Quand le Saint-Siège veille à l’image du Pape

Classé dans : Libr'en Vrac | 22

Alykat - CC byJ’ai vécu pendant deux ans à moins de cent mètres de la place Saint-Pierre (pile à la période où Jean-Paul II est retourné aux cieux). Et lorsque je me penchais à mon balcon le dimanche matin, je pouvais voir un petit bonhomme blanc au loin qui s’agitait du sien.

Hier, le Saint-Siège a communiqué à la presse un court article intitulé  : « Déclaration concernant la sauvegarde de l’image du Pape »

Gruntzooki - CC by-saCe qui est intéressant ici ce n’est pas tant que le Saint-Siège décide de protéger sa « marque ». C’est compréhensible après tout qu’elle souhaite avoir un droit de regard sur la création de « l’école Pie XII », « l’association Benoît XVI » ou « le dentifrice Paul VI »[1].

Ce qui est intéressant c’est qu’elle décide de le faire maintenant. Comme si le formidable potentiel d’ouverture de notre nouveau siècle devait nécessairement s’accompagner d’une fermeture de tout ce qui touche aux droits d’auteurs, copyright et propriété intellectuelle.

Nous ne créerons donc pas de « Framakey Pontificale Remix » avec l’intégralité de la Bible dedans. Ce qui nous perturbe guère car ce n’était pas vraiment dans nos projets 😉

Déclaration concernant la sauvegarde de l’image du Pape

URL d’origine du document

Au cours de ces dernières années tout particulièrement, l’affection croissante et l’estime cordiale de beaucoup envers les Souverains Pontifes ont conduit à vouloir faire usage de leurs noms dans la titulature d’institutions universitaires, académiques ou culturelles et aussi d’associations, de fondations ou d’autres organismes.

Prenant acte de ce fait, il est précisé qu’il est de la compétence exclusive du Saint-Siège de veiller au respect dû aux Successeurs de Pierre et, par conséquent, de sauvegarder leur image et leur identité personnelle vis-à-vis d’initiatives qui, sans autorisation, adoptent le nom et/ou les armoiries des Papes pour des fins et des activités qui n’ont rien ou peu à voir avec l’Église catholique. Parfois, en effet, par l’usage de symboles ainsi que de logos ecclésiaux ou pontificaux, il s’agit de chercher à donner une crédibilité et une autorité à ce qui est promu ou organisé.

En conséquence, l’usage de tout ce qui se réfère directement à la personne et à la mission du Souverain Pontife (nom, image et armoiries), aussi bien que la qualification « pontifical(e) » doit être expressément et préalablement autorisé par le Saint-Siège.

Notes

[1] Crédit photos  : Alykat (Creative Commons By) et Gruntzooki (Creative Commons By-Sa)

22 Réponses

  1. Comment dit-on faites-ce-que-je-dis-pas-ce-que-je-fais en latin ? :-)

    C’est d’autant plus étonnant que le Pape lui-même, il y a à peine quelques mois, appelair dans son encyclique Caritas In Veritate à assouplir l’usage de la "propriété intellectuelle" pour plus de justice et de solidarité envers les pays pauvres… Autrement dit, on est dans la même démarche que chez "nos" politiques : balancer des idées généreuses et des buzzwords oui, mais en tirer toutes les implications pour soi-même, faut pas pousser…

  2. Quelle est la portée juridique de cette interdiction? Si "pontifical" n’est pas une marque déposée, qui peut m’interdire de faire (par exemple) des "préservatifs pontificaux"? Pourquoi pas?

  3. plutôt plusieurs implications :
    – sortir des phrases de discours "hors contexte" (ça existe aussi chez d’autres catégories de personnes physiques et/ou morales),
    – que d’autres religieux ne soient pas tentés de récupérer cette image ou des signatures à leur profit (rien à voir avec le sujet du framablog, c’est plutôt de la "politique interne"),
    – de sortir des guirlandes multicolores à l’effigie du pape par exemple… qu’on me montre un rapport avec la religion ?

    rms est l’icône du monde du "libre", le pape du christianisme catholique.
    faut pas les intervertir dans ce qu’ils représentent non plus…

    par contre, vous noterez une chose :
    chez les protestants et d’autres congrégations, n’importe qui peut recopier comme il le souhaite les "écritures", et elles sont disponibles pour tous pour copie ou recherche sur internet (vous pouvez aisément vérifier les éditions disponibles sur n’importe quel logiciel de recherche ou site web de comparaison hébreu/américain/français)
    concernant le catholicisme, les "éditions du cerf", sous couvert de sortir de nouvelles éditions à la traduction "améliorée" régulièrement, maintenant en "circuit fermé" depuis de nombreuses années la "bible" des catholiques en France (dans d’autres pays il existe le même problème)
    ceci n’étant pas vrai pour les autres congrégations (l’édition dite "louis segond" pour les protestants n’est pas modifiée, peu importe la copie donc l’argument "tout le monde va modifier le livre" ne tient pas)

    pour éviter tout troll, je suis catholique et je trouve ça vraiment dommage
    qu’une parole "libre" soit "enfermée"… étant pour le libre avant tout :)

  4. Je mettrais ça sur un même plan que le fait que Firefox soit une marque réservée alors que le code source est libre. Dans les deux cas, on sait qu’on a une certaine autorité, une certaine crédibilité et on entend la préserver. Si tout le monde et n’importe qui commence à se faire passer pour nous, on est coincé. Dans le vaste monde de la propriété intellectuelle, le droit des marques (on est ici en plein dedans) est très différent du droit d’auteur qui régit le logiciel libre : quand j’emploie une marque, je signe au nom de ma société.

    Mettons que demain je me mette à faire des yaourts à l’arsenic et que je les vende sous la marque Yoplait. Je suis un criminel, et il faut me mettre en taule, très bien. Mais Yoplait m’attaquera pour avoir nui à leur image, et c’est normal ! Si je fais un navigateur web pourri, rempli de virus, que je l’appelle Firefox 4.0, et que je lui fais plein de pub sur internet, la fondation Mozilla m’attaquera pour avoir nui à Firefox, c’est normal. Si je décide, du jour au lendemain, comme l’a proposé Grunt, de m’habiller en évêque et de faire l’apologie de l’avortement, de la contraception et de l’euthanasie, quelle que soit votre position, vous comprendrez qu’il est normal que l’église emploie tous les moyens légaux à sa disposition pour que j’arrête de me faire passer pour un de ses membres.

  5. Tout à fait d’accord avec AeM, c’est bien dommage que la bible ne puisse être utilisée comme on veut (je connais des gens qui ne jurent que par la Bible de Jérusalem qui est ‘protégée’ a fond). Perso j’aime les traductions proposées par bibletime (http://www.bibletime.info), il en a 4 proposées en français.
    Je pense que protéger l’image du pape est un peu normal (la fonction, pas la personne) c’est pareil que le reste et ça évite les dérives qui n’ont aucun rapport avec la fonction (je pense que si on lance la ‘société de rideau présidentiel’ on aura quelques problèmes).
    Cette protection est je pense pour éviter dérives économiques ou de pensée (une secte pourrait se revendiquer de l’autorité du pape). Après ils ne vont pas courir derrière toutes les photos du pape ou il ne sourit pas! Pour l’anecdote Beastie et Puffy sont copyrightés, il n’y a pas de conflit avec la liberté.

  6. [anticléricalisme républicain de bon aloi]
    @ aKa : n’y avait-il rien de plus intéressant à voir, de ton balcon, le dimanche matin ?
    [/anticléricalisme républicain de bon aloi]

  7. Marque ? Mais de quelle "marque" parlez-vous ?

    «Ce qui est intéressant c’est qu’elle décide de le faire maintenant. Comme si le formidable potentiel d’ouverture de notre nouveau siècle devait nécessairement s’accompagner d’une fermeture de tout ce qui touche aux droits d’auteurs, copyright et propriété intellectuelle.»

    Euh… vous aimeriez vous que vous soyez sans votre consentement associé à une organisation promouvant, au hasard, la vente d’armes ? Vous aimeriez que sans votre consentement un mouvement politique (auquel vous êtes opposé) prenne votre nom, se revendique de vous de manière tout à fait "officielle" ?

    Il ne s’agit de rien d’autre ici. Il ne s’agit pas d’une marque, il s’agit de défendre des personnes et des fonctions contre une utilisation… marketing, justement.

    Et puis cette idéologie de l’ouverture à tout va…

  8. >Euh… vous aimeriez vous que vous soyez sans votre consentement associé à une organisation promouvant, au hasard, la vente d’armes ? Vous aimeriez que sans votre consentement un mouvement politique (auquel vous êtes opposé) prenne votre nom, se revendique de vous de manière tout à fait "officielle" ?

    Contre ça, en France en tout cas, on a toujours un droit moral qu’on peut faire valoir… pas besoin d’y ajouter une sur-couche de protectionnisme…

  9. @Gage:
    "Si je décide, du jour au lendemain, comme l’a proposé Grunt, de m’habiller en évêque et de faire l’apologie de l’avortement, de la contraception et de l’euthanasie, quelle que soit votre position, vous comprendrez qu’il est normal que l’église emploie tous les moyens légaux à sa disposition pour que j’arrête de me faire passer pour un de ses membres."

    Oui, mais y a-t-il une base juridique permettant d’attaquer quelqu’un qui s’habille en évêque? On a bien le droit de s’habiller comme on veut, non?

    Je cherche peut-être la petite bête, mais je n’ai toujours pas compris sur quelles bases légales une religion peut protéger son image. On ne peut pas plagier ou reprendre un discours ou un texte "officiel" d’une église, à cause des droits d’auteur. OK. Mais pour le reste? "catholique" est-il une marque déposée? Y a-t-il des brevets sur les vêtements d’évêque?
    Bref, je reste perplexe: quels sont les moyens légaux dont le saint-siège dispose?

  10. @Grunt : Il s’agit des noms des papes et pas de l’expression "catholique". Et ça je comprends bien. Je suis par contre moins d’accord sur l’annexion de l’adjectif "pontifical".

  11. de base, on a (en tous cas en France) quelque chose qui existe déjà
    et marche très bien :
    le droit à l’image (pour la personne) et le copyright (pour la fonction).

  12. En 1993, j’ai vu, à côté de la place Saint-Pierre, quelqu’un qui vendait des sucettes à l’effigie du Pape. J’ai trouvé ça tout à la fois absurde, amusant, "marchand du temple" et de pas très bon goût (la vente, pas la sucette). Et aKa a surement eu l’occasion de voir encore pire !

    Je comprends qu’ils veuillent y mettre de l’ordre. Reste à voir jusqu’où…

  13. WereWindle

    @Grunt > d’un point de vue légal, s’habiller en prêtre (ou évèque ou cardinal, ou rabbin ou imam) pour "vendre" quelque chose (inclu promouvoir une idée) tombe plus ou moins sous le coup de l’usurpation d’identité.

    Je me rappelle pas que ça se soit déjà vu mais je pense que ça pourrait être invoqué.
    Il existe en droit commercial le "principe du mandat apparent" : vous avez tout l’air de représenter telle organisation, vous en montrez des signes visibles et explicite, on peut considérer que vous agissez pour le compte de ladite organisation et avec son consentement. (si je commets une erreur, 1/ je vous prie de m’en excuser, mes cours de Droits sont loiiiiiiiiin 2/ n’hésitez pas à corriger).

    Sinon, que le Vatican protège l’image du Pape et l’utilisation qui en est faite me parait normal (je dis pas souhaitable). Copyrighter la Bible est également légitime dans le "roleplay" de l’Eglise : la parole sacrée ne saurait être sujette à l’interprétation des béotiens. C’est un peu bête dans le sens où le message contenu dedans (un des messages…) est très libriste et orienté sur le partage.

    Mais de là à laisser un Livre qui a déjà causé des millions de morts du fait d’interprétations douteuses (au même titre que le Coran ou la Torah : le "message divin" a souvent servi de prétexte à éclater la tronche de son prochain) libre à la modification par tout un chacun, je comprends qu’on ferme l’accès…

    Bon ! dans l’Exode (Ancien Testament) il est dit qu’"[on] ne [laissera] pas vivre celui qui pratique la magie"… je m’en vais lapider Sylvain Mirouf et Harry Potter, moi… :)

  14. Je pense que ce texte ne s’appuie pas sur le droit des marques des pays, mais qu’il s’adresse tout simplement aux fidèles, auxquels l’Église peut tout à fait demander de faire ou de ne pas faire des choses.

    En gros, le message n’est pas « si vous utilises le mot « pontifical » sans autorisation, on vous colle un procès », mais plutôt « n’utilisez pas le mot « pontifical » sans autorisation ». C’est une instruction interne, je pense.

    Dans le même style, aller utiliser les mots « Nicolas Sarkozy », « présidentiel », « gouvernemental », « national », « préfectoral » et compagnie sans autorisation, ce n’est pas une bonne idée. C’est tout à fait semblable.

    @WereWindle : Des millions de morts, rien que ça… Tu ne confondrais pas avec d’autres événements plus récents ?

  15. "Comme si le formidable potentiel d’ouverture de notre nouveau siècle devait nécessairement s’accompagner d’une fermeture de tout ce qui touche aux droits d’auteurs, copyright et propriété intellectuelle."

    Sauf que :
    * le terme "propriété intellectuelle" suppose soit de parler en termes légaux (dans certains pays) ou de reconnaître un minimum de signification au terme… (cf position de RMS)
    * droit d’auteur et brevet, c’est déjà très différent, mais droit des marques et droit d’auteur, ce n’est plus du tout la même chose
    * protéger un nom, une marque, ça a son utilité, même quand on considère que les idées n’appartiennent à personne
    * firefox n’est pas un nom sans protection…
    * les noms sans protections utilisés à des buts de tromperie du peuple, on en a déjà des masses ("Internet Mobile Illimité" chez SFR même quand il n’y a que 80/443 via proxy, "Internet" tout court chez Orange FAI qui ne sait pas gérer son peering avec les USA, produit de tel coin, et j’en passe…)

    Bref, quitte à faire dans le un peu rapide, autant le faire là où les propos valent mieux d’être entendus sans explications au lieu de le faire sur cet exemple où c’est peu utile…

  16. WereWindle

    En comptant les morts des deux côtés (après tout les combattants eux-mêmes sont plus ou moins "victimes") et en ajoutant toutes les croisades, Jihad, guerres civiles de religion (St Barthelemy, Cathares, je connais moins les histoires internes des autres religions ni de quand date l’opposition violente Sunnites/Chiites…) je pense qu’on atteint au moins deux millions qui justifient un "des". Donc non je ne confond rien. :) mais ce n’est pas la question…

    Were

  17. @WereWindle : Avec des suppositions pareilles, on donnerait aussi des millions de morts au républicanisme, ou au laïcisme en général. Ce n’est pas une étude sérieuse, on peut, et on doit même se souvenir et déplorer les morts inutiles et les vandalismes culturels, mais sans supposer des nombres de façon douteuse. Déplorer les morts eux-mêmes, pas le caractère massif d’un génocide supposé sur des bases très vagues.

  18. Bonjour,
    Bien que je sois généralement assez critique vis à vis de l’église, je trouve ca plutôt normal de protéger le nom du pape simplement pour qu’un quidam ne s’investisse pas à tord de son autorité. Enfin bref les posts précédents illustrent très bien cet argument. Une autre raison bassement matérielle, est de considérer l’Eglise comme une entreprise commerciale qui défend sa marque.

    Cette défense n’est pas nuisible à la liberté : je peux toujours dire que le pape sent des pieds et que dieu est la vinasse du peuple (parce que l’opium c’est cher). Le fait que le nom du pape soit protéger n’y change rien. Par contre, je ne peux pas dire au nom du pape des choses qu’il n’a pas dit, ni vendre des produits qui s’affichent comme produits par l’entreprise de l’église catholique alors qu’ils sont tous faits dans mon garage par mon armée de petits hamsters.

    Ce que je trouve domange, c’est que sur ce blog vous entretenez un farouche fond flou anti tout ce qui touche à la propriété intellectuelle, ce qui au mieux dilue la lute pour les libertés et au pire joue carrément contre elle. En effet pouvoir identifier la source d’un produit est aussi proffitable au libre qu’au pas libre (voir l’exemple de firefox dans le post de Gage).

  19. Si je créé le Groupe NATIONAL du Logiciel Libre vous voyez bien que "national" ne renvoie pas à une propriété mais à un label !
    Votre idéologie vous impose sa grille de lecture !
    C’est dommage, en soutenant et en recommandant votre site j’ai l’impression de me tirer une balle dans le pied : je sais ce qu’il me reste à faire !
    Ajoutez à votre en-tête de site " … Il vise à diffuser le logiciel libre et à le faire connaître auprès du (plus large) public "laïcard" ", supprimez le pingouin choisissez le loup (hurler avec …) ou le mouton !

  20. Certains personnes réagissent ici (voire parfois sur-réagissent), peut-être parce qu’il leur a semblé se trouver devant une énième manifestation de méprironie (néologisme de mon invention, sous licence libre) facile faisant partie du fond de commerce de la culture "canal+ bobo de gôch".

    Dans mon esprit, l’idée ici n’était pas :
    – "regardez ce que l’église catholique vient encore de faire…"
    Mais plutôt :
    – "même l’église catholique se met à se soucier de près à la propriété intellectuelle (PI)"

    C’est la PI qui se voulait le centre du billet (avec le Vatican comme exemple) et non le Vatican (avec la PI pour exemple). Ce n’est pas tout à fait la même chose. Mais je reconnais que ce n’était pas forcément très clair.

  21. Après Hadopi, l’Hadopie XII…

  22. ciel_pardonnez_nous

    Vous avez l’air de dire que, parce que le Saint- Siège fait une déclaration le 19.12.09, c’est qu’elle ne prend effet qu’à partir de cette date. Donc ce qui voudrait dire selon votre logique, que le Vatican ne s’est jamais souciée de son image avant cette déclaration. Pure folie, absurde, et ubuesque.

    Désolé de tous vous contredire mais la volonté de préserver leur image n’est nouveau ni pour l’Eglise ni pour le Pape. Ça a toujours existé et démontré, suffit de fouiller un peu dans l’Histoire. La déclaration faite par le Vatican n’est qu’un rappel au respect de la liberté de religion, à leur respect face à tant de dédain et de mépris médiatiques, de haine et de moqueries populistes gratuites tant répandues au sein de la société. Car il faut bien l’admettre et le reconnaître, aujourd’hui,pour la plupart des ignorants anti-cléricaux, dire que l’on est catholique croyant et pratiquant est aussi bien vu que d’être terroriste, dire qu’on est prêtre c’est être jugé comme pédophile, dire qu’on est Pape c’est prôner la transmission du Sida, or tout cela est faux ou généralisé, voire tronqué pour déformé les propos du Pape

    Pour revenir à la déclaration il ne faut pas perdre à l’esprit qu’il s’agit d’un rappel : "il est précisé qu’il est de la compétence exclusive du Saint-Siège de veiller au respect dû aux Successeurs de Pierre".

    Quant à savoir sur quelle base légale le Vatican peut s’en prévaloir, la question ne se pose même pas. Cela fait partie de l’histoire, du droit non écrit, du droit coutumier, des usages en matières religieuses, et du droit international sur la paix religieuse.

    Les laisser en paix ce n’est pas plus normal que de respecter l’intégration des musulmans. De même que l’on ne dit pas n’importe quoi sur les juifs ou sur les musulmans, il n’y a rien d’étonnant a ce que ce soit différent pour les catholiques, et jusqu’à sa plus haute hiérarchie.