Voici un exemple emblématique de ce que la culture libre peut produire de mieux. Un exemple emblématique que ce qu’internet et les ressources partagées peuvent apporter. Un exemple emblématique que ce qu’il est désormais possible de faire dans le domaine éducatif avec les nouvelles technologies.

Il s’agit d’une vidéo anglophone distillant quelques précieux conseils pratiques pour obtenir de l’eau potable en cas d’urgence liée à des catastrophes naturelles. Le sujet est grave, l’information utile à tous. Quel meilleur choix alors que celui d’y apposer une licence qui en autorise sans contrainte sa libre circulation^[1].

Et mon billet pourrait s’arrêter là.

Bonne projection…

Mon billet pourrait s’arrêter là mais penchons-nous également sur la génèse et l’édition de ce document.

Il s’agit d’un projet collectif universitaire^[2] proposé par le professeur David Wiley à ses étudiants. Les consignes, simples et offrant une grande latitude, étaient les suivantes : que le travail réalisé nous apprenne quelques chose, que le travail réalisé soit "cool" (en anglais dans le texte) et (surtout) que le travail réalisé fut impossible à produire sans utilisation massive de ressources libres à disposition sur internet.

Quatre étudiants se sont donc lancés dans l’aventure de ce projet. Et cela a donc donné OpenWater, site présentant le résultat de leur travail avec bien entendu la vidéo (sous différents formats dont le format source pour les futurs éventuels remixs).

Le résultat est tout à fait remarquable, tout comme il est tout à fait remarquable que plus des trois-quarts du contenu de cette vidéo proviennent de ressources existantes sous licences Creative Commons pêchées sur des sites comme Internet Archive (vidéo), Flickr (photo) ou Magnatune (musique). Le dernier quart, contenant principalement les démonstrations visuelles et techniques de purification d’eau, est le seul original puisque réalisé à l’occasion par l’équipe du projet.

Assurément un document à diffuser et à montrer aux professeurs, aux élèves et à tous ceux qui, souvent influencés par la pression médiatique des lobbyistes du copyright, n’appréhendent pas forcément tout le potentiel actuel d’internet.

Je sais pas vous mais moi ça me rend bien enthousiaste tout ça 😉

PS1 : On trouve deux autres productions d’élèves au défi du professeur Wiley : un site de découverte et d’information sur l’usage des blogs et des wikis en éducation et un site d’aide à l’entretien d’embauche.

PS2 : Et si on se lançait dans le premier remix de la vidéo en en proposant le sous-titrage en français ?

Aujourd’hui je suis retombé sur Le testament une veille chanson de Léo Ferré. Je vous l’aurais bien reproduite dans son intégralité mais les ayants droits veillent alors il est plus prudent de n’en citer que l’introduction.

Avant de passer l’arme à gauche
Avant que la faux ne me fauche
Tel jour, telle heure, en telle année
Sans fric, sans papier, sans notaire
Je te laisse ici l’inventaire
De ce que j’ai mis de côté…

Et de citer ensuite une liste d’objets simples mais chers à l’artiste comme La serviette en papier où tu laissa ta bouche ou encore Quelques stylos à bille au roulement d’espoir.

Sans fric, sans papier, sans notaire… Pas si sûr parce que du coup m’est revenu en mémoire un récent article du Figaro La folle histoire d’argent de Léo Ferré (02-12-2006) évoquant la guerre fratricide de la famille Ferré sur les droits d’auteurs de l’artiste.

Une bataille sans fin. Léo Ferré est mort en 1993, mais ses droits d’auteur et la propriété de ses créations font toujours l’objet d’un combat féroce. Celui-ci dure depuis 30 ans. Les magistrats se sont succédé et ont, au total, ordonné cinq expertises, rendu six ordonnances et trois arrêts en appel. Et ce n’est pas fini. Ceux de la Cour de cassation doivent s’y préparer à leur tour, car un pourvoi vient justement d’être déposé à leur intention au Palais de justice…

Que les héritiers d’un artiste se disputent ses droits d’auteurs après sa mort, c’est assez courant. Qu’il s’agisse de notre poète anarchiste national Léo Ferré c’est, comment dire, assez ana… chronique.

Heureusement on n’en a plus pour longtemps puisque les droits d’auteurs ne s’étendent en France que 70 ans après la mort de l’artiste^[1].

Avec le temps, va, tout s’en va… Même certains droits pas forcément légitimes et exagérément longs…

Fin février la Recording Industry Association of America (ou RIAA), association qui défend les intérêts des fameuses majors (c’est-à-dire plus de 90% de l’industrie du disque), a convaincu les administrations de plusieurs universités américaines de lui permettre d’adresser des lettres de menaces de poursuites judiciaires à quatre cents de leurs étudiants "déviants".

Nous avons tenu à traduire l’une d’entre elles^[1] parce nous trouvons la méthode, le style et le ton particulièrement édifiants.^[2]

Madame / Monsieur

Nous avons demandé à votre Fournisseur d’Accès Internet de vous faire parvenir ce courrier en prévision d’un procès que nous allons intenter contre vous devant la Cour Fédérale pour infraction aux lois sur le copyright. Nous représentons un certain nombre de grandes compagnies de l’édition musicale, incluant EMI Recorded Music, SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT, Universal Music Group and Warner Music Group, ainsi bien que toutes leurs filiales et partenaires (« l’industrie du disque »), en nous chargeant des poursuites pour infraction aux lois sur le copyright contre des individus qui ont illégalement téléchargé et mis à disposition des enregistrements sonores sur des réseaux pair-à-pair.

Nous avons recueilli les preuves que vous aviez violé les copyrights détenus par ces compagnies. Nous joignons à cette lettre un échantillon sonore des enregistrements dont nous avons la preuve que vous les avez distribués par l’intermédiaire du réseau pair-à-pair AresWarezUS (Ares). Au total, il est prouvé que vous avez mis à disposition 321 fichiers audio, dont un nombre substantiel sont des enregistrements sonores propriété de « l’industrie du disque ».

La raison pour laquelle nous vous envoyons cette lettre avant le début des poursuites est de vous donner l’occasion de trouver un arrangement dès que possible. Si vous nous contactez dans les vingt (20) prochains jours, nous vous offrirons un arrangement financier pour un montant sensiblement inférieur comparé à ce que nous demanderons après le début du procès ou comparé à ce que la cour pourra réclamer contre vous. Si vous êtes intéressé à résoudre cette affaire rapidement de cette manière, veuillez entrer en contact avec notre service juridique … ou, alternativement, veuillez régler la somme immédiatement en ligne chez www.p2plawsuits.com, en utilisant l’identifiant CASE ID# qui apparaît en haut de cette lettre.

Dans votre réflexion pour savoir si vous souhaitez régler cette affaire, voici quelques éléments que vous devriez prendre en considération :

• la Loi sur le copyright impose une gamme de dommages statutaires pour les infractions. Les dommages minimum en vertu de la loi sont de $750 pour chaque enregistrement dont les droits d’auteur ont été violés (« partagé »). La demande de réparation peut être beaucoup plus élevée. En plus des dommages, vous pouvez être également chargé de payer les honoraires légaux que nous débourserons pour les poursuites, et pouvez être sujet à une injonction écrite contre vous pour vous empêcher de poursuivre ces infractions.

• Maintenant que vous êtes averti qu’un procès peut être engagé contre vous, vous avez obligation de préserver les preuves liées aux poursuites contre vous. Ce qui dans le cas présent signifie, a minima, que vous devez conserver la totalité des enregistrements que vous avez mis à disposition pour le téléchargement, ainsi que tous les enregistrements que vous avez téléchargés. De plus, vous ne devez surtout pas essayer de supprimer les programmes de pair-à-pair de votre système – même si vous êtes dans l’obligation de ne plus les utiliser. Pour plus d’information sur la manière de faire ceci, allez visiter le site www.musicunited.org.

Ceci est une affaire sérieuse et si vous avez des questions, nous vous encourageons fortement à nous contacter pour nous les poser. Pour finir, si vous voulez plus d’informations concernant le téléchargement de musique/partage et les réseaux pair-à-pair, veuillez visiter www.p2plawsuits.com.

SI NOUS N’AVONS PAS DE VOS NOUVELLES DANS MOINS DE VINGT (20) JOURS CALENDAIRES A PARTIR DE LA DATE MENTIONNEE EN HAUT DE CETTE LETTRE, NOUS INTENTERONS UN PROCÈS CONTRE VOUS DEVANT LA COUR FÉDÉRALE.

Nous ne sommes pas vos avocats, et nous ne sommes pas en train de vous donner des conseils légaux. Nous vous encourageons à consulter un avocat immédiatement pour vous conseiller sur vos droits et vos responsabilités.

Sincèrement,
Donald J. Kelso

Puisque M. Steve Ballmer persiste à diffuser le FUD l’idée que Linux exploite la propriété intellectuelle de Microsoft, le site Show Us The Code vient de voir le jour avec ce simple objectif : demander à Microsoft de nous montrer le code en question, histoire que nous soyons fixés sur la véracité du propos.

Une traduction de GaeliX (pour Framalang).^[1]

Lettre ouverte à Steven Ballmer

Les propos que vous avez tenus, encore et encore, sur le fait que Linux viole la propriété intellectuelle de Windows, ont beaucoup retenu l’attention de la communauté Linux. Et ce n’est pas seulement ça, puisqu’il est rapporté que Microsoft a convaincu des entreprises de payer pour une licence Linux que vous ne pouvez fournir.

Par conséquent, ce site va servir de réponse à cette accusation, et servir de support à une requête. Une requête toute simple, puisque vous, Microsoft, assurez être sûrs de votre bon droit. Montrez-nous le Code.

Si les développeurs Linux sont mis au courant de l’existence de ce code, alors ce code peut être oublié et Linux peut re-écrire les parties impactées de son noyau ou de son système d’exploitation. C’est une requête assez simple et d’une banale courtoisie. Pourquoi faire autant de vagues avec des menaces de procès, menaces qui coûteront au tribunal autant à Microsoft qu’aux défendeurs ? Cela manque de logique, surtout quand on sait que de nombreux développeurs de par le monde se feraient un plaisir d’aider Microsoft à résoudre ce problème. Ne devez-vous pas, vis-à-vis de vos actionnaires, travailler avec d’autres pour leur garantir que leur propriété intellectuelle n’est pas violée ?

En outre, nous avons l’impression que vous souhaitez travailler avec la communauté Open-Source. C’est à cela que sert le Port 25^[2], n’est-ce pas ? C’est de cela qu’il s’agit dans l’accord avec Novell, n’est-ce pas ? C’est votre chance. Si vous avez raison, vous allez faire taire des milliers et des milliers de défenseurs de l’Open-Source et inciter vos concurrents à retourner ciel et terre pour ne pas toucher à votre propriété intellectuelle.

Les membres de la communauté Linux ne veulent pas de votre code. Nous ne recherchons pas les procès. Nous ne voulons pas de code non-libre. Et plus, pour votre consternation, nous ne voulons pas de code spécifique à Microsoft.

C’est cela que nous demandons. Nous demandons l’appui de la communauté Linux. Nous en appelons à Richard Stallman, Linus Torvalds, Larry Page, Sergey Brin, Dr. Eric Schmidt, Mark Shuttleworth, Kevin Carmony, and Matthew Szulik, ainsi qu’à tous les développeurs de chaque distribution Linux et à toutes les entreprises qui se sentent menacées par vos procès inexistants :

Faire le maximum de publicité pour demander à Microsoft de montrer le code Linux qui viole sa propreté intellectuelle avant le 1er Mai 2007.

Combien de sociétés, combien d’organismes, combien de membres de la communauté, vont dénoncer votre bluff, Steven ?

Nous ne sommes pas les premiers (1, 2) à vous demander cela, mais nous voulons passer au cran supérieur. Si vous ou Microsoft ne pouvez pas répondre avant la date mentionnée, d’aucuns comprendront que vos menaces et allégations étaient sans fondement et diffamatoires. Et toute personne attentive aux marchés financiers devra en faire de même.

Bonne chasse au code. Le moteur de recherche de brevet Google peut peut-être vous dépanner.

Voici une histoire assez surréaliste mais malheureusement bien révélatrice du climat ambiant.

L’annuaire de logiciels libres Framasoft contient une notice d’une sympathique extension Firefox répondant au doux nom de « Sage » et qui permet de lire facilement les flux RSS depuis le célèbre navigateur.

Or il se trouve que c’est également le nom adopté, que dis-je adopté dé-po-sé, par un éditeur français de solutions logicielles (propriétaires) de gestion d’entreprise^[1].

Accusé Framasoft levez-vous !

Du coup en tant que président de l’association qui anime Framasoft, j’ai eu droit à cette lettre recommandée avec accusé de réception que je vous reproduis intégralement ci-dessous en ayant simplement anonymisé son expéditeur.

FRAMASOFT
A l’attention du Président

Paris, le 7 novembre 2006

Envoi par lettre recommandée avec accusé de réception.

OBJET : Interdiction d’utilisation des marques « Sage»

Monsieur,

Nous avons pu constater que votre association utilise la marque Sage pour désigner l’un des logiciels que vous avez développé et décrit sur votre site www.framasoft.net

Or cette marque est une marque déposée par notre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796 et concerne notamment la désignation des progiciels dont nous sommes éditeurs. Comme vous ne pouvez l’ignorer, toute utilisation de nos marques pas un tiers non autorisée constitue une contrefaçon entraînant la responsabilité pénale de son auteur, y compris des personnes morales.

Aussi, par la présente, nous vous mettons en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage ».

Nous vous remercions de nous confirmer par retour de courrier que vous cessez l’utilisation illicite de notre marque sans délai.

Dans cette attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

C… P…
Juriste

Et voici donc Framasoft accusé carrément de contrefaçon et mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation de la marque « Sage » !

La parole est à la défense…

Heureusement, depuis le temps, on s’est fait quelques amis parmi les juristes 😉
Grand merci donc à leto_2 pour son aide apportée à la réponse ci-dessous envoyée le 18 décembre 2006.

Madame,

Je fais suite à votre lettre en date du 7 novembre 2006 et qui appelle de la part de notre association les réponses/précisions/rectifications suivantes.
Votre demande nous semble irrecevable sur la forme, comme mal dirigée, mais également mal fondée.

1- Mal dirigée

En effet, vous affirmez que nous utilisons la marque Sage pour désigner un logiciel que nous aurions développé.

En réalité, notre association ne développe aucun logiciel répondant à ce nom.
La page à laquelle vous semblez faire allusion (http://www.framasoft.net/article2916.html) n’est qu’une description d’un logiciel développé par un tiers, dont le lien est clairement indiqué ("SITE OFFICIEL").

Par conséquent, votre requête qui nous est adressée en tant qu’éditeur du logiciel litigieux est mal dirigée.

Si la contrefaçon que vous alléguez devait être confirmée par une décision définitive de justice, nous en tirerons toutes les conséquences.

Dans cette attente, notre association ne peut ni se substituer à une autorité judiciaire ni préjuger de sa décision.

2- Mal fondée

Sur le fond, il n’est d’ailleurs pas acquis que cette infraction soit retenue.

En effet, vous faites référence à une marque déposée par votre société le 14 octobre 1988 sous le numéro 1360796.

Ce numéro de dépôt correspond dans le registre de l’Institut National de la Propriété Industrielle à la marque GRANEROS, déposée par la Société anonyme RALSTON PURINA FRANCE, productrice de produits agricoles.

En réalité, le dépôt auquel vous faites référence est celui réalisé auprès du Patent Office du Royaume-Uni par la société The Sage Group plc.

Or comme vous devez le savoir, ce dépôt est inopposable en France, en vertu du principe de territorialité du droit des marques.

Cette société a procédé le 1er avril 1996 à un dépôt en tant que marque communautaire, qui lui est opposable en France, sous le numéro 2387.

Mais le droit des marques est également soumis au principe de spécialité, en vertu des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi l’enregistrement de la marque ne confère à son titulaire un droit de propriété que pour les produits et services qui auront été désignés au dépôt.
Or, le dépôt communautaire désigne en classe 9 les "Logiciels de finance et logiciels de comptabilité. Logiciels pour la gestion de la trésorerie comptable financière. Logiciels d’interface bancaire et logiciels pour la gestion de communications".

En ce qui concerne le logiciel qui motive votre lettre, sa destination est toute autre. Il s’agit d’une extension au navigateur internet Mozilla Firefox qui permet de lire les fils de nouvelle RSS (Really Simple Syndication).
L’usage du mot Sage ne semble donc pas ici employé pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Dès lors, il ne constituerait pas une contrefaçon.

Pour ces motifs, nous ne pouvons donner suite à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Kauffmann
Président de l’association Framasoft

La suite au prochain épisode…

Tranche de vie.

J’habite en Italie (Rome). Quand je loue un DVD au vidéo-club du coin je suis obligé de me taper systématiquement en début de lecture cette annonce (pour le moins agressive et un tantinet démago isn’t it ?) avec bien entendu impossibilité de passer directement au menu.

Je vous ai mis en ligne la version anglaise mais on a aussi la version italienne : "la pirateria è un reato".

Vous ne voleriez jamais une voiture
Vous ne voleriez jamais un sac à main
Vous ne voleriez jamais une télévision
Vous ne voleriez jamais un dvd
Télécharger des films piratés sur internet
C’est du vol
Voler est contre la loi
La piraterie est un délit

Vous voulez que j’vous dise…

<cri>Elle me sort par les trous de nez cette pub contre la piraterie !</cri>

Ah… voilà, ça fait du bien 😉

C’est la question intéressante posée par Jimbo Wales le fondateur de Wikipédia sur une liste de discussion du projet. Plus précisément voici une traduction du message original.

J’aimerais collecter auprès de la communauté des exemples de travaux qu’on voudrait voir libérés, des œuvres dont nous échouons à proposer un équivalent libre, des travaux dont en théorie on pourrait acquérir les droits et les rendre libres.

Autorisez-vous les rêves les plus fous. Imaginez qu’il existe un budget de 100 millions de dollars destiné à acheter des droits pour les rendre disponibles sous licence libre. Que souhaiteriez-vous voir libéré de la sorte ?

Des banques d’images ? des manuels scolaires ? des archives de presse ? Lâchez-vous, soyez précis, restez dans la généralité, creusez vous les méninges, prenez plaisir à cet exercice.

Il y a peu, quelqu’un qui aurait les moyens de rendre ce rêve possible m’a posé cette question, et il voulait savoir de quoi nous avons besoin, ce à quoi nous rêvons, ce que nous ne pouvons accomplir tout seuls, ou ce qui à nos yeux nous prendrait un temps fou à réaliser par nous-mêmes.

Autrement dit la question n’est pas si anodine et la somme n’est pas si pifométrique que cela puisqu’il se pourrait bien que la Fondation Wikipédia en dispose un jour justement dans ce but !

Rappelons que dans le monde du logiciel libre nous avons un spectaculaire exemple de libération avec l’exceptionnel Blender. Je cite (encore et toujours) Wikipédia.

En juillet 2002, Ton Roosendaal (ndr : son auteur) parvint à négocier le rachat des droits d’auteur de Blender contre 100 000 Euros, en vue de la création d’une Fondation Blender et de la diffusion de Blender sous une licence libre. En une semaine, la communauté des utilisateurs avait déjà rassemblé près de la moitié de la somme.

Toujours est-il que des Copyright Wishlist fleurissent un peu partout du coup, comme sur Slashdot ou bien entendu Wikipédia himself.

Et vous, que proposeriez-vous ?

Illustration : Noch Fragen by *betty* (Flickr CC-BY)

PS : Interdiction formelle de répondre "Firefox" sous peine de faire partir en quenouille les commentaires !

Il semblerait que le contrat de licence (EULA) du prochain système d’exploitation de Microsoft Windows Vista n’autorise qu’une seule réinstallation de l’OS sur un autre ordinateur. Autrement dit votre OS ne durera que le temps que dureront votre premier puis votre second ordinateur (j’imagine que pour ce faire ils ont mis un big DRM inside !).

Et puis on se retrouve avec des interdictions levées au compte-goutte en fonction des versions de l’OS. Regardez un peu ce que cela donne pour la version de base (Home Basic), c’est impressionnant !

* Can’t copy ISO to your hard drive
* Can’t install to a network server
* You may share files, printers, etc with a maximum of 5 network devices
* You MAY NOT use Remote Desktop, only Remote Assistance
* You MAY NOT use in Virtual PC | Virtual Server |VMWare

On peut faire confiance à Microsoft pour sortir l’artillerie lourde niveau marketing lors de l’inauguration officielle de Vista, mais avec Linux qui se démocratise chaque jour un peu plus (on y travaille) et les évolutions du web (cf Google Office & co), est-ce être naïf que de penser que l’édifice va finir par lentement mais sûrement se fissurer pour un jour définitivement céder ?

PS pour les courageux, les anglophones, et les juristes : voici le contrat de licence en pfd.