L’Affaire Copyright ou les aventures de Tintin au pays des ayants droit

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L'Affaire Copyright - Couverture - PiccoloNous avons déjà eu l’occasion de le signaler dans notre billet sur Le Petit Prince. Fixer arbitrairement à une très longue période de 70 ans la durée des droits patrimoniaux après la mort de l’auteur au bénéfice des ayants droit est devenu quelque peu problématique à l’ère du réseau.

Ce qui se voulait au départ un équilibre équitable entre les droits du public et celui du créateur penche désormais très clairement en faveur du second (et de sa progéniture) sans autre réelle justification que le contrôle et le profit.

D’ailleurs à ce propos une petite parenthèse mathématique. Sans remonter le temps juste après la Révolution française où cette durée n’était que de 10 ans, on peut faire remarquer qu’en 1900 la durée était de 50 ans mais avec une espérance de vie dépassant à peine les 40 ans. Or aujourd’hui on a non seulement rallongé la durée des droits à 70 ans, mais l’espérance de vie approche les 80 ans[1].

Conclusion  : Les ayants droit ont gagné en un siècle 20+40, soit 60 ans de plus en moyenne pour exploiter les œuvres  !

Tout ceci n’est guère raisonnable. D’autant que cela aiguise les appétits des enfants et petits-enfants du créateur dans ce qui peut devenir là une source de revenus suffisante pour bien vivre, sans autre travail que de veiller jalousement au patrimoine du génie de la famille.

Capitaine HaddockCela leur fait même parfois un peu tourner la tête. Nous avions évoqué brièvement le cas de l‘anarchiste Léo Ferré, qui doit s’en retourner dans sa tombe. Mais la palme revient peut-être aux ayants droit de Tintin, ou plutôt de son papa Hergé, enfin surtout de ses héritiers, en l’occurrence sa veuve et son nouveau mari par l’entremise de la Société Moulinsart chargée de l’exploitation commerciale de l’œuvre du célèbre dessinateur.

Cette société a l’honneur d’un article sur Wikipédia. Extrait  :

La gestion de l’œuvre d’Hergé reste très controversée par certains tintinophiles qui l’estiment parfois trop stricte, trop commerciale, voire maladroite. Le prix élevé des produits dérivés, le contrôle rigoureux des sites internet amateurs ou encore les ratés de certains projets (l’adaptation de Tintin au cinéma et le musée Hergé par exemple) sont souvent pointés du doigt. Ainsi, en octobre 2009, Moulinsart SA a fait condamner en appel le romancier Bob Garcia à une amende de plus de 48 000 euros pour des vignettes qu’il avait citées dans un ouvrage pour enfants édités à seulement 500 exemplaires, voire pour des vignettes qui n’étaient pas citées du tout dans les ouvrages de l’auteur. Celui-ci n’étant pas solvable, la société n’hésitera pas à faire saisir sa maison.

Pour en savoir plus sur cette sombre histoire, voir Moulinsart l’a tué, presque sur La république des livres, le blog de Pierre Assouline (l’un des biographes d’Hergé soit dit en passant).

Capitaine HaddockIl faut bien comprendre que la moindre reproduction de vignettes est interdite par les avocats de Moulinsart  : « une vignette de bande dessinée est une œuvre à part entière, or une œuvre à part entière ne peut pas être citée (…) il y a environ mille vignettes par album, il y a donc mille dessins protégés par des droits d’auteur » (source JDD).

Impossible donc a priori de faire état d’un « droit de courte citation graphique ». Ainsi les quelques imagettes qui illustrent ce billet, d’un Capitaine Haddock abasourdi par la situation, sont en théorie illégales, sauf à penser qu’elles ne sont que des parties de vignettes et donc en quelque sorte des citations de vignettes (qu’elles proviennent indûment d’une photo d’exposition placée sous Creative Commons n’arrange évidemment rien à l’affaire).

Mais il n’y a pas que Bob Garcia qui ait eu à subir la vindicte de Moulinsart SA. On peut citer également les difficultés actuelles des éditions Bédéstory.

BédéStoryBédéStory publie sous le titre générique « Comment Hergé a créé… » des études portant sur la genèse de l’œuvre d’Hergé  : Comment Hergé a créé Tintin au Congo, Comment Hergé a créé Tintin en Amérique, et ainsi de suite.

Des titres proches des originaux, quelques vignettes reprises çà et là, et c’est la sanction  : Moulinsart SA attaque pour rien moins que contrefaçon  ! Heureusement le tribunal (d’Évry) a logiquement débouté et condamné Moulinsart pour procédure abusive et ordonné la main-levée des ouvrages.

Mais cela n’a pas suffit. Ils ont en effet fait pression sur les distributeurs dont la FNAC et Amazon, pour qu’ils ne proposent plus la dite collection dans leur catalogue, une lettre non équivoque de Moulinsart à la FNAC ayant été interceptée. BédéStory s’en insurge  : « Nous tenons à dénoncer avec force les méthodes commerciales scandaleuses utilisées par Moulinsart pour nous éliminer du marché sans le moindre jugement défavorable à notre encontre, ainsi que l’attitude lamentable de la FNAC qui n’a pas daigné répondre à notre demande d’explication. »

Capitaine HaddockL’ironie de l’histoire c’est que BédéStory a également publié tout récemment un album aux éditions « Parodisiaques » (histoire que ce soit bien clair) dont le titre, dans ce contexte, ne passe pas inaperçu  : L’affaire copyright.

En voici sa présentation, parce que je ne vais pas me gêner pour en faire la publicité (la couverture, tout en haut, et la page de garde, tout en bas, sont de Piccolo)  :

Dix scénaristes et dessinateurs de bande dessinée (Calza, Chabaud, Di Martino, Domas, Fortin, Mibé, Piccolo, Sen et Roulin) rendent hommage à Hergé à travers de courtes histoires parodiques (Brocante à Moulinsart, Tartarin et les cent dalles du pharaon, On a zappé sur Saturne, Cauchemar à Moulinbar, Remue-ménage à Moul1sard, Crincrin au chômage, Crincrin chez le psychanalyste, Les Aventures de Crincrin, Pinpin et la fin de l’or noir) en 52 pages quadri étonnantes d’imagination et d’humour. Ce recueil est le premier album parodique exclusivement consacré à Tintin.

Or, cette fois-ci, l’ouvrage ne va pas être retiré de la circulation, il ne va tout simplement pas être référencé  !

Ces petits récits (dont la plupart ont déjà été publiées précédemment avec l’accord écrit de Moulinsart). ne constituent pas des suites des Aventures de Tintin. Elles sont des hommages très respectueux à l’œuvre de Hergé et à Tintin, réalisées avec passion et talent par une dizaine d’auteurs vraiment tintinophiles. Elles ne contiennent aucune violence, ni racisme, ni allusion politique, etc. et ne peuvent en aucun cas faire de tort à l’image de Tintin. Elles s’inscrivent parfaitement dans le strict droit de l’exception de parodie.

Or, la Fnac (et la plupart des grandes librairies bédé, sites de vente en ligne, etc.) refusent purement et simplement de référencer l’ouvrage « suite aux pressions et menaces de Moulinsart ». Donc, cette fois Moulinsart fait l’économie d’un procès. Il suffit que leurs avocats envoient des lettres types de menace pour que commercialisation de cet ouvrage – parfaitement légal – soit définitivement compromise.

Faute de trouver une meilleure solution pour l’instant, BédéStory a décidé de proposer cet ouvrage en vente directe à nos quelques clients fidèles et aux quelques libraires qui ont encore un peu de dignité.

Cet album vous intéresse  ? Un message de soutien  ?

Vous pouvez leur écrire à  : bedestory AT gmail.com.

Tiens, il me vient en mémoire ce chinois qui, un sabre à la main, poursuivait Tintin dans Le lotus bleu  : « Il faut trouver la voie  ! Moi je l’ai trouvée. Il faut donc que vous la trouviez aussi… Je vais d’abord vous couper la tête. Ensuite, vous trouverez la vérité  ! ».

Ce chinois était devenu fou. Lui aussi.

L'Affaire Copyright - Page de garde - Piccolo

Triste (et scandaleux) épilogue  : Cet article a été mis en ligne le 22 février 2010. Une semaine plus tard, la Société Moulinsart gagnait un nouveau procès et obligeait BédéStory a mettre définitivement la clé sous la porte

Notes

[1] Les sources de ma parenthèse mathématique proviennent de cet article mais surtout de ce graphique.

22 Réponses

  1. Je suis surpris qu’il n’y ait pas de moyen juridique pour l’éditeur de se défendre de ce genre de manœuvre. Cela me parait, au minimum, être de la concurrence déloyale. Certes ce n’est pas forcément évident à prouver et c’est peut-être risqué d’un point de vue financier.

    Le plus simple pour eux serait de le diffuser sous une licence libre après tout vu que le but de Moulinsart SA c’est de bloquer la diffusion, autant la confier à des millions d’internautes…

  2. +1
    Un système de souscription/licence libre leur ferait sans nul doute le plus grand bien (il n’y a qu’à voir le succès des opérations de type Framabook pour réaliser que l’enthousiasme des "libristes" peut faire des merveilles)…

  3. Ce genre de comportement est un message d’avertissement à l’intention des artistes présents et à venir: vous aussi, vous voulez participer à ÇA?

  4. Albatros

    Cela fait bien 20 ans que je n’ai pas acheté un produit lié à tintin, c’est à dire, tous les albums des éditions Moulinsard et des autres séries chez Casterman (qui cautionne en laissant agir), figurines, etc….
    Les seuls Tintin que j’ai en ma possession sont deux pirates (le petit vingt-cinquième et l’énigme du troisième message) et mes 3 enfants (de 10 à 15 ans) n’ont lu la série réelle que chez des copains.
    Quand ces gens abandonneront leur vision mercantile de l’art, je reverrais mon jugement.

  5. Vais préciser quelques petits trucs 🙂
    Je suis libraire (dans un Espace Culturel Leclerc).
    J’ai suivi les déboires de Bédéstory.
    Au départ, cet éditeur était diffusé (les représentants qui viennent présenter les futurs livres et prendre les commandes) et distribué (la société qui envoie les ouvrages en librairies et s’occupe de la facturation) tout à fait normalement.
    Puis les ennuis sont arrivés et bien sûr, plus d’approvisionnement pour moi car bien entendu le distributeur a tout arrêté et à gardé sous scellé les ouvrages.
    Puis, par chance et parce que je pense que le diffuseur a donné les contacts e-mail ou par un autre moyen, j’ai reçu ça :

    Bonjour,
    J’ai le plaisir de vous informer de la sortie cette semaine de nos deux nouveautés :
    – "Comment Hergé a créé Le Sceptre d’Ottokar", 25 euros TTC
    – "Tintin parodies – Episode 1 – L’Affaire Copyright", 25 euros TTC
    Voir arguments et couvs en PJ.
    Les tomes 1, 2 et 3 de la collection "Comment Hergé a créé…" sont disponibles.
    Les tomes 4, 5 et 6 sont toujours retenus illégalement par notre présumé diffuseur malgré une décision de justice qui nous est favorable.
    Je reste à votre disposition pour toute commande de réassort et/ou nouveauté.
    Bien à vous,
    Anna

    Donc pour l’instant, c’est le statu quo pour les premiers mais petite remarque : les livres sont passés de 18 à 25 € et quand j’ai demandé le pourquoi, je vous laisse deviner la réponse 🙂

    Par ailleurs, je tiens à signaler un autre éditeur qui a subit le même problème : http://www.leopardmasque.com/blog/ et dont les livres sont diffusés / distribués par la même société que pour Bédéstory 😀

    Enfin, pour ce qui est d’un hypothétique courrier de Moulinsart SA, mon enseigne n’est pas centralisée, contrairement à la FRAC donc je fais venir personnellement les ouvrages que je veux en magasin et Bédéstory y est présenté un peu en avant… (même si, soyons réaliste, chez moi, le public cible est très restreint).

    Mais soyons clair, Moulinsart SA est en elle-même une parodie du droit d’auteur car les soucis sont connus : n’importe qui qui veut faire un truc en rapport avec Tintin va au devant de problèmes.
    Il y a des années que ça dure, par exemple les figurines Tintin retirés de la vente dans les années ’80, j’en ai entendu parlé…

    Souvenez-vous, pour ceussent qui connaissent, du meilleur site Tintinophile du monde : Tintin.qc.ca qui, suite à des échanges par courrier/mail a dû fermé ZE site sur Tintin, alors qu’il n’y avait AUCUNE infraction flagrante et vol manifeste.

  6. Petit rajout :
    @Albatros : si Casterman envoie paître Moulinsart SA, ça fera un GROS éditeur en moins en France 🙂 sans compter d’autres implications (le monde de l’Edition est un petit monde)…
    Quant à se priver de Tintin sous ce prétexte mmmm moi j’ai décidé que mon fils ne verra jamais Windows dans la vie réelle donc je ne l’envoie pas à l’école ni au travail 😀

  7. Lamentable.
    Moulinsart devrait être condamné à la confiscation de tout ses droits au profit des seuls vrais héritiers dignes de hergé: les fans de Tintin.

  8. Ultra fan de tintin, j’ ai tous les albums (y compris l’Alpha Art), et je les ait tous lu des dizaines de fois depuis ma plus tendre enfance : fan inconditionnel donc.
    Hergé ayant souhaité qu’il n’y ai pas de suite à son œuvre, ses héritiers font fructifier le travail de cet auteur génial.
    « Il y a certes des quantités de choses que mes collaborateurs peuvent faire sans moi et même beaucoup mieux que moi. Mais faire vivre Tintin, faire vivre Haddock, Tournesol, les Dupondt, tous les autres, je crois que je suis le seul à pouvoir le faire : Tintin c’est moi, exactement comme Flaubert disait "Madame Bovary, c’est moi !". »
    (extrait de l’excellent article Wikipedia sur Hergé : http://fr.wikipedia.org/wiki/Herge)
    D’autres ont fait un autre choix : on peut lire la suite des aventures de Black et Mortimer, par exemple…
    Hergé étant mort en 1983, ses héritiers, qui n’ont rien de génial, mais qui ont la mainmise sur tout ce qui concerne Hergé et son oeuvre, peuvent donc continuer à faire fructifier leur patrimoine jusqu’en 2053…
    « La société anonyme Moulinsart (162 avenue Louise, 1050 Bruxelles, Belgique) est titulaire exclusive, pour le monde entier, de l’ensemble des droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé, en particulier Les Aventures de Tintin. Le droit d’auteur protège non seulement les albums de bande dessinée et les dessins (cases, strips, planches, dessins hors-textes, couvertures), scénarii, textes, dialogues, gags, mais aussi les décors, les personnages et leurs caractéristiques, les noms, titres et lieux imaginaires, les onomatopées, polices de caractères et autres éléments de l’œuvre d’Hergé. »
    C’est on ne peut plus clair…
    Connaissant le fonctionnement de Moulinsart, Il aurait été plus judicieux d’obtenir leur autorisation avant de créer l’Affaire Copyright…
    Par contre, faire pression sur les canaux de vente pour empécher la diffusion d’une oeuvre me parait etre un abus de pouvoir : d’habitude l’oeuvre est publiée, puis retirée rapidement de la vente suite à l’action des ayants droits et la parution d’un jugement du tribunal, me semble-t-il. Ici, la réputation de Moulinsart fait reculer tous les diffuseurs de presse…

  9. Je viens d’apprendre qu’Hergé est décédé 🙁
    Soit dit en passant, plutôt que de râler sur Moulinsart, il faudrait plutôt râler sur la loi, non ? Moulinsart ne fait que l’appliquer, il me semble.

    @jeanphy:
    Ce n’est pas parce que j’apprécie une oeuvre que je devrais avoir le droit de la copier, de la parodier, d’en revendre des copies, …

    Les 70 ans après que le rigolo ait claqué, ça me semble être presque synonyme d’éternité. Très peu d’oeuvres ont une telle durée de vie. Je pense qu’assez peu de gens écoutent encore de la musique des années 30 ou 40. Non, pas besoin de me sortir votre arrière-grand-oncle comme exemple. Assez peu de gens regardent encore des films des années 30 ou 40. Assez peu de gens lisent (ou regardent ?) encore des bandes dessinées des années 30 ou 40 (soit dit en passant, j’ai un exemplaire vraiment génial de Tintin au Congo – je le ferai lire à mes enfants).

    Une question marrante que je me pose, c’est … à qui est-ce que ça rapporte le plus d’argent, au créateur, à la progéniture ou aux éditeurs divers ?

  10. Je ne vois pas trop de problemes de droit d’auteur ici même si la durée de 70 ans est excessive.
    Je vois surtout les péripéties d’une société d’exploitation des droits dont les dirigeants sont d’une avidité malsaine et manifestement peu digne de leur "héritage".

  11. Si encore c’était contre des copies ou des scans en téléchargement.
    Mais là, contre les sites amateurs (faits par les fans) et les auteurs parodiques qui rendent hommage. Quand comprendront-ils que c’est la communauté des gens passionnés par une œuvres qui la font vivre et qui sont près à dépenser leur argent ?
    Pourquoi pas attaquer les enfants qui prêtent leur BD à leurs copains ?

    L’importance de la communauté, les héritiers d’Elvis Presley, par exemple, l’ont bien compris, ils encouragent les sosies, les imitations parfois lamentables et continu de vendre très bien les originaux.

  12. @Incontinentia Buttocks

    Non, Moulinsart SA n’applique pas le code de la propriété intellectuelle car le droit de parodie, de citation existe. Moulinsart SA refuse d’appliquer le code. Il font leur propre loi. Aux US, il existe aussi le Fair Use.

    Tremblons: Tintin au Pays des Fées http://librefan.eu.org/node/348

  13. @ Mc Rack
    > Pourquoi pas attaquer les enfants qui prêtent leur BD à leurs copains ?
    CHUT !! Ils vont t’entendre !

  14. @ Incontinentia Buttocks
    « Ce n’est pas parce que j’apprécie une oeuvre que je devrais avoir le droit (…) de la parodier »

    Sur l’aspect moral, c’est de l’ordre du politique. (en espérant sincèrement ne pas être lu par un ponte de l’UMP)
    Sur l’aspect légal, c’est actuellement du ressort de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle, qui est clair à ce sujet :
    « Lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :
    (…)
    4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ; »

  15. L’épilogue :
    http://lci.tf1.fr/economie/entrepri
    Condamnation de la société Bédéstory, qui du coup met la clé sous la porte…
    Les héritiers de Tintin ont encore frappés !

  16. Merci Dub, j’ai fait menton de ce triste épilogue en fin d’article.

    "L’amende totale s’élève à plusieurs dizaines de milliers d’euros notamment pour violation du droit moral de l’auteur, violation des droits patrimoniaux, concurrence déloyale parasitaire…
    La justice a par ailleurs demandé la cessation immédiate, sous astreinte de 100 euros par jour, de la commercialisation de ces ouvrages et la destruction de tous ceux qui ont déjà été imprimés."

    Ok, ils ont pris quelques libertés en copiant certaines vignettes mais ils ont créé quelque chose de plus avec ces tentatives d’expliquer la genèse des œuvres. Quelque chose d’utile aux autres passionnés. Que Monsieur Rodwell, dont le seul lien avec Tintin est d’avoir épousé la veuve d’Hergé, ait un tel pouvoir sur le remix de passionnés, m’interpelle et me choque au plus haut point.

  17. David

    Totalement dégouté ! En plus on ne peut strictement rien faire. C’est le sentiment d’impuissance qui prévaut :-(((

  18. Le trésor de Rackham le Rouge ne se trouve pas dans l’épave de la Licorne mais bien à Moulinsart… On se demande bien qui des deux bâtit sa fortune grâce à la piraterie.
    Celui qui profite de l’héritage laissé par un ancêtre ou celui qui part à l’abordage de nouveau navires ?

    Personnellement j’ai quelques albums de Tintin, mais c’est sur mon netbook que préfère les lire (et à plus forte raison maintenant) 😉

  19. Lamentable. Hergé aurait de quoi avoir honte de son héritier. Le prolongement des droits d’auteurs après la mort de l’auteur est une belle connerie, qui, par définition, ne peut pas profiter à la création nouvelle, uniquement à l’exploitation commerciale de la création existante.

  20. kerozen

    J’ai participé à ce livre en écrivant quelques scénarios, je suis un grand fan de tintin et c’est avec respect et amusement que j’ai "animé" le personnage qui m’a fait découvrir la BD. Pour les auteurs , ce n’est pas une question d’argent (l’ouvrage est édité à 1000 exemplaires!!! et il n’y a pas d’avance sur droits). L’attitude de Moulinsard est honteuse.
    Qui manque de respect à Hergé, eux qui profitent avidement d’une oeuvre qui n’est pas la leur, moi qui rend homage à un de mes héros favoris et à son géniteur?
    Si certain ont lu le livre, peuvent-ils en réaliser une critique ?
    merci d’avance

  21. Une autre histoire totalement délirante et passablement similaire sur Rue89 :
    "Poursuivie pour avoir situé son polar au Marché Saint-Pierre"
    http://www.rue89.com/2010/03/04/pou
    La judiciarisation du monde est l’une des principales atteintes à nos libertés en ce début de nouveau millénaire.

  22. Le Copyright est un non sens car ont finiras par protégé tous et n’importe quoi avec le temps, les inovations vont devenir un vrais casse tete pour l’avenir.