Le titre de ce billet, qui a dû en intriguer plus d’un, est textuellement la question/réflexion que le journaliste à France Culture Xavier de la Porte a posé à notre ami Benjamin Jean au cours de l’émission Place de la Toile du vendredi 11 septembre consacrée aux alternatives à Hadopi.

Benjamin Jean intervenait en tant que membre fondateur de la toute jeune SARD (évoquée dans un article précédent).

Et face au journaliste qui le pressait de lui donner un exemple concret d’une réussite liée à l’économie du don, il a cité… Framasoft !

Sans prendre d’ailleurs la peine de nous présenter, comme si nous étions naturellement connus de tous les auditeurs ! Il n’empêche qu’on a parlé de Framasoft à France Culture et je puis vous dire que ma côte est instantanément remontée auprès de mes amis bobos parisiens 😉

Voici le court extrait en question (lien direct mp3) :

Le reste de l’émission est disponible à l’écoute (mais en .ram) sur le site officiel ainsi qu’en podcast (lien direct mp3). Il y avait du beau monde puisqu’étaient également présents rien moins que Philippe Aigrain, Florent Latrive^[1] et Patrick Waelbroeck.

Saluons l’initiative de la radio publique nationale de donner ainsi pour une fois la parole aux seuls opposants (constructifs) à Hadopi, en évitant le classique, mais le plus souvent stérile, débat contradictoire avec les partisans de la loi.

À l’heure où le feuilleton Hadopi poursuit ses aventures parlementaires, il nous a semblé intéressant de déterrer un énième écrit de Richard Stallman.

D’abord parce que ce n’est pas tous les jours que Stallman verse dans la nouvelle de science-fiction (et nous parle… d’amour, dans un univers orwellien à souhait^[1]). Mais aussi et surtout parce que, bien que rédigé en 1996, ce texte n’est pas loin d’avoir aujourd’hui des petits accents prophétiques (à commencer par la récente affaire Kindle).

Malheureusement…

Le droit de lire

Richard Stallman – février 1997 – GNU.org
(Traduction : Pierre Sarrazin)

URL d’origine du document

(extrait de « The Road to Tycho », une collection d’articles sur les antécédents de la Révolution lunaire, publiée à Luna City en 2096)

Pour Dan Halbert, la route vers Tycho commença à l’université — quand Lissa Lenz lui demanda de lui prêter son ordinateur. Le sien était en panne, et à moins qu’elle puisse en emprunter un autre, elle échouerait son projet de mi-session. Il n’y avait personne d’autre à qui elle osait demander, à part Dan.

Ceci posa un dilemme à Dan. Il se devait de l’aider — mais s’il lui prêtait son ordinateur, elle pourrait lire ses livres. À part le fait que vous pouviez aller en prison pour plusieurs années pour avoir laissé quelqu’un lire vos livres, l’idée même le choqua au départ. Comme à tout le monde, on lui avait enseigné dès l’école primaire que partager des livres était malicieux et immoral — une chose que seuls les pirates font.

Et il était improbable que la SPA — la Software Protection Authority — manquerait de le pincer. Dans ses cours sur les logiciels, Dan avait appris que chaque livre avait un moniteur de copyright qui rapportait quand et où il était lu, et par qui, à la Centrale des licences. (Elle utilisait ces informations pour attraper les lecteurs pirates, mais aussi pour vendre des renseignements personnels à des détaillants.) La prochaine fois que son ordinateur serait en réseau, la Centrale des licences se rendrait compte. Dan, comme propriétaire d’ordinateur, subirait les punitions les plus sévères — pour ne pas avoir tout tenté pour éviter le délit.

Bien sûr, Lissa n’avait pas nécessairement l’intention de lire ses livres. Elle pourrait ne vouloir l’ordinateur que pour écrire son projet. Mais Dan savait qu’elle venait d’une famille de classe moyenne et qu’elle arrivait difficilement à payer ses frais de scolarité, sans compter ses frais de lecture. Lire les livres de Dan pourrait être sa seule façon d’obtenir son diplôme. Il comprenait cette situation; lui-même avait eu à emprunter pour payer pour tous les articles scientifiques qu’il avait eu à lire. (10% de ces frais allaient aux chercheurs qui écrivaient ces articles; puisque Dan visait une carrière académique, il pouvait espérer que si ses propres articles scientiques étaient souvent lus, il gagnerait un revenu suffisant pour rembourser sa dette).

Par la suite, Dan apprendrait qu’il y eut un temps où n’importe qui pouvait aller à la bibliothèque et lire des articles de journaux, et même des livres, sans avoir à payer. Il y avait des universitaires indépendants qui lisaient des milliers de pages sans subventions des bibliothèques gouvernementales. Mais dans les années 1990, les éditeurs aussi bien commerciaux qu’à but non lucratif avaient commencé à facturer l’accès. En 2047, les bibliothèques offrant un accès public gratuit à la littérature scientifique n’étaient qu’un pâle souvenir.

Il y avait des façons, bien sûr, de contourner la SPA et la Centrale des licences. Elles étaient elles-mêmes illégales. Dan avait eu un compagnon de classe dans son cours sur les logiciels, Frank Martucci, qui avait obtenu un outil illégal de déboguage, et l’avait utilisé pour outrepasser le code du moniteur de copyright quand il lisait des livres. Mais il en avait parlé à trop d’amis, et l’un d’eux l’a dénoncé auprès de la SPA pour une récompense (des étudiants criblés de dettes pouvaient facilement être tentés par la trahison). En 2047, Frank était en prison, non pas pour lecture pirate, mais pour possession d’un débogueur.

Dan apprendrait plus tard qu’il y eut un temps où n’importe qui pouvait posséder des outils de déboguage. Il y avait même des outils de déboguage disponibles gratuitement sur des CD ou qu’on pouvait télécharger du Net. Mais des usagers ordinaires commencèrent à s’en servir pour outrepasser les moniteurs de copyright, et finalement un juge a décidé que c’était devenu leur principale utilisation en pratique. Ceci voulait dire qu’ils étaient illégaux; les développeurs de ces débogueurs furent envoyés en prison.

Les programmeurs avaient encore besoin d’outils pour déboguer, bien sûr, mais les vendeurs de débogueurs en 2047 ne distribuaient que des copies numérotées, et seulement à des programmeurs officiellement licenciés et soumis. Le débogueur que Dan utilisait dans son cours sur les logiciels était gardé derrière un garde-barrière spécial afin qu’il ne puisse servir que pour les exercices du cours.

Il était aussi possible de contourner les moniteurs de copyright en installant un noyau système modifié. Dan apprendrait finalement l’existence de noyaux libres, et même de systèmes d’exploitation entièrement libres, qui avaient existé au tournant du siècle. Mais non seulement étaient-ils illégaux, comme les débogueurs, mais vous ne pouviez en installer un, si vous en aviez un, sans connaître le mot de passe de l’usager superviseur de votre ordinateur. Or, ni le FBI ni l’Aide technique Microsoft ne vous le révèlerait.

Dan conclut qu’il ne pouvait simplement prêter son ordinateur à Lissa. Mais il ne pouvait refuser de l’aider, car il l’aimait. Chaque chance de lui parler le remplissait d’aise. Et le fait qu’elle l’avait choisi pour demander de l’aide pouvait signifier qu’elle l’aimait aussi.

Dan résolut le dilemme en faisant une chose encore plus impensable — il lui prêta l’ordinateur, et lui dit son mot de passe. Ainsi, si Lissa lisait ses livres, la Centrale des licences penserait que c’était lui qui les lisait. C’était quand même un délit, mais la SPA ne s’en rendrait pas compte automatiquement. Ils ne s’en rendraient compte que si Lissa le dénonçait.

Bien sûr, si l’école devait un jour apprendre qu’il avait donné son propre mot de passe à Lissa, ce serait la fin de leurs études, peu importe ce à quoi le mot de passe aurait servi. La politique de l’école était que toute interférence avec ses mécanismes de surveillance de l’utilisation des ordinateurs par les étudiants était punissable. Il n’importait pas qu’aucun mal n’ait été fait — l’offense était de se rendre difficile à surveiller par les administrateurs. Ils supposaient que ça signifiait que vous faisiez quelque chose d’autre qui était interdit, et ils n’avaient pas besoin de savoir de quoi il s’agissait.

Les étudiants n’étaient habituellement pas expulsés pour cela — pas directement. Ils étaient plutôt bannis des systèmes informatiques de l’école, et échouaient inévitablement leurs cours.

Plus tard, Dan apprendrait que ce genre de politique n’a commencé dans les universités que dans les années 1980, quand des étudiants commencèrent à être nombreux à utiliser des ordinateurs. Avant, les universités avaient une approche différente au sujet de la discipline auprès des étudiants; elles punissaient des activités qui causaient du tort, et non pas simplement celles qui soulevaient des doutes.

Lissa ne dénonça pas Dan à la SPA. La décision de Dan de l’aider mena à leur mariage, et les amena aussi à remettre en question ce qu’on leur avait enseigné durant leur enfance au sujet du piratage. Le couple se mit à lire sur l’histoire du copyright, sur l’Union soviétique et ses restrictions sur la copie, et même sur la Constitution originale des États-Unis. Ils déménagèrent à Luna, où ils trouvèrent d’autres gens qui comme eux avaient pris leurs distances par rapport au bras long de la SPA. Quand la révolte de Tycho commença en 2062, le droit universel de lire devint bientôt un de ses buts principaux.

Copyright © 1996 Richard Stallman
La reproduction exacte et la distribution intégrale de cet article est permise sur n’importe quel support d’archivage, pourvu que cette notice soit préservée.

Cet article a été publié dans la parution de février 1997 de Communications of the ACM (volume 40, numéro 2). Il a fait l’objet d’une intéressante note de l’auteur mise à jour en 2007 que nous n’avons pas reproduite ici.

Cette rentrée scolaire rime avec risque annoncé de pandémie grippale A/H1N1.

C’est pourquoi le ministère de l’Éducation nationale a rédigé une circulaire apportant « les réponses que la communauté éducative attend, en matière d’hygiène et de santé au travail et en matière de continuité pédagogique ».

Pour ce qui concerne la continuité pédagogique, on peut lire ceci pour les collèges et les lycées^[1] :

« Dans tous les cas d’absence d’élèves, de fermeture de classes ou d’établissements, il appartient à chaque professeur d’assurer la continuité pédagogique des cours de sa discipline. Pour ce faire, plusieurs moyens sont mobilisables ; les établissements s’organiseront en tenant compte de l’ensemble des équipements et des compétences dont ils disposent.

Pour les établissements disposant d’espace numérique de travail (E.N.T.) ou fournissant par le biais d’internet un accès à des ressources pédagogiques, les professeurs pourront adresser les supports de cours et d’exercices aux élèves absents et permettre ainsi un échange continu et interactif ;

En l’absence d’E.N.T., les travaux à faire pourront être mis en ligne sur le site de l’établissement, et s’appuieront sur les manuels scolaires utilisés en classe.

Si le site de l’établissement est indisponible, et pour les élèves ne disposant pas d’accès à internet, les travaux à faire à la maison seront remis aux élèves dès l’avis de fermeture de la classe ou de l’établissement.

De surcroît, les professeurs conseilleront aux familles équipées d’internet de se connecter au site http://www.academie-en-ligne.fr, mis en place par le CNED qui propose à titre gratuit des ressources téléchargeables : cours et exercices sous forme écrite ou audio. Ces ressources seront disponibles dès la mi-septembre pour le premier degré, fin octobre pour la plupart des disciplines d’enseignement général du second degré. »

Le dénominateur commun de toutes ces mesures (sauf une) ?

Elles nécessitent un accès à Internet. Ce qui n’est pas encore le cas de tous les foyers français.

Mais si en plus Hadopi s’en mêle, en étant susceptible de couper la connexion à toute une famille, on arrive à une situation pour le moins problématique !

C’est ce que nous rappelle l’Isoc France^[2], dans un récent communiqué que nous avons reproduit ci-dessous, à la veille de l’examen à l’Assemblée nationale du projet de loi « Hadopi 2 » (qui aura lieu le mardi 15 septembre prochain).

PS : Pour une lecture (plus que) critique du site de l’Académie en ligne, nous vous renvoyons vers ce billet du Framablog.

Hadopi 2 et pandémie : ne coupez pas l’éducation en ligne !

URL d’origine du document

Isoc – 9 septembre – Communique de Presse

Les solutions proposées pour affronter la pandémie grippale mettent au jour l’inanité des dispositions contenues dans la loi dite Hadopi 2, à commencer par la coupure de l’accès pour toute une famille.

Prochainement proposée au vote du Parlement, cette loi fait suite à la loi Hadopi 1 qui a été partiellement invalidée par le Conseil constitutionnel. Dès le début de la discussion relative à ce premier texte, le chapitre français de l’Internet Society a contesté que la coupure à Internet puisse être une sanction acceptable.

Pour faire face aux fermetures d’établissements, le gouvernement voudrait proposer des cours de substitution par Internet. En attendant que les classes puissent rouvrir normalement, Internet permettra ainsi à nos enfants de continuer à apprendre.

Or, si les dispositions de la Loi Hadopi 2 étaient en vigueur aujourd’hui, l’accès au net de milliers de famille pourrait être suspendu et leurs enfants privés de facto du droit à l’éducation.

Peut-on punir une famille entière, pour les errements supposés d’un de ses membres (ou de ses voisins) ? Quelle législation nationale, pour préserver les profits de quelques artistes et industriels du divertissement, priverait des milliers de familles de l’accès au réseau ?

La pandémie grippale vient rappeler qu’on ne peut pas prétendre entrer dans la société du 21e siècle avec des conceptions disciplinaires d’un autre âge. La société de la connaissance qui s’annonce est une société ouverte, où l’échange direct entre les individus est créateur de richesse et de sens. En votant l’Hadopi 2, les parlementaires français voteront pour le monde d’avant-hier.

La suspension d’Internet ne peut pas être la sanction au téléchargement illégal ou au défaut de sécurisation de sa connexion.

L’Isoc France demande aux députés français de penser au présent et l’avenir de nos enfants, au moment du vote. En leur âme et conscience.

Il n’y a aucune justification à la guerre actuelle menée contre le partage en général et celui de la musique en particulier, nous dit ici Richard Stallman, non sans proposer au passage quelques pistes pour sortir de cette inacceptable situation.

On remarquera que cet article ne figure ni sur le site de GNU ni sur celui de la FSF mais sur son site personnel^[1].

En finir avec la guerre au partage

Ending the War on Sharing

Richard Stallman – Septembre 2009 – Site personnel
(Traduction Framalang : Claude et Goofy)

Quand les maisons de disques font toute une histoire autour du danger du « piratage », elles ne parlent pas d’attaques violentes de navires. Elles se plaignent du partage de copies de musique, une activité à laquelle participent des millions de personnes dans un esprit de coopération. Le terme « piratage » est utilisé par les maisons de disques pour diaboliser le partage et la coopération en les comparant à un enlèvement,un meurtre ou un vol.

Le copyright (NdT : Pour des questions de non correspondance juridique nous avons choisi de ne pas traduire copyright par droit d’auteur) a été mis en place lorsque la presse imprimée a fait de la copie un produit de masse, le plus souvent à des fins commerciales. Le copyright était acceptable dans ce contexte technologique car il servait à réguler la production industrielle, ne restreignant pas les lecteurs ou (plus tard) les auditeurs de musique.

Dans les années 1890, les maisons de disques commencèrent à vendre des enregistrements musicaux produits en série. Ceux-ci facilitèrent le plaisir de la musique et ne furent pas un obstacle à son écoute. Le copyright sur ces enregistrements était en général peu sujet à controverse dans la mesure où il ne restreignait que les maisons de disques mais pas les auditeurs.

La technique numérique d’aujourd’hui permet à chacun de faire et partager des copies. Les maisons de disques cherchent maintenant à utiliser les lois sur le copyright pour nous refuser l’utilisation de cette avancée technologique. La loi, acceptable quand elle ne restreignait que les éditeurs, est maintenant une injustice car elle interdit la coopération entre citoyens.

Empêcher les gens de partager s’oppose à la nature humaine, aussi la propagande orwellienne du « partager, c’est voler » tombe-t-elle généralement dans l’oreille de sourds. Il semble que le seule manière d’empêcher les gens de partager soit une guerre rude contre le partage. Ainsi, les maisons de disques, au moyen de leurs armes légales comme la RIAA (NdT : RIAA : Recording Industry Association of America), poursuivent en justice des adolescents, leur demandant des centaines de milliers de dollars, pour avoir partagé. Au même moment, des coalitions d’entreprises, en vue de restreindre l’accès du public à la technologie, ont développé des systèmes de Gestion de Droits Numériques (NdT : Systèmes anti-copie ou DRM : Digital Restrictions Management) pensés pour menotter les utilisateurs et rendre les copies impossibles : les exemples incluent iTunes ou encore les disques DVD et Blueray (voir DefectiveByDesign.org pour plus d’informations). Bien que ces coalitions opèrent de façon anti-concurrentielle, les gouvernements oublient systématiquement de les poursuivre légalement.

Le partage continue malgré ces mesures, l’être humain ayant un très fort désir de partage. En conséquence, les maisons de disques et autres éditeurs demandent des mesures toujours plus dures pour châtier les partageurs. Ainsi les États-Unis ont voté une loi en octobre 2008 afin de saisir les ordinateurs utilisés pour le partage interdit. L’union Européenne envisage une directive afin de couper l’accès à Internet aux personnes accusées (pas condamnées) de partage : voir laquadrature.net si vous souhaitez aider et vous opposer à cela. La Nouvelle-Zélande a déjà adopté une telle loi en 2008.

Au cours d’une récente conférence, j’ai entendu une proposition demandant que les gens prouvent leur identité afin d’accéder à Internet : une telle surveillance aiderait aussi à écraser la dissidence et la démocratie. La Chine a annoncé une telle politique pour les cybercafés : l’Europe lui emboitera-t-elle le pas ? Un premier ministre au Royaume-Uni a proposé d’emprisonner dix ans les personnes en cas de partage. Ce n’est toujours pas appliqué… pour le moment. Pendant ce temps, au Mexique, les enfants sont invités à dénoncer leurs propres parents, dans le meilleur style soviétique, pour des copies non-autorisées. Il semble qu’il n’y ait pas de limite à la cruauté proposée par l’industrie du copyright dans sa guerre au partage.

Le principal argument des maisons de disques, en vue de l’interdiction du partage, est que cela cause des pertes d’emplois. Cette assertion se révèle n’être que pure hypothèse^[2]. Et même en admettant qu’elle soit vraie, cela ne justifierait pas la guerre au partage. Devrions-nous empêcher les gens de nettoyer leurs maisons pour éviter la perte d’emplois de concierges ? Empêcher les gens de cuisiner ou empêcher le partage de recettes afin d’éviter des pertes d’emplois dans la restauration ? De tels arguments sont absurdes parce que le remède est radicalement plus nocif que la maladie.

Les maisons de disques prétendent aussi que le partage de musique ôte de l’argent aux musiciens. Voilà une sorte de demi-vérité pire qu’un mensonge : on n’y trouve même pas une vraie moitié de vérité.
Car même en admettant leur supposition que vous auriez acheté sinon un exemplaire de la même musique (généralement faux, mais parfois vrai), c’est seulement si les musiciens sont des célébrités établies depuis longtemps qu’ils gagneront de l’argent suite à votre achat. Les maisons de disques intimident les musiciens, au début de leur carrière, par des contrats abusifs les liant pour cinq ou sept albums. Il est rarissime qu’un enregistrement, sous incidence de ces contrats, vende suffisamment d’exemplaires pour rapporter un centime à son auteur. Pour plus de détails, suivez ce lien. Abstraction faite des célébrités bien établies, le partage ne fait que réduire le revenu que les industriels du disque vont dépenser en procès intentés aux amateurs de musique.

Quant aux quelques musiciens qui ne sont pas exploités par leurs contrats, les célébrités bien assises, ce n’est pas un problème particulier pour la société ou la musique si elles deviennent un peu moins riches. Il n’y a aucune justification à la guerre au partage. Nous, le public, devrions y mettre un terme.

Certains prétendent que les maisons de disques ne réussiront jamais à empêcher les gens de partager, que cela est tout simplement impossible^[3]. Etant données les forces asymétriques des lobbyistes des maisons de disques et des amateurs de musique, je me méfie des prédictions sur l’issue de cette guerre ; en tout cas, c’est folie de sous-estimer l’ennemi. Nous devons supposer que chaque camp peut gagner et que le dénouement dépend de nous.

De plus, même si les maisons de disques ne réussiront jamais à étouffer la coopération humaine, elles causent déjà aujourd’hui énormément de dégâts, juste en s’y essayant, avec l’intention d’en générer davantage demain. Plutôt que de les laisser continuer cette guerre au partage jusqu’à ce qu’ils admettent sa futilité, nous devons les arrêter aussi vite que possible. Nous devons légaliser le partage.

Certains disent que la société en réseau n’a plus besoin de maisons de disques. Je n’adhère pas à cette position. Je ne paierai jamais pour un téléchargement de musique tant que je ne pourrais pas le faire anonymement, je veux donc être capable d’acheter des CDs anonymement dans une boutique. Je ne souhaite pas la disparition des maisons de disques en général, mais je n’abandonnerai pas ma liberté pour qu’elles puissent continuer.

Le but du copyright (sur des enregistrements musicaux ou toute autre chose) est simple : encourager l’écriture et l’art. C’est un but séduisant mais il y a des limites à sa justification. Empêcher les gens de pratiquer le partage sans but commercial, c’est tout simplement abusif. Si nous voulons promouvoir la musique à l’âge des réseaux informatiques, nous devons choisir des méthodes correspondant à ce que nous voulons faire avec la musique, et ceci comprend le partage.

Voici quelques suggestions à propos de ce que nous pourrions faire :

• Les fans d’un certain style de musique pourraient organiser des fans clubs qui aideraient les gens aimant cette musique.

• Nous pourrions augmenter les fonds des programmes gouvernementaux existants qui subventionnent les concerts et autres représentations publiques.

• Les artistes pourraient financer leurs projets artistiques coûteux par des souscriptions, les fonds devant être remboursés si rien n’est fait.

• De nombreux musiciens obtiennent plus d’argent des produits dérivés que des enregistrements. S’ils adoptent cette voie, ils n’ont aucune raison de restreindre la copie, bien au contraire.

• Nous pourrions soutenir les artistes musiciens par des fonds publics distribués directement en fonction de la racine cubique de leur popularité. Utiliser la racine cubique signifie que, si la célébrité A est 1000 fois plus populaire que l’artiste chevronné B, A touchera 10 fois plus que B. Cette manière de partager l’argent est une façon efficace de promouvoir une grande diversité de musique.
  La loi devrait s’assurer que les labels de disques ne pourront pas confisquer ces sommes à l’artiste, l’expérience montrant qu’elles vont essayer de le faire. Parler de « compensation » des « détenteurs de droits » est une manière voilée de proposer de donner l’essentiel de l’argent aux maisons de disques, au nom des artistes.
  Ces fonds pourraient venir du budget général, ou d’une taxe spéciale sur quelque chose liée plus ou moins directement à l’écoute de musique, telle que disques vierges ou connexion internet.

• Soutenir l’artiste par des paiements volontaires. Cela fonctionne déjà plutôt bien pour quelques artistes tels que Radiohead, Nine Inch nail (NdT : Voir cette vidéo) ou Jane Siberry (sheeba.ca), même en utilisant des systèmes peu pratiques qui obligent l’acheteur à avoir une carte de crédit.
  Si chaque amateur de musique pouvait payer avec une monnaie numérique (NdT : digital cash), si chaque lecteur de musique comportait un bouton sur lequel appuyer pour envoyer un euro à l’artiste qui a créé le morceau que vous écoutez, ne le pousseriez-vous pas occasionnellement, peut-être une fois par semaine ? Seuls les pauvres et les vrais radins refuseraient.

Vous avez peut-être d’autres bonnes idées. Soutenons les musiciens et légalisons le partage.

Copyright 2009 Richard Stallman
Cet article est sous licence Creative Commons Attribution Noderivs version 3.0

Le 8 septembre prochain à Paris, au cours d’une rencontre ouverte à tous où seront présentes de nombreuses et éminentes personnalités (Richard Stallman, Bernard Stiegler, Martine Billard, Laurent Chemla…), va se créer officiellement la SARD, acronyme de Société d’Acceptation et de Répartition des Dons.

Vous en trouverez le Communiqué de Presse ci-dessous ainsi qu’une première Foire Aux Questions.

J’en suis signataire, tout comme Benjamin Jean qui outre ses fonctions à Veni Vidi Libri est également membre de Framasoft^[1].

Je lui cède d’ailleurs la place pour nous présenter une initiative qu’il n’hésite pas à qualifier de « pavé dans la mare » qui pourrait changer, modifier notre vision de la propriété intellectuelle et la place qu’elle occupe dans notre société. Ces propos n’engagent que son auteur^[2] mais je m’y associe bien volontiers.

Tout le monde connaît, même vaguement la Propriété Intellectuelle^[3] et les utilisations qui peuvent en être faites (pour prendre les deux extrêmes : le contrôle absolu représenté par la SACEM ou les éditeurs de logiciels traditionnels, et le partage par les licences libres).

En bref, la propriété intellectuelle repose sur un équilibre entre l’intérêt du public (A) et l’intérêt des créateurs/auteurs/inventeurs/etc (B)^[4]. Ses objectifs (qui justifie le monopole accordé aux ayants-droits (B)) sont : 1. de faciliter et favoriser l’innovation (au bénéfice de la société et donc du public (A)), 2. donner à l’auteur un contrôle sur son oeuvre en raison du lien qui les unit^[5].

Ce système repose sur un postulat : « puisqu’il existe et qu‘il marche (des gens continuent à créer et innover), c’est bien que le système actuel favorise la création et sa diffusion. »

La SARD serait donc une remise en question de ce dernier postulat : un changement de paradigme, de mentalité, un système différent qui, s’il fonctionne, montrerait que le système actuel de Propriété Intellectuelle n’est pas la seule (et/ou la meilleure) façon de favoriser la création et l’innovation. Attention, il ne s’agit pas forcément d’une alternative, mais plus d’un système parallèle qui, s’il marche, délégitimerait celui que l’on connaît aujourd’hui.

Ainsi, ces artistes pourraient éventuellement toucher de l’argent/un financement sans user de leurs droits de propriété intellectuelle, à eux de voir ensuite s’ils désirent jouer dans les deux camps (qui sont néanmoins contradictoire puisqu’il me semble légitime de penser que celui qui compte diffuser gratuitement et massivement sa musique aura plus de facilité à recevoir des dons que celui qui ne vend que quelques exemplaires dans quelques boutiques spécialisées).

Voici donc une initiative des plus ambitieuses ! Difficile de prédire ce qu’il en adviendra.

Au pire nous aurons contribué à déplacer le « débat Hadopi » vers une réflexion moins répressive et plus constructive. Au mieux nous aurons effectivement participé à ce « changement de paradigme », sachant que, GNU/Linux ou Wikipédia peuvent en témoigner, l’époque semble favorable aux projets impossibles qui aboutissent.

Naissance de la SARD, Société d’acceptation et de répartition des dons, un nouveau mécanisme pour pour financer équitablement la créativité et la diversité numérique

URL d’origine du communiqué de presse

Paris, le 4 septembre 2009. Mardi 8 septembre à 16h sera fondée à Paris la Société d’acceptation et de répartition des dons (SARD), dans le cadre d’une journée consacrée aux alternatives au système des droits d’auteur, fragilisés à l’heure des réseaux d’information et de communication. En présence d’un des fondateurs du mouvement pour le logiciel libre, Richard Stallman, du philosophe Bernard Stiegler, d’artistes et de politiques (Pierre Aidenbaum, Martine Billard, Patrick Bloche), les fondateurs de la SARD présenteront ce système volontaire nouveau, inspiré par la proposition du Mécénat Global, basé sur le don du public aux œuvres qu’il souhaite soutenir.

Hadopi n’est pas encore adoptée par le Parlement en France que ce projet de loi liberticide se trouve déjà dépassé. Partout dans le monde, les lois qui régissent les rapports entre public et création sont en chantier, les industries culturelles crient au loup (le piratage), tandis que les auteurs n’ont toujours pas accès à un système de financement de leurs œuvres. Et les (longs) débats législatifs autour de la répression du public au nom de la protection des auteurs n’ont fait émerger aucun nouveau système de soutien à la création.

Pour sortir des discours caricaturaux et aborder les questions du financement de la création sur l’Internet et les réseaux, la reconnaissance des artistes et auteurs d’oeuvres numériques sur Internet, la SARD, ouverte au public, aux artistes, auteurs et créateurs, du monde entier et de toutes nationalités, se mobilise pour le libre accès à la culture, grâce à un système de financement par le don.

Trop utopiste, trop compliqué, trop alternatif, trop expérimental ? Ces critiques à l’encontre des tentatives de réfléchir à des alternatives viables à la notion hégémonique et confuse de « propriété intellectuelle » sont fréquentes. Pour répondre aux questions et appeler à un dialogue constructif entre public, auteurs et politiques,les membres fondateurs de la SARD (artistes, éditeurs, ingénieurs, journalistes, membres d’associations soutenant le libre, scientifiques) vous invitent à cette journée exceptionnelle.

Quand ?

• Le 8 septembre, de 16h à 22h.

Où ?

• Mairie du 3ème, 2 rue Eugène Spuller, 75003 Paris.

Quoi ?

• De 16h à 19h: Assemblée constituante de la Société d’Acceptation et de Répartition des Dons (SARD).
• De 19h à 20h: Conférence de presse.
• De 20h à 22h: Conférence: quelle alternative concrète pour le financement des œuvres numériques ? Avec Richard Stallman (le fondateur de GNU/Linux présentera le Mécénat global), Bernard Stiegler (le président d’Ars Industrialis parlera d’« Amateur d’art ou consommateur » et Antoine Moreau, l’instigateur de la Licence Art Libre, posera la question du « tous artistes ? ». Modération Laurent Chemla.

Comment ?

• Accès libre.

En savoir plus ?

• http://www.sard-info.org/
• mail : presse AT sard-info.org

SARD, la FAQ

URL d’origine du document

Qui ?

Benjamin Jean (Veni Vidi Libri), Valentin Lacambre (Altern), Dominique Lacroix, Philippe Langlois (Hacklab), Christian Lavigne (poete et cybersculpteur), Antoine Moreau (instigateur de la Licence Art Libre), Francis Muguet (Mécénat global), Jérémie Nestel (Attention Chantier), Mathieu Pasquini (InLibroVeritas), Louis Pouzin (un pere de l’internet), Annick Rivoire (Poptronics), Raphael Rousseau (un fils de l’internet, activiste du Libre), Michel Sitbon (ACJ, Association des cyber-journaliste), Pierre Troller (artiste), Alexis Kauffmann (Framasoft).

Quoi ?

La SARD ou Société d’acceptation et de répartition des dons est ouverte aux artistes, auteurs et créateurs de toutes nationalités. Elle a pour objet de favoriser le libre acces a la culture, grâce a un systeme de financement par le don.

Ce mode de financement concerne toute production de l’esprit, et notamment tous les types d’oeuvres numériques et numérisées, qu’elles soient textuelles (blogs, sites, articles…), audio, visuelles, logicielles, plastiques ou musicales.

Sont considérés comme auteurs, toutes les personnes ayant contribué a la création de l’oeuvre.

Où ?

Sur l’Internet, et, plus largement, sur tous les réseaux d’information et de communication et dans tous les pays.

Pourquoi ?

Aujourd’hui, la création sur Internet et les réseaux d’information ne peut se suffire de la seule gratuité. Elle doit etre financée d’une maniere juste et équitable pour répondre aux attentes des artistes, des auteurs et du public. Le succes d’Internet reposant sur des millions d’auteurs et de contributeurs, il est important que ceux-ci, dans leur pluralité, puissent se fédérer pour que se constitue un mode de financement de la création.

Comment ?

Il s’agit de mettre en place un mécanisme simple de répartition des dons, faits par les internautes pour les oeuvres de leur choix. Il ne s’agit pas d’une nouvelle taxe ou redevance, mais bien d’une nouvelle façon de concevoir le rapport entre les auteurs et le public.

Qui donne ? Les grands donateurs (prestataires Internet, opérateurs télécoms, etc.) et les internautes directement, selon leur appréciation.

Comment l’argent collecté est-il réparti ? La SARD, en tant que structure d’expérimentation, mettra en place plusieurs systemes de répartition :

• l’internaute donne directement aux oeuvres de son choix.
• l’internaute verse au pot commun a la SARD selon des clés de répartition transparentes et claires, établies a partir de l’appréciation des internautes.
• les grands donateurs versent au pot commun de la SARD.

Un comité d’évaluation indépendant contrôlera régulierement le fonctionnement de l’association.

Combien ?

L’intégralité des dons destinés aux oeuvres est redistribuée aux oeuvres. Les frais de gestion de l’association sont financés par des donations spécifiques.

Pour Qui ?

Tous les artistes, auteurs et créateurs qui ont inscrit volontairement leurs oeuvres au service d’acceptation et et de répartition des dons.

Sont susceptibles d’inscrire leurs oeuvres :

• les artistes, auteurs et créateurs inscrits aupres des sociétés de gestion collective traditionnelles, la SARD vient en parallele des dispositifs existants.
• les artistes, auteurs et créateurs qui ne sont pas inscrits aupres des sociétés de gestion collective, l’inscription a la SARD n’engage en rien leurs droits sur leurs oeuvres.
• les artistes, auteurs et créateurs sous licence libre qui ne sont pas membres d’une société de gestion collective, la SARD est favorable a l’usage des licences libres.

Pour en savoir plus ?

http://www.sard-info.org

J’écoutais tout à l’heure la dernière chanson d’un groupe qui a bercé ma jeunesse : Noir Désir. Elle a été mise en ligne gratuitement en novembre 2008 sur le site officiel du groupe avec cette présentation : « La chanson Gagnants/Perdants a été enregistrée par Noir Désir, en réaction au contexte actuel, politique et humain dans toute l’acception du terme. Impossible d’attendre pour la mettre à disposition. »

Nous étions alors en pleine crise économique. Nous y sommes toujours du reste.

Comment vous dire… j’aime beaucoup ce morceau. La mélodie me berce et les paroles me touchent (voir ci-dessous). Et pour tenter de raccrocher ce billet à l’ensemble du blog, on pourrait extrapoler et y voir également une sombre description du climat ambiant contre lequel se bat le logiciel libre et sa culture.

Mais… car il y a un mais.

Si j’avais écouté cela à 20 ans, j’y aurais certainement pleinement adhéré, en ressentant à l’écoute des accents de sincérité, vérité et… liberté.

Il se trouve que j’en ai 20 de plus. Mais il se trouve aussi et surtout que, depuis, le numérique et l’Hadopi sont passés par là. Et pour de très nombreux artistes c’est un peu comme si ils avaient soudainement perdu leur virginité.

Noir Désir est sous contrat avec Universal via son label Barclay. Noir Désir « appartient » donc quelque part à une major du disque (même si certains se souviennent peut-être de la spectaculaire intervention de Bertrand Cantat aux Victoires de la Musique 2001).

Est-ce à dire qu’ils ont vendu leur âme au diable ? Certes non.

Mais ces classiques discours de contestation, portés depuis des décennies par un certaine musique, ont désormais peut-être plus de mal à passer…

Gagnants / Perdants (Bonne nuit les petits)

Noir Désir – novembre 2008

Tous ces beaux jeux inventés, pour passer devant les premiers
Pour que chacun soit écrasé, s’il refuse encore de plier
Les dégâts, les excès, ils vont vous les faire payer
Les cendres qui resteront, c’est pas eux qui les ramasseront

Mais les esclaves et les cons qui n’auront pas su dire non
Nous on ne veut pas être des gagnants
Mais on n’acceptera jamais d’être des perdants

Pimprenelle et Nicolas, vous nous endormez comme ça
Le marchand de sable est passé, nous on garde un oeil éveillé
Ô la peur, ô le vide, ô la victoire des avides
Faut pas bouger une oreille, toutes sortes de chiens nous surveillent
Pas un geste, une esquisse, sinon on tourne la vis
Nous on n’a rien à gagner
Mais on ne peut plus perdre puisque c’est déjà fait

Toi qui viens de loin d’ici, avec ta peau et tes os
On t’a parlé du paradis, on t’a menti, tout est faux
Ô mon ami, ô mon frère, tout ce nerf perdu pour la guerre
Tu vas voir tout l’amour qui traîne au fond du discours
Dis, t’en veux des papiers ? dis, tu l’as vu mon palais ?
T’auras rien, c’est ainsi
C’est pas fait pour les perdants, le paradis

Il y a la chair à canon, il y a la chair à spéculation
Il y a la chair à publicité, enfin il y a tout ce que vous aimez
Vous et moi on le sait, le spectacle est terminé
Pourtant c’était presque idéal, c’était loin du féodal
Oh maintenant c’est foutu, ça fait joli dans ton…
Fort intérieur c’est gênant
De rejoindre comme ça la cohorte des perdants

Il faut pas se faire d’illusions, mais c’est mieux debout pour l’action
Et pour nos âmes, c’est égal, Dieu n’est pas dans la bataille
Ô messieurs les décideurs, de toutes parts, de tous côtés
Sachez que profond dans nos coeurs, on n’arrête pas le progrès
Sous l’iris, sous la peau, sous les ongles et dans l’étau
On pourra toujours refuser
De devenir les premiers ou les derniers

Pas de leaders triomphants
On ne sera jamais des gagnants ni des perdants

Si, comme moi, vous avez été bercé par le Petit Nicolas durant votre enfance, alors l’article ci-dessous devrait non seulement vous faire sourire mais vous émouvoir à peu près autant que la madeleine de Proust.

Une belle prouesse stylistique que nous propose là l’ami Ploum (dont c’est la deuxième reprise sur ce blog). Et une manière originale et percutante de faire réfléchir sur le fond (de la calle du bateau des pirates)^[1].

Toute ressemblance ou similitude avec des personnages et des faits existants ou ayant existé, ne saurait pas forcément que coïncidence fortuite…

Le piratage

URL d’origine du document

Lionel Dricot (alias Ploum) – 7 juin 2009 – Licence Creative Commons By

L’autre jour à l’école, on a fait un spectacle pour les parents, un vrai avec une scène et des projecteurs. On était tous habillés avec des lunettes de soleil, des vestes en cuir et on criait « Allumer le feu ! » très fort, c’était terrible. Maixent avait une guitare électrique en plastique et Eudes tapait sur une batterie. Et vous ne devinerez jamais qui la maîtresse avait choisi pour faire le chanteur ! C’est moi ! J’avais un micro en plastique et je levais mes lunettes pour regarder le public. C’était très chouette, on s’amusait bien. Nos parents ont été drôlement impressionnés même que Maman a dit qu’elle n’imaginait pas que nous puissions faire autant de bruit.

Papa il m’a caressé les cheveux avec un grand sourire en faisant « Hé ! Hé ! » et il m’a dit qu’il avait été chanteur dans un groupe et qu’ils auraient certainement sorti un tas d’albums si il ne s’était pas marié, ce qui m’a étonné parce que je savais qu’il avait failli être international de football mais chanteur, ça c’était nouveau; il est terrible mon papa.

Et puis, le lendemain, le directeur est entré dans la classe.
— Debout ! a dit la maîtresse.
— Assis ! a dit le directeur.
Puis il a dit quelque chose à l’oreille de la maîtresse qui a fait les mêmes yeux que Clotaire quand il est envoyé au tableau.
— Mes chers enfants, a dit le directeur. Nous avons reçu une lettre signalant que nous avons utilisé lors de notre fête une composition musicale sans l’accord des ayant droits. À titre exceptionnel, aucune mesure ne sera engagée contre l’école mais vous aurez demain la visite d’un expert qui vous fera une séance d’information sur le piratage.

Nous on a pas vraiment compris ce qu’il voulait dire mais on a pas osé demander car on a bien vu à la tête de la maîtresse que c’était pas le moment de faire le mariole et puis la cloche a sonné la fin de la classe.

Le lendemain, on est tous arrivé tout excité à l’idée d’avoir une formation au piratage. Moi j’aime bien les pirates. Jeudi dernier j’ai vu un film de pirates terrible où le gentil pirate doit travailler sur le bateau du mauvais pirate avec des tas de pirates qui font « Et une bouteille de rhum ! » et « À l’abordage moussaillon ! » puis il s’enfuit en libérant sa fiancée et le perroquet qui était sur l’épaule du méchant. Ils trouvent le trésor et le méchant les retrouve dans la caverne juste quand ils vont sortir et ils se battent pendant que la grotte s’écroule. Terrible.

Geoffroy, qui a un papa très riche qui lui achète tout ce qu’il veut, était venu habillé en pirate avec un bandeau sur l’œil comme le mauvais dans le film de jeudi dernier et un sabre en plastique. Le bouillon a sonné la cloche et on s’est mis en rang pour rentrer en classe.

Dans la classe, la maîtresse nous attendait avec la même tête que Clotaire les jours de composition de grammaire et un gros monsieur habillé tout de noir qui souriait très fort. Elle a tapé avec sa règle sur le bureau et elle a dit :
— Je suis très contente d’accueillir Maître Brouzouf, de l’industrie musicale, qui va vous parler du piratage.
Moi ça m’a étonné qu’elle dise ça parce qu’elle avait pas l’air contente du tout la maîtresse et elle ne nous a pas dit d’être sages comme elle fait toujours quand l’inspecteur vient en classe alors qu’on est de toutes façons plutôt sages. Et puis le monsieur il n’avait pas vraiment l’air d’un pirate mais Rufus a dit que si ça se trouvait, il était déguisé pour pas se faire repérer et que les méchants ça se déguise souvent pour tromper le bon mais que le bon le démasque en disant « C’était donc toi vil faquin ! ».
— Merci, a dit le gros monsieur. Mes chers enfants, vous appréciez certainement la musique, tout comme moi. Cependant, faire de la musique est un gros travail et il est normal qu’un musicien soit payé pour son travail. En utilisant de la musique sans payer, vous empêchez un l’artiste de subvenir à ses besoins. C’est ce que vous avez fait lors de votre fête avec la complicité de votre enseignante au détriment d’un grand nom de notre patrimoine culturel.
La maîtresse est devenue toute rouge.
— Si vous téléchargez de la musique sur Internet, a continué le monsieur, vos chanteurs préférés n’auront bientôt plus de sous.
Moi j’ai été drôlement surpris parce que je savais pas que les chanteurs ils devaient payer pour qu’on puisse télécharger de la musique sur Internet.
— Est-ce qu’il y en a parmi vous qui savent comment télécharger ?
Moi j’ai dis que oui et que c’est mon papa qui m’avait appris quand on a reçu l’ordinateur, enfin pas tout de suite parce qu’il a d’abord fallu que papa comprenne comment il fonctionnait l’ordinateur parce qu’ils avaient tout changé au magasin et que mon papa était pourtant expert mais pas sur ce modèle là.
Le monsieur, ça n’a pas eu l’air de lui plaire qu’on aie changé l’ordinateur au magasin. Ses sourcils ont fait des drôles de mouvements et il a dit tout bas :
— Même les parents ! Mon dieu !
Et puis il m’a demandé comment je faisais et je lui ai dit que quand je reçois un email d’un copain, je clique sur « Télécharger la pièce-jointe » et, bing ! j’ai la photo rigolote sur mon bureau et je peux l’envoyer à d’autres copains et que si il voulait que je lui apprenne à télécharger de la musique, il n’avait qu’à m’en envoyer par mail et je lui montrerai le coup du bing ! sur le bureau.

Le monsieur m’a regardé avec des gros yeux et il a dit que, en téléchargeant, les artistes finirait à la rue.
— C’est pas grave, a dit Eudes, l’autre jour près de chez ma tante Claire, j’ai vu un musicien qui était dans la rue. Et les gens lui jetaient des tas de sous.
— Et puis, a dit Geoffroy, qui habite une grande maison, si un artiste n’a plus de sous, il pourra toujours venir chez moi.
— Sans blague, a dit Eudes, tu crois vraiment que Johnny viendrait chez toi ?
— Parfaitement, a dit Geoffroy.
— Plutôt loger sous un pont, a dit Eudes, et bing ! il lui a donné un coup de poing sur le nez.
Agnan, c’est le chouchou de la maîtresse et on l’aime pas trop mais on peut pas taper dessus à cause de ses lunettes, il a dit qu’il avait calculé que Johnny avait encore de l’argent pour 12.737 années et que la question ne se posait donc pas. Il est fou Agnan.
— On ne t’a pas sonné sale chouchou, il a dit Eudes en menaçant de lui donner un coup de poing sur le nez.
— Mes lunettes, j’ai des lunettes, a hurlé Agnan en se roulant par terre et en pleurant.

La maîtresse a envoyé Eudes et Geoffroy au piquet, elle a mouché Agnan et Maixent a demandé au monsieur qui ne disait plus rien et qui avait l’air un peu surpris si il savait pourquoi il ne pouvait pas lire le CD qu’il avait acheté avec les sous qu’il avait reçu la semaine dernière pour avoir fait septième à la composition d’arithmétique. Le monsieur a dit que c’était certainement que le CD avait une protection pour empêcher le téléchargement et Maixent lui a dit qu’il ne voulait rien télécharger du tout, qu’il voulait juste écouter le CD qu’il avait acheté et que, sans blague, si il avait su il aurait rien acheté du tout, c’est vrai quoi.

Rufus a dit au monsieur qu’il était un peu bête, que si il avait voulu empêcher les téléchargements, il fallait mettre un verrou sur les téléchargements, pas sur le CD.
— C’est vrai, a dit Alceste, un gros copain qui mange tout le temps. Ma maman a mis un cadena sur l’armoire à confitures à la maison. Si elle l’avait mise sur la remise du jardin, j’aurais pu continuer à avoir de la confiture. Vous êtes un peu bête quand même.

Le monsieur, ça ne lui a pas plût du tout l’idée de la maman d’Alceste. Il est devenu tout rouge et ses narines se sont agitées drôlement vite. Il nous a expliqué que lui-même travaillait dans la musique et qu’il voyait bien que si nous continuions à ne pas payer, les artistes arrêteraient de faire de la musique, que tout le monde serait très triste et que lui-même perdrait son travail. Joachim a levé le doigt et il a demandé au monsieur ce qu’il faisait comme musique. Le monsieur a répondu qu’il ne faisait plus de musique mais qu’il avait joué un peu de l’accordéon dans son jeune temps sur quoi Joachim a répondu que c’était normal qu’il ne touche plus de sous si il ne jouait plus de musique et qu’il ne voyait pas en quoi c’était de sa faute si le monsieur perdait son travail. Alceste a ajouté qu’il ne devrait s’en prendre qu’à lui-même si ses confitures disparaissaient.

Le monsieur a regardé la maîtresse, il a dit que nous étions une graine de potence, que nous finirions au bagne et il est parti en claquant la porte.

La maîtresse a poussé un long soupir et on s’est tous tenu drôlement calmes en se disant qu’on avait peut-être un peu fait les guignols et qu’elle nous mettrait en retenue jeudi. Au lieu de ça, elle nous a regardé avec un grand sourire et elle a rigolé en nous appelant ses petites graines de potence. La maîtresse, c’est la plus gentille du monde.

Parce que, c’est vrai, il faut reconnaître qu’on n’a pas été très très sages. On n’a fait que parler de musique et confitures et le monsieur, finalement, il n’aura pas eu le temps de nous parler des pirates et des bâteaux et des trésors. Heureusement, hier, le facteur a amené un paquet pour moi. C’était un cadeau de Mémé, vous ne devinerez jamais quoi ! Un livre avec des tas de pirates qui crient « Et une bouteille de rhum ! » et des trésors. Elle est très chouette ma mémé.

Ce texte, rédigé en bépo avec pyroom, est un honteux piratage sous licence CC By de l’œuvre de deux de mes héros, Sempé et Goscinny, a qui je dédie ce texte et une grande part de mon imaginaire.

Le mardi 26 mai, on a parlé de culture libre^[1] au cours de l’émission C’est mieux le matin de France 3 Rhône-Alpes Auvergne, en citant donc les Creative Commons, Jamendo et Framasoft.

Je vous laisse apprécier la pertinence (ou non) du propos !

Mais l’angle de tir est intéressant : Hadopi a stigmatisé le téléchargement illégal, qu’à cela ne tienne, parlons du téléchargement légal en associant trois exemples issus de la culture libre.

Bonne idée également de rappeler la possibilité de faire un don lorsque l’on insiste de trop sur la gratuité (cf mon billet précédent).

Le tout se terminant dans le joyeux délire d’une sélection musicale prise sur Jamendo^[2] (pour l’anecdote on entend trois notes de ce que je suis justement en train d’écouter en moment, la chanson Do it over par le groupe Amélie, sous CC By-Nc-Sa).

—> La vidéo au format webm