c’est pas toujours malsain :) ).
    Contrairement à M. de Vulpilliers, j’ai vu des solutions dans les ouvrages de P. Aigrain. Mais il est vrai qu’elles remettent de nombreux acquis en question.

    "Les majors et les stars ne sont pas le sujet, bouc-émissaire facile qui cache la réalité de la rémunération dérisoire de la création intellectuelle."
    Et cette rémunération dérisoire, n’a-t-elle pas toujours été ? Ou est-ce que c’est encore la faute à kiki ? Les majors un bouc émissaire ? Boarf, j’apprends rien à personne et je vais poser un fait en tant qu’argumentaire trivial : sous l’impulsion de quelles entités exactement se sont créées les lois restrictives et répressives dont on parle ?