Dégooglisons saison 2 : ils ne savaient pas que c’était impossible, alors ils l’ont fait !

Nous l’avions annoncé l’an passé : Dégooglisons Internet est un projet sur 3 ans. Après une première année qui a dépassé toutes nos espérances, nous avons décidé d’attaquer cet « an 2 de la dégooglisation » en fanfare, en vous proposant 5 nouveaux services (et mises à jour majeures) qui seront présentés sur le Framablog tout au long de la semaine.

Mais nous ne perdons pas de vue l’essentiel : le succès de la première saison et ce que nous allons en faire dans la deuxième, c’est à vous que nous le devons.

GAFAM ne l’avait pas vu venir…

… et nous non plus ! Cette première année de Dégooglisons Internet fut rocambolesque, mais auréolée de succès ! Nous nous sommes lancés avec beaucoup d’ambitions et la crainte de ne pas y arriver, de ne pas être à la hauteur. En prenant un peu de recul sur les douze derniers mois, on peut dire que votre soutien et l’attention portée à ces thématiques furent au rendez-vous.

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Dégooglisons Internet, c’est d’abord tenter de sensibiliser le grand public (nos fameux « Dupuis-Morizeau ») aux enjeux de la centralisation du Web vers des géants privatifs que sont Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft (GAFAM pour les intimes). Outre nos interventions dans la sphère libriste (RMLL, JDLL, Open World Forum, Capitole du Libre, etc.) nous avons pu rencontrer d’autres publics (Geekopolis, Fête de l’Huma, Geek Faeries, les Alternatiba, le festival Résistances, on ne vous met pas les liens, Tonton Roger est votre ami) toujours plus concernés et intéressés par les alternatives proposées.

De grands  médias ont aussi ouvert leur portes et leur antenne à ces thématiques (Canal +, L’Humanité, France Culture, Le Soir, TV5 Monde, France Inter, France 3 Rhône Alpes…)

Grâce à vos partages d’informations et à votre mobilisation, de plus en plus de monde prend conscience des dangers que représentent les GAFAM quand ils raflent nos données et nos vies numériques. Sensibiliser est une première étape, encore faut-il démontrer qu’on peut faire autrement, proposer une alternative respectueuse, simple et fiable.

Douze mois, quinze services

Sortir de la sphère libriste, aller à la rencontre des gens, leur parler et répondre à des attentes et des inquiétudes variées est un énorme travail. Grâce au soutien des bénévoles, nous avons pu le réaliser tout en proposant et modernisant des services Libres, Éthiques, Décentralisés et Solidaires.

Ces douze derniers mois, nous avons mis à jour :

  • Framindmap, pour créer des cartes heuristiques en ligne ;
  • Framapad, avec les pads temporaires et des serveurs plus rapides ;
  • Framadate, le Doodle du libre et notre service le plus utilisé ;
  • Framacalc, le tableur en ligne (et ce malgré moult péripéties sur nos serveurs) ;
  • Framapack, l’installateur de Logiciels Libres pour windows.

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Et comme nous n’aimons pas nous reposer sur nos acquis, nous avons en plus sorti :

  • Framasphère, le réseau social (apportant ainsi 18 000 nouveaux inscrits sur le réseau mondial Diaspora*) ;
  • Framabin, pour partager des messages et du code de manière chiffrée ;
  • Framalink, un raccourcisseur d’URL qui vous respecte ;
  • Framapic, pour héberger vos images sans que l’on en connaisse la teneur (grâce au chiffrement !) ;
  • Framabee, le (méta-)moteur de recherche qui anonymise vos requêtes Google et autres ;
  • Le git de Framasoft, un espace libre pour collaborer sur du code ;
  • Framagames, parce qu’on aime bien se détendre et jouer de temps en temps ;
  • Framabookin, un moyen simple de proposer votre bibliothèque en ligne (et nous on l’a fait !).

Ce qui porte le nombre de services alternatifs proposés par Framasoft à… quinze, en comptant Framanews et Framabag… Oui, on est comme ça, nous : quinze à la douzaine !

Une semaine Dégooglisons (et encore plus à venir)

La route est longue, mais comme la voie est libre… ce n’est pas le moment de flancher ! Nous avons relevé nos manches pour vous montrer concrètement que nous continuons dans la direction que nous nous sommes fixée, en vous proposant dès aujourd’hui cinq nouveautés qui vont vous être détaillées sur le framablog tout au long de la semaine…

  • Lundi 5 octobre (aujourd’hui) sort Framadrive. Basé sur Owncloud, ce service montre qu’on peut se passer de Dropbox (et Google drive, One drive, etc.) en vous offrant 2 Go d’espace sur nos serveurs pour stocker, synchroniser et partager vos fichiers comme bon vous semble.
  • Mardi 6 octobre, Framapad accueillera la version finale du plug-in MyPads. Vous vouliez organiser vos documents collaboratifs ? Vous vouliez des groupes privés et des pads rien qu’à vous ? C’est possible, et ce grâce au financement participatif qui nous a permis de faire développer cette solution qui manquait cruellement aux utilisateurs.
  • Mercredi 7 octobre, nous vous présenterons Framaboard, l’outil idéal pour organiser vos projets. Imaginez un tableau blanc, avec des colonnes et des post-its. Imaginez maintenant qu’on y ajoute la puissance logicielle, celle de Kanboard, et vous comprendrez que cet outil ravira les associations, PME… et même les familles qui souhaitent organiser, par exemple, un mariage !
  • Jeudi 8 octobre, Framadate vous présente son nouveau lifting ! Avec un code entièrement réécrit (c’est peut-être un détail pour vous, mais pour nous… ) et de nouvelles fonctionnalités inspirées par vos nombreux retours sur le service le plus utilisé chez Framasoft ; le « Doodle » du libre revient plus fort que jamais.
  • Vendredi 9 octobre, nous lancerons Framadrop, un service d’hébergement temporaire de fichiers entièrement chiffré. Vos photos de vacances (ou la vidéo de l’échographie du petit dernier) ne passent pas dans l’email ? En utilisant Framadrop, vous avez l’assurance de pouvoir les faire passer par nos serveurs sans qu’on puisse savoir ni consulter quoi que ce soit.

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Et ce n’est pas tout. Tout au long de cette année scolaire, nous continuerons de sortir des services Libres, Éthiques, Décentralisés et Solidaires. Dans nos framacartons, nous avons un service de pétitions en ligne, un autre pour faire des formulaires, une grosse envie de nous attaquer à Skype et consorts, de vous proposer un éditeur de sites web, des moyens de prendre des décisions en ligne ou encore de partager et collaborer sur vos agendas…

L’important c’est d’essaimer

Le seule faiblesse de notre campagne, l’année dernière, c’est de ne pas avoir assez expliqué nos intentions (parce que, pour nous, elles sont évidentes 😉 ). Nous ne voulons pas remplacer Google, ni GAFAM, pour « Framasoftiser Internet ». Bien entendu, nous n’en avons pas les moyens… ni l’envie : devenir une asso avec plus d’employés que de bénévoles, très peu pour nous ! Notre but est simplement de sensibiliser les gens, de démontrer que le Libre offre des solutions et alternatives viables, et qu’un maximum de gens y goûtent.

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Le troisième point essentiel de notre campagne, c’est d’essaimer. Bien entendu, nos tutoriels sont là pour vous aider et vous inciter à installer ces logiciels sur vos serveurs pour vous, votre famille, votre association, votre entreprise ou administration… Mais on peut aller au-delà.

Nous pensons donc initier dans quelques mois un nouveau projet pour soutenir cette envie d’essaimer, favorisant l’auto-hébergement et la visibilité de cette offre de services libres, en France comme à l’étranger. Bref, cette année encore, la route est longue… mais la voie est Libre !

Le succès de cette campagne est entre vos mains

Ce n’est pas de la démagogie, c’est notre quotidien. On propose des outils, et leur succès ne dépend que de vous. www.degooglisons-internet.org est un outil pour expliquer à votre entourage les dangers de la GAFAM-isation du web et de nos vies numériques. C’est vous qui, en le partageant, en faites un outil utile et utilisé. Les enjeux sont importants : plus il y aura de monde qui se libérera de ces services centralisateurs et privatifs, plus nos données à tou-te-s seront en sécurité.

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Ce travail effectué, nous n’aurions jamais pu le faire sans vous. Depuis début 2015, nous avons lancé un forum des bénévoles, les Framacolibris. Toutes les participations que vous apportez nous enlèvent une pierre du sac à dos pour l’ajouter à ce formidable édifice que nous construisons ensemble. Toute l’équipe de Framasoft tient à remercier, du fond de nos petits cœurs de libristes, ces personnes qui donnent de leur temps et de leur talent pour participer à ce projet qui, sans elles et eux, aurait été impossible.

Et puis n’oublions pas le nerf de la guerre : les sous ! Framasoft vit principalement grâce à vos dons, qui nous permettent de payer les salariés, les serveurs et les frais de déplacements afin que nous poursuivions cette incroyable aventure. Ce mode de financement nous donne aussi une indépendance totale et précieuse. Cette année encore, nous avons besoin de votre soutien, parce que sans lui tout le projet périclitera.

Nous n’y arriverons pas sans vous, mais nous avons le rêve fou d’y arriver ensemble… Vous nous suivez ?




Framabookin : devenez le concurrent d’Amazon !

L’été arrive, avec lui son lot de vacances, siestes… et des moments où l’on prend enfin le temps de lire, tranquillement installé sur sa serviette, son fauteuil, sa chaise longue…

Le petit Dupuis-Morizeau est comme ses parents : il ne se sépare jamais des 3-4 livres qu’il dévore à tour de rôle. Pour ne pas surcharger sa valise, il lit des ebooks sur son téléphone, attendant son prochain anniversaire afin de pouvoir lire sur une tablette (comme son beau-père, féru de BD) ou une liseuse (comme sa mère, qui aime son confort de lecture).

Seulement voilà : ces objets et applications sont souvent connectés à des catalogues (Amazon, Google Book, Kobo…) où de petits malins vous font acheter des livres du domaine public (ils vous feraient même payer les œuvres de Pouhiou pourtant gratuitement et librement disponibles sur son site !)

C’est en pensant à la famille Dupuis-Morizeau que nous avons ouvert un catalogue de livres électroniques Libres : Framabookin !

Cliquez sur l'image pour accéder à Framabookin
Cliquez sur la liseuse pour accéder à Framabookin

Le Domaine Public et Framabook à portée de doigt

Framabookin (prononcez « bouquine ») est un catalogue OPDS. Derrière cet acronyme barbare (Open Publication Distribution System) se cache en fait la possibilité de présenter, sur un seul lien, toute une collection de livres électroniques avec leurs couvertures, résumés, auteurs, etc. Une base de données dans laquelle vous pouvez regarder, rechercher, et (re)trouver l’ouvrage que vous désiriez.

Je télécharge ou pas...?
Je télécharge ou pas…?

Il vous suffit donc de suivre notre tutoriel pour ajouter ce catalogue dans votre application de lecture préférée (par exemple l’application libre FBReader) ou fureter dans son interface web depuis le navigateur de votre tablette/liseuse pour accéder, en deux tapotages et trois glissés, à tous les livres libres que nous avons collectés pour vous.

Afin de fournir ce catalogue, nous avons hébergé un dépôt de la collection Bibebook. Bibebook, c’est une équipe de passionné-e-s qui ont pris des ouvrages du domaine public pour en faire des ebooks bien édités, aux données claires et joliment formatées… en somme, faits pour être agréablement lus sur liseuses. Malgré une surcouche de droits éditoriaux (licence CC-BY-SA) sur des ouvrages relevant du domaine public, il faut reconnaître que leur travail éditorial est admirable et qu’ils nous permettent ainsi d’aisément proposer les grand classiques de notre culture tels Hugo, Zola et Baudelaire, à portée de wifi.

Bien entendu, nous avons aussi inclus dans ce catalogue la collection des Framabooks. Du roman de Lily Bouriot aux BD de Gee en passant par nos manuels ou la biographie de Richard Stallman, toute la collection des livres concoctés par la communauté Framasoft pour votre plus grand plaisir est présente au rendez-vous et n’attend plus que votre dévorante envie de lire.

À vous de créer les catalogues de vos rêves

Oh les beaux framabooks !
Oh les beaux framabooks !

Framabookin n’a pas vocation à devenir LE catalogue du Libre, pas plus que Framasoft ne souhaite se transformer en GAFAM Libriste. Auteur-e-s, inutile donc de vous précipiter sur votre clavier pour nous envoyer votre dernier ouvrage sous licence libre afin que nous l’y intégrions : nous n’avons pas une armée de bénévoles prête à devenir un comité éditorial (mais n’hésitez pas à proposer vos ouvrages à la collection framabook).

Comme toujours avec nos services de la campagne Degooglisons Internet, l’objectif est triple :

  • Vous sensibiliser au fait que quelques grands acteurs (Amazon, Google livres, Itunes bookstore) monopolisent la diffusion de la culture numérique, malgré le boulot formidable de projets alternatifs (Gutenberg, Wikisource, Bibebook, etc.) ;
  • Vous démontrer qu’il est possible (et facile) d’héberger soi-même son propre catalogue, de proposer ses collections de livres Libres pour sa famille, son établissement scolaire, son association, son entreprise…
  • Vous inciter à essaimer, à devenir vous même le concurrent d’Amazon & consorts, en vous proposant un tutoriel qui retrace pas à pas comment nous avons fait pour héberger Framabookin.

Bonnes Lectures !

Alors oui : LE catalogue rassemblant TOUS les ebooks libres francophones reste à inventer… Mais en attendant d’avoir la joie de relayer une telle initiative, nous avons hâte de découvrir VOTRE catalogue, celui qui reflètera vos goûts et vos choix éditoriaux.

Et surtout, d’ici là, nous vous proposons de faire comme la famille Dupuis-Morizeau et de farfouiller parmi des centaines et des centaines d’ouvrages Libres qui se téléchargent sur n’importe quel appareil en allant à une seule adresse :

www.framabookin.org




Domaine Public, abus et Amazon

Être auteur libriste, c’est vraiment agréable. Comme on n’est plus dans la méfiance de son lectorat, la relation devient complicité. On reçoit des tonnes d’aide pour un crowdfunding, on se fait héberger gratis pour écrire un roman (qui-est-en-retard-pas-taper ^^), on recoit des dons régulièrement… Et puis parfois y’en a qui abusent.

Le droit d’auteur, c’est pour les peureux

Mes pièces de théâtre, mes romans et même mes vidéos sont dans le Domaine Public Vivant. Par le biais de la licence CC-0, je propose un contrat à qui n’en veut : vous pouvez faire ce que vous voulez de mes œuvres. Les distribuer, les diffuser, en faire des spectacles, les modifier, traduire, adapter, remixer… et même les revendre. À chaque fois que je parle de cela, entre ami-e-s ou en conférence, me revient inlassablement la même question :

« Mais, Pouhiou, que ferais-tu si quelqu’un se mettait à vendre tes œuvres sans rien te reverser ? »

La réponse, elle est simple, et elle m’a été donnée par l’artiste-peintre Gwenn Seemel : faire des bisous à qui s’intéresse assez à mon œuvre pour vouloir la vendre, voir comment ce vendeur fait (et le copier si ça m’intéresse : il n’y a pas d’exclusivité !) ; et surtout : tout raconter de cette histoire sur les Internets.


Vidéo « L'usage commercial et l'artiste Libre » sur Youtube

Le Domaine Public Vivant des saloupiauds.

Et voilà que ça arrive. Voilà que je retrouve, par hasard sur les Internets mes deux premières pièces de théâtre vendues à moins de 4 € en ebook sur Amazon : Tocante, un Cadeau Empoisonné et sa suite AndroGame, un Sex-Toy Angélique. Un vendeur que je n’identifie pas, mais qui lui me mentionne en tant qu’auteur (quitte à faire de mon prénom une tautologie en me nommant « POUHIOU Pouhiou »).

Au départ, franchement, je me réjouis. Je n’aurais jamais pris le temps de déposer ces fichiers sur Amazon, je le considère comme un ogre sans tête ni respect.

Mais très vite, je déchante… C’est sale. C’est parfaitement légal, hein, mais c’est franchement un travail de saloupiaud. Et ce pour plusieurs raisons :

  1. Cliquez sur l'image pour télécharger Tocante depuis mon site web.
    Cliquez sur l’image pour télécharger Tocante depuis mon site web.

    Les ebooks utilisés sont les fichiers que j’ai réalisés moi-même, sans aucun ajout éditorial. Le seul « apport » est la conversion de ces fichiers au format .mobi, ce que n’importe quelle moulinette sait faire, et que les personnes enfermées par l’achat d’un Kindle peuvent réaliser à l’aide du logiciel libre Calibre.

  2. Les méta-données ont été faites selon la méthode de La Rache par un robot programmé avec les pieds. Mon nom en capslock. Les résumés de ces pièces sont en fait les premiers mots des fichiers epub… Donc un sous-titre dans le cas de Tocante, et la dédicace pour AndroGame. Cela vous place en position de vache à lait qui ne saura même pas que la première pièce est un suspense humoristique sur la mort et le suicide, et que la deuxième est une comédie confrontant un homme qui ne veut plus de son pénis et un ange qui aimerait bien en avoir un.
  3. Last but not least, c’est une arnaque pour les personnes enfermées dans le magasin Amazon. Aucun moyen de savoir que ces œuvres relèvent du Domaine Public Vivant (à moins de payer …) et encore moins de savoir qu’on peut les télécharger librement et gratuitement sur mon site.
  4. Bonus saleté : c’est une infraction claire aux Conditions Générales d’Utilisation de KDP (la plate-forme d’édition d’Amazon) qui stipulent que l’on doit fixer ses prix afin que l’ebook soit le moins cher sur le marché (or sur mon site, c’est gratuit !).

Et le saloupiaud est… Amazon itself !

Cela fait plus d’un an que je suis au courant. Plus d’un an que j’ai vu cette arnaque et que je n’ai pas pris le temps de faire quoi que ce soit, parce que je préfère créer et militer que gueuler (et tenter de gagner ma vie entre deux, parce qu’il parait qu’il le faut ^^).

Je parle souvent de cet exemple en conférence, en disant que je m’en fous. Aujourd’hui, en préparant un article blog pour Framasoft, j’en reparle avec les copaings de l’asso. On s’amuse à lâcher des commentaires sur les pages amazon de Tocante et d’AndroGame avec Framasky. Je twitte ça, content d’avoir pris le temps de troller un peu…

Jusqu’à ce que, sur Twitter, @JulioDeLaPampaS m’envoie l’identité du saloupiaud qui vend mal mes ebooks en contrevenant aux CGU d’Amazon… Je vous le donne en mille :

amazon vend mes ebooks02

Oui.

Oui.

J’ai vérifié : Amazon Media EU S. à r. l. c’est bel et bien Amazon.

Ça vous dit une shitstorm sur Amazon ?

Alors voilà, j’écris enfin cet article que je me devais de faire depuis plus d’un an.

Cliquez sur l'image pour télécharger AndroGame sur mon site web
Cliquez sur l’image pour télécharger AndroGame sur mon site web

Pour vous demander votre aide.

Parce que c’est légal ET c’est sale.

Si vous avez un compte Amazon qui traîne (je vous en supplie, n’en créez pas un pour l’occasion !) venez vous amuser à commenter et dénoncer le fait que quiconque achètera ça se fait juste pomper du fric pour rien par le deuxième A de GAFAM. Noyons ces pages sous des commentaires drôles et libres (ou sous des sujets de forums qui, eux, ne sont pas modérés ^^) que je lirai avec délices :

Si vous avez le temps et l’envie, allez télécharger mes œuvres sur mon site web et vendez-les à votre tour sur Amazon, et ailleurs, partout où vous voulez… Faites de la concurrence au robot-sagouin d’Amazon, submergez leur publication pourrie sous la marée des vôtres, en proposant un joli résumé, de belles méta-données, et gardez l’argent bien mérité (ou profitez-en pour soutenir Framasoft ^^).

Si vous êtes une librairie en ligne (ou un diffuseur d’ebook), proposez-les sur votre catalogue en montrant que vous faites un meilleur boulot que le robot-boulet d’Amazon et je promets de parler de vous.

Si vous aimez le théâtre, pensez aussi à les lire, les partager, voire à les produire sur scène (je rêve d’en être un jour le spectateur, moi qui les ai jouées si longtemps !).

Parce que c’est à Nous.

Ces œuvres sont dans notre Domaine Public. En proposant cette licence, j’ai voulu qu’elles vous appartiennent à vous comme à moi. Parce que nous sommes bien plus forts et importants qu’une multi-nationale sourde et aveugle.

Je vous fais confiance pour défendre ce qui nous appartient, et que personne, pas même le géant Amazon, ne peut tenter de s’approprier ni d’enclore impunément.

Les bisous préconisés par Gwenn Seemel, j’ai pas envie de les faire à Amazon, mais à vous.

 

EDIT 01 : Amazon est synchro, juste en publiant cet article, je reçois des emails comme quoi mes commentaires sont refusés car ils ne respectent pas les « Guidelines » du commentaire Amazon. Quelle surprise !

EDIT 02 : Sur twitter, Jiminy Panoz me signale que tous les ebooks vendus via KDP (plate-forme d’auto publication) ont « Amazon EU Sàrl » comme vendeur… et que la meilleure manière de troller c’est d’utiliser le bouton « signaler un prix inférieur » comme sur l’image ci-dessous ! Amusez-vous bien !

signaler prix inférieur




Geektionnerd : Point Amazon

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Sources sur Numerama :

Crédit : Simon Gee Giraudot (Creative Commons By-Sa)




Un livre numérique avec DRM n’est pas un livre nous dit l’Assemblée

En réalité, avec Apple ou Amazon, ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture…

« C’est inattendu et complètement fou », s’enthousiaste à juste titre le site ActuaLitté, qui poursuit : « Durant l’examen du Projet de loi de Finance 2014, le député Éric Alauzet est venu défendre l’amendement de la députée Isabelle Attard. L’idée était simple : imposer une TVA maximale pour les vendeurs comme Apple ou Amazon, qui ne proposent que des licences d’utilisation et non la vente de fichiers en propre. »

Or, contre tout attente, c’est-à-dire ici aussi bien l’avis défavorable du rapporteur que du gouvernement, l’amendement a été adopté hier à l’Assemblée !

Vous trouverez ci-dessous toute la (savoureuse) séquence en vidéo accompagnée de sa transcription[1]. Avec notamment un Noël Mamère qui conclut ainsi son propos : « C’est aussi donc un droit à l’information, un droit à la culture et un droit à la lecture qui doit être un droit inaliénable et considéré comme un bien commun. »

La TVA réduite concerne aujourd’hui les livres papiers. Si on veut qu’il en aille de même avec les livres numériques alors il faut qu’ils soient sans DRM sinon ce ne sont plus des livres. Tel est le message important qui est passé hier à l’Assemblée. Apple et Amazon en encapsulant leurs fichiers numériques et en imposant leurs périphériques ne nous vendent pas des livres mais un service à usage restreint et durée limitée dans le temps.

Merci au groupe écologiste en tout cas pour cette véritable avancée qui pourrait bien appeler d’autres conquêtes, comme en témoigne l’échange ci-dessous que nous avons eu avec Isabelle Attard sur Twitter

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Remarque 1 : Rien n’est joué cependant, comme nous le rappelle l’April, la loi de finances doit désormais être examinée par le Sénat puis par la navette parlementaire avant son adoption définitive.

Remarque 2 : Isabelle Attard vient également de déposer une proposition de loi visant à consacrer, élargir et garantir le domaine public (voir aussi cette vidéo qui évoque la question spécifique des musées).

—> La vidéo au format webm
—> Le fichier de sous-titres

Transcription

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 22.

M. Éric Alauzet. Alors que la vente de livres sous forme dématérialisée est en pleine croissance, deux types de produits sont disponibles. En proposant des livres en système fermé, les acteurs historiques ont trouvé le moyen de verrouiller leur clientèle : en réalité, ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture, assorties de contraintes qui n’existent pas pour le livre de papier. Ainsi, quand vous achetez un livre numérique chez Amazon ou chez Apple, vous ne pouvez le lire que sur un appareil autorisé par cette entreprise.

Parallèlement, il existe des livres numériques en système dit ouvert, soutenus par la majorité des acteurs concernés – auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques –, qui revendiquent un plus grand respect des droits du lecteur, notamment en essayant de promouvoir l’interopérabilité des livres au format électronique. Le statut de ces livres est très proche de celui des livres de papier : vous pouvez les lire, les prêter, même les revendre – bref, en disposer à votre guise. De ce fait, nous considérons que, contrairement aux livres en système fermé, les livres en système ouvert ont toute légitimité pour bénéficier de la même TVA que les livres de papier, et c’est ce que nous proposons par cet amendement. Pour conclure, je souligne que, sur cette question, nous sommes observés par la Commission européenne, car il ne s’agit pas vraiment d’un livre, mais d’un service.

Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?

M. Christian Eckert, rapporteur général. La commission estime qu’il s’agit là d’un sujet intéressant, mais complexe. Comme vous le savez, la France se bat pour que la TVA à taux réduit puisse s’appliquer aux livres électroniques. Or, vous proposez de faire de ce principe une exception. Je comprends votre intention, mais cela risque de fragiliser la position de la France dans les négociations en cours, où nous espérons obtenir une généralisation du taux réduit de TVA à tous les livres, quel que soit leur support. Je vous invite par conséquent à retirer votre amendement, monsieur Alauzet ; à défaut, je demanderai à notre Assemblée de le repousser.

Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué. Nous nous battons, au sein de l’Union européenne, pour que l’ensemble des supports de lecture bénéficie du taux réduit de TVA. C’est l’un des éléments de notre combat en faveur de l’exception culturelle, de l’accès pour tous à la culture et du livre. Comme vient de le dire M. le rapporteur général, prendre des dispositions dérogatoires ne peut que porter atteinte à la portée de notre combat, qui n’est déjà pas si facile à mener. En adoptant un tel amendement, nous risquons d’affaiblir notre position vis-à-vis de nos interlocuteurs, et de mettre en péril notre capacité à atteindre l’objectif que nous nous sommes fixé. Je vous invite donc également à retirer cet amendement, monsieur le député.

Mme la présidente. La parole est à M. Noël Mamère.

M. Marc Le Fur. Allez-vous nous parler de la Bretagne, monsieur Mamère ?

M. Noël Mamère. Nous pourrions effectivement en parler, puisque nous parlons de livres et qu’il est de très bons auteurs bretons. Malheureusement, si ces livres sont publiés sous la licence d’Apple ou d’Amazon, nous ne pourrons pas les faire lire à nos enfants. De même, sous licence fermée, nous ne pourrons prêter aux personnes de notre entourage les excellents livres de Svetlana Alexievitch, qu’il s’agisse de La Fin de l’Homme rouge ou de La Supplication, ouvrage très instructif sur les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl.

M. le ministre nous dit, à juste titre, qu’il ne faut pas mettre en péril les négociations en cours, dans le cadre desquelles nous cherchons à nous opposer à l’accord sur le marché transatlantique qui se dessine entre l’Union européenne et les États-Unis. Nous avons, paraît-il, sauvé l’exception culturelle. Fort bien, mais si notre amendement n’était pas adopté, nous risquerions de lui porter un coup fatal en laissant libre cours à Apple et Amazon, sinon pour exercer leur dictature – le mot est un peu fort –, du moins pour mettre à bas l’exception culturelle dans le cadre du marché transatlantique.

Bref, nous devons nous protéger, au niveau français comme au niveau européen. Tel est l’objet de notre amendement, qui vise à sauver le droit à la lecture, notamment le droit à revenir sur un livre que l’on a déjà lu. Nous sommes sans doute nombreux ici à avoir apprécié des auteurs, dans les ouvrages desquels nous souhaitons à nouveau nous plonger. Or, avec le système d’Apple et d’Amazon, ce sera impossible. En même temps que le droit à la lecture, c’est donc aussi le droit à l’information et le droit à la culture que nous défendons, car il s’agit de droits inaliénables, considérés comme des biens communs.

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Alauzet.

M. Éric Alauzet. Je n’ai pas l’expérience de M. le ministre en ce qui concerne les négociations européennes, mais je pense que le risque qu’il évoque n’existe pas. Au contraire, si risque il y a, c’est celui lié au fait de défendre le taux réduit de TVA sur ce qui est en réalité un service, et ce qui est à craindre ensuite, c’est que le livre électronique ouvert ne suive le livre électronique vendu sous système fermé. La transparence n’est pas vraiment le maître-mot en la matière, et les personnes achetant des livres électroniques vont finir par s’apercevoir, au bout de quelques semaines ou quelques mois, que le livre en leur possession ne fonctionne plus et qu’elles n’ont en réalité acquis qu’une licence, qu’elles vont devoir racheter au même distributeur ! Il y a, je le répète, un grand risque à ne pas dissocier le livre électronique vendu sous système fermé de celui vendu sous système ouvert.

Mme la présidente. Si j’ai bien compris, vous maintenez votre amendement, monsieur Alauzet ?

M. Éric Alauzet. Je le maintiens, madame la présidente.

(L’amendement no 22 est adopté.)

Notes

[1] Source de la vidéo et du texte sur le site de l’Assemblée.