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Le titre de ce billet est une suggestion et non une injonction. Il invite les étudiants à considérer la mise sous licence Creative Commons de leurs écrits universitaires (mémoires, thèses…) afin de faciliter le partage, l’échange et la mise en commun du savoir et de la connaissance.
Nous avions tenté en introduction d’un billet précédent d’expliquer la différence entre « copyleft » et « copyright ». Or, en l’absence de toute mention de licence, les travaux sont alors automatiquement placés par défaut sous le régime du « copyright classique », avec des effets collatéraux, comme ceux décrits ci-dessous, qui ne sont pas forcément désirés par leurs auteurs.
Étudiantes[1], étudiants, vous pouvez bien entendu refuser ce choix (par exemple parce que, modestes, vous ne jugez pas votre travail digne d’être diffusé). Mais encore faudrait-il que vous ayez conscience qu’un tel choix existe[2].
Les choses bougent mais, nous semble-t-il, encore trop rares sont les étudiants réellement au courant de cette alternative. Et nous comptons sur les enseignants et leurs administrations universitaires pour en faire si ce n’est la promotion tout de moins le minimum syndical en matière d’information.
Copyright et Copyleft dans les publications universitaires
Copyright and Copyleft in Publications
Ian Elwood – 17 février 2009 – The Daily Californian
(Traduction Framalang : Don Rico)
Creative Commons une alternative au traditionnel copyright ou la promotion d’un accès plus large à la connaissance
Le prix des recueils de textes et documents pour les cours d’université s’élève à 200 dollars à cause des coûts excessifs des autorisations de droits d’auteur. Les bibliothèques sont paralysées par les prix exorbitants des bases de données propriétaires et des revues à accès restreint. L’accès au savoir devient de plus en plus la chasse gardée de grosses entreprises qui cherchent à rentabiliser l’éducation en limitant l’accès à l’information.
À l’université de Californie, à Berkeley, nombreux sont les étudiants à ne pas se soucier de la propriété intellectuelle ou des droits d’auteur. Même si les travaux d’étudiants tels que les thèses ou les mémoires sont la propriété de l’étudiant, jusqu’à une période récente la mention de copyright standard sur un mémoire indiquait par défaut « Tous droits réservés ». Bien que cette pratique n’ait pas d’impact direct sur l’augmentation du coût des études, un étudiant qui choisirait une solution alternative au droit d’auteur traditionnel constituerait une action modeste pouvant servir de catalyseur à la réduction de nombreux coûts dans le domaine des études.
Lawrence Lessig, professeur de droit à l’université de Stanford, a créé les licences Creatives Commons afin que les détenteurs de droits d’auteur puissent autoriser de nouvelles façons d’utiliser leurs travaux artistiques et universitaires. Le détenteur d’un copyright peut opter pour une licence « Certains droits réservés » qui encourage les autres membres de la communauté à adapter et à réutiliser ses travaux sans avoir à demander l’autorisation ou verser des droits d’auteur. Cette licence ouvre de nombreuses possibilités dans le monde universitaire, tels que la mise à disposition de recueils de textes et documents en ligne gratuits, de contenu multimédia éducatif à coût nul, et de didacticiels en ligne gratuits. Même le prix des manuels scolaires pourrait en être fortement réduit. Plus important peut-être que l’aspect financier, utiliser la licence Creative Commons revient surtout, en partageant vos productions intellectuelles avec la communauté universitaire, à apporter votre pierre à la mise en commun du savoir, car les générations futures de chercheurs auront un accès facilité à vos travaux.
Deux étudiants de Berkeley, Joseph Lorenzo Hall et Danah Boyd, ont récemment placé leur mémoire sous une licence Creative Commons. Hall s’est heurté de nombreux obstacles bureaucratiques, mais la plupart de ses difficultés provenaient de simples problèmes formels, et non d’opposition idéologique de la part l’université. Peu après, une autre diplomée de la School of Information (NdT : faculté des Sciences de l’information), Danah Boyd, a elle aussi placé son mémoire sous licence Creative Commons.
Le 28 janvier 2009, le Doyen du département de troisième cycle s’est engagé à ce que les futurs étudiants puissent opter pour la licence Creative Commons. Tous les étudiants désireux de rendre l’éducation plus abordable et plus accessible devraient envisager de recourir aux Creative Commons plutôt qu’au copyright traditionnel.
Prendre part à ce mouvement est d’une simplicité enfantine : il suffit de procéder à deux modifications sur un mémoire ou sur une thèse. Tout d’abord, l’auteur inscrit « Certains droits réservés » au lieu de « Tous droits réservés » sur la page de copyright. Ensuite, il inclut en appendice le contrat complet (Code juridique) de la licence Creative Commons de son choix. Ceux qui souhaitent libérer leur publications universitaires peuvent voir des exemples sur les sites respectifs de Joseph Lorenzo Hall et Danah Boyd.
Christian
A l’universite Sungkyunkwan (Coree du sud), toutes les theses universitaires sont sous licence creative commons depuis au moins 2007 (le choix CC precis est propose lors de l’enregistrement en ligne de la these pour la bibliotheque).
Denis
C’est une pratique qui se démocratise pour les documents pédagogiques (cours et supports divers) grâce au mouvement OpenCourseWare [1] initié par le MIT.
En France, ParisTech [2] a pris une initiative similaire.
D’autre part, la libre diffusion du savoir scientifique (publications) est assurée par l’initiative des archives ouvertes comme par exemple celle du CNRS [3].
Les termes des licences n’y sont cependant pas encore très clairs…
[1] http://fr.wikipedia.org/wiki/OpenCo…
[2] http://graduateschool.paristech.org…
[3] http://hal.archives-ouvertes.fr/
fero14041
Il me semble qu’en France, tout travail universitaire appartient également à l’Université dans laquelle il a été créé. Dès lors, si ceci n’est pas faux, il faudrait également l’accord de l’institution, en plus de ceux des auteurs, non?
theClimber
En général dans les universités, les droits qui sont sur les travaux des élèves appartiennent d’office à l’université et sont sous Copyright. En tout cas c’est ainsi en Belgique. Tout ce qui est issu d’un travail universitaire n’est pas propriété de l’auteur, mais de l’université, donc ce n’est pas l’auteur qui peut choisir la licence qu’il met dessus (à moins de le faire en accord avec le professeur).
De cette manière, l’université peut se protéger contre les copies d’élèves aussi (comme souvent des travaux reviennent d’une année à l’autre).
Gilles
Mes écrits d’étudiants sont soit protégés par un violent secret industriel, soit en total copyleft dans les annales de TP qui constituent une banque de données colossale à l’usage des flemmards.
Par contre, pour mes écrits dans un passé pas si lointain de pigiste, j’hésite. N’ayant vendu qu’un droit de diffusion, je peux le faire… Comment ? La mise en page ne m’appartient pas, seul le texte et une partie des illustrations m’appartiennent. J’ai donc un fichier txt et une tirée de jpg/png, pas de site pour diffusion…
Matthieu
à propos, savez-vous ou l’on peut stocker son mémoire sur le web et avoir un minimum de contrôle dessus, sans avoir à ouvrir un blog? je connais memoire online, mais l’on perd tout contrôle
Denis
Matthieu, tu peux utiliser le service des archives ouvertes du CNRS que je mentionne plus haut.
S’il s’agit d’un mémoire de thèse, il faut utiliser TeL: http://tel.archives-ouvertes.fr
Si c’est autre chose, il y a DUMAS: http://dumas.ccsd.cnrs.fr/
Enayem
J’ai mis mon devoir de recherche documentaire au sujet des capteur de proximité que j’ai effectué à l’université Paris 6 sur wikipédia.
Moi qui croyais que ce sujet va être perdu et qu’il ne va intéressé personne, j’ai été surpris de voir que le sujet a été corrigé affiné amélioré, et même traduit en anglais. Hallucinant le monde libre !
Ma signature en tant que co auteur a toujours été respecté. Énorme !
Yamaplos
"les droits qui sont sur les travaux des élèves appartiennent d’office à l’université" est bien possible d’être vrai… Donc il se peut qu’un élève qui libère sa production, sans autorisation préable (sans doute pas facile à obtenir), soit "en faute". D’autre part, serait-il possible "d’infecter" ces travaux avec du GPL? C’est à dire, additionner des matériaux GPL qui feraient le tout devenir GPL? C’est plutôt compliqué, mais j’ai pas de confiance a que la majorité des universités vont permettre la libération de travaux dont elles ont "propriété" tout simplement.
Mben
Une rapide précision, pour faire suite aux commentaires : il n’y a, à ma connaissance (de spécialiste de la PI), aucun texte qui viendrait donner un quelconque privilège aux universités sur le travail de leurs étudiants.
En France (mais je crois que le système Belge est semblable sur ce point), l’auteur est par principe le titulaire de droit. Il n’y a ensuite que quelques exceptions qui permettent de changer cet état de fait :
* s’il s’agit d’une création logicielle et l’auteur est salarié (les droits sont dévolus à l’employeur) ;
* si l’auteur est fonctionnaire (encore que ce cas est très limité — et ne joue par exemple pas à l’encontre des professeurs d’université qui restent titulaire de droit sur leurs cours).
Voilà pour mes remarques, tout le reste est très intéressant 🙂 Ah si, un dernier commentaire : il existe d’autres licences que les Creative Commons : notamment la GNU GFDL (plus adaptées pour les documentations) et aussi la Licence Art Libre (http://artlibre.org/). C’est un détail qui a toute son importance : le Libre, ce n’est pas que certaines licences, c’est surtout un autre état d’esprit.