Traduction : lettre de menace de la RIAA aux étudiants

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RIAA Keep your Hands Off My iPod - _nickd - CC-BY

Fin février la Recording Industry Association of America (ou RIAA), association qui défend les intérêts des fameuses majors (c’est-à-dire plus de 90 % de l’industrie du disque), a convaincu les administrations de plusieurs universités américaines de lui permettre d’adresser des lettres de menaces de poursuites judiciaires à quatre cents de leurs étudiants "déviants".

Nous avons tenu à traduire l’une d’entre elles[1] parce nous trouvons la méthode, le style et le ton particulièrement édifiants.[2]

Madame / Monsieur

Nous avons demandé à votre Fournisseur d’Accès Internet de vous faire parvenir ce courrier en prévision d’un procès que nous allons intenter contre vous devant la Cour Fédérale pour infraction aux lois sur le copyright. Nous représentons un certain nombre de grandes compagnies de l’édition musicale, incluant EMI Recorded Music, SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT, Universal Music Group and Warner Music Group, ainsi bien que toutes leurs filiales et partenaires (« l’industrie du disque »), en nous chargeant des poursuites pour infraction aux lois sur le copyright contre des individus qui ont illégalement téléchargé et mis à disposition des enregistrements sonores sur des réseaux pair-à-pair.

Nous avons recueilli les preuves que vous aviez violé les copyrights détenus par ces compagnies. Nous joignons à cette lettre un échantillon sonore des enregistrements dont nous avons la preuve que vous les avez distribués par l’intermédiaire du réseau pair-à-pair AresWarezUS (Ares). Au total, il est prouvé que vous avez mis à disposition 321 fichiers audio, dont un nombre substantiel sont des enregistrements sonores propriété de « l’industrie du disque ».

La raison pour laquelle nous vous envoyons cette lettre avant le début des poursuites est de vous donner l’occasion de trouver un arrangement dès que possible. Si vous nous contactez dans les vingt (20) prochains jours, nous vous offrirons un arrangement financier pour un montant sensiblement inférieur comparé à ce que nous demanderons après le début du procès ou comparé à ce que la cour pourra réclamer contre vous. Si vous êtes intéressé à résoudre cette affaire rapidement de cette manière, veuillez entrer en contact avec notre service juridique ou, alternativement, veuillez régler la somme immédiatement en ligne chez www.p2plawsuits.com, en utilisant l’identifiant CASE ID# qui apparaît en haut de cette lettre.

Dans votre réflexion pour savoir si vous souhaitez régler cette affaire, voici quelques éléments que vous devriez prendre en considération :

  • la Loi sur le copyright impose une gamme de dommages statutaires pour les infractions. Les dommages minimum en vertu de la loi sont de $750 pour chaque enregistrement dont les droits d’auteur ont été violés (« partagé »). La demande de réparation peut être beaucoup plus élevée. En plus des dommages, vous pouvez être également chargé de payer les honoraires légaux que nous débourserons pour les poursuites, et pouvez être sujet à une injonction écrite contre vous pour vous empêcher de poursuivre ces infractions.
  • Maintenant que vous êtes averti qu’un procès peut être engagé contre vous, vous avez obligation de préserver les preuves liées aux poursuites contre vous. Ce qui dans le cas présent signifie, a minima, que vous devez conserver la totalité des enregistrements que vous avez mis à disposition pour le téléchargement, ainsi que tous les enregistrements que vous avez téléchargés. De plus, vous ne devez surtout pas essayer de supprimer les programmes de pair-à-pair de votre système – même si vous êtes dans l’obligation de ne plus les utiliser. Pour plus d’information sur la manière de faire ceci, allez visiter le site www.musicunited.org.

Ceci est une affaire sérieuse et si vous avez des questions, nous vous encourageons fortement à nous contacter pour nous les poser. Pour finir, si vous voulez plus d’informations concernant le téléchargement de musique/partage et les réseaux pair-à-pair, veuillez visiter www.p2plawsuits.com.

SI NOUS N’AVONS PAS DE VOS NOUVELLES DANS MOINS DE VINGT (20) JOURS CALENDAIRES A PARTIR DE LA DATE MENTIONNEE EN HAUT DE CETTE LETTRE, NOUS INTENTERONS UN PROCÈS CONTRE VOUS DEVANT LA COUR FÉDÉRALE.

Nous ne sommes pas vos avocats, et nous ne sommes pas en train de vous donner des conseils légaux. Nous vous encourageons à consulter un avocat immédiatement pour vous conseiller sur vos droits et vos responsabilités.

Sincèrement,
Donald J. Kelso

Notes

[1] Big thanx aux traducteurs GaeliX et Olivier du groupe de travail Framalang.

[2] L’illustration est un détail d’une photographie de _nickd intitulée RIAA Keep your Hands Off My iPod issue de Flickr et sous licence Creative Commons BY.

17 Responses

  1. Ohoh

    Ah ben mince alors, je suis peut-être naïf mais moi j’aurai peur et je ne saurai pas quoi faire…

    M’enfin, je ne télécharge pas illégalement, donc…

    Vive Jamendo et Cie !

  2. Djam

    La méthode est détestable, certes, mais c’est la loi.
    Qu’on soit une éminente célébrité ou un pauvre inconnu, elle s’applique (théoriquement) de la même façon à tous.

    Et les échanges P2P de fichiers piratés n’ont rien à voir avec la culture libre.

    Oui aux logiciels d’échange par internet, non aux DRM, oui à l’obligation d’interopérabilité, je suis prêt à me bouger et à me faire entendre pour défendre ça, mais au-delà du droit à lire sur n’importe quel support un média aquis légalement, ne me demandez pas de plaindre ceux qu’on poursuit pour piratage.

    Comme le dit Ohoh, ce genre de démarche devrait juste nous pousser à nous tourner vers l’art libre.

  3. Maps

    La question se pose également d’un point de vue juridique de savoir :
    1) si tout y est correct de la part de l’accusation et des charges ?
    2) quelle est en général la sévérité des juges américains sur la question ?
    3) quels sont les recours possibles ?

    Au final, et surtout, est-ce que ce courrier sera réellement suivi de procès ? Cette question est essentielle : si ce n’est pas le cas, la RIAA se fait facilement un peu d’argent de poche sans procès (pour tout ceux qui auront les chocottes et débourseront l’amende sans sourciller)…

    D’ailleurs le message n’indique pas ce que la RIAA fera de cet argent de poche…

  4. chipo

    Quand quelqu’un achète un CD, je trouve qu’il a le droit de faire avec ce qu’il veut… même si c’est le partager…
    L’exemple est ridicule, je sais, mais imaginez-vous que Peugeot commence à vous réclamer de l’argent à chaque fois que vous prêter votre voiture à un ami ??? Je vois aussi assez mal l’académie française réclamer son dû à chaque fois que l’on parle français… non ? C’est pourtant ce qui se passe avec la musique (les logiciels et les livres)…
    Mais bon, je me lance avec ceci dans l’éternelle discussion du libre vs. le propriétaire…
    L’information ne devrait pas être une valeur marchande. La connaissance appartient à tout être humain, et pas seulement à ceux qui peuvent se la payer…
    Le débat ne devrait, à mon avis donc, pas s’axer sur le fait que nous enfreignons la loi mais sur la légitimité de cette même loi !!

  5. Djam

    Chipo, je pense que nous sommes nombreux ici à être d’accord sur l’intérêt de la culture libre, mais ce que nous souhaitons ne doit pas se faire au détriment des lois de la société dans laquelle nous vivons.

    Soit tu acceptes ces lois, soit tu les enfreins en assumant toutes les conséquences de tes actes, ce qui s’appelle la désobéissance civile, comme pour l’euthanasie, le fauchage des OGM, les bloquages de convois nucléaires, ou, plus proche de nos préoccupations, le contournement des DRM, la lecture de DVD avec des bibliothèques de décryptage interdites, etc…

    Dans le plus strict cadre légal, tu peux écrire à tes représentants politiques, aller à leur rencontre, etc, pour leur proposer de faire évoluer les choses.

    Si tu choisis la seconde hypothèse (désobéissance civile), tu as intérêt a avoir des arguments de bonne foi et percutants pour convaincre (éventuellement) le tribunal d’être clément avec toi. Et peut-être, par la suite, faire changer la loi si tu arrives à te faire entendre sur le plan médiatique et politique.

    Le modèle de la culture libre ne pourra être accepté que s’il est choisi délibérément par des artistes, pas si on leur impose un partage de leurs oeuvres qu’ils n’ont pas voulu: Nous refusons de nous voir imposer leur modèle, ne leur imposons pas le nôtre mais faisons le respecter.

  6. MilkaJinka

    @Djam : Le fait que ce soit la loi n’empêche pas la méthode d’être haïssable. Tout comme le fait que ce soit la loi n’empêche pas le fait que la loi soit absolument inadaptée.

    En l’occurence ces lois sont clairement biaisées envers non pas les artistes, mais les majors, l’industrie, et là ça ne va pas.

    Loin de moi l’idée de légitimiser l’échange non-autorisé de fichiers, mais la culture c’est ça : quand on a quelque chose qui nous plaît on veut le partager et on ne peut pas empêcher ça. On se prêtait les CD, maintenant on s’envoie les fichiers. Le problème est que l’impact est beaucoup plus grand.

    L’art libre est une excellente solution à cette nouvelle problématique numérique, mais pas la seule solution viable. Mais adapter les lois ou envisager des voies telles que la licence globale (profitable à la fois aux artistes et aux publics) va contre les intérêts financiers des majors, qui font tout pour réprimer et empêcher ça.

    Le système est vérrouillé, et il serait dans l’intérêt de la culture libre que les artistes et les publics aient une plus grande marge de manoeuvre.

    Ces méthodes répressives envers des étudiants (donc peu fortunés, mais aussi grand diffuseurs, et grands consommateurs de concerts – mais les concerts ça rapporte moins aux majors) vont donc à l’encontre de la culture libre, et de la culture en général.

    Sinon je suis tout à fait d’accord avec ton second commentaire 🙂

  7. Djam

    @MilkaJinka : Méthode détestable et lois inadaptées, nous somme d’accord. Le seul point qui me gêne dans ton argumentation, c’est l’amalgame entre la découverte culturelle et le peer to peer.

    En France, il y a eu des jugements qui considèrent que le téléchargement entre internautes fait partie de la copie privée (ce que je trouve un peu tiré par les cheveux, mais passons). En revanche, la mise à disposition publique de musique est plus fermement condamnée. Ce n’est donc pas le partage en lui-même, mais bien la distribution massive, incontrôlée et illimitée des œuvres à des gens que tu ne connais pas qui est réprimée.

    Et avec tous les moyens d’échanges qui existent, les sites web de vente en ligne qui proposent un grand nombre de titres à l’écoute, partielle ou totale, j’ai du mal à croire que ce soient les lois actuelles qui t’empêchent de découvrir le CD d’un de tes amis.

    Comme tu le dis "le problème est que l’impact est beaucoup plus grand". Pourquoi ? Parce que les gens ne se servent pas du téléchargement pour découvrir de la musique, mais bien, le plus souvent, pour se la procurer, et la conserver sans aucune intention de l’acheter. Et là apparaît la différence entre la culture et le vol caractérisé.

    Quant à la licence globale, je la vois comme un modèle tiers. Que ceux qui veulent l’adopter l’adoptent, mais :
    1- que je ne sois pas obligé de la payer systématiquement avec mon abonnement à internet si je n’en veux pas (contrairement à ce qui a été prévu un temps);
    2- que les artistes qui ne souhaitent pas passer par ce biais là n’y soient pas contraints.
    C’est toujours le même problème : la volonté d’imposer un modèle.

    Enfin, les majors, je les méprise pour beaucoup de choses, comme la vente des CDs plus chers que les vinyles pour un coût de production bien moindre, leurs pressions politiques pour rendre délictueux le contournement de mesures techniques de protections qui empêchent de jouir d’un bien acquis légalement (dernier cas en date, ce soir avec un DVD zone 1 illisible sous Linux et MacOS – quotat de changement de zone atteint), la non indication du temps de la bande son, parfois réduite à 28 ou 35 minutes, etc. mais en aucun cas ce n’est au client (seul mot adéquat) de se faire justice lui-même, ou encore moins de défendre lui-même l’artiste. Genre "Je pirate, mais c’est parce que les maisons de disques ont plein d’argent" ou "Je pirate, mais je vais voir les artistes en concert pour les rétribuer EUX". Artistes et MDD ont signés des contrats dans lesquels le public n’a pas à s’immiscer.

    Elles font de l’argent ? Et alors ? Si c’est ça le problème, il va aussi falloir penser à s’attaquer aux opérateurs mobiles qui se partagent le marché à coup d’ententes illicites sur les prix depuis près de 10 ans, aux groupes pétroliers qui augmentent la part de leur marge avec le prix du baril, aux hypermarchés, etc, etc.

    Bon, j’arrête, je me suis peut-être un peu emballé ;o)

  8. Épimétheus

    ça me rappelle les échanges sur les forums de framasoft au moment des débats sur la loi DADVSI.
    Je ne veux rien relancer mais je rappelle simplement que ce sont souvent les ayant-droit qui se plaignent, en l’occurrence les majors. J’ai d’ailleurs trouvé les artistes un peu mous du gland à profiter du débats pour recentrer leurs intérêts. Les arguments d’un Aubert ou Souchon puent un peu trop la rhétorique pré-machée des majors.

    Ce sont ces artistes et les détenteurs de leurs droits patrimoniaux qui ont parasité les échanges éclipsant au passage les véritables enjeux.

    Quant à la loi, il est assurément évident que si on ne la respecte pas on risque d’avoir des problèmes. J’ai l’honnêteté de dire que je télécharge de la musique illégalement. Non pas pour en faire le commerce, mais tout simplement parce que j’aime la musique. C’est malheureusement un délit ; que voulez-vous que j’y fasse. Je suis par ailleurs très fan de gâteaux orientaux et ce n’est pas pour cette raison que je vais aller en voler auprès des commerçants alors, pourquoi simplement la musique et pas le reste ????

  9. Bogoris

    Depuis quand n’importe qui peut demander des choses confidentielles aux FAI ?

  10. Bogoris

    "pourquoi simplement la musique et pas le reste ????" -> C’est pas que la musique, c’est la culture en général. Tout ce qui est immatériel et qui fait que quand toi tu le possède aussi, ça ne lèse pas celui qui te l’a donné (ou chez qui tu l’a pris, "volé" diraient les majors), étant donné que celui qui te l’a donné le possède toujours. C’est ce qu’expliquait Michel Seyres à propos de Wikipédia.

    Honnêtement, le vrai débat c’est "peut-on être propriétaire d’une idée ?". Pour moi non. Après, c’est sûr que si on l’a introduit, c’est peut-être pour encourager la création. Mais à aujourd’hui, quand on voit le mouvement libre, moi je crois que la création n’a plus besoin d’être encouragée. À la limite, j’envisagerais peut-être de garder les brevets, parce qu’il est important d’encourager la science, mais c’est tout. Et faut faire gaffe aux abus aussi dans ce domaine là…

  11. Joel

    J’ai été moi aussi, il y a longtemps maintenant, comment dirais-je ?, "embêté" par une affaire similaire à laquelle le procureur n’a pas donné suite étant donné la faiblesse des fichiers échangés ; aujourd’hui peut-être en serait-il autrement.
    Une association d’éditeur récupérait des fichiers mis dans mes dossiers de partage puis, lorsqu’elle a estimé en avoir assez, elle a porté plainte… et un gendarme est venu chez moi. Croyez-moi, ça fait étrange de le voir débarquer, fouiller dans vos placards et emporter vos disques durs, vos CD (pas de DVD à l’époque)…
    J’ai compris la leçon. Alors, chers amis ; la leçon, elle est simple : profitez tant que c’est encore possible, mais ne participez pas ; ces organismes ne chassent pas ceux qui "consomment" illégalement mais ceux qui distribuent, moyennant paiement ou pas.
    CQFD.

  12. Zayan

    @Djam : Je suis assez d’accord avec toi et ton emportement final montre bien où se situent les réels problèmes.

    Sinon la systématisation du pillage et en parfaite relation avec la surconsommation et le désir de posséder.

    A vouloir toujours plus on finit par ressembler à ces gens friqués qu’on peut tant hair. Si on était à leur place notre position ne serait pas différente de la leur.

    Un petit coup de pub pour les majors et une sanction à titre d’exemple. Je suis sûr que ça va faire des émules et que 0,001% des personnes qui téléchargent et/ou redistribuent des fichiers "illégaux" vont cesser toutes activités pendant au moins une quinzaine.

  13. MilkaJinka

    @Djam : Ne t’en fais pas, je ne fais pas l’amalgame entre P2P et découverte culturelle. Je suis tout à fait d’accord avec le fait que la "distribution massive et incontrôlée" n’est pas une chose positive. Pour ma part je ne télécharge JAMAIS de musiques dont la licence ne permet pas la redistribution.

    Je ne parlais pas de mon cas particulier, j’essayais d’expliquer ce qui à mon sens est la pratique générale face à la musique et à la culture : quand on aime, on veut le faire découvrir, point. Les méthodes employées pour cela, c’est un autre débat. Je sais parfaitement bien me diriger vers les sites officiels, Last.fm ou au pire MySpace pour aller jeter une oreille à de la musique SACEMisée, mais ce n’est pas le cas de tout le monde, et le P2P est arrivé suffisamment tôt et suffisamment fort pour acquérir une place d’où il est difficile de le déloger.

    Soyons clair : je me fiche du fait que les maisons de disque se fassent de l’argent. Si c’est pour diffuser de la bonne musique je ne vois pas où est le problème à leur donner de l’argent, je n’ai absolument rien contre eux. C’est quand l’argent devient le but premier (au lieu de la musique) et induit des comportements comme celui-ci au lieu de réfléchir à un modèle plus approprié, que ça me pose problème.

    Si je suis d’accord avec toi quant à la licence globale (ne pas imposer un modèle), mais je pense que tu simplifies beaucoup trop la problématique du téléchargement : ce n’est pas simplement pour "éviter d’acheter", "du vol", au contraire. Si c’était si simple ça ne serait pas un tel problème.

    Bien sûr il y a aussi cette dimension, ne nous voilons pas la face, mais il y a aussi ce que j’ai dit, une manière de découvrir, de tester. Il y a aussi ceux qui aiment la musique et qui ne peuvent se permettre financièrement de tout payer. De plus, je suis quasiment certain qu’une bonne partie de la musique téléchargée n’aurait de tout façon jamais été achetée.

    Il est facile de télécharger et ça fait son succès, mais ça pousse à télécharger des musiques qu’on on aurait jamais pensé à écouter autrement. C’est comme aller sur Wikipedia et naviguer de page en page sur des sujets qu’on ne connaissait pas. C’est une façon de se cultiver. Il ne faut pas nier la dimension "découverte" qui au final va avoir aussi un effet sur les ventes de disques. Si on diversifie nos horizons, il va y avoir des artistes qu’on va vouloir avoir en CD.

    Parmi les études diverses et contradictoires qu’il y a eu sur l’effet du P2P, certaines on noté un effet positif sur la vente de disques. De gros téléchargeurs sont souvent de gros mélomanes donc de gros acheteurs de CD. Tout ça pour dire que la situation est BIEN TROP COMPLEXE pour être résumée au vol-on-veut-tout-gratuit. C’est ce que certains veulent faire croire (majors), mais c’est simplement étouffer le débat. Pour ma part, il est évident que ce sont des nouveaux usages, et en tant que tels ils apportent une problématiques nouvelle et demandent une adapation ou une refonte du modèle existant. Vouloir continuer comme avant, c’est ça l’utopie. On arrêtera jamais cette diffusion numérique. C’est comme si les orchestres de chambre menaçaient les détenteurs de phonographes : qui doit s’adapter, les usages ou les méthodes ?

    C’est aussi pour cela que j’ai de la sympathie pour les licences comme Art Libre ou les Creatives Commons : car elles sont une réponse possible à cette nouvelle problématique. Elles ne se sont pas voilé la face en essayant de vivre dans le passé. Il n’y a PAS de réponse tout faite et parfaite pour ces nouveaux usages, il faut donc chercher au lieu de menacer, réprimer et diaboliser ceux qui vous font vivre.

    L’équilibre, c’est toujours la même chose : il faut prendre en compte, ne pas diaboliser ni idéaliser, et chercher un accord, une harmonie. Quand on dégaine les armes, c’est une preuve de défaite.

  14. nonouinon

    Je suis contre les réseaux p2p, je pense qu’il n’y a pas de liberté sans responsabilité, et que l’anonymat du p2p est dangereux pour tous.

    je suis contre le monopole, et il me semble évident qu’une industrie qui peut imposer un produit aussi impopulaire que les DRM jouit d’un monopole.

    Je suis pour une révision totale des droits de création afin de s’orienter plus vers une rémunération des compétences plutôt que des idées.

  15. GaeliX

    Quelques news sur le sujet : Selon la RIAA, près d’un quart des étudiants poursuivis ont finalement accepté une transaction avec l’association de défense des intérêts de l’industrie de la musique.
    Lire la suite sur PCInpact : http://www.pcinpact.com/actu/news/3

  16. Laurent

    En France, ce genre de procès déboucherait sans aucun doute sur un non-lieu.
    Car collecter des informations sur des personnes sans leur autorisation explicite est une violation de la loi Informatique et Liberté.
    De plus, de nombreuses études ont maintes fois démontrée que le téléchargement (via peer-to-peer ou autre) de films ou de musiques (copyrightés ou libres) n’est absolument pas responsable de la baisse des ventes des produits des majors. Ce sont les actionnaires toujours plus gourmands qui sont à condamnés.
    Ce genre de menace du RIAA ne fera qu’accroitre le nombre de personnes qui en ont ras-le-bol de se faire prendre pour des vaches à traire et qui décident de boycotter les majors.
    Qu’ils arrêtent une bonne fois d’emmerder les gens honnètes. Ce sera un grand pas pour l’humanité.