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L’actualité du cinéma remet périodiquement en lumière des œuvres littéraires qui peuvent ainsi trouver un nouveau lectorat. À condition toutefois de pouvoir y accéder librement sans attendre que plusieurs générations d’éditeurs et d’ayants droits aient tiré un substantiel profit des droits qu’ils confisquent pour un temps toujours plus indéterminé.
Tel est le cas dans cet article pour le roman Gatsby le magnifique, qui aurait dû être élevé depuis quelques années dans le domaine public aux États-Unis, mais qui demeure pour longtemps encore sous copyright. Ce qui n’apportera ni profit intellectuel ni profit économique.
Rappelons que le terme de copyright est conservé dans cette traduction en raison du contexte américain, mais que cette notion n’a pas de fondement juridique en droit français, qui ne connaît que les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Pourquoi Gatsby le magnifique n’est-il pas encore dans le domaine public ?
Article original de Parker Higgins sur le site de l’Electronic Frontier Foundation : Why Isn’t Gatsby in the Public Domain ?
Traduction Framalang : ,
Quand le film Gatsby le magnifique débarque dans les cinémas de tout le pays, il porte à l’écran l’histoire connue par des millions de lecteurs de ce classique de la littérature, souvent appelé proverbialement « le grand roman américain ». Voici un fait que peu de gens connaissent : même si le livre a été publié il y a maintenant presque 90 ans et fait partie de longue date de notre patrimoine culturel, il n’est pas encore entré dans le domaine public.
Oui, alors même que F. Scott Fitzgerald est mort il y a 73 ans (et donc est peu susceptible d’être sollicité pour créer davantage de chefs-d’œuvres), Gatsby le magnifique est toujours limité par le copyright.
En fait, il ne sera pas totalement libre pour le public américain avant le 1er janvier 2021 ; et encore, seulement si les durées de copyright ne sont pas encore une fois prolongées. Grâce à la loi Sonny Bono de 1998 sur l’extension du copyright, aucune œuvre publiée aux États-Unis n’entrera dans le domaine public avant 2019. Certains pays ont des lois légèrement plus saines sur le copyright, mais le représentant américain au commerce travaille ardemment à tirer profit des accords internationaux comme le TPP pour élargir le champ du copyright partout dans le monde.
Pire encore, une décision dramatique de la Cour suprême en 2012 a décidé que même une fois dans le domaine public, des œuvres peuvent en être retirées sur décision du Congrès. Entre les extensions excessives des durées de copyright et l’incertitude sur le statut du domaine public, créer de nouvelles œuvres fondées sur le domaine public est devenu difficile et risqué.
Nous ressentons concrètement les effets pernicieux des extensions du copyright tous les jours. Par exemple, une étude datant de l’année dernière sur les livres d’Amazon a révélé que les livres publiés après la date limite critique de 1923 sont bien moins disponibles que d’autres livres même plus âgés d’un siècle. Le résultat c’est que la littérature du XXe siècle a disparu de l’histoire des livres.
Et le problème ne s’arrête pas aux livres. Une autre étude par un professeur d’économie au MIT s’est penchée sur une archive de magazines sur le baseball, qui incluait des numéros dans le domaine public, et d’autres qui sont encore assujettis au régime du copyright. Par opposition, les images des numéros dans le domaine public peuvent être numérisées et redistribuées, si bien que leur disponibilité a énormément amélioré la qualité (et donc accru la lecture et l’investissement dans l’édition) des articles de Wikipédia sur les joueurs de baseball de cette époque.
Vous pouvez vous soucier ou non de certains joueurs de baseball des années 60, mais cette situation se répète encore et encore dans différents secteurs. Au nom de la préservation des profits pour une poignée d’ayants droit, notre histoire culturelle part en miettes dans un flou artistique légal qui nous est imposé.
Un domaine public réduit à la portion congrue ne nous vole pas seulement les œuvres passées, mais aussi nos œuvres futures qui pourraient se baser sur un domaine public élargi. Les ayants droit ont le pouvoir de bloquer des œuvres dérivées simplement en refusant d’accorder la licence pour ces œuvres. Et si on ne peut pas retrouver la trace ou confirmer l’identité des ayants droit, ce qui est tout à fait possible quand on discute d’œuvres qui ont presque un siècle, la difficulté d’obtenir une licence peut stopper tout simplement la production.
Ironiquement, cela cause du tort aussi à ces mêmes studios qui ont initialement fait du lobbying en faveur de la loi pour l’extension du copyright. Adapter des œuvres célèbres est un moyen puissant d’atteindre un public déjà familiarisé avec les personnages et l’histoire ; un vaste public est le terreau fertile pour de nouvelles œuvres. Par exemple, les premiers films de Disney exploitaient librement le domaine public pour proposer des versions des contes de fées classiques, mais son lobbying pour toujours plus de restrictions sur le droit d’auteur a privé les autres (et le public) des mêmes possibilités.
Le réalisateur de Gatsby, Baz Luhrmann, a lui-même tiré avantage du domaine public avec son film « Roméo+Juliette » en 1996. Le film était, bien sûr, une version très modernisée et adaptée de la pièce classique de Shakespeare, exactement le genre de chose qu’un ayant droit pourrait interdire en raison d’une « intégrité artistique », s’il existait une entreprise commerciale « Shakespeare » aussi douée pour le lobbying que Disney ou la MPAA.
Mais le film a aussi été un succès populaire et critique, rapportant presque 150 millions de dollars de recettes au box office, et le monde du cinéma se serait appauvri sans lui. Il devrait être évident pour Hollywood que le domaine public joue un rôle important en faveur d’une culture prospère, aussi bien sur le plan artistique que sur le plan économique. Augmenter la portée du copyright peut avoir paru un bon moyen de garantir les profits annuels, mais finalement le prix à payer est fort élevé aussi bien pour Hollywood que pour l’intérêt général.
Crédit photo : Bill Mc Intyre – licence CC BY-NC-SA 2.0
