En réalité, avec Apple ou Amazon, ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture…

« C’est inattendu et complètement fou », s’enthousiaste à juste titre le site ActuaLitté, qui poursuit : « Durant l’examen du Projet de loi de Finance 2014, le député Éric Alauzet est venu défendre l’amendement de la députée Isabelle Attard. L’idée était simple : imposer une TVA maximale pour les vendeurs comme Apple ou Amazon, qui ne proposent que des licences d’utilisation et non la vente de fichiers en propre. »

Or, contre tout attente, c’est-à-dire ici aussi bien l’avis défavorable du rapporteur que du gouvernement, l’amendement a été adopté hier à l’Assemblée !

Vous trouverez ci-dessous toute la (savoureuse) séquence en vidéo accompagnée de sa transcription^[1]. Avec notamment un Noël Mamère qui conclut ainsi son propos : « C’est aussi donc un droit à l’information, un droit à la culture et un droit à la lecture qui doit être un droit inaliénable et considéré comme un bien commun. »

La TVA réduite concerne aujourd’hui les livres papiers. Si on veut qu’il en aille de même avec les livres numériques alors il faut qu’ils soient sans DRM sinon ce ne sont plus des livres. Tel est le message important qui est passé hier à l’Assemblée. Apple et Amazon en encapsulant leurs fichiers numériques et en imposant leurs périphériques ne nous vendent pas des livres mais un service à usage restreint et durée limitée dans le temps.

Merci au groupe écologiste en tout cas pour cette véritable avancée qui pourrait bien appeler d’autres conquêtes, comme en témoigne l’échange ci-dessous que nous avons eu avec Isabelle Attard sur Twitter

Remarque 1 : Rien n’est joué cependant, comme nous le rappelle l’April, la loi de finances doit désormais être examinée par le Sénat puis par la navette parlementaire avant son adoption définitive.

Remarque 2 : Isabelle Attard vient également de déposer une proposition de loi visant à consacrer, élargir et garantir le domaine public (voir aussi cette vidéo qui évoque la question spécifique des musées).

—> La vidéo au format webm
—> Le fichier de sous-titres

Transcription

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 22.

M. Éric Alauzet. Alors que la vente de livres sous forme dématérialisée est en pleine croissance, deux types de produits sont disponibles. En proposant des livres en système fermé, les acteurs historiques ont trouvé le moyen de verrouiller leur clientèle : en réalité, ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture, assorties de contraintes qui n’existent pas pour le livre de papier. Ainsi, quand vous achetez un livre numérique chez Amazon ou chez Apple, vous ne pouvez le lire que sur un appareil autorisé par cette entreprise.

Parallèlement, il existe des livres numériques en système dit ouvert, soutenus par la majorité des acteurs concernés – auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques –, qui revendiquent un plus grand respect des droits du lecteur, notamment en essayant de promouvoir l’interopérabilité des livres au format électronique. Le statut de ces livres est très proche de celui des livres de papier : vous pouvez les lire, les prêter, même les revendre – bref, en disposer à votre guise. De ce fait, nous considérons que, contrairement aux livres en système fermé, les livres en système ouvert ont toute légitimité pour bénéficier de la même TVA que les livres de papier, et c’est ce que nous proposons par cet amendement. Pour conclure, je souligne que, sur cette question, nous sommes observés par la Commission européenne, car il ne s’agit pas vraiment d’un livre, mais d’un service.

Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?

M. Christian Eckert, rapporteur général. La commission estime qu’il s’agit là d’un sujet intéressant, mais complexe. Comme vous le savez, la France se bat pour que la TVA à taux réduit puisse s’appliquer aux livres électroniques. Or, vous proposez de faire de ce principe une exception. Je comprends votre intention, mais cela risque de fragiliser la position de la France dans les négociations en cours, où nous espérons obtenir une généralisation du taux réduit de TVA à tous les livres, quel que soit leur support. Je vous invite par conséquent à retirer votre amendement, monsieur Alauzet ; à défaut, je demanderai à notre Assemblée de le repousser.

Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué. Nous nous battons, au sein de l’Union européenne, pour que l’ensemble des supports de lecture bénéficie du taux réduit de TVA. C’est l’un des éléments de notre combat en faveur de l’exception culturelle, de l’accès pour tous à la culture et du livre. Comme vient de le dire M. le rapporteur général, prendre des dispositions dérogatoires ne peut que porter atteinte à la portée de notre combat, qui n’est déjà pas si facile à mener. En adoptant un tel amendement, nous risquons d’affaiblir notre position vis-à-vis de nos interlocuteurs, et de mettre en péril notre capacité à atteindre l’objectif que nous nous sommes fixé. Je vous invite donc également à retirer cet amendement, monsieur le député.

Mme la présidente. La parole est à M. Noël Mamère.

M. Marc Le Fur. Allez-vous nous parler de la Bretagne, monsieur Mamère ?

M. Noël Mamère. Nous pourrions effectivement en parler, puisque nous parlons de livres et qu’il est de très bons auteurs bretons. Malheureusement, si ces livres sont publiés sous la licence d’Apple ou d’Amazon, nous ne pourrons pas les faire lire à nos enfants. De même, sous licence fermée, nous ne pourrons prêter aux personnes de notre entourage les excellents livres de Svetlana Alexievitch, qu’il s’agisse de La Fin de l’Homme rouge ou de La Supplication, ouvrage très instructif sur les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl.

M. le ministre nous dit, à juste titre, qu’il ne faut pas mettre en péril les négociations en cours, dans le cadre desquelles nous cherchons à nous opposer à l’accord sur le marché transatlantique qui se dessine entre l’Union européenne et les États-Unis. Nous avons, paraît-il, sauvé l’exception culturelle. Fort bien, mais si notre amendement n’était pas adopté, nous risquerions de lui porter un coup fatal en laissant libre cours à Apple et Amazon, sinon pour exercer leur dictature – le mot est un peu fort –, du moins pour mettre à bas l’exception culturelle dans le cadre du marché transatlantique.

Bref, nous devons nous protéger, au niveau français comme au niveau européen. Tel est l’objet de notre amendement, qui vise à sauver le droit à la lecture, notamment le droit à revenir sur un livre que l’on a déjà lu. Nous sommes sans doute nombreux ici à avoir apprécié des auteurs, dans les ouvrages desquels nous souhaitons à nouveau nous plonger. Or, avec le système d’Apple et d’Amazon, ce sera impossible. En même temps que le droit à la lecture, c’est donc aussi le droit à l’information et le droit à la culture que nous défendons, car il s’agit de droits inaliénables, considérés comme des biens communs.

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Alauzet.

M. Éric Alauzet. Je n’ai pas l’expérience de M. le ministre en ce qui concerne les négociations européennes, mais je pense que le risque qu’il évoque n’existe pas. Au contraire, si risque il y a, c’est celui lié au fait de défendre le taux réduit de TVA sur ce qui est en réalité un service, et ce qui est à craindre ensuite, c’est que le livre électronique ouvert ne suive le livre électronique vendu sous système fermé. La transparence n’est pas vraiment le maître-mot en la matière, et les personnes achetant des livres électroniques vont finir par s’apercevoir, au bout de quelques semaines ou quelques mois, que le livre en leur possession ne fonctionne plus et qu’elles n’ont en réalité acquis qu’une licence, qu’elles vont devoir racheter au même distributeur ! Il y a, je le répète, un grand risque à ne pas dissocier le livre électronique vendu sous système fermé de celui vendu sous système ouvert.

Mme la présidente. Si j’ai bien compris, vous maintenez votre amendement, monsieur Alauzet ?

M. Éric Alauzet. Je le maintiens, madame la présidente.

(L’amendement no 22 est adopté.)

Source :

• La TVA des ebooks ajustée en fonction des DRM suggérée dans un amendement (Numerama)

Crédit : Simon Gee Giraudot (Creative Commons By-Sa)

Démarche originale (et sociale) de Pouhiou, membre émérite et hyperactif de Framasoft.

Il se propose en effet de venir écrire le tome 3 du Cycle des NoéNautes chez vous, durant tout le mois de novembre. Transformant du même coup votre maison en résidence d’artiste improvisée 😉

Vous en êtes ?

J’irai écrire chez vous : 1 mois, 1 roman, 1 sac à dos.

J’ai déjà parlé sur mon blog du NaNoWriMo. Chaque année en novembre, une foultitude d’internautes se lancent en chœur dans un défi dingue et personnel : écrire un roman. Chacun-e a pour but son histoire de 50 000 mots minimum entre le 1er et le 30 du mois. C’est d’ailleurs ce qui m’a inspiré cette règle d’un épisode par jour du lundi au vendredi pendant 4 mois…

Mon défi : écrire le livre III en novembre

Je savais déjà que le livre III des NoéNautes allait bousculer les codes. Je ne vais pas l’écrire en direct. Il ne va pas paraître épisode par épisode, mais chapitre par chapitre. J’ai même envie qu’il paraisse au fur et à mesure que tu t’y intéresses (d’ailleurs si tu es dev php, on a besoin de ton aide pour créer un petit outil qui pourrait bien révolutionner les internetz. Nom de code : Framajauge !) J’ai su tout ça durant ces six derniers mois, mais je ne l’ai pas écrit : j’ai bossé. Un mi-temps « malheureusement » trop intéressant : il a capté mon temps de cerveau disponible.

Novembre 2013 : je me déconnecte de ma vie et je l’écris

C’est Ploum qui a fini par m’y inciter. Cet auteur dont je découvre des facettes redoutables (sa série Printeurs alterne entre le cyber-punk délicieusement paranoïaque et l’anticipation déshumanisée trash et gore… un régal !) échange avec moi, en privé, sur l’intérêt de s’imposer des contraintes d’écriture. Puis sur son envie de faire un NaNoWriMo cette année. Vous pouvez d’ailleurs le soutenir tout au long de novembre dans sa démarche en la découvrant ici ! Bref : le mec m’a donné grave envie, alors en vilain copieur des internetz, je me suis dit : et pourquoi je m’y mettrais pas, moi aussi ?

Le libre est un échange, le livre est un échange.

J’ai passé un mois d’octobre sur les routes des Villes en Biens Communs, à faire des conférences sur la culture libre, à animer des ateliers d’écriture collaborative. J’ai distribué des #Smartarded rendus gratuits par mes lecteurs dans nombre de villes et d’évènements. A Rennes j’ai rencontré des libristes, puis j’ai débattu sur les cultures et les contes LGBT. A Toulouse j’ai expliqué ma démarche de Commoner, et nos besoins pour mener à bien la FramaJauge. A Bolbec j’ai débattu avec un auteur qui souhaite qu’on ne touche pas à ses livres et qu’on les paie coûte que coûte. A Paris, j’ai assisté à une copyparty en bibliothèque avant d’aller signer des romans dans la librairie de Bookynette…

J’ai eu envie de poursuivre ces rencontres, d’aller plus loin dans l’échange.

Et pendant tout ce temps, cette idée de NaNoWriMo qui me trottait dans la tête… Jusqu’à ce que la connexion se fasse : et si j’allais écrire ce roman chez les gens ? Je le sais : me déconnecter de ma bulle, de ma colloc’ avec mes potes, ma famille, mes habitudes, etc. — c’est un très bon moyen d’être efficace ! C’est comme ça que j’ai écrit tout Tocante, que je me suis lancé dans #Smartarded ou que j’ai achevé #MonOrchide… Sans compter qu’en vivant un mois chez les gens, ça amortirait les dépenses sur mes assedics de mi-temps de smicard… Ben oui : faire le choix de ne plus bosser pour écrire, c’est aussi faire le choix de l’indigence ^^ !

Résidence d’artiste improvisée : héberge un Pouhiou !

Voilà comment m’est venue cette idée du « J’irai écrire chez vous ». Je vais donc partir un mois en sac à dos, un mois divisé en 10 lieux, à écrire un peu partout en France… En commençant par Paris, puisque je participerai (avec plein de membres de Framasoft et de SavoirsCom1) à la journée d’étude sur le Domaine Public à l’Assemblée Nationale. De plus, il y aura un passage obligé par Toulouse, vu que le 22-23 novembre je fais une conférence et un atelier (et j’aiderai à tenir le stand Framasoft) au Capitole du Libre http://2013.capitoledulibre.org/programme.html. Et on terminera à Lyon (avec là aussi un atelier d’écriture collaborative). Alors si tu veux héberger un Pouhiou, c’est simple… il te faut :

• Un canapé pour 3 nuits chez toi (j’ai déjà le sac de couchage)
• Une place à ta table (même que je mange plus d’animaux morts, donc je suis super économe)
• Un peu de ton wifi (j’écris toujours sur une tablette, donc il me faut de bonnes ondes)
• Ne pas avoir peur de me laisser seul, parfois (j’aurai pas le temps de jouer avec des allumettes, je vais écrire ^^)
• Aller t’inscrire sur le framadate puis me contacter sur les réseaux (Pouhiou) ou par email chez framasoft point org.

Et si tu veux participer autrement qu’en m’hébergeant, tu peux…

• Aller lire, télécharger et diffuser les 2 premiers romans.
• Les promouvoir sur ton blog, ton forum, tes réseaux…
• Acheter les versions papier (même que je touche des sous dessus) http://enventelibre.org/catalog/par-type-de-produit/livres
• Flattr-er mes articles sur noenaute.fr (convertissez les gens à Flattr, ça marche !)
• Venir aider sur Framabook (surtout si connais l’édition, le graphisme, la diffusion ou les ebooks)
• Venir aider sur la framajauge (surtout si tu développes en php)

Suis mes aventures pendant la prochaine Campagne Framasoft

Framasoft héberge mes sites web (et m’aide grandement techniquement) en plus d’éditer mes romans (je donne du grain à moudre à nombre de correcteurices et codeureuses…) Framasoft défend nombre de projets du libre, dans le logiciel comme dans la culture, avec pour but de le rendre accessible à la « famille Michu ». Je suis très heureux d’aller battre la campagne pendant la campagne de financement de cette association (dont le top départ aura lieu en novembre également), que j’aime et dont je suis un membre actif. Tu as remarqué que je n’ai pas fait d’appel aux dons pour cette aventure… Y’a pourtant un bouton de don paypal sur mon blog, mais si tu veux donner des sous, ce serait cool que tu les donnes à Framasoft.

Soutenir Framasoft

Du coup, tu pourras suivre mes aventures de novembre sur le Framablog. J’y rendrai compte des rencontres et de mes avancées, sans aucun spoiler. Je tweeterai régulièrement le nombre de mots que j’ai atteint, et @Framasoft reprendra l’info… Parce que sincèrement, toute cette aventure, toutes ces rencontres, tous ces échanges et toutes ces histoires n’auraient pas été possibles si je n’avais pas rencontré une bande de grand malades qui se défoncent pour que de tels projets aient une chance d’être hébergés, édités, vus et reconnus. Et si tu veux me donner aussi à moi, vraiment : inscris-toi sur flattr et viens offrir une reconnaissance financière aux gens qui œuvrent sur le Net.

Allez hop, j’ai un sac à dos et un roman à préparer !

Au Plaisir,

Pouhiou.

Dans le cadre de notre participation à Villes en Biens Communs nous ajoutons un double événement lié aux métiers du livre et organisé par Chloé Girard, membre de Framasoft, le 23 octobre à Paris et le 24 octobre à Lyon.

• Site officiel
• Paris 23 octobre
• Lyon 24 octobre
• Twitter : @OperateurLL
• « Inscription » aux réunions (maximum 30 personnes) sur Framadate

Présentation de La_Forge par Chloé Girard

Quelques années après avoir commencé à réfléchir à la transposition du modèle de l’Adullact vers les métiers du libre, l’Enssib, où je suis maître de conférences associé en édition numérique, a accepté de soutenir ce « projet de recherche ». J’organise donc deux réunions de présentation et de travail, l’une à Paris, l’autre à Lyon, afin de pousser la modélisation de cette Forge.

Il s’agit d’une structure accompagnant les éditeurs, libraires, diffuseurs, dans la mutualisation des fonds, la réalisation et la maintenance de logiciels métier communs et, par extension, experts, pérennes et évolutifs. Elle est gouvernée par et pour les professionnels du livre et constitue une interface « chargée de projet » côté « clients » avec les entreprises de service informatique.

De nombreux éditeurs expriment des besoins communs (de la gestion d’entreprise à la diffusion en passant par la fabrication) ou spécifiques (selon le genre éditorial par exemple, ou le modèle économique). Or aucun ou presque n’a de « département informatique » et beaucoup investissent des fonds, subventionnés ou non, sans prendre la mesure de la complexité de ces outils et de leur maintenance.

Ces deux réunions ont donc pour objectif de présenter le fonctionnement d’une telle, de réfléchir à sa gouvernance (très probablement associative), à son économie (mutualisation), et au logiciel libre (quelques a priori perdurent…).

De nombreux écueils se profilent dans ce contexte de petites entreprises privées, aux finances souvent fragiles. Du coté des développeurs (qui sont parfois les éditeurs eux-mêmes), la libération du code est souvent perçue comme l’abandon d’une potentielle manne financière, souvent en réalité plus coûteuse que rentable. Les acteurs métier espèrent aussi souvent, et nous les comprenons, se « débarrasser » de ces encombrantes questions techniques en choisissant des services en ligne, sans se soucier de la pérennité de ces services, de l’outil ou de l’entreprise qui les sous-tend.

En réponse la forge peut offrir par exemple de développer du coté « clients » les outils sur lesquels baser ce type de services de façon à ce qu’en cas de sortie d’une plateforme tout éditeur ou libraire puisse retrouver le même outil libre et le déployer, ou le voir déployer, ailleurs : expertise, qualité, indépendance et pérennité !

J’invite donc chacun à venir exprimer ses besoins en logiciels ou extensions métier, à discuter des tenants et aboutissants d’un tel projet et à y verser des logiciels développés en interne et complexes à maintenir seul.

Nous espérons au cours de ces deux réunions pouvoir identifier un besoin phare à lancer comme projet pilote.

Déroulement :

• présentation de l’Opérateur du logiciel libre pour les métiers du livre, une association à vocation d’expert informatique coté « clients » : recension de logiciels, appels à projets, rédaction de cahiers des charges, mutualisation des fonds, suivi de projet, mise en production, assistance ;
• présentation de projets : outils de gestion d’entreprise (droits d’auteur, abonnements revues, facturation, workflow de fabrication), outils de fabrication (édition de ePUB, passage ePUB to Web, mise en page PDF en ligne, annotation, lien POD), diffusion (gestion et publication de métadonnées, mesure d’usages, gestion des URL, protocoles de gestion d’accès, connexion aux réseaux sociaux, flux de catalogage, alertes, outils de librairie…) ;
• consultation autour de la gouvernance de la structure : offrir une souplesse d’adhésion et de retrait des entreprises au gré de l’ouverture et de l’aboutissement d’un projet ;
• les besoins logiciels identifiés : exprimez vos propres besoins ;
• dépôt logiciel de la Forge : être informé et avoir accès en amont aux outils existants ;
• reverser ses propres développements sous licences libres ?
• le financement des projets.

Les fans de la première heure et des tomes précédents l’attendaient avec impatience : Le tome 5 de notre série BD Framabook GKND vient de voir le jour !

Son titre et sa couverture interpellent : How I met your sysadmin. Quelque chose me dit qu’on y fait la part belle à la Geekette. Mais nous n’irons pas plus loin dans la description, le spoiling c’est pas le genre de la maison, d’autant que nous vous proposons une interview de son auteur ci-dessous.

La sortie a été annoncée sur Linuxfr d’où l’on peut lire le commentaire suivant : « C’est exactement le reflet de ce que j’ai vécu à l’IUT Info 😀 (Le club info, les projets de 4 semaines que l’on faisait en une nuit blanche, les soirées LAN, les tests à l’arrache après compil…), dommage que la série se termine mais j’adore ! »

Simon « Gee » Giraudot sera à Paris samedi 19 octobre prochain pour dédicacer son livre (en compagnie de Pouhiou). Une occasion unique de pouvoir dire : How I met l’un des meilleurs dessinateurs de sa génération 😉

Entretien avec Simon « Gee » Giraudot

Pouhiou : Alors débarrassons-nous de LA question à laquelle tu n’échapperas pas : à quel point cette histoire est-elle autobiographique ? Non parce que, ça sent le vécu, quand même ?

Gee : Comme dans les autres bouquins, je puise pas mal d’inspiration dans ma propre vie, mais il y a aussi une grande part de fiction. La nuit blanche pour finir un projet qui a traîné pendant des semaines, j’ai pratiqué, la procastination devant des séries stupides aussi. Et pour la fameuse « friend zone », c’est du 100% vécu. Hé oui… Mais on est beaucoup à être passés par là, non ? Sauf que ça finit rarement comme dans cette histoire !

Par contre, et c’est pourtant l’élément principal de l’histoire, je n’ai jamais fréquenté de geekette. Mais après tout, c’est parfois plus enrichissant d’être avec quelqu’un qui ne vient pas du même monde. Et puis ça fait une personne de plus à rallier à la cause des barbus/libristes 🙂

Pour ce dernier volume, tu as décidé de bousculer les codes, en confiant par exemple la narration à la Geekette… pourquoi ces choix ?

J’ai eu très tôt l’idée de faire cette histoire avec ce titre et cette couverture (oui, quand même). Après, au moment de me pencher sérieusement sur le scénario, j’avais plusieurs angles d’approche :

• L’écrire comme un tome de conclusion, donc y aller à fond et faire une fin digne de ce nom à la série ;
• L’écrire avec un narrateur dans le futur, à la manière de How I met your mother justement ;
• Reprendre l’histoire des 4 premiers tomes mais du point de vue de la Geekette.

Finalement, n’arrivant pas à me décider sur un angle, j’ai décidé de mélanger les trois ! C’est donc un tome de conclusion raconté depuis le futur par la Geekette. Il reprend les éléments des 4 premiers tomes (même s’il ne se limite pas à ça, contrairement à mon intention originale, puisqu’il offre aussi la suite et fin de l’histoire).

Avoir la Geekette comme narratrice, ça permet de revivre les anciennes aventures de son point de vue. C’est un personnage un peu compliqué, ses actions et ses pensées sont parfois diamétralement opposées : je trouvais cela amusant de revoir ses actions passées à la lumière de ce qu’elle pense véritablement.

Cela veut-il dire que tes personnages (d’ordinaire chastes et polis) vont se mettre à jurer ? Aura-t-on droit à une scène de sexe ?

Non, ça reste tout public ! Ça n’a jamais été officiel, mais je limite toujours les mots grossiers dans mes bandes dessinées. Ils sont soit remplacés par des symboles abscons du genre #£&*#! (un grand classique), soit gribouillés pour qu’on ne puisse pas les lire directement mais les deviner. Ce tome ne déroge pas à la règle.

Pour la scène de sexe, je pense que la couverture offre une partie de la réponse… Mais de même, ça reste suggéré. Je n’ai pas été jusqu’à la jouer façon « série puritaine américaine » où les femmes font l’amour en gardant leur soutif (mouarf), mais il n’y aucune image interdite aux mineurs dans le livre 😉

On est loin du vieux clicheton où le super héros moustachu sauve la princesse cruche en rose… Dirais-tu qu’il s’agit d’une BD féministe ?

J’ai essayé de rester loin des clichés, que ce soit le geek asocial qui ne connait que des filles en .JPG ou le héros à 2 balles qui finit par avoir la fille en « prouvant sa valeur » et en « montrant qu’il en a » : ce sont juste deux jeunes adultes encore un peu ados dans leurs têtes qui ne savent pas trop comment s’y prendre.

Une BD féministe ? Je ne sais pas, elle n’est pas militante en tout cas. Dans mon cas, le féminisme n’est pas une cause, ça fait juste parti des principes selon lesquels je vis, au même titre qu’être contre le racisme ou pour la paix dans le monde (et pour les bisounours et les poneys, oui je sais). Ça ne veut pas dire que la BD est antiraciste ou pacifiste, mais puisque l’auteur l’est, ça peut en être imprégné. Après, écrire d’un point de vue féminin, c’est une expérience intéressante : tu te poses des questions comme « comment je réagirais dans cette situation si j’étais une fille ? ». Au final, je ne sais pas si mon texte sonne juste, mais j’ai essayé de rester loin de la caricature sans en rajouter dans l’autre sens.

C’est le dernier tome de GKND… Cela veut-il dire qu’on ne reverra plus jamais ces personnages ?

Non, bien sûr. Les personnages reviennent de toute façon régulièrement dans les articles quotidiens du Geektionnerd. La fin de cette saga, c’est surtout la fin d’une forme (une BD à trois images par page et beaucoup de texte) dans laquelle je commençais à me sentir un peu à l’étroit. Je ne m’interdis pas du tout de raconter d’autres histoires sur ces personnages, sous une forme ou une autre. J’ai quelques idées, mais rien de concret pour le moment.

Après, je rappelle que ces œuvres sont libres, ce qui signifie que n’importe qui peut s’emparer de l’histoire et la continuer à sa guise. Avec plus de 1500 articles et 5 livres, la base de dessins du Geektionnerd commence à être fournie. Alors vous savez ce qu’il vous reste à faire…

Et tu as des projets pour la suite ?

Des tonnes, je croule sous les projets (le tout étant de venir à bout de quelques-uns, pas toujours simple quand on veut garder une vie sociale et une vie professionnelle). Le Geektionnerd reste toujours actif. J’ai aussi Superflu, ma « jolie-BD-pas-geek », qui me prend du temps mais progresse tranquillement (11 épisodes au moment où j’écris ces lignes) : ça, c’est vraiment un projet qui me tient à cœur… Il y a les projets avec Framasoft, qui sollicitent parfois mes compétences de dessinateur. Enfin, il est aussi possible que je réalise prochainement (comprendre : je ne sais pas quand) une BD dont je ne serai pas scénariste (uniquement dessinateur), mais c’est encore un projet top secret 😉

Enfin, en vrac : des histoires écrites (nouvelles voire romans), des bandes dessinées « one shot » (histoire unique hors-série), de la musique… Mais je m’arrête là car je diverge (et dix verges, c’est énorme, comme disait Pierre…).

» Lire, télécharger, acheter, partager, etc. le GKND tome 5 sur Framabook

Un « livre libre » est un un livre qui offre à l’auteur, au lecteur et à l’éditeur les mêmes libertés (et obligations) qu’un programmeur, un utilisateur ou un éditeur de logiciel libre. Mais comment ces libertés s’accordent-elles avec le droit d’auteur ? Comment faire vivre une collection de livres libres dans le contexte d’une économie culturelle ?

La collection Framabook a dû élaborer une stratégie qui la positionne assez clairement (politiquement et économiquement) à la fois par rapport au droit d’auteur et par rapport aux multiples licences libres (et assimilées) existantes. À l’issue du processus créatif d’un auteur, celui-ci effectue un choix : doit-il on non placer son œuvre sous licence libre? Si oui, quelles sont les clauses les plus susceptibles de protéger son œuvre ? Pour un auteur qui n’est pas forcément spécialiste du droit et familier avec certains concepts inhérents aux licences libres, il peut-être difficile de comprendre le choix de la collection Framabook à ne pas accepter de clauses empêchant les modifications ou limitant les usages commerciaux. Ceci est d’autant plus étonnant que le penchant légitime, et presque naturel, d’un auteur est de souhaiter que son œuvre soit transmise en toute intégrité, dans un respect très strict de ses idées.

Christophe Masutti et Benjamin Jean se font l’écho d’un débat déjà assez ancien, à la fois dans la communauté du Libre mais aussi à l’intérieur de l’association Framasoft. Ils voient que finalement, le choix d’une licence ne s’établit pas seulement sur l’idée qu’une licence libre suffit à elle seule pour protéger une œuvre, mais que cette protection s’établit dans un dialogue entre les droits d’auteur et les licences libres.

Ce débat, ici rapporté pour ce qui concerne la collection Framabook, dépasse ce seul cadre et s’adresse à différents modèles d’édition, du simple blog personnel aux modèles d’éditions ouvertes (dans les sciences ou d’autres domaines). Nous vous invitons après lecture à le poursuivre dans les commentaires.

Remarque : Vous trouverez en pièce-jointe ci-dessous une version de l’article sous différents formats : PDF, HTML, ODT et TeX.

La « politique » Framabook et les licences libres

Article placé sous triple licence Licence Art Libre 1.3, GNU Free Documentation License 1.3 et Creative Commons By-SA 3.0.

Par Christophe Masutti, Benjamin Jean

Christophe Masutti est docteur en histoire des sciences et des techniques, chercheur associé au SAGE (Société, Acteurs, Gouvernements en Europe, Université de Strasbourg), responsable des affaires européennes à la Direction Générale des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Président de l’association Framasoft depuis janvier 2012.

Benjamin Jean est membre de l’équipe du CUERPI (Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherches en Propriété Intellectuelle) co-fondateur de la société Inno3, consultant au Cabinet Gilles Vercken et maître de conférence à Science Po. Co-fondateur de l’association Veni, Vidi, Libri et du cycle de conférences European Open Source & Free Software Law Event (EOLE).

Initié en mai 2006, Framabook est le nom donné au projet de collection de livres libres édités par Framasoft^[1]. Basée sur une méthode de travail collaborative entre l’auteur et des bénévoles de l’association, la collection dispose d’un comité de lecture et d’un comité éditorial. Elle propose des manuels, des essais et même des bandes dessinées et des romans en lien avec le logiciel libre ou la culture libre en général. Le choix des licences qui les accompagnent les inscrit dans la culture libre et la participation aux biens communs.

Depuis que Framasoft a choisi de devenir éditeur de sa collection, nous avons tant bien que mal travaillé à la construction d’un modèle alternatif et collaboratif d’édition. Dans nos discussions avec les auteurs, la question des licences acceptées pour la diffusion des projets est récurrente (pour ne pas dire systématique). Ce sujet relativement technique a mobilisé le débat de nos assemblées générales, se poursuivant parfois tard en soirée et sur nos listes de discussion, pour des réponses finalement toujours similaires (« des licences libres et seulement des licences libres »). Nous nous sommes aperçus que cette recherche répétée de consensus résultait surtout du manque d’exposition claire des principes auxquels adhère la collection Framabook. C’est pour y remédier que cet article a été écrit. Il cherche à exposer les principes de la politique éditoriale du projet Framabook tout en rassemblant les différents éléments de discussion issus des archives de nos listes et qui concernent précisément les licences libres. D’une certaine manière, il témoigne aussi d’une réflexion devenue mature et qui nous semble valider la pertinence d’un modèle d’édition ouverte.

Nous destinons aussi ces quelques lignes aux auteurs et éditeurs, afin de les aider à cerner les enjeux du choix d’une licence pour une œuvre destinée à être publiée dans la collection Framabook ou ailleurs. Nous avons conscience que ce choix n’est pas anodin et peut même être difficile, tant d’un point de vue culturel après presque trois siècles d’histoire du droit d’auteur, que d’un point de vue économique et éthique, dans le contexte d’une économie de la culture qui multiplie les abus en tout genre. Nous ne cherchons pas non plus à prétendre que ce modèle devrait remplacer les modèles existants, nous souhaitons seulement démontrer qu’il peut être viable et, surtout, qu’il ne génère pas tous les risques et déviances qu’on lui rattache fréquemment.

Bien que l’un de nos ouvrages compte désormais comme une référence en la matière (Benjamin Jean, Option Libre. Du bon usage des licences libres)^[2], certaines subtilités nécessitent à la fois une connaissance du droit d’auteur, une connaissance du domaine de l’édition et une connaissance des licences libres. L’ensemble est néanmoins à la portée de tous et n’excède pas les quelques minutes de la lecture à laquelle nous vous invitons, sous la forme de questions fréquemment posées (QFP)…

1. Sous quelle licence dois-je placer mon œuvre dans la collection Framabook ?

Le premier postulat de notre collection est que les auteurs sont absolument libres d’utiliser les licences qu’ils souhaitent pourvu qu’elles soient « libres », c’est-à-dire qu’elles assurent à l’utilisateur une libre utilisation, copie, modification ou redistribution de l’ouvrage ou de ses dérivés (ce qui exclut donc toutes les licences Creatives Commons limitant l’usage commercial « NC » ou la modification « ND », ainsi que nous allons le développer plus loin).

Dans l’esprit du Libre auquel nous adhérons, cette définition n’exclut pas les licences dites copyleft qui imposent la pérennité des libertés assurées à l’utilisateur (garantissant à l’auteur que le livre ne pourra être exploité que librement). Ce choix n’est pas neutre puisque ce type de licences permet d’alimenter un « pot commun » auquel tout le monde peut puiser à condition d’y reverser à son tour ses propres contributions.

En d’autres termes, un Framabook pourra être aussi bien sous Licence Art Libre 1.3, sous licence CC-By-SA 3.0, que sous licence CC-By 3.0 (« tout court ») voire sous CC-0^[3]. Vous serez toujours libre de réutiliser ces ouvrages (même commercialement), mais à votre charge de respecter les obligations que ces licences contiennent.

Par exemple – Si quelqu’un rédige un texte incluant un passage substantiel (en termes qualitatifs ou quantitatifs) tiré d’un Framabook, et même si cet usage dépasse le cadre délimité du droit de citation, la licence libre associée par l’auteur lui accordera les droits nécessaires (à condition que soient parallèlement respectées les contraintes qu’elle impose). Au titre de ces contraintes, certaines licences copyleft imposeront que toutes modifications apportées à ce texte soient diffusées selon la même licence, voire que l’intégralité de l’œuvre utilisatrice soit distribuée selon la même licence (ce qui, contrairement à la première hypothèse, limite grandement le type d’exploitation possible). Ainsi qu’indiqué précédemment, cette obligation permet d’assurer une relative pérennité au projet initial et s’ajoute aux obligations classiques telle que l’obligation d’attribuer la paternité de l’œuvre initiale à nos auteurs (et ceux-ci seulement ; vous serez pour votre part auteur de votre propre version dérivée).

2. Pourquoi utiliser des licences libres ?

Avant toute autre considération, le Libre procède d’une volonté de partage. Si vous placez une œuvre sous licence libre, c’est que vous désirez la partager avec le plus grand nombre d’« utilisateurs » ou de contributeurs possible. Importante dans le monde physique, cette notion de partage se révèle encore plus évidente dans le monde immatériel (celui de la propriété intellectuelle) où l’acquisition par un individu n’implique pas l’aliénation ou la perte par l’autre (bien au contraire)^[4].

Ainsi, « Libre » ne signifie donc pas « libre de droits » (notion qui n’a aucune valeur juridique) et les licences libres sont là pour traduire et sécuriser juridiquement la relation souhaitée^[5].

Le projet Framabook repose donc sur :

• l’usage de licences libres par lesquelles les auteurs exploitent leurs droits. C’est grâce à ce contrat que toutes les autorisations indispensables à l’évolution et à la diffusion de l’œuvre sont données (en l’absence de licence, rien ne serait permis).

• le respect du droit d’auteur dans sa globalité, et notamment des prérogatives morales (droit de divulgation, droit de paternité, droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, etc.) qui protègent l’auteur en raison des liens étroits qu’il entretient avec son œuvre. Ajoutons qu’il n’y a pas de remise en cause de ces prérogatives morales par les licences libres ; bien au contraire, celles-ci les rappellent (et parfois renforcent) systématiquement.

• sur le respect des conditions relatives au prix de vente des livres. La loi Lang (81-766 du 10 août 1981 modifiée 2008) sur le prix unique du livre doit toujours être respectée quelle que soit la politique éditoriale choisie (ces règles s’appliquent aussi sur la vente des versions numériques – même si un prix différent du prix papier peut alors être décidé).

Ainsi, l’utilisation d’une licence libre est indispensable pour assurer aux utilisateurs les libertés proclamées par l’auteur et par la collection.

3. N’est-ce pas contradictoire avec la commercialisation des livres ?

L’adage « libre ne signifie pas gratuit » s’applique parfaitement pour ce qui concerne la collection Framabook. La politique de la collection consiste à proposer un modèle économique du livre basé à la fois sur la primauté de la diffusion et la juste rémunération des auteurs. Puisque nous vendons les livres « papier » et encourageons d’éventuelles rééditions, nous ne voulons pas utiliser de clause de licence interdisant à priori la vente (pas de -NC dans le cas des licences Creative Commons). Bien que la clause NC puisse être légitimée, il y a un contexte propre à la collection Framabook.

Framasoft est un réseau d’éducation populaire dédié au Libre qui s’appuie sur une association d’intérêt général à but non lucratif. De cette orientation découle toute l’importance de la diffusion au plus grand nombre. C’est pour cela que nous avons fait le choix de distribuer gratuitement les versions numériques des ouvrages. Mais elles auraient pu aussi bien être vendues au même titre que les livres « papier ». Quoi qu’il en soit, les sources (les fichiers originaux servant à la composition de l’œuvre) étant elles aussi disponibles, tout le monde peut les utiliser afin de diffuser à son tour gratuitement ou non.

Par essence, la clause de type -NC contrevient au principe de libre diffusion et de partage, à moins de lever à chaque fois cette clause pour chaque cas particulier (et, même dans cette situation, nous nous placerions dans une situation privilégiée qui serait contre-productive compte tenu du partage qui nous motive). Certaines maisons d’édition effectuent ainsi une sorte de « Libre-washing » en profitant de leur position de monopole sur l’œuvre pour lever cette clause temporairement moyennant une rémunération que l’auteur ne touche pas obligatoirement. L’idée est de prétendre une œuvre libre mais en conservant le monopole et en exerçant des contraintes indues. Nous pensons que dans la mesure où une maison d’édition désire rééditer un Framabook, moyennant les conditions exposées à la question numéro 4, elle devrait pouvoir le faire indépendamment de Framasoft, en directe relation avec l’auteur. Nous n’avons donc pas à fixer un cadre non-commercial et encore moins fixer un prix pour ces rééditions. L’exemple typique est le besoin d’une réédition locale hors de France afin d’économiser des frais de port parfois exorbitants : soit il s’agit d’une réédition, soit il s’agit d’une simple ré-impression, mais dans les deux cas, nous n’avons aucun profit à tirer puisqu’il s’agit de toute façon d’un territoire ou d’un secteur dans lequel nous ne sommes pas présent ou actif. Au contraire, une telle diffusion par un tiers (partenaire ou non) est créateur de valeur pour ce tiers, pour la collection ainsi que pour l’auteur (qui, selon nous, mérite un intéressement bien que les négociations ne nous regardent pas). Par ailleurs, ne bénéficiant que d’une simple cession de droits non exclusive de la part de nos auteurs, nous assumons pleinement le risque d’être concurrencés dans notre rôle d’éditeur si jamais nous ne remplissions pas nos engagements (éthiques ou économiques).

Dans le cas d’une traduction, l’usage d’une licence contenant une clause -NC interdirait à priori la vente de l’œuvre traduite (et donc modifiée). En faisant une nouvelle voie d’exploitation, des maisons d’édition proposent parfois de lever la clause pour cette traduction moyennant une somme forfaitaire sur laquelle l’auteur peut le plus souvent ne rien toucher puisque son contrat ne le lie qu’à la première maison d’édition. Par ailleurs, comme le contrat de cet auteur est généralement exclusif, il ne peut contracter librement avec la maison d’édition qui édite la traduction, sauf accord préalable avec la première. Nous pensons au contraire que non seulement les contrats d’édition ne doivent pas « lier » (au sens premier) un auteur avec sa maison d’édition mais aussi que celle-ci doit prendre la mesure de sa responsabilité éditoriale sans exercer de monopole et signer avec l’auteur des contrats non exclusifs qui lui permettent d’être contacté par une maison d’édition cherchant à traduire son œuvre à lui, sans pour autant passer par un intermédiaire rendu obligatoire uniquement pour des raisons mercantiles (il peut y avoir des raisons tout à fait acceptables, cependant)^[6].

Concernant les livres « papier », nous avons fait le choix de ne pas (tous) les vendre à prix coûtant. Il y a deux raisons à cela :

1. Depuis 2011, Framasoft a choisi de devenir son propre éditeur. À ce titre nous passons directement des contrats d’édition avec les auteurs, comprenant une rémunération à hauteur de 15% du prix de vente de chaque exemplaire. Ce pourcentage est toujours négociable, mais nous essayons d’en faire une règle, sans quoi il influe trop sur le prix de vente. Nous avons bien conscience que ce pourcentage est nettement plus élevé que ce qui se pratique habituellement dans le monde de l’édition. Il nous semble en effet important que nos auteurs qui ont fait le choix et le pari de la licence libre avec nous s’y retrouvent financièrement et bénéficient ainsi du modèle contributif dans lequel s’inscrit la collection^[7].
2. Framasoft est composé de bénévoles mais repose sur une association qui compte aujourd’hui plusieurs permanents^[8]. À ce titre, le budget de tout projet doit être le plus équilibré possible. Or, éditer un livre suppose de nombreux coûts : le prix de vente est basé sur la fabrication, les frais de port et les frais annexes (administration, BAT, pertes, dons de livres, commission de l’association EnVentelibre.org qui se charge de la vente, des livraisons, de la charge TVA, etc.). Dans les frais annexes, nous pouvons aussi inclure les livres qui sont vendus à prix coûtant (afin de maintenir un prix « acceptable »^[9]). Ainsi, en faisant en sorte de rester en deçà des prix habituellement pratiqués et gardant comme objectif de favoriser la diffusion des connaissances dont elle est responsable, l’association Framasoft perçoit une somme forfaitaire à chaque vente qui lui permet de contribuer à faire vivre les projets éditoriaux de l’association^[10].

Ainsi, l’usage d’une licence qui autorise les usages commerciaux est à la fois conforme à nos objectifs internes (et à la mission d’intérêt général que revêt Framasoft) et constitutive d’un modèle d’édition ouvert qui tire plein profit des opportunités de notre société numérique et internationale.

4. Puis-je rééditer un Framabook ?

Oui, c’est même encouragé, sans quoi le modèle économique que nous défendons n’aurait pas de sens. Cependant, n’oubliez pas que les licences libres imposent certaines contraintes ! En plus de celles-ci, pour ce qui concerne les Framabooks, il y a d’autres éléments à prendre en compte.

• Toute réédition doit bien sûr respecter la licence de l’ouvrage à la lettre, à défaut de quoi elle serait non autorisée et donc contrefaisante (cela couvre les obligations en matière de mentions légales – respect de la paternité, indication du Framabook d’origine, de la licence, etc. –, mais plus largement toutes les autres obligations de la licence – et donc notamment lorsqu’elle se présente la clause share alike/copyleft à laquelle est parfois associée l’obligation de livrer la version source du fichier publié).

• Les auteurs des Framabook ont signé des contrats d’édition. Soumis par le Code de la propriété intellectuelle à un régime dédié, les contrats d’édition sont particulièrement protecteurs des intérêts des auteurs (et un éditeur ne peut y déroger)^[11]. Les contrats conclus par Framasoft avec les auteurs ne couvrent que notre propre collection et sont dits « non exclusifs » (n’empêchant donc pas un auteur de publier une réédition ailleurs). Toute nouvelle édition de l’ouvrage devra donc donner lieu à un nouveau contrat d’édition signé par le ou les auteurs (avec ou sans un intéressement à la vente, selon les négociations).

• Toute réédition d’un Framabook consiste à utiliser le contenu d’un livre (en le modifiant ou non) pour le diffuser par une autre maison d’édition, avec un nouvel ISBN. Il ne s’agit donc pas seulement de revendre un Framabook déjà édité par Framasoft. Dans ce cadre, hors accord spécifique avec l’association Framasoft, toute réédition ne doit pas réutiliser l’identité de Framasoft (ou son dérivée Framabook) qui est une marque déposée. Naturellement, Framasoft doit être mentionné dans les crédits (« Première édition : Framasoft <année> »).

5. Alors, tout le monde pourrait modifier mon œuvre et je n’aurais rien à dire ? Ne devrais-je pas plutôt utiliser une licence comme CC-BY-ND (sans modification) ?

La réponse mérite un développement.

Certaines personnes, et c’est en particulier le cas de Richard M. Stallman, affirment que dans le cas d’œuvres dites « d’opinion », la pensée de l’auteur ne devrait pas pouvoir être déformée^[12]. Ces œuvres constitueraient donc autant de cas où une licence doit pouvoir empêcher toute modification de l’œuvre^[13].

En réalité, le droit d’auteur^[14] est bien plus subtil que ne laisse paraître ce genre de posture.

Premièrement, Richard M. Stallman confond le fond et la forme : le droit d’auteur protège la forme que donne l’auteur à certaines idées, en aucun cas il ne protège les idées ou l’opinion d’un auteur (celles-ci n’étant, en tant que telles, génératrices d’aucun droit).

À partir de là, apposer sur la forme une licence qui limite la réutilisation qui peut en être faite apparaît comme une limitation qui empêche in fine (pour un auteur) d’utiliser une certaine matière (les écrits, tournures, etc.) sans pour autant apporter de garantie quant à la réutilisation (ou non) des idées ou opinions qu’elle contient. Cela est d’autant plus dommage que la société actuelle donne une place de plus en plus grande au « mashup », ainsi qu’à tous ces processus de créations utilisant des œuvres premières comme matière, et qu’une licence qui interdit les dérivations s’oppose frontalement à cet usage.

Aussi, jamais une licence libre (qui ne porte donc que sur le droit d’auteur – l’expression, la forme) n’autorisera de modifier une œuvre de telle sorte que cette modification porte atteinte à l’intégrité de l’œuvre. Dans le cadre d’une œuvre conçue par son auteur comme ouverte et collaborative, la modification par un contributeur est par principe entièrement respectueuse de l’intégrité de l’œuvre. Néanmoins, s’il était porté sur l’œuvre une modification manifestement non conforme à la représentation qu’en avait son auteur, il serait tout à fait valable qu’un auteur agisse sur le fondement de ses droits moraux pour faire cesser cette atteinte (de la même façon qu’il pourrait le faire en l’absence de licence libre), en particulier si l’œuvre était utilisée pour véhiculer des messages manifestement contraires à l’intention de l’auteur.

Au-delà du champ du droit d’auteur, ajoutons qu’il reste bien entendu interdit de publier toute version dérivée qui serait présentée de telle sorte qu’elle véhiculerait une idée fausse : soit que l’auteur initial de l’œuvre en serait aussi l’auteur, soit qu’il ait écrit certaines choses de certaines façons, etc. Ce type de comportement serait tout à fait sanctionnable d’un point de vue civil comme pénal. Il n’est bien sûr pas inutile de le rappeler, mais en revanche nul besoin d’utiliser une « licence verbatim » (interdisant toute modification) à cette seule fin.

Dans le cas des Framabooks, une clause de type -ND (ou toute autre clause de la même famille) est donc superflue. La suite va nous montrer qu’elle peut même être gênante.

Le second argument concerne la réédition. En effet, une modification de l’œuvre n’a d’intérêt que pour la diffuser. Il s’agit dans ce cas d’une réédition. Comme il est expliqué dans la question numéro 4, toute réédition d’un Framabook est soumise à certaines conditions. Parmi celles-ci, le contrat d’édition signé par l’auteur : puisque le contrat est « nommé », il lie l’auteur à son œuvre de manière formelle. Ainsi, il resterait toujours possible pour un imprimeur de réaliser des copies papiers « à la demande » dès lors qu’il ne rentrerait pas dans une démarche similaire à celle d’un éditeur et toute nouvelle édition serait nécessairement rattachable à un auteur (soit l’auteur initial de l’œuvre s’il choisit de souscrire à un nouveau contrat et dès lors que ce nouveau contrat ne souffre pas de la non exclusivité accordée à Framasoft ; soit l’auteur d’une version dérivée dès lors que les apports de chacun des auteurs sont clairement identifiés).

Le troisième argument, « l’absence de risque », est sans doute le plus important. Une licence sans clause -ND (ou autre clause du même genre) aura seulement pour conséquence :

• de permettre des créations nouvelles empruntant pour partie à l’œuvre initiale, mais : a) en attribuant l’œuvre initiale et b) en se dissociant de façon non équivoque. C’est le cas par exemple de traductions ou des « mises à jour » de l’œuvre ;

• de permettre des « grandes citations » (ou toute autre réutilisation qui dépasserait le seul cadre des exceptions prévues par la Loi) au sein d’une autre œuvre.

Ainsi, dans la mesure où notre objectif premier est celui de la diffusion, une clause interdisant toute modification fait obstacle à l’apparition de nouvelles créations susceptibles de devenir le support second de cette propagation.

En guise d’illustration, nous pouvons citer deux extraits du préambule de la Licence Art Libre, mise à disposition pour des œuvres artistiques : « Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l’auteur (…) L’intention est d’autoriser l’utilisation des ressources d’une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre permet d’avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun ». Cet esprit est d’autant plus présent dans la LAL que le texte distingue l’original de la copie : les droits portant sur les copies de l’original (qui pour sa part ne peut être modifié sans autorisation de son auteur et qui doit être mentionné comme tel).

Pour revenir au contexte d’édition dans lequel nous nous situons, le choix d’une licence entièrement libre est aussi une assurance pour le projet et ses contributeurs : même si l’auteur se désengage et ne souhaite ou ne peut assurer de nouvelle version, d’autres pourront prendre le relais (comme ce fut le cas pour le premier Framabook Utilisez Thunderbird 2.0 !).

6. Et si je décide de ne pas m’encombrer les neurones ?

Les raisons esthétiques ci-dessus ne s’appliquent que peu aux ouvrages de la collection Framabook, mais restent néanmoins discutables dans le cadre d’une démarche de partage libre. A contrario, nous pouvons signaler que certains ouvrages de la collection sont, eux, sous licence CC-Zéro. C’est-à-dire qu’il s’agit de ce que l’on pourrait appeler le « domaine public volontaire ».

Certes, nous avons dit plus haut qu’il était impossible pour un auteur, du point de vue légal et dans beaucoup de juridictions, de renoncer à tous ses droits d’auteurs (en particulier les droits moraux). Cela dit, les choses peuvent aussi s’envisager d’un point de vue beaucoup plus pratique : le fait de déclarer que non seulement l’œuvre est libre mais aussi qu’elle a pour vocation de suivre son cours en pleine autonomie, un cours que l’auteur s’engage à ne pas influencer (à ne pas exercer son droit d’auteur qui pourtant lui colle à la peau).

La licence CC-0 cherche à traduire ces effets au sein d’un contrat qui propose alternativement et successivement : une renonciation aux droits, une cession de tous les droits patrimoniaux et moraux ou une cession des seuls droits patrimoniaux. En d’autres termes, les droits de Propriété Intellectuelle (et régimes associés) étant territoriaux, la licence CC-0 fonctionne différemment selon que l’auteur peut renoncer à ses droits, céder ses droits moraux ou non. Dans les faits, la licence confère ainsi à l’œuvre le statut juridique s’approchant le plus de la volonté de l’auteur (en France, un statut très proche de la CC By : une cession très large des droits patrimoniaux avec une obligation de citer l’auteur – sauf si ce dernier souhaite rester anonyme).

C’est notamment le cas du roman Le Cycle des NoéNautes, par Pouhiou^[15]. Nous pouvons le citer :

« Dès aujourd’hui, je fais passer Les Noénautes dans le domaine public volontaire. Cela veut dire que tu as le droit d’en faire ce que tu veux. Tu n’as aucun compte à me rendre. Tu peux éditer et vendre cette œuvre pour ton propre compte, tu peux la réécrire, l’adapter, la recopier, en faire de la pub ou des navets… Tu es libre. Parce que légalement, cette œuvre est libre. La loi Française imposerait que tu fasses mention de l’auteur malgré tout : OSEF, j’irai pas t’attaquer ! J’avoue que si tu fais quelque chose de tout cela, ça m’amuserait que tu me tiennes au jus. Mais tu n’as plus d’autres obligations que celles que tu te crées. »^[16]

Conclusion

Elle s’exprime en une phrase : la collection Framabook édite des livres sous licence libre, sans clause non commerciale ou empêchant toute modification de l’œuvre. Voici des exemples de licence qui peuvent être utilisés :

• GNU FDL – Issue du projet GNU, elle est au départ adaptée aux manuels de logiciels. C’est une licence très permissive ;

• CC-By – Creative commons – paternité (obligation de nommer l’auteur pour toute redistribution avec ou sans modification) ;

• CC-By-SA – Creative commons – Paternité – Partage à l’identique (share alike) : toute redistribution doit être partagée sous les mêmes termes de licence ;

• LAL – Licence Art Libre, conçue comme une adaptation de la GNU GPL au domaine de l’art ;

• CC-Zéro – il s’agit du versement volontaire de l’œuvre dans le domaine public.

Cette liste n’est pas limitative et nous nous ferons un plaisir de vous accompagner si vous souhaitez discuter de la pertinence de toute autre licence. Le choix de la licence de la part de l’auteur doit être un choix éclairé et mûrement réfléchi. Il entre dans une démarche de partage et en même temps dans un circuit éditorial. Il n’échappe néanmoins pas à la juridiction du droit d’auteur.

– Framasoft, le 15 octobre 2013

Nous sommes de plus en plus nombreux à lire des e-books au format ePub sur nos tablettes, smartphones et liseuses.

L’article ci-dessous propose une méthode simple et linéaire pour créer des fichiers au format ePub à partir du traitement de texte de LibreOffice et d’une extension dédiée.

Garantie 100 % pur libre !

Remarque : Si vous avez une autre méthode, toujours libre bien entendu, ne pas hésiter à nous la faire partager dans les commentaires.

Note : cet article est obsolète, LibreOffice produit désormais des epubs nativement : https://help.libreoffice.org/latest/fr/text/shared/01/ref_epub_export.html

Comment créer un eBook à la sauce libre

How to create an eBook the open source way

Bryan Behrenshausen – 6 août 2013 – OpenSource.com

(Traduction : Asta, Paul, Penguin, Manolo, Garburst, P3ter, Floxy, Achille, Cyb, Moosh, brandelune, GregR, Scailyna, Pxl_Ctzn, M0tty)

Les lecteurs attentifs auront remarqué que nous avons commencé à publier nos e-books « Open Voices » au format ePub. Désormais, quelques-uns de nos meilleurs essais et interviews sont disponibles sous la forme de fichiers légers et portables, et peuvent être lus sur n’importe quel appareil de lecture électronique supportant ce format ouvert.

Et qui de mieux pour se charger de la tâche de convertir notre bibliothèque que votre amical stagiaire d’OpenSource.com ? L’été dernier, j’ai amélioré ce que je considère comme une méthode simple et fiable pour créer des e-books à la manière open source. J’aimerais aujourd’hui la partager.

Notre tâche

Ce guide détaille une méthode de création de livres numériques (« e-books ») dans le format ePub, en utilisant des outils libres disponibles sur la plupart des systèmes d’exploitation. Ce format international de publication numérique est devenu un standard et est supporté par la plupart des liseuses (hormis le Kindle – désolé pour les fans d’Amazon). Mais, plus important encore, proposer un livre numérique au format ePub garantit que de nombreuses boutiques et plate-formes de publication d’eBook pourront l’héberger et le distribuer.

La méthode que j’expose ici est le reflet de deux désirs : créer des e-books libres dans des formats ouverts en utilisant des outils libres, et éviter toute complication inutile en utilisant le moins d’outils possible. Au final, ce guide décrit une procédure assez spécifique permettant de recueillir et de mettre en forme un contenu au format ouvert OpenDocument et le transformer ensuite en un livre numérique au format ePub.

Vous aurez besoin

• Du traitement de texte LibreOffice Writer
• De l’extension Writer2ePub pour LibreOffice : http://lukesblog.it/ebooks/ebook-tools/writer2epub/
• D’un lecteur de fichier epub (comme FBReader ou Calibre)

Juste un mot avant de commencer. Je n’aurais pas pu accomplir ce travail si rapidement et si facilement sans l’aide de Scott Nesbitt, l’éditeur et écrivain d’Auckland qui est un des piliers d’OpenSource.com. Lorsque j’ai commencé à imaginer la manière de réaliser ce projet, j’ai lu (plusieurs fois), de nombreux tutoriels remarquables de Scott sur les e-books qui se sont avérés d’une immense aide. Tout projet libre digne de ce nom se doit de reconnaître ses dettes. J’exprime ici à Scott toute ma gratitude.

Très bien. Allons-y.

Préparez le contenu

Tout d’abord, votre e-book a besoin d’un contenu.

Vous devez créer un contenu nouveau pour votre projet d’e-book. Ou bien reprendre un contenu que vous avez déjà publié sur un blog. Dans les deux cas, LibreOffice est l’outil idéal.

La manière dont vous importez votre contenu importe peu, mais vous ne devez pas oublier un point crucial : vous devez utiliser des styles pour mettre en forme votre document. Ces « styles » sont bien plus qu’un choix de police ou d’interligne : il s’agit de déclarations définissant la structure logique et significative de votre document (pour plus d’information sur ce sujet, renseignez-vous sur ce qu’est le « marquage sémantique »).

Certains pourraient penser qu’utiliser un traitement de texte pour créer un livre électronique est un peu fantaisiste, mais ils oublient une chose : les traitements de texte sont faits pour réaliser des mises en forme rapides et efficaces. Malheureusement, la plupart des utilisateurs n’apprennent jamais à utiliser correctement un logiciel de traitement de texte, et appliquent au petit bonheur un formatage de texte à des éléments individuels (comme la police de caractère ou la couleur du texte). Si vous êtes l’un d’eux (j’en étais), alors vous devriez vous rendre un merveilleux service en étudiant les tutoriels pour LibreOffce d’Ahuka disponibles sur le site Hacker Public Radio.

Appliquez les styles

Dans LibreOffice, appuyez sur F11 pour faire apparaître la fenêtre « Styles et formatage ». Quand cette fenêtre sera visible, elle exposera les différents styles utilisés dans votre document. Pour faire un fichier ePub, vous devez attribuer au minimum les éléments suivants :

• Titres. Le titre du livre et ceux de ses principaux chapitres doivent se voir appliquer le style « Titre 1 ». Toutes les sections de chapitre doivent utiliser le style « Titre 2 ». Pour les sous-sections, choisissez « Titre 3 ». Bien que LibreOffice autorise plus de neuf niveaux de styles de titre, vous devriez éviter d’en utiliser plus de trois. La majorité des logiciels de conception d’ePub ne savent reconnaître que ces trois niveaux.
• Corps du texte. Le texte de votre livre doit se voir appliquer le style « Corps de texte » dans LibreOffice.
• Texte à indentation fixe. Certaines parties du texte — par exemple du code informatique — doivent être formatées pour conserver les espaces. Ces parties doivent utiliser « Texte préformaté ».
• Citations étendues. Certains blocs de texte sont des citations. Ils doivent utiliser le style « Citation ».

Aucun élément de votre fichier OpenDocument ne doit être laissé non structuré. Vérifiez que chaque titre, citation et paragraphe est clairement identifié comme tel. En bonus : si vous copiez depuis une source dont l’édition a déjà été réalisée — telle une page web — LibreOffice devrait reconnaître les styles depuis le document source et les appliquer dans votre document cible.

Oubliez les polices de caractères.

Ne vous souciez pas de l’aspect des éléments de votre document. Passer tout votre après-midi à trouver la police de caractère parfaite pour les titres de chapitres, c’est gaspiller votre temps. Les fichiers ePub contiennent des règles de style écrites en langage CSS ; ces règles sont conçues pour permettre aux liseuses électroniques d’appliquer leurs propres préférences aux livres et aux lecteurs de spécifier les tailles et styles de police de leur choix.

En bref, l’aspect de votre document ne sera pas aussi important que la manière dont il a été structuré. Assurez-vous que chaque élément dans votre OpenDocument a été étiqueté, mais ne vous inquiétez pas des choses comme les marges.

Quand vous avez fini de mettre tout votre contenu dans LibreOffice, enregistrez votre travail (cela va sans dire mais ça va mieux en le disant).

Éditez le contenu

Avant de générer votre livre numérique, il n’est jamais inutile de le passer en revue. Vos lecteurs apprécieront bien sûr une relecture attentive, mais c’est aussi votre logiciel qui vous récompensera pour le temps consacré à mettre bon ordre dans les balises.

Méfiez-vous de l’invisible

Dans LibreOffice, la combinaison Ctrl+F10 permet d’afficher les « caractères invisibles » (caractères non imprimables). Ces caractères sont simplement les indicateurs invisibles utilisés par le traitement de texte pour mettre en forme le texte. En activant cette fonctionnalité, vous devenez capable de traquer le moindre espace, coupure ou retour à la ligne qui pourrait s’être glissé dans votre document.

Supprimez tous ceux qui ne sont pas nécessaires comme une espace à la fin de la dernière phrase d’un paragraphe ou un paragraphe vide au milieu de deux « morceaux » de texte. Votre fichier ePub doit être le plus propre possible, non seulement pour être beau, mais aussi pour que la conversion OpenDocument vers ePub se déroule correctement.

À cette étape, soyez sûr d’enregistrer votre travail (oui, je sais, je me répète).

Générez votre ePub

Nous sommes maintenant prêts à générer un fichier ePub depuis la source OpenDocument. Grâce à la très pratique extension Writer2ePub pour LibreOffice, c’est un jeu d’enfant.

Téléchargez et installez Writer2ePub en cliquant sur le lien de téléchargement approprié disponible sur la page du projet. Si l’extension s’enregistre sur votre ordinateur, double-cliquez sur le paquet téléchargé et Writer devrait faire pour vous le travail de configuration du plugin.

Si Writer2ePub a été correctement installé, LibreOffice affiche la barre d’outils ePub. Comme elle ne compte que trois boutons, la repérer n’est pas facile : ouvrez l’œil !

Tout d’abord, cliquez sur le bouton bleu pour saisir les métadonnées de votre e-book. Le faire est plus qu’important : c’est indispensable ! À tel point que Writer2ePub ne vous permettra pas d’y échapper. Vous devez fournir au minimum :

• Un nom d’auteur ;
• Le titre du livre ;
• La langue du livre.

Vous pouvez aussi ajouter une couverture à votre livre. Par défaut, Writer2ePub recherche des images dans votre document et crée une couverture à partir de la première qu’il trouve. L’extension n’apprécie pas vraiment que vous lui demandiez de faire cela alors que votre livre ne contient aucune image. Veillez par conséquent à sélectionner « No Cover » (Pas de couverture) pour éviter des erreurs de ce type.

Quand vous êtes satisfait de vos réglages, cliquez sur OK, puis enregistrez votre OpenDocument.

Pour finir, appuyez sur le bouton vert dans la barre d’outils Writer2ePub et regardez ce magnifique plugin faire ce qu’il a à faire, c’est-à-dire la conversion.

Inspectez votre ePub

Writer2ePub va prendre le contrôle de LibreOffice et va commencer à convertir votre OpenDocument en fichier ePub. Naturellement, le temps nécessaire pour le faire dépend de la longueur de votre livre et du nombre d’images qu’il contient.

Lorsque cela est terminé, recherchez le dossier qui contient votre fichier source OpenDocument. À côté de lui devrait se trouver un nouvel ePub avec le même nom de fichier.

Ouvrez ce fichier avec le lecteur d’ePub de votre choix. La plupart des gens apprécient FBReader, qui est disponible sous Windows, OS X, Linux et Android. Vous pourriez aussi envisager d’installer votre lecteur d’ePub comme une extension de navigateur Web (à l’aide, par exemple, du bien nommé EPUBReader dans Firefox). Cela vous permet d’ouvrir sur Internet des liens vers des fichiers ePub sans changer d’application.

Vous allez maintenant inspecter soigneusement votre e-book. Assurez-vous de vérifier :

• Sa table des matières (est-elle complète ? tous les titres sont-ils correctement ordonnés ?)
• Ses chapitres et intitulés (leur hiérarchie est-elle correctement conservée ? l’usage des majuscules est-il cohérent ?)
• Ses hyperliens (amènent-ils à l’endroit attendu et fonctionnent-ils correctement ?)

J’ai remarqué que l’extension Writer2ePub provoque parfois des erreurs lorsqu’elle a affaire à des liens hypertextes anormalement longs ou à des liens vers des fichiers autres que HTML (comme des PDF). J’ai aussi observé que l’extension éprouve des difficultés à gérer les chapitres ou sections se terminant par une liste numérotée ou à puces. Dans ce cas, insérez un paragraphe à la fin de la liste pour éviter tout souci ultérieur.

Dernière étape

Vous avez désormais entre les mains un livre numérique produit à la façon de l’open source, c’est-à-dire avec des outils libres dans un format ouvert. Désormais, vous pouvez par exemple :

• Partager votre livre avec vos amis ;
• Mettre votre livre à disposition sur Lulu ou Smashwords ;
• Convertir votre ePub dans un format reconnu par la liseuse d’Amazon, comme MOBI.

Crédit photo : ActuaLitté (Creative Commons By-Sa)

Imaginez-vous partir en avion dans un autre pays en ayant emporté dans votre valise quelques livres à lire lors de votre séjour. Vous arrivez à destination, récupérez votre valise sur le tapis de roulant de l’aéroport, l’ouvrez pour vérifier son contenu et là surprise : tous vos livres ont purement et simplement disparu par l’opération du Saint-Esprit !

C’est c’est qui arrivé récemment à un bibliothécaire américain, à ceci près que les livres en question étaient électroniques et qu’ils avaient été achetés sur Google Play qui ne semble pas effectif à Singapour !

La conclusion s’impose d’elle-même mais nous ne vous ferons pas l’injure de l’expliciter 😉

DRM en folie

DRM follies

Jim O’Donnell – 15 août 2013 – Liste Liblicense
(Traduction : ProgVal, maximem, Slystone, Mathieu, Solarus, Feadurn, LordPhoenix, Kéviin, lamessen, Mogmi + anonymes)

Je suis à Singapour pour assister aux réunions de l’IFLA (Fédération Internationale des Associations de Bibliothécaires et des Bibliothèques). C’est un long voyage, mais j’ai pris la décision courageuse et audacieuse de ne dépendre que de mon iPad pour toutes mes lectures durant ce séjour, à partir des applications Kindle, iBooks, et « Google Play » (connu auparavant sous le nom de Google Books). Un simple petit exemplaire de sonnets de Shakespeare m’accompagne en version papier, pour que je puisse lire quelque chose pendant la période d’extinction des appareils électroniques à bord de l’avion.

Donc quand je suis arrivé, j’ai remarqué que plusieurs des applications de mon iPad pouvaient être mises à jour, j’ai donc cliqué et accepté. L’une d’elles était Google Play. Quand ce fut terminé et que j’ouvris l’application, elle m’annonça qu’il fallait mettre à jour les livres et que cela pourrait prendre quelques minutes. Le temps passa, et l’écran se remplit des couvertures des 30 ou 40 œuvres que je garde sur mon appareil. Deux d’entre elles étaient des livres que je lis beaucoup pour les cours que je donnerai cet automne.

Mais tous mes livres avaient disparu et devaient être à nouveau téléchargés L’application est un outil de téléchargement défaillant, presque aussi mauvaise que celui du New Yorker. Je le redoutais, mais j’ai cliqué sur les deux dont j’avais le plus besoin à cet instant. (J’ai vérifié la quantité d’espace de stockage utilisée, et effectivement, les fichiers avaient bel et bien disparu de ma tablette.)

Et le téléchargement n’aboutissait jamais. Il s’avère que, parce que je ne suis pas dans un pays où Google Books est une entreprise reconnue (ce qui englobe la plupart des pays sur la planète), je ne peux pas télécharger mes livres électroniques. Le peu de connaissances que j’ai en informatique me permettent de supposer que la suppression a eu lieu lorsque, à l’occasion de la mise à jour automatique, le système a détecté que j’étais en dehors des États-Unis, et a donc réagi.

Une fois n’est pas coutume, Google a une assistance pour Google Play disponible par courriel, mais une succession d’échanges a démontré que les droïdes de l’Android Market n’étaient ni en mesure de comprendre mon problème, ni de faire preuve d’empathie, ni de proposer une solution. Je dois nécessairement retourner aux États-Unis pour être autorisé à passer quelques heures à re-télécharger « mes » livres avant de pouvoir les lire à nouveau. À un moment on m’a demandé quelle fonctionnalité je pourrais suggérer d’ajouter à Google Play. J’ai suggéré « Don’t Be Evil » (NdT « Ne soyez pas malveillant », le fameux slogan de Google), mais je n’ai eu aucune réponse.

Heureusement, archive.org hébergeait une version scannée, et non produite par Google, du livre du XIXe siècle dont j’avais le plus besoin. Je l’ai téléchargée sans problème et je peux la lire dans l’app GoodReader, qui ne semble pas se préoccuper de savoir dans quel pays je me trouve.

Crédit photo : Melenita2012 (Creative Commons By)