La récente posture anti-DRM^[1] de Steve Jobs a agité toute la blogosphère.

Il faut dire qu’il y a de quoi être méfiant quand on sait qu’il en est le principal bénéficiaire !^[2]

Dont acte nous dit ici le site Defective by Design (littéralement « Défectueux à dessein », initiative anti-DRM de la Free Software Foundation) dans une lettre ouverte au patron d’Apple qu’elle nous invite à signer avant le 1er avril.

Une traduction de notre groupe de travail Framalang (specials thanx to Olivier and GaeliX).

Lettre ouverte à Steve Jobs

Cher Steve Jobs,

Nous voudrions vous remercier pour votre déclaration publique à propos des Digital Restrictions Management (DRM), et votre engagement pour l’abandon des DRM dans iTunes si les quatre majors de l’industrie du disque – EMI, Warner, Universal et Sony, vous laissent le faire.

Comme vous le savez, la campagne anti-DRM de la Free Software Foundation, DefectiveByDesign.org, a spécialement pris pour cible Apple depuis son lancement en Mai 2006. En tant qu’activistes contre les DRM nous avons apporté notre soutien aux manifestations importantes devant les magasins Apple aux États-Unis et au Royaume-Uni, car étant le plus important pourvoyeur de musique cadenassée, Apple possède une grande part de responsabilité dans la situation dans laquelle se trouve les consommateurs actuellement.

Mais Apple subit la pression, non seulement des activistes anti-DRM et du boycott des DRM par les consommateurs, mais aussi des défenseurs des droits des consommateurs en Europe qui ont déclaré les DRM d’iTunes (FairPlay) illégaux. En Norvège les régulateurs ont donné jusqu’au 1er octobre 2007 à iTunes pour s’ouvrir à défaut de quoi le service devra fermer sous peine d’amendes journalières. Des démarches similaires sont entreprises par les régulateurs dans toute l’Europe.

Pour beaucoup d’observateurs l’engagement pris dans votre blog ressemble à une manière de faire baisser le pression exercée par ces régulateurs sur Apple et coupe l’herbe sous le pied de l’industrie qui demande la possibilité pour d’autres distributeurs d’utiliser FairPlay.

Cela fait trois semaines maintenant que vous avez publié votre engagement pour arrêter les DRM et il y a eu beaucoup de réponses de la part de commentateurs qui ont mis en avant les actions que vous pouvez entreprendre pour appuyer vos dires. Le fait que vous n’ayez pris aucune mesure nous amène à nous demander : quelle est l’authenticité de votre engagement ?

Nous avons identifié trois manières pour vous d’afficher votre sincérité à propos des DRM. Prendre des mesures sur l’un de ces fronts serait une manière forte de montrer que vous êtes sérieux.

1) Abandonnez les DRM sur iTunes pour les artistes indépendants

De nombreux artistes et labels indépendants distribuent leur musique au travers d’iTunes et beaucoup souhaitent le faire sans DRM, mais vous ne les laissez pas. Vous pouvez montrer votre bonne foi immédiatement en abandonnant les DRM pour ces artistes et labels.

Cela montrera clairement quels artistes sont vraiment attachés à l’un des quatre grands labels, permettant à vos clients d’éviter ces labels et le fardeau des DRM. Les artistes indépendants, qui respectent le désir de leurs fans d’être libre des restrictions imposées par les DRM, recevront plus de soutien.

Vous pouvez montrer l’exemple moral en étant la première "major" à abandonner les DRM, en libérant les artistes indépendants. Vous avez le pouvoir de faire cela.

2) Abandonnez les DRM sur iTunes pour les films et les vidéos de Disney

Dans l’article sur votre blog vous dites, "L’ alternative est d’abolir les DRM complètement. Imaginez un monde où tous les magasins en ligne vendraient de la musique libre de DRM, encodée dans un format sous license libre" C’est une image forte, une image que nous et le mouvement du logiciel libre partageons avec vous. Mais pourquoi votre vision se limite-t-elle au monde de la musique sans DRM. Vous ne faites pas allusion une seule fois aux films ou vidéos.

Nous comprenons qu’Apple est occupé à signer des contrats avec les studios de cinéma et les réseaux de télévision pour autoriser Apple à vendre des vidéos et des films aux utilisateurs d’iPod. Ces vidéos sont vendues avec des DRM. Les arguments que vous avancez dans votre blog s’appliquent aussi bien aux films qu’à la musique.

En 2006 vous avez vendu Pixar à Disney et êtes ainsi devenu l’actionnaire le plus important de Disney et avez rejoint le conseil d’administration. Disney a été le premier à donner son accord pour la distribution de ses films au travers d’iTunes. Disney est l’un des principaux distributeurs de film mais pas l’une des principales maisons d’édition.

Vous pouvez donner l’exemple dans le domaine de la vidéo et des films. Disney peut être la première "major" à abandonner les DRM. Vous avez le pouvoir de réaliser ceci.

3) Prenez un engagement public contre les DRM et les lois avalisant les DRM en finançant une campagne contre les interdictions du Digital Millenium Copyrith Act (DMCA^[3]).

Dans votre blog vous dites que nous pourrions "… abolir complètement les DRM" et qu’Apple "s’y joindrai en un clin d’oeil". Ces mots sont très proches d’un appel à l’élimination des DRM. Nous vous encourageons à faire une telle déclaration explicitement.

C’est une action importante à cause des menaces législatives auxquelles nous faisons face. Le Senateur Feinstein (Démocrate, Californie), dans sa session au congrès a à nouveau présenté sa loi "Platform Equality and Remedies for Right Holders in Music Act (PERFORM Act) (loi sur l’égalité des plateformes et remèdes pour les ayant droits dans le monde de la musique). Cette loi imposerait à tous les diffuseurs sur Internet qui proposent des MP3 en streaming (ou d’autres formats libres de DRM) d’y ajouter un DRM. Ceci inclurait les stations de radio actuellement disponibles par iTunes, qui dépendent des MP3 en streaming.

L’impact des DRM et du DMCA aura des effets effrayants sur notre liberté d’expression. Dans un monde où les émissions de radio, les émissions de télévision, les informations et la couverture du monde politique seraient chargées de DRM, puisque les télévisions numériques, les radios numériques et la diffusion par Internet seraient mandatées pour utiliser des DRM, nous perdrions notre droit de faire des commentaires en utilisant les documents d’origine. La liberté d’expression par la parodie et les citations aura disparu.

En tant que personne ayant imposé les DRM à des millions de personnes et ayant dégagé des millions de dollars de bénéfices par ce moyen, il est temps pour vous de vous élever contre les DRM, qui sont immoraux et qui menacent nos libertés.

Vous pouvez donner l’exemple en demandant l’élimination des DRM en finançant une campagne pour rejeter les interdictions du DMCA sur les appareils qui contournent les DRM. Vous avez le pouvoir concret de réaliser cela.

Même si nous accueillons favorablement votre engagement d’abandonner les DRM, il n’a pas été suivi d’action pour le moment. Certains changements dont vous parlez nécessiteront la coopération d’autres acteurs de l’industrie des médias, mais les trois points que nous avons mis en avant n’en font pas partie. Vous avez les mains libres pour autoriser les artistes indépendants à vendre leur musique sur iTunes sans DRM, pour retirer les DRM des films et vidéos de Disney et pour financer une campagne pour rejeter les interdictions du DMCA sur les appareils qui contournent les DRM. Nous, les signataires, faisons appel à vous pour prendre des mesures maintenant.

Sincèrement votre,

Si vous adhérez au contenu de cette lettre n’oubliez pas de la signer avant son envoi le 1er avril à ce gros poisson qu’est Steve Jobs.

Puisque M. Steve Ballmer persiste à diffuser le FUD l’idée que Linux exploite la propriété intellectuelle de Microsoft, le site Show Us The Code vient de voir le jour avec ce simple objectif : demander à Microsoft de nous montrer le code en question, histoire que nous soyons fixés sur la véracité du propos.

Une traduction de GaeliX (pour Framalang).^[1]

Lettre ouverte à Steven Ballmer

Les propos que vous avez tenus, encore et encore, sur le fait que Linux viole la propriété intellectuelle de Windows, ont beaucoup retenu l’attention de la communauté Linux. Et ce n’est pas seulement ça, puisqu’il est rapporté que Microsoft a convaincu des entreprises de payer pour une licence Linux que vous ne pouvez fournir.

Par conséquent, ce site va servir de réponse à cette accusation, et servir de support à une requête. Une requête toute simple, puisque vous, Microsoft, assurez être sûrs de votre bon droit. Montrez-nous le Code.

Si les développeurs Linux sont mis au courant de l’existence de ce code, alors ce code peut être oublié et Linux peut re-écrire les parties impactées de son noyau ou de son système d’exploitation. C’est une requête assez simple et d’une banale courtoisie. Pourquoi faire autant de vagues avec des menaces de procès, menaces qui coûteront au tribunal autant à Microsoft qu’aux défendeurs ? Cela manque de logique, surtout quand on sait que de nombreux développeurs de par le monde se feraient un plaisir d’aider Microsoft à résoudre ce problème. Ne devez-vous pas, vis-à-vis de vos actionnaires, travailler avec d’autres pour leur garantir que leur propriété intellectuelle n’est pas violée ?

En outre, nous avons l’impression que vous souhaitez travailler avec la communauté Open-Source. C’est à cela que sert le Port 25^[2], n’est-ce pas ? C’est de cela qu’il s’agit dans l’accord avec Novell, n’est-ce pas ? C’est votre chance. Si vous avez raison, vous allez faire taire des milliers et des milliers de défenseurs de l’Open-Source et inciter vos concurrents à retourner ciel et terre pour ne pas toucher à votre propriété intellectuelle.

Les membres de la communauté Linux ne veulent pas de votre code. Nous ne recherchons pas les procès. Nous ne voulons pas de code non-libre. Et plus, pour votre consternation, nous ne voulons pas de code spécifique à Microsoft.

C’est cela que nous demandons. Nous demandons l’appui de la communauté Linux. Nous en appelons à Richard Stallman, Linus Torvalds, Larry Page, Sergey Brin, Dr. Eric Schmidt, Mark Shuttleworth, Kevin Carmony, and Matthew Szulik, ainsi qu’à tous les développeurs de chaque distribution Linux et à toutes les entreprises qui se sentent menacées par vos procès inexistants :

Faire le maximum de publicité pour demander à Microsoft de montrer le code Linux qui viole sa propreté intellectuelle avant le 1er Mai 2007.

Combien de sociétés, combien d’organismes, combien de membres de la communauté, vont dénoncer votre bluff, Steven ?

Nous ne sommes pas les premiers (1, 2) à vous demander cela, mais nous voulons passer au cran supérieur. Si vous ou Microsoft ne pouvez pas répondre avant la date mentionnée, d’aucuns comprendront que vos menaces et allégations étaient sans fondement et diffamatoires. Et toute personne attentive aux marchés financiers devra en faire de même.

Bonne chasse au code. Le moteur de recherche de brevet Google peut peut-être vous dépanner.

Voici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise^[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes 😉
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

C’est pas tous les jours que l’on voit un grand quotidien national consacrer deux pleines pages au logiciel libre (avec un édito et une présence à la Une titré "Les logiciels font la paix"). C’était dans le Libération du 4 novembre dernier à l’occasion de l’accord (controversé) entre Novell et Microsoft. On pouvait y trouver, outre un article précisant les termes de cet accord, un article expliquant le modèle du logiciel libre et un article "extension du domaine du libre" (Wikipédia, la musique libre…) plus quelques encarts dont une sympathique mention de Framasoft dans la catégorie "Où trouver des logiciels libres" 😉 Petite séance de rattrapage en PDF ci-dessous pour ceux qui n’auraient pas lu les articles (encore disponible sur le site de Libération avant passage aux archives). PS : J’en profite pour adresser mon soutien au journal qui se trouve en pleine tourmente actuellement.

Le principal risque de la Framakey c’est… de l’oublier sur votre PC !

—> La vidéo au format webm

Cette vidéo est un extrait d’EduM@g (6 novembre 2006), issu du site de France 5 Education, qui propose chaque semaine une sélection de produits et outils pédagogiques utiles et pratiques.

On y présente non pas la Framakey mais une dérivée éducative Clé en main (rien d’autre que la Framakey habillée par le CRDP de Paris avec une interface et des liens personnalisés).

J’ai apprécié la qualité de la démonstration dans la limite du temps imparti. Les avantages de ce bureau nomade ainsi que les logiciels libres sont selon moi bien mis en avant (on aurait pu cependant préciser que tout ceci ne concernait que Windows pour éviter la confusion).

Pour en savoir plus sur cette Clé en main, vous pouvez lire cet interview de Framasoft. Dans les commentaires sous l’article on notera que nombreux sont ceux qui, à juste titre, regrettent l’absence de téléchargement direct de la Clé en main. Peut-être n’est-ce qu’une question de temps…

Fier d’être libre ! C’est pas moi qui l’dit mais le nouveau numéro de Micro-Hebdo (n°444 – octobre 2006) qui consacre deux pleines pages aux logiciels libres, avec l’objectif avoué de faire comprendre au néophyte ce qu’est le logiciel libre.

Et il faut reconnaître que c’est plutôt réussi avec un choix original, celui d’interviewer le logiciel libre en personne !

Cela commence ainsi.

– Logiciel libre, bonjour. On entend souvent parler de vous, mais on ne sait pas vraiment qui vous êtes…

– Je suis en effet un peu difficile à cerner car je suis avant tout un concept. L’idée ? Un logiciel libre peut être utilisé, modifié, copié, distribué…

Bon, pour ce qui nous concerne, on est aussi fier d’étre ainsi qualifié faut bien l’avouer 😉

Un petit jeu pour conclure. Pouvez-vous terminer la phrase tronquée de l’image ci-dessus ?

Anglophone et doté d’une interface malheureusement peu claire, Sourceforge est tout de même…

Tranche de vie.

J’habite en Italie (Rome). Quand je loue un DVD au vidéo-club du coin je suis obligé de me taper systématiquement en début de lecture cette annonce (pour le moins agressive et un tantinet démago isn’t it ?) avec bien entendu impossibilité de passer directement au menu.

Je vous ai mis en ligne la version anglaise mais on a aussi la version italienne : "la pirateria è un reato".

Vous ne voleriez jamais une voiture
Vous ne voleriez jamais un sac à main
Vous ne voleriez jamais une télévision
Vous ne voleriez jamais un dvd
Télécharger des films piratés sur internet
C’est du vol
Voler est contre la loi
La piraterie est un délit

Vous voulez que j’vous dise…

<cri>Elle me sort par les trous de nez cette pub contre la piraterie !</cri>

Ah… voilà, ça fait du bien 😉

Il semblerait que le contrat de licence (EULA) du prochain système d’exploitation de Microsoft Windows Vista n’autorise qu’une seule réinstallation de l’OS sur un autre ordinateur. Autrement dit votre OS ne durera que le temps que dureront votre premier puis votre second ordinateur (j’imagine que pour ce faire ils ont mis un big DRM inside !).

Et puis on se retrouve avec des interdictions levées au compte-goutte en fonction des versions de l’OS. Regardez un peu ce que cela donne pour la version de base (Home Basic), c’est impressionnant !

* Can’t copy ISO to your hard drive
* Can’t install to a network server
* You may share files, printers, etc with a maximum of 5 network devices
* You MAY NOT use Remote Desktop, only Remote Assistance
* You MAY NOT use in Virtual PC | Virtual Server |VMWare

On peut faire confiance à Microsoft pour sortir l’artillerie lourde niveau marketing lors de l’inauguration officielle de Vista, mais avec Linux qui se démocratise chaque jour un peu plus (on y travaille) et les évolutions du web (cf Google Office & co), est-ce être naïf que de penser que l’édifice va finir par lentement mais sûrement se fissurer pour un jour définitivement céder ?

PS pour les courageux, les anglophones, et les juristes : voici le contrat de licence en pfd.